ABSENCES MOTIVÉES: Mesdames Sophie Bonin Danielle Graveline Cheryl Hardwick Anne Mageau Docteur Pascal Croteau Docteur Maurice Lamarche

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1 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU PONTIAC TENUE LE MERCREDI 10 JUIN 2009, À 17H30, À LA SALLE DU CONSEIL, AU CLSC FORT-COULONGE, MANSFIELD ÉTAIENT PRÉSENTS : Messieurs Jean-Guy Patenaude, Président Richard Grimard, Secrétaire Pierre Fréchette Andrew Perrault Michel Pigeon Mesdames Lucille Bélair Hélène Boulet, Vice-présidente Anne Paquin Suzanne Perreault Sylvia Poisson-Hodgins Claudette Rainville-Stanton Docteure Isabelle Gagnon ABSENCES MOTIVÉES: Mesdames Sophie Bonin Danielle Graveline Cheryl Hardwick Anne Mageau Docteur Pascal Croteau Docteur Maurice Lamarche INVITÉE : Madame Leanne Gray, directrice des services financiers et approvisionnement Un avis de convocation ayant été adressé à tous les administrateurs et ceux-ci étant présents en nombre suffisant, l assemblée est déclarée ouverte. Accueil au Conseil d'administration Monsieur le Président souhaite la bienvenue à tous. Période de questions Aucune question étant adressée, nous procédons au déroulement de l assemblée. Minute de silence Monsieur le Président invite les personnes présentes à la minute de silence. Monsieur le Président demande aux membres s ils ont des points à ajouter à l ordre du jour. Monsieur le Président souhaite la bienvenue à Madame Leanne Gray, directrice des services financiers et approvisionnement. 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Accueil au Conseil d'administration Période de questions Minute de silence Présentation de la directrice des services financiers et approvisionnement 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption des procès-verbaux: 3. Suivi des procès-verbaux 4. Processus d'amélioration continue de la qualité de la gouvernance 5. Adoption du rapport des vérificateurs pour l'exercice financier Adoption du budget détaillé (RR-446) pour l'année financière Adoption du rapport annuel de gestion Demande(s) de privilèges pour médecin(s) et pharmacien(s) 9. Santé publique: 9.1 Formation "Pandémie" pour tout le personnel 10. Plan fonctionnel et technique CHSLD - suivi 11. Infections nosocomiales 12. Liste d'attente en chirurgie cataracte

2 13. Sondage(s) "Satisfaction des usagers sur la qualité des services" 14. Rapport du Directeur général: 14.1 Rappel de date Séance publique annuelle d'information 14.2 BBQ des employés - suivi 14.3 Situation des ressources - période estivale 14.3-a Affiliation CEGEP de l'outaouais au CSSS du Pontiac programme technique infirmière 14.4 Visite en CHSLD - Délégation de Normandie 14.5 Comité des usagers Journal "Le Phare" vol.1 no Visite régionale de la directrice générale de l'aqesss 15. Correspondance: 15.1 Cartes de remerciements 16. Questions diverses 17. Levée de l'assemblée Appuyé par Sylvia Poisson-Hodgins QUE les membres du Conseil d administration du Centre de santé et de services sociaux du Pontiac acceptent l ordre du jour tel que présenté avec l'ajout suivant: 14.3-a Affiliation CEGEP de l'outaouais au CSSS du Pontiac programme technique infirmière 14.6 Visite régionale de la directrice générale de l'aqesss. 2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX: Il est proposé par Claudette Rainville-Stanton Appuyé par Lucille Bélair QUE les membres du Conseil d administration du Centre de santé et de services sociaux du Pontiac acceptent tel que déposé le procès-verbal de la réunion régulière du 19 mai Il est proposé par Anne Paquin Appuyé par Jean-Guy Patenaude QUE les membres du Comité de vérification du Conseil d administration du Centre de santé et de services sociaux du Pontiac acceptent tel que déposé séance tenante le procès-verbal de la réunion du comité de vérification du 8 juin SUIVI AUX PROCÈS-VERBAUX: Les suivis se retrouvent à l'ordre du jour. Le suivi se retrouve à l'ordre du jour. 4. PROCESSUS D'AMÉLIORATION CONTINUE DE LA QUALITÉ DE LA GOUVERNANCE Le directeur général mentionne que l'établissement a reçu le rapport final de la dernière visite d'agrément; il explique en bref les résultats. 5. ADOPTION DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS POUR L'EXERCICE FINANCIER Monsieur Pierre Fréchette, président du Comité de vérification, et Madame Leanne Gray, directrice des services financiers et approvisionnement, présentent la version abrégée du rapport annuel financier AS-471 pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2009, tel que déposé par la Firme Deloitte et Touche.

3 CONSIDÉRANT la recommandation du Comité de vérification; Appuyé par Claudette Rainville-Stanton sociaux du Pontiac acceptent tel que recommandé par le Comité de vérification le rapport annuel financier pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2009, déposé par la Firme Deloitte et Touche. 6. ADOPTION DU BUDGET DÉTAILLÉ (RR-446) POUR L'ANNÉE FINANCIÈRE Madame Leanne Gray, directrice des services financiers et approvisionnement, présente l'analyse du budget CONSIDÉRANT l'obligation du dépôt d'un budget conformément aux obligations émises par le Ministère de la santé et des services sociaux et particulièrement, à l'exigence de l'équilibre budgétaire; Il est proposé par Michel Pigeon sociaux du Pontiac acceptent tel que déposé le budget détaillé (RR-446) pour l'année financière ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION Le rapport annuel de gestion fut déposé aux membres lors de la rencontre régulière du 19 mai 2009 pour corrections et/ou modifications. CONSIDÉRANT la circulaire du Ministère de la santé et des services sociaux et l'article 278 de la Loi, qu'un établissement public doit produire et transmettre un rapport de gestion annuellement au Ministère de la santé et des services sociaux et à l'agence de la santé et des services sociaux; CONSIDÉRANT que ce rapport doit être produit suivant la forme déterminée par le Ministre et contenir tout renseignement requis par celui-ci et l agence. Article : un établissement public doit conclure une entente de gestion et d imputabilité avec l'agence Il est proposé par Pierre Fréchette Appuyé par Michel Pigeon sociaux du Pontiac acceptent tel que présenté le rapport annuel de gestion DEMANDE(S) DE PRIVILÈGES POUR MÉDECIN(S) ET PHARMACIEN(S) Aucune demande. 9. SANTÉ PUBLIQUE 9.1 Formation "Pandémie" pour tout le personnel Le directeur général explique en bref la situation sur la pandémie. Il confirme que tout le personnel doit être formé pour la fin octobre Malheureusement, la version anglaise qui fut promise il y a quelques semaines n'est pas encore disponible.

4 CONSIDÉRANT l'urgence de former notre personnel anglophone et de l'importance d'être prêt à faire face à la pandémie; Il est proposé par Hélène Boulet Appuyé par Pierre Fréchette sociaux du Pontiac mandatent le directeur général à s'assurer auprès du Présidentdirecteur général de l'agence de la santé et des services sociaux de l'outaouais et du Ministère de la santé et des services sociaux que, dans les plus brefs délais, l'accès à la version anglaise soit disponible. 10. PLAN FONCTIONNEL ET TECHNIQUE - CHSLD SUIVI Le directeur général, accompagné de l'équipe PFT, ont visité un CHSLD à Montréal. 11. INFECTIONS NOSOCOMIALES Le directeur général informe les membres qu'en date du 10 juin 2009, nous avons: - 0 cas de C-Difficile - 1 cas de SARM (cas connu). 12. LISTE D'ATTENTE EN CHIRURGIE CATARACTE Le directeur général informe les membres qu en date du 10 juin 2009, la liste d'attente est moins de 6 mois. 13. SONDAGE(S) "SATISFACTION DES USAGERS SUR LA QUALITÉ DES SERVICES " Aucun sondage reçu. 14. RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL : 14.1 Rappel de date Séance publique annuelle d'information Le directeur général fait un rappel aux membres du Conseil d'administration que la Séance publique annuelle d'information est prévue pour le mercredi 17 juin 2009, à 18h00, à la salle de conférence, au CLSC, Bryson BBQ des employés - suivi Le directeur général mentionne que même avec la température maussade le BBQ a eu lieu et le tout s'est bien déroulé Situation des ressources - période estivale Le directeur général explique la situation des ressources pour la période estivale. Il informe que la situation sera critique surtout dans les urgences a Affiliation CEGEP de l'outaouais au CSSS du Pontiac programme technique infirmière Le directeur général informe que le programme de technique infirmière du CEGEP de l'outaouais choisit de ne pas s'affilier avec le CSSS du Pontiac. CONSIDÉRANT que le Pontiac fait partie intégrante de l'outaouais; CONSIDÉRANT que le programme de formation technique infirmière du CEGEP, peu impliqué au niveau du Centre de santé et de services sociaux du Pontiac;

5 Il est proposé par Michel Pigeon Et appuyé à l'unanimité sociaux du Pontiac mandatent l'équipe des ressources humaines d'établir immédiatement un processus d'échange avec la direction du CEGEP afin de corriger cette situation dans les plus brefs délais Visite en CHSLD Délégation de Normandie Le directeur général mentionne qu'en CHSLD nous avons eu la visite d'une délégation de la Normandie. Il est fier de souligner qu'ils furent très impressionnés par notre processus de fonctionnement et de l'approche "milieu de vie" Comité des usagers Journal "Le Phare" vol. 1 no. 2 Des copies du Journal "Le Phare" vol. 1 no 2 sont mises en circulation pour les membres. Le directeur général mentionne qu'une lettre de félicitations fut envoyée à Madame Elaine Denault concernant la production du journal Visite régionale de la directrice générale de l'aqesss Le directeur général informe sur la visite de la directrice générale de l'aqesss qui a eu lieu le 3 juin 2009 à Gatineau. Il mentionne que les sujets abordés furent la pénurie de personnel, la situation des urgences ainsi que l'utilisation des agences privées. 15. CORRESPONDANCE: 15.1 Cartes de remerciements Le directeur général informe que nous avons reçus deux cartes de remerciements, une pour un don donné en mémoire d'un membre de la famille d'une employée et l'autre concernant la soirée de reconnaissance des employés. 16. QUESTIONS DIVERSES Aucun ajout. 17. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE L ordre du jour étant épuisé; Que l assemblée soit levée. Il est 19h20. Jean-Guy Patenaude Président Richard Grimard Secrétaire