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1 L évaluation des risques, éléments de méthodologie pour préventeurs

2 État des lieux concernant les missions du préventeur

3 Cadre de travail des techniciens HSE Structure Missions Équipe PME Groupe, grande entreprise Consultant privé, service (CRAM, ARACT, MSA ) Politique SST Mise en œuvre Mise en œuvre Conseil et expertise organisationnel et technique Mise en oeuvre Opérateurs, Relais sécurité, Direction, Médecine du travail, Experts

4 Missions du préventeur Conseiller direction Politique Objectifs, moyens Direction, préventeur, représentants du personnel Manager SST Organisation, méthodes Outils, indicateurs Direction, préventeur, représentants du personnel, relais management, Mettre en oeuvre Technique Humaine organisationnelle Préventeurs, relais sécurité, opérateur, consultants

5 Organisation de la prévention Direction Politique objectifs Ingénieur SST management Technicien SST Relais SST Mise en œuvre THO Mise en œuvre THO expertise Opérateur Respect des règles culture SST

6 Obligations de l employeur, apport réglementaire et missions du préventeur

7 Article L L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger : la santé physique La santé mentale des travailleurs.

8 Article L Ces mesures comprennent : 1 Des actions de prévention des risques professionnels ; 2 Des actions d'information et de formation ; 3 La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.

9 Article L L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour : tenir compte du changement des circonstances tendre à l'amélioration des situations existantes.

10 Article L L'employeur met en oeuvre les principes généraux de prévention : 1 Eviter les risques ; 2 Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; 3 Combattre les risques à la source ;

11 Article L Adapter le travail à l'homme : conception des postes de travail choix des équipements de travail choix des méthodes de travail et de production, Pour limiter les effets du travail monotone et du travail cadencé.

12 Article L Tenir compte de l'état d' évolution de la technique 6 Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est 6 Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ;

13 Article L Planifier la prévention en y intégrant : la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral;

14 Article L Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; 9 Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

15 Article L L'employeur évalue les risques : procédés de fabrication, équipements de travail, substances ou préparations chimiques, aménagement ou réaménagement des lieux de travail ou des installations définition des postes de travail.

16 Article L A la suite de cette évaluation, l'employeur met en oeuvre : les actions de prévention Les méthodes de travail et de production adaptées Leur intégration : dans l'ensemble des activités de l'établissement à tous les niveaux de l'encadrement.

17 Article L l'employeur prend en considération les capacités de l'intéressé à mettre en oeuvre les précautions nécessaires pour la santé et la sécurité.

18 Article L Lorsque dans un même lieu de travail les travailleurs de plusieurs entreprises sont présents, les employeurs coopèrent à la mise en oeuvre des dispositions relatives à la santé et à la sécurité au travail. = PLAN DE PREVENTION

19 TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES CATÉGORIES DE TRAVAILLEURS (L 4251 à 4154) Chapitre II : Femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant. Chapitre III : Jeunes travailleurs Chapitre IV : Salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires

20 Obligations du salarié

21 Chapitre II : Obligations des travailleurs. Article L Chaque travailleur doit prendre soin de sa santé et de celles des autres, selon : les instructions qui lui sont données par l'employeur (règlement intérieur) sa formation ses possibilités

22 Chapitre II : Obligations des travailleurs. Article L Les instructions de l'employeur précisent les conditions d'utilisation : des équipements de travail, des moyens de protection, des substances et préparations dangereuses.

23 Article L Les mesures prises en matière de santé et de sécurité au travail ne doivent entraîner aucune charge financière pour les travailleurs.

24 Apport réglementaire à la démarche d EvR

25 Chapitre Ier : Obligations de l'employeur Article R L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement.

26 Article R La mise à jour du document unique d'évaluation des risques est réalisée : 1 Au moins chaque année ; 2 Lors d'aménagement important modifiant les conditions SST ; 3 Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie.

27 Article R Dans les établissements dotés d'un CHSCT, le DU est utilisé pour l'établissement du rapport et du programme de prévention annuels des risques professionnels.

28 Article R DU tenu à la disposition : En interne : 1 Des membres du CHSCT ou des instances qui en tiennent lieu ; 2 Des délégués du personnel ou, à défaut, des personnes soumises à un risque pour leur santé ou leur sécurité ; 3 Du médecin du travail (intra ou interentreprise) ;

29 Article R DU tenu à la disposition : en externe : 4 Des agents de l'inspection du travail ; 5 Des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale ; 6 Des agents des organismes professionnels de santé, de sécurité et des conditions de travail 7 Des inspecteurs de la radioprotection Depuis fin 2008 : DU tenu à disposition des opérateurs concerné par un risque

30 Concepts et définitions

31 Clés du préventeur Connaissance des risques Évaluation des risques Maîtrise des risques Acceptabilité du risque

32 Clés de l EvR et de la prévention Amélioration de la SST ; court, moyen, long terme Situation de l entreprise / réglementation Participation et appropriation de la démarche SST par l ensemble des acteurs ; du directeur aux opérateurs Amélioration des performances de production

33 Cadre de l EvR Code du travail : EvR / DU Obligation de résultats pas de moyens Responsabilités employeur Responsabilités du salarié Démarche et méthode : Implication de la direction Contexte : Politique et objectifs Méthodes Acteurs : SST Économique Social Outils et indicateurs Opérateur à direction Culture SST Objectifs SST + Production Groupe

34 Vocabulaire commun Danger Risque, Criticité Prévention / Protection

35 Danger Propriété intrinsèque d un produit, d un équipement, d un phénomène, d une situation, qui peut porter atteinte à l intégrité des personnes, des biens ou de l environnement.

36 risque norme ISO Sécurité des machines - Appréciation du risque : «Le risque associé avec une situation particulière ou un procédé technique est obtenu de la combinaison des éléments suivants : - La gravité du dommage - La probabilité d occurrence de ce dommage qui est une fonction de : - La probabilité d occurrence de ce dommage qui est une fonction de : o L exposition de la personne au phénomène dangereux o L occurrence d un événement dangereux o Les possibilités techniques et humaines d éviter ou de limiter le dommage»

37 Criticité : Gravité (G) Risques acceptables Risques non acceptables Baisse de la Maîtrise du risque

38 Criticité : Risque aigu : C = f (G, Probabilité d occurrence) Probabilité d occurrence : Fonction de la Maîtrise THO Ne dépend pas de la fréquence d utilisation ou d exposition Ne dépend pas du nombre de personnes exposées La fréquence n influe pas sur la probabilité d occurrence de l événement non souhaité. Jouer sur la fréquence ne modifie ni l effet ni le niveau de risque.

39 Criticité : Risque Chronique : C= f (G, Maîtrise) Probabilité d occurrence dépend : De la Maîtrise THO D un seuil de dose Ne dépend pas du nombre de personnes exposées La dose est fonction de : La concentration ou le niveau d exposition Et de la durée cumulée d exposition La durée d exposition dépend: Du temps d exposition De la fréquence Exemple : 5 fois 10 minutes chaque jour La fréquence seule ne donne aucune indication.

40 Notion d acceptabilité Notion : Subjective socio-culturelle temporelle Outils : Référentiel BS 8800 : Selon cette norme, le danger est qualifié (gravité) et le risque quantifié. GxP Hautement improbable Probable improbable Légèrement Risque insignifiant Risque acceptable Risque modéré préjudiciable Préjudiciable Risque Acceptable Risque modéré Risque substantiel Extrêmement préjudiciable Risque modéré Risque substantiel Risque inacceptable

41 Prévention protection Gravité Risque non accepté prévention protection Risque accepté Baisse de la Maîtrise du risque

42 Maîtrise des risques : Technique Organisationnelle Humaine (information, formation, suivi médical)

43 Ressources pour EvR

44 sources de prévention réglementation normes réglementaires ou non réglementaires recherche scientifique et technique Mesures techniques Mesures organisationnelles formation information, suivi médical

45 Diversité des approches Analyse des dysfonctionnements Analyse à priori (analyse des systèmes) Analyse à posteriori (Retour d expériences) Approche Systémique (AMDEC et dérivées) Approche ergonomique Approche sociologique Approche Épidémiologique (statistiques) Approche Clinique (arbre des causes, ishikawa)

46 Exemple de méthodes d EvR

47 Exemple de cotation dilution des critères

48 Démarche préconisée aux étudiants de Lorient

49 EvRP élément d une démarche PDCA A P C D P = Identifier - programmer D = Faire -réalisation/installation C C = Contrôler A = Revue de direction La cale = maintien du niveau de maîtrise du risque, politique sécurité

50 Diagnostic Production, Contexte économique et social SST APR Unité de travail, poste de travail avec opérateur, relais sécurité EvR Cotation, codification du risque selon Gravité et probabilité occurrence Expertise Plan d action Priorité d action Selon APR ou EvR notion de pilotage, groupe de travail Suivi Mise en œuvre, réactualisation EvR Revu de direction objectifs

51 Modulation de la démarche selon la politique de l entreprise Rôle du D.U. pour l entreprise? Répondre à la législation. Pas de politique d amélioration de la SST Répondre à la législation. Politique d amélioration de la SST Volonté d intégrer le D.U dans une démarche d amélioration de la SST Le préventeur doit expliciter clairement l objectif du D.U. L entreprise accepte la démarche La formaliser Préciser les objectifs L entreprise ne possède ni D.U. ni démarche d EvR 1 ère étape : APR 2 ème étape : EvR 3ème étape : D.U 4 ème étape : Maîtrise des risques, 5ème étape : faire vivre le D.U L entreprise possède un D.U. ou une démarche d EvR 1 ère temps : Analyser l existant Formalise les points fort Formaliser les limites 2 ème temps : Proposer des améliorations L existant peut, dans certains cas, être considéré comme la 1 ère étape de l EvR Si l entreprise ne souhaite pas s engager dans une démarche de prévention, le préventeur choisira ou non de poursuivre

52 Préalable La démarche est un outil d aide à la décision et ne remplace pas l expertise et la capacité de choix du préventeur.

53 EvR élément central APR Actualisation EvR cotation G, M par unité de travail transcription Document unique Programme de prévention : organisationnel, technique, informatif, formatif, suivi médical consultation Dialogue social

54 Gestion de projet Pdt2 Validation des solutions Suivi Analyse de la demande : recherche et mise en place de solutions Plan action indicateurs Planification générale Hiérarchisation des risques : APR, EvR Analyse entreprise Analyse de l existant Situation de travail Unité de travail Démarche participative

55 Diapositive 54 Pdt2 Poste de travail; 10/12/2006

56 Expertise selon besoin Actions Analyse des risques générale : APR - EvR Analyse du contexte Démarche

57 Première étape : contexte

58 Objectifs SST Analyse de la demande Formalisation Direction / Préventeur Implication direction Moyens THO Planification Générale : Temps ressources

59 7M Formalisé ou non Fonctionnement connaissance de l entreprise DGE Documents Sécurités Réglementaires ou non

60 Mire santé sécurité Responsabilité de la direction Sécurité des biens et des 2 Communication personnes 1 0 Etat actuel Etat amélioré Mesure, analyse et amélioration Management des ressources

61 Deuxième étape : démarche participative

62 Un groupe pilote direction Des groupes de travail par Unité de travail

63 découpage en unité de travail par le groupe pilote «direction» Chaine 4 = Unité 4 Chaine 3 = Unité 3 Chaine 2 = Unité 2 Chaine 1 = Unité 1 Géographique Fonctionnelle Chariot = unité 5 Quai de chargement = Unité 6

64 Analyse des process et des tâches par unité de travail Entrée = verre en fusion Poste 2 : analyse qualité 2 opérateurs Température et bruit élevés Ligne 1 = laminage Poste 2 : contrôle ligne Température et bruit élevés Sortie = plaque de verre UTILISER LES 5M OU 7M

65 Troisième étape : analyse de risques

66 baisse du nombre de cas à traiter EvRP = cotation APR = pas de cotation nécessaire Risques non acceptables, actions immédiates Risques non acceptables, actions à moyen terme Risques non acceptables, actions à long terme Risques acceptables, maintien du niveau de maîtrise Risques non acceptables, actions immédiates Risques acceptables, maintien du niveau de maîtrise

67 A c t i v i t é S o u r c e s D e d a n g e r M e s u r e s d e p r é v e n t i o n e x i s t a n t e s E f f e t s r é s i d u e l s p o s s i b l e s e t i è g e s d e s l é s i o n s R i s q u e s A i g u A o u C h r o n i q u e s ( C ) M e s u r e s d e p r é v e n t i o n à m e t t r e e n p l a c e s a n s d é l a i s L é v a l u a t i o n d e s r i s q u e s e s t e l l e p r i o r i t a i r e? G r a v i t é M a î t r i s e d u r i s q u e C r i t i c i t é A c c e p t a b i l i t é d u r i s q u e P r i o r i t é d a c t i o n M e s u r e s c o r r e c t i v e s o u c u r a t i v e s P i l o t e d e m i s e e n œ u v r e M o y e n s d é l a i s R é a l i s é l e P é r i o d i c i t é d e s c o n t r ô l e s d e l a m a î t r i s d u r i s q u e APR par opérateur avec validation du préventeur APR préventeur EvRP : cotation Plan d actions Suivi maîtrise Cartouche

68 Mesures Techniques Mesures Humaines et organisationnelles = informatives, formatives, suivi médical Facultatif Maîtrise des mesures THO Maîtrise du procédé Maîtrise du risque

69 - codage - EFFET (gravité) CODES MAITRISE (probabilité) Modéré E-- Bien maîtrisé Significatif E- Assez bien maîtrisé Important E Moyen. maîtrisé Très important E+ Mal/non maîtrisé Exemple : E- = effet significatif assez bien maîtrisé

70 outils d aide à la décision MALETTES APR ET EvRP Mesures techniques Maîtrise des mesures THO : bien = assez bien maîtrisées = moyennement maîtrisées = mal/non maîtrisées = Maîtrise du procédé Maîtrise du risque : bien/assez bien maîtrisées = moyennement maîtrisées = mal maîtrisées = M- non maîtrisé = M-- Mesures Humaines et et et Organisationnelles (formations, informations, suivi) Maîtrise THO GRAVITE NIVEAUX DE RISQUES E+ E+ E+ E+ E+ E E E E- E- E- E- E- E- E- E-- E-- E-- E-- E-- MAITRISE Gravité des effets ou conséquences PRIORITES D ACTION E+ P I I I E P P I I E- A A P P E-- A A A P Probabilité Maîtrise

71 Risque qualifié par effet et maîtrise

72 Quatrième étape : Plan d action et système documentaire

73 Doc n YY / service SST / date Fiche ACTION SST n XXXXX Unité de Travail :.. Description du risque : Tâche : Gravité, maîtrise : Cible de la préconisation :.. Fiche Action SST Description de la préconisation : Type de mesure (T, H, O) : T H O Description : Pilote de mise en œuvre : Nom, Prénom :... Service :... Délais :.. Moyens : Budget (cf fiche budget) :. Humain : Interne :. Externe :.. Nom de l entreprise :. Nom de l intervenant ou du responsable de l intervention : Préconisation(s) associée(s) : Description :.. Référence de la fiche d action SST :... Pilote Responsable du service concerné Responsable du service SST Date de validation de l action signatures Réalisation : Fait le : Si délais non respecté : Cause(s) :.. Report :.. Annulation :. Suivi : Période (Cf tableau associé) :.. Effets sur le risque ciblé :. Effets associés (déplacement du risque ) :. Pilote Responsable du service concerné Responsable du service SST Date de réalisation de l action signatures

74 Doc n YY / service SST / date Fiche Budget ACTION SST n XXXXX Unité de Travail :.. Description du risque : Tâche : Gravité, maîtrise : Cible de la préconisation :.. Fiche Action budget Description de la préconisation : Type de mesure (T, H, O) : T H O Description : Moyens : Budget : Rédacteur :. Description : Coût direct : Coût indirect : Gain : Délais proposé : Préconisation(s) associée(s) : Préconisations associées Budget Référence fiche action Référence fiche budget Pilote Responsable du service concerné Responsable du service SST Date de validation de l action signatures

75 Doc n YY / service SST / date Fiche SUIVI ACTION SST n XXXXX Unité de Travail :.. Pilote de suivi :.. Description du risque : Tâche : Gravité, maîtrise : Cible de la préconisation :.. Fiche Suivi Action Description de la préconisation : Type de mesure (T, H, O) : T H O Description : Délais :.. Budget :. Préconisation(s) associée(s) : Description :.. Référence de la fiche d action SST :... Résultats : Effets sur le risque ciblé :. Effets associés (déplacement du risque ) : Suivi : Périodicité :.. Indicateur de suivi : date pilote contrôleur conclusion Pilote Responsable du service concerné Responsable du service SST Date de réalisation de l action signatures

76 Doc n YY / service SST / date Fiche SUIVI ACTION SST n XXXXX Unité de Travail :.. Pilote de suivi :.. Description du risque : Tâche : Gravité, maîtrise : mise à jour du DU Cible de la préconisation :.. Description de la préconisation : Type de mesure (T, H, O) : T H O Description : Délais :.. Budget :. Préconisation(s) associée(s) : Description :.. Référence de la fiche d action SST :... Résultats : Effets sur le risque ciblé :. Effets associés (déplacement du risque ) : Suivi : Périodicité :.. Indicateur de suivi : date pilote contrôleur conclusion Pilote Responsable du service concerné Responsable du service SST Date de réalisation de l action signatures

77 3-Démarche IUT- Avantages et limites Outil de la prévention Participative systémique débouche sur un plan de prévention Document unique = document de travail au centre de la méthode non mathématique ; codage simple basée sur la maîtrise du risque et sur le risque résiduel sans pour autant négliger la source primaire de danger Permet de distinguer les risques aigus et chroniques Met en avant le niveau d expertise des préventeurs Nécessite un niveau d expertise important (technicien ou ingénieur HSE) Ne traite pas du suivi de la maîtrise des risques Non utilisable pour les risques de type «charge mentale» Nécessite du temps et de l investissement

78 EvR et Système de management (source INRS-ED 936)

79 Exemples d utilisation

80 Vieilles charrues Demande : D.U Organisation par pôle Analyse de l existant D.U. Du générale aux expertises

81 Management de la Prévention Santé Sécurité au Travail au Festival des Vieilles Charrues Photographie prévention Engagement de la direction Indicateurs DGE Document Unique Documentation sur les risques priorisés au festival Plan de Prévention Suivi des plans Formation et consigne sécurité Partenariat Pr Event Mise à jour Enregistrement Procédures Contacts

82 Entreprise Procédure de réalisation de l EvR Procédure de mise à jour du DU DU

83 Annexes

84 ce qui se fait classiquement - grilles AMDEC pour les risques aigus : Forte Modéré Négligeable ou faible Probabilité Gravité Incident Mineure Grave Irréversible Improbable Rare Occasionnel Elevée

85 ce qui se fait classiquement - grilles AMDEC pour les risques aigus : Actions immédiates Actions à terme Niveau à maintenir Gravité Incident Mineure Grave Irréversible Probabilité Improbable 1 SO C C B Rare 2 C C B A Occasionnel 3 C B A A Elevée 4 B A A A

86 ce qui se fait classiquement - grilles AMDEC pour les risques chroniques : Forte Modéré Négligeable ou faible Gravité Négligeable Mineure Grave Irréversible Exceptionnel Durée Occasionnel Régulier mais discontinue Continue

87 ce qui se fait classiquement - grilles AMDEC pour les risques chroniques : Actions immédiates Actions à terme Niveaux à maintenir Gravité Négligeable Mineure Grave Irréversible Exceptionnel 1 SO C C B Durée Occasionnel 2 C C B A Régulier mais discontinue 3 C B A A Continue 4 B A A A

88 Exemple d échelle de fréquence (note INRS ND évaluation du risque chimique) niveau 1 = occasionnel : 1 à 2 jours par trimestre (ou son équivalent semaine) niveau 2 = intermittent : 1 à 2 jours par mois (ou son équivalent semaine) niveau 3 = fréquent : 1 à 2 jours par semaine niveau 4 = permanent : 3 à 5 jours par semaine

89 4-Concepts et éléments de choix de méthodologie : critiques des Grille Amdec Simple d utilisation Permet la distinction entre risques aigus et chroniques Permet la mise en place d une planification Confusion codes / opérations mathématiques Dilution des critères d aide à la décision Confusion fréquence d apparition d une situation / probabilité d occurrence de l évènement non souhaité Durée Gravité Négligeable Mineure Grave Irréversible Exceptionnel 1 SO C C B Occasionnel 2 C C B A Régulier mais discontinue 3 C B A A Continue 4 B A A A La notion de maîtrise du risque n apparaît pas explicitement dans le codage du niveau de risque. Cependant c est un outil et simplement un outil.

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