PROCÈS VERBAL PRÉSENCE DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION CSPO :

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PROCÈS VERBAL PRÉSENCE DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION CSPO :"

Transcription

1 FONDATION DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PORTAGES-DE-L OUTAOUAIS 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec) J8X 2T3 Téléphone : (819) et télécopieur : Gatineau, le mardi 14 octobre 2014 PROCÈS VERBAL Rencontre du Conseil d administration de la Fondation CSPO Le mardi 14 octobre 2014 à 17h15 à la Jean-Pierre-Ouellette du Centre administratif PRÉSENCE DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION CSPO : Gilbert Couture, Serge Lafortune, Johanne Légaré, Jean-Claude Bouchard, Michelle Robitaille et René Laprise. Invitée : Lynne Duval ABSENCE : Chantal Laberge, Danièle Bolduc et Denise Lachapelle Ouverture de l assemblée Gilbert Couture constate le quorum et ouvre la rencontre à 17h35 en remerciant les membres de leur présence. 1. Adoption de l ordre du jour : RÉSOLUTION CA Michelle Robitaille propose l adoption de l ordre du jour. 2. Adoption du procès-verbal du 8 septembre 2014 RÉSOLUTION CA Serge Lafortune propose l adoption du procès-verbal de la rencontre du 8 septembre Suivis : M. Couture fait un suivi au point 5 du procès-verbal du 8 septembre tant qu au solde de 1 285$ dans un projet non reçu à l École internationale du Village. M. Couture a fait sa recherche et n a pas trouvé la source de cette somme. Une recherche plus approfondie sera exécutée dans les plus brefs délais. 4. Correspondance Aucune correspondance reçue.

2 5. Situation financière M. Couture informe le CA que la Fondation de la CSPO s est dotée d un nouveau logiciel comptable, Simple Comptable. Nous sommes présentement en transition entre l ancienne méthode de comptabilité et la nouvelle. Le transfert des données est terminé mais l élaboration de la fonction de rapport est en évolution. Pour l instant, M. Couture présente le tableau habituel (en format Excel) qui a été corrigé manuellement avec les montants par projet générés par le nouveau logiciel. 6. Liste des membres M. Couture présente au membre le nouveau formulaire élaboré par notre vice-président Serge Lafortune pour tenir à jour notre liste de membres. Il rappelle à tous les membres de payer sa cotisation annuelle de 5$ avant le 10 novembre pour maintenir son statut. 7. Projets : a) Demande d ouverture de projet: i. École St-Paul Projet Développement mathématiques SIIA M. Couture a reçu la documentation de la directrice Natacha Soulard pour l ouverture du projet Développement mathématiques SIIA à l école St-Paul. RÉSOLUTION CA Johanne Légaré propose l ouverture du projet Développement mathématiques SIIA à l école St- Paul. ii. École St-Paul - Projet Saines habitudes de vie M. Couture a reçu la documentation de la directrice Natacha Soulard pour l ouverture du projet Saines habitudes de vie à l école St-Paul. RÉSOLUTION CA René Laprise propose l ouverture du projet Saines habitudes de vie à l école St-Paul. iii. École 033 (Connaught) Projet Fonds général pour la nouvelle école M. Couture a reçu la documentation de Monsieur Montreuil, membre du CÉ de l École Rapide- Deschênes au nom d un groupe de parents, pour l ouverture d un projet pour des structures, jeux et autres embellissements à la nouvelle école 033 dans le secteur Connaught. Vu que la direction et le conseil d établissement de l école 033 n ont pas encore été nommés, le CA propose d ouvrir le projet en tant que fonds général pour la nouvelle école. RÉSOLUTION CA Serge Lafortune propose l ouverture du projet Fond général pour la nouvelle école à l école 033 du secteur Connaught.

3 iv. École du Dôme Projet Saines habitudes de vie M. Couture a reçu la documentation de la directrice Catherine Dubuc pour l ouverture du projet Saines habitudes de vie à l école du Dôme qui consiste à des sorties à la Sporthèque pour l ensemble des élèves de l école. RÉSOLUTION CA Michelle Robitaille propose l ouverture du projet Saines habitudes de vie à l école du Dôme. v. Fondation de la CSPO Projet Dîner-dépannage Roxanne Desmarais M. Couture informe le CA que nous continuons de recevoir des dons pour les dînersdépannage Roxanne Desmarais. RÉSOLUTION CA Jean-Claude Bouchard propose l ouverture du projet Dîner-dépannage Roxanne Desmarais à la Fondation de la CSPO. b) Demande de remboursement: Aucune demande de remboursement n a été reçue. c) Demande de contribution : Aucune demande de contribution n a été reçue. 8. Paiement de factures : a) Logiciel Simple Comptable M. Couture présente une demande de remboursement pour l achat du logiciel Simple Comptable pour la Fondation. RÉSOLUTION CA René Laprise propose le remboursement au montant de 206,94 $ à Rémi Lupien pour l achat du logiciel Simple Comptable. b) Papeterie : M. Couture présente une facture de Bureau en Gros pour l achat de fournitures de bureau pour la Fondation. RÉSOLUTION CA Serge Lafortune propose le remboursement au montant de 83,21 $ à la CSPO pour l achat de fournitures de bureau. INCIDENCE : Johanne Légaré quitte son siège à 18h. Serge Lafortune prend la relève à titre de secrétaire.

4 9. Remplacement du parapost M. Couture informe le CA que le parapost de la Fondation a été endommagé lors de l événement de la Foire des Métiers et qu il faut procéder à son remplacement. RÉSOLUTION CA Michelle Robitaille propose de mandater Johanne Légaré à négocier avec des firmes de sérigraphie pour le remplacement du parapost de la Fondation en respectant une limite de 500 $. 10. Rapport du comité d Orientation a) Nomination des membres du comité Les membres suivants sont nommés au comité d Orientation : Gilbert Couture, Johanne Légaré, Serge Lafortune. De plus, René Laprise et Michelle Robitaille ont indiqué leur intérêt à participer à l organisation du prochain souper-bénéfice. Toute autre personne peut à tout moment se joindre au comité selon le sujet discuté. b) Souper-bénéfice annuel 9 avril 2015 M. Couture rappelle aux membres la tenue de notre prochain souper-bénéfice annuel le 9 avril prochain. Il aimerait procéder à une prévente des billets qui pourraient être offerts comme cadeau de Noël. Un document sera déposé à la prochaine rencontre sur une stratégie de prévente de billets. 11. Autres sujets a) Ouverture d un compte petite-caisse M. Couture propose d avoir une petite caisse pour les déboursés urgents seulement. RÉSOLUTION CA René Laprise propose l ouverture d un compte-petite-caisse au montant de 300 $ et de présenter une reddition mensuelle au CA. b) Procédure Une discussion fait suite à la présentation du document de Procédure sur l adhésion à la Fondation de la CSPO. Les membres conviennent de quelques changements qui seront présentés à la prochaine rencontre du CA. RÉSOLUTION CA Michelle Robitaille propose l adoption de la procédure d adhésion à la Fondation de la CSPO telle que modifiée. c) Convocation de l AGA du 10 novembre 2014 M. Couture avise verbalement les membres de la tenue de la prochaine assemblée générale annuelle le 10 novembre prochain à 17h30 à la salle Jean-Pierre-Ouellette, au 225 rue Saint-Rédempteur à Gatineau. Une convocation écrite suivra sous peu.

5 12. Prochaine rencontre : 10 novembre 2014 (après l assemblée générale) 13. Levée de l assemblée RÉSOLUTION CA Jean-Claude Bouchard propose la levée de l assemblée à 18h40 heures. Gilbert Couture Président Johanne Légaré Secrétaire-trésorière

6 ORDRE DU JOUR 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal du 8 septembre Suivis 4. Correspondance 5. Situation financière 6. Liste des membres 7. Projets : a. Demande d ouverture de projet : i. École St-Paul (013) Projet Développement mathématiques SIIA ii. École St-Paul (013) Projet Saines habitudes de vie iii. École 033 (Connaught) Projet Structures, jeux et autres embellissements iv. École du Dôme (018) Projet Saines habitudes de vie v. Fondation de la CSPO Projet Dîner-dépannage Roxanne Desmarais b. Demande de remboursement c. Demande de contribution 8. Paiement de factures a. Logiciel Simple Comptable b. Papeterie 9. Remplacement du parapost 10. Rapport du comité d Orientation a. Nomination des membres du comité b. Souper-bénéfice annuel 9 avril Autres sujets a. Ouverture d un compte petite-caisse b. Procédure c. Convocation de l AGA du 10 novembre Prochaine rencontre : 10 novembre Levée de l assemblée

MEMBRES CSPO PRÉSENCE DES. M. Kenney ouvre la. rencontre en. pour Enviro

MEMBRES CSPO PRÉSENCE DES. M. Kenney ouvre la. rencontre en. pour Enviro FONDATION DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PORTAGES-DE-L OUTAOUAIS 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec) J8X 2T3 Téléphone : (819) 771-4548 ett télécopieur : 771-5222 Gatineau, le lundi 6 mai 2013

Plus en détail

Procès verbal. Présence des MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION

Procès verbal. Présence des MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION FONDATION DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PORTAGES-DE-L OUTAOUAIS 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec) J8X 2T3 Téléphone : (819) 771-4548 - Télécopieur : (819) 771-5222 Procès verbal Gatineau, le

Plus en détail

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1

Plus en détail

Période de recueillement et la séance est ouverte par le président. Il est constaté le quorum.

Période de recueillement et la séance est ouverte par le président. Il est constaté le quorum. De la séance ordinaire du Conseil de la Communauté métropolitaine de Québec, tenue au siège social de la CMQ, au 1130, route de l'église, à Sainte-Foy, le 18 avril 2002 à 17 h. Sont présents formant quorum:

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest

Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Barnston-Ouest, tenue le 12 janvier 2015, à 19h30, à la salle du Centre

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PLAISANCE COMTÉ DE PAPINEAU

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PLAISANCE COMTÉ DE PAPINEAU Séance # 07-2013 À une session spéciale du conseil municipal de Plaisance tenue le mercredi 10 juillet 2013 à 17H00, à la mairie de Plaisance, au 274, rue Desjardins, sous la présidence de Madame Paulette

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers. Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015

Plus en détail

- 1966 - Séance ajournée 22 avril 2015

- 1966 - Séance ajournée 22 avril 2015 - 1966 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien- Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 22 avril

Plus en détail

- 918 - OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

- 918 - OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR - 918 - À la séance ajournée du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 8 juin 2011 à l9

Plus en détail

- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013

- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013 - 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013

Plus en détail

Était absente, la conseillère Isabelle Parent.

Était absente, la conseillère Isabelle Parent. Canada Province de Québec Municipalité de Notre-Dame-de-la-Merci M.R.C. de la Matawinie Vendredi Séance ordinaire du conseil municipal, tenue le vendredi 7 mars 2014 (04) 2014, au lieu et à l heure habituels.

Plus en détail

QUE l ordre du jour soit adopté tel que rédigé

QUE l ordre du jour soit adopté tel que rédigé PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LAC-ÉDOUARD COMTÉ DE LAVIOLETTE Procès-verbal de l assemblée régulière du Conseil municipal de Lac-Édouard, tenue le 11 juin 2014 à la salle des sessions. Cette assemblée

Plus en détail

2013-11-165 Lecture et adoption de l ordre du jour

2013-11-165 Lecture et adoption de l ordre du jour Province de Québec Municipalité du Canton de Ham-Nord Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal tenue le mardi 12 novembre 2013, à la salle du Conseil, située au 287, 1 re Avenue à Ham-Nord,

Plus en détail

- 1870 - Séance ordinaire 10 septembre 2014

- 1870 - Séance ordinaire 10 septembre 2014 - 1870 - À la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 10 septembre

Plus en détail

Séance ordinaire 18 juin 2014

Séance ordinaire 18 juin 2014 - 1114 - À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 18 juin 2014 à

Plus en détail

- 762 - Étaient absentes et absents : M. Jocelyn Blondin M. Fernand Lavoie Mme Johanne Légaré M. Jean Malette représentant le Comité de parents

- 762 - Étaient absentes et absents : M. Jocelyn Blondin M. Fernand Lavoie Mme Johanne Légaré M. Jean Malette représentant le Comité de parents - 762 - À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec), le mercredi 20 mai 2009,

Plus en détail

Invités : Claudette Séguin, directrice du Service de l organisation scolaire et Rémi Lupien, directeur du Service des finances

Invités : Claudette Séguin, directrice du Service de l organisation scolaire et Rémi Lupien, directeur du Service des finances COMITÉ DE PARENTS Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec) J8X 2T3 Téléphone : (819) 771-4548 et télécopieur 771-5222 Procès-verbal de la réunion du

Plus en détail

Étaient absentes et absents :

Étaient absentes et absents : - 747 - À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec), le mercredi 25 mars 2009,

Plus en détail

MRC DE BEAUCE-SARTIGAN REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Le 21 mars 2012

MRC DE BEAUCE-SARTIGAN REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Le 21 mars 2012 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE BEAUCE-SARTIGAN Procès-verbal d'une séance régulière de la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan tenue en la salle du conseil des

Plus en détail

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE ORDRE DU JOUR Séance du mardi 21 octobre 2014, 18 h 30, salon du personnel N.B. La présidence du conseil d établissement n étant pas encore déterminée,

Plus en détail

STATUTS DE L ONG. (Organisation Non Gouvernementale) «ACTIONS EDUCATION AU NIGER»

STATUTS DE L ONG. (Organisation Non Gouvernementale) «ACTIONS EDUCATION AU NIGER» STATUTS DE L ONG (Organisation Non Gouvernementale) «ACTIONS EDUCATION AU NIGER» Août 2005 «Actions éducation au Niger» STATUTS DE L ASSOCIATION «ACTIONS EDUCATION AU NIGER» Chapitre I : CONSTITUTION

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest

Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Barnston-Ouest, tenue le 3 août 2015, à 19h30, à la salle du Centre Communautaire

Plus en détail

Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU

Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU 267 Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU Canada Province de Québec Commission scolaire Hauts-Bois-de-l Outaouais Conseil d établissement Écoles

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD

PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du Comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 22 février

Plus en détail

- 831 - OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

- 831 - OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR - 831 - À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec), le mercredi 19 mai 2010,

Plus en détail

Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage

Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage Commission scolaire du Lac-Abitibi Services éducatifs Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage Compte rendu de la rencontre tenue le lundi

Plus en détail

SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6

SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D ARTHABASKA. Procès-verbal des délibérations du conseil de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D ARTHABASKA. Procès-verbal des délibérations du conseil de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester Séance ordinaire du 7 janvier 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire et mensuelle du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester, tenue le 7 janvier 2013 à 20 h, en la salle ordinaire

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille Conformément à l article 14 de ses statuts, le «Orchestre Universitaire de Lille» arrête son Règlement Intérieur d association. ARTICLE 14 - Règlement

Plus en détail

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 APRES-INRS Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 Local 4412 de l Édifice INRS à Québec et Local G-09 de l Édifice 18 au Campus de l IAF à Laval Étaient présents

Plus en détail

Association de propriétaires du lac Deligny

Association de propriétaires du lac Deligny P Association de propriétaires du lac Deligny rocès-verbal de l assemblée régulière tenue le 16 juin 2007 à 10h00. Présences M. Michel Dupont-Hébert, président M. Claude Dignard, vice-président Mme Monique

Plus en détail

ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE LE 19 JANVIER 2009 AU BUREAU MUNICIPAL. Monsieur Marc Boiteau, maire. 01- Adoption de l'ordre du jour.

ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE LE 19 JANVIER 2009 AU BUREAU MUNICIPAL. Monsieur Marc Boiteau, maire. 01- Adoption de l'ordre du jour. ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE LE 19 JANVIER 2009 AU BUREAU MUNICIPAL SONT PRÉSENTS : Monsieur Guy Rochette, conseiller au siège # 1 Madame Marie-France Robitaille, conseillère au siège # 2 Monsieur Charles

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le

Plus en détail

ÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE

ÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE PV du CA 2013-04-23 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour,

Plus en détail

Absences : Mme Céline Leclair et M. Philip Cohen. Personne-ressource : Madame Céline Mercier

Absences : Mme Céline Leclair et M. Philip Cohen. Personne-ressource : Madame Céline Mercier PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES COLLINES, TENUE LE LUNDI, 14 DÉCEMBRE 2009 À 19H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE L HÔPITAL MÉMORIAL

Plus en détail

Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal

Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal École primaire des Jeunes-du-Monde (pavillon Bardy) 1990, 25 e Rue, Québec G1J

Plus en détail

Considérant les entrevues tenues;

Considérant les entrevues tenues; - 1118 - À la séance ajournée du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 11 juin 2014 à

Plus en détail

MUNICIPALITÉ D AUMOND

MUNICIPALITÉ D AUMOND CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D AUMOND Procès-verbal 4 mars 2015 Séance ordinaire du conseil de la Municipalité d'aumond tenue au Centre culturel et communautaire situé au 664, route Principale

Plus en détail

1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE (À 19 H 42)

1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE (À 19 H 42) COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 février 2015, à 19

Plus en détail

SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11

SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11 SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18 mars

Plus en détail

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir ADOPTÉ Découvrir, grandir, devenir COMITÉ DE PARENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES DRAVEURS Compte rendu de la rencontre du comité de parents de la, tenue le 28 septembre 2009, à 19 h, au centre administratif

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 12 MARS 2013, DE 12H00 À 13H00 PAR TÉLÉCONFÉRENCE ORDRE DU JOUR 12h00 12h02 12h04 12h06 12h10 à 12h15 Partie 1 : Introduction 1. Ouverture, mot de bienvenue 2.

Plus en détail

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance.

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance. PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

MUNICIPALITÉ D AUMOND

MUNICIPALITÉ D AUMOND CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D AUMOND Procès-verbal 2 septembre 2015 Séance ordinaire du conseil de la Municipalité d'aumond tenue au Centre culturel et communautaire situé au 664, route Principale

Plus en détail

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE. Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE. Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante du 28 septembre 2012 Sommaire 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 1.1 Objet...

Plus en détail

Sous-comité des relations du travail Personnel enseignant Formation professionnelle

Sous-comité des relations du travail Personnel enseignant Formation professionnelle Sous-comité des relations du travail Personnel enseignant Formation professionnelle Rencontre du : 21 janvier 2014 à 8h30 Lieu : Salle 234 du centre administratif, 350 boulevard Champlain Sud, Alma. Membres

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE/ROUYN-NORANDA VILLE DE VILLE-MARIE

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE/ROUYN-NORANDA VILLE DE VILLE-MARIE PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE/ROUYN-NORANDA VILLE DE VILLE-MARIE 19 mai 2015 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations le mardi 19 mai 2015, à 20

Plus en détail

Monsieur Jacques Brisebois, directeur général Madame Danielle Gauthier, directrice générale adjointe

Monsieur Jacques Brisebois, directeur général Madame Danielle Gauthier, directrice générale adjointe PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE SAINT-FAUSTIN-LAC-CARRÉ PROCÈS-VERBAL de la séance spéciale du conseil de la Municipalité de Saint-Faustin- Lac-Carré, présidée par Monsieur le maire

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR PROJET PRESENTE A L ASSEMBLEE GENERALE DU 17 JUIN 2011

RÈGLEMENT INTÉRIEUR PROJET PRESENTE A L ASSEMBLEE GENERALE DU 17 JUIN 2011 RÈGLEMENT INTÉRIEUR PROJET PRESENTE A L ASSEMBLEE GENERALE DU 17 JUIN 2011 Art.1 : Présentation Le Comité Français d Hydrogéologie (C.F.H.), est une Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et

Plus en détail

Comité des Fêtes d Oulins

Comité des Fêtes d Oulins Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil

Plus en détail

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juin 2014

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juin 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juin 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité du Canton de Hampden tenue à

Plus en détail

Que vais-je apprendre en suivant ce cours?

Que vais-je apprendre en suivant ce cours? BIENVENUE à l atelier des Trésoriers CHÂTEAU FRONTENAC Québec 3,4,5 MAI 2013 Atelier donné par : Lion Marie-Paule Boudreault, trésorière Club Lion Clermont La Malbaie Que vais-je apprendre en suivant ce

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MRC de La Haute-Gaspésie

PROVINCE DE QUÉBEC MRC de La Haute-Gaspésie PROVINCE DE QUÉBEC MRC de La Haute-Gaspésie PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité régionale de comté de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l administration des Territoires non

Plus en détail

1132, rue Front Sud Conseil d établissement Saint Georges de Clarenceville, Québec

1132, rue Front Sud Conseil d établissement Saint Georges de Clarenceville, Québec Initiales du président initiales du sec. gén. Document École du Petit Clocher Procès verbal 1132, rue Front Sud Conseil d établissement Saint Georges de Clarenceville, Québec J0J 1B0 SÉANCE ORDINAIRE Numéro

Plus en détail

ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX

ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Présidente Directeur Présences ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES HAUTES-RIVIÈRES ÉCOLE CAPITAINE-LUC-FORTIN Procès-verbal

Plus en détail

01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU

01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU 01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du

Plus en détail

3- LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS VERBAL

3- LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS VERBAL PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-JEANNE D ARC Lundi le 5 décembre 2011, se tenait à 20h00 la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Ste-Jeanne d'arc conformément aux dispositions du

Plus en détail

Étaient également présents et présentes : Était absent : M. Michel Lanthier. présenté. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL SUIVIS DE LA DERNIÈRE SÉANCE

Étaient également présents et présentes : Était absent : M. Michel Lanthier. présenté. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL SUIVIS DE LA DERNIÈRE SÉANCE Page -363- À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-del Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau ( Québec), le mercredi 27 août

Plus en détail

Étaient également présentes et présents : Étaient absents et absentes : présenté. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Étaient également présentes et présents : Étaient absents et absentes : présenté. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL Page -570- À une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire d es Portages-de-l Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint- R édempteur, Gatineau (Québec), le mercredi

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE A une séance extraordinaire du Conseil local pour la Municipalité de Saint- Épiphane tenue à la salle du Centre des loisirs Simonne-Simard, le mercredi

Plus en détail

Tâches affectées à la trésorerie

Tâches affectées à la trésorerie Tâches affectées à la trésorerie Idéalement demander une libération syndicale aux RH. Ne pas utiliser le matériel et les fournitures de bureau de l ENAP. Conserver une copie du «Procès verbal» relatant

Plus en détail

LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANTE DU COMITÉ EHDAA

LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANTE DU COMITÉ EHDAA No. de résolution ou annotation À une séance ordinaire du CONSEIL DES COMMISSAIRES de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy dûment convoquée et tenue au centre administratif du 1515, rue Sainte-Marguerite,

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL

CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 2 mai 2014 CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 130 e RÉUNION EXTRAORDINAIRE : 2 mai 2014 Certifié le 10 juin 2014 Table des matières VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION... 1 NOMINATION

Plus en détail

Sur proposition de monsieur Sylvain Beaulieu, il est résolu à l unanimité d adopter l ordre du jour de la séance avec les modifications suivantes :

Sur proposition de monsieur Sylvain Beaulieu, il est résolu à l unanimité d adopter l ordre du jour de la séance avec les modifications suivantes : PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 9 e Séance (extraordinaire) Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Lac- Saint-Jean tenue

Plus en détail

Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale tenue le 21 mai 2015 par conférence web

Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale tenue le 21 mai 2015 par conférence web Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale tenue le 21 mai 2015 par conférence web 1. Ouverture de l assemblée 2. Vérification du droit de vote 3. Constatation de la régularité de la convocation 4.

Plus en détail

Étaient absent les conseillers : M. Guy Guénette Mme Élise Dufresne M. Mario Santini

Étaient absent les conseillers : M. Guy Guénette Mme Élise Dufresne M. Mario Santini PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE TRÈS-SAINT-RÉDEMPTEUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Très-Saint- Rédempteur, tenue au lieu et à l heure ordinaire des séances du

Plus en détail

ASSOCIATION RÉGIONALE DE CURLING DE QUÉBEC

ASSOCIATION RÉGIONALE DE CURLING DE QUÉBEC ASSOCIATION RÉGIONALE DE CURLING DE QUÉBEC RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX ADOPTÉS LE 29 OCTOBRE 2000 AMENDÉS LE 15 JUILLET 2005 Article 1 : NOM Le nom de la corporation est «Association régionale de curling de Québec»,

Plus en détail

Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden

Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden 49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats

Plus en détail

ASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS

ASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS ASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS Article 1er : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ EXÉCUTIF

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ EXÉCUTIF COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ EXÉCUTIF TENUE LES 30 ET 31 MARS 2011 À SUDBURY Présences Colinda Morin-Secord Serge Plouffe Liane Rollin Luc Carrier Dominique Pascal Ginette Faubert Christian Lévesque

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL. de la séance régulière tenue le 11 octobre 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano

PROCÈS-VERBAL. de la séance régulière tenue le 11 octobre 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano PROCÈS-VERBAL de la séance régulière tenue le 11 octobre 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano PRÉSENCES ET MOT DE BIENVENUE Sont présents : Mesdames Lyne Daoust, Agathe Drouin, Lise Dubé,

Plus en détail

STATUTS Association des collectivités du Grand Roissy

STATUTS Association des collectivités du Grand Roissy STATUTS Association des collectivités du Grand Roissy Article 1 er Dénomination Durée Siège Objet Accusé de réception Ministère de l intérieur 68488072 I. Il est constitué, une Association régie par la

Plus en détail

STATUTS AGENCE LOCALE DE L ENERGIE TITRE 1 OBJET ET COMPOSITION

STATUTS AGENCE LOCALE DE L ENERGIE TITRE 1 OBJET ET COMPOSITION STATUTS AGENCE LOCALE DE L ENERGIE TITRE 1 OBJET ET COMPOSITION ARTICLE 1. FORME ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association par la loi du 1 er juillet 1901 et

Plus en détail

Statuts de blueenergy France

Statuts de blueenergy France Statuts de blueenergy France Article 1 - Le Groupe blueenergy Le Groupe blueenergy est une organisation de solidarité internationale fédérant des institutions à but non lucratif oeuvrant pour la mission

Plus en détail

Est également présente Suzy Côté, directrice générale et secrétaire-trésorière.

Est également présente Suzy Côté, directrice générale et secrétaire-trésorière. No. de résolution ou annotation Procès verbal du 4 novembre 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LYSTER Procès verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Lyster tenue à l Hôtel de

Plus en détail

Règlement de régie interne avec les amendements adoptés en assemblée générale

Règlement de régie interne avec les amendements adoptés en assemblée générale Assemblée générale du 25 mai 2006. Modification le 4 février 2010. Règlement de régie interne avec les amendements adoptés en assemblée générale Dans le présent document, le générique masculin est utilisé

Plus en détail

Elle peut également animer, gérer, administrer et représenter d autres structures de spectacles similaires ou apparentées.

Elle peut également animer, gérer, administrer et représenter d autres structures de spectacles similaires ou apparentées. Association loi 1901- Statuts type avec objet plus large ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901,

Plus en détail

Personnes-ressources : Mesdames Marlyne Briand, Paulette Legros, Danielle Paquette, Céline Mercier

Personnes-ressources : Mesdames Marlyne Briand, Paulette Legros, Danielle Paquette, Céline Mercier Doc. #3.1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES COLLINES, TENUE LE MERCREDI 28 AVRIL 2010 À 19H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE L HÔPITAL

Plus en détail

LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.

LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au

Plus en détail

Procès-verbal du Conseil d administration. Domaine Bel-Air. Le jeudi 17 juillet 2014

Procès-verbal du Conseil d administration. Domaine Bel-Air. Le jeudi 17 juillet 2014 Procès-verbal du Conseil d administration Domaine Bel-Air Le jeudi 17 juillet 2014 Rédigé par Mélanie Turgeon le 17 juillet 2014 Étaient présents : Mesdames Holly Fortier Mélanie Turgeon Messieurs Daniel

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR SOMMAIRE. Préambule CHAPITRE 1 COTISATIONS CHAPITRE 2 DES ASSEMBLEES GENERALES CHAPITRE 3 DU BUREAU

REGLEMENT INTERIEUR SOMMAIRE. Préambule CHAPITRE 1 COTISATIONS CHAPITRE 2 DES ASSEMBLEES GENERALES CHAPITRE 3 DU BUREAU REGLEMENT INTERIEUR SOMMAIRE Préambule CHAPITRE 1 COTISATIONS CHAPITRE 2 DES ASSEMBLEES GENERALES CHAPITRE 3 DU BUREAU CHAPITRE 4 DISPOSITIONS DIVERSES PREAMBULE Article 1 Le présent règlement intérieur

Plus en détail

Tous formants quorum sous la présidence de monsieur Gilles Nadeau, maire.

Tous formants quorum sous la présidence de monsieur Gilles Nadeau, maire. PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE

Plus en détail

Est également présente : Caroline Poirier, directrice générale et secrétaire-trésorière.

Est également présente : Caroline Poirier, directrice générale et secrétaire-trésorière. Province de Québec Municipalité Régionale de Comté des Sources Municipalité de Ham-Sud Procès-verbal de la session régulière du Conseil Municipal, tenue le lundi, 1 décembre 2014, à 20h à la salle communautaire

Plus en détail

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence

Plus en détail

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE PRIÈRE ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE PRIÈRE ET OUVERTURE DE LA SÉANCE MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE PRIÈRE ET OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la Municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 10 janvier 2011 à 20h00 au 2660, rue

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE 8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine

Plus en détail

ASSOCIATION ÉTUDIANTE DE L ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE. Procès-verbal de la 2 e assemblée spéciale du 35 e Conseil exécutif tenue le 25 juin 2014

ASSOCIATION ÉTUDIANTE DE L ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE. Procès-verbal de la 2 e assemblée spéciale du 35 e Conseil exécutif tenue le 25 juin 2014 ASSOCIATION ÉTUDIANTE DE L ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE Procès-verbal de la 2 e assemblée spéciale du 35 e Conseil exécutif tenue le 25 juin 2014 Adopté le 16-07-2014 TABLE DES MATIÈRES 0.0. OUVERTURE...

Plus en détail

L ordre du jour est adopté tel que présenté.

L ordre du jour est adopté tel que présenté. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES COLLINES, TENUE LE 8 AVRIL 2014 À 19H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE L HÔPITAL MÉMORIAL DE WAKEFIELD

Plus en détail

/ Initiales Président/Secrétaire général

/ Initiales Président/Secrétaire général LE MERCREDI 30 MAI 2012 573 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du comité exécutif de la susdite commission scolaire tenue à la salle des

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue

Plus en détail

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif

PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif Le lundi 19 janvier 2015 1 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du Comité exécutif de la Corporation des célébrations 2015 à Laval tenue au Cosmodôme de Laval, le lundi

Plus en détail

Après avoir dûment constaté le quorum, M. Mario Racette, maire, déclare la présente séance ouverte.

Après avoir dûment constaté le quorum, M. Mario Racette, maire, déclare la présente séance ouverte. PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE MONTCALM MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-OUEST Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Saint-Roch-Ouest tenue le mardi 11 août 2015 à l endroit désigné par

Plus en détail

- 1997 - Séance ajournée 17 juin 2015

- 1997 - Séance ajournée 17 juin 2015 - 1997 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 17 juin

Plus en détail

Projet de procès-verbal de la 10e Assemblée générale annuelle d'iisf/nwb/eesf 4 octobre 2014

Projet de procès-verbal de la 10e Assemblée générale annuelle d'iisf/nwb/eesf 4 octobre 2014 Projet de procès-verbal de la 10e Assemblée générale annuelle d'iisf/nwb/eesf 4 octobre 2014 Lieu : Base de Plein-air Bon Départ, 4610 Route Principale, Wenworth-Nord, Québec Étaients présents Messieurs

Plus en détail

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA Association marocaine régie par le dahir du 15 novembre 1958 Siège : Casablanca,

Plus en détail

Province de Québec Municipalité Régionale de Comté des Sources Municipalité de la Paroisse de Saint-Joseph-de-Ham-Sud

Province de Québec Municipalité Régionale de Comté des Sources Municipalité de la Paroisse de Saint-Joseph-de-Ham-Sud Province de Québec Municipalité Régionale de Comté des Sources Municipalité de la Paroisse de Saint-Joseph-de-Ham-Sud Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil Municipal, tenue le jeudi, 10

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE 15 DÉCEMBRE 2008 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture

Plus en détail

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION ÉTUDIANTE DU SECTEUR DES SCIENCES DE L UQÀM. (24 octobre 2007)

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION ÉTUDIANTE DU SECTEUR DES SCIENCES DE L UQÀM. (24 octobre 2007) RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION ÉTUDIANTE DU SECTEUR DES SCIENCES DE L UQÀM. (24 octobre 2007) TITRE I Définitions 1. Les termes suivants, employés dans ce présent document, signifient : a) AESSUQÀM

Plus en détail