ANNEXES ANNEXE 1 : ANNEXE 2 : plan et fiche de coûts de la solution retenue : la Bourcerie la Renoulière

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1 NNEXES NNEXE 1 : plan et fiche de coûts de la solution retenue : la Bourcerie la Renoulière NNEXE 2 : plans des solutions d'assainissement collectif étudiées NNEXE 3 : arrêté du 7 septembre 2009, modifié par celui du 7 mars 2012, arrêté du 27 avril 2012

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3 NNEXE 1 Plan et fiche de coûts de la solution d'assainissement collectif retenue La Bourcerie la Renoulière

4 LÉGENDE Réseau d'assainissement collectif existant : canalisation gravitaire canalisation de refoulement poste de refoulement Étude des solutions : canalisation gravitaire canalisation de refoulement poste de refoulement SITE site de traitement indépendant Nh Zones P.L.U.

5 la BOURCERIE - la RENOULIÈRE - Solution retenue N 1U b 2 H2 b H1 N b H2 Ruisseau du Marceau N 2U Raccordement gravitaire impossible des habitations en deuxième niveau H m

6 L BOURCERIE - L RENOULIÈRE solution retenue (n 2) Ce secteur comprend 71 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte pour l'ensemble des deux villages, avec un poste de refoulement général qui refoulerait les eaux usées vers le village de l'hommetière. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre L BOURCERIE Maisons existantes desservies 38 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous chaussée (2 m < prof. < 3 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : traversée en fond de ruisseau Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Poste de refoulement général Coût du réseau de refoulement L RENOULIÈRE Maisons existantes desservies 29 RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : traversée en bordure parapet Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Conduite de refoulement dans la même tranchée que le gravitaire (m) Poste de refoulement Coût du réseau de refoulement S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012 Page 1/2

7 Nombre Coût unitaire Coût total DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT TOTL DU RÉSEU Coût moyen du réseau par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 4 Rénovation possible en zone H2 3 Constructions possibles en zone 2U (0,9 ha) 20 * Supplément conduite sous bas-côté pour la desserte de la zone 2U (m) Coût moyen du réseau par maison future desservie REMRQUE la Bourcerie : Pour la traversée du ruisseau, la canalisation gravitaire se situerait en fond de ruisseau. REMRQUE la Renoulière : Les canalisations gravitaire et de refoulement longeraient le pont traversant le ruisseau, par le haut de la buse. Environ 13 mètres de canalisation seraient à faible profondeur sous la chaussée. Il serait alors nécessaire de les renforcer. * : le potentiel d'habitations sur la zone 2U est calculé selon la règle des 23 logements à l'hectare prévu au PLU. S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012 Page 2/2

8 NNEXE 2 Plans des solutions d'assainissement collectif étudiées (non retenues) La Bourcerie / Solutions 1 et 2 La Renoulière La Bourcerie la Renoulière / Solutions 1, 3 et 4 Le Barbin La Salle La Morinière La Navinolière

9 LÉGENDE Réseau d'assainissement collectif existant : canalisation gravitaire canalisation de refoulement poste de refoulement Étude des solutions : canalisation gravitaire canalisation de refoulement poste de refoulement SITE site de traitement indépendant Nh Zones P.L.U.

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11 le Barbin Refoulement général vers la station d'épuration UB NH2 NH2 1U 0 50 m

12 LE BRBIN Ce secteur comprend 15 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte gravitaire, qui transporterait les effluents jusqu'à un poste de refoulement. Les eaux usées seraient ensuite refoulées vers le réseau gravitaire existant de l'hommetière. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre Maisons existantes desservies 15 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : fonçage sous RD Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Conduite de refoulement dans la même tranchée que le gravitaire (m) Poste de refoulement Coût du réseau de refoulement DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen du réseau par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 0 Rénovations possibles en zone NH2 0 REMRQUE : Les 2 habitations, situées le plus près de l'hommetière, seraient sans doute dans l'obligation d'installer des pompes de refoulement individuelles pour le raccordement au réseau gravitaire de la route. S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012

13 la SLLE N NH m

14 L SLLE Ce secteur comprend 14 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte gravitaire, qui transporterait les effluents jusqu'à un site de traitement des eaux usées, situé en contrebas du village. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre Maisons existantes desservies 12 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Branchements Coût du réseau gravitaire Coût moyen du réseau par maison existante desservie UNITÉ DE TRTEMENT : 35 EH Coût de l'unité de traitement (ne comprenant pas l'achat du terrain) DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen de l'installation par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 2 Rénovations possibles en zone NH2 1 Coût moyen du réseau par maison future desservie Coût moyen de l'installation par maison future desservie S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012

15 la MORINIÈRE H2 H m

16 L MORINIÈRE Ce secteur comprend 11 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte gravitaire, qui transporterait les effluents jusqu'à un site de traitement des eaux usées, situé en contrebas du village. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre Maisons existantes desservies 8 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Branchements Coût du réseau gravitaire Coût moyen du réseau par maison existante desservie UNITÉ DE TRTEMENT : 30 EH Coût de l'unité de traitement (ne comprenant pas l'achat du terrain) DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen de l'installation par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 3 Rénovations possibles en zone H2 3 Coût moyen du réseau par maison future desservie Coût moyen de l'installation par maison future desservie S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012

17 la NVINOLIÈRE H2 H m

18 L NVINOLIÈRE Ce secteur comprend 13 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte gravitaire, qui transporterait les effluents jusqu'à un site de traitement des eaux usées, situé en contrebas du village. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre Maisons existantes desservies 13 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Branchements Coût du réseau gravitaire Coût moyen du réseau par maison existante desservie UNITÉ DE TRTEMENT : 35 EH Coût de l'unité de traitement (ne comprenant pas l'achat du terrain) DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen de l'installation par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Constructions/Rénovations possibles en zones H1 et H2 2 Coût moyen du réseau par maison future desservie Coût moyen de l'installation par maison future desservie S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012

19 la BOURCERIE - Solution 1 N b H2 Ruisseau du N m

20 L BOURCERIE - solution 1 Ce secteur comprend 42 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte gravitaire, qui transporterait les effluents jusqu'à un poste de refoulement, situé dans la partie basse du village. Ce poste recevrait également les eaux refoulées du village voisin de la Renoulière. Ces eaux seraient ensuite refoulées vers le réseau existant de l'hommetière. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre Maisons existantes desservies 38 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : traversée en fond de ruisseau Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Conduite de refoulement dans la même tranchée que le gravitaire (m) Poste de refoulement Coût du réseau de refoulement DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen du réseau par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 4 Rénovations possibles en zone H2 1 Coût moyen du réseau par maison future desservie REMRQUE : La canalisation gravitaire se situerait en fond de ruisseau. S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012

21 la BOURCERIE - Solution 2 N b H2 Ruisseau du N m

22 L BOURCERIE - solution 2 Ce secteur comprend 42 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte gravitaire, qui transporterait les effluents jusqu'à un poste de refoulement, situé à l'ouest du village. Ce poste recevrait également les eaux refoulées du village voisin de la Renoulière. Ces eaux seraient ensuite refoulées vers le réseau existant de l'hommetière. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre Maisons existantes desservies 38 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous chaussée (2 m < prof. < 3 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : traversée en fond de ruisseau Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Poste de refoulement Coût du réseau de refoulement DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen du réseau par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 4 Rénovations possibles en zone H2 1 Coût moyen du réseau par maison future desservie REMRQUE : La canalisation gravitaire se situerait en fond de ruisseau. S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012

23 la RENOULIÈRE N 2U Raccordement gravitaire impossible des habitations en deuxième niveau H m

24 L RENOULIÈRE Ce secteur comprend 29 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte gravitaire, qui transporterait les effluents jusqu'à un poste de refoulement, situé dans la partie basse du village. Ces eaux seraient ensuite refoulées vers le futur réseau du village voisin de la Bourcerie. Ce secteur se situe à proximité immédiate d'une zone 2U. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre Maisons existantes desservies 29 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : traversée en bordure parapet Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Conduite de refoulement dans la même tranchée que le gravitaire (m) Poste de refoulement Coût du réseau de refoulement DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen du réseau par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 0 Rénovations/Constructions possibles en H et 2U 22 Coût moyen du réseau par maison future desservie REMRQUE : Les canalisations gravitaire et de refoulement longeraient le pont traversant le ruisseau, par le haut de la buse. Environ 13 mètres de canalisation seraient à faible profondeur sous la chaussée. Il serait alors nécessaire de les renforcer. Le potentiel d'habitations sur la zone 2U est calculé selon la règle des 23 logements à l'hectare prévu au PLU. S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012

25 la BOURCERIE Solution 1 - la RENOULIÈRE N 1U b 2 H2 b H1 N b H2 Ruisseau du Marceau N 2U Raccordement gravitaire impossible des habitations en deuxième niveau H m

26 L BOURCERIE - L RENOULIÈRE solution 1 Ce secteur comprend 71 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte pour l'ensemble des deux villages, avec un poste de refoulement général qui refoulerait les eaux usées vers le village de l'hommetière. Nombre Maisons existantes desservies - la Bourcerie 38 Maisons existantes desservies - la Renoulière 29 Coût unitaire Coût total Coût de l'installation collective - la Bourcerie Solution Coût de l'installation collective - la Renoulière COÛT TOTL DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen du réseau par maison existante desservie Surcoût (raccordement) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 4 Rénovations/Constructions possibles en H et 2U 23 Coût moyen du réseau par maison future desservie Nombre Maisons existantes desservies - la Bourcerie 38 Maisons existantes desservies - la Renoulière 29 Coût unitaire Coût total Coût de l'installation collective - la Bourcerie Solution Coût de l'installation collective - la Renoulière COÛT TOTL DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen du réseau par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 4 Rénovations/Constructions possibles en H et 2U 23 Coût moyen du réseau par maison future desservie Le potentiel d'habitations sur la zone S.I.G. 2U - ctualisation est calculé du selon Zonage la d'ssainissement règle des 23 logements - Commune à l'hectare de VIEILLEVIGNE prévu au - Septembre PLU. 2012

27 la BOURCERIE - la RENOULIÈRE Solution 3 H2 Ruisseau du Marceau N 2U Raccordement gravitaire possible de 5 habitations seulement H2 SITE 0 50 m

28 L BOURCERIE - L RENOULIÈRE solution 3 Ce secteur comprend 71 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte pour l'ensemble des deux villages, avec un poste de refoulement par village. Les eaux usées seraient ensuite envoyées vers un site de traitement indépendant. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre L BOURCERIE Maisons existantes desservies 38 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : traversée en fond de ruisseau Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Conduite de refoulement dans la même tranchée que le gravitaire (m) Poste de refoulement Coût du réseau de refoulement L RENOULIÈRE Maisons existantes desservies 29 RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : traversée en bordure parapet Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Conduite de refoulement dans la même tranchée que le gravitaire (m) Poste de refoulement Coût du réseau de refoulement S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012 Page 1/2

29 Nombre Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE alimentant le dispositif de traitement Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous chemin Coût du réseau gravitaire DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT TOTL DU RÉSEU Coût moyen du réseau par maison existante desservie UNITÉ DE TRTEMENT : 225 EH Coût de l'unité de traitement (ne comprenant pas l'achat du terrain) COÛT DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen de l'installation par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 4 Rénovation possible en zone H2 1 Conctructions possibles en zone 2U 20 * Coût moyen du réseau par maison future desservie Coût moyen de l'installation par maison future desservie REMRQUE la Bourcerie : Pour la traversée du ruisseau, la canalisation gravitaire se situerait en fond de ruisseau. REMRQUE la Renoulière : Les canalisations gravitaire et de refoulement longeraient le pont traversant le ruisseau, par le haut de la buse. Environ 13 mètres de canalisation seraient à faible profondeur sous la chaussée. Il serait alors nécessaire de les renforcer. * : Le potentiel d'habitations sur la zone 2U est calculé selon la règle des 23 logements à l'hectare prévu au PLU. S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012 Page 2/2

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31 N b la BOURCERIE - la RENOULIÈRE Solution 4 H2 Ruisseau du Marceau N 2U Raccordement gravitaire possible de 5 habitations seulement H2 SITE 0 50 m

32 L BOURCERIE - L RENOULIÈRE solution 4 Ce secteur comprend 71 maisons. Système d'assainissement collectif étudié : Il comprendrait un réseau de collecte pour l'ensemble des deux villages, avec deux postes de refoulement en série. Les eaux usées rejoindraient un site de traitement indépendant. COÛT ESTIMTIF DE L'SSNISSEMENT COLLECTIF Nombre L BOURCERIE Maisons existantes desservies 38 Coût unitaire Coût total RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : traversée en fond de ruisseau Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Conduite de refoulement dans la même tranchée que le gravitaire (m) Poste de refoulement Coût du réseau de refoulement L RENOULIÈRE Maisons existantes desservies 29 RÉSEU GRVITRE Conduite sous chaussée (prof. < 2 m) (m) Conduite sous champ Surcoût : traversée en bordure parapet Branchements Coût du réseau gravitaire RÉSEU DE REFOULEMENT Conduite de refoulement (m) Conduite de refoulement dans la même tranchée que le gravitaire (m) Poste de refoulement Coût du réseau de refoulement S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012 Page 1/2

33 Nombre Coût unitaire Coût total DIVERS ET IMPRÉVUS (10%) COÛT TOTL DU RÉSEU Coût moyen du réseau par maison existante desservie UNITÉ DE TRTEMENT : 225 EH Coût de l'unité de traitement (ne comprenant pas l'achat du terrain) COÛT DE L'INSTLLTION COLLECTIVE Coût moyen de l'installation par maison existante desservie Surcoût (raccordement à la charge des particuliers) COÛT TOTL DE L SOLUTION Maisons restant en assainissement non collectif 4 Rénovation possible en zone H2 1 Conctructions possibles en zone 2U 20 * Coût moyen du réseau par maison future desservie Coût moyen de l'installation par maison future desservie REMRQUE la Bourcerie : Pour la traversée du ruisseau, la canalisation gravitaire se situerait en fond de ruisseau. REMRQUE la Renoulière : Les canalisations gravitaire et de refoulement longeraient le pont traversant le ruisseau, par le haut de la buse. Environ 13 mètres de canalisation seraient à faible profondeur sous la chaussée. Il serait alors nécessaire de les * : Le potentiel d'habitations sur la zone 2U est calculé selon la règle des 23 logements à l'hectare prévu au PLU. S.I.G. - ctualisation du Zonage d'ssainissement - Commune de VIEILLEVIGNE - Septembre 2012 Page 2/2

34 NNEXE 3 rrêté du 7 septembre 2009 modifié par l'arrêté du 7 mars 2012 rrêté du 27 avril 2012 rrêté du 7 septembre 2009, modifié par l'arrêté du 7 mars 2012 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO 5 rrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif

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