O : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - TRANSPORTS - NAVIGATION ET REGIME DES EAUX 1O : BIENS COMMUNAUX ET VOIRIE URBAINE

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1 O : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - TRANSPORTS - NAVIGATION ET REGIME DES EAUX 1O : BIENS COMMUNAUX ET VOIRIE URBAINE Service de l'architecte municipal 1O 1 Service de l'architecte municipal, urbanisme : règlements et demandes de renseignements ( ). Plan d'urbanisme d'evreux, préparation : description, plans, correspondance ( ) O 2 Service de l'architecte municipal : correspondance Biens communaux 1O 3 1O 4 1O 5 1O 6 1O 7 1O 8 1O 9 1O 10 1O 11 1O 12 1O 13 1O 14 1O 15 1O 16 1O

2 1O 18 1O 19 1O 20 1O 21 1O 22 1O Biens communaux, acquisitions et cessions : tables ( ), procès-verbaux d'estimation ( ). Servitudes, gestion : rapports, correspondance ( ) Voirie urbaine 1O 24 1O 25 Voirie urbaine, tableau général des voies publiques d'hardencourt-argence : plans. Voirie urbaine, tableau général des voies publiques de la Madeleine-la Forêt : plans. 1O 26 Voirie urbaine, tableau général des voies publiques de la Madeleine-Caugé-Arnières : plans. 1O 27 Voirie urbaine, tableau général des voies publiques de Cambolle-Saint Michel : plans. 1O 28 Voirie urbaine, gestion : plan Ribot de division des rues O 29 Voirie urbaine, gestion : plan Ribot de division des rues O 30 Voirie urbaine, gestion : plan Ribot de division des rues O 31 Voirie urbaine, rues d'évreux, aménagements et entretien [cf. infra notes de l'archiviste] : fermeture de la ruelle Saint-Denis ( ) ; ouverture de la rue du Meilet ( ) ; construction d'un trottoir (1899) ; construction d'un mur de soutènement rue de l'abreuvoir ( ) ; élargissement des contre-allées du boulevard de la Buffardière (1837) et demandes de travaux divers (1858) ; aménagement de la place de l'hôtel de Ville (1837) ; rectification des alignements (1878) ; rectification des alignements des rues du Panama et de Saint-Germain (1837) ; percement de la rue du Pont de Fer ( ) ; fermeture et suppression de la ruelle du boulevard Chambeaudouin (1840/ ) ; élargissement et nivellement de la rue du Pont Notre-Dame ( ) ; élargissement et classement de la rue Aumont ( ) ; ouverture et classement des rues de Breteuil et de Saint-Germain ( ) ; aménagements de divers rues ( ) O 32 Voirie urbaine, rues d'évreux, aménagements et entretien [cf. infra notes de l'archiviste] : élargissement de la rue du Parvis Notre-Dame [Charles Corbeau] ( ) ; revêtement de la rue de la Rochette ( ), demande d'indemnité (1838), classement et élargissement d'une partie (1874) ; travaux ancien chemin de Damville ( ) ; projet de percement d'une rue jusqu'à la rue Joséphine ( ) ; projet de classement de la rue de la Scierie (1911) ; classement et travaux d'amélioration de la rue Millet ( )

3 1O 33 Voirie urbaine, rues d'évreux, aménagements et entretien [cf. infra notes de l'archiviste] : élargissement de la rue Dulong (1861) ; abandon du projet de percement d'une rue entre la rue aux Juifs et le boulevard du Jardin l'evêque (1862) ; projet de square place Dupont de l'eure (1865), élargissement (1895) ; déclassement et suppression de la rue des Rosiers ( ) ; projet d'élargissement du quai des Lavandières [Borville Dupuis] (1870) ; élargissement de la rue de la Petite Cité (1872) ; aménagement du boulevard Jules Janin ( ) ; percement de la rue Passot ( ) ; construction d'une rampe d'accès à la gare, place de la Gare de Louviers [la République] ( ) ; raccordement de la rue aux Bouchers [Isambard] à la rue Saint ( ) ; refus de cession du talus du boulevard Gambetta à M. Lesort (1896) O 34 Voirie urbaine, rues d'évreux, aménagements et entretien [cf. infra notes de l'archiviste] : études d'acquisition de terrain pour le prolongement de la rue Chartraine O 35 Voirie urbaine, rues d'évreux, aménagements et entretien [cf. infra notes de l'archiviste] : entretien et aménagement de la place du Marché et de la rue Saint-Pierre O 36 Voirie urbaine, rues d'évreux, aménagements et entretien [cf. infra notes de l'archiviste] : prolongement et élargissement du boulevard Saint-Jean [Victot Hugo] ( ), lettre de remerciement de Victor Hugo suite à la nomination de la rue (1881) ; percement de la rue du Président Huet ( /1881) ; nivellement de la rue de la Banque [Arsène Meunier] (1861), élargissement ( ) O 37 Voirie urbaine, rues d'évreux, aménagements et entretien [cf. infra notes de l'archiviste] : prolongement de la rue Buzot entre la rue Villaine et la rue des Murs Saint-Louis [Hédouin] (1882) ; projet d'ouverture d'une rue entre les rues Alline et du Puits Carré (1883) ; prolongement du boulevard Pasteur ( ), pavage avec la place de la République ( ), aménagement des abords (1923) ; élargissement de la rue de Saint-Germain ( ) ; élargissement de la rue de la Ronde ( ) ; prolongement du boulevard du Jardin l'evêque ( ) ; demande d'élargissement de la rue des Jardins du Rabais ( ) ; rectification de la rue Maillot (1895) O 38 Voirie urbaine, rues d'évreux, aménagements et entretien [cf. infra notes de l'archiviste] : ouverture de la rue Petit (1907) ; élargissement de la rue des Tombettes ( ) O 39 Voirie urbaine, rues d'évreux, aménagements et entretien [cf. infra notes de l'archiviste] : agrandissement de la place Aimé Doucerain ( ) ; embellissement de la place de Navarre (1929) ; classement de la rue Nacfert ( ) ; projet sans suite de route à flan de coteau à Saint-Michel (1936) ; transformation et comblement du chemin d'ivry la Bataille ( ) ; élargissement de la rue Bottolier ( ) ; élargissement de la rue de la Taillerie ( ) O 40 Voirie urbaine, rues d'évreux, remise en état de voies privées et classement dans la voirie urbaine [cf. infra notes de l'archiviste] : rues de Bellevue, rue Dulong, rue nouvelle de Saint-Germain, rue de la Plaine, première impasse de Saint-Germain, rue Bergonié, rue neuve de la Marnière Riga O 41 Voirie urbaine, rues d'évreux, remise en état de voies privées et classement dans la voirie urbaine [cf. infra notes de l'archiviste] :rue du Dr Le Thière, rue de la Fonderie, impasse Rohaux, chemin des Marronniers, rue du Domaine, rue de l'ecole du Clos-au- Duc O 42 Voirie urbaine, rues, nivellement : plans O 43 Voirie urbaine, rues, nivellement : plans par Henri Lenglet O 44 Voirie urbaine, rues, nivellement : plans par Henri Lenglet O 45 Voirie urbaine, rues, nivellement : plans par Henri Lenglet

4 1O 46 1O 47 1O 48 1O 49 1O 50 1O 51 1O 52 1O 53 1O 54 1O 54 bis 1O 55 1O 56 1O 56 bis 1O 57 1O 57 bis 1O 58 1O 59 1O 60 Voirie urbaine, chaussées en mauvais état : plaintes ( ). chaussées, pavage, travaux et entretien : arrêtés municipaux, dossiers de marchés, devis, mémoires, coupures de presse, correspondance (an ), délibérations municipales, affiches, devis, procès-verbaux d'adjudication, coupures de presses, correspondance ( ) ; pavage et nivellement : plans, correspondance (ca. 1840) ; pavage, fourniture de pavés et entretien : rapports et comptes-rendus de l'ingénieur, correspondance ( / ) ; chaussées, réfection : délibération municipale, descriptif des travaux, dossier de marchés, états de paiements, mémoires, honoraires des ingénieurs ( ) ; chaussées, entretien : rapports de l'architecte municipal, arrêtés municipaux, dossiers de marché, décomptes, mémoires, correspondance ( ) ; voirie, travaux divers : rapports des Ponts et Chaussées, délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, affiches ( ) Voirie urbaine, trottoirs, réfection : règlementations, rapports de l'architecte municipal, programmes d'entretien, délibérations municipales, dossiers de marchés, affiches, devis, croquis, plans, mémoires, états des sommes à recouvrer, correspondance Voirie urbaine, rues, dénomination : affiche, décrets ministériels, arrêtés préfectoraux, pétitions, note de l'architecte municipal, arrêtés municipaux, délibérations municipales, correspondance ( ) ; maisons, numérotation : arrêtés municipaux, listes, registre de recensement, affiches, correspondance ( ) Voirie urbaine, mobilier urbain, bancs de repos, fourniture : rapport de l'architecte municipal, liste des emplacements, plans, dossier de marchés, devis, mémoires, correspondance ( ) ; urinoirs et chalets de nécessité, installation : rapports de l'architecte municipal, autorisations préfectorales, délibérations municipales, publicités, affiches, dossiers de marchés, plans, devis, correspondance ( ) Voirie urbaine, police des chemins et de la voie publique, réglementation : enquêtes, correspondance ( ) ; chemins publics, état : rapports, affiches, correspondance ( ). Alignements, gestion : plan général, rapports, enquêtes ( ), honoraires des géomètres ( ), correspondance ( ), bouillons des procès-verbaux d'alignement (s.d.) ; cession des terrains, gestion : procès-verbaux d'expertise, correspondance ( ) ; décret du 26 mars 1852, application : instructions, journal "Mémorial de Rouen", correspondance ( ) ; relevé des propriétés : fiches par rue et par maison (s.d.) Voirie urbaine, alignements, modifications, contentieux, réclamations : pétitions, décret ministériel, rapports de l'architecte municipal, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, affiches, devis, correspondance Voirie urbaine, état des rues, registre : procès-verbaux Voirie urbaine, état des rues, registre : procès-verbaux Voirie urbaine, état des rues, registre : tableau indicatif des propriétaires Voirie urbaine, état des rues, registre : tableau indicatif des propriétaires Voirie urbaine, état des rues, registre : procès-verbaux Voirie urbaine, registre : plans d'alignement par quartiers Voirie urbaine, registre : plans d'alignement par quartiers Voirie urbaine, registre : plans d'alignement par quartiers Voirie urbaine, registre : plans d'alignement par quartiers Voirie urbaine, alignements : registres de transcriptions Voirie urbaine, alignements : registres de transcriptions Voirie urbaine, alignements, enregistrements des demandes : registre

5 1O 61 Voirie urbaine, alignements et permissions de voirie, enregistrements des demandes : registre O O O O O O O O O O O O O O O O 77 Voirie urbaine, permissions de voirie : registre d'enregistrement, rapports de l'architecte municipal O 78 Voirie urbaine, permissions de voirie, autorisations d'alignements et diverses : registre d'enregistrement

6 Parcs et jardins 1O 79 Parcs et jardins, Jardin botanique puis Jardin public, plantes et serres de Navarre, transfert : délibération du Comité d'instruction publique, correspondance ( ) ; serres, démolition et reconstruction : cahier d'adjudication (1799) ; plantes rares ou précieuses, transfert au Jardin des Plantes de Paris : correspondance (1804) ; réglement : délibérations, affiches ( ) ; comité de surveillance, organisation : arrêté du Conseil d'administration, arrêté préfectoral, correspondance ( ) ; directeurs, gestion : dossiers de personel ( ) ; mobilier et plantations, gestion : inventaires, procès-verbaux, états, catalogues ( ) O 80 Parcs et jardins. Jardin public, administration : correspondance ( / ) ; comptabilité, gestion : mémoires, états de situation ( ). Cours publics d'arboriculture, administration : affiches, correspondance ( ) ; élèves apprentis, station, création : rapports, délibération municipale, épreuves de 1929 ( ). Buvette, gestion : conventions d'autorisation ( ). Location de chaises, gestion de la concession : délibérations municipales, conventions ( ). Manège, gestion : demande de renouvellement de bail (1913). Tank britannique, vente : correspondance (1927). Statues, don par la Duchesse d'orléans : correspondance ( ) O 81 Parcs et jardins, Jardin public, serres, bassins, travaux divers : rapport de l'architecte municipal, devis, mémoires, correspondance ( ) ; serres, reconstruction : plans, devis, affiches, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ( ) ; logements, aménagements : rapports, états, délibération municipale, devis, mémoires, correspondance ( ) ; murs, construction et reconstruction : devis, croquis, affiches, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, correspondance ( ) ; jardin public, agrandissement : acte notarié d'achat d'un terrain (1867) ; jardin botanique, agrandissement, propriété Fouché, achat : délibération municipale, correspondance (1879) ; aménagements paysagers, gestion : devis, correspondance (1881) ; travaux divers : rapports de l'architecte municipal ( ). Orangerie, entretien : devis, correspondance ( ) ; reconstruction : devis, décompte, procès-verbaux d'adjudication, plans, affiche (1876). Jet d'eau, projet : rapport de l'architecte municipal, croquis, plan, correspondance (1840) O 82 Parcs et jardins, Jardin public, serres, construction : dossier de marché, devis, mémoires, correspondance ( ) ; chauffage, installation : devis, correspondance (1927) ; travaux de réparation : délibération municipale, rapport de l'architecte municipal, dossier de marché, plan, devis, mémoires, correspondance ( ) ; chaises pliantes, achat : tarifs, factures, correspondance (1927) ; orangerie, travaux : délibération municipale, rapport de l'architecte municipal, dossier de marché, devis, mémoires ( ) ; maison du jardinier en chef, construction : affiches, cahier des charges, devis, plans, dossier de marché, procès-verbal d'adjudication, mémoires ( ) ; terrain, consolidations souterraines : délibération municipale, dossier de marché, devis, mémoires ( ) O 83 Parcs et jardins, Jardin public, entretien : rapports de l'architecte municipal, arrêtés municipaux, plans, devis, correspondance ( ) ; kiosque à musique, construction, projet : plan (1882), cahier des charges, plans, bordereau de prix, devis, publicités, correspondance (1928). Autres jardins, Pré du Bel-Ebat, administration : pétition (1864) ; entretien : délibérations municipales, correspondance (1862/1902) ; jardin du Musée, plantation d'arbres : procès-verbal d'adjudication (1906) ; agrandissement : plan, correspondance ( ) ; parc de l'evêché, aménagement : arrêté ministériel, rapport de l'architecte municipal, délibération municipale, dossier de marché, plans, devis, mémoires, correspondance ( ). Voies publiques, plantations et arbres, entretien : rapport de l'architecte municipal, délibération municipale, affiches, plans, dossier de marché, procès-verbal d'adjudication, correspondance ( ) ; travaux divers et entretien : registre de recettes et dépenses ( )

7 Assainissement 1O 84 1O 85 Assainissement, aqueducs, égouts, caniveaux, construction : [bd Saint-Jean, puis rue Victor-Hugo] cahier des charges, affiche, dossier de marché, devis, procès-verbal d'adjudication, décompte général des travaux, correspondance (1873/1898) ; [bd du Jardin-l'Evêque] affiche, devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance ( ) ; [bd de la Buffardière et rue de l'horloge] délibération municipale, affiche, cahier des charges, plans, devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance ( ) ; [rue de la Rochette] délibération municipale, dossier de marché, convention, rapport de l'architecte municipal, correspondance (1888) ; [rue du Rabais] plan, dossier de marché, décompte des travaux (1894) ; [rue Saint et rue Alline] délibération municipale, affiche, rapport de l'architecte municipal, croquis, devis, plans, décompte des travaux, mémoires, correspondance (1895) ; [rue Saint-Louis et rue du Pont-Rouge] rapport de l'architecte municipal, affiches, plans, devis, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, correspondance ( ) ; [rue de Saint-Germain] dossier de marché, croquis, mémoires (1898) ; [rue aux Bouchers)] rapport de l'architecte municipal, plan, devis, mémoires ( ) ; [chemin d'evreux au Neubourg] plan (1862) ; caniveaux pavés, travaux divers : délibération municipale (1862) Assainissement, égouts, construction [rue Chartraine prolongée] : dossier de marché, devis (1899) ; [rue Villaine, place Sepmanville, bd de l'est (bd Pasteur)] : affiches, devis, conventions, procès-verbaux d'adjudication, décomptes des travaux, mémoires (1900) ; [rue Joséphine] : rapport de l'architecte municipal, correspondance ( ) ; réseau, gestion : rapport de l'architecte municipal, correspondance ( ). Ecoulement des eaux, gestion : rapport de l'architecte, correspondance ( ). Rues du quartier de Panama, assainissement, acquisition de terrain : rapport de l'architecte, plan, correspondance ( ) ; travaux de voirie : rapport de l'architecte municipal, état de règlement des indemnités, délibération municipale, plans, carnet de relevés graphiques du terrain, croquis, devis, mémoire explicatif, correspondance ( ) Distribution d'eau 1O 86 1O 87 Distribution d'eau, réseau, concours, projet Ozanne : plan d'ensemble, croquis, plan de la canalisation, évaluation des travaux, exemple de tarifs, mémoire justificatif, correspondance ( ) ; projet Badois : plan d'ensemble, cahier des charges, exemple de tarifs, devis, mémoire ( ) ; projets divers : correspondance ( ) ; rapports de la Commission : délibérations municipales, devis, correspondance (1880) ; concession Badois, administration : délibération municipale, traité,traité de prolongation de concession, correspondance ( ) ; legs Janin, liquidation : rapport au Conseil municipal de M. E. Ferray (1880) ; Fontaine monumentale, construction : devis, plan, convention avec E. Décorchemont, plan de la fontaine sur calque, mémoires, honoraires de l'architecte municipal, décompte des travaux, correspondance ( ) Distribution d'eau, réseau, concession Hersent, administration : dossiers de marché, traités, conventions, correspondance ( ) ; litiges, gestion : rapports de l'architecte municipal, correspondance ( ) ; période de la guerre, fonctionnement : arrêtés municipaux, correspondance ( ) ; litiges, gestion : rapports, expertise, projet de convention, transactions à l'amiable, documentation, tarifs, correspondance ( ) ; études techniques sur l'eau, sondages : études, correspondance (1885/ ) ; filtrage de l'eau, rapport Vigreux : études, correspondance ( ) ; analyses de l'eau : instruction, délibérations municipales, résultats, correspondance ( ). Prises d'eau, utilisation en cas d'incendie : rapports de l'architecte municipal (1881/1909). Eaux de la ville de Paris, expériences de coloration : mémoires, constats, correspondance (1905/1923)

8 1O 88 Distribution d'eau, Usine des eaux, installation : délibération municipale, études, situation des travaux, décompte général, mémoires, procès-verbal de réception des travaux ( ) ; prise d'eau, installation : arrêté préfectoral, correspondance (1881) ; télégraphe, ligne, installation : demande d'établissement de ligne, correspondance ( ) ; agrandissement du bâtiment, logement, construction : délibération municipale, correspondance (1883) ; filtre, construction : mémoire (1891) ; droits d'octroi, remboursement : arrêté préfectoral, arrêté municipal, états des sommes à rembourser, décomptes, correspondance ) ; Jardin public, cascade et bassin, travaux : rapport de l'architecte municipal, délibération municipale, devis, mémoires, correspondance ( ) O 89 Distribution d'eau, puits de secours, installation de pompes : traité, devis, publicité, correspondance ( ). Réseau de distribution d'eau, canalisations et bornesfontaines, installation : pétitions, délibérations municipales, devis, listes des bornes, mémoires, correspondance ( ) ; extension : délibération municipale, plans, dossier de marché, devis, mémoires ( ). Bornes-fontaines, attribution : pétitions, correspondance (1887) ; fontaines, installation : dossier de marché, mémoires, correspondance ( ) O 90 Distribution d'eau, abonnements : affiches, règlement, tarifs, bordereau des prix, correspondance ( /1911) ; règlements annuels avec le concessionnaire : rapports sur la consommation, partages des produits des abonnements, arrêtés municipaux, correspondance ( ) ; renouvellements et résiliations, gestion : registre, mémoire ( ). Bornes-fontaines, installations, suppressions, déplacements : pétitions, rapports de l'architecte municipal, correspondance ( ) ; rétablissements : délibérations municipales, correspondance ( ) O 91 Distribution d'eau, Service municipal des eaux, reprise de la concession : avis de l'architecte municipal, publicité, prévision des dépenses, convention, inventaire, correspondance ( ) ; règlements et tarifs, établissement : délibérations municipales, règlements (brochures), arrêtés municipaux, correspondance ( ) ; fonctionnement : arrêté préfectoral, inventaire, rapport, délibération municipale, mémoire, correspondance ( ) ; distribution d'eau à l'armée, gestion : délibération municipale, convention, avenant à la convention, correspondance (1902/ ) ; abonnements : états des sommes dues, mémoires ( ), titres en réduction de recettes, arrêtés municipaux, correspondance ( ) ; projet d'achat d'une camionette : publicité, correspondance ( ) ; fournitures diverses : dossiers de marchés, conventions, correspondance ( ) O O O O O O O O

9 1O 100 1O 101 1O 102 1O 103 1O 104 1O 105 1O 106 1O 107 1O 108 1O Distribution d'eau, Usine des eaux, matériel de pompage, renouvellement, projet : étude, correspondance (1923) ; dossier de concours : publicité, affiche, cahier des charges, devis, plans, soumissions, convocation du jury, rapports de la commission technique, coupures de presse, correspondance (1924) ; installation : correspondance ( ) Distribution d'eau, Usine des eaux, moteur de secours, installation : délibération municipale, dossier de marché, devis, mémoires ( ) ; gros travaux de réfection : rapport de l'architecte municipal, délibération municipale, dossier de marché, mémoires ( ) ; atelier de réparation et garage, construction : rapport de l'architecte municipal, délibération municipale, conventions, plans, devis, mémoires ( ) ; logement du directeur et sous-directeur, aménagement : rapport d el'architecte municipal, délibération municipale, devis, correspondance ). Réseau de distribution d'eau, aménagement, compteurs, acquisition : délibération municipale, publicité, dossier de marché, cahier des charges, correspondance ( ). Alimentation en eau de la Cité jardin du Clos-au-Duc, aménagement : affiche, cahier des charges, devis ( ). Alimentation en eau de la commune de Gravigny, aménagement : rapport, délibération municipale, plans, devis, correspondance ( ) ; extension du réseau : arrêté préfectoral, délibération municipale, plans, cahier des charges, dossier de marché, devis, mémoire, coupures de presse, correspondance ( ). Canalisations, installation : délibérations municipales, dossiers de marché, devis ( ). Château d'eau route d'orléans, aménagement : arrêté préfectoral, délibération municipale, dossier de marché, plans, devis, correspondance ( ). Château d'eau du Buisson, aménagement : rapport de l'architecte municipal, délibération municipale, devis, plans, correspondance (1939) ; branchement à la canalisation d'eau potable : délibération municipale, liste des bénéficiaires, arrêtés municipaux, circulaires, plans, correspondance ( ) Distribution d'eau, station de pompage de l'hippodrome, terrain, achat : acte notarié (1953) ; fonctionnement : rapport du directeur du Service des eaux, rapport d'analyse, délibération municipale, devis, correspondance ( ). Station de pompage de Chenappeville, projet : délibération municipale, correspondance ( ) ; terrains, acquisition : arrêtés préfectoraux, extraits de matrice cadastrale, estimation des domaines, conventions, plans, correspondance ( ) ; création : arrêté préfectorale, études, comptes-rendus de forages, rapport de l'ingénieur-géologue, expertises, plan des servitudes, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, conventions, plans, correspondance ( ) Distribution d'eau, réservoir de Saint-Michel, projet : délibération municipale, plan, cahier des charges, procès-verbal de concours, devis, procès-verbal d'adjudication, coupures de presse ( ) ; consultation des entreprises : devis, plan, notices descriptives, notes de calculs, correspondance (1933) ; construction : dossier de marché, plans, notices descriptives, notes de calculs, mémoires, procès-verbal de réception définitive, correspondance ( ). Canalisations à Saint-Michel, installation : rapport du directeur du Service des eaux, devis, plan, mémoires ( )

10 Eclairage public 1O 110 Eclairage public et distribution d'énergie, éclairage public à l'huile, fonctionnement : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudicationrelevé des lanternes, réclamations, états de distribution des réverbères, tableaux de l'éclairage ( ) O 111 Eclairage public et distribution d'énergie, éclairage public à l'huile, mise en place du système Pradal : pétitions, cahier des charges, inventaire du matériel, constatation d'état des réverbères, convention, mémoires, correspondance ( ) ; lanternes à huile hors d'usage, vente : délibération municipale (1885) ; fonctionnement : relevés d'éclairage, relevés des contraventions ( ) ; suppression : exposé du maire, plans, correspondance (1889). Eclairage au gaz, projet de Compagnie pour l'éclairage de la ville d'evreux : rapport de la Commission, dépôt et affectation hypothécaire de M. Leroux, étude sur les conditions d'abonnement, convention, correspondance ( ) O 112 Eclairage public et distribution d'énergie, éclairage public au gaz, concession de la Compagnie Dehaynin : rapport sur l'éclairage public, rapport pour le renouvellement, enquête pour l'installation d'une usine à gaz, délibération municipale, traité d'éclairage de diverses villes, état général des canalisations en 1850, procès-verbal d'assemblée générale de la Société d'éclairage par le gaz, cahier des chrages, traité de concession à la Société Dehaynin et fils de 1866, traité de vente à la Société des Moteurs Lenoir et Usine à gaz réunis de 1869, coupures de presse, correspondance ( ) ; dossier de changement de concessionnaire, passage à la Compagnie continentale de Gaz : actes d'huissier, minute de greffe du tribunal civil de la Seine, correspondance (1878) ; nouveau traité, approbation : cahier de charges de la ville de Lisieux, projet de traité, correspondance (1885), traité (1908) ; traité de fourniture et d'entretien avec la Société Auer : dossier de marché, statuts de la société, convention, traité ( ) O 113 Eclairage public et distribution d'énergie, éclairage public au gaz, fonctionnement : factures ( ) ; polices d'abonnement : traités d'éclairage et documentation hors Evreux, correspondance ( ), synthèse (1886) ; projet : projet de police, imprimé, correspondance (1888) ; fonctionnement : correspondance (1924) ; excédent annuel de consommation de la ville, remboursements : relevé des établissements, correspondance ( ) ; pouvoir éclairant du gaz et pureté du gaz, vérification : rapports du chimiste, rapports du commissaire, notifications, correspondance ( ), arrêtés municipaux, procès-verbaux de résultat d'expérience, correspondance ( / ) ; essai de fabrication de gaz : documentation, lettre du ministre de l'intérieur, rapport, correspondance (1920) O 114 Eclairage public et distribution d'énergie, éclairage public au gaz, canalisations, installation, entretien et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, documentation, pétition, état du matériel, plans, devis, états des frais, mémoires, correspondance ( / / ) ; installation du gaz dans les établissements et maisons particulières : demandes, réponses ( ) ; éclairage de la place de l'hôtel de ville, installation :publicités, devis, mémoire, correspondance (1881/1888) O 115 Eclairage public et distribution d'énergie, éclairage public au gaz, tableau de l'éclairage : registres et tableau ( ). Lanternes à gaz : états descriptifs, correspondance (1881/1888/1890/1892), états des retenues pour extinctions prématurées ( ) ; fonctionnement du système AUER : rapport de l'architecte municipal, dossiers de marchés, conventions, traité rectificatif, mémoires, correspondance ( ) ; étude de la répartition sur voies nouvelles : plans, liste par lanterne, registre des lanternes ( ) ; fonstionnement : canet de relevé des compteurs ( ), projet de décret municipal (1924), plans calque (s.d.). Eclairage, demandes et réclamations : pétitions, délibérations municipales, rapport du commissaire de police, correspondance ( ), rapport d'état des lanternes à gaz (1867)

11 1O 116 Eclairage public et distribution d'énergie, éclairage public au gaz, prix du gaz, fixation : délibération municipale, rapport du contrôleur, rapport de l'architecte municipal, conventions, réclamations, correspondance ( ) ; litige entre la ville et la Compagnie continentale de Gaz, gestion : dossier du Conseil de Préfecture, requête de la Compagnie continentale, rapports des experts, délibération municipale, tarifs, conventions, demandes d'acceptation des prix, coupures de presses, correspondance ( ). Location des compteurs à gaz, gestion : rapport du Conseil d'etat, signification d'ordonnance, délibération municipale ( ) O 117 Eclairage public et distribution d'énergie, éclairage public électrique, Société électrique d'evreux, fonctionnement : pétition, convention, délibération municipale, formulaire d'abonnement, correspondance ( ) ; Compagnie continentale de Gaz, gestion : délibérations municipales, cahier des charges, rapport de la commission des installations électriques, conventions, avenants aux conventions, police d'abonnement, circulaire, traités avec la ville d'evreux, actes notariés, correspondance ( ) ; affaire Morel et Caramanos, gestion : dossier de marché, correspondance ( ) ; prix de l'électricité : cahier des charges, rapport du contrôleur, documentation, convention, correspondance (1937) O 118 Eclairage public et distribution d'énergie, distribution d'électricité, personnel de l'usine, statuts : délibérations municipales, rapport du contrôleur,, convention collective, statuts, correspondance ( ). Electricité, gestion, tarifs : rapports du contrôleur, notifications de contrôle, délibérations municipales, tarifs, correspondance ( ) ; contrôles, gestion : arrêté préfectoral, tableau d'éclairage (1918), feuilles à diagrammes, demande de concession, affiches, concession d'état, procès-verbal du commissaire de police, rapport de l'ingénieur municipal, correspondance ( ) O 119 Eclairage public et distribution d'énergie, distribution d'électricité, lignes électriques, transformateurs, installation : rapport des l'architecte municipal, rapport de l'ingénieur municipal, correspondance O 120 Eclairage public et distribution d'énergie, distribution d'électricité, lampes, entretien : pétition, liste d'emplacement des lampes, plan de la ville, tarif, dossier de marché, devis, mémoires, correspondance ( ) ; éclairage électrique, mauvais fonctionnement : pétition des abonnés et protestataires, procès-verbal du commissaire de police, constat d'urgence du Conseil de Préfecture, référé administratif, délibération municipale, convention, correspondance ( / ) ; litige avec la Compagnie continentale de Gaz, gestion : pièces remises à Maître Morund [avocat au Conseil d'etat] ( ), requête (1924), dossier remis aux experts (1925), documents se rapportant à l'expertise ( ), correspondance avec les experts ( ), correspondance ( ) ; désistement d'instance, gestion : arrêté du Conseil de Préfecture, correspondance (1927); experts, honoraires, règlement : arrêté de liquidation des frais d'expertise, arrêté du Conseil de Préfecture, correspondance (1927). Usine d'électricité, exploitation : délibération municipale, autorisation pour l'éxécution de projets de distribution, plans, convention, déclaration des encaissements, correspondance ( ) Voirie vicinale 1O 121 1O 122 Voirie vicinale, chemins vicinaux, états : plans (1813/1865), tableaux des chemins et sentiers (1828/1830/1836), délibérations municipales (1825), affiches (1839), arrêtés préfectoraux (1843), délibération municipale (1854), états de classement (1867), correspondance ( ) ; règlements : règlements imprimés (1843/1872/1882) Voirie vicinale, alignements, indemnités aux propriétaires : quittances, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'expertise, demandes d'indemnités, correspondance ( ). Chemins vicinaux, entretien et bornage : arrêtés préfectoraux, circulaires, registre de souscription, affiche, correspondance ( )

12 1O 123 Voirie vicinale, chemins vicinaux ordinaires, travaux, cessions et acquisitions de terrains : arrêtés préfectoraux, extraits de plans, procès-verbaux de fixation, délibérations du conseil d'état, réclamations, rapports de l'architecte-voyer, procès-verbaux de visite de chemins, affiches, plans, arrêtés municipaux, règlement général sur les chemins ruraux de 1883, arrêté de nomination d'un cantonnier, pétitions, procès-verbaux de bornage, devis pour entretien, baux d'entretien, plans de tous les chemins vicinaux, plan de la forêt d'evreux de 1839, correspondance O 124 Voirie vicinale, chemins vicinaux ordinaires, travaux, cessions et acquisitions de terrains : arrêtés préfectoraux, extraits de plans, procès-verbaux de fixation, délibérations du conseil d'état, réclamations, rapports de l'architecte-voyer, procès-verbaux de visite de chemins, affiches, plans, arrêtés municipaux, règlement général sur les chemins ruraux de 1883, arrêté de nomination d'un cantonnier, pétitions, procès-verbaux de bornage, devis pour entretien, baux d'entretien, plans de tous les chemins vicinaux, correspondance O 125 Voirie vicinale, chemins vicinaux ordinaires, entretien, travaux, alignements, acquisitions et cessions de terrains : réclamations, rapport de l'agent-voyer, délibération du Conseil général, bordereaux de prix, plans d'alignement, état des chemins, affiche, correspondance ( ); chemins de grande communication, entretien, travaux, alignements, acquisitions et cessions de terrains : pétition, arrêté de police, arrêté préfectoral, délibération municipale, affiche, tableau des chemins, correspondance ( ) O 126 Voirie vicinale, chemins vicinaux ordinaires et de grande communication, entretien, travaux, alignements, classements, acquisitions et cessions de terrain : arrêté préfectoral, arrêté municipal, rapport de l'ingénieur du service vicinal, délibération municipale, devis, plans, bordereau des prix, procès-verbal d'adjudication des travaux, actes notariés, bauxentretiens Voirie nationale 1O 127 1O 128 1O 129 1O 130 Voirie nationale, routes nationales et départementales, route départementale N 9, entretien : procès-verbal du Conseil général, arrêtés municipaux, affiche, décompte des travaux, arrêtés préfectoraux, correspondance ( ) ; route national N 13 de Paris à Cherbourg, entretien et travaux : rapport de l'ingénieur du département, arrêtés préfectoraux, plans, affiches, correspodance ( ) ; route départementale N 22, entretien : affiche, correspondance ( ) ; route nationale N 154, entretien : plan, pétition, arrêté préfectoral, correspondance ( ) ; pavage et travaux divers : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, mémoires, correspondance ( ) ; voirie, gestion : arrêté du Comité de Salut public, adjudication sommaire, correspondance ( ). Trottoirs, création : arrêtés préfectoraux ( ). Contraventions et police du roulage : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de contravention, contraventions, remises d'amende ( ). Ferme des barrières, gestion : cahier des charges générales, affiches, arrêté départemental, affiches et arrêtés d'autres départements, correspondance ( ) Voirie nationale, routes nationales et départementales, entretien et aménagement : arrêté préfectoral Voirie nationale, immeubles rue de la Harpe, rescindement : rapport de l'ingénieur, plan, correspondance ( ) ; immeubles divers, rescindement : rapport de l'ingénieur, rapport de l'architecte municipal, délibérations municipales, devis, plans, correspondance (1936) ; voirie nationale, entretien : rapports de l'ingénieur, avis et rapports de l'architecte municipal, délibérations municipales, correspondance ( ) ; cessions de terrains : correspondance ( ) ; terrain de M. Paul Peschet, aliénation : rapport de l'ingénieur, exposé de l'architecte municipal, plan, délibération municipale, arrêté municipal, affiche, correspondance (1903) ; rue de la Harpe, écoulement des eaux, procès : plan, rapport de l'ingénieur, rapport du Conseil d'etat, arrêté préfectoral, délibération municipale, correspondance ( ) Voirie nationale. Alignements et permissions de voirie : enregistrement des demandes

13 1O 131 1O 132 1O 133 1O 134 Voirie nationale. Alignements et permissions de voirie : enregistrement des demandes Voirie nationale. Alignements et permissions de voirie : enregistrement des demandes Voirie nationale. Alignements et permissions de voirie : enregistrement des demandes Voirie nationale. Alignements et permissions de voirie : enregistrement des demandes Voirie privée 1O 135 Voirie privée, remise en état : pétitions, plans, notes de l'architecte municipal, rapports d'avoué, arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, cahiers des charges, devis, correspondance