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1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL CHARBONNAGES DE FRANCE Archives centrales Siège de Rueil (Direction Filiales et participations, Service juridique) et Siège des HBNPC à Billy-Montigny (Service Immobilier des HBNPC, Comité d'établissement des HBNPC) Archives publiques

2 Bordereau de versement 2

3 INTRODUCTION Activités mine, charbon, énergie Présentation de l entrée Ce fonds est entré aux Archives nationales du monde du travail en Il s agit d un versement d archives publiques provenant du siège des Charbonnages de France à Rueil-Malmaison. Il concerne le Siège de Rueil (Direction Filiales et participations, Service juridique) et le Siège des HBNPC à Billy-Montigny (Service Immobilier des HBNPC, Comité d'établissement des HBNPC). Statut : archives publiques Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 36,4 m.l. (331 unités documentaires, 309 boîtes d'archives, 1 boîte ARMIC, 2 pochettes grand format) Communicabilité et reproduction : selon le Code du Patrimoine Instrument de recherche : bordereau rédigé par Charbonnages de France et complété en mars 2008 par Gersende Piernas, chargée d études documentaires. Historique C est la loi du 17/05/1946 qui instaure la nationalisation des charbonnages. A la veille de cette nationalisation, le morcellement caractérisait l activité extractive. Pour le seul bassin du Nord Pas-de-Calais, 18 compagnies se partageaient l extraction. Afin de mieux relancer la production et de s associer efficacement au redressement économique du pays, l activité minière nationalisée a vu son organisation rationalisée et composée d une entreprise par bassin et d un organisme coordinateur : Charbonnages de France. Cet établissement central exerce la direction de l ensemble, contrôle et coordonne l activité des différents bassins qui conservent pour leur part un assez large pouvoir de décision dans leur gestion interne. A l origine existaient 9 bassins : Nord Pas-de-Calais, Lorraine, Aquitaine, Auvergne, Blanzy (Saône-et-Loire), Cévennes, Dauphiné, Loire et Provence. Les sept derniers ont été regroupés en 1969 pour former le bassin du Centre-Midi. Les derniers bassins ceux de Lorraine et du Centre-Midi ont cessé leur activité en Toute activité d extraction est donc terminée. Le groupe Charbonnages de France a entrepris une profonde mutation : désormais organisé en 3 établissements publics industriels et commerciaux, le groupe par la diversification de ses activités reste un des grands acteurs énergétiques d Europe. Il cesse définitivement toute activité fin décembre Sources complémentaires ANMT : Autres entrées de Charbonnages de France

4 SOMMAIRE FIPA Service immobilier des HBNPC Service juridique. s.d Comité d'établissement des HBNPC

5 BORDEREAU D'ENTRÉE Direction Filiales et participations (FIPA) GMT, situation, dissolution, cession Société Tercharnord, N 481 PV des AGO, N 482 PV des AGE, N 8 questions financières SICCA représentation de la société dans les conseils de ses filiales SIA, CR PV CA de 1978 à SOFARCOM, CR PV AGO, CR PV AGE Société Rouennaise de défumage, N 4 Assemblée générale (AG), N 482 CR PV AGE Dons et legs Assemblée générale, Société national divertissement VVF Exercice AGO Mécanique GMT, Formalités SCI Les Joncquilles, N 1 questions d'ordre général, N 9 questions financières, N 4 AG, SA Ste Barbe automobiles, SA garage St Vaast Soginorpa, N 1 constitution société civile et gestion du patrimoine SEPAC, N 1 questions d'ordre général ; études, rapport, documentation, statistiques Société SICCA, N 9 filiales et associations, participation, porte feuille, placements Finartois, dons et legs, assemblées générales Sofragi, dons et legs, AG Sicopal, N 82 à 88 questions financières Transcales industries, N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité, N 4 AG, N 481 CR PV AGO SICCA, N 481 CR PV AGO 1964 à CR PV assemblée générale de 1976 à Centre historique minier, N 1 questions d'ordre général, N 3 CA, N 381 CR PV des CA, N 482 CR PV d' AGE CMT, CR PV AGO et AGE N 5 questions administratives N 6 questions techniques, N 7 questions commerciales N 80 et 81 questions financières (1) CMT, CR PV AGO et AGE N 5 questions administratives N 6 questions techniques, N 7 questions commerciales N 80 et 81 questions financières (2) SIARID, N 381 CR PV de CA SCI Le domaine de la fontaine bleue, N 8 questions financières, N 4 AG, N questions administratives, N 1 questions d'ordre général SCC, trésorerie, cautions, bilans, fusions, absorption, apports, cessions ENSEMBLE, prévisions, recettes, dépenses, n 8 questions financières ENSEMBLE,,jeton de présence HBNPC N 4 AG, N 80 questions financières

6 Pareco, N 481 CR PV AGO de 1976 à N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité 1976 et SEPAC, N 481 CR PV AGO 1980 à 1980 et Pareco, N 4 AG N 481 CR AGO Surschiste, N 381 CR PV de conseils de gérance, surveillance UCEF, N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité Chambre de commerce Suisse en France + caisse interprofessionnelle pour 1971 le logement familial + SPHB Sté Ternort, N 481 PV des AGO Soginorpa, N 481 AG + CR + PV AGE + questions techniques et financières Briqueterie d'huluch NBH, questions d'ordre général Soginorpa, contrat de gestion patrimoine Soginorpa, mission ESSIG délégation de gestion du patrimoine Soginorpa à une SEM Sté Tercharnord N 1 questions d'ordre général N 4 AG N 381 CR PV des CA AHNAC, comptes administratifs 1987à Surschiste, N 66 relation avec les HBNPC N 7 questions commerciales SCI Le Moulin, Impôt sur le revenu SCI Le Moulin, AGO de 1982 à Sté Tercharbel SARL Terrils SCI Le domaine de la fontaine bleue SICCA, répartitions du capital Sté Webert, N 8 questions financières N 482 PV AGE N 481 PV AGO N 381 CR PV CA Transcales industries, N 9 filiales, participation, association N 8 questions financières N 6 questions techniques N 482 CR PV AGO NBH Briqueterie d'huluch Sotrenord Courrières, N 481 CA + AG + CR PV AGE Briqueterie d'huluch NBH, N 482 AGE AGO SA USICAM, N 8 questions financières N 5 questions administratives N 481 PV des AGO OGIP Micro, CR PV des CA N 1 questions d'ordre général N 8 questions financières N 482 CR PV AGE SICCA, augmentation du capital Sicopal, N 311 Composition du CA N 3 AG de surveillance comité OGIP Micro, N 1 questions d'ordre général, filialisation de OGIP Micro GMT, N 81 questions financières (1) GMT, N 81 questions financières (2) CDF international, N 481 CA PV d'ago N 482 CR PV d'age N 9 filiales et participation N 1 SA Charbonnage de France Développement, questions d'ordre général SEFAPLAC, N 1 questions d'ordre général N 2 études, rapport, documentation, statistiques N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité N 381 CR PV CA, de gérance, de surveillance GMT, représentation des HBNPC, CA, de gérance, de surveillance Cosydis, N 9 filiales et participation, association, questions financières

7 SCC, N 5 questions administratives, N 6 questions techniques, N 7 questions commerciales et capital ; questions financières, N 82 fusion, absorption, apport gestion Réseau métropole Nord SIE régional de Normandie, AG, Cofichol CA, de gérance, de surveillance, comité ; questions d'ordre général, calendrier réunions CA AG ; registre du commerce, taxes, groupements et édition de mouvements Ensemble, N questions financières N 886 Bilans consolidés du groupe CDF N 885 opérations inventaires SGW, N 1 questions d'ordre général N 9 études, rapport, documentation statistiques N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité Ensemble, N 29 études, rapport, documentation, statistiques SIA, N 2 études, rapport, documentation, statistiques, N 41 AG N 481 CR PV d'ago SDR, CR PV AGO N 811 à 818 capital N 9 filiales et participation, association, portefeuille, placement SADID, N 482 CA PV AGE N 8 questions financières, N 9 filiales et participation, association, portefeuille, placements ; Ste Barbe automobiles SRDRM augmentation du capital SA Terrils Beaulieu, N 480 PV des AG GMT (maintenance) GMT (mécanique), AG de 1986 à Sicopal, N ; 13 à 19 questions d'ordre général Eurocoal Spiers, CA CA Framacom GMT (mécanique) Tin Commercial SA USICAM, N 1 questions d'ordre général N 4 AG N 381 CR PV des CA N 4 CA Surschiste, N 8 questions financières, N 9 filiales et participation, association, placement Général de maintenance et de technologie, N 8 questions financières N 381 CR PV CA N 481 CR PV AGO N 3 CA N 1 questions d'ordre général Surschiste, CR PV d'ago Conseil HBNPC, PV SFCS, AGO CA résultat financier L'exploitation des terrils, Aspect juridique fiscale et comptable VVF AG 84 Exercices 83 + AG Soginorpa, courriers divers Activités matériaux Sté Sicogep, N 3 CA N 8 questions financières N 1 questions d'ordre général Transcales Industrie, études, rapport, documentation, statistiques CA, de gérance, de surveillance questions d'ordre général Briqueterie d'huluch + CA Ensemble, N 32 jetons de présence HBNPC N 5 questions administratives N 319 dossier d'administrateurs, fiches relatives aux mandats au fonction (1) 7

8 Ensemble, N 32 jetons de présence HBNPC N 5 questions administratives N 319 dossier d'administrateurs, fiches relatives aux mandats au fonction (2) Sicopal, études, rapport, documentation, statistiques SIA, CR PV AGO de 1976 à 1976 et ETR, N 82 à questions financières N 9 Filiales et participations, portefeuille, placements ETR, N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité N 312 CA, de gérance, de surveillance, comité N 482 CR PV d'age GMT, représentation des HBNPC CA, de gérance, de surveillance Cosydis, N 1 questions d'ordre général N 2 études, rapport, documentation, statistiques N 3 CA N 4 AG N 481 CR PV d'ago SGW N 4 AG N 9 filiales de participation, association, portefeuille, placements SCC, PV de directoire SARID, N 1 questions d'ordre général SICCA, N questions d'ordre général SLC, N 4 AG N 481 CR PV AGO de AGO 1982 à Sofirem, N 4 AG Ensemble, N 885 opérations inventaires Sofirem, CR PV des contrôles d'administration, des gérances, des surveillances Finorpa financière Nord Pas de Calais, N 3 CA N 1 questions d'ordre général N 381 CR PV des CA Association ETHAP NPC, N 1 questions d'ordre général N 381 CR PV des CA SARID, CR et PV AGE + capital + actions + emprunts contrats Sofarcom, N 4 AG Sofarcom, N 8 questions financières N 6 questions techniques Sofirem, N 3 questions administrations de grandes surveillance comité, N 2 études, rapport, documentation, statistiques SCI Les Jonquilles SEPAC SUREX, N 81 capital Domaine de la Fontaine bleue Sicopal, N 381 CR PV CA, de gérance, de surveillance, N 4 AG SICCA, N 82 à 88 questions financières Ternord, AGO du 27/6/95 au 9/9/01 + divers courriers CDF divers courriers Filianor divers courriers ANGR Rapport sur les comptes à la gestions des HBNPC et de leurs filiales Exercice (88-92) + questions (88-92) + structures salaires divers Sites industriels sollicités par l'epf Nord Pas de Calais 94 + organisation de l'activité agglomération de CDF + Sté Rouennaise de défumage CDF courriers

9 Diversification projets schistes et cendres. Audit sur les problèmes de cendres avec R.M.C. Projet de collaboration avec le groupe Beugnet Cokes de Drocourt, contrôle fiscal SCI La chapelle1983 à CA Divers documents NBH NBH formalités CA Sté Nouvelle des anciens établissements SICEM N 481 PV des AGO Cokes de Drocourt, évaluation de la société cokeries d'anderlues négociation Italiana coke divers problèmes Filianor et filiales, réalisation 1990, prévisions probable 91, prévisions 92 + réunions de comité filiales de CDF, réunions CDF Filiales contrôle budgétaire Sofarcom, N 2, études, rapport, documentation, statistiques, N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité Almi, CR PV CA, de gérance, de surveillance, questions d'ordre général, questions financières SCC, N 1 questions d'ordre général, N 2 études, rapport, documentations statistiques SEEM, N 481 CR PV AGO AHNA-CCR au CA, CR PV CA, de gérance, de surveillance, questions administratives, cessions des établissements hospitaliers CDF Chimie, PV du directoire Sofirem, N 481 CR PV d'ago SIA, N 381 CR et PV de CA, de gérance, de surveillance, comité SICCA N 482 CR PV AGE N 6 questions techniques SCC, N 4 AG N 481 CR PV AGO 1986 N 481 AGO de 82 à Sté Rouennaise de défumage, N 481 CR PV AGO Ensemble N 319 Dossiers administrateurs, fiches relatives au fonction mandat de 1980 à 1984, Comité de direction et comité de liaison Sotrenord Courrières N 5-6-8, questions administratives, techniques et financières SICCA, N 381 CR PV de CA de 65 à 75 + CA de SGW, CR PV d'ago de 1976 à 1976 et ETR, N , questions d'ordre général, N 311 CA, de gérance, de surveillance, comité Sofirem, N 9 filiales et participation, association, portefeuille, placements Ensemble, N 3 CA, N 22 archives, N 35 à 37 CA, de gérance, de surveillance, comité N 319 fiches de fonction, AG GMT Mécanique Sicopal, N 48 CR PV d'age, N 481 AGO Association pour le logement des travailleurs migrants CDF International, N 18 questions d'ordre général, N 2, études, rapport, documentation, statistiques, N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité N 381 CR PV CA, N 4 AG, N 8 questions financières Dons et legs, dossiers soldes AHNAC SCI La chapelle, AGO de 1981 à statuts + divers

10 Programmation stratégique Filianor, Agglonord, Cokes de Drocourt Projets de diversification Métériaux Filianor, MR Pelek réunion gestion 15/6/99, Mars 98/99 + divers MR Pelek SIA CA Projet d'entreprise CDF 95 + cadrage stratégique SIA PV des CA 1985 à STEMAT, PV du CA du 3/7/ Tableaux et dossiers pour CDF Contrôle budgétaire Filianor filiales Réunions Filianor Filiales Surex, N 120 généralités, N 121 statuts, N 381 CR PV AGO ; CR PV AGE ETR Missions Métériaux Filianor et filiales, prévisions 1995, probable 1995, prévisions Tercharnord SICCEM, CA Entrepôt de l'oise, CA Sotrenor Courrières, CA Présentation des EPRD au CA GMT Service des titres Fx Erge Spirale GMT PV, assemblées GMT, PV des délibérations du CA 1979, liquidation de la société GMT , GMT réunions diverses Sotrenor, la maison des terrils Soginorpa 97 + Sté Vermeulen, proposition de prix de participation CDF 1999, étude hydraulique, hydrogéologique et hydrochimique du bassin minier charbonnier du Nord Pas de Calais + exposé sur les objectifs affichés par la SACOM, Agglonord, CA 16/11/99 + AGE 2/12/99 + statuts des charbonnages de France et des houillères de bassin CDF et houillères de bassin, textes généraux contrôle administratif et financier des CDF et houillères de bassin rapport entre les CDF et houillères de bassin SIA, PV des CA SIA, prêts des HBNPC SIA, modifications des statuts Traitement de l'amiente SMC2 site de Billy Montigny 99 + enquête Soginorpa prestations de services d'un cabinet comptable pour Filianor, Gazonor et Méthamine Rofa gestion, faisabilité d'une cession de l'activité agglomération soutien aux filiales et redéploiement industriel boite postale Filianor cellule de pilotage NPC personnel Surschiste CDF 1995 activités dans le NPC + plaquette 92 : société de traitement des effluents du Nord Pas de Calais + courriers divers MR Douvry 1991 à SICCA, N 81 questions financières Sté Rouennaise de défumage, N 8 questions financières, N 7 questions commerciales, N 6 questions techniques, N 5 questions administratives Sicopal, N 836 fusion, échanges d'actions, plastimonde Sicop. Slam Voluform plastique des Vosges contre des actions Sicopal

11 Sicopal, N 811 répartition du capital N 813 augmentation du capital Surschiste, N 3 CA N 2 études, rapport, documentation, statistiques Les entrepôts de l'oise Surex, N 120 généralités, N 121 statuts, N 380 CR PV de CA, de gérance, de surveillance, N 40 généralités Sotrenor N 1 questions d'ordre général Surschiste, 3 CA SGW, CA PV AG de 1965 à N 482 CR PV AGE + questions techniques et financières GMT formalités Surex, N 1 questions d'ordre général, N 2 études, rapport, documentation, N 1966 à questions d'ordre général Filiales CDF, N 286 questions d'ordre général, calendrier des réunions de 83 à 84 N 287 questions d'ordre général, calendrier des réunuions de 85 à SIA, divers Présentation des résultats au CA des HBNPC Comequip Norpa, bilans, réunions CA, redressement judiciaire et plan de continuation d'activité, protocole d'accord, caution BPC Gazonor, AG et comité d'entreprise, convention cadre des biens effectués à l'exercice des activités sociales, culturelles et diverses Surschiste, CA KPMG, proposition de mission SCI La chapelle, bilans de 73 à 82, statuts, divers GMT, assemblées générales Surschiste, assemblées générales Sicopal, N 5 questions administratives, N 6 questions techniques N 7 questions commerciales, financières Briquetterie d'huluch (NBH), questions techniques + questions financières Sté Comequip Norpa, N 1 questions d'ordre général, N 3 CA, N 381 CR PV AGO, N 4 AG, N 5 questions techniques, N 8 questions financières Surex, cotisations mutuelle ; Somex AG SCI La chapelle, AGO GMT, bilan fiscal Surschiste, questions administratives AGE Surex, N 5 questions administratives, N 6 questions techniques, N questions financières, N 81 capital SCI Le moulin, AGO Erge Spirale GMT, formalités Erge Spirale (suite) Surschiste, N 1 questions d'ordre général STH Terrils de Beaulieu Comptabilité Administration "SCI Le Moulin", divers Sicopal, filiales et participation, association, portefeuille, placements Sicca, réduction du capital

12 SCI, déclaration chiffre d'affaires AG Méthamine 16/6/98 + CA Surschiste 13/11/96 + Surschiste courriers 96 + Terrils SA, décision générale concernant l'activité matériaux du groupe CDF + HBNPC, protocole loyer convention Soginorpa Sogimo avec HBNPC SCC, N 381 procès verbaux du directoire procès verbaux de surveillance de 1973 à SEPAC, N 381 PV CR CA, de surveillance Ensemble, N 885 opérations inventaires SEEM, N 482 CR PV d'ago N 481 CR PV d'age + questions administratives SIA, N 8 questions financières Sté Rouennaise de défumage, N 1 questions d'ordre général N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité Association hospitalière Nord Artoois clinique, N 4 AG, questions d'ordre général, questions administratives SDR, N 4 AG, N 81 CR PV AGO Famacom SA, N 3 CA N 1 questions d'ordre général N 381 CR PV AGO Sté SAOMI SEEM, N 4 AG N 381 CA, de gérance, de surveillance SCC, N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité N 33 questions financières 1981 N 32 comité de direction N 382 procès verbaux du conseil de surveillance Hornaing, rattachement de la centrale au HBL + Golf germies, N 1 questions d'ordre général + Holdig NPC, questions d'ordre général + Koramic Nord, questions d'ordres général + menuiserie filialisation + amnium de gestion immobilière de l'ile de France, questions financières + Sté Ophry association le réseau mobilité + SA Paty automobile + participex de 1 à 8 + Keno prostry, questions d'ordre général + SCO Le moulin, questions financières Sicca, N 13 à 19, questions d'ordre général N 2 études, rapport, documentation, statistiques N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité SEPAC, N 481 CR PV AGO Sté Ambre, Sté Apinord, AG OGIF, N 1 questions d'ordre général, N 481 CR PV AGO N 4 AG Ensemble, N 81 à 85 questions financières N 838 dividendes, avoirs fiscaux Sofarcom, questions d'ordre général Ensemble, N 885 opérations inventaires N 9 filiales et participation, association, portefeuille, placements CDF Informatique holdig, N 1 questions d'ordre général N 381 CR PV AGO + CDF Ingénierie, N 3 CA N 1 questions d'ordre général SIA, CR PV d'age N 1 questions administratives N 9 filiales et participation, association portefeuille, placement Pareco, N 1 questions d'ordre général N 2 Etudes, rapport, documentation, statistiques N 381 CR PV de CA, de gérance, de surveillance Ensemble, N 80 questions financières (805) N 80 questions financières (803) N 83 questions financières SEPAC, N 381 CR PV CA, de gérance, de surveillance

13 Sté Rouennaise de défumage, N 80, questions diverses N 9 filiales, participation, association, portefeuille, placements ETR, N 4 AG N 381 CR PV CA, de gérance, de surveillance N 6 questions techniques SCI La chapelle, N 482 CR PV d'age N 1 questions d'ordre général N 381 CR PV CA, de gérance, de surveillance, N 4 AG, N 8 questions financières SICCA, N 4 AG SMC2, questions d'ordre général N 481 CR PV d'ago N 6 questions techniques CMT, N 2 études, rapport, documentation, statistiques N 311 composition SCC, N 481 CR PV d'ago de 1976 à 1981 N 482 CR PV d'age SDR, N 38 CR PV CA, de gérance, de surveillance N 381 CR PV CA de 1965 à 1974 N 482 CR PV d'age N 8 questions financières Sofarcom, N 8 questions financières N 9 filiales, participation, association, portefeuille, placements Sté commerciale charbonnière du grand charboyard, chaleur et reconfort N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité + CDF Ingénierie Lorraine SA, questions d'ordre général + projet d'une société bois et fôret, Bannois vente et réemploiement des appareils et pièces de rechange les deux lavoirs + SNSA, questions d'ordre général + AG + association interprofessionnel de France : AG Sefaplac N 6 questions techniques, N 9 filiales, participation, association SCC, N 381 procès verbaux de conseil de surveillance de 1967 à 1972 N 4 AG de 1969 à 1980 N 481 procès verbaux des AG de Sofirem, N 8 questions financières N 9 filiales, participation, association, portefeuille, placements Ensemble, dossiers d'administration, fiches relatives aux mandats au fonction de 1985 à 1988 N 31 CA, de gérance, de surveillance, comité N 6 questions techniques SIA, N 1 questions d'ordre général N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité SEPAC, CR PV AGO SEPAC, N 8 questions financières N 4 questions administratives N 482 CR PV d'age Les entrepôts de l'oise, N 1 questions d'ordre général N 3 CA N 381 CR PV CA N 481 AGO N 482 AGE N 8 questions financières SEPAC, CR PV AGO SEPAC, N 4 AG Sofirem, PV CR CA ETR, N questions d'ordre général, N 2 études, rapport, documentation, statistiques SCI Les glaieuls, N 1 questions d'ordre général N 4 AG N 482 CR PV AGE N 8 questions financières + Finorpa, AGE Sofarcom, N 381 CR PV des CA, de gérance, de surveillance GMT, CR PV CA, de gérance, de surveillance

14 Sté Rouennaise de défumage, PV d'age CR Sté Rouennaise de défumage, N 1 questions d'ordre général, N 2 études, rapport, documentation, statistiques N 381 CR PV de CA, de gérance, de surveillance Sté Rouennaise de défumage, N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité N 381 CR PV CA (1) Sté Rouennaise de défumage, N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité N 381 CR PV CA (2) SEEM, N 1 questions d'ordre général N 481 CR PV d'ago N 3 CA, de gérance, de surveillance N 2 études, rapport, documentation, statistiques SEEM, N 8 questions financières N 9 filiales et participation, association, portefeuille, placements SDR, N 3 CA, de gérance, de surveillance, comité N 2 études, documentation, rapport, statistiques N 1 questions d'ordre général Pareco, N 481 CR PV d'ago de 1965 à 1975 N 482 CR PV d'age N 8 questions financières N 6 questions techniques N 9 filiales, participation, association, portefeuille, placements SCC, N 82 fusion, absorption, gestion, emprunts contractés N 9 filiales, participation, association SIA, N 381 CR PV de CA, de gérance, de surveillance GMT, N 1 questions d'ordre général N questions d'ordre général 14

15 Service immobilier des HBNPC Chronos courriers aux notaires CDF courriers départ notaires décembre CDF courriers départ notaires janvier CDF courriers départ notaires février CDF courriers départ notaires mars CDF courriers départ notaires mars (suite) CDF courriers départ notaires avril, mai, juin CDF courriers départ notaires juillet CDF courriers départ notaires août CDF courriers départ notaires septembre CDF courriers départ notaires octobre 2007 Anciens parcellaires de communes des HBNPC Compagnie Générale de Traction sur les voies Navigables (statuts) ; plans parcellaires : chemin de fer d'anzin à la frontière Belge, communes de Bruay, de Condé et du Vieux Condé (1870) ; plans de raccordements avec les lignes du Nord et de Lille à Valencienne (1869) de la compagnie des mines d'anzin ; plans parcellaires d'escaupont, de Bruay, Raisnes ; échanges de terrains avec la sté des mines de Lens (plans) et les communes de Aimentière, Loison sous Lens, Vendin le Vieil, Avion, Lens ; domaine des mines de Lens (26 mars 1928) ; plans définissant le périmètre à protéger en surface de la gare et de la ville de Lens annexés à la convention du 01/07/1872 ; lignes des Houillères du Pas de Calais reconstitution du réseau gare de Lens, commune de Lens (plans parcellaires des parcelles des propriétés à acquérir) ; courriers du Ministère des travaux publics à M. le Préfet du Pas de Calais (1932) ; Communes d'avion, Lens, Liévin échange entre la Cie du Chemin de fer du Nord et la Sté des Mines de Lens du Parcellaires de Somains à Vieux Condé : achats et ventes de terrains, renseignements diverses, courriers Conventions (originaux) entre la Compagnie d'aniche et : 1) la Cie Electrique du Nord 2) la Sté Electrique de Sin le Noble 3) la Cie du gaz de Somains 4) la Sté Régionale de distribution de gaz 5) l'etat français et la Sté de transport d'énergie électrique du Nord de la France 6) la Sté Chimique de la Grande Paroisse 7) la Sté Régionale de distribution de gaz (etc) ; cahiers d'indemnités payées pour les parts de marais inondés par suite d'affaissement minier (1920 à 1960) et/ou occupation temporaire (1917 à 1935) Archives des mines de Ligny raccordement de la fosse n 1 à Lières avec le chemin de fer du Nord à Lilliers, emprise sur les communes de Lilliers, Ecquedecque, Bourecq, Lespesses, St Hilaire, Lières (plans parcellaires) En déficit au 19/06/13 15

16 Arpentages d'anzin à Vieux Condé ( ) ; plans parcellaires de la ville d'avion : projet de détournement de chemin rural ( ), notes et courriers diverses Parcellaires de la Beuvrière Compagnie des Mines d'anzin : plans parcellaires du doublement de voies et bifurcation ( ) ; rapports, courriers, avant projet d'un chemin de fer de valenciennes à Peruwelz (1860) Parcellaires de la commune de Lapugnoy provenant du Ministère des travaux publics ( ), courriers ( ), échange de terrains avec la Sté du Nord (1932) Parcellaires de la commune de Chocques ( ) ; affaires juridique des années de la Sté des Houillères de Liévin : chemin de fer minier, raccordements de fosse (1900), photos de terrils, courriers divers, extraits des minutes du greffe du tribunal civil de 1ère instance, procès verbal du 17 et 18 juin 1901, courriers de contentieux ( ) au mines de Liévin, occupation temporaire de terrains (1919), coupures de presse (1926) Cie des mines de Béthunes : plans parcellaires des entreprises de chemins de fer des communes de Bully, Auchy, Vermelles, Mazingarbes, Violaine, Grenay Stés des Houillères de Liévin : canal de Lens documentations diverses, cahier des charges (1938), projet de convention (1901) de la chambre des Houillères du NPC, exposé devant la commission supérieur des voies navigables de la région du Nord, courriers ( ), mémoire (1886), subvention de la sté Houillères de Liévin (1878) Parcellaires de la ligne principale du chemin de fer de Somains à Abscon faits à Anzin le 23 mai Cahiers d'enregistrements de plans Plans parcellaires et extraits de cadastres du NPC, plans et croquis diverses de fosses et chemins de fer

17 Service juridique Conventions Etablissements Publics Fonciers (EPF) Convention EPF 1 à 14 SD Convention EPF 15 à 20 SD Convention EPF 21 à 26 SD Convention EPF 27 à 37 SD Convention EPF 38 à 45 SD Convention EPF 46 à 53 SD Convention EPF 54 à 62 SD Convention EPF 63 à 70 SD Convention EPF 71 à 79 SD Convention EPF 80 à 89 SD Convention EPF 90 à 94 SD Convention EPF 95 à 101 SD Convention EPF 102 à 108 SD Convention EPF 109 à 112 SD EPF avant l'année 2000, prévisions financières SD Réponses EPF enquêtes de servitudes, terrils secteurs Centre et Lens SD Réponses EPF enquêtes de servitudes, terrils secteurs Est et Ouest SD 17

18 Comité d'entreprise des HBNPC VHS du CE des HBNPC : la Napoule Saint Sylvestre VHS du CE des HBNPC : la Napoule présentation nouvelle version SD VHS du CE des HBNPC : Ecole de voile, Saint Germain à Pâques VHS du CE des HBNPC : Eté 85 compilation VHS du CE des HBNPC : Eté 86 compilation VHS du CE des HBNPC : L'enfant et l'eau VHS du CE des HBNPC : Varengeville VHS du CE des HBNPC : Visite de la délégation polonaise à Hénin Beaumont mars VHS du CE des HBNPC : Visite de nos amis polonais au CE le 15 mai VHS du CE des HBNPC : Pologne août VHS du CE des HBNPC : Pologne septembre VHS du CE des HBNPC : Bussus VHS du CE des HBNPC : La Dune aux loups VHS du CE des HBNPC : Travaux à la roseraie VHS du CE des HBNPC : Centro Teguisol Lazarote VHS du CE des HBNPC : Hénin Chartres VHS du CE des HBNPC : Cinquantenaire des congés payés SD VHS du CE des HBNPC : CE HBNPC version CE SD VHS du CE des HBNPC : Clips vidéos version CE SD

19 TABLE DES MATIÈRES Introduction...3 Sommaire...4 Bordereau d'entrée...5 Direction Filiales et participations (FIPA)...5 Service immobilier des HBNPC...15 Chronos courriers aux notaires...15 Anciens parcellaires de communes des HBNPC...15 Service juridique Conventions Etablissements Publics Fonciers (EPF)...17 Comité d'entreprise des HBNPC...18 Table des matières

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