Maître Légumier depuis 1908

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Maître Légumier depuis 1908"

Transcription

1 Applicable au BON de COMMANDE 2013 Conserverie CHRIST SAS 5 Rue de Paris BP Connerré Tél. : Fax : Courriel : gillet@gillet-contres.fr 8h30-12h00 / 13h30-17h00 Asperges Val de Loire grosses, entières rangées main, 50,7 Asperges Val de Loire grosses, entières, rangées main, Le lot de boîtes 5,34 Soit le bocal (PNE 320g) 8,4 # Soit la boîte (PNE 400g) 9,39 Prix au kilo 2,44 Prix au kilo 23,48 Code interne 2350 Code interne 200 Pointes d'asperges Val de Loires grosses, entières rangées main, Maître Légumier depuis 1908 Commande en ligne : Comment commander? Par courrier: Glisser votre bon de commande dans une enveloppe accompagné de votre règlement (chèque bancaire) à l'ordre de CHRIST SAS. Par courriel: gillet@gillet-contres.fr Nos avantages expéditions*: Pour toute commande inférieure à 200 : 10 de frais de port Pour toute commande supérieure à 200 frais de port gratuit et remise de 3%. Pour toute commande supérieure à 500 frais de port gratuit et remise de %. Pour toute commande supérieure à 800 frais de port gratuit et remise de 9%. Les Asperges Blanches du Val de Loire 49,2 Adresse de facturation/livraison Numéro de téléphone :. Mail :... Par téléphone: Nous sommes à votre écoute au , du lundi au vendredi 8h30-12 h / 13h30-17h Par Internet: Pointes d'asperges Val de Loire, petites, rangées main, 2,4 Soit le bocal (PNE 245g) 8,21 # Soit le bocal (PNE 120g) 4,41 Prix au kilo 33,51 Prix au kilo 3,75 Code interne 2200 Code interne 2050 * Tarifs valables uniquement pour une expédition en France métropolitaine Nos avantages vente à emporter : -15% sur la totalité de votre commande et si votre commande est supérieure à 300 (après déduction des -15%) -3% supplémentaire. Attention : AUCUNE VENTE DIRECT USINE! Commande obligatoire 48h00 avant votre passage. Date prévue de passage :. RAPPEL : Bien OUVRIR votre colis à réception de l'expédition et vérifier qu'il n'y a pas de casse. Si la marchandise est détériorée : REFUSER la marchandise. SOUS-TOTAL :

2 Les Légumes au Naturel Bocaux 72cl - 3/4 personnes Blanc de Poireaux du Val de Loire 25,02 Haricots Blancs "Mogettes" 23,34 Soit le bocal (PNE 395g) 4,17 # Soit le bocal (PNE 395g) 3,89 Prix au kilo 10,5 Prix au kilo 9,85 Code interne 3400 Code interne 5480 PROMO -30% Coeurs de Céleri du Val de Loire 22,74 Haricots Verts extra-fins origine France 19,74 15,92 Soit le bocal (PNE 420g) 3,79 # Soit le bocal (PNE 345g) 3,29 Prix au kilo 9,02 Prix au kilo 9,54 Code interne 9440 Code interne 540 Choux de Bruxelles du Val de Loire 13,32 PROMO -30% Jardinière de petits légumes 19,80 Soit le bocal (PNE 420g) 2,22 9,32 # Soit le bocal (PNE 420g) 3,30 Prix au kilo 5,29 Prix au kilo 7,8 Code interne 7400 Code interne Endives du Nord 22,2 Lentilles vertes du Puy -AOP- 22,8 Soit le bocal (PNE 420g) 3,71 # Soit le bocal (PNE 420g) 3,81 Prix au kilo 8,83 Prix au kilo 9,07 Code interne 940 Code interne 8300 Epinards en branches 12,42 Petits Pois extra fins à l'étuvée 13,20 Soit le bocal (PNE 420g) 2,07 # Soit le bocal (PNE 445g) 2,20 Prix au kilo 4,93 Prix au kilo 4,94 Code interne 9480 Code interne 420 Flageolets verts extra fins 15,3 Salsifis émincés 20,70 Soit le bocal (PNE 420g) 2,5 # Soit le bocal (PNE 395g) 3,45 Prix au kilo,10 Prix au kilo 8,73 Code interne 5400 Code interne Garniture Gigot (Haricots verts et Flageolets) 20,4 Marrons entiers, sous vide, à l'étouffée 37,14 Soit le bocal (PNE 390g) 3,44 # Soit le bocal (PNE 405g),19 Prix au kilo 8,82 Prix au kilo 15,28 Code interne 5485 Code interne Bocaux 44,cl - 2 personnes PROMO -30% PROMO -30% Brocolis du Val de Loire 1,98 Petits Navets nouveaux du Val de Loire 14,34 Soit le bocal (PNE 20g) 2,83 # Soit le bocal (PNE 20g) 2,39 Prix au kilo 10,88 Prix au kilo 9,19 Code interne 7240 Code interne Carottes Grelot Petis pois extra fins à l'étuvée 12,0 11,1 Soit le bocal (PNE 20g) 2,01 # Soit le bocal (PNE 275g) 1,8 Prix au kilo 7,73 Prix au kilo,7 Code interne 200 Code interne 220 Flageolets verts extra fins, Petits pois extra fins et carottes grelot 13,20 13,20 Soit le bocal (PNE 20g) 2,20 # Soit le bocal (PNE 20g) 2,20 Prix au kilo 8,4 Prix au kilo 8,4 Code interne 5200 Code interne ,89 10,04 Lentilles vertes du Puy -AOP- 13,50 Topinambours du Val de Loire 17,1 Soit le bocal (PNE 20g) 2,25 # Soit le bocal (PNE 20g) 2,8 Prix au kilo 8,5 Prix au kilo 11,00 Code interne 8200 Code interne 7020 Haricots Blancs "Mogettes" Fonds d'artichauts 13,2 2,34 Soit le bocal (PNE 225g) 2,27 # Soit le bocal (PNE 205g) 4,39 Prix au kilo 10,09 Prix au kilo 21,41 Code interne 5280 Code interne 9200 Marrons entiers, sous vide, à l'étouffée Blanc de Poireaux du Val de Loire 28,2 23,58 Soit le bocal (PNE 250g) 4,77 # Soit le bocal (PNE 245g) 3,93 Prix au kilo 19,08 Prix au kilo 1,04 Code interne Code interne 3200 SOUS-TOTAL :

3 Petits pois extra fins à l'étuvée avec Poivrons Rouge Piquillo garniture 10,8 13,8 Soit le bocal (PNE 135g) 1,81 # Soit le bocal (PNE 175g) 2,31 Prix au kilo 13,41 Prix au kilo 13,20 Code interne 020 Code interne Petits pois et carottes grelot 10,80 Soit le bocal (PNE 130g) 1,80 # Prix au kilo 13,85 Code interne 040 Désignation Prix TTC Quantité Montant Blanc de poireaux du Val de Loire 25,8 Le lot de boîtes Soit la boîte (PNE 500g) 4,31 # Prix au kilo 8,2 Code interne 350 Quetsches (prunes) au sirop 21,84 PROMO -30% Mirabelles au sirop 21,84 PROMO -30% Soit le bocal (PNE 290g) 3,4 15,29 # Soit le bocal (PNE 290g) 3,4 15,29 Prix au kilo 12,55 Prix au kilo 12,55 Code interne 939 Code interne % et -0% Destockage (stock limité) entre Marrons cassés, émiettés, 3,10 Petits Pois et carottes mélangés 1,32 Le bocal de 405g - DLUO : 30/03/17 Le bocal de 20g - DLUO : 21/09/17 Prix au kilo 7,5 # Prix au kilo 5,08 Code interne 70420D Code interne 240D Haricots Verts capsules décolorées Le bocal de 215g - DLUO : 09/201 1,9 Petit Salé BIO, viande Française, fin de série le lot de bocaux - DLUO 21/10/2015 8,04 Prix au kilo 7,8 # Soit le bocal 370ml (PNT 340g) 1,34 Code interne 520 Asperges Val de Loire pour préparation, problème calibre, épluchage, boîtes cabossées, Le lot de boîtes - DLUO : 0/ ,38 Bocaux 22,8cl - 1personne Boîtes 4/4-4/5 personnes Les Fruits Bocaux 58cl -50 % -40 % -40 % Prix au kilo 3,94 Code interne % -0 % Cassoulet BIO, viande Française, fin de série le lot de bocaux - DLUO 18/12/2014 8,04 Soit la boîte (PNE 400g) 4,23 # Soit le bocal 370ml (PNT 340g) 1,34 Prix au kilo 10,58 Prix au kilo 3,94 Code interne 200D Code interne %

4 NOUVEAU - Pur Porc Français CHOUCROUTE GARNIE au Riesling 13,98 CASSOULET aux Haricots Lingots, 12,3 Soit le bocal (PNT 490 g) 2,33 # Soit le bocal (PNT 510 g) 2,0 Prix au kilo 4,7 Prix au kilo 4,04 Code interne Code interne Chou façon CHOUCROUTE sans matière grasse, sans alcool (à garnir) 10,80 le lot de bocaux Soit le bocal (PNT 390g) 1,80 # Prix au kilo 4,2 Code interne CHOUCROUTE aux petits lardons et Riesling (A garnir), 12,0 CASSOULET aux Haricots Lingots, 1,92 le lot de bocaux le lot de bocaux Soit le bocal (PNT 790g) 2,10 # Soit le bocal (PNT 820g) 2,82 Prix au kilo 2, Prix au kilo 3,44 Code interne Code interne CHOUCROUTE GARNIE au Riesling, 19,08 le lot de bocaux Soit le bocal (PNT 790g) 3,18 # Prix au kilo 4,03 Code interne personnes 2-3 personnes CHOUCROUTE ROYALE Cuisinée au POT AU FEU, 24,0 Riesling, le lot de bocaux le lot de bocaux 24,0 Soit le bocal (PNT 790g) 4,01 # Soit le bocal (PNT 820g) 4,01 Prix au kilo 5,08 Prix au kilo 4,89 Code interne Code interne COQ AU VIN cuisiné au Cognac, 24,0 POTEE aux 5 légumes, le lot de bocaux le lot de bocaux 24,0 Soit le bocal (PNT 820g) 4,01 # Soit le bocal (PNT 820g) 4,01 Prix au kilo 4,89 Prix au kilo 4,89 Code interne 1054 Code interne PETIT SALE aux LENTILLES et ses petits 24,0 légumes, le lot de bocaux Soit le bocal (PNT 820g) 4,01 # Prix au kilo 4,89 Code interne Mini CORNICHONS aux 2 vinaigres Le MALOSSOL, origine France 10,74 18,30 Soit le bocal 370ml (PNE 190g) 1,79 # Soit le bocal 850ml (PNE 425g) 3,05 Prix au kilo 9,42 Prix au kilo 7,18 Code interne Code interne 3009 Mini CORNICHONS aux 2 vinaigres 15,84 CORNICHONS SANS SEL Mi Fins le lot de boîtes Soit le bocal 720ml (PNE 380g) 2,4 # Soit la boîte 4/4 (PNE 425g) 2,85 Prix au kilo,95 Prix au kilo,71 Code interne Code interne 3011 CORNICHONS Très Fins, le lot de bocaux 35,4 Soit le bocal 1700ml (PNE 1Kg) 5,91 # Prix au kilo 5,91 Code interne La P'tite CÂPRE PICKLES, 11,40 9, Soit le bocal (PNE 125g) 1,90 # Soit le bocal (PNE 115g) 1,1 17,10 Prix au kilo 15,20 Prix au kilo 14,00 Code interne 3700 Code interne COKTAIL MEDITERRANEEN Mélange d'olives noires, vertes, lupin, poivrons et piments, le lot de bocaux 9, Soit le bocal (PNT 115g) 1,1 # Prix au kilo 14,00 Code interne Opération fin de série (viande Europe) -30% 1,84 1,84 1,84 1,84 Cornichons Mini Condiments, Bocaux 228ml SOUS-TOTAL : 1,84

5 Gamme de produits Biologiques Légumes lactofermentés Bio Français, Bocaux 44ml Céleri lactofermenté Français Bio 15,48 Chou rouge lactofermenté Français Bio 13,08 le lot de bocaux le lot de bocaux Soit le bocal (PNE 380g) 2,58 # Soit le bocal (PNE 380g) 2,18 Prix au kilo,79 Prix au kilo 5,74 Code interne 5018 Code interne Carotte lactofermentée Française Chou blanc lactofermenté Bio le 12,00 Français Bio 12,00 lot de bocaux le lot de bocaux Soit le bocal (PNE 380g) 2,00 # Soit le bocal (PNE 380g) 2,00 Prix au kilo 5,2 Prix au kilo 5,2 Code interne Code interne Cocktail de légumes lactofermentés Français Bio 12,54 Radis noir lactofermenté Français Bio 13,80 le lot de bocaux le lot de bocaux Soit le bocal (PNE 380g) 2,09 # Soit le bocal (PNE 380g) 2,30 Prix au kilo 5,50 Prix au kilo,05 Code interne Code interne Betterave rouge lactofermentée Française Bio 12,0 le lot de bocaux Soit le bocal (PNE 380g) 2,01 # Prix au kilo 5,29 Code interne Cornichons au vinaigre de cidre Bio Cornichons vinaigre de cidre BIO 17,7 Cornichons aigres-doux vinaigre de cidre BIO 23,40 le lot de bocaux le lot de bocaux Soit le bocal 370ml (PNE 190g) 2,9 # Soit le bocal 720ml (PNE 30g) 3,90 Prix au kilo 15,58 Prix au kilo 10,83 Code interne Code interne Cornichons vinaigre de cidre BIO le lot de bocaux 32,28 Soit le bocal 720ml (PNE 30g) 5,38 # Prix au kilo 14,94 Code interne Plats cuisinés Bio Français Pâté de campagne Bio Français Choucroute garnie BIO Pâté de campagne BIO 20,28 le lot de bocaux le lot de bocaux 17,94 Soit le bocal 370ml (PNT 330g) 3,38 # Soit le bocal 230ml (PNT 180g) 2,99 10,24 1,1 Prix au kilo Prix au kilo Code interne Code interne Réglement Par chèque à l'ordre de : CHRIST SAS Ou par carte bancaire directement sur notre site Internet ou par téléphone : Attention toute commande non accompagnée du règlement ne sera pas prise en compte. COMMANDE EXPEDIEE : Total TTC articles Si commande expédiée supérieure à 200, -3% de remise Si commande expédiée supérieure à 500, -% de remise Si commande expédiée supérieure à 800, -9% de remise Total de ma commande Frais d'expédition* si commande inférieur à MONTANT TOTAL TTC A PAYER * tarifs valables uniquement pour une expédition en France métropolitaine (hors Corse) COMMANDE ENLEVEE : Total TTC articles Enlèvement usine : -15% de remise Si commande supérieure à 300, -3% de remise sup. MONTANT TOTAL TTC A PAYER Conditions Générales de vente 1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1.1- Les présentes conditions générales de vente (CGV) s appliquent aux produits vendus en France Métropolitaine par l établissement Christ SAS, situé 5 Rue de Paris BP Connerré, immatriculée au RCS Le Mans SIRET et dont le capital social s élève à euros, via son site Internet En conséquence, le fait de passer commande implique l adhésion entière et sans réserve de l acheteur à ces CGV à l exclusion de tout autre document en contradiction avec ces CGV Aucune condition particulière ne peut, sans acceptation formelle et écrite de la société CHRIST, prévaloir sur les présentes conditions. Toute condition contraire opposée par l acheteur sera donc, à défaut d acceptation écrite expresse du vendeur, inopposable à la société CHRIST, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance Le fait que la société CHRIST, ne se prévale pas, à un moment donné de l une quelconque des présentes conditions générales, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l une desdites conditions Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par la société CHRIST. 1. Le client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, dont les conditions générales de vente sont présentées ci-après, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. 1.7 Le présent contrat est établi en langue Française 1.7 Les présentes conditions générales de vente ne s appliquent pas pour des commandes passées par des professionnels. Dans ce cas nous contacter, un accord spécifique sera établi. 2. OFFRE 2.1- Les produits proposés à la vente par la société CHRIST, sont ceux figurant sur son site Internet, et sont vendus par lot Ces offres sont valables pendant leur présence en ligne et sont limitées à la France Métropolitaine Les photographies illustrant les produits présentés sont utilisées à titre indicatif et n ont pas de valeur contractuelle La société CHRIST s'engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. 3. PRIX 3.1- Les prix indiqués sont exprimés en Euros TTC hors participation aux frais d'expédition Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. Si une erreur devait survenir la société CHRIST contactera le client pour lui indiquer que la commande sera facturée aux conditions corrigées. En cas de refus des conditions corrigées, le client sera libre d'annuler la commande corrigée sans pénalité, après l avoir expressément demandé par écrit à la société CHRIST Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, les articles étant facturés sur la base du tarif existant au jour du dépôt de la commande par le client.

6 4. PARTICIPATION AUX FRAIS D ENVOI Les frais de port sont forfaitisés et affichés immédiatement sur le bon de commande en fonction de la valeur de la commande. 5. CONDITIONS DE REGLEMENT 5.1- Le prix des produits commandés est payable en totalité, en euros uniquement, dès l émission du bon de commande par carte bancaire de type : VISA ou EUROCARD ou MASTERCARD ; ou par chèque Paiement par carte bancaire : Le client est tenu de fournir : le type de carte de paiement, le numéro de la carte, la date d expiration et le cryptogramme. Le client garantit être pleinement habilité à utiliser ladite carte et que celle-ci donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande. La sécurisation de ce mode de paiement est assurée par : PAIEMENT CIC La carte du client sera débitée 7 jours ouvrés suivant sa commande Paiement par chèque : Le client peut également opter pour le paiement par chèque libellé en euros, adressé avant l expédition de la commande. Dès réception du chèque à l ordre de la société CHRIST SAS, la commande est honorée suivant le circuit traditionnel. A noter que le délai de livraison peut varier en fonction d une période égale à l acheminement du paiement. 5.2 La société CHRIST se réserve le droit de suspendre ou de clôturer le compte d'un Client qui contreviendrait aux dispositions des présentes CGV. Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne peut commander sur le site de la société CHRIST sans l'autorisation préalable de cette dernière. La société CHRIST se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige ne serait pas résolu. 5.3 Il ne sera accordé aucun escompte pour règlement anticipé.. COMMANDE Après avoir sélectionné vos produits et avoir complété les renseignements relatifs à votre identification, vous devrez procéder au paiement qui s effectue par carte bancaire en paiement sécurisé ou par chèque. Vous devrez renseigner l ensemble des champs obligatoires précisés sur le formulaire électronique. Un numéro de commande vous sera attribué. Le fait de cliquer sur le bouton «Payer» à la fin de votre commande, induit que vous acceptez les CGV sans réserve. Les données enregistrées sur le site de la société CHRIST constituent la preuve de l ensemble des transactions passées avec ses clients. De même, celles enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. 7. CONFIRMATION DE COMMANDE 7.1- Après avoir enregistré la commande passée, la société CHRIST adresse un mail de confirmation de commande au client avec ces CGV. En conservant ce mail et/ou en l'imprimant, le client détient une preuve de sa commande que la société CHRIST lui recommande de conserver. Attention : ce mail confirme que la commande du client a été prise en compte par la société CHRIST et non que le produit commandé est disponible. La commande est prise en compte et le délai de livraison commence à courir, à compter de la date de la commande, si celle-ci est passée avant 11 heures et s'il s'agit d'un jour ouvré. La commande est prise en compte et le délai de livraison commence à courir, le jour ouvré suivant la date de la commande, si celle-ci est passée après 11 heures Nos approvisionnements dépendent de la saisonnalité des légumes et des conditions climatiques, nous ne pouvons garantir de disposer en permanence les articles proposés. Si l un des articles commandés se trouve épuisé quand nous recevons la commande, nous nous permettrons, soit : de rembourser au client le produit manquant par chèque ou virement (si paiement par carte bancaire), ou de contacter le client : - pour convenir avec lui d une date de livraison de l intégralité de sa commande, - ou lui proposer un produit de remplacement. En cas de livraison d un produit de remplacement, les frais de retour consécutifs à l éventuel exercice du droit de rétractation du client seront à la charge de la société CHRIST pour ce seul produit. 8. DELAI DE LIVRAISON 8.1- Le poids de votre commande détermine le choix du mode de livraison : La Poste : colissimo suivi, Geodis Calberson, Sauf en cas de force majeure, les délais de livraison seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. France métropolitaine : délai 10 jours ouvrés 8.3- Les délais de livraison courent à compter de la date de réception du paiement de la commande En cas de retard, la responsabilité de la société CHRIST ne pourra être engagée et ce, pour quelque cause que ce soit. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client à la société CHRIST. 9. VERIFICATION DES PRODUITS LIVRES Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré. Lors d une livraison par un transporteur privé, nous invitons le client à contrôler attentivement chaque colis et refuser systématiquement tout carton ou pack détérioré, cabossé ou mouillé et en cas de refus bien le notifier par écrit sur la feuille de transport. Aucune réclamation ne sera possible après le départ du chauffeur. Toute réclamation sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré devra être signalée par le client, dans les trois jours ouvrables à compter de la date de réception et/ou de refus du produit par le client, en appelant ou envoyant à la société CHRIST : soit une lettre, soit un courrier électronique, Soit un fax.. Le client doit faire apparaître sur sa demande son numéro de client et la référence de la commande. Les coordonnées à prendre en compte sont les suivantes : Par gillet@gillet-contres.fr ; Par téléphone : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 ; Par télécopie : ; Par courrier : CHRIST, Boutique Gillet Contres - BP 4-5 rue de Paris, 7210 Connerré A défaut d'une réclamation effectuée dans le délai précité, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client. Aucun produit ne pourra être échangé avant d'avoir été réexpédié et réceptionné par La société CHRIST en bon état. 10. DELAI DE RETRACTATION Le délai de rétractation accordé au client sur l'achat des produits, dans le cadre de la loi (article L du Code de la consommation), est de 14 jours francs, à compter de la date de réception des produits. Durant ce délai, le client peut retourner, à ses frais, sans autres pénalités, le ou les produits ne lui convenant pas. Le client pourra alors choisir entre, d'une part, le remboursement des sommes versées en contrepartie de la réexpédition du ou des produits et, d'autre part, l'échange du ou des produits commandés. Il est entendu que le ou les produits retournés aux frais du client devront être en bon état et en l état, tels que livré(s) par les soins de la société CHRIST Toute demande de rétractation devra être signalée par le client, en envoyant à la société CHRIST un courrier postal ou électronique faisant apparaître son numéro de client et la référence de la commande. Les risques liés au retour du produit, quelle qu'en soit la cause, incombent au client. Si le produit est perdu par le transporteur lors de cet envoi, le client en est seul responsable et ne pourra être remboursé par la société CHRIST En cas de demande de remboursement, si la commande a été payé par carte bancaire le compte du client sera automatiquement re-crédité dans un délai de 15 jours maximum après la réception des colis. Dans le cas d un paiement par chèque, un chèque de remboursement sera envoyé au client maximum 15 jours après réception des produits retournés. 11. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ LES PRODUITS LIVRES PAR LA SOCIÉTÉ CHRIST SONT VENDUS AVEC UNE CLAUSE SUBORDONNANT EXPRESSÉMENT LE TRANSFERT DE LEUR PROPRIÉTÉ AU PAIEMENT INTÉGRAL DU PRIX EN PRINCIPAL ET ACCESSOIRE. La simple remise d un titre créant une obligation de payer, traite ou autre, ne constitue pas un paiement, la créance originaire de La société CHRIST sur l acheteur subsistant avec les garanties qui y sont attachées, y compris la réserve de propriété, jusqu'à ce que le titre de paiement ou l effet de commerce ait été effectivement payé et les sommes dues encaissées par la société CHRIST. 12. FORCE MAJEURE En cas de grève des transports, de même qu en cas de grève à l intérieur de nos établissements ou chez nos fournisseurs, ainsi qu en cas d émeutes, de guerre, d attentat, de manque de matières premières ou énergétiques, ou pour tout autre cas de force majeure, la société CHRIST pourra suspendre ses livraisons, et résilier tout ou partie des commandes en cours, sans que le client ne puisse réclamer aucune indemnisation. 13. DROIT APPLICABLE LITIGES SEUL SERA COMPÉTENT, EN CAS DE LITIGE DE TOUTE NATURE ET DE TOUTE CONTESTATION RELATIVE A LA FORMATION, A L EXÉCUTION OU A LA RÉSILIATION DES COMMANDES PASSEES A LA SOCIÉTÉ CHRIST, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS. Cette clause s applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d appel en garantie et quel que soit le mode ou les modalités de paiement. 14. SECURISATION ET CONFIDENTIALITE DES DONNEES Les informations que nous vous demandons lors de votre commande sont nécessaires à notre société. Elles sont enregistrées dans notre fichier de clients et peuvent donner lieu à l exercice du droit d accès et de rectification auprès de notre service Clients, CHRIST, Boutique Gillet- Contres, 5 rue de Paris BP Connerré. Ces informations sont destinées à la société CHRIST. Nous pouvons être amenés suivant les indications que vous nous aurez communiquées à reprendre contact avec vous à des fins d information ou de propositions commerciales. Dans les envois par , seront précisés clairement dans l'objet du message, qui apparaît dans la boîte aux lettres électronique, l'identité, la marque ou la nature commerciale de ces propositions. En pied de message, vous trouverez également la possibilité, par simple clic, d'exercer votre droit d'opposition à l'envoi de tout nouveau message de prospection par . Vous disposez d un droit d accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi «Informatique et Libertés» du janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à notre service Clients, CHRIST, Boutique Gillet-Contres, 5 rue de Paris BP Connerré ou par courriel à gillet@gillet-contres.fr

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1.1- Les présentes conditions générales de vente (CGV) s appliquent aux produits vendus par la SARL Délices de l Arceau sous

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de produits sur le site 1KMAPIEDS.COM / 1 KM A PIEDS SARL (détenteur du site Internet 1KMAPIEDS.com) SARL au

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 www.laboutiquecaron.com Le présent site est édité par : la société CARON SERVICE, SAS au capital de 1 275 816 euros, siège social : 37-39 avenue de la République,

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE

Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Dernière mise à jour : Préambule GENTLEMAN SELECTIONS propose un site de commerce électronique accessible via le réseau internet

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

Conditions générales de vente www.legitech.lu

Conditions générales de vente www.legitech.lu Conditions générales de vente www.legitech.lu Article 1 CHAMP D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée

Plus en détail

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr)

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr) 1 Article 1. Objet et étendue 1.1 Les marchandises vendues sur le Site Internet www.officedepot.fr (Site) s adressent à tous professionnels (personnes morales), non professionnels et consommateurs (personnes

Plus en détail

Conditions Générales de vente sur la Boutique Radio Classique

Conditions Générales de vente sur la Boutique Radio Classique Conditions Générales de vente sur la Boutique Radio Classique Article 1 Champ d application. Les présentes conditions générales de vente (ci-après «CGV») s appliquent à toutes les ventes conclues par le

Plus en détail

-notice légale permettant une identification précise de l'association The Hoochie Coochie

-notice légale permettant une identification précise de l'association The Hoochie Coochie The Hoochie Coochie Conditions Générales de Vente du site internet www.thehoochiecoochie.com MAI 2012 La boutique en ligne du site www.thehoochiecoochie.com, a été mise en place par l'association loi 1901

Plus en détail

Préambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres

Préambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres Préambule Ulmann a pour activité la revente et la distribution de cadeaux et objets publicitaires et de cadeaux d affaires de marques, exclusivement à des acheteurs agissant à titre professionnel et non

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR Chèques VOYAGES CLUB VOYAGEUR Société TERRA BP 78 92203 Neuilly sur seine Siège social : 128 rue de la Boétie Paris 75008 SAS au capital

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS Date : Avril 2015 1. Identification du vendeur Chambre de Commerce et d Industrie Territoriale Littoral Normand- Picard 80142 Abbeville Cedex N SIRET 13000330400024

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes CGV s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par LES VINS DU PIC auprès d'acheteurs non professionnels (les CLIENTS), désirant

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Informations Légales Mineurs et capacité juridique L'ordonnance n 59-107 du 7 janvier 1959, la loi n 74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3342-1 du Code de la santé publique

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre NGE et l Utilisateur, de la commande aux biens ou services, en passant par le paiement et la

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Domaine d application Le Vendeur est la société «COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME», association dont le siège social est situé à ALENCON (61000) 86 rue St Blaise. Le site

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Conditions générales de vente ACHAT-SKI Préambule 1.1. Le site ACHAT-SKI.COM Le site ACHAT-SKI-OCCASION.COM est édité par l'entreprise HEIM. L' entreprise HEIM est une entreprise

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes effectuées à distance par la Société PROTIFAST Société par actions simplifiée,

Plus en détail

Article 1 : Champ d'application

Article 1 : Champ d'application Article 1 : Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (C.G.V) s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.sanofruit.com, www.sanofruit.fr ou www.masdevi

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING CONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING VERSION en date du 18 mars 2007 Dispositions générales Di&mark-Emailing est une solution logicielle de Gestion d emailing commercialisée par Di&mark, société

Plus en détail

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre

Plus en détail

Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club :

Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club : HC U L T I V E Z V O T R E C U R I O S I T E P O U R L H I S T O I R E Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club : Par Internet http://www.clubhistoire.com Par téléphone 08 92 16 22

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www. CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com ENTRE LES SOUSSIGNES : LES BAINS DE MARRAKECH Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 3.000, dont le siège social est

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES N Immatriculation Atout France : IM064100021 Page 1 S O M M A I R E Article Préliminaire Définitions...

Plus en détail

La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be.

La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be. cgv ACCUEILCGV Préambule La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be. Ces activités sont exercées sous le nom «Dessert Box», et sont opérées par le Site

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les «CGV») s'appliquent aux commandes livrables en France métropolitaine et, dans les DOM TOM et à l étranger avec des

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés sur ce site par la société CRYS PARKER CREATIONS représentée par

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le

Plus en détail

Conditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE

Conditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE Conditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE Article 1 Objet identification des parties champ d application 1.1. Les présentes ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles la société

Plus en détail

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après

Plus en détail

Esprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

Esprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Esprit Commerce www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Du 12 Septembre 2012 Article 1 : Clause générale Article 2 : Produits Article 3 : Prix

Plus en détail

Conditions générales de vente sur e-transco

Conditions générales de vente sur e-transco Conditions générales de vente sur e-transco Boutique en ligne des Transports du Conseil Général de la Côte-d'Or Applicables au 1 er septembre 2011. PREAMBULE Le présent document a pour but d'informer le

Plus en détail

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10 Conditions générales communes de vente et d utilisation des forfaits / clauses de transport des remontées mécaniques Les présentes conditions générales de vente sont applicables à partir du 01/10/2014

Plus en détail

Règlement du jeu «Concert Black M»

Règlement du jeu «Concert Black M» Règlement du jeu «Concert Black M» du lundi 8 septembre 2014 au lundi 22 septembre 2014 Article 1 : Société organisatrice La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Val de France, Société coopérative

Plus en détail

Nos Conditions Générales de Vente

Nos Conditions Générales de Vente Nos Conditions Générales de Vente Préambule: «BAYARD PRESSE» désigne la société BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 15.000.000, sise 18, rue Barbès - 92120

Plus en détail

Conditions générales de vente relatives à la souscription en ligne

Conditions générales de vente relatives à la souscription en ligne Conditions générales de vente relatives à la souscription en ligne Mise à jour le 04.11.2011. Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations relatives à la souscription

Plus en détail

Vente en ligne "SCEA DOMAINE DE LA BRILLANE" Conditions générales de vente

Vente en ligne SCEA DOMAINE DE LA BRILLANE Conditions générales de vente Vente en ligne "SCEA DOMAINE DE LA BRILLANE" Conditions générales de vente Préambule: Les Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées "Les présentes", définissent les droits et obligations des parties

Plus en détail

Toute personne visitant le présent site web est libre d imprimer les présentes CGV, à condition toutefois de ne pas les modifier.

Toute personne visitant le présent site web est libre d imprimer les présentes CGV, à condition toutefois de ne pas les modifier. Conditions générales de vente dernière mise à jour le 16/10/2013 NATURA Europa SAS (ci-après dénommée «NATURA BRASIL») est une société par actions simplifiée au capital de 5 984 830 Euros, dont le siège

Plus en détail

Conditions générales de vente du site BLANCDIVOIRE.COM

Conditions générales de vente du site BLANCDIVOIRE.COM Conditions générales de vente du site BLANCDIVOIRE.COM Notre Service Client est à votre disposition pour toute question par e-mail via la rubrique Contact ou par téléphone au 33 (0)1 53 38 97 00. Veuillez

Plus en détail

Conditions Générales de Vente TENDANCE BALTIQUE

Conditions Générales de Vente TENDANCE BALTIQUE Conditions Générales de Vente TENDANCE BALTIQUE Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues d une part par entre : - l entreprise TENDANCE BALTIQUE, dont le siège social se situe

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET www.ctbr67.fr. Applicables au 25 février 2013.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET www.ctbr67.fr. Applicables au 25 février 2013. CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET www.ctbr67.fr Applicables au 25 février 2013. PREAMBULE Le Client s engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente en

Plus en détail

Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h

Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com ESPRITCOMMERCE

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

Par courrier Complétez votre Carte-réponse après l'avoir complétée et renvoyez-la à l'adresse suivante :

Par courrier Complétez votre Carte-réponse après l'avoir complétée et renvoyez-la à l'adresse suivante : Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club : Par Internet Par téléphone 08 92 16 22 00 (0,337 /min) 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour indiquer votre décision sur le Livre vedette.

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet informatiquetélécominternet Conditions Générales de Vente Internet www.teicee.com 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN Table des matières 1 Identification de l entreprise 3 2 Objet 3 3 Conditions de vente

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE NOOCH 02-2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE NOOCH 02-2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE NOOCH 02-2015 Article 1 Définitions Les termes utilisés au sein des présentes conditions générales de vente ont la signification suivante : Vendeur : Nooch (numéro

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.)

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.) CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.) 1. CHAMPS D'APPLICATION : S.A.V. FREEMINDTRONIC FRANCE POUR LES CLIENTS RESIDANT EN France 1.1. En France, le service après-vente des produits de FREEMINDTRONIC

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A DISTANCE 1RDesign. (applicables à compter du 27 / 11 09)

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A DISTANCE 1RDesign. (applicables à compter du 27 / 11 09) CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A DISTANCE 1RDesign (applicables à compter du 27 / 11 09) 1 SOCIÉTÉ Conformément à l'article 6 de la Loi N 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. EN LISANT ET ACHETANT SUR LE SITE EN LIGNE DE SAS TEESHIRT- MINUTE.COM, LE CLIENT CERTIFIE AVOIR LU ET APPROUVÉ CES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES. I. GENERALITÉS.

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Ventes Conditions Générales de Ventes Article 1. CHAMPS D APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES Les présentes conditions générales de vente s appliquent à la vente des produits proposés par la Société THAXSY.SAS

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION. Conditions générales de vente de SUD LOGICIEL GESTION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SUD LOGICIEL GESTION. au capital de 3000 euro dont le siège social est à

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES Les présentes conditions de vente s appliquent à la vente par OPTIMAS OE SOLUTIONS SAS de tous produits, matériels et autres équipements (ci-après

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE

CONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE CONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE Article 1 : Objet et champ d application Sauf accord particulier dûment négocié entre les parties sous quelque forme que ce soit, ces présentes conditions générales

Plus en détail

Conditions générales de la boutique en ligne Vemma Europe (www.vemma.eu)

Conditions générales de la boutique en ligne Vemma Europe (www.vemma.eu) Conditions générales de la boutique en ligne Vemma Europe () 1. Informations sur la société La boutique en ligne Vemma Europe, présente à l'adresse Web (ci-après, la «boutique en ligne»), est exploitée

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

Conditions Générales de Vente «Les Minots de l OM»

Conditions Générales de Vente «Les Minots de l OM» Conditions Générales de Vente «Les Minots de l OM» Préambule La SASP OM, inscrite au RCS de Marseille sous le numéro 401 887 401, dont le siège social est sis Centre d entraînement Robert Louis Dreyfus,

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

Conditions générales de vente Traceur Direct

Conditions générales de vente Traceur Direct Conditions générales de vente Traceur Direct Les ventes en ligne effectuées sur le site "www.traceurdirect.com" sont à destination de la France Métropolitaine en franco de port à partir de 185 euros hors

Plus en détail

1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres.

1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres. Conditions Générales de vente des licences d utilisation des logiciels «Natso Backup». Dernière mise à jour : 25 / 03 / 2009 Article 1 - PREAMBULE 1.1 - Les présentes Conditions Générales de vente ont

Plus en détail

CONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement. Conditions générales de Vente

CONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement. Conditions générales de Vente CONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement Conditions générales de Vente Offre abonnement numérique 2 ans + tablette au choix Samsung Galaxy Tab 4, tablette androïd

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE S.A.S. HOLDELEC au capital de 2.000.000 Euros Site internet : http://www.elecdif-pro.com - e-mail : elecdifpro@holdelec.fr Raison Sociale :... Contact :.. Adresse :. Code postal :... Ville :... Téléphone

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES VENTE

CONDITIONS GENERALES VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 Article 1. AUTOEASY.FR : AutoEasy.fr est une marque déposée, toute contrefaçon ou utilisation non autorisée peut faire l'objet de poursuites pénales. Les conditions générales

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE WEEDEC / WEENAT Dernière mise à jour : 23 Mars 2015.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE WEEDEC / WEENAT Dernière mise à jour : 23 Mars 2015. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE WEEDEC / WEENAT Dernière mise à jour : 23 Mars 2015. 1. OBJET Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de Weedec

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DES TITRES DE TRANSPORTS URBAINS DU RESEAU URBAIN L VA Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre : Et - La Communauté d agglomération du Pays

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Article 1 Objet Article 2 Commande Article 3 Modes de paiement acceptés et sécurisation des opérations Article 4 Expédition - Livraison Article 5 Droit

Plus en détail

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

CHAQUE JOUR, SONY OFFRE 1 PS4

CHAQUE JOUR, SONY OFFRE 1 PS4 Du 15 août au 30 septembre 2015 TM CHAQUE JOUR, SONY OFFRE 1 PS4 Tentez de gagner 1 PS4 pour l achat du nouveau Xperia Z3+ L heureux élu sera tiré au sort parmi l ensemble des acheteurs d un Xperia TM

Plus en détail

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014)

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après dénommées les «CGV») sont celles applicables à la société DBINFORMATIQUE69, société au statut

Plus en détail

Le contrat sera considéré comme valant preuve de la nature de la convention et de sa date.

Le contrat sera considéré comme valant preuve de la nature de la convention et de sa date. Votre contrat sera conclu par l exécution successive des actes suivants : 1. Avoir lu les présentes conditions générales figurant ci-dessous (l'impression des présentes conditions générales à partir de

Plus en détail

La commande par le Client implique l'acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales.

La commande par le Client implique l'acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales. Conditions générales de vente 1. Identification du vendeur Société TIKI FACTORY AU CAPITAL DE 500 Siège social 41 rue maillardiere 35770 VERN- France 2. Application des conditions générales de vente La

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. LES PARTIES 1.1. Festoyons.com Entreprise individuelle N Siret : 48170196900018 N TVA IntraCommunautaire : FR1648170196900018 Siège social : 4 rue du Buisson de May 27120

Plus en détail

Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 )

Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 ) Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 ) Les présentes conditions générales régissent l utilisation

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce. Elles se conforment aux obligations faites par la Loi du 4 août 2008 sur

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement? ENT COMM R E ACHET En

Plus en détail

1 - PREAMBULE - OBJET

1 - PREAMBULE - OBJET 1 - PREAMBULE - OBJET Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société EntrepreneurKbis SAS, immatriculée au registre du

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F.

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. 1. Primauté et acceptation des présentes conditions générales de don 1.1. Par «WWF» au sens des présentes conditions générales de don, on entend l ASBL

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Théâtre des Bouffes Parisiens

Conditions Générales de Vente Théâtre des Bouffes Parisiens Conditions Générales de Vente Théâtre des Bouffes Parisiens 1. CHAMP D'APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE Dans les présentes conditions générales de vente, on entend par «Théâtre», le Théâtre

Plus en détail

«Données INFORAD» : les données collectées via les Assistants d Aide à la Conduite et traitées par TILOLI, PIXITIS ou les partenaires

«Données INFORAD» : les données collectées via les Assistants d Aide à la Conduite et traitées par TILOLI, PIXITIS ou les partenaires CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRODUITS INFORAD 1. Définitions : Les termes ci-dessous, auront entre les parties la signification suivante : «Assistants d Aide à la Conduite» ou «AAC» : les équipements

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS

CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS Article 1 Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la

Plus en détail

Conditions générales de vente. Conditions générales de fourniture du Service de téléphone mobile SIM+ au 01/01/2015

Conditions générales de vente. Conditions générales de fourniture du Service de téléphone mobile SIM+ au 01/01/2015 Conditions générales de vente Conditions générales de fourniture du Service de téléphone mobile SIM+ au 01/01/2015 Article 1: Champ d'application et Opposabilité Les présentes conditions générales de vente

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DES TITRES DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE LA CAPI Réseau RUBAN

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DES TITRES DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE LA CAPI Réseau RUBAN CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DES TITRES DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE LA CAPI Réseau RUBAN Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre : Et - Société SERUS - réseau RUBAN,

Plus en détail