Conditions générales de vente

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1 MERCURE-communication 39 rue Paul Painlevé JANZE Tél : contact@mercure-communication.fr frederic.gilhodes@yahoo.fr Conditions générales de vente Préambule Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes : La "structure" est la collectivité, la personne physique ou morale, l association, la société, l entreprise, le commerce bénéficiaire des services de l agence Mercure-communication. Les "services" désignent l ensemble des services proposés par Mercure-communication. Il s agit notamment de la mise en place d un site internet, mais il peut aussi s agir de toutes autres productions de communication, matériels (imprimerie, maquette ), dématérialisées (borne interactive sans le contenant, programme, conseils en communication, formation, intervention ). "L hébergement" désigne la mise à disposition d'un espace de stockage pour les données de la structure. Le "contenu" est constitué par toutes les informations destinées à figurer sur le site internet ou le support de communication de la structure. 2- Objet du contrat Le présent contrat conclu entre Mercure-communication et son client a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Mercure-communication met à la disposition de la structure ses services ainsi que leur utilisation. Les présentes conditions générales sont disponibles sur le site de Mercure-communication ( Toute commande de services de Mercure-communication implique l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. 3- Durée du contrat Les services proposées par Mercure-communication sont très variables, et la durée du contrat varient de la même manière. La production d un site internet est admise finalisée, lorsque le site internet est en ligne et accessibles aux visiteurs. La production infographique est admise finalisée lorsqu elle est livrée. Le service de conseil est admis finalisé lorsqu il est remis à la structure. 3.1 Durée de contrat (site internet sans engagement) : abonnement / location Mercure-communication propose un service d abonnement, ou de location, de site internet, sans engagement. L abonnement est de 55 euros par mois pour un site internet de base, auquel peuvent s ajouter, à la demande de la structure, des options facturées mensuellement Début d abonnement L abonnement débutera le mois suivant la mise en ligne du site finalisé (les temps de production du site ne sont pas payés). Les mensualités devront ensuite être acquittées par virement bancaire de préférence, ou par chèque à l ordre de Frederic GILHODES (adresse ci-dessus). La structure devra payer le prorata du mois écoulé. Par exemple, le site (abonnement de 55 par mois) ouvre le 15 octobre. La structure devra régler au 1 er novembre, la somme de 55 (pour le mois de novembre) et les 15 jours du mois d octobre, soit 26,61 (15 jours x (55 divisé 31 jours)) Fin d abonnement La structure pourra arrêter son abonnement dès qu elle le souhaite, sans en justifier la raison, par lettre recommandée avec accusé de réception à : Frederic GILHODES Mercure-communication / 39 rue Paul Painlevé Janzé.

2 Mercure-communication aura la charge, selon ses disponibilités, de fermer le site et de supprimer les accès au site, de la structure. La structure s engage à ne pas réclamer de remboursement du mois écoulé le prorata du mois écoulé, à compter de la réception du courrier de fin d abonnement. Par exemple, la structure a payé pour le mois de novembre, mais envoi un courrier avec Accusé de réception le 10 novembre pour arrêter son abonnement. La structure ne se verra pas rembourser le payement du mois de novembre, ni intégralement, ni partiellement. 3.2 Payement Le payement devra être réceptionné le 1 er de chaque mois. La structure payera le mois d avance, et non le mois terminé. Ainsi, pour le mois d octobre, la structure devra envoyer son règlement par virement ou par chèque pour le 1 er octobre. Une facture mensuelle sera envoyée uniquement par messagerie électronique, à l attention de la structure. Un envoi par voie postale sera facturée en sus (3 euros) par Mercure-communication à la structure. 4 - Garantie spécifique du site internet Les codes fournis par Mercure-communication sont de qualités. Au cas où ils présenteraient une dysfonctionnement, Mercurecommunication s'engage à les corriger pendant toute la durée de l abonnement mensuel, ou sur une durée de 1 an, s il s agit d un forfait. Mercure-communication ne peut être tenu responsable de modifications du code qu'il a produit par une maladresse de la structure, une mise à jour quelconque, ou l'évolution des technologies. Une intervention pourra être fournie, mais sera facturée. De même, toutes modifications ou corrections, qui n'implique pas la réparation du bon fonctionnement du site internet, sera facturée. 5- Cession du contrat d'abonnement La structure ne peut procéder à la cession ou à la location de tout ou partie des droits et services résultant du contrat. Il ne peut pas non plus procéder à la concession d'un quelconque droit d'utilisation des services, a titre onéreux ou gratuit, à des tiers, sans l accord express de Mercure-communication. La structure n a pas le droit de re-vendre les services de Mercure-communication. 6 - A noter Etant donné la pluralité des machines (PC, Apple, portable, ordinateur de bureau, tablette-pc, téléphones...), des systèmes d'exploitation (Windows, OS, Android, Linux...), des navigateurs à internet (Chrome, Firefox, Internet Explorer...), de l'activation ou non des langages sur l'ordinateur du visiteur, des tailles variables d'écran, des résolutions variables d'écran... les conditions d'affichage sont très variables, et Mercure-communication est dégagée de toutes responsabilités si le site internet produit ne s'affiche pas convenablement sur toutes les plateformes. Mercure-communication s'engage à fournir à la structure un site convenablement affiché sur un support standard, définir comme ceci : ordinateur de bureau ou portable sous Windows minimum Vista, Pentium minimum 4, équipée d'une carte vidéo proposant une résolution d'au minimum 600 x 800, et d'au moins 2 Go de Ram, et des navigateurs Mozilla Firefox ou Google Chrome mis à jour. Mercure-communication ne peut être tenu responsable des variations d'affichage, voire de l'absence d'affichage du site internet de la structure sur des matériels en dehors de ces critères. Sur demande expresse, Mercure-communication peut garantir l'affichage convenable sur des critères précis, fournis par le client. Le client comprend et accepte qu'un site internet ne peut pas être affiché de la même manière sur un ordinateur de bureau comme sur un petit téléphone portable. Ce service d'interopérabilité (adaptabilité aux "multi-écrans") est proposé en option par Mercure-communication. 6- Obligations et responsabilités La structure a obligation de fournir à Mercure-communication une adresse de messagerie (courriel) pour toutes correspondances, et est tenue de la consulter au moins une fois par jour. 6.1 Obligation de moyens Mercure-communication s'engage à apporter tout le soin et toute la diligence nécessaires à la production d'un service de qualité. 6.2 Hébergement Mercure-communication assume une obligation de moyens pour les prestations fournies et cela dans les limites de l'état actuel de la technique informatique et télématique. Mercure-communication ne pourra être tenue responsable des difficultés d'accès ou impossibilité momentanée d'accès dues aux perturbations du réseau de télécommunication. L hébergement sera fourni à

3 une société professionnelle, généralement indiquée dans le contrat. Mercure-communication travaille habituellement avec l hébergeur professionnel Nuxit. qui fournit un hébergement de haute qualité (serveur Euclyde de niveau 4). 6.3 Accès aux services Mercure-communication est tenue à une obligation de moyens et doit tout mettre en oeuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité des services qu'elle propose. Cependant, Mercure-communication se réserve le droit d'interrompre temporairement, ponctuellement et brièvement l'accessibilité à ses services internet pour des interventions de maintenance et/ou d'amélioration, sans droit à indemnité. Néanmoins, Mercure-communication tiendra la structure informée de ces interruptions occasionnelles via l interface de mises à jour ou par . Pour ce faire, le compte "admin" du site internet ne devra en aucun cas être modifié ou supprimé. Mercure-communication ne pourra être tenue responsable de la lenteur de connexion qui serait du fait du réseau internet, ni pour les lenteurs ou interruptions de connexions qui seraient du fait du système propre. En effet, la mise à jour constante des programmes et des matériels exclut formellement toute obligation de résultat à ce niveau. La structure déclare comprendre et accepter formellement par les présentes qu'il considère que l'accès au réseau est par nature précaire. Mercure-communication n'encourt aucune responsabilité du fait du comportement de la structure et de la nature des messages qu'il pourrait diffuser ou recevoir. Mercure-communication se dégage de toutes responsabilités quant aux contenus diffusés par la structure. Mercure-communication est chargé de la production de contenants (sites internet, affiche, flyers ), c est à dire de formes, et non de leurs contenus. La structure s engage à ne pas diffuser de contenus contraire à la législation française (propos racistes, propos violents, appels aux crimes, insultes publiques ), s engage à veiller scrupuleusement d obtenir au préalable à toute diffusion sur son site les droits des images, photos, textes, illustrations, musiques, bande sonore, vidéos, etc. La structure note que pour diffuser sur son site internet des photos de personnes, elle doit en obtenir au préalable l autorisation de diffusion. 6.4 Délais de livraison Mercure-communication s engage à tout mettre en œuvre pour procéder à la réalisation des services commandés par l abonné, mais ne s engage sur aucun délai de livraison. La mise en place du site internet est en effet conditionnée par la fourniture par l abonné d éléments graphiques et de contenus devant figurer sur le site internet. Un délais sera indiqué dans le devis. 6.5 Sécurité La responsabilité de Mercure-communication ne pourra pas être engagée en cas de piratage (intrusion malveillante) sur le site de la structure ou de sa messagerie. La responsabilité de Mercure-communication ne pourra être engagée du fait de la perte des informations que la structure aurait stockées sur son site internet. 6.6 Protection des données nominatives Les informations nominatives de l'abonné sont nécessaires à la mise en place des services. Conformément à la loi Informatique et Libertés n du 6 janvier 1978, Mercure-communication garantit à la structure un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles enregistrées lors de sa souscription à de ses services. A la résiliation du contrat, les données seront archivées et conservées par Mercure-communication pendant la durée légale de conservation des données. Par ailleurs, Mercure-communication s engage expressément à ne pas communiquer ces données à des tiers. La structure s'engage à informer Mercure-communication dans un délais d une semaine de toute modification concernant sa situation. 7- Services fournis 7.1 Abonnement à 55 euros par mois

4 Mercure-communication s engage envers la structure : * à la mise en place du site internet (hébergement, déploiement de la base de données, déploiement d un CMS (généralement Wordpress), production d un design original ("template" ou thème) ) * à la fourniture d un service de mises à jour * à la fourniture d un service de statistiques (Google Analytics) * à la réservation d un nom de domaine * à la fourniture des identifiants d une adresse mail * à l hébergement du site internet * à la sauvegarde journalière du site internet * une arborescence de pages et d articles limitées à 20 * un formulaire de contact en ligne * un filtre anti-spam et anti-virus (Mercure-communication précise que ces filtres sont installés en amont, sur les serveurs, et qu ils effectuent une tache automatisée. Il est précisé qu aucun filtre n est fiable à 100%.) Il est explicitement précisé que la structure est "locataire" de son site internet et n est pas autorisé à le rétrocéder, le modifier (dans son esthétisme, appelé le "thème"). De même, à la fin du contrat, la structure n est pas autorisée à récupérer les éléments techniques et graphiques qui ont servis à produire le site internet. Seuls ses propres contenus lui appartiennent (textes, images, vidéos incorporés par la structure sur son site). Le contenant (design infographique) et tout ce qui fait l esthétisme et la programmation du site internet reste la propriété de Mercure-communication qui le met à disposition de la structure le temps de son abonnement. 7.2 Les options Mercure-communication propose de nombreuses options à la création de site internet de base, qui peuvent être proposées à la structure. Leur tarif peut être mensuel ou forfaitaire : référencement classique, naturel, agressif, nettoyage de code en vue d une optimisation, optimisation du code pour les moteurs de recherche (Search Engine Optimization), certification W3C, optimisation sur les réseaux sociaux (Social Media Optimization) Ces prestations annexes font objet d une ligne spécifique sur le devis, ou d un devis spécifique. 7.3 Autres services Mercure-communication propose également un panel de services larges en matière de communication, qui va de la réalisation infographique classique (affiche, logo, visuel, charte, flyer, invitation, tract ), au conseil (audit, préconisation ), au 8- Nom de domaine Mercure-communication propose à la structure d'enregistrer, pour le compte de ce dernier, son nom de domaine auprès de prestataire professionnel. La structure est considérée comme propriétaire et demandeur du nom de domaine, Mercure-communication étant considéré comme contact technique, administratif et de facturation. Mercure-communication ne pourra être tenu responsable en cas d'impossibilité d'enregistrement du nom de domaine proposé par la structure. Si le client a déjà enregistré son nom de domaine auprès d un autre fournisseur, Mercure-communication demandera le transfert auprès de sa société. Au terme du contrat entre Mercure-communication et la structure, le mandat confié par l abonné Mercure-communication pour la gestion de son nom de domaine sera résilié de plein droit. La structure s'assurera de ne plus faire apparaître Mercurecommunication comme contact technique, administratif et de facturation de son nom de domaine. Les adresses de messagerie seront associées au nom de domaine. Par exemple avec le site les adresses seront de Les paramètres de connexion seront fournis à la structure. L'installation et le paramétrage des messageries sur site (chez la structure) est possible, sur demande, sur devis. 9- Promotion et référence au site internet

5 Mercure-communication pourra faire référence aux services fournis à la structure sur quelque support que ce soit et faire un lien hypertexte vers le site de la sctructure. [ex : promotion de production] Par ailleurs, la structure s engage à faire figurer en bas de chaque page de son site un lien hypertexte intitulé "crédits" et pointant vers une page de crédits présentant les services fournis par l'agence Réalicom. Cette page de présentation, rédigée par Mercure-communication, sera hébergée sur le site de l'abonné. 10- Obligations et responsabilités de la structure 10.1 Modalités de paiement des services fournis En contrepartie des services fournis par Mercure-communication, la structure s engage à payer une rémunération forfaitaire correspondant aux services fournis, dont le montant et les modalités de paiement sont précisés et détaillés dans le devis. En cas de retard de paiement, Mercure-communication se réserve le droit de suspendre, après mise en demeure par messagerie électronique (courriel) restée sans effet 10 jours l envoi par Mercure-communication, l'ensemble des services fournis, sans que cette suspension puisse ouvrir un droit à indemnité au profit de la structure Déclaration du site internet La constitution de fichiers de données nominatives fait l'objet d'une réglementation : la structure doit respecter les dispositions de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier La structure s engage respecter le cadre fixé par la CNIL et, si besoin, à déclarer son site internet. Mercure-communication pourra le conseiller à cet effet, sur demande expresse Contenu du site La structure s engage à mettre en ligne sur son site un contenu respectant la loi française. La structure s engage à ne pas diffuser de contenu présentant les caractères suivants : * atteinte à la vie privée d'autrui * contrefaçon de marque, reproduction, représentation ou diffusion d'une oeuvre de l'esprit * provocation des mineurs à commettre des actes illicites ou dangereux * provocation aux crimes et délits * provocation au suicide * provocation a la discrimination, à la haine raciale, à la violence, apologie de certains crimes (meurtres, crime de guerre, crime contre l'humanité) Mercure-communication rappelle également que toute création est susceptible d être protégée par des droits d auteur. La structure devra s assurer de l obtention des éventuelles autorisations relatives aux droits d auteurs ou droits voisins qui en découlent. La structure s engage à fournir à Mercure-communication des données loyales, de qualité et conforme à la législation en vigueur. Les informations diffusées sur le site de la structure sont sous sa seule et unique responsabilité. La structure est seul responsable du contenu de son site et déclare être titulaire de l'intégralité des droits de propriété industrielle et de propriété intellectuelle Adresses (ou couriel) La structure s engage à paramétrer son logiciel de messagerie de façon à ce que le serveur de courrier de Mercurecommunication ne conserve pas les messages. Dans le cas contraire, Mercure-communication n est pas tenu de stocker les messages de l abonné Mots de passe La structure est le responsable entier et exclusif des mots de passe nécessaires à l'utilisation des services fournis. Mercurecommunication dégage toute responsabilité pour toute utilisation illicite ou frauduleuse des mots de passe mis à la disposition de l abonné. La fourniture des mots de passe est considérée comme confidentielle. Toute divulgation, intentionnelle ou non, des mots de passe fournis par Mercure-communication engage la responsabilité unique de la structure à l'exclusion de celle de Mercure-communication.

6 11- Tarifs Mercure-communication se réserve la faculté de modifier ses prix, sous réserve d'en informer la structure par courrier électronique un mois à l avance si les nouveaux tarifs hors taxes sont moins favorables à la structure. En cas de modification de tarifs, y compris pour ceux de l abonnement mensuel, la structure aura toute latitude pour clore le contrat, dans les modalités convenues. 12- Modifications Les présentes conditions de vente peuvent être modifiées à tout moment, sans autre information. 13 Titularité des droits Mercure-communication s engage à ne revendiquer aucun droit sur les données que la structure pourra mettre en ligne sur son site. Mercure-communication rappelle à la structure qu en l état de la technique, il est impossible de se protéger contre toute forme de reproduction, réutilisation, rediffusion et commercialisation illicite de tout ou partie du site internet. Mercurecommunication ne pourra donc pas être tenu responsable de ne pouvoir empêcher de telles pratiques. Concernant la solution de mises à jour du site internet (Content Management system / CMS) fournie par Mercurecommunication, le présent contrat n'opère aucune cession des droits de propriété intellectuelle au profit du client. Les droits de la création infographique réalisée par Mercure-communication sont en partie cédés. La structure n a pas le droit de modifier l esthétisme du site internet ou des visuels produits infographiquement, réalisés par Mercure-communication, sans un accord express de Mercure-communication. 14- Fin de contrat de la part de Mercure-communication Mercure-communication se réserve le droit de suspendre ou arrêter complètement l abonnement d un client, sans avoir à en justifier la raison. Mercure-communication en informera par messagerie électronique (courriel) la structure. Autant que possible, la structure pourra récupérer ses textes, images, illustrations, et documents dont elle a la propriété. Il est explicitement préciser que le site n appartient pas à la structure (seulement le contenu qu elle y aura incorporé). Tous les payements adressés à Mercure-communication ne seront pas encaissés, 15- Attribution de compétences L acceptation des présentes conditions générales de vente par la structure a valeur de contrat entre la structure et Mercurecommunication. Ces conditions générales de vente relèvent de la loi française. Toute contestation ou litige qui pourraient s élever entre les parties à l occasion de l interprétation, l exécution ou de la résiliation du présent contrat seront soumises, sauf conciliation amiable, devant le Tribunal de Rennes, en Ille-et-Vilaine. Fait à Janzé, le 15 septembre 2012.