PROJET: Restructuration des bâtiments scolaire à VILLE M-O : Syndicat Intercommunal de la Vallée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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1 07 CADRE GENERAL REGLEMENTAIRE CLAUSES GENERALES En complément des CCAG, CCAP, norme NFP et toutes pièces administratives, on notera les points suivant: L'entrepreneur doit avoir apprécié la nature et l'état des lieux, les accès de chantier, la consistance des travaux. L'entreprise se conformera aux règles et usages établis au sein des structures professionnelles du bâtiment et notamment à toutes dispositions prônées par les syndicats et offices du bâtiment auquel il se remettra pour le traitement de tous litiges. Elle veillera notamment à faciliter les interventions des autres corps de métier et sera attentive à communiquer en temps et heures toutes réservations utiles, à coordonner les interventions au mieux, à indiquer tous problèmes repérés... L'entreprise doit toutes les dispositions nécessaires à la conformité réglementaire de ses ouvrages et en particulier à toutes prescriptions qui pourront être imposées par les représentants des réglementations en mission sur le chantier tels: Bureau de Contrôle, Commission de sécurité, Coordonnateur SPS, Inspecteur du travail, contrôleur DDASS, etc... L'entreprise de par sa qualification doit être apte à adapter sa prestation à toutes contraintes administ. ou techniques OFFRE DE PRIX Les ouvrages sont traités à prix forfaitaires et comprendront l'intégralité des travaux, fournitures et sujétions nécessaires à un parfait et complet achèvement, à une parfaite exécution, à une excellent finition et à un fonctionnement irréprochable. Le quantitatif fourni est un pré métré: il doit être vérifié par l'entreprise qui s'engagera à réaliser l'ensemble de la prestation dans le prix forfaitaire proposé. Si l'entreprise au cours de la réalisation de son offre constate une erreur ou omission, il disposera de la faculté de modifier cette quantité sur son bordereau. Le prix global obtenu par la multiplication de cette quantité et du prix unitaire proposé sera seul retenu pour la réalisation de l'ouvrage dans son intégralité. Aucune quantité d'ouvrage ou estimation de prix ne pourra être révisée en cours de réalisation. Seules des modifications au projet dûment validées par le Maître d'œuvre et le Maître d'ouvrage pourront conduire à une révision des quantités auxquelles seront appliquées les Prix Unitaires du marché. Toute modification au marché de base devra faire l'objet d'un accord clairement établi en terme de prestation et de coût avant toute réalisation. Dans le cas contraire seul le marché de base sera mis en application. DOCUMENTS D'EXECUTION La mission de plan d'exécution reste à la charge de l'entrepreneur sauf stipulation contraire indiquée ci-dessous: La mission confiée au Maître d'œuvre est une mission de base (selon la loi MOP) SANS exécution Le dimensionnement des ouvrages restent sous la responsabilité de l'entrepreneur qui délivrera pour tout élément de structure une note de calcul garantissant la résistance de ses ouvrages (note fabricant ou externe) La vérification des cotes et indications en plan sera réalisée avant mise en œuvre et toutes divergences communiquées. Les marques et produits désignées dans le descriptif le sont à titre de référence et de précision sur les qualités désirées. L'entreprise conserve la possibilité de proposer un produit équivalent qui devra obtenir l'accord explicite de l'architecte. Tous les produits feront l'objet d'une présentation ainsi que la fourniture d'échantillons pour agrément et choix. L'entreprise fournira en fin de chantier un Dossier des Ouvrages Exécutés avec notamment: Tous les plans et schémas des réseau non visibles installées dans l'opération, Toutes les notices de fonctionnement et d'entretien des équipements installés FINITIONS ET RECEPTION Chaque intervention devra être prévue complète et notamment avec protection, rebouchage, finition conforme au support... L'entrepreneur qui intervient à la suite d'un autre doit réceptionner les supports sur lesquels il travaillera. Il demandera toutes corrections éventuelles à son prédécesseur et deviendra responsable de l'ensemble de l'ouvrage dés son intervention effective. TRAME Architecture Men.Int. / Page 1 de 9

2 Chaque intervenant devra le nettoyage parfait de son chantier à chaque intervention et le faire viser par le Maître d'œuvre En cas de malfaçon constatée, l'architecte se réserve le droit soit de faire recommencer les ouvrages aux frais de l'entreprise, soit d'appliquer un rabais proportionnel à la malfaçon dûment constatée. Les ouvrages réalisés restent sous la responsabilité de l'entrepreneur jusque leur réception globale en fin d'opération. En cas de vol ou détériorations, les entrepreneurs sont tenus de corriger et de faire intervenir leur propre assurance. DEFINITION GENERALE DU PRESENT TRAVAUX A LA CHARGE DU Les présents travaux concernent le projet sus nommé et concernent tous les ouvrages désignés ci dessous dans le cadre des prescriptions techniques générales mentionnées pour chacun des corps d'état dont notamment : VRD DEMOLITION GROS ŒUVRE CHARPENTE COUVERTURE TRAVAUX HORS Les travaux du présent lot ne comprennent pas notamment: AUTRES S Le présent CCTP n'est cependant pas limitatif, l'entreprise doit l'ensemble des prestations tant pour les ouvrages principaux que pour les aménagements secondaires tels qu'ils peuvent être rendus nécessaires par les Plans et Devis. L'entreprise peut connaître avec précision les limites de son lot en prenant connaissance de l'ensemble du dossier TCE. PRESCRIPTIONS GENERALES MENUISERIE INTERIEURE BOIS NORMES ET REGLEMENTS Tous les matériaux entrant dans la construction de l'ouvrage, leur mise en oeuvre, les essais et mode de réception seront conformes aux recueils des D.T.U. et Normes Françaises ( R.E.E.F. ) et notamment : D.T.U. 36, 37 et 39 Travaux de menuiseries bois D.T.U. Régles CB 71 Calcul et conception des charpentes et menuiseries bois N.F. B 50 et 51 - terminologie, technologie, physique, essais N.F. B 53 Essences N.F. D à Travaux d'ameublement N.F. P à N.F. P à quincaillerie N.F. P protection des précadres Label de qualité CTB pour fenêtres, panneaux et portes Label S.N.F.Q. pour les quincailleries Label S.N.J.F. pour les joints CONSISTANCE DES TRAVAUX Les travaux de menuiserie intérieure bois comportent: Les études, dessins d'exécution et détails des ouvrages La fabrication en atelier, le transport à pied d'oeuvre, le stockage, la pose et fixation des menuiseries Le réglage et l'ajustage des menuiseries aux jeux prescrits ou réglementaires L'entreprise doit des canons provisoires de chantier remplacés à la réception des locaux. Les clefs de chaque local seront réunies en un trousseau avec anneau fer étiqueté Toutes les clefs seront remises au responsable désigné par le Maître d'ouvrage contre reçu le jour de réception TRAME Architecture Men.Int. / Page 2 de 9

3 L'entrepreneur aura également, à sa charge, tous les travaux accessoires, des autres corps d'état qui seront rendus nécessaires par la révision, l'entretien normal, la remise en état et le remplacement des menuiseries défectueuses (raccord de plâtre ou de peinture en particulier) L'entreprise devra vérifier l'aplomb des murs et cloisons sur lesquels elle viendra appliquer ses menuiseries. Après la pose, elle sera tenue responsable des erreurs qui pourraient provenir de sa négligence. Elle devra protéger les angles des chambranles pendant la durée des travaux. QUALITE DES MATERIAUX Tous les bois employés seront parfaitement secs, droits de fils, exempts de noeuds vicieux, gerçures ou piqûres, travaillés et assemblés suivant les règles de l'art. Les quincailleries seront de première qualité suivant les normes définies à l'a.f.n.o.r. Les ferrages de menuiserie seront robustes, maniables facilement, d'un entretien facile, exempts de tout défaut, tâche de rouille, etc... FINITION Les ouvrages de quincaillerie en contact avec les maçonneries recevront une couche de peinture antirouille avant la pose. Les ouvrages de menuiserie et quincaillerie destinés à être peints seront livrés avec une couche d'impression. les menuiseries à cadre métallique devront être reliés à la terre suivant réglementation en vigueur. VENTILATION Le décret du 14 juin 1969 et ses textes d'application enjoignent de créer une ventilation permanente entre les pièces d'habitation ( séjour et chambres ) et les pièces dites humides ( Bains et cuisine ) Par ailleurs il peut être demandé de créer des entrées d'air frais dans les pièces utilisant le gaz naturel par exemple Ces ventilations doivent être étudiées par l'entreprise de chauffage qui doit indiquer à l'entrepreneur de menuiserie les orifices ou surface de ventilation à ménager : soit dans les portes par recoupage et pose de grilles soit autour des portes ( feuillures d'huisseries approfondies ) soit par recoupage du bas des portes intérieures, en respectant les cotes de bon fonctionnement MODE DE MESURAGE Les cotes données au présent descriptif ou indiquées en plan sont des cotes nominales Le preneur de ce lot devra reprendre toutes les dimensions après le gros oeuvre pour vérification des cotes des différentes ouvertures et réservations. L'entreprise indiquera les emplacements et les dimensions des feuillures ou autres réservations à effectuer par les autres corps d'état pour la pose de ses menuiseries. TRAME Architecture Men.Int. / Page 3 de 9

4 A- FERMETURES INTERIEURES A- PORTE ISOPLANE SIMPLE 73*204 U 1 RDC WC Maternelle 1 A- PORTE ISOPLANE SIMPLE 83*204 U 9 RDC WC Hommes 2 RDC WC Femmes 3 1 er Classe er Classe er Salle optionnelle 1 A- PORTE ISOPLANE TIERCE 123*204 U 2 RDC Salle annexe 1 1 er Classe 3 1 A- PORTE ISOPLANE DOUBLE 143*204 U 1 RDC Salle de motricité 1 DESCRIPTIF:Fourniture et pose de blocs portes type isoplane suivant nomanclature compris huisserie, ferrage, béquille, serrure Prévoir pose de champlats et toutes sujétions de raccord, butée au sol ou mur, toutes sujétions pour parfaite finition Type : âme alvéolaire type "Isogil" ou similaire Epaisseur : 40 mm, Prépeinte Huisserie: métallique avec épaisseur adaptée aux cloisons suivant lot Plâtrerie Ferrage: 3 paumelles de 110 Béquille: type BEZAULT gamme GOLF 90 modèle 601 ton aluminium anodisé ction avec clé ou bouton Serrure: ou voyant suivant locaux Pêne dormant demi-tour Crémone : Crémone Pompier A- PORTE COUPE FEU 1/2H 73*204 U 1 RDC Rangement tisanerie 1 DESCRIPTIF:Fourniture et pose de blocs portes pleine coupe feu suivant nomenclature PV de classement ACERFEU éxigé compris huisserie, ferrage, béquille, serrure, pose de champlats, butée de sol ou de mur, toutes sujétions pour complète finition.joints d'étanchéité spécial feu sur chants verticaux et haut, espace bas de 4 mm maxi, toutes sujétions d'isolation. fixation vissée dans les montants des cloisons placo par vis autotaraudeuses et par pattes de scellement dans les maçonnerie, aucun scellement ne doit être fait au ciment prompt condamnation sur porte de sanitaires épaisseur : épaisseur 40 ou 50 mm suivant degré coupe feu, Prépeinte Huisserie: avec épaisseur adaptée aux cloisons suivant lot Plâtrerie Ferrage: 3 paumelles de 110 Béquille: type BEZAULT gamme GOLF 90 modèle 601 ton aluminium anodisé Serrure: Bec de canne et condamnation Rosette de fonction avec clé ou bouton ou voyant suivant locaux Accessoires: Bec de canne et condamnation Ferme Porte : OUI A- BARRE ANTI PANIQUE U 1 1 er Palier 1 Fourniture et pose de barres anti pannique conforme à la réglementation et aux exigences des services de sécurité Ouverture : extérieure par clé TRAME Architecture Men.Int. / Page 4 de 9

5 B- PLACARDS B- FAÇADE PLACARD 138*242 U 2 RDC Salle annexe 2 B- FAÇADE PLACARD 157*242 U 1 RDC Salle de motricité 1 Fourniture et pose de façades de placards suivant plans et nomenclature Bâti en Sapin à feuillure de traverses haute et basse, section mini de 70 / 70, fixé par vis dans cloisonnement oulissants bois exotique clair Type : Panneaux coulissants mélaminés Dimensions : Suivant nomenclature ci dessus Structure : Coulissant sur rail haut et bas Marque : Sogal gamme classique, au choix de l'architecte B- PORTES COULISSANTES panneau de 2,50 m X 2,50 m U 2 RDC Grand et petit Rangement 2 Fourniture et pose de panneaux composites de portes coulissantes composées : de planches en sapin rabottées d'épaisseur 27 mm et posées à clair voie à poser sur cadre métallique de structure, à prévoir au présent lot cadre composeé d'un profil en U de 50/30 d'une épaiseur de fer de 4 mm Dimension : panneau de 2,50 m X 2,50 m épaisseur : 27 mm Type : Portes coulissante Ferrure: Rail coulissant haut et bas Condamnation: par serrure à loquet et clé Matière planche en sapin rabotté TRAME Architecture Men.Int. / Page 5 de 9

6 B- PORTES COULISSANTES panneau de 180 m X 2,50 m U 1 RDC Hall commun 1 Fourniture et pose de panneaux composites de portes coulissantes composées : de planches en sapin rabottées d'épaisseur 27 mm et posées à clair voie à poser sur cadre métallique de structure, à prévoir au présent lot cadre composeé d'un profil en U de 50/30 d'une épaiseur de fer de 4 mm Dimension : panneau de 180 m X 2,50 m épaisseur : 27 mm Type : Portes coulissante Ferrure: Rail coulissant haut et bas Condamnation: par serrure à loquet et clé Matière planche en sapin rabotté C- PANNEAUX DIVERS C- FERMETURE ARMOIRE TECHNIQUE U 1 RDC WC Maternelle 1 Fourniture et pose de fermetures de gaine technique démontables composé de panneaux CTBH vissés sur tasseaux en bois dur par vis à cuvette Cadre 4 cotés feuilluré et panneau plein à recouvrement, pleine hauteur Compris baguettes de finitions isolation phonique : Locaux secondaires Degré Coupe feu : 1/2 h Epaisseur CTBH: Finition : destiné à être peint (lot peinture) C- TRAPPE ACCES LOCAL VMC 80 cm * 80 cm U 2 RDC WC Maternelle 1 RDC WC Homme 1 Fourniture et pose d'une trappe d'accés combles en abattant, composé d'un panneau CTBX sur cadre métallique Cadre : métallique Panneau : Coupe feu : 1/2h Isolant Mousse polyuréthane collé 60 mm Serrure: fermeture par clé, ouverture vers le bas avec charnière TRAME Architecture Men.Int. / Page 6 de 9

7 D- TRAVAUX DIVERS D- TABLETTE SUR MUR ARASE Médium ml 9,50 1 er Vestiaires Classe 2 3,50 1 er Classe 2 6,00 DESCRIPTIF:Fourniture et pose de tablettes en panneaux de médium à peindre ou à vernir selon position Bord arondi Pose: Par cheville sur arase de mur épaisseur Largeur 0,45 m D- TABLETTE SUR MUR ARASE Médium ml 11,00 1 er Classe 2 11,00 DESCRIPTIF:Fourniture et pose de tablettes en panneaux de médium à peindre ou à vernir selon position Bord arondi Pose: Par cheville sur arase de mur épaisseur Largeur 0,32 m D- TABLETTE DE FENETRES Médium U 7 1 er Classe er BCD 2 DESCRIPTIF:Fourniture et pose de tablettes en panneaux de médium à peindre ou à vernir selon position Bord arondi Pose: Par cheville sur alège de fenêtres Largeur Largeur 0,32 m Longueur 1,40 m D- GARDE CORPS DROIT TRIPLY ml 10,20 1 er Vestiaires Classe 3 4,80 1 er Vestiaires Classe 2 5,40 DESCRIPTIF:Fourniture et pose d'un garde corps en bois suivant plans, coupes et détail fourni, constitué par: Lisse haute en planche 200*22 traité raboté poncé faisant main courantefixées sur support par platines métalliques des potelets verticaux de structure aux angles et intermédiaires remplissage par panneaux de triply sur toute la hauteur, plus habillage du nez de dalle et retombée de faux plafond compris ancrage, fixation, découpes et toutes sujétions de pose Pré à lasurer Ancrage: Par cheville mécanique sur dalle épaisseur: Hauteur 1,00 m pour garde corps+0,40 TRAME Architecture Men.Int. / Page 7 de 9

8 D- PATERES U 60 1 er Vestiaires Classe 3 30,00 1 er Vestiaires Classe 2 30,00 Fourniture et pose de patères murales en nylon pour habits d'enfants compris rosace,vis et toutes sujétions de répartitions calage à poser sur le garde de corps en bois Références : de HEWI ou similaire Couleur : 3 dans la gamme au choix de l'architecte D- PORTILLON BATTANT DOUBLE 150*80 U 1 RDC Hall commun 1 Fourniture et pose d'un portillon en panneau isoplan, compris huisserie,ferrage, béquille,serrure Prévoir pose de champlats, butée au sol et au muret, crochet pour maintien d'ouverture compris ancrage, fixation, découpes et toutes sujétions de pose épaiseur : 40 mm joints : amortisseur de choc Finition : Prépeint Ferrage : Charnières à ressort double action Béquille : sans serrure : verrou pour condamnation D- CHANGEMENT DE SENS DE PORTE U 1 1 er Palier 1 DESCRIPTIF:Retournement d'une porte existante posée sur chambranle Compris calfeutrement et toutes sujétions de finition Nature : Dimension : 0,85*2,25 Remplissage: Panneaux menuisés D- MODIFICATION DE PORTE U 1 RDC Hall de la mairie 1 DESCRIPTIF:Modification d'une porte extérieure existante posée en feuillure consistant à : Enlévement de l'imposte vitré et réhausse de la porte jusqu' au niveau 0,00 du hall commun Compris changement du vitrage existant par du vitrage pare feu, calfeutrement et toutes sujétions de finition Nature : Dimension : 0,95 * 2,55 Vitrage: Pare feu D- MODIFICATION DE SERVICE U 1 RDC Hall de la mairie accès cave 1 DESCRIPTIF:Modification d'une porte de service existante posée en feuillure consistant à : Enlèvement de la partie au dessus de l'huisserie en brique plâtrière Réhausse de la porte jusqu' au niveau 0,00 du hall communcompris calfeutrement et toutes sujétions de finition Nature : Dimension : 0,77 * 1,80 D- CHANGEMENT DE VITRAGE PARE FEU m2 2,36 1 er Palier 2,36 DESCRIPTIF:remplacement de vitrage dans ouvertures fenêtres vitrées existantes, suivant plans et indications du Maître d'œuvre Selon règlement et norme en vigueur Compris calfeutrement et toutes sujétions de finition Fenêtre : Ouvrant à la française transformé en fixe Nature : TRAME Architecture Men.Int. / Page 8 de 9

9 Dimension : 1,18*2,00 Vitrage: Pare feu D- CHANGEMENT DE VITRAGE PARE FEU m2 0,71 1 er Palier 0,71 DESCRIPTIF:remplacement de vitrage dans ouvertures fenêtres vitrées existantes, suivant plans et indications du Maître d'œuvre Selon règlement et norme en vigueur Compris calfeutrement et toutes sujétions de finition Fenêtre : Chassis fixe Nature : Dimension : 1,18*0,60 Vitrage: Pare feu D- PLAN DE TRAVAIL Stratifié ml 6,45 RDC Tisanerie 3,70 RDC Tisanerie 2,75 Fourniture et pose d' un plan de travail parfaitement dressées et plans, stratifié ou post formé suivant plans d'exécution, chants biseauté 60 en sous face Fixation assurée par pattes de liaison vissées dans ossature carreaux de plâtre Joint silicone en pourtour - Finition des arêtes à déterminer Dimensions: 60cm en 35 mm d'épaisseur Panneaux: Au choix de l'architecte Forme: droit ou demi lune suivant plans Finition : vernis polyuréthanne satiné incolore 07 Edition du : 29-mars-02 TRAME Architecture Men.Int. / Page 9 de 9