BÂLE II ET LE RISQUE DE CRÉDIT PME : DES SIMULATIONS DE FONDS PROPRES BANCAIRES DANS LE CADRE D UN PORTEFEUILLE DE CRÉDIT

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1 Tarik QUAMAR Rvu JBE BÂLE II ET LE RISQUE DE CRÉDIT PME : DES SIMULATIONS DE FONDS PROPRES BANCAIRES DANS LE CADRE D UN PORTEFEUILLE DE CRÉDIT Tarik QUAMAR, Univrsité Hassan II, Casablanca, Maroc, quamar.univ@gmail.com Mots clés: Bâl II, PME, risqu d crédit, approch standard, approch IRB, simulation. Résumé : La réglmntation prudntill, communémnt applé Bâl II, dvrait prmttr la prévntion du risqu d défaillanc bancair sans pour autant compromttr ls possibilités d financmnt ds ntrpriss, plus particulièrmnt ds PME, fortmnt dépndants ds concours bancairs. L objctif du présnt articl étant d évalur ls réprcussions potntills d Bâl II sur l financmnt bancair ds PME marocains n matièr d consommation ds fonds proprs bancairs xigibls. Pour c fair, nous avons opté pour un étud prospctiv qui simul, sous ls différnts approchs bâloiss (approch standard t approch IRB), ls chargs n capital d un portfuill d crédit d un banqu marocain rgroupant 6357 PME. Nos résultats montrnt qu l application d l approch intrn n conduit pas à un moindr consommation ds fonds proprs pour ls créancs aux ntrpriss priss dans lur nsmbl, à l xcption ds crédits aux TPE dont ls xigncs ont baissé dans Bâl II par rapport à Bâl I, t c, qull qu soit la méthod prudntill utilisé. Kywords: Basl II, SME, crdit Risk, standardisd approach, IRB approach, simulation. Abstract: Th nw banking rgulation, known as Basl II, should mak it possibl to prvnt dfault risk without compromising th ability of banks to financ SMEs, which rmain strongly dpndant on bank loans. Thus, th objctiv is to valuat th potntial ffcts of Basl II on banking financing of Moroccan SMEs. To valuat ths implications, w chos a prospctiv study which simulats, undr various Basl approachs (th standardisd approach and th IRB approach), th capital rquirmnts of a loan portfolio of Moroccan bank grouping 6357 SMEs. Our rsults show that th application of th intrnal approach don t lad to lss consumption of quitis for amounts rcivabl with firms takn as a whol. Excpt, TPE loans, whos capital rquirmnts was in gnral lowrd in Basl II compard to Basl I, whatvr th prudntial mthod usd. INTRODUCTION La problématiqu d financmnt ds PME port souvnt sur l étud ds différnts aspcts d lur financmnt bancair, un sourc dont cs ntrpriss dépndnt Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 28

2 significativmnt. Toutfois, l analys du financmnt bancair n put êtr appréhndé n dhors du contxt réglmntair dans lqul ls crédits à l économi sont opérés. En fft, ls banqus connaissnt, d ors t déjà, un profond évolution d lur nvironnmnt réglmntair. Dpuis 1988, un réglmntation élaboré par l Comité d Bâl visant à garantir la solidité du systèm bancair, oblig ls banqus à couvrir ls risqus qu lls prnnnt dans lur activité d crédit par ds fonds proprs bancairs. Dans c prmir accord d Bâl (1988), l contrôl bancair s articul autour d un ratio d solvabilité, fixé à 8%. L intérêt stratégiqu d c ratio st d considérr qu l capital bancair st l pivot ssntil d la réglmntation prudntill. Cpndant, ctt réglmntation a fait l objt d un profond rénovation. La réglmntation Bâl II, n viguur dpuis début 2008, a pour prmir but l amélioration du contrôl bancair. Ell consist à miux prndr n compt la complxité accru d l activité bancair, ds nouvlls tchniqus d gstion ds risqus t d fair dépndr ls xigncs n fonds proprs plus étroitmnt ds risqus économiqus. À vrai dir, la réglmntation prudntill Bâl II fait l objt d nombruss inquiétuds surtout au sujt d ss conséquncs évntulls sur ls PME qui craignnt d s voir pénalisr, tant du point d vu du coût qu d la disponibilité du crédit. Cs craints font ncor du financmnt ds PME un sujt d actualité. Forc st d constatr qu la majorité d étuds d impact évaluant ls réprcussions d Bâl II sur ls créancs aux PME ont été, jusqu à présnt, conduits dans ls pays d G10 t crtains pays uropéns. Ils provinnnt, ssntillmnt, ds nquêts réalisés par l Comité d Bâl (troisièm t cinquièm étud d impact) t ds banqus cntrals auprès d lurs établissmnts bancairs (la Commission Bancair n Franc (2004) ; la Banqu d Espagn (Saurima t Truchart, 2004) ; ; la Banqu d Blgiqu (Masschlin, 2003). Globalmnt, cs travaux simulnt ls fluctuations ds chargs n capital ds créancs aux PME n fonction d l approch utilisé (approch standard révisé t approch intrn-irb «intrnal rating basd»). Lurs résultats s accordnt, n général, sur un impact positif d la réglmntation Bâl II sur ls crédits aux PME. Au Maroc, comm c st l cas d la plupart ds pays à nivau d dévloppmnt économiqu comparabl, c dispositif n a pas ncor fait l objt d évaluation d ss conséquncs sur la consommation ds fonds proprs réglmntairs. Cla s xpliqu parfaitmnt par l fait qu ls systèms d information ds banqus d c pays n sont pas ncor compatibls d Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 29

3 manièr opérationnll avc ss dispositions réglmntairs 1. L objctif d notr travail consist à évalur ls réprcussions potntills d Bâl II sur l financmnt bancair ds PME marocains n trms d consommation ds fonds proprs bancairs xigibls. Pour y parvnir, nous avons opté pour un étud prospctiv qui simul ls chargs n capital d un portfuill d crédit d un banqu marocain, comportant 6357 PME xposant l établissmnt à un risqu d crédit. Cs xigncs d fonds proprs sont analysés slon ls différnts méthods d évaluation bâloiss : l approch standard révisé, l approch intrn fondation (IRB-F) t l approch intrn avancé (IRB-A). Ainsi, un prmièr parti portra sur l xploration du traitmnt prudntil accordé par l régulatur à l ndroit ds PME. L idé fédératric sra donc d intrrogr ls différnts approchs prudntills quant à lurs dgrés d sophistication t d appréhnsion du risqu d crédit PME. La duxièm parti, quant à ll, a pour objctif d analysr mpiriqumnt ls réprcussions potntills d Bâl II sur ls PME. Cci consistra à msurr l amplur ds fluctuations ds fonds réglmntairs sous ls différnts approchs bâloiss. 1 La réglmntation Bâl II st ntré n viguur au Maroc dpuis Néanmoins, son adoption dmur progrssiv dans l tmps. Pour l risqu d crédit, l rporting ds banqus s fait, jusqu au fin 2013, slon l approch standard révisé. 1. Ls accords d Bâl II t l risqu d crédit PME Dans l cadr d la réglmntation Bâl II, ls banqus ont l choix ntr dux grands typs d approchs pour l calcul ds pondérations ds créancs prmttant d évalur ls bsoins n fonds proprs réglmntairs : un approch dit standard révisé t l autr applé approch d notation intrn ou IRB. Nous détaillrons dans c qui suit cs dux méthods d évaluation du risqu d crédit quant à l appréhnsion ds règls affctant ls PME n insistant sur cll fondé sur ls notations intrns Ls approchs prscrits par Bâl II : qul traitmnt du risqu d crédit PME? Comm tout autr réform, la réglmntation Bâl II n chrch pas à instaurr un ruptur épistémologiqu avc l ancin régim prudntil Bâl I. Au contrair, ll vint complétr t mttr à jour ctt norm réglmntair afin d rspctr au miux ss objctifs t accompagnr l évolution accru d la financ. En fft, Bâl II st arrivé avc un panopli d msurs nouvlls visant à promouvoir la stabilité financièr. Un nouvll architctur réglmntair s profil alors autour d ctt réform, t dont il faut détrminr ls contours. Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 30

4 En matièr d risqu d crédit, l approch standard révisé s adrss surtout aux banqus n disposant d modèls d notation t ayant un gstion ds risqus d crédit rlativmnt pu dévloppé, c'st-à-dir ds banqus d ptit taill. Si son princip st connu, c'st-à-dir un approch quantitativ pour détrminr ls fonds proprs xigibls, l approch standard révisé présnt toutfois un crtain nombr d avancés par rapport à l ancin régim Bâl I. En fft, la pondération applicabl aux risqus pourrait utilisr l rating ds organisms xtrns d'évaluation d crédit agréés ( Fitch Rating, Moody s Invstors Srvic t Standard & Poor s Rating Srvics ) au cas où l ntrpris bénéficirait d un not attribué par cs drnirs. En sus d ctt innovation, l Comité d Bâl a introduit dans l approch standard révisé un duxièm nouvauté rposant sur la sgmntation du portfuill d ntrpriss n dux catégoris dont ls pondérations sont définis différmmnt. On distingu alors ls ptits ntrpriss classés n clintèl d détail ou rtail ds autrs ntrpriss classés n corporat 2. Ls ptits ntrpriss réprtoriés dans la catégori rtail bénéficiront d un traitmnt idntiqu à clui ds ptits débiturs t sront dorénavant pondérés à 75% (au liu 2 Sous l approch intrn, la réglmntation rprnd la mêm sgmntation (rtail/corporat) utilisé dans l approch standard révisé, mais affin ncor ctt vntilation n subdivisant la catégori corporat n PME corporat t grands sociétés. ds 100% d Bâl I). C qui dvrait concrnr un bon nombr d ntrpriss marocains. En vrtu d ctt classification, la réform aura, sans dout, un avantag significatif sur ls banqus optant pour l approch standard révisé t disposant d un portfuill important d clintèl rtail, car cs banqus vrront lurs xigncs n fonds proprs dstinés à la couvrtur du risqu d crédit d ladit catégori rtail diminués d un quart par rapport au capital xigibl dans Bâl I. Grosso modo, l approch standard révisé d Bâl II n accord aucun traitmnt spécifiqu aux PME qui dmurnt pondérés d manièr forfaitair qull qu n soit la natur d lur activité t l risqu qu rprésntnt clls-ci. En fft, si ctt approch n pénalis pas l financmnt ds PME par rapport à son prédécssur Bâl I, ll n introduit pas, cpndant, ds changmnts à fort incidnc sur cs ntrpriss. A vrai dir, son innovation majur étant l rcours à la notation xtrn dont la plupart ds PME n disposnt pas. Contrairmnt à ctt msur non économiqu du risqu, l'approch intrn applé aussi IRB (Intrnal Ratings Basd), basé sur ds évaluations intrns ds banqus, a pour objctif d msurr ls fonds proprs bancairs n adéquation avc ls risqus courus. Ell rpos sur trois Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 31

5 élémnts principaux : un nsmbl d paramètrs d appréciation du risqu d crédit fournis par ls établissmnts d crédit, un fonction d calcul ds pondérations spécifié par l Comité d Bâl intégrant l nsmbl ds paramètrs, t nfin, un nombr d xigncs minimals d qualité qu doit rmplir la banqu souhaitant utilisr ctt approch. Pour ls différnts catégoris d ntrpriss, l modèl IRB prévoit qu ls banqus s'appuiraint sur lurs stimations intrns ds paramètrs d risqu. Il comport n fft dux variants : - L'approch IRB fondation, offr aux banqus la rsponsabilité d msurr la probabilité d défaut (PD) pour chaqu xposition mais impos la valur ds autrs paramètrs : la prt n cas d défaut (LGD), l montant d l'xposition (EAD) t la maturité d crédit (M). - L'approch IRB avancé prévoit qu ls banqus calculnt lls-mêms, outr la PD, ls trois autrs variabls qui intrvinnnt dans la formul définissant l capital réglmntair (LGD, EAD, t M) sous résrv du rspct ds xigncs minimals. La définition d cs paramètrs, ntr autrs, st indiqué dans l tablau ci- après : Tablau n 1 : Ls paramètrs d risqu du modèl IRB Paramètrs d risqu Probabilité d défaut (Probability of dfault ou PD) Expositions n cas d défaut (Exposur at dfault ou EAD) Prts n cas d défaut (Loss givn dfault LGD) Maturité (Maturity ou M) Prts attndus (Expctd Losss ou EL) Prts inattndus (Unxpctd Losss ou UL) Définition la probabilité qu l mpruntur soit dans l incapacité d fair fac à l un qulconqu d ss dtts sur un horizon d tmps détrminé. l montant d la créanc du par l mpruntur au momnt du défaut. la prt constaté n cas d défaillanc n tnant compt d c qui pourra êtr récupéré. Ell xprim un pourcntag d l EAD. la duré moynn durant laqull ls crédits sront rmboursés. cs prts corrspondnt à la moynn ds prts anticipés par la banqu sur l horizon d détntion du portfuill (EL = PD EAD LGD). Cs prts attndus doivnt êtr normalmnt couvrts par ds provisions ou ds margs d intérêt. cs prts caractérisnt l incrtitud afférnt à un situation dans laqull ls prts ffctivs puvnt très bin dépassr ls prts attndus. Il s agit du risqu d crédit stricto snsu. Ainsi, ls prts non anticipés doivnt êtr couvrts par ds fonds proprs réglmntairs ou économiqus. Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 32

6 Forc st d rconnaîtr qu sous ctt impulsion réglmntair, ls banqus marocains sont applés à mttr n plac ds systèms intrns d notation afin d stimr la probabilité d défaut associé au rating attribué. En fft, l xprssion systèm d notation rcouvr : «l nsmbl ds procssus, méthods, contrôl ainsi qu ls systèms informatiqus t d collct ds donnés qui prmttnt d évalur l risqu d crédit, d attribur ds notations intrns t d quantifir ls stimations d défaut t ds prts.» (Documnt consultatif du comité d Bâl d juin 2006). Comm l précis Tracy t Cary (2000), l architctur général d un systèm intrn d notation s articul autour d un crtain nombr d aspcts méthodologiqus auxquls ls banqus doivnt portr un attntion particulièr (définition ds prts, la constitution d un grill d notation, l procssus d notation «oprational dsign» t la validation du dispositif d notation). Pour plus d détails, voir Tracy t Cary (2000) ; Aslan t Elçi (2009) ; Dudian t Balcan (2009). A c propos, il st à signalr qu la décision d octroi ou d rfus d un crédit t ls conditions qui lui sont inhérnts auraint pour corollair la notation d l mpruntur. Comm l précis Blás t Cipovová (2011), l objctif principal assigné par ls banqus à lur systèm intrn d notation résid dans l affctation d chaqu mpruntur à un class d risqu approprié t d s assurr un rémunération adéquat ds risqus qu lls prnnnt. Ctt tndanc vrs un tarification ajusté au risqu rposrait sur la not d crédit qui srvirait à détrminr la prim d risqu t la rémunération ds fonds proprs bancairs dont l indicatur privilégié ds apporturs d capitaux proprs n st qu l Rturn on Equity ou ROE (Bénéfic nt / capitaux proprs Un autr paramètr crucial duqul dépnd étroitmnt l stimation ds chargs n capital st la corrélation. Ctt composant st fourni par l régulatur qull qu soit l option choisi, fondation ou avancé (ll st détrminé n fonction d la probabilité d défaut t l chiffr d affairs d l ntrpris, voir ci-dssous). Forcémnt, ls banqus doivnt utilisr ls fonctions d pondération fournis dans l dispositif pour détrminr ls xigncs d fonds proprs. Cpndant, il st à signalr qu c modèl d calcul du capital prudntil a été sujt à ds modifications par rapport aux vrsions antériurs sur l traitmnt ds ntrpriss. En fft, pour tnir compt d la spécificité ds PME par rapport aux grands ntrpriss, ds réajustmnts ont été ntrpris pour intégrr la divrsification d la prmièr catégori d mprunturs. Pour c fair, l approch intrn s réfèr à ds critèrs d taill, n trms d chiffr d affairs annul t d montant ds crédits octroyés afin d sgmntr ls différnts catégoris d ntrpriss. Ctt vntilation st plus fin qu cll adopté dans l approch standard révisé, car la nouvll approch distingu mêm à l intériur d la class Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 33

7 corporat ntr ls PME «corporats» t ls grands ntrpriss. La sgmntation ds ntrpriss slon Bank Al-Maghrib t ls valurs attribués à cs paramètrs tlls qu xigés par l régulatur sont présntés dans l tablau ci-après. Tablau n 2 : Ls princips d sgmntation ds ntrpriss marocains 3 t d l application ds divrss approchs baloiss Sgmntation n millions d dirhams EC, Encours d Crédit CA, Chiffr d Affairs Classification ds xpositions sur ls ntrpriss Créancs PME rtail CAHT 10 Et EC 2 Créancs PME corporat 10 CAHT 175 Ou EC 2 si CAHT 10 Créancs GE corporat CA HT 175 Paramètrs pris n compt dans ls pondérations slon l approch t l typ d la créanc Approch standard révisé Approch IRB- Fondation Approch IRB- Avancé Taux d pondération forfaitair d 75% Pondération prnant n compt : - PD - LGD - EAD Cs paramètrs sont stimés slon ds calculs intrns L taux d pondération st fonction d la notation xtrn, sinon un taux d 100% doit êtr rtnu. Pondération prnant n Pondération prnant n compt : compt : - PD - PD - C.A - Maturité (M) fixé à 2,5 - Maturité (M) ds annés ngagmnts fixé à - LGD fixé à 45 % 2,5 annés - EAD fixé à 100 % - LGD fixé à 45 % - EAD fixé à 100 % Pondération prnant n compts : - PD - C.A - Maturité (M) ds ngagmnts - LGD - EAD Cs paramètrs sont stimés slon ds calculs intrns Pondération prnant n compts : - PD - Maturité (M) ds ngagmnts - LGD - EAD Cs paramètrs sont stimés slon ds calculs intrns 3 Sourc : Bank Al-Maghrib Rapport d la Suprvision Bancair Exrcic Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 34

8 1.2. L traitmnt du risqu d crédit PME sous l approch IRB Pour élaborr l modèl IRB, l Comité d Bâl s st inspiré d l xtnsion ds modèls VaR (valu at risk) à la quantification ds prts rlativs au portfuill d crédit. Ls prscriptions mathématiqus d l approch IRB applicabls aux différnts contrpartis prnnnt comm référnc la structur du modèl ASFR (A Risk-Factor Modl Foundation) d Gordy (2002) t font appl à la fonction d répartition d la loi normal (Ls formuls d calcul ds chargs n capital réglmntair t ds actifs pondérés tlls qu prscrits dans Bâl II à l ndroit ds ntrpriss sont présntés n annx 1). Pour plus d détail sur l soubassmnt théoriqu d l approch IRB, voit Hnnk t Truck (2006). Cpndant, il st à notr qu ls prscriptions bâloiss dans l approch intrn sont l fruit d un procssus d corrction ds formuls initials présntés dans l documnt consultatif d janvir 2001 (th consultativ papr 2, «CP2»). En fft, ls chargs n capital simulés à partir d cs prmièrs formuls ont suscité d sériuss inquiétuds chz ls PME qui doivnt subir dans c traitmnt un surplus ds fonds proprs rquis. Par craint d durcir davantag ls conditions d financmnt ds PME, l Comité d Bâl a modifié ls prscriptions mathématiqus d l approch IRB d manièr à c qu cs drnièrs prmttnt un allégmnt significatif du capital réglmntair. C traitmnt favorabl ds PME a été introduit, bin ntndu, par l intégration du factur d la taill dans l calcul ds corrélations d défauts. Signalons qu, dans c qui suivra, nous nous appuirons sur ls fonctions prscrits dans la vrsion final ds travaux du Comité d Bâl incluss dans l documnt consultatif d Juin Notr objctif st d déclr l caractèr aigu d crtains composants d l approch IRB dans l stimation ds chargs n capital. Pour c fair, nous rcourons à un travail simulation 4. Pour simplifir, nous fixons ls valurs suivants : EAD à 100%, LGD à 45% t M à 2,5 ans, comm stipulé dans l IRB-fondation. Ls résultats obtnus d l impact ds facturs analysés ci-après concordnt avc cux indiqués par Hnnk t Truck (2006) L traitmnt ds PME «corporat» Pour l nsmbl ds xpositions réprtoriés dans la catégori «corporat» qu c soit la natur ds ngagmnts : sur ds ntrpriss, sur ds mprunturs souvrains ou sur ds banqus, la fonction ds xigncs d fonds proprs (aussi applé fonction du poids ds 4 Ls simulations qu nous allons ffctur utilisnt un programm d calcul du factur d pondération qu nous avons créé sous Excl n Visual Basic pour Application (VBA). Dans sa concption, c simulatur rprnd ls prscriptions mathématiqus d l approch IRB applicabls aux différnts composants d ntrpriss : TPE (Rtail), PME corporat t grand ntrpris (l intrfac du simulatur st présnté à l annx 2). Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 35

9 risqus ou ncor d pondération ds risqus) st donné par la formul suivant : 1 1 R 1 1 ( M 2,5)* b( PD) K LGD ( PD) (0,999) PD LGD R 1 R 11,5* b( PD) Où : K : l capital xigé ; : la fonction d distribution normal standard cumulativ ; R : la racin carré du cofficint d corrélation PD : la probabilité d défaut ; LGD : la prt n cas d défaut ; M : la maturité moynn ds ngagmnts ; b(pd) : l cofficint d maturité. Un ds forts hypothèss du Comité d Bâl dans c modèl à un sul factur d risqu (l état d l économi), st qu il considèr qu ls portfuills d crédit sont suffisammnt granulairs, t qu ls défauts sont positivmnt corrélés à c factur. L risqu global du portfuill put s xprimr donc comm un somm d contributions individulls ds risqus d chaqu actif. Dans ctt configuration, l risqu d portfuill t ls risqus ds actifs pris individullmnt sont réconciliés. En outr, l Comité d Bâl a imposé l suil d confianc d 99,9% pour couvrir ls prts non anticipés résultant d variations du factur commun. En fft, ls xigncs n fonds proprs qu ls banqus sont applés à maintnir pour couvrir lur risqu d crédit dvraint satisfair au minimum 8% (c'st-à-dir qu il faut au moins 8 pour couvrir un crédit pondéré d 100) : Ainsi, la pondération ds actifs put êtr formalisé dans l approch IRB comm suit : RWA = RW EAD = 12,5 K (PD, LGD, M) EAD Avc : RWA : l actif pondéré ; K (PD, LGD, M) : la fonction ds xigncs d fonds proprs ; EAD : l xposition n cas d défaut. L factur 12,5 st l invrs d 8% (l actul ratio consrv l nivau cibl du ratio Cook). Dans la fonction d pondération K (PD, LGD, M) ci-dssus, nous avons : 1 ( M 2,5) * b( PD) 11,5* b( PD) Qui traduit l ajustmnt d échéanc Avc : b( PD) [0, ,05478*log( PD)] désign l cofficint d ajustmnt d ctt échéanc t M la maturité moynn ds ngagmnts. = 2 8% Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 36

10 Tablau n 3 : La variation du cofficint d ajustmnt n fonction d la PD Not PD b (PD) 1 0,01% 0,39 2 0,03% 0,32 3 0,08% 0,26 4 0,16% 0,22 5 0,33% 0,19 6 1,00% 0,14 7 3,07% 0,10 8 6,82% 0, ,27% 0, ,62% 0,04 * Nos proprs calculs L tablau ci-contr montr qu l cofficint d ajustmnt d maturité st un fonction décroissant d la probabilité d défaut (ls classs d risqu indiqués t ls probabilités d défaut y associés sont clls utilisés par la banqu marocain, dont l portfuill d crédit fra l objt d notr simulation, voir l annx 3). C choix attst d la bonn volonté du Comité d Bâl d fair d c nouvau traitmnt prudntil (IRB), un champ propic pour ls banqus afin d allégr ls xigncs réglmntairs n matièr d capital. Tablau n 4 : l ajustmnt d la maturité n fonction d la PD Ajustmnt d la maturité Not PD M=1 M=2 M=2,5 M=3 M=4 M=5 1 0,01% 1,000 1,929 2,394 2,859 3,788 4, ,03% 1,000 1,604 1,906 2,208 2,811 3, ,08% 1,000 1,424 1,636 1,848 2,273 2, ,16% 1,000 1,333 1,499 1,666 1,999 2, ,33% 1,000 1,258 1,388 1,517 1,775 2, ,00% 1,000 1,173 1,260 1,346 1,520 1, ,07% 1,000 1,112 1,168 1,223 1,335 1, ,82% 1,000 1,079 1,118 1,158 1,237 1, ,27% 1,000 1,062 1,093 1,124 1,186 1, ,62% 1,000 1,048 1,071 1,095 1,143 1,190 * Nos proprs calculs Il st fort d rconnaitr qu la maturité d un crédit st un ingrédint important dans rédacturs d Bâl st d baissr ls xigncs n fonds proprs sur ls crédits l stimation d son risqu d défaut. Ct PME à longu maturité. L tablau impact d l échéanc sur l risqu d défaut a été pris n compt par l Comité d Bâl qui a introduit dans ls formuls d l IRB d ajustmnt ds échéancs ci-dssus mt n évidnc qu l fft d la maturité st moins important chz ls xpositions hautmnt l ajustmnt d maturité. L intntion ds Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 37

11 risqués qu sur ls crédits avc ds probabilités d défaut infériurs. Par aillurs, l approch IRB autoris ls banqus, pour ls crédits aux ntrpriss, à fair la distinction ntr ls ngagmnts sur ds PME (ntrpriss dont l chiffr d affairs publié du group consolidé auqul lls appartinnnt st infériur à 175 millions MAD) t sur ls grands ntrpriss. Pour ls crédits aux PME corporats, on ajust la formul d pondération ds risqus afin d tnir compt d la taill d l ntrpris. Ct ajustmnt st incorporé au cofficint d corrélation par la fraction suivant : S 5 0,44 * 1 45 S, étant l chiffr d affairs total annul compris ntr 10 t 175 millions MAD. Ainsi, ls formuls d corrélation s déclinnt d la façon suivant : R 2 Grand ntrpris : 1 0,12* 1 PME : 50* PD ,24* * PD 50 50* PD 50* PD S 5 R 0,12* 0,24* 1 0,44* L objt d cs corrélations définis d manièr ad hoc par l Comité d Bâl st d prndr n compt ls ffts d divrsification du portfuill. Ls corrélations à stimr sont ls corrélations ntr défauts. Cs drnièrs résultnt d l xposition ds crédits à ds facturs d risqu systématiqus. Pour calibrr cs corrélations d la manièr décrit plus haut, l Comité d Bâl stim qu ls PME, mêm si lurs probabilités d défaut puvnt paraîtr plus élvés, offrnt aux banqus, n raison d lur grand nombr, un moindr snsibilité à la conjonctur économiqu qu ls grands structurs. Ctt constatation a été pris n compt d manièr qu on a modulé l factur d corrélation n fonction d la probabilité d défaut t d la taill. D c fait, ls ntrpriss ayant un chiffr d affairs d 5 millions MAD ou moins bénéficiront d un réduction d 0,04 par rapport aux ntrpriss dépassant l suil d 50 millions MAD. Ainsi, la corrélation ntr actifs a été calibré d manièr qu ll s élèv avc la taill d l ntrpris t diminu dès lors qu ls probabilités d défaut augmntnt. Cla impliqurait, sans équivoqu, un allégmnt ds xigncs réglmntairs pour ls PME risqués. C traitmnt favorabl st, bin ntndu, l produit d l introduction d la taill d l ntrpris dans l calcul ds corrélations. Il n résult donc un rlation invrs ntr la PD t la corrélation. Dans c procssus, plus l ntrpris st grand, plus la corrélation tnd à êtr important puisqu la PD tnd à diminur à msur qu la taill augmnt. Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 38

12 Tablau n 5 : Ls corrélations n fonction d la taill ds PME t d la PD Not PD CP2 S=25 S=50 S=100 S= ,01% 0,20 0,22 0,24 0,28 0,35 2 0,03% 0,20 0,22 0,24 0,28 0,35 3 0,08% 0,20 0,21 0,24 0,28 0,35 4 0,16% 0,20 0,21 0,23 0,28 0,34 5 0,33% 0,20 0,20 0,22 0,27 0,33 6 1,00% 0,20 0,17 0,19 0,24 0,30 7 3,07% 0,20 0,12 0,15 0,19 0,26 8 6,82% 0,20 0,10 0,12 0,17 0, ,27% 0,20 0,10 0,12 0,16 0, ,62% 0,20 0,10 0,12 0,16 0,23 Ls résultats d c tablau montrnt clairmnt qu ls valurs priss par l factur d corrélations varint n fonction d la PD t la taill par rapport à la valur d 0,20 fixé pour touts ls xpositions dans l duxièm documnt consultatif (CP2). Dans la msur où la corrélation st un fonction décroissant d la PD, ls chargs n capital dvront n moynn baissr pour ls PME jugés risqués par rapport aux formuls initials proposés par l Comité d Bâl L traitmnt ds PME «rtail» Il xist trois fonctions d pondération distincts pour ls crédits réprtoriés dans la catégori rtail, t qui sont définis n fonction d la natur d l xposition. L Comité d Bâl rcns trois typs d xpositions : ls xpositions rlativs aux crédits hypothécairs au logmnt, aux crédits rnouvlabls éligibls, t aux autrs * Nos proprs calculs crédits dont font parti ls crédits aux très ptits ntrpriss «rtail». C qui rtint notr attntion dans c travail st la fonction d pondération conçu pour c drnir typ d xpositions. Cll-ci st décrit d la manièr suivant : R K LGD 1 1 ( PD) 1 (0,999) PD LGD 1 R 2 1 R 2 Comm l montr la formul ci-dssus, la fonction d pondération n comport pas d ajustmnt d échéanc comm pour l cas ds ntrpriss classés dans la catégori corporat. Outr ctt dissmblanc, un autr point d divrgnc majur xist ntr ls différnts catégoris d ntrpriss ( corporat t rtail ) résid, n fft, dans l calcul d la corrélation qui st défini pour ls très ptits ntrpriss comm suit : R 2 1 0,03* 1 35* PD ,16* * PD 35 Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 39

13 Tablau n 6 : L ajustmnt du factur d corrélation pour ls TPE, PME t GE Not PD TPE PME (S=25) PME (S=50) PME (S=100) PME (S=175) Grand ntrpris 1 0,01% 0,16 0,22 0,24 0,28 0,35 0,24 2 0,03% 0,16 0,22 0,24 0,28 0,35 0,24 3 0,08% 0,16 0,21 0,24 0,28 0,35 0,24 4 0,16% 0,15 0,21 0,23 0,28 0,34 0,23 5 0,33% 0,15 0,20 0,22 0,27 0,33 0,22 6 1,00% 0,12 0,17 0,19 0,24 0,30 0,19 7 3,07% 0,07 0,12 0,15 0,19 0,26 0,15 8 6,82% 0,04 0,10 0,12 0,17 0,24 0, ,27% 0,03 0,10 0,12 0,16 0,23 0, ,62% 0,03 0,10 0,12 0,16 0,23 0,12 * Nos proprs calculs Généralmnt, ls nouvlls règls d Bâl II favorisront n particulir ls crédits aux TPE parmi touts ls catégoris d ntrpriss. En fft, étant donné qu un faibl valur d corrélation st un factur crucial d réduction ds chargs n capital, ls valurs ls plus faibls d cll-ci ont été constatés chz ls TPE comm n témoignnt ls résultats figurant dans l tablau 6. D cs conditions, l modèl d calcul ds xigncs prudntills applé IRB dvrait prmttr a priori un aplatissmnt d la courb d pondération aux ntrpriss rlvant d l activité détail «rtail» par rapport aux PME rlvant d la corporat. Jusqu à 50 millions MAD d chiffr d affairs, ls PME corporats dvront bénéficir d un courb d pondération plus liss qu cll nrgistré chz ls grands ntrpriss, Au-dlà d c suil, Cs PME dvraint s attndr à un pondération plus fort qu cll d lur homologu d grand évntail. A c titr, nous stimons qu contrairmnt à l ancinn sgmntation d Bank Al- Maghrib considérant comm PME coroprat tout ntrpris réalisant un chiffr d affairs ntr 3 t 50 millions MAD 5, la sgmntation actull ds ntrpriss tll qu préconisé par ls autorités monétairs marocains pénalis ls PME réalisant un chiffr d affairs audssus du suil d 50 millions MAD. C choix, à nos yux, va à l ncontr ds intntions du Comité d Bâl qui ntnd ncouragr l crédit à ctt clintèl particulièr. D cs constats, si ls banqus sont très snsibls aux fluctuations ds fonds proprs réglmntairs, t qu lls réprcutnt 5 La notic tchniqu n B26/DSB/2006 d BAM (Bank Al-Maghrib), articl 4. Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 40

14 corrctmnt cs drnièrs sur lur décision d crédit (Ditsch, 2007), alors nous srons convaincus qu l accord Bâl II, ssntillmnt son mod d calcul fondé sur un approch d msur ffctiv ds risqus (modèl IRB), conduira ls banqus à réduir la consommation ds chargs n capital bancair pour ls crédits dstinés à la clintèl rtail t aux PME corporats ayant un chiffr d affairs n-dçà d 50 millions MAD. Par conséqunt, il st bin évidnt qu l offr d crédit t ls conditions y sont afférnts sraint améliorés à cs ntrpriss sous c traitmnt prudntil. 2. Etud d cas : Ds simulations ds chargs n capital bancair d un portfuill PME Ls banqus marocains sont n phas d évaluation d l incidnc réll d Bâl II sur ls crédits aux PME. Pour stimr ct impact, nous avons opté, dans c travail, pour un étud prospctiv qui simul ls chargs n capital n s basant sur ls pondérations d risqu. Cs xigncs n fonds proprs sont analysés slon ls différnts approchs bâloiss : l approch standard révisé, l approch intrn fondation (IRB-F), t l approch intrn avancé (IRB-A). Par simulation, nous ntndons l nsmbl d moyns qui prmttnt d rprésntr c qui put dvnir un réalité n fonction ds modifications sur un crtain nombr d paramètrs. Il s agit, dans l cadr d notr travail, d rchrchr, par ds modifications succssivs d paramètrs clés (ls inputs du modèl IRB), l comportmnt ds fonds proprs d la banqu (ls outputs sont ls facturs d pondération). Pour c fair, nous allons spécifir, n prmir liu, ls caractéristiqus du portfuill étudié. Ensuit, la méthodologi adopté pour parvnir à la réalisation d c travail mpiriqu. En drnir liu, nous présntons ls résultats ds simulations n mttant n évidnc ls différnts impacts potntils dsdits approchs d Bâl sur ls crédits PME Ls caractéristiqus du portfuill PME étudié Il s agit d un portfuill rél ds ptits t moynns ntrpriss ayant contracté un prêt (ngagmnt d bilan) ou bénéficié d un srvic financir (ngagmnt d hors bilan) xposant à c titr la banqu étudié à un risqu d crédit. C portfuill comport xpositions n risqu (EAD), rprésntant un total d 2,468 milliards MAD t bénéficiant d un notation d la banqu. L nsmbl d cs donnés sont xtraits à partir du systèm d information d l établissmnt d crédit n qustion t arrêtés au 31 Mai En vrtu d la réglmntation Bâl II, ls ngagmnts d hors bilan ont subit un rtraitmnt. Il s agit d lur affctr un Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 41

15 pondération par l FCEC (Factur d Convrsion n Equivalnt risqu d Crédit) tnant compt du dgré d risqu d réalisation d l ngagmnt. C princip consist, dans ls faits, à convrtir l risqu d un ngagmnt d hors bilan non matérialisé par un décaissmnt à un ngagmnt conçu comm d bilan via l FCEC. En l absnc d donnés sur l chiffr d affairs ds ntrpriss, notr sgmntation du portfuill a été fondé uniqumnt sur l montant ds ncours d crédit 6. Il convint d soulignr qu c choix st l émanation ds autorités d tutll qui autorisnt ls banqus marocains à sgmntr lurs clintèls PME d la sort lorsqu ls donnés sur l chiffr d affairs font défaut. Ainsi, notr vntilation du portfuill, appuyé sur l critèr du montant d l ncours, nous a conduit à sélctionnr dux sous-portfuills : un composant rtail (xpositions n risqu infériurs ou égals à 2 millions MAD) t sa composant corporat (xposions n risqu s situant ntr 2 millions t 10 millions MAD). nombr ds PME touts catégoris confondus (rtail t corporat) t bénéfici d 12,7 % du montant total ds crédits octroyés à c portfuill. Quant à la composant corporat, ll rgroup 15,5 % du nombr d cs ntrpriss pour 87,3 % du montant global ds ncours d crédit. Chacun d cs sous-portfuills a été scindé nsuit n fonction ds classs d risqu corrspondant au systèm intrn d notation d la banqu n qustion (voir l annx 3). Ctt vntilation nous a prmis d fair rssortir la probabilité d défaut moynn d chacun ds dux catégoris, rtail t corporat, qui dépnd d la structur du portfuill comm indiqué ciaprès : La prmièr composant d ntrpriss qualifié d rtail rprésnt 84,5 % du 6 «À la discrétion ds autorités d contrôl nationals, ls banqus puvnt êtr autorisés à rmplacr, par sécurité, l chiffr d affairs total par l actif total du group consolidé dans l calcul du suil PME t d l ajustmnt lié à la taill, mais c uniqumnt lorsqu l chiffr d affairs n constitu pas un indicatur significatif d la taill d l ntrpris». Voir l dispositif révisé du comité d Bâl (2006). Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 42

16 Tablau n 7: La répartition ds créancs d la banqu rlativ à la composant rtail par class d risqu Notation Probabilité d défaut (1) % ds ngagmnts (2) Probabilité d défaut (1) * (2) 1 0,01% 2 0,03% 3 0,08% 0,10% 0,00% 4 0,16% 0,02% 0,00% 5 0,33% 0,26% 0,00% 6 1,00% 61,43% 0,61% 7 3,07% 12,65% 0,39% 8 6,82% 12,40% 0,85% 9 11,27% 2,75% 0,31% 10 18,62% 0,20% 0,04% Défaut 100,00% 10,19% 10,19% Total 100,00% 12,38% Tablau n 8: La répartition ds créancs d la banqu rlativ à la composant corporat par class d risqu Notation Probabilité d défaut (1) % ds ngagmnts (2) Probabilité d défaut (1) * (2) 1 0,01% 2 0,03% 3 0,08% 4 0,16% 0,00% 0,00% 5 0,33% 0,05% 0,00% 6 1,00% 70,19% 0,70% 7 3,07% 15,11% 0,46% 8 6,82% 5,28% 0,36% 9 11,27% 3,74% 0,42% 10 18,62% 0,05% 0,01% Défaut 100,00% 5,59% 5,59% Total 100,00% 7,54% L analys ds tablaux supra nous prmt d constatr un concntration ds ngagmnts d la banqu, touts catégoris d ntrpriss confondus, dans la class d not 6 qualifié à risqu accptabl (voir l annx 3). C qui attst qu c portfuill st moynnmnt risqué. Il s nsuit égalmnt d ctt répartition par class d not qu l sous-portfuill rtail st considéré comm plus risqué qu clui ds PME dits corporats dans la msur où la probabilité d défaut moynn à un an du Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 43

17 prmir s affich à 12,38 % contr 7,54 % pour l scond. En procédant d la mêm manièr, la probabilité d défaut moynn du portfuill global s établit à 8,2 %. C résultat montr qu l risqu du portfuill st légèrmnt plus élvé qu clui nrgistré chz ls PME corporats priss individullmnt, c qui laiss déduir qu ctt hauss a pour origin ls ntrpriss rtails Ls choix méthodologiqus préalabls à la simulation Avant d parvnir à la réalisation d notr travail d simulation, nous allons décrir, n prmir, l programm d simulation t, par la suit, nous xpliqurons nos choix quant à la valur d crtains paramètrs clés La dscription du simulatur Ls simulations qu nous allons ffctur rcournt à un programm d calcul du factur d pondération qu nous avons créé sous Excl n Visual Basic pour Application (VBA) 7. Dans sa concption, c simulatur rprnd ls prscriptions mathématiqus d l approch IRB applicabls aux différnts composants d ntrpriss : TPE «Rtail», PME «corporat» (l intrfac du 7 Pour savoir commnt on put construir c gnr d simulatur, nous vous invitons à consultr ls ouvrags suivants : (Riva, 2005 ) ; ( Sngupta, 2004) ; (Jackson t Staunton, 2001). Aussi, nous signalons qu d autrs logicils puvnt fair l objt d tls calculs, nous citons parmi d autrs : Matlab t Mapl dans ss vrsions ls plus récnts. simulatur st présnté à l annx 2). Ls formuls mathématiqus sont xplicités dans l quatrièm documnt consultatif du comité d Bâl L choix ds valurs hypothétiqus ds paramètrs clés d l approch IRB Pour rndr la simulation réalisabl dans l cadr d l approch intrn avancé, ls informations manquants concrnant l nivau d l xposition n cas d défaut, la prt n cas d défaut t la maturité ds ngagmnts ont étés complétés par ds hypothèss qu nous avons introduits. Pour simplifir, nous avons fixé l EAD à 100%, la maturité à 2,5 annés comm c st l cas dans l approch intrn fondation (IRB- Fondation) t par souci d simplification, l chiffr d affairs pour ls PME «corporats» a été fixé à 35 millions MAD (c chiffr d affairs moyn st calculé par l autur sur la bas d donnés statistiqus fournis par un étud conjoint Inforisk / OMPIC datant d 2010, voir l annx 4). La prt n cas d défaut, quant à ll, st fourni par ls résultats obtnus dans la cinquièm étud d impact du Comité d Bâl d juin 2006 (QIS5). C choix s justifi par l absnc d historiqu sur ls prts d crédit ds banqus marocains. Ls LGD xploités dans c travail sont donc ls LGD moynns du group d G10. Ainsi, la LGD pour ls corporats était fixé à Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 44

18 35% t un valur d 46,2% pour ls rtails Ls simulations t ls résultats d impact Nous allons évoqur, tout d abord, ls principals étuds d impact évaluant ls réprcussions d Bâl II sur ls créancs aux PME, puis nous procèdrons aux simulations ds pondérations d risqu rflétant ls chargs d capital bancair à consommr Ls résultats d autrs étuds d impact Plusiurs étuds ont été ffctués pour simulr ls chargs n capital applicabls à ds portfuills d crédits à ds PME. Cs étuds d impact on été conduits dans ls pays d G10 t crtains pays uropéns. Ils provinnnt généralmnt ds nquêts réalisés par l Comité d Bâl t ds banqus cntrals auprès d lurs établissmnts bancairs. Globalmnt, cs travaux s accordnt sur un baiss ds xigncs d capital réglmntair au titr du risqu d crédit pour ls PME dans l nouvl accord. Ainsi, la troisièm étud d impact du Comité d Bâl (QIS 3) d 2002 montr qu, dans l cas ds PME affctés à la catégori «corporat», ls chargs n capital rstront, n général, inchangés pour ls banqus utilisant l approch standard. En rvanch, l approch IRB amènra ls banqus qui l ont adopté à un diminution ds xigncs d 3% à 11%. En c qui concrn ls PME attribués à l activité d détail «rtail», l capital rquis baiss d 13% sous l approch standard révisé t jusqu à 31% avc l approch IRB. Cs résultats ont été réaffirmés par la cinquièm étud d impact (QIS 5) du Comité d Bâl (2006). Ctt drnièr confirm qu ls xigncs minimals n fonds proprs rlativs au portfuill d crédit PME vont diminur par rapport au régim d Bâl I. L étud indiqu qu la baiss ds xigncs a ssntillmnt pour origin ls créancs ds PME rlvant d l activité d détail «rtail». En fft, ls résultats ds simulations ont prouvé qu l portfuill d créancs aux ptits ntrpriss connaîtra un réduction d 22% dans l approch forfaitair, contr 50% dans l approch intrn simpl t 48% dans la méthod avancé. Un autr simulation publié par la Commission Bancair n Franc (2004) mné sur un échantillon d xpositions n risqu, soustraits à partir ds bass d donnés du Srvic Cntral ds Risqu t du fichir bancair ds ntrpriss (Fibn), affirm qu ls pondérations obtnus sont conforms aux attnts du Comité d Bâl. En fft, ls conclusions d ctt étud montrnt qu ls dux catégoris ds PME (rtail t corporat) ont contribué touts ls dux à la réduction ds xigncs réglmntairs. En fait, ls simulations montrnt qu l taux d pondération pour la Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 45

19 composant rtail pass d 100% sous l ancin régim à 75% par définition dans l actull réform, t nsuit à 58,7% dans l approch intrn. A contrario, l factur d pondération stimé pour ls PME d taill moynn rst quasimnt inchangé sous l approch forfaitair, t diminu manifstmnt sous l approch intrn n affichant rspctivmnt un taux d 77,1% t 71,2% sous l IRB-F t l IRB-A. Ainsi, ls taux d pondération ont régrssé pour ls dux composants ds PME n fonction du dgré d sophistication d l approch utilisé. Ditsch (2003) affirm la mêm tndanc pour ls PME françaiss. Son étud xploit ls donnés d la Cofac t d la Cntral ds Risqus d la Banqu d Franc t parvint à dux conclusions : la prmièr st un baiss ds xigncs réglmntairs dans Bâl II sur ls créancs aux PME. Ls résultats mntionnnt un réduction ds chargs n capital d 8% à 5% pour ls prêts aux PME non rtails t n-dçà ds 4% pour ls prêts aux ntrpriss rlvant d l activité d détail. La scond conclusion mntionn qu ctt réduction pour l portfuill d créancs aux PME srait ncor plus important (moins d 2%) si ls banqus utilisnt un modèl d risqu d crédit au liu du modèl d régulatur. Ditsch xpliqu qu ctt baiss st du aux valurs faibls ds corrélations obtnus dans l échantillon étudié (ls valurs rélls ds corrélations sont n moynn d 0,013) par rapport à clls calculés à partir ds formuls d Bâl II (ntr 0,02 t 0,017 pour ls xpositions rtails, ntr 0,08 t 0,2 pour ds xposions moynns). Dans son articl d 2007, Ditsch démontr qu ls résultats concrnant ls xigncs réglmntairs à l ndroit ds PME vont dans c sns 8. Ct autur justifi l allégmnt ds chargs bancairs par l nivau rlativmnt bas ds probabilités d défaut obtnus dans l échantillon étudié t d l impact positif d la divrsification dans c portfuill (un faibl corrélation). Un autr étud a été ffctué par Saurina t Truchart (2004) pour msurr ls réprcussions d Bâl II sur ls ntrpriss spagnols n mployant ls informations contnus dans l rgistr d crédits d la Banqu d Espagn. Dans c travail, ls auturs utilisnt, pour msurr ls chargs n capital, ls probabilités moynns d défaut ds ntrpriss dont ls valurs calculés sont d l ordr d 3,07% pour ls PME (y compris ls TPE) contr 0,65% pour ls grands ntrpriss. Ils conclunt qu à la suit ds modifications apportés au contnu d l accord dans la vrsion d avril 2003 (CP3, Avril 2003) par rapport au prmir documnt consultatif d janvir , ls xigncs réglmntairs dvront baissr. Ls résultats d ctt étud montrnt qu à 8 Il s agit d un échantillon soustrait d la bas d donnés d la Cofac. 9 Cs changmnt concrnnt la possibilité d intégrr ls ptits ntrpriss dans l activité d détail t d utilisr un critèr d taill - l chiffr d affairs dans la formul d corrélation ds PME «corporats» - pour distingur ls moynns ntrpriss d lurs consœurs d grand taill. Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 46

20 l égard ds grands ntrpriss, l ratio st passé d 6,85% (janvir 2001) à 6,50% (avril 2003) dans l approch IRB par rapport au 8% d l approch standard. En c qui concrn ls PME considérés comm ds corporats, l ratio a régrssé d 17,95% à 9,27% ntr la prmièr t drnièr vrsion du modèl IRB, contr 8% d l approch forfaitair. Ctt baiss st ncor plus manifst chz ls ptits ntrpriss affctés à la class «rtail». Cs drnièrs ont assisté à un réduction du ratio d 9,95% à 6,25% sous l approch intrn t d 8% à 6% si ls banqus adoptnt la méthod standard d Bâl II (l décroissmnt du taux d 8% à 6% s xpliqu par l nivau d pondération favorabl d 75% dans Bâl II au liu d 100% sous l ancin régim). Considérant l portfuill global, l ratio du capital va tombr, slon ls auturs, n dssous ds 8% d l approch standard d Bâl I (7,27% sous l modèl IRB (CP3) t 7,28% sous l approch standard révisé), c qui laiss supposr qu l nouvl accord n dvrait pas conduir ls banqus n Espagn à modifir lurs politiqus d crédit nvrs ls ntrpriss t qu aucun rationnmnt n sra appliqué à l ndroit ds PME. En Blgiqu, un étud d impact ffctué par Masschlin (2003) conclut à ds résultats analogus aux travaux cités ci-haut. En fft, ls probabilités d défaut moynns calculés sont un fonction décroissant d la taill : 0,30% PD pour ls grands ntrpriss, 0,89% PD pour ls moynns ntrpriss t 1,69% PD pour ls ptits ntités. D après ctt étud, l ratio d capital a régrssé d 8% dans Bâl I à 7,38% (ls grands banqus) t 6,90% (ls ptits banqus) n appliquant l approch standard d Bâl II. Ctt diminution ds xigncs st attribuabl, slon l autur, au traitmnt favorabl ds PME considérés comm ds rtails. S agissant d l approch intrn, l ratio d capital a considérablmnt baissé n affichant un taux d 5,87% (ls grands banqus) t 5,75% (ls ptits banqus). D ctt manièr, l autur déduit qu l passag d Bâl I à Bâl II prmttra un allègmnt ds xigncs d fonds proprs. Cla sra bénéfiqu tant pour ls banqus, grands ou ptits, qu pour ls PME t grands structurs. Cs drnièrs dvront accédr davantag, t à moindr coût, aux concours bancairs, surtout si l approch adopté par l établissmnt st la méthod intrn. Dans la mêm ligné d cs travaux, Antão t Lacrda (2011) ont analysé un portfuill d crédit composé d ntrpriss à partir ds informations collctés d la cntral ds risqus t ds institutions financièrs opérant au Portugal. Lur résultat mt n évidnc qu la réglmntation Bâl II prmttrait un moindr consommation ds fonds proprs xigibls comparativmnt à Bâl I. slon la mêm étud, parmi tout la clintèl ntrpris, ls PME «rtails» nrgistrant un faibl charg n capital bancair n dépit d lur taux élvé d défaut, n raison Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 47

21 du traitmnt favorabl qu lur résrv l modèl IRB. Ls grands ntrpriss, caractérisés par d faibls nivaux d défaut, connaîtraint ds xigncs très similairs d la class «rtail». En rvanch, ls bsoins n fonds proprs vont êtr augmntés pour ls PME dont l ncours d crédit st supériur à 1 million t l chiffr d affair n dépassant ls 5 millions. Au Maroc, ls étuds d impact réalisés jusqu à présnt, sont consacrés principalmnt à l évaluation ds xigncs réglmntairs dans l approch standard d Bâl II par rapport à l ancin régim. Comm nous l avons vu, ls résultats d cs étuds d impact s ntndnt généralmnt sur un allégmnt ds xigncs d capital réglmntair au titr du risqu d crédit pour ls PME lors du passag à Bâl II. Ctt baiss st plus prononcé chz ls ntrpriss rlvant d l activité d détail «rtail». Toutfois, l approch ds notations intrns s voit plus incitativ qu l approch forfaitair n trms d économis d fonds proprs. Dans c cadr, l option «avancé» paraît êtr plus fficac qu cll qualifié d «fondation» Ds simulations dans l cadr du portfuill d crédit PME Forc st d constatr qu la réglmntation Bâl II n sra pas sans conséquncs sur l activité bancair t l avnir d financmnt ds ntrpriss. En fft, c dispositif st n msur d orintr ls établissmnts d crédit à dévloppr lurs activités d pourvoyur d fonds à crtains nichs d ntrpriss t d s désintérssr d autrs. Comprndr ct nju stratégiqu rvindra, sans équivoqu, à analysr ls réprcussions bâloiss sur l portfuill d la banqu n rlvant l incidnc d chacun d ss composants d ntrpriss sur la détntion ds fonds proprs xigibls. Pour comprndr ct aspct stratégiqu, nous fondrons notr raisonnmnt ici sur ls pondérations moynns qui rflètnt ls chargs n capital bancair xigibl. Ls résultats d nos simulations s présntnt comm suit : Tablau n 9 : Ls facturs d pondération du portfuill PME t ss composants n fonction d la méthod utilisé Catégori Approch RW «portfuill» RW ntrpris rtail RW ntrpris corporat Standard 96,8% 75% 100% IRB «Fondation» 127% 159,56% 83,86% IRB «Avancé» 111% 124,10% Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 48

22 Graphiqu n 1 : Ls pondérations du portfuill PME t d ss différnts sgmnts n fonction d l option choisi 180% 160% 140% 120% 100% 80% 60% 40% 20% 0% Standard IRB-Fondation IRB-Avancé nsmbl ds ntrpriss rtail corporat Nous constatons, d après nos simulations, qu la réglmntation n viguur conduira à un durcissmnt ds xigncs d fonds proprs sur c portfuill d crédit, xcpté ls prêts canalisés aux TPE. En fft, ls pondérations calculés au nivau du portfuill révèlnt qu la dotation n capital réglmntair rstra quasimnt inchangé sous l approch standard révisé d Bâl II par rapport au taux forfaitair d 100% prôné par Bâl I. Cci s xpliqu, par l application du mêm cofficint d pondération lors du passag à Bâl II pour la catégori «corporat» qui rprésnt 87,3% du montant global ds crédits alloués. La composant rtail, pour sa part, n a pas contribué à allégr l taux d pondération du portfuill t c, malgré l traitmnt favorabl dont ll bénéfici sous ctt approch, à savoir un taux d 75%. Il st à notr qu ls crédits TPE n constitunt n réalité qu 12,7% du montant total ds ncours distribués par la banqu, t par conséqunt, lur incidnc sur l portfuill rst négligabl. Par aillurs, la pris n compt plus fin ds risqus d l approch intrn dans sa variant «Fondation» amènra l taux d pondération du portfuill à un augmntation d 30,2% par rapport au taux d 96,8% constaté sous l approch standard révisé. Ctt hauss notabl du taux d pondération s justifi, à notr point d vu, par la qualité snsibl ds signaturs composant c portfuill. En fft, la grand part ds xpositions st concntré dans la classs d risqu 6 jugé à risqu Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 49

23 accptabl slon l systèm intrn d notation d la banqu étudié. Dans c mod d calcul, ls PME corporats, composant principal du portfuill n trms ds ngagmnts bancairs, sont à l origin d ct accroissmnt n raison d lur cofficint d pondération élvé (159,56%). La catégori rtail, quant à ll, si ll profit d un pondération favorabl (83,86%), son impact sur la diminution du capital prudntil rst marginal du fait d lur faibl poids dans ls ngagmnts d la banqu. En outr, l portfuill d la banqu étudié connaîtra sous l IRB «Avancé» un augmntation du taux d pondération d 14,2% par rapport à clui affiché dans l approch standard révisé. D par sa fort pondération qui s stim à 124,10%, la composant «corporat» st sul à avoir généré ctt augmntation nonobstant l faibl taux d pondération dont fait l objt ls TPE. Il st bin évidnt d conclur qu c st l fft-volum ds PME corporats qui l mport sur l faibl nivau d pondération d cs homologus rtails. CONCLUSION L passag d Bâl I à Bâl II influra inéluctablmnt sur l comportmnt ds banqus dans la msur où ls nouvlls dispositions réglmntairs privilégiront ls crédits nvrs ls ntrpriss ls moins pondérés. D nos simulations axés sur l portfuill, nous pouvons affirmr qu Bâl II accroîtra l accès ds TPE au financmnt bancair. En fft, aucun pondération plus fort qu cll disposé dans Bâl I n a été constaté. En c sns, Bâl II n raréfira guèr l offr d crédit à cs ntrpriss. En rvanch, l application d l approch intrn pénalisra la banqu dans son activité d crédit nvrs ls PME corporats. En clair, l adoption du modèl IRB conduira ct établissmnt d crédit à subir un hauss notoir ds fonds proprs xigibls n raison d la fort pondération moynn dont fait l objt la corporat. D par cs constats, la banqu a tout intérêt à améliorr sa politiqu d crédit nvrs ls très ptits ntrpriss. Lurs faibls pondérations sous l égid d Bâl II s justifint aux yux du Comité d Bâl II par la grand divrsification dont lls bénéficint, laqull dvrait s traduir par un fort mutualisation du risqu d crédit. Toutfois, ls PME «corporats» favorisés par ls prscriptions bâloiss sous l approch intrn jusqu à un crtain suil d chiff d affairs compt tnu d la sgmntation actull adopté par Bank Al- Maghrib, n rcuillront pas l intérêt d la banqu sous c traitmnt prudntil. En fft, cs ntrpriss comm nous l avons montré, sront à l origin d la progrssion ds fonds proprs au cas où notr établissmnt appliqurait un msur affiné du risqu d crédit. Ainsi, dans c contxt contraignant, la banqu n s vrra Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 50

24 pas incitr à accordr davantag d crédits à cs moynns ntrpriss. Néanmoins, ls plus prformants ntr lls (ls PME ayant un bon rating) puvnt toujours continur à contractr ds prêts avc ds conditions favorabls. RÉFÉRENCES Antão, P. & Lacrda, A «Capital rquirmnts undr th crdit risk-basd framwork», Journal of Banking and Financ, vol.35, p Aslan, S. & Elçi, H «SME rating systm and procss in turky according to th Basl II sttlmnts», Eurasian Journal of Businss and Economics, vol.2, n 4, p Bank Al-Magrhrib, Notic tchniqu n B26/DSB/2006, disponibl sur l sit intrnt : Bank Al-Maghrib, Rapport annul sur l contrôl, l activité t ls résultats ds établissmnts d crédit-xrcic Disponibl sur l sit intrnt : http :// Basl Committ on Banking Suprvision «Th Nw Basl Capital Accord», Bank for Intrnational Sttlmnts, January. Disponibl sur l sit intrnt: Basl Committ on Banking Suprvision «Th Intrnal -Ratings-Basd Approach to Crdit Risk.», Consultativ Documnt. Disponibl sur l sit intrnt : Basl Committ on Banking Suprvision «quantitativ Impact study 3: Tchnical guidanc». Disponibl sur l sit intrnt suivant : Basl Committ on Banking Suprvision «Th nw Basl Capital Accord: Intrnational Convrgnc of Capital Masurmnt and Capital Standards.» A Rvisd Framwork, Jun Disponibl sur l sit intrnt : Basl Committ on Banking Suprvision «Fifth quantitativ Impact study». Disponibl sur l sit suivant : Basl Committ on Banking Suprvision, «Rsults of th fifth quantitativ impact study (QIS 5)», Jun. Disponibl sur l adrss intrnt : Basl Commit on Banking Suprvision «convrgnc intrnational d la msur t ds norms d fonds proprs», vrsion compilé d juin. Disponibl sur l sit intrnt : Blás, J. & Cipovová, E «Intrnal modl of commrcial bank as an instrumnt for masuring crdit risk of th borrowr in rlation to financial prformanc (crdit scoring and bankruptcy modls», Journal of Comptitivnss, vol. 4. p Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 51

25 Commission Bancair d la Banqu d Franc «L traitmnt ds ngagmnts sur ls PME dans Bâl II (CP3)», Bulltin d la Commission Bancair, n 30, avril, p Ditsch, M «Financing Small Businsss in Franc», EIB Paprs, vol. 8, n 2, p Ditsch, M «Exist-t-il un biais anti- PME dans Bâl II?» Horizons Bancair (Rvu édité par Crédit Agricol S.A), n 332, mars, Dudian, M. & Balcan Maciuca, M «Intrnal rating systms : An mpirical approch», Studis in Businss and Economics, Lucian Blaga Univrsity of Sibiu, vol. 5, n 1, p Hnnk, J. & Truck, S «Capital rquirmnts for SMEs undr th rvisd Basl II framwork», Banks and Bank systms, vol. 1, p Jackson, M. & Staunton, M «Advancd Modling in Financ Using Excl and VBA», Wily Financ. Masschlin, N «Th Basl II Capital Accord, SME loans and Implications for Blgium», Financial Stability Rviw, National Bank of Blgium, Jun, p Saurina, J. t Truchart, C «Th Impact of Basl II on Lnding to small-and Mdium-Sizd Firms : A Rgulatory Policy Assssmnt Basd on th Spanish Crdit Rgistr Data», Journal of Financ Srvics Rsarch, vol. 26, p Sngupta, C «Financial Modling : Using Excl and VBA», John Wily & Sons. Tracy, W.F. & Cary, M «Crdit risk rating systms at larg US banks», Journal of Banking and Financ, vol. 24, n 1/2, p Riva, F «Applications financièrs sous Excl n Visual Basic», 2èm édition, Economica. Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 52

26 ANNEXE 1 Détail ds méthods d calcul d l approch IRB Formuls concrnant l capital xigé : - Pour ls xpositions portant sur ls ntrpriss classés n «corporat» (PME t GE) : K LGD 1 1 R 1 1 ( M 2,5) * b( PD) ( PD) (0,999) PD LGD R 1 R 1 1,5 * b( PD) - Pour ls xpositions rlativs aux ptits ntrpriss affctés à la catégori détail «rtail» : K LGD 1 1 R 1 ( PD) (0,999) PD LGD R 1 R Où : 1 ( M 2,5)* b( PD) 11,5* b( PD) traduit l ajustmnt d maturité. b( PD) [0, ,05478*log( PD)] 2 indiqu l cofficint d maturité. M st la maturité moynn ds ngagmnts. Actif pondéré (RWA) = K 12,5 EAD Formuls concrnant ls corrélations : - Pour ls xpositions portant sur ls ntrpriss classés n «corporats» : R 2 1 0,12* 1 50* PD ,24* * PD 50 Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 53

27 - Pour ls xpositions rlativs aux PME classés n «corporats» : R 1,12* 1 1 0,24* 1 1 0,44* 1 50* PD 50* PD 2 0 S Pour ls xpositions rlativs aux ptits ntrpriss affcté à la catégori détail «rtail» : R 2 1 0,03* 1 35* PD ,16* * PD 35 Où S st l chiffr d affairs annul d l ntrpris, supposé compris ntr 3 t 50 millions d Dirhams dans la réglmntation marocain. Dans cs formuls : - Log corrspond à la fonction logarithmiqu ; - EXP () st la fonction xponntill ; - (x) indiqu la fonction d distribution cumulativ pour un variabl aléatoir standard normal (c'st-à-dir la probabilité qu un variabl aléatoir normal d moynn zéro t d varianc 1 soit infériur ou égal à x). 1 () rprésnt la fonction cumulativ invrs pour un variabl aléatoir standard normal. La fonction cumulativ normal t son invrs sont disponibls sur Excl t accssibls sous VBA via un WorkshtFunction 10 n tant qu fonctions NORMSDIST t NORMSINV. 10 Worksht Function st un objt utilisé comm contnur ds fonctions d fuill d calcul Excl qu l on put applr à partir d VBA. Voir pour plus d détail, Riva (2005). Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 54

28 ANNEXE 2 L intrfac du simulatur d factur d pondération sous Excl VBA Bâl II t l risqu d crédit PME : Ds simulations d fonds proprs bancairs dans l cadr d un portfuill bancair Pag 55