RECUEIL DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PORTANT COMPOSITION D INSTANCES. Juin 2009 Bureau des affaires générales

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1 RECUEIL DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PORTANT COMPOSITION D INSTANCES Juin 2009 Bureau des affaires générales

2 LE PRESIDENT DE L UNIVERSITE PARIS DESCARTES la loi de l enseignement supérieur n du 26 janvier 1984 le décret modifié n du 13 juillet 1992, les statuts de l Université les délibérations du conseil d administration du 15 janvier 2008 et 5 février 2008 l élection du Président de la section disciplinaire compétente à l égard des usagers du 15 janvier 2008 DECIDE ARTICLE UNIQUE : sont nommés membres de la section disciplinaire compétente à l égard des usagers : Professeurs ou assimilés : M. Daniel JORE (Président) Maîtres de conférences, Maîtres-assistants, ou assimilés Autres enseignants : Usagers : Titulaires : Suppléants : M. Frédéric RICHARD M. Martin BRIOT M. TRODOUX Kévin M. VIAL Yoann M. DELAGE Raphaël M. KAZADJAN Adrien Mlle HUYNH Sandrine Mlle HORDÈ Jessica Fait à Paris, le 7 février 2008 Le Président

3 LE PRESIDENT DE L UNIVERSITE RENE DESCARTES vu la circulaire ministérielle n en date du 29 août 2001 relative au développement de l engagement associatif et des initiatives étudiantes vu les décisions des conseil d administration en date du 1 er février et 24 mars 2005, du 13 février 2007 et du 5 février 2008 ARRETE La commission chargée de gérer le Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE) dans sa formation chargée de l aide sociale est composée comme suit : Président : Vice-Présidents : Le Président de l Université, M. Le chargé de mission «vie étudiante» : M. Denis DUBOC Membres : Trois représentants des étudiants parmi les membres du conseil d administration et du CEVU : Yoann VIAL(titulaire) et Dany RALANTONISAINANA (suppléant) Delphine HEURTE et Mennat EL GHALID (titulaires) Cécile MEUNIER et Delphine BOUENEL (suppléants) Deux assistantes sociales :. Mme Marie-Nöelle COX, assistance sociale du CROUS de Paris. Mme Katia LALISSE Le Directeur ou le représentant, du Conseil Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris. Deux représentants des mutuelles étudiantes : Mme Farah BOUGLOUF (SMEREP) M. Stephan LEMONSU (Mutuelle des Etudiants) Fait à Paris, le 6 janvier 2009

4 LE PRESIDENT DE L UNIVERSITE PARIS DESCARTES vu la circulaire ministérielle n en date du 29 août 2001 relative au développement de l engagement associatif et des initiatives étudiantes vu les décisions des conseil d administration en date du 1 er février, 24 mars 2005 et du 5 février 2008 ARRETE La commission chargée de gérer le Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE) dans sa formation chargée de l aide aux projets est composée comme suit : Président : Vice-Président : Membres : Le Président de l Université, M. Le chargé de mission «vie étudiante» : M. Denis DUBOC Quatre représentants des étudiants parmi les membres du conseil d administration et du CEVU : M. RALANTONISAINANA Dany et Laureline BOSSER (titulaires) Kevin TRODOUX et Raphaël DELAGE (suppléants) Thomas DESLANDRE et Emmanuel HABER (titulaires) Timur OZALP et Margo BROCHET (suppléants) La responsable du Bureau de la vie étudiante :. Le Chef de la division des études et de la vie universitaire : Régis LECHENAULT Trois personnalités qualifiées :. M. Thierry MALINGE, Chef de la division des établissements et de la vie universitaire (DEVU) au rectorat de l Académie de Paris. M. Paul ALART, Directeur du SUAPS. Mme Catherine MANGEOT, Chef de la division de la vie de l étudiant au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris Deux représentants des associations étudiantes : Martin GROSRICHARD (Association Turne Sport Dentaire Montrouge) Tanguy VERET (Association SOLidarité Etudiants Médecine) Fait à Paris, le 6 janvier 2009

5 L E P R E S I D E N T le décret n du 24 avril 1995 relatif aux comités d'hygiène et de sécurité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur, l'arrêté du 12 décembre 1995 portant création et constitution du comité d'hygiène et de sécurité de l'université Paris Descartes, modifié par décision du Conseil d administration du 5 février 2008, les résultats enregistrés aux élections au Conseil d'administration lors du scrutin des 11 et 14 décembre 2007, les avis émis par vote lors des séances en date des 25 mai 2005, 28 juin 2005, 13 février 2007, 24 avril 2007, 25 mars 2008, 17 juin 2008 et 16 décembre 2008 du Conseil d'administration, SUR proposition des organisations syndicales, des élus enseignants-chercheurs membres du Conseil d administration consultés et des organisations d'usagers représentées au Conseil d'administration. ARRETE Article I : Sont nommés en qualité de représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'université Paris Descartes : Membres titulaires Membres suppléants M., Président M. Daniel JORE, Administrateur du Centre des Saints-Pères, Chargé de mission pour le patrimoine immobilier et sa valorisation M. François PAQUIS, secrétaire général Mme Magali VIGNERON, secrétaire générale adjointe Mme Marie-Hélène JEANNERET-CRETTEZ, vice-président du Conseil des études et de la vie universitaire Mme Sophie PENE, Professeur d Université Mlle Marion CLOPEZ, ingénieur chargé du service prévention, hygiène et sécurité Mme Jocelyne CAZORLA, chef de la division du personnel et des ressources humaines M. Bruno VARET, vice- président du Conseil scientifique M. Denis DUBOC, chargé de mission pour la vie étudiante M. Olivier SALTIEL, ingénieur hygiène et sécurité de la faculté de médecine Mme Colette GRANDJEAN, chef du service des personnels BIATOS

6 Article II : Sont désignés en qualité de représentants des personnels au comité précité, et pour une durée de trois ans : Membres titulaires Membres suppléants Mme Catherine ESNOUS, représentante des personnels BIATOS, Intersyndicale FERC-SUP- CGT, SNPREES-FO et SNASUB-FSU M. Jean-Pierre FLINOIS, représentant des personnels BIATOS, Intersyndicale FERC-SUP-CGT, SNPREES-FO et SNASUB-FSU M. Serge TURCAUD, représentant des personnels BIATOS, Intersyndicale FERC-SUP-CGT, SNPREES-FO et SNASUB-FSU Mme Florence RENOUARD, représentante des personnels BIATOS, Intersyndicale FERC-SUP-CGT, SNPREES-FO et SNASUB-FSU Mme Marie-France GARDETTE, représentante des personnels BIATOS, UNSA EDUCATION M. Emmanuel LAVALY, représentant des personnels BIATOS, UNSA EDUCATION Mme Madeleine RIES, représentante des enseignants-chercheurs, faculté de médecine, Cochin Mme Anne Lise PICHARD, représentante des enseignants-chercheurs, faculté de médecine, Cochin Mme Sandra WELLER, représentante des enseignants-chercheurs, faculté de médecine, Necker M. Jean-Didier BAGOT, représentant des enseignants-chercheurs, Institut de Psychologie M. Charbel MASSAAD, représentant des enseignants-chercheurs, UFR Biomédicale des Saints-Pères M. Frédéric CHARBONNIER, représentant des enseignants-chercheurs, UFR Biomédicale des Saints-Pères Mme Christine ROLAND-LEVY, représentante des enseignants-chercheurs, Centre Technique des Langues M. Gérard LOUIS, représentant des enseignantschercheurs, UFR Biomédicale des Saints-Pères M. Alexandre DOBBERTIN, représentant des enseignants-chercheurs, UFR Biomédicale des Saints-Pères Mme France MASSICOT, représentante des enseignants-chercheurs, Faculté de Pharmacie Article III : Sont désignés en qualité de représentants des usagers au sein du dit comité, et pour une durée de trois ans : Membres titulaires Membres suppléants M. Timur OZALP Melle Juliette HERSENT M. Olivier SIGMAN Melle Ines SAIDI

7 Article IV : Participent de droit, en leur qualité, au Comité d'hygiène et de sécurité : -Mme Joana ROUVIER, directrice du S.I.U.M.P.P.S (suppléant : Mme Annie PERUFEL, infirmière), -Monsieur le Professeur Dominique CHOUDAT, directeur du service de médecine de prévention (suppléant : Mme Isabelle ROQUE). -Mme Marie-Jeanne MAGOAROU, infirmière du service de médecine de prévention en qualité d'expert. Article V : Sont invités permanents sans voix délibérative aux séances du Comité d'hygiène et de sécurité : -Les ingénieurs hygiène et sécurité des sites de l Université -L ingénieur en hygiène et sécurité et le médecin de prévention de l INSERM (délégation ADR Paris 5 Saint Anne) et du CNRS (délégation Paris A) -L ingénieur en hygiène et sécurité de l ENS (Paris rue d Ulm) Article VI : Les fonctionnaires rattachés à l IGAENR et chargés de la fonction d inspection en matière d hygiène et sécurité peuvent assister, avec voie consultative, aux travaux du Comité d hygiène et de sécurité. Article VII : Le comité d'hygiène et de sécurité, ainsi constitué, est présidé par le Président de l'université ou, en son absence, par son suppléant. Article VIII : Le secrétariat du comité est assuré par l ingénieur chargé du service prévention hygiène et sécurité de l Université. Article IX : Le présent arrêté annule et remplace le précédent en date du 18 juin Article X : Le secrétaire général de l'université est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 18 juin 2008