PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre aismt 13 SANTE AU TRAVAIL

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1 PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012 aismt 13

2 PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012 aismt 13

3 PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012 aismt 13

4 La loi caractérise la pénibilité au travail par le fait d être ou d avoir été exposé au cours de son parcours professionnel à des risques liés à des contraintes physiques marquées, un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé du travailleur. PENIBILITE : Qualité de ce qui est pénible LES SYNONYMES : Accablant, affligeant, affreux, amer, astreignant, atroce, attristant, contraignant, déchirant, désagréable, difficile fatiguant, insupportable, lourd, torturant. 32 synonymes PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012

5 SERVICE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS, AISMT13, PENIBILITE mars 2012 aismt 13

6 Aborder la pénibilité nécessite au préalable une acceptation des situations de travail considérées comme pénibles. Article L Le CHSCT procède à l'analyse de l'exposition des salariés à des facteurs de pénibilité C EST A L EMPLOYEURDE DETERMINER A PARTIR DE QUEL MOMENT L EXPOSITION A UN OU PLUSIEURS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS MET LE SALARIE DANS UNE SITUATION DE PENIBILITE SERVICE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS, AISMT13, PENIBILITE mars 2012

7 ABORDER COLLECTIVEMENT LA PENIBILITE CONSTITUER UN GROUPE DE TRAVAIL DIRECTION RESSOURCES HUMAINES FORMATION CHSCT MEDECIN DU TRAVAIL DP/CHEF EQUIPE ANIMATEUR SECURITE/IPRP POUR LA DIVERSITE DES REGARDS POUR LA PERTINENCE DE l EVALUATION DEFINITION COMMUNE ET PARTAGEE DE LA PENIBILITE PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012

8 PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012 aismt 13

9 Les facteurs de risques professionnels définis comme «pénibles»nesontpasnouveaux. Parler pénibilité c est remettre au devant de la scène des situations de travail parfois minimisées dans leurs conséquences sur la santé des salariés. C est reprendre le dialogue sur les risques professionnels.

10 PRÉSERVER LA SANTÉ DES SALARIÉS MIEUX VIEILLIR AU TRAVAIL RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION MAINTENIR LES SENIORS DANS L EMPLOI ET FAVORISER LE PARTAGE DES COMPÉTENCES RENDRE ATTRACTIF L ENTREPRISE ET SES METIERS TRAVAILLER EN SÉCURITÉ ET DANS DE BONNES CONDITIONS QUELS SONT VOS ENJEUX? PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012

11 PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012 aismt 13

12 L ENTREPRISE EST-ELLE CONCERNÉE PAR LA PÉNIBILITÉ? LES SITUATIONS DE TRAVAIL CONCERNÉES SONT ELLES SUSCEPTIBLES DE LAISSER DES TRACES DURABLES IDENTIFIABLES ET IRRÉVERSIBLES SUR LA SANTÉ DES TRAVAILLEURS? PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012

13 REPERER LES POSTES DE TRAVAIL EXPOSES A PRIORI IDENTIFIER, pour chaque poste de travail s il y a exposition aux facteurs de risques professionnels POSTES DE TRAVAIL CONTRAINTES PHYSIQUES MARQUEES MANUTENPOSTURES TION PENIBLES VIBRATIO NS Agent de quai x x x Manutentionnaire x x ENVIRONNEMENT PHYSIQUE AGRESSIF BRUIT ACD Mécanicien x x T EXTREMES CONTRAINTES RYTHME DE TRAVAIL T. DE NUIT T. REPETTIF T.EQUIPE S SUCC ALTERNA NTES TOTAL EXPOSITIO NS EFFECTIF EQUI personnevale s NT exposées TP , Proposition d outils pour aide au repérage des postes exposés à la pénibilité en entreprise, AISMT13 février 2012 PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012

14 REPERER LES POSTES DE TRAVAIL EXPOSES A PRIORI ANALYSE DES SITUATIONS DE TRAVAIL POTENTIELLEMENT EXPOSANTES

15 REPERER LES POSTES DE TRAVAIL EXPOSES A PRIORI ANALYSE DES SITUATIONS DE TRAVAIL POTENTIELLEMENT EXPOSANTES Quelles sont les situations de travail exposantes? Existe t-il des signes d'usure? Quelles sont les mesures préventives en place? CONFORTER OU ENRICHIR LE DOCUMENT UNIQUE D ANALYSE ET D EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

16 MODALITES D EXPOSITION DES SALARIES EXEMPLE : AGENT DE QUAI Manutention de colis de 4 à 10 kilos 2 h par jour.? REGLEMENTATION NORMES ENQUETE NX35109 : 15 kilos MESURES PREVENTIVES Gants, chaussures, Gestes et postures en 2011

17 MODALITES D EXPOSITION DES SALARIES Prise au niveau du sol, Dépose à 40 cm Trajet de 6 à 8 m avec colis, Double les cartons pour gagner du temps, Bruit du convoyeur REGLEMENTATION NORMES ENQUETE NX35109 : 15 kilos EXEMPLE : AGENT DE QUAI Manutention de colis de 4 à 10 kilos 2 h par jour.? MESURES PREVENTIVES Gants, chaussures, Gestes et postures en 2011 SIGNES D USURES 2 accidents en 2012, Pas de maladies professionnelles, Pas d incidents, Plusieurs plaintes, Absentéisme important, Pas de restrictions d aptitudes PARCOURS PROFESSIONNELS turn-over important, Poste occupé par ans à 70 % ansà 30 %

18 MODALITES D EXPOSITION DES SALARIES Prise au niveau du sol, Dépose à 40 cm Trajet de 6 à 8 m avec colis, Double les cartons pour gagner du temps, Bruit du convoyeur REGLEMENTATION NORMES ENQUETE NX35109 : 15 kilos EXEMPLE : AGENT DE QUAI Manutention de colis de 4 à 10 kilos 2 h par jour.? MESURES PREVENTIVES Gants, chaussures, Gestes et postures en 2011 SIGNES D USURES 2 accidents en 2012, Pas de maladies professionnelles, Pas d incidents, Plusieurs plaintes, Absentéisme important, Pas de restrictions d aptitudes PARCOURS PROFESSIONNELS turn-over important, Poste occupé par ans à 70 % ansà 30 %

19 - MODALITES D EXPOSITION DES SALARIES, - SIGNES D USURES, - REGLEMENTATION, - NORMES, ENQUETE, - ACCORD, - MESURES PREVENTIVES, - PARCOURS PROFESSIONNELS,? DECIDER DES POSTES/SITUATIONS DE TRAVAIL A RETENIR

20 REPERER LES POSTES DE TRAVAIL EXPOSES A PRIORI ANALYSE DES SITUATIONS DE TRAVAIL POTENTIELLEMENT EXPOSANTES DECIDER DES POSTES/SITUATIONS DE TRAVAIL A RETENIR EN FONCTION DES SITUATIONS DE TRAVAIL EFFECTIVEMENT EXPOSANTES EN FONCTION DE CRITERES OBJECTIFS

21 LES CRITERES RETENUS PAR L ENTREPRISE DISCUTES, OBJECTIFS, ACCEPTES Ils caractérisent la pénibilité par : DES SEUILS, DES VOLUMES, DES LIMITES, DES INTENSITÉS, DES DURÉES QUOTIDIENNES ET/OU HEBDOMADAIRES, DES FRÉQUENCES D EXPOSITION OU DES TYPES DE TÂCHES CONTRAIGNANTES. CES CRITÈRES SONT SOUVENT DIFFÉRENTS D UNE ENTREPRISE À L AUTRE POUR DES TÂCHES DE TRAVAIL SEMBLABLES.

22 CERTAINES ENTREPRISES REDIGENT UNE «GRILLE DES SEUILS» TRADUIT SOUVENT DES DONNEES DE POIDS, DE FREQUENCE, DE LIMITES QUANTITATIVES LES DONNÉES DE L ANALYSE QUALITATIVE NE SONT PLUS VISIBLES LES CRITERES DOIVENT ETRE REEVALUES A CHAQUE MODIFICATION DES SITUATIONS DE TRAVAIL

23 REPERER LES POSTES DE TRAVAIL EXPOSES A PRIORI ANALYSE DES SITUATIONS DE TRAVAIL POTENTIELLEMENT EXPOSANTES DECIDER DES POSTES/SITUATIONS DE TRAVAIL A RETENIR COMPTABILISER LE NOMBRE DE SALARIES CONCERNES

24 COMPTABILISER LE NOMBRE DE SALARIES CONCERNES Comptabilisation individuelle : Pour établir les fiches de prévention des expositions aux facteurs de risques professionnels Comptabilisation équivalent temps plein EQTP Pour déterminer le pourcentage de l effectif concerné sur l effectif total Pour annexer au document unique la proportion de salariés concernés (CSS, art. R ) Pour déterminer si l entreprise doit négocier un accord ou un plan d action (cas des entreprises de plus de 50 salariés)

25 REPERER LES POSTES DE TRAVAIL EXPOSES A PRIORI ANALYSE DES SITUATIONS DE TRAVAIL POTENTIELLEMENT EXPOSANTES DECIDER DES POSTES/SITUATIONS DE TRAVAIL A RETENIR COMPTABILISER LE NOMBRE DE SALARIES CONCERNES DEFINIR DES ACTIONS PREVENTIVES

26 DEFINIR DES ACTIONS PREVENTIVES L ANALYSE DU TRAVAIL précise les situations exposantes Passer de : «port de colis de 4 à 10 kilos 2h/jour» À un NIVEAU DE DÉTAIL, vivier de solutions : Prise au niveau du sol, Dépose sur un tapis à 40 cm du sol, Effectue un trajet de 6 à 8 m avec colis, Double les cartons pour gagner du temps, L OBSERVATION DES SITUATIONS RÉELLES POUR : IDENTIFIER LES STRATÉGIES INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES FACE AUX SITUATIONS DIFFICILES, IDENTIFIER LA PERTINENCE DES MOYENS MIS À DISPOSITION, APPRÉCIER L ADÉQUATION DES COMPÉTENCES AVEC LE TRAVAIL À RÉALISER.

27 REPERER LES POSTES DE TRAVAIL EXPOSES A PRIORI ANALYSE DES SITUATIONS DE TRAVAIL POTENTIELLEMENT EXPOSANTES DECIDER DES POSTES/SITUATIONS DE TRAVAIL A RETENIR COMPTABILISER LE NOMBRE DE SALARIES CONCERNES DEFINIR ET METTRE EN PLACE DES ACTIONS PREVENTIVES ETABLIR UNE FICHE INDIVIDUELLE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS

28 PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012 aismt 13

29 l article L du code du travail dispose que, pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur sa santé, l employeur consigne dans une fiche les conditions de cette exposition. FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS FICHE D EXPOSITION Amiante : Fiche d exposition Travaux en milieu hyperbare : Fiche de sécurité Rayonnements ionisants : Fiche d exposition Rayonnement optique : Fiche d exposition

30 FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d'exposition. Elle est communiquée au service santé autravail et remise au travailleur à son départ de l'entreprise ou en cas d'arrêt de travail consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle d'au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif). Conformément à l'article L , le travailleur peut demander à l'employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche. NOM : PRENOM : unité de travail (DUER) Poste ou emploi occupé : FACTEURS DE RISQUES (Article D ) NON OUI PERIODE D'EXPOSITION MESURES DE PREVENTION EN PLACE Date début Date fin Organisationnelles Collectives Individuelles COMMENTAIRES, PRECISIONS, EVENEMENTS PARTICULIERS, (résultats de mesurages, etc..) MANUTENTION POSTURES PENIBLES VIBRATIONS MECANIQUES ACD-POUSSIERES-FUMEES (sauf amiante*) TEMPERATURES EXTREMES BRUIT TRAVAIL DE NUIT TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES alternantes TRAVAIL REPETITIF * L'exposition à l'amiante est consignée dans la fiche d'exposition prévue à l'article R du code du travail. Les conditions habituelles d exposition,. Les évènements particuliers augmentant l exposition,. La période de l exposition,. Les mesures de prévention organisationnelles, collectives, individuelles,

31 QUELS SONT LES OBJECTIFS DE CETTE FICHE? INFORMERLEMEDECINDUTRAVAIL La fiche est communiquée au service santé au travail qui la remet au MEDECIN DU INFORMER LE TRAVAILLEUR POINTER LES POLYEXPOSITIONS S INTERROGER SUR L EFFICACITÉ DES MESURES PRÉVENTIVES ASSURER L HISTORIQUE TRAVAIL et complète le dossier médical en santé au travail de chaque travailleur, Une copie est remise au TRAVAILLEUR à son départ de l entreprise en cas d arrêt de travail d au moins 30 jours consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle et d au moins 3 mois dans les autres cas, A tout moment le travailleur peut demander et consulter sa fiche d exposition.

32 EXEMPLE FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d'exposition. Elle est communiquée au service santé autravail et remise au travailleur à son départ de l'entreprise ou en cas d'arrêt de travail consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle d'au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif). Conformément à l'article L , le travailleur peut demander à l'employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche. NOM : DUVAL PRENOM : Frédéric unité de travail (DUER) QUAI Poste ou emploi occupé : AGENT DE QUAI FACTEURS DE RISQUES (Article D ) NON OUI PERIODE D'EXPOSITION MANUTENTION x 01/01/ /12/2012 MESURES DE PREVENTION EN PLACE Date début Date fin Organisationnelles Collectives Individuelles COMMENTAIRES, PRECISIONS, EVENEMENTS PARTICULIERS, (résultats de mesurages, etc..) POSTURES PENIBLES x 01/01/ /12/2012 VIBRATIONS MECANIQUES x 01/01/ /12/2012 ACD-POUSSIERES-FUMEES (sauf amiante*) x TEMPERATURES EXTREMES x 01/06/ /08/2012 BRUIT x 01/01/ /12/2012 TRAVAIL DE NUIT TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES alternantes x x TRAVAIL REPETITIF x * L'exposition à l'amiante est consignée dans la fiche d'exposition prévue à l'article R du code du travail

33 EXEMPLE FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d'exposition. Elle est communiquée au service santé autravail et remise au travailleur à son départ de l'entreprise ou en cas d'arrêt de travail consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle d'au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif). Conformément à l'article L , le travailleur peut demander à l'employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche. NOM : DUVAL PRENOM : Frédéric unité de travail (DUER) QUAI Poste ou emploi occupé : AGENT DE QUAI FACTEURS DE RISQUES (Article D ) MANUTENTION POSTURES PENIBLES VIBRATIONS MECANIQUES TEMPERATURES EXTREMES BRUIT NON OUI x x x x x PERIODE D'EXPOSITION MESURES DE PREVENTION EN PLACE Date début Date fin Organisationnelles Collectives Individuelles 01/01 / /01 / /01 / /06/ /01/ /12/ /12/ /12/ /08/ /12/ acteurprap minimum par équipe 2 Réfection annuelle du sol du dépot Alternance équipe une semaine sur deux * L'exposition à l'amiante est consignée dans la fiche d'exposition prévue à l'article R du code du travail Dépose des palettes auplus près de la zone (distance < 2 m) Transpalette à haute levée électrique sur 2 postes après midi Gants, chaussures, Acteur PRAP Vérification Autorisation semestrielle des de conduite chariot Informationdu risque, casque antibruit COMMENTAIRES, PRECISIONS, EVENEMENTS PARTICULIERS, (résultats de mesurages, etc..) Port de colisde 4 à 10 kilos/2h/jour Prise des colis au niveau du sol (50 % du temps), dépose à 40 cm 2 h/jour 1Utilise le chariot sur le quai 2h/jour (mesuré 0,9 ms/2) 2Conduite du chariot sur sol inégal 1h/jour (mesuré 1,1 m/s2) Convoyeurmesuré sur 8 h 00 à 81 db (5h/jour)

34 ABORDER COLLECTIVEMENT LA PENIBILITE DEFINITION COMMUNE ET PARTAGEE DE LA PENIBILITE CLARIFIER LES ENJEUX POUR L ENTREPRISE LES SITUATIONS DE TRAVAIL RETENUES COMME «PENIBLES» DOIVENT ETRE ISSUES DU DOCUMENT UNIQUE BIEN ANALYSER LES SITUATIONS DE TRAVAIL FACILITE LE CHOIX DES CRITERES DE «PENIBILITE» DANS L ENTREPRISE, FACILITE LA DEFINITION DE MESURES PREVENTIVES LA FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS TRACE LES EXPOSITIONS MAIS AUSSI LES POLYEXPOSITIONS PENIBILITE AU TRAVAIL- Quelle démarche en entreprise CD-25 Octobre 2012

35 13 aismt VOTRE SERVICE SANTE AU TRAVAIL VOUS ACCOMPAGNE Merci de votre attention..

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