A.P.I.J 16 RUE DE LA BINETTERIE SURGERES * COMPTES ANNUELS * EXERCICE DU 01 JANVIER 2008 AU 31 DECEMBRE 2008 SIRET : APE : 8559A

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1 1 A.P.I.J 16 RUE DE LA BINETTERIE SURGERES * COMPTES ANNUELS * EXERCICE DU 01 JANVIER 2008 AU 31 DECEMBRE 2008 SIRET : APE : 8559A

2 2 TABLE DES MATIERES ASSOCIATION A.P.I.J Exercice du 01 janvier 2008 au 31 décembre 2008 Table des matières 2 COMPTES ANNUELS 3 Bilan actifpassif 4 Compte de fonctionnement 6 Annexe comptable 7

3 Bilan et Compte de résultat au 31 décembre

4 4 BILAN ACTIF 2008 COMPTES INTITULES VAL BRUTE AMORT.PROV VAL NETTE ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS CORPORELLES 218 AUTRES IMMOB CORPORELLES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 271 TITRES DE PARTICIPATION 15,24 15,24 15,24 AVANCES FORMATION 833,57 833,57 833,57 A TOTAL ACTIF IMMOBILISE ,81 ACTIF CIRCULANT 370 MARCHANDISES 149,68 149, AVANCE VERSEES SUR CDE 411 CLIENTS , , , AUTRES CREANCES 69, PRODUITS A RECEVOIR 2 317, , , CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 3 283, ,98 737,18 DISPONIBILITES 508 VMP 512 CREDIT MUTUEL 493,12 493, , CREDIT MUTUEL DEPÔT , ,25 346, CAISSE EPARGNE 192,44 192,44 185,64 54 CAISSE 10,22 10,22 9, , , ,94 B TOTAL ACTIF CIRCULANT , , ,39 TOTAL ACTIF ,20

5 BILAN PASSIF 2008 INTITULES VALEUR BRUTE AMORT.PROV VALEUR NETTE CAPITAUX PROPRES 1068 RESERVES , , , REPORT A NOUVEAU 8 017, , , RESULTAT DE L'EXERCICE , ,38 A TOTAL CAPITAUX PROPRES ,03 B PROVISIONS POUR RISQUES 16 EMPRUNT ET DETTES ASSIMILEES , , , AVANCES ET ACPTES CDES EN COURS , , ,30 40 DETTES FOURN ET CPTES RATTACHES ,17 DETTES FISCALES ET SOCIALES 421 PERSONNEL REMUNERATIONS DUES 383,33 383,33 383, PROV CONGES PAYES 3 647, , , SECURITE SOCIALE 9 932, , , AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 4 222, , , AUTRES CHARGES 3 195, , , ETAT IMPÔTS ET TAXES A PAYER 386,72 386, , , ,50 AUTRES DETTES 467 CREDITEURS DIVERS CHARGES A PAYER 1 413, ,00 859, INTERETS COURUS 160,90 160, PRODUITS CONSTATES D'AVANCE C TOTAL DETTES , ,17 TOTAL PASSIF ,20 5

6 6 CPTE DE RESULTAT / CHARGES CPTE INTITULES Variation Variation % 60 AUTRES ACHATS , , ,67 26,54 61 SERVICES EXTERIEURS 9 751, , ,23 88, LOCATION LOCAUX 7 800, ,00 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS , , ,00 10,65 63 IMPÔTS TAXES ET VERST ASSIMIL , , ,28 66,58 63 FORMATION 64 SALAIRES PROV CONG , , ,82 28,12 64 CHARGES SOCIALES ET CH.PERSONNEL , , ,19 33,35 65 AUTRES CHARGES 450, , ,08 72, PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 5 856, ,00 68 DOTATIONS AMORTISSEMENTS ,25 87,63 107,85 A TOTAL CHARGES EXPLOITATION , ,84 18,79 66 INTERETS ET CHARGES ASSIMILES 343, , ,19 79,04 66 PROV MV / VMP B TOTAL CHARGES FINANCIERES 343, , ,19 79,04 C TOTAL CHARGES EXCEPTIONNELLES 85,20 85,20 #DIV/0! TOTAL CHARGES , ,83 19,13 BENEFICE DE L'EXERCICE , ,38 TOTAL GENERAL ,24 CPTE DE RESULTAT / PRODUITS CPTE INTITULES Variation Variation % 70 PRODUITS / STAGES , , ,34 36, DIVERS 6 403,27 561, , ,96 75 AUTRES PRODUITS / TRANSFERT CHGES 7 335, ,71 197,29 2,76 79 TRANSFERT LOYER LOCAUX 7 800, ,00 TOTAL PRODUITS EXPLOITATION , , ,00 32,65 76 AUTRES INTERETS ET PROD.ASSIMILES 36,19 14,78 21,41 144,86 TOTAL PRODUITS FINANCIERS 36,19 14,78 21,41 144,86 77 PROD EXCEPTIONNELS 1 902, ,55 TOTAL PRODUITS EXCEPTIONNELS 1 902, ,55 TOTAL PRODUITS , , ,59 32,64 PERTE DE L'EXERCICE TOTAL GENERAL ,24

7 ANNEXE DU BILAN 7

8 8 ANNEXE SOMMAIRE I REGLES ET PRINCIPES COMPTABLES & FAITS CARACTERISTIQUES DE L ENTREPRISE II COMPLEMENTS D INFORMATION RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT 1 Tableau des immobilisations 2 Tableau des amortissements 3 Immobilisations financières 4 Etat des créances à la clôture de l exercice 5 Provisions pour dépréciation 6 Evolution des Fonds Propres 7 Tableau de résultat de l exercice 8 Provisions pour risques et charges 9 Etat des dettes et des engagements à la clôture de l exercice 10 Activité de l A.P.I.J. 11 Subventions reçues 12 Subventions reçues restant à utiliser 13 Compte de régularisation

9 9 0 FAITS CARACTERISTIQUES DE L ENTREPRISE L exercice qui vient de s achever n a été marqué par aucun fait particulier. I PRINCIPES ET METHODES COMPTABLES 1 PRINCIPES, REGLES ET METHODES COMPTABLES Par arrêté interministériel du 08 avril 1999, le règlement 9901 du Comité de la réglementation comptable (CRC) relatif au plan comptable des associations a été homologué. Son application est obligatoire à compter du 1 janvier Le plan comptable de l association a été adapté à cet arrêté. Les principes du règlement n 9903 relatif à la réécriture du plan comptable général sont respectés : Image fidèle, comparabilité, continuité de l activité. Régularité, sincérité Prudence Permanence des méthodes. 2 PRINCIPES COMPTABLES RETENUS 2.1 Immobilisations Suite à l entrée en vigueur des règlements CRC et en 2005, l association à retenu la possibilité d appliquer la durée d usage antérieure au lieu de la durée réelle d utilisation pour le plan d amortissement. L association ne dépasse pas les critères d application des règlements. 2.2 Immobilisations financières La valeur brute est constituée par le coût d achat hors frais accessoires. Lorsque la valeur d inventaire est inférieure à la valeur brute, une provision pour dépréciation est constituée du montant de la différence. 2.3 Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d inventaire est inférieure à la valeur comptable.

10 10 II COMPLEMENTS D INFORMATIONS RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT 1 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES & CORPORELLES Elles ont évoluées de la manière suivante : Valeurs brutes Frais d'établissement, de recherche & de développement Acquisitions Virements Cessions Autres immobilisations incorporelles Terrains Constructions Aménagement des constructions Installation techniques Agencements et installations divers Matériel de transport Matériel & matériel de bureau Autres Immobilisations en cours TOTAL VARIATIONS DES AMORTISSEMENTS Amortissements Solde au Dotations de l exercice Virements Reprise de l exercice Solde au Frais d établissement Immobilisations incorporelles Terrains Constructions Aménagement constructions Installations techniques Agencements et installations divers Matériel de transport Matériel et mobilier de bureau Autres TOTAL Dont linéaire : 117 dégressif :

11 11 3 IMMOBILISATIONS FINANCIERES Elles ont évoluées de la manière suivante : Valeurs brutes Acquisitions Cessions Participations Autres titres immobilisés Dépôts et cautionnements TOTAL ECHEANCE DES CREANCES A LA CLOTURE DE L EXERCICE L ensemble des créances a une échéance à moins d un an euros. 5 PROVISIONS POUR DEPRECIATION Les dotations de l exercice au titre des provisions pour dépréciation sont détaillées dans le tableau ciaprès : NEANT Dotations de l exercice Reprise de l exercice ACTIF IMMOBILISE ACTIF CIRCULANT TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00

12 12 6 EVOLUTION DES FONDS PROPRES Au Augmentation Diminution Fonds sans droit de reprise Valeur du patrimoine intégré Fonds d'investissements Fonds avec droit de reprise (1) Subvention d'investissements Fonds de réserves, excédent affecté à l'investissement Fonds de trésorerie (2) Réserve Report à nouveau Gestion propres (3) B.A.P.C. (3) Illettrisme (3) Provisions réglementées subventions d'investissements TOTAL (1) (2) Arrêté préfectoral affectant l excédent de l exercice 199. du en réserve de trésorerie excédent (3) Affectation des résultats de 199. des services de l Association 7 TABLEAU DU RESULTAT DE L EXERCICE 2008 TOTAL REPORT A NOUVEAUX En affectation En attente de contrôle TOTAL

13 13 8 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Elles ont évolué comme suit : NEANT PROVISIONS Dotation de l exercice Reprises de l exercice Provisions pour impôts Provisions pour litiges Provisions pour grosses réparations Provisions pour risques & charges TOTAL 9 DETTES Etats des échéances des dettes à la clôture de l exercice Montant au Echéances à moins d 1 an Echéances de 1 à 5 ans Emprunts et dettes financières moins de 2 ans Echéances de plus de 5 ans Dettes sociales et fiscales Autres dettes Dettes sur immobilisations TOTAL Emprunts contractés au cours de l exercice : 0 Emprunts remboursement au cours de l exercice : 3 125

14 14 10 ACTIVITE DU AU ACTIVITES / FINANCEUR TOTAL FORMATIO N CONTINUE / VAE APLIS ACTEF MISE A DISPO LOCAUX ASI / MOA/ COI ANPE INSERTION EMPLOI ENTREPRISES/PARTICULIERS POUVOIRS PUBLICS FSE EUROPE DRTEFP REGION CONSEIL GENERAL ANPE TOTAL SUBVENTIONS RECUES PASSEES EN EXPLOITATION SUR L EXERCICE 2008 Total NEANT

15 15 12 SUBVENTIONS RECUES RESTANT A AFFECTER Compte n 487 NEANT Reçues au cours de l'exercice Utilisées au cours de l'exercice TOTAL 14 COMPTES DE REGULARISATION ETAT DES CHARGES A PAYER RATTACHEES AUX POSTES DE BILAN MONTANT Emprunts & dettes auprès des établissements de crédit Dettes financières diverses Dettes fournisseurs Personnel Organismes sociaux Etat & autres collectivités Clients avoirs à établir Divers à régler Dettes sur immobilisations Autres dettes TOTAL ETAT DES PRODUITS ET DES CHARGES CONSTATES D'AVANCE Charges constatées d'avance 3284 Produits constatés d'avance TOTAL 3284 ETAT DES PRODUITS A RECEVOIR Fournisseurs avoirs à recevoir Clients factures à établir Personnel produits à recevoir Organismes sociaux à recevoir Etat produits à recevoir Divers produits à recevoir 2318 TOTAL 53332