Annexe ELECTIONS CNESER 2015

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1 Annexe ELECTIONS CNESER 2015 Universités et Institut national polytechnique : Article D Aix-Marseille - Amiens - Angers - Antilles-Guyane - Artois - Avignon - Besançon - Bordeaux - Bordeaux-III - Brest - Bretagne Sud - Caen - Cergy-Pontoise - Chambéry - Clermont-Ferrand-I - Clermont-Ferrand - II - Corse - Dijon - Evry Val d Essonne - Grenoble-I - Grenoble II - Grenoble III - La Guyane - La Réunion - La Rochelle - Le Havre - Le Mans - Lille-I - Lille II - Lille III - Limoges - Littoral - Lyon-I - Lyon- II - Lyon - III - Marne-la-vallée - Montpellier - Montpellier-III - Mulhouse

2 - Nantes - Nice - Nîmes - Nouvelle Calédonie - Orléans - Paris-I - Paris II - Paris III - Paris IV - Paris V - Paris VI - Paris VII - Paris VIII - Paris X - Paris XI - Paris XII - Paris XIII - Pau - Perpignan - Poitiers - Polynésie Française - Reims - Rennes-I - Rennes- II - Rouen - Saint Etienne - Strasbourg - Toulon - INP Toulouse - Toulouse-I - Toulouse II - Toulouse III - Tours - Valenciennes - Versailles-Saint-Quentin en Yvelines Instituts et écoles extérieurs aux universités : Article D Ecole centrale de Lille - Décret n du 29 septembre Ecole centrale de Lyon - Décret n du 1er avril 1992 modifié - Ecole centrale de Marseille - Décret n du 29 septembre 2003 modifié - Ecole centrale de Nantes - Décret n du 29 septembre Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE) - Décret n du 7 décembre 2009

3 - Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT) - Décret n du 13 novembre Ecole nationale des travaux publics de l'etat (ENTPE) - Décret n du 7 décembre Instituts nationaux des sciences appliquées (INSA) : Lyon, Rennes, Toulouse, Rouen, Strasbourg et Centre Val de Loire - Décret n du 9 mars Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca) - Décret n du 10 octobre 1990 modifié - Université de technologie de Compiègne (UTC) - Décret n du 28 juin Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) - Décret n du 14 janvier Université de technologie de Troyes (UTT) - Décret n du 14 septembre 1994 Grands établissements : Article D CentraleSupélec - Décret n du 30 décembre Centre international d études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) - Décret n du 13 décembre 2006 modifié - Collège de France Décret n du 24 juillet Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) - Décret n du 22 avril 1988 modifié - Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) Article L du code de l éducation et décret n du 7 décembre 2006 modifié - Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) - Décret n du 12 avril 1985 modifié - Ecole nationale des Chartes (ENC) - Décret n du 8 octobre 1987 modifié - Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) - Décret n du 8 décembre Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) - Décret n du 2 novembre Ecole nationale supérieure maritime placée sous la tutelle du ministre chargé de la mer (ENSM) - Décret n du 28 septembre Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) - Décret n du 9 janvier 1992 modifié - Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS) - Décret n du 24 décembre 2009 modifié - Ecole pratique des hautes études (EPHE) - Décret n du 24 novembre 2005 modifié - Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) - Décret n du 24 décembre 2009 modifié - Institut d'études politiques de Paris (IEP) - Décret n du 10 mai Institut de physique du Globe (IPGP) de Paris - Décret n du 21 mars Institut des sciences et industries du vivant et de l environnement (Agro Paris Tech) - Décret n du 13 décembre 2006 modifié - Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) - Décret n du 14 mai 1990

4 - Institut national d histoire de l art (INHA) - Décret n du 12 juillet 2001 modifié - Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement rattaché à l'université de Dijon (Agrosup Dijon) - Décret n du 18 février 2009 modifié - Institut polytechnique de Bordeaux rattaché à l université de Bordeaux - Décret n du 25 mars 2009 modifié - Institut polytechnique de Grenoble - Décret n du 8 mars 2007 modifié - Muséum national d'histoire naturelle - Décret n du 3 octobre 2001 modifié - Observatoire de Paris - Décret n du 10 juillet 1985 modifié par les décrets n du 25 mai 1990 et n du 2 juin Université de Lorraine - Décret n du 22 septembre Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine - Décret n du 26 février 2004 modifié - Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES - Décret n du 28 décembre Institut Mines-Télécom (IMT) - Décret n du 28 février Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) - Décret n du 25 novembre Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) - Décret n du 27 juin 2008 modifié - Institut supérieur de l aéronautique et de l espace (ISAE) - articles R à R du code de la défense Ecoles françaises à l'étranger : Article D Casa de Velázquez de Madrid - Ecole française d'athènes - Ecole française d'extrême-orient - Ecole française de Rome - Institut français d'archéologie orientale du Caire Ecoles normales supérieures : Article D Ecole normale supérieure (ENS) - Décret n du 9 décembre Ecole normale supérieure de Cachan - Décret n du 5 janvier 2011 modifié - Ecole normale supérieure de Lyon - Décret n du 7 mai 2012 modifié - Ecole normale supérieure de Rennes, associée aux universités Rennes-I et II Décret n du 17 octobre 2013

5 Liste des Communautés d universités et établissements : - Normandie Université (Décret n du 29 décembre 2014) - Université Paris Saclay (Décret n du 29 décembre 2014) - Université Grenoble Alpes (Décret n du 29 décembre 2014) - Institut polytechnique du Grand Paris (Décret n du 29 décembre 2014) - Université Paris Lumières (Décret n du 29 décembre 2014) - Université Sorbonne Paris Cité (Décret n du 29 décembre 2014) - Languedoc- Roussillon Universités (Décret n du 29 décembre 2014) - Université de Lyon (Décret n du 5 février 2015)- Université Paris-Est (Décret n du 11 février Université Paris-Seine (décret n du 11 février 2015)- Université Côte d Azur (Décret n du 27 février 2015) Etablissements publics de coopération scientifique érigés en COMUE (mais dont le décret d approbation des statuts n a pas été publié ou n est pas entré en vigueur à la date d affichage de la liste des électeurs) : - Communauté d universités et établissements d Aquitaine (Décret n du 21 mars 2007 modifié) - «PSL-formation» University (Décret n du 1er août 2012) - Université de Toulouse (Décret n du 21 mars 2007) - Université Lille Nord de France (Décret n du 9 janvier 2009) - Université européenne de Bretagne (Décret n du 21 mars 2007 modifié) - Université Nantes Angers Le Mans (Décret n du 31 décembre 2008 modifié) - PRES Hautes études Sorbonne Arts et métiers HESAM (Décret n du 30 décembre 2010) - PRES Limousin Poitou-Charentes (Décret n du 29 juin 2009 modifié) - Centre - Val de Loire université (Décret du 8 juillet 2010 modifié) - Université Fédérale Européenne Champagne-Ardennes Picardie (Décret n du 24 avril 2012)

6 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE RECHERCHE - ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE (EPST) - Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (décret n du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique) - Institut français des sciences et technologies des transports, de l aménagement et des réseaux (IFSTTAR) - (décret n du 30 décembre 2010 portant création de l'institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux) - Institut national d études démographiques (INED)- (décret n du 12 mars 1986 modifié portant organisation et fonctionnement de l Institut national d études démographiques) ; - Institut national de la recherche agronomique (INRA) (Code rural et de la pêche maritime, articles R à R ) Institut de recherche pour le développement (IRD) (décret n du 5 juin 1984 modifié portant organisation et fonctionnement de l Institut de recherche pour le développement) - Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) (décret n du 2 août 1985 portant organisation et fonctionnement de l Institut national de recherche en informatique et en automatique) - Institut national de recherche en sciences et technologies pour l environnement et l agriculture (IRSTEA) - (code rural et de la pêche maritime articles R à R ) - Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) (décret n du 10 novembre 1983 modifié relatif à l organisation et au fonctionnement de l Institut national de la santé et de la recherche médicale) - ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (EPIC) - BRGM (anciennement dénommé Bureau de recherches géologiques et minières) - (Décret n du 23 octobre 1959 relatif à l organisation administrative et financière du BRGM). - Centre de coopération international en recherche agronomique (CIRAD) - (Décret n du 5 juin 1984 portant création et organisation du CIRAD) - Centre national d études spatiales (CNES) - (Code de la recherche articles à L et Décret n du 28 juin 1984 relatif au Centre national d études spatiales) - Commissariat à l énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - (Code de la recherche, articles L à L et Décret n du 29 septembre 1970 relatif au commissariat à l'énergie atomique) - Institut français de recherche pour l exploitation de la mer (IFREMER) - (Décret n du 5 juin 1984 relatif à la création, à l organisation et au fonctionnement de l IFREMER).

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