TABLEAU 1 NIVEAU DE PÉNIBILITÉ. Fréquence d exposition Rare Occasionnelle Fréquente Permanente

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1 TABLEAU 1 NIVEAU DE PÉNIBILITÉ Degré de gravité Fréquence d exposition Très important Important Moyen Faible Niveau de fréquence d exposition au risque (1) : Rare = entre 1 et 6 fois par an ; Occasionnelle = 1 à plusieurs fois par mois ; Fréquent = 1 à plusieurs fois par semaine ; Permanent = 1 à plusieurs fois par jour. Degré de gravité d exposition au risque : Très important = risque grave pouvant entraîner des effets irréversibles sur la santé ; Important = risque grave pouvant entraîner un arrêt de travail supérieur à < > jours ; Moyen = risque modéré pouvant entraîner un arrêt de travail inférieur à < > jours ; Faible = risque pouvant entraîner une simple gêne dans l exécution du travail. Niveau de pénibilité = Degré de gravité x Fréquence : de 1 à 3 : pénibilité faible : le niveau de pénibilité est réduit au plus bas niveau. Aucune action particulière à entreprendre ; de 4 à 6 : pénibilité à surveiller : demande une action de suivi ou d amélioration à moyen (entre 6 mois et 1 an) ou long terme (entre 1 et 2 ans) ; de 8 à 9 : pénibilité à diminuer : demande une action de suivi et d amélioration à court (moins de 6 mois) ou moyen terme (entre 6 mois et 1 an) ; de 12 à 16 : pénibilité prioritaire : demande une action prioritaire d amélioration avec réalisation à court terme (moins de 6 mois). (1) La définition de la fréquence d exposition et du niveau de gravité pourra être modifiée et déterminée en concertation avec les différents acteurs de l entreprise en matière d hygiène et de sécurité (médecin du travail, représentants du personnel, employé HQSE, consultant extérieur ). La grille de criticité proposée pourra également être adaptée en fonction des facteurs de pénibilité à évaluer pour lesquels les niveaux de fréquence et/ou les degrés de gravité devraient être redéfinis (exemple : pour le risque liés au bruit, la définition des niveaux de fréquence (rare, occasionnelle ) pourrait être appréciée de la manière suivante : Rare = entre 1 et 3 fois par jour ; Occasionnelle = 4 à 6 fois par mois ; Fréquent = 7 à 13 fois par jour ; Permanent = plus de 13 fois par jour). Exemple de fiches individuelles Voir tableau 2 en page suivante. 7

2 DROIT APPLIQUÉ < Service > TABLEAU 2 EXEMPLE DE FICHE INDIVIDUELLE < Nom prénom > < Emploi > Option 1 Option 2 Noms Prénoms : <> <> < Emploi > Observations : L ensemble des salariés concernés effectuent les mêmes tâches, relevant d un emploi identique ou similaire, lesquelles sont exécutées dans les mêmes conditions pour tous. De plus, aucune restriction médicale n a été émise à l égard de l un d entre eux conduisant à une prise en compte de contraintes particulières dans la réalisation de leur travail. Manutention manuelle Poids de charges à déplacer De 0 à 15 kg De >15 à 25 kg Au-delà de 25 kg Poids d un chariot poussé/tiré De 0 à 100 kg De 100 à 200 kg Au-delà de 200 kg Observations : Selon l article R du Code du travail : le salarié doit respecter les limites réglementaires au port de charges. À ce titre, un salarié ne peut porter de façon habituelle des charges supérieures à 55 kg qu à condition d y avoir été reconnu apte par le médecin du travail ; une salariée ne peut pas porter de charges supérieures à 25 kg ou transporter des charges supérieures à 40 kg ; d une manière générale, le salarié doit supprimer les manutentions inutiles et les mécaniser au maximum à l aide de chariots ou de diables. Il faut, quand cela est possible, favoriser le travail en équipe. Les contraintes de temps ne doivent pas conduire le personnel à négliger les précautions de manutention ; enfin, les équipements de protection individuels mis à sa disposition sont obligatoires. (Ces observations peuvent être complétées) 8

3 Postures pénibles Nature de la posture : < préciser la nature de la posture (exemple : bras au-dessus de la ligne des épaules, position debout etc.) > Maintien posture bref Maintien prolongé Maintien très prolongé Maintien quasi permanent Posture brève (1) : posture dont la durée de maintien représente moins de 15 % du temps de travail ; Posture prolongée : posture dont la durée de maintien est comprise entre 15 % et 50 % du temps de travail ; Posture très prolongée : posture dont la durée de maintien est supérieure à 50 % et inférieure à 75 % du temps de travail. Posture quasi-permanente : posture dont la durée de maintien est supérieure à 75 % du temps de travail ; Observations : Les rotations de poste seront, quand cela est possible, favorisées afin de varier les postures de travail. (1) La définition de la fréquence d exposition peut être modifiée. Vibrations mécaniques Nature des vibrations : < vibrations transmises aux mains et aux bras > Valeur d exposition journalière < à 2,5 m / s de 2,5 à 3,5 m / s de 3,5 à 4,5 m / s de 4,5 à 5 m / s Exposition aux agents chimiques dangereux Nature des substances : < à préciser > Exposition brève (< 15 mn) (1) Exposition prolongée (> 15 mn et < 2 h) Exposition très prolongée (> 2 h et < 5 h) Exposition quasi permanente (> 5 h) (1) À adapter en fonction de la substance. 9

4 DROIT APPLIQUÉ Activités en milieu hyperbare Pression < à 100 Hp P. Hp P. Hp P. > à <> Hp Températures extrêmes Températures basses > 0 à 10 C De 0 à 10 C > 10 C et < 20 C Températures hautes De 20 à 25 C > 25 C et < 30 C > 30 C Observations : Les conditions de travail sont considérées comme normales lorsque le travail est exécuté dans un environnement dont la température est supérieure à <> C et inférieure à <> C (1). (1) À définir avec les acteurs en matière d hygiène et de sécurité. D une entreprise à une autre, ces critères/seuils pourront être différents en fonction des conditions d exercice de l activité et des moyens de protection (collectifs / individuels) dont dispose le salarié. Bruit De 0 à 85 décibels > 85 et < 87 db > 87 db

5 Travail de nuit De 200 à 500 heures annuelles > 500 et < heures annuelles > et < heures annuelles > heures annuelles Travail en équipes successives et alternantes 3 x x Travail répétitif < à <> De 25 à 50 % du temps de travail > 50 et < 75 % du temps de travail > 75 % du temps de travail