HOTEL DIEU DE FRANCE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

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1 HOTEL DIEU DE FRANCE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE Bd. Alfred Naccache BP Achrafieh - LIBAN Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur le blc pératire Cahier des Clauses Techniques et Administratives Particulières C.C.T.A.P. La date limite de remise des ffres est fixée au 26/02/2014 à 15h00 M. BOUBEKRI J. Rahal DIRECTEUR DES CHEF DE SERVICE AFFAIRES TECHNIQUES DES PLANS ET ETUDES BEYROUTH, LE 29 Janvier 2014

2 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 1 SOMMAIRE I. EXPOSE 3 I.1 OBJET DE LA CONSULTATION 3 I.2 MINIMUM ATTENDU 3 I TRAVAUX DE DEMOLITION 3 I I TRAVAUX DE BETON 3 TRAVAUX D ACIER ET DEPLACEMENT DE STRUCTURE 3 I TRAVAUX D ELECTRICITE 4 I TRAVAUX DEMANDE PAR LE FOURNISSEUR D ASCENSEUR 4 I I TRAVAUX D INSONORISATION 4 TRAVAUX DE FINITION 4 II. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 4 III. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 5 III.1. GENERALITES 5 III.2. REGLEMENTATION 5 III.3. AVERTISSEMENT 6 III.4. CONDITIONS D ACHAT 6 III REMISE DES OFFRES 6 III CONTENU DES OFFRES 7 III PRIX 7 III MODE DE PAIMENT 8 III ASSURANCES 8 III SATISFACTION 8 III VARIANTE LIBRE 8 III.5. FORME DU MARCHE 8 III.6. RENSEIGNEMENTS 9 IV. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 9 IV.1. GENERALITES 9 IV.2. ADEQUATION AU BESOIN 10 IV.3. MANUTENTIONS 10 IV.4. PROTECTION DES OUVRIERS 10 IV.5. PLANS D EXECUTION 10 IV.6. SECURITE DU CHANTIER - ECHAFAUDAGES 10 IV.7. PRESENTATION ET ESSAIS 11 IV.8. COORDINATION 11 IV.9. NETTOYAGES GRAVOIS 11 IV.10. ECHANTILLONS MODELES 11 IV.11. CONTROLE 11 IV.12. DOCUMENTS DE RECOLEMENT 11 IV.13. PROTECTIONS CONTRE LES RISQUES DE CONTAMINATION ASPERGILLAIRE 12 V. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES DU CHANTIER 12 V.1. SPECIFICATIONS TECHNIQUES 12 V.2. PRISE DE POSSESSION DU CHANTIER 12 V.3. EXECUTION DES TRAVAUX ET INSTALLATION 12 V V DELAIS DE LIVRAISON 12 ARRIVEE DU MATERIEL 12 V TRAVAUX D INSTALLATION 13 V.4. MATERIAUX 13 V.5. ETENDUE DU FORFAIT 13 VI. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES DU SYSTEME 13

3 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 2 VI.1. ETUDE TECHNIQUE-PLANS D EXECUTION 13 VI.2. DISPOSITION A PRENDRE CONTRE LE BRUIT 13 VI. 3. COORDINATION ENTRE LES ENTREPRISES 14 VI.4. CONFORMITE DES INSTALLATIONS AVEC LA REGLEMENTATION 14 VI.5. ESSAIS- MISE EN SERVICE 14 VI.6. RECEPTION DES TRAVAUX 14 VII. PERIODE DE GARANTIE 14

4 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 3 I. EXPOSE I.1 OBJET DE LA CONSULTATION Objet : La cnsultatin a pur bjet la cnstructin du puits u gaine du futur ascenseur qui desservira le blc pératire (BO), les tris étages et la terrasse du même bâtiment. L ascenseur du B.O. a été cmmandé auprès de la sciété Mitsulift. Les travaux cnsistent à préparer le puits de l ascenseur, cnstruire la salle des machines, déplacer et renfrcer la structure métallique du puits, placer l échafaudage pur les travaux de Mitsulift, mettre des pint d éclairage dans le puits, faire le finissage externe et créer le tableau électrique de l ascenseur. Lieu : HOTEL DIEU DE France Maitrise d uvrage : HOTEL DIEU DE France Maitrise d œuvre : Directin des Affaires Techniques I.2 MINIMUM ATTENDU I TRAVAUX DE DEMOLITION La fsse de l ascenseur sera cnstruite dans un dépôt de la pharmacie. Il faudra faire une séparatin prvisire pur isler le dépôt et uvrir une issue de l extérieure afin de faire les démlitins qui débuternt du RDC inferieur par ù tus les gravas sernt acheminés. Cette casse étant sus le blc pératire et au-dessus, les travaux devrnt se faire en dehrs des heures du Blc, les weekends u jurs fériés à cnditin qu il n y ait pas une urgence au Blc. Le bureau de la surveillante du blc qui se truve dans le SAS sera cmplètement étanché et islé du Blc puis la démlitin se fera à partir du tit pur descendre dans le bureau et casser le sl. Une fis la casse cmmencée, il n y a plus d accès au bureau par la prte du blc pératire. Une fis que le plafnd du bureau est cassé, il faut recuvrir d une bâche étanche l uverture pur que la pluie ne rentre pas au Blc pératire. L étanchéité du tit sera aussi réparée avant la pluie. L ancienne cnstructin qui abritait la cabine sur la terrasse sera démlie pur laisser la place à une nuvelle cnstructin avec un lcal des Machines. Les uvertures des prtes a tus les étages sera faite. I TRAVAUX DE BETON Les travaux de bétn cnsistent à cnstruire la fsse du puits de l ascenseur et cntinuer jusqu au bureau de la surveillante. Sur cette structure en bétn viendra se pser la structure en acier existante qui sera renfrcée. Tut travail qui perturbe la marche du blc devra se faire les weekend et jurs fériés à cnditin qu il n y ait pas d urgence au blc. La chambre des machines sera cnstruite au-dessus de la structure en acier suivant les critères demandés par le furnisseur de l ascenseur : la sciété Mitsulift. Les anciennes uvertures sernt recnstruites cmme initialement avec par pins, enduit et peinture. I TRAVAUX D ACIER ET DEPLACEMENT DE STRUCTURE

5 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 4 Les travaux d acier cnsistent à renfrcer et déplacer la cage de l ascenseur existant suivant les plans dnnés par le structuriste. Une étanchéisatin sera faite entre la cage de l ascenseur et le bâtiment afin de ne pas permettre à la pluie d y pénétrer. Une revue de la structure d acier existante sera faite pur réparer tut défaut u ruille. De plus une peinture finale qui recuvre la peinture de prtectin demandée par le structuriste sera chisie ultérieurement par l architecte et peinte. I TRAVAUX D ELECTRICITE Les travaux d électricité cnsistent à faire l éclairage du puits et le tableau d alimentatin demandé par Mitsulift avec la cnnexin à l ascenseur. Le câble d alimentatin sera placé par l HDF dans le lcal des machines. L électricité dans le bureau de la surveillante sera cupée du reste du Blc et enlevée. I TRAVAUX DEMANDE PAR LE FOURNISSEUR D ASCENSEUR Une cpie des travaux demandes par Mitsulift sera mise en Annexe 3 I TRAVAUX D INSONORISATION Des travaux d insnrisatin dans la salle des machines et dans le blc autur de la cage d ascenseur sernt faits afin de réduire le bruit fait par l ascenseur à un niveau acceptable par les intervenants au blc. I TRAVAUX DE FINITION Des travaux de finitin après l installatin des prtes sur les paliers sernt faits sur les murs et le carrelage de même que sur tute cnstructin faite par l entreprise (Cmme fermeture des anciennes uvertures de prtes) ainsi que les finitins nécessaires après la marche de l ascenseur cmme l enlèvement de l étanchéisatin du bureau de la surveillante et sa remise en état. II. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Le cahier des clauses techniques et administratives particulières (CCTAP) de la présente pératin est cnstitué de deux dcuments, à savir : le Cahier des Clauses Administratives Particulières, le Cahier des Clauses Techniques Particulières, L'ensemble de ces dcuments même matériellement dissciés, cnstitue un ensemble et frme le CCTAP cntractuel. Chacun des entrepreneurs participant à l'pératin est cntractuellement réputé avir parfaite cnnaissance de l'ensemble des dcuments cnstituant le CCTAP cntractuel tels qu'ils snt énumérés ci-avant. A ce sujet, il est frmellement stipulé qu'en aucun cas un entrepreneur ne purra ppser entre eux les différents dcuments cnstituant le CCTAP cntractuel.

6 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 5 III. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES III.1. GENERALITES Tus les travaux devrnt être exécutés seln les règles de l'art, avec tute la perfectin pssible et seln les meilleures techniques et pratiques en usage. A ce sujet, il est frmellement précisé aux entreprises qu'il sera exigé d'elles un travail abslument parfait et répndant en tus pints aux règles de l'art, et qu'il ne sera accrdé aucune plus-value pur btenir ce résultat, quelles que sient les difficultés rencntrées et les raisns invquées. La démlitin de tus travaux recnnus défectueux par le maître d'œuvre et leur réfectin jusqu'à satisfactin ttale sernt implicitement à la charge de l'entrepreneur, de même que tus frais de réfectin des dégâts éventuels causés aux uvrages des autres crps d'état, et aucune prlngatin de délai ne sera accrdée. Tus les matériaux, éléments et articles fabriqués «nn traditinnels» devrnt tujurs être mis en œuvre cnfrmément aux prescriptins de l'avis Technique. Chaque entrepreneur est cntractuellement réputé être en pssessin et cnnaître parfaitement tus les dcuments cntractuels visés ci-dessus, applicables aux travaux de sn marché. Les entrepreneurs devrnt, dans l'exécutin des prestatins de leur marché, se cnfrmer strictement aux clauses, cnditins et prescriptins de ces dcuments. III.2. REGLEMENTATION Tus les travaux sernt exécutés suivant les prescriptins des règlements en vigueur à la date de la remise des ffres. Les entrepreneurs devrnt tujurs respecter dans l'exécutin de leurs travaux ainsi que pur les installatins et l'rganisatin de chantier, tutes les lis et textes réglementaires, dnt ntamment les suivants : Cde de la cnstructin ; réglementatin sécurité incendie ; textes relatifs à l'hygiène et la sécurité sur les chantiers ; règlement sanitaire ; textes légaux relatifs à la prtectin et à la sauvegarde de l'envirnnement ; textes cncernant la limitatin des bruits de chantier ; législatin sur les cnditins de travail et l'empli de la main-d'œuvre ; règlements à la signalisatin et à la sécurité de la circulatin aux abrds du chantier ; tus autres textes réglementaires et lis ayant trait à la cnstructin, à l'urbanisme, à la sécurité, etc.

7 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 6 L'entrepreneur sera cntractuellement tenu de prendre tutes dispsitins qui s'impsent et de répndre à tutes les demandes du crdinateur cncernant l'intégratin de la sécurité et l'rganisatin de la crdinatin en matière de sécurité et de prtectin de la santé sur les chantiers. Nta : Les dcuments cités ci-avant snt réputés cnnus par les entreprises de tus les crps d'état et leurs dispsitins tenues pur cntractuelles dans la mesure ù elles ne snt pas cntradictires aux stipulatins cntenues dans les dcuments d'rdre particulier. En aucun cas, ces réglementatins ne purrnt servir d'arguments aux entrepreneurs pur réduire sans diminutin de prix, les furnitures u les prestatins demandées par le présent C.C.T.A.P. Inversement, tutes furnitures u prestatins cmplémentaires déculant de l'bservatin des nrmes u des règles sus-visées, par rapprt aux prévisins faites dans le C.C.T.P. ne purra uvrir drit à supplément. Dans le présent C.C.T.P. le Maître d'œuvre a indiqué un maximum de nrmes applicables aux différents uvrages. Il reste bien entendu que ces renseignements n'nt qu'un caractère indicatif et l'entrepreneur du présent lt devra réaliser ses uvrages cnfrmément aux règlements susvisés, dans leur ttalité. III.3. AVERTISSEMENT Tut Furnisseur devra respecter dans sn ffre les cnditins décrites dans le cahier des charges. L ffre dit être présentée en langue française à l exceptin des dcumentatins techniques et cmmerciales qui peuvent être en langue anglaise. Tutes les pages du cahier des charges divent être paraphées par le furnisseur ce qui l engagera sur ces prestatins vis-à-vis de l HDF. La date limite de remise des ffres dit être respectée sus peine de rejet de l ffre. Le nn-respect des cnditins précitées peut entraîner le rejet de l ffre. III.4. CONDITIONS D ACHAT III REMISE DES OFFRES L ffre sera transmise à l HDF sus pli fermé et cacheté et remis en deux exemplaires au bureau du président du cnseil d administratin qui délivrera un reçu attestant la participatin du furnisseur dans les délais impartis. La date limite de remise des ffres est fixée au 26/02/2014 à 15h00

8 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 7 L uverture des plis est sumise à la prcédure habituelle de l HDF et se fera en cmmissin interne privée. III CONTENU DES OFFRES Chaque ffre devra cntenir l ensemble des éléments suivants : 1 Le cahier des charges rempli ttalement et paraphé à chaque page 2. Les prix des équipements prpsés (rendus, installés, mis en service à l HDF) 3. Les prix individuels et détaillés des ptins éventuelles (rendues et installées à l HDF), 4. Les prix individuels et détaillés des variantes éventuelles (rendues et installées à l HDF), 5. L attestatin de visite (vir annexe 1) cmplétée et visée des deux parties (bligatire), 6. Le schéma d implantatin en cupe avec les distances de débattement 7. La liste des principales références au Liban et au myen rient 8. Les délais détaillés des phases du prjet et le délai de livraisn 9. La durée de garantie 10. Engagement sur la durée de livraisn, 11. Engagement de cntracter une assurance auprès d une cmpagnie d assurance pur tute respnsabilité civile. N.B. : Tute ffre qui manque d infrmatin déjà demandée plus haut sera rejetée. III PRIX Les prix sernt dnnés «LOCO HDF» frais d installatin et mise en marche inclus. Les frmalités et les taxes de duane sernt à la charge du furnisseur. L'entrepreneur devra ntamment inclure et détailler dans sn prix frfaitaire : Les travaux de démlitin, Les travaux de bétn, Les travaux d acier et de déplacement de structure, Les travaux d électricité, Les travaux nécessaires et demandés par le furnisseur de l Ascenseur, Les travaux d islatin et d insnrisatin, Les travaux de finitin,.. les furnitures en ttalité y cmpris celles des accessires et des rganes de fnctinnement et de sécurité,. les emballages,. le transprt à pied d'œuvre,. les manutentins,. les mntages,. les cltinages à tus niveaux,. les fixatins,. les réglages,

9 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 8. les ajustages,. les déblaiements,. etc... Les prestatins accessires à ces uvrages telles que :. les prtectins de ses uvrages prpres,. les prtectins des uvrages réalisés par les autres crps d'état, lrs de sn interventin,. Les prtectins des services u lcaux nn tuchés par la restructuratin u la réfectin.. les prtectins des équipements mbiliers des lcaux partiellement tuchés par les travaux,. le nettyage en curs et en fin de travaux, l'enlèvement de tus détritus aux décharges publiques. III MODE DE PAIMENT Le paiement sera effectué par chèque à l rdre de l entreprise dnt l ffre est retenue, échelnné de la manière suivante : 10 % à la cnfirmatin de cmmande Le reste par situatins mensuelles desquels sernt déduite l avance et une retenue de 10%. La retenue de 10% sera payée après la fin de l année de garantie u cntre une garantie bancaire pur la péride de la garantie. III ASSURANCES Le furnisseur devra puvir justifier d une assurance cntractée auprès d une cmpagnie agréée garantissant sa respnsabilité civile pur tut incident engageant sa respnsabilité lrs des travaux. Plus précisément cette assurance devra cuvrir les dmmages de tute nature causés aux tiers du fait d accident u d incendie par sn persnnel u sn matériel (quel qu il sit), lrs de l installatin u lrs de l utilisatin par le furnisseur du matériel acheté. L entrepreneur sera respnsable de la sécurité des travaux et des casses ccasinnés aux bâtiments et équipements lrs de sn interventin. III SATISFACTION En cas de retard dans la livraisn, l installatin u la mise en explitatin de l intégralité du prjet, tel que spécifié dans le bn de cmmande, l HDF se réserve le drit de réclamer des pénalités de retard jurnalier représentant 1% du prix de l article nn livré a cncurrence de 10%du prix ttal et/u d annuler le cntrat, à l entière respnsabilité du furnisseur. III VARIANTE LIBRE Les entreprises snt à même de prpser des variantes libres au prjet décrit ci-dessus. La u les variantes libres devrnt être suffisamment détaillées et chiffrées pur permettre au Maître d uvrage d en percevir la pertinence et d éventuellement l adpter. Il est rappelé que l entreprise dit, même si elle présente une variante libre, répndre bligatirement au dssier de cnsultatin de base et de ses éventuelles ptins sus peine de nullité de sn ffre. III.5. FORME DU MARCHE Les marchés snt à prix glbal frfaitaire.

10 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 9 III.6. RENSEIGNEMENTS Pur tut renseignement cmplémentaire qui lui serait nécessaire en vue de répndre à la cnsultatin, le Furnisseur purra s'adresser à : Renseignements d rdre administratif : Mhammed BOUBEKRI Tel : ext mhammed.bubekri@hdf.usj.edu.lb Renseignements d rdre technique : Yussef Rahal Tél ext Je.Rahal@hdf.usj.edu.lb IV. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES IV.1. GENERALITES Le présent C.C.T.P. a pur but de faire cnnaître le prgramme général des cnstructins et le mde de bâtir. Il cnvient néanmins de préciser que cette descriptin n'a pas un caractère limitatif et que l'entrepreneur devra exécuter cmme étant cmpris dans sn prix sans exceptin ni réserve tus les travaux que sa prfessin exige et qui seraient indispensables pur l'achèvement cmplet des travaux prjetés dans l esprit d une pératin «clef en main». En cnséquence, il est cnvenu que le frfait remis par l'entrepreneur, devra dans sa sumissin de base au marché, cmprendre l'intégralité des travaux nécessaires au cmplet achèvement des cnstructins et aménagements prjetés. L'entrepreneur devra prendre cnnaissance des lieux et une attestatin de visite lui sera délivrée dnc par la directin des affaires techniques (vir annexe 1). Le fait de sumissinner en est cnsidéré cmme la cnfirmatin. Par exemple, pur les difficultés d'apprvisinnement, d'accès, d'installatin de chantier etc... Dans le présent C.C.T.P., n s'est effrcé de renseigner l'entrepreneur sur la nature des travaux à effectuer, sur leur nmbre, leurs dimensins et leurs emplacements, mais il cnvient de signaler que cette descriptin n'a pas un caractère limitatif et que le sumissinnaire devra exécuter, cmme étant cmpris dans sn prix, sans exceptin ni réserve, tus les travaux de sa prfessin, nécessaires et indispensables pur l'achèvement cmplet de sn lt cncernant l'aménagement prjeté. Dans le cas de cntradictins entre les plans et le C.C.T.P., l'entrepreneur est tenu de les signaler au Maître d'œuvre avant remise de sn ffre, lequel lui cmmuniquera ses décisins par écrit. Au cas ù des cntradictins ne se révéleraient qu'après la remise des sumissins, le Maître d'œuvre purra exiger la slutin la plus néreuse figurant sit aux plans sit au présent C.C.T.P. Cette clause sera appliquée pur le calcul éventuel des travaux supplémentaires u déductins, prvenant de ces cntradictins.

11 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 10 Avant tute exécutin, l'entrepreneur vérifiera tutes les ctes des dessins qui lui sernt remis, ainsi que tutes les dispsitins particulières aux plans puvant influencer ses travaux (décrchement, alignements, et autres). Il prvquera, en temps utile, la remise de tus renseignements cmplémentaires. Faute par lui de ne pas se cnfrmer à ces prescriptins, il deviendra respnsable de tutes les erreurs relevées au curs de l'exécutin ainsi que des cnséquences en résultant. En cnséquence, l'entrepreneur ne purra jamais arguer que des erreurs u missins aux plans et C.C.T.P. puissent le dispenser d'exécuter tus les travaux de sn crps d'état u fassent l'bjet d'une demande de supplément sur les prix. De tute manière, le fait pur un entrepreneur d'exécuter sans en rien changer, les prescriptins du présent C.C.T.P., ne peut atténuer en qui que ce sit, sa pleine et entière respnsabilité de cnstructeur. L'entrepreneur est tenu de préparer, d'après les pièces du prjet, les calculs, les dessins d'ensemble et de détails nécessaires pur l'exécutin, côtés avec le plus grand sin, précisant tus les détails. Ces dessins et calculs sernt sumis à l'apprbatin du Maître d'œuvre avant tute exécutin. L'entrepreneur devra se cnfrmer aux rectificatins que le Maître d'œuvre purra juger utile d'apprter à ces dessins et calculs, et en tenir cmpte dans l'exécutin qui devra respecter scrupuleusement les dessins appruvés. IV.2. ADEQUATION AU BESOIN La slutin prpsée par le furnisseur devra être cnfrme aux spécificatins techniques demandées et devra être cmplète, parfaitement pératinnelle et intégrer tus les accessires et petites furnitures nécessaires au bn fnctinnement de l ensemble. IV.3. MANUTENTIONS Chaque entrepreneur devra furnir tus les engins de levage nécessaires aux éléments emplyés par eux dans la cnstructin prjetée. IV.4. PROTECTION DES OUVRIERS L entrepreneur dit se cnfrmer strictement aux dispsitins légales et réglementaires relatives à l hygiène et à la sécurité des uvriers. IV.5. PLANS D EXECUTION L entreprise devra furnir, et ce dans un délai de 30 jurs à cmpter de la signature du marché, tus les plans techniques de réservatin, passage, détails d'exécutin au Maître d'œuvre nécessaires à la bnne exécutin des uvrages. Passé ce délai, chaque entreprise sera respnsable des retards ccasinnés par le nn-respect de cette demande, étant entendu que les retards se répercutant sur l'avancement des travaux sernt imputés à l'entrepreneur défaillant et que celui-ci en supprtera les cnséquences de quelque rdre qu'elles sient. IV.6. SECURITE DU CHANTIER - ECHAFAUDAGES L'entreprise assurera la sécurité des persnnes cntre les chutes, cnfrmément aux dispsitins et règlements en vigueur à la date de l'exécutin des travaux.

12 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 11 Chaque entrepreneur devra prévir tus les échafaudages nécessaires à l'exécutin de ses travaux. Il devra aussi la prtectin des trémies, gaines, etc... Le prix sumissinné cmprendra tutes sujétins d'échafaudages nécessaires à l'exécutin des uvrages. IV.7. PRESENTATION ET ESSAIS - SANS OBJET - IV.8. COORDINATION - SANS OBJET - IV.9. NETTOYAGES GRAVOIS Tus les gravis et déblais prvenant des divers travaux exécutés au titre du présent lt, sernt évacués par l entreprise. Le bâtiment devra être maintenu en permanence en parfait état de prpreté, les gravis srtis chaque sir. L'enlèvement des gravis sera fait en temps pprtun pur laisser le bâtiment et ses abrds en parfait état de prpreté pendant la durée du chantier de manière à ne pas gêner sa bnne marche u sn aspect. Chaque entreprise sera tenue nn seulement respnsable de la cnservatin de ses prpres uvrages, mais également de ceux des autres crps d'état, pur ce qui la cncerne. Faute de respecter cette prescriptin, le Maître d'œuvre se réserve le drit de faire exécuter ce nettyage par une entreprise spécialisée de sn chix, aux frais du titulaire du présent lt, cette clause sera applicable jusqu'à la fin des travaux. IV.10. ECHANTILLONS MODELES - SANS OBJET - IV.11. CONTROLE Les entreprises sumissinnaires divent présenter le prgramme de leurs vérificatins techniques cmprtant ntamment : 1 ) - l'identificatin du respnsable des vérificatins techniques, 2 ) - les prcédures de vérificatin de la validité des dcuments techniques établis, 3 ) - les prcédures de diffusin des dcuments d'exécutin appruvés et de retrait des dcuments périmés, 4 ) - la nature et la fréquence des vérificatins techniques cncernant l'exécutin (fiches d'identificatin et u bns de livraisns, fiches de cntrôle d'exécutin prcès-verbaux d'essais à la charge des entreprises, etc...). Ces essais et vérificatins snt à la charge des entreprises cncernées. IV.12. DOCUMENTS DE RECOLEMENT En fin de travaux, l entreprise est sera tenue de furnir les plans cmplets de ses installatins ; ces plans devrnt faire clairement ressrtir les uvrages exécutés, les dimensins, les implantatins, etc...

13 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 12 Avant la réceptin des travaux, l entreprise remettra : 1 - Les plans des installatins effectivement réalisées, 2 - Les ntes, ntices et dcumentatins sur les matériels et matériaux psés (en 3 exemplaires) accmpagnés des attestatins de mise en œuvre crrespndantes. La remise de ces dcuments est une des clauses impérative du prnncé de la réceptin. IV.13. PROTECTIONS CONTRE LES RISQUES DE CONTAMINATION ASPERGILLAIRE - SANS OBJET - V. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES DU CHANTIER V.1. SPECIFICATIONS TECHNIQUES Vir Annexe 2 (Plan de structure). V.2. PRISE DE POSSESSION DU CHANTIER Un cnstat des lieux sera établi (vir Annexe 1) L entreprise sera tenue respnsable de la bnne cnservatin de tus les matériels et uvrages situés dans le circuit du chantier pendant tute la durée de ses travaux. V.3. EXECUTION DES TRAVAUX ET INSTALLATION Tutes les dispsitins précisées au présent C.C.T.P. sur les plans et dcuments cntractuels cnstituant le marché, divent être respectées tant en ce qui cncerne le chix des matériaux que le mde de cnstructin. Le présent C.C.T.P. a pur bjet de furnir à l'entrepreneur, tus renseignements utiles à l'imprtance des travaux qui incmbent et des sujétins qu'il purra rencntrer en curs d'exécutin. En plus, l'entrepreneur devra prévir tus les travaux indispensables, étant entendu qu'il dit assurer le cmplet et parfait achèvement des travaux, cnfrmément aux règles de l'art et de la bnne cnstructin et ce, sans qu'il puisse prétendre à aucune majratin des prix frfaitaires pur raisn d'missins aux plans et au présent C.C.T.P. ; l'entreprise s'étant rendue cmpte exactement des travaux à exécuter et ayant sllicité auprès du Maître d'œuvre, tus renseignements utiles. Aucun uvrage susceptible d'entraîner une augmentatin de la dépense, ne devra être entrepris sans rdre écrit et spécial du Maître de l'ouvrage, et seulement dans la stricte limite fixée par cet rdre, cnfrmément aux dispsitins des dcuments cntractuels cnstituant le marché. V DELAIS DE LIVRAISON Le candidat devra préciser le délai de livraisn définitive du prjet. Le délai de livraisn sera bien pris en cmpte dans les analyses des ffres. V ARRIVEE DU MATERIEL - SANS OBJET -

14 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 13 V TRAVAUX D INSTALLATION Si le prjet nécessite des travaux u branchements particuliers le furnisseur est tenu de le faire savir dès la réceptin du bn de cmmande de l HDF. Il prendra pur cela cntact avec le Respnsable des Services Techniques de l HDF en infrmant par écrit le directeur des affaires techniques. V.4. MATERIAUX Dans le cas ù un matériau de remplacement, substitué à celui prescrit au présent C.C.T.P. se révélerait défectueux u ne répndrait pas à l'usage et aux cnditins techniques exigées, l'entrepreneur aurait à sa charge les remises en état et frais en déculant. V.5. ETENDUE DU FORFAIT Le présent C.C.T.P. n'a aucun caractère exclusif et il est bien entendu que l'entrepreneur aura à prévir tus travaux et furnitures utiles pur btenir une installatin parfaitement achevée et répndant au but à atteindre suivant l'esprit du présent C.C.T.P. VI. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES DU SYSTEME VI.1. ETUDE TECHNIQUE-PLANS D EXECUTION L'entrepreneur aura à sa charge, dans tus les cas, les plans et détails de mise en œuvre et de mntage sur chantier, ainsi que les plans de réservatins : les plans et détails de mise en œuvre et de mntage sur chantier devrnt faire apparaître tus les détails et pints particuliers de l'exécutin que le maître d'œuvre jugera utiles à la bnne marche du chantier ; les plans de réservatin sernt à établir par le présent lt, et à mettre au pint ensuite en accrd avec l'entrepreneur du u des autres lts cncernés. Les plans d'exécutin des uvrages étant à la charge de l'entrepreneur, celui-ci aura à établir : les études et ntes de calcul, établies sur la base des nrmes et de la réglementatin en vigueur, avec remise des ntes de calcul au maître d'œuvre ; l'établissement de tus les plans d'exécutin. Les calculs des installatins sernt à réaliser dans les cnditins définies par la réglementatin en vigueur, cmpte tenu des indicatins du présent CCTP. VI.2. DISPOSITION A PRENDRE CONTRE LE BRUIT L'entrepreneur devra prendre tutes les dispsitins nécessaires pur garantir l avancement de l pératin des travaux sans perturber le travail dans le blc pératire. En tut état de cause, l'entrepreneur sera sumis à une bligatin de résultat et nn pas à une bligatin de myens, et il lui incmbera de prendre tutes les dispsitins de sn chix pur btenir les résultats acustiques impsés.

15 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 14 VI. 3. COORDINATION ENTRE LES ENTREPRISES L entreprise retenu pur ce prjet devra réaliser ses travaux en parfaite crdinatin avec les autres entreprises et en particulier le furnisseur du futur ascenseur : Mitsulift Tut travail de percement dans la structure existante devra avir l accrd du structuriste. VI.4. CONFORMITE DES INSTALLATIONS AVEC LA REGLEMENTATION Dans le cadre cntractuel de sn marché, l'entrepreneur est sumis à une bligatin de résultat, c'est-à-dire qu'il devra livrer au maître d'uvrage l'ensemble du prjet en cmplet et parfait état de fnctinnement, et répndant : à tutes les réglementatins qui leur snt applicables ; aux prescriptins et instructins du fabricant. VI.5. ESSAIS- Mise en service Les essais de mise en service sernt à réaliser par les sins de l'entrepreneur retenu pur ce prjet et sus sa respnsabilité, en parfaite crdinatin avec l entreprise Mitsulift. VI.6. RECEPTION DES TRAVAUX La réceptin des installatins sera prnncée : après essais favrables sans réserves ; après remise par l'entrepreneur de tutes les pièces seln spécificatins du présent CCTP. La réceptin des équipements sera assurée cnjintement par le directeur des affaires techniques de l HDF u sn représentant et le Représentant du Furnisseur. Elle ne sera prnncée que lrsque les équipements aurnt été testés avec succès durant une péride significative définie d un cmmun accrd entre les parties et lrsque tutes les bligatins du furnisseur, ntamment administratives, aurnt été remplies. VII. PERIODE DE GARANTIE Les uvrages réalisés devrnt être garantis au mins 1 AN à partir de la réceptin. Ce délais de garantie s il est supérieur à 1 an sera pris en cmpte dans les critères de chix. Durant cette péride, l'entreprise est tenue de remédier à tus désrdres nuveaux, y cmpris dans les menus travaux, elle dit prcéder à ses frais (pièces et main-d'œuvre) au remplacement de tut élément défectueux de l'installatin. L'entreprise dispse d'un délai de 48 heures sauf accrd cntraire avec le maître d'uvrage pur remédier aux désrdres dès la ntificatin de ceux-ci passé ce délai, le maître d'uvrage peut faire exécuter ces travaux aux frais, risques et périls de l'entrepreneur défaillant.

16 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 15 Directin des Investissements et des Services Techniques ANNEXE 1 ATTTESTATION DE VSITE OBLIGATOIRE Ascenseur B.O. L Entreprise :.. Crdnnés tel + fax +mail :.. Nm de la persnne ayant effectué la visite :.. Nature du u des lt(s) cncernés : Date de la visite : Visa de l Entreprise : Nm du Représentant du Maître d Ouvrage ayant accmpagné la visite : VISA ENTREPRISE VISA CHU

17 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 16 ANNEXE 2 Liste des plans cntractuels Plan de structure STRDWG Mitsulift1 Un CD sera remis a l entreprise lrs de la visite du site.

18 Cnstructin d une gaine pur installatin d un ascenseur pur BO Page 17 ANNEXE 3 Travaux exigés par le furnisseur du futur ascenseur (Mitsulift) Une cpie sera remise a l entreprise lrs de la visite du site.