REPUBLIQUE DE COTE D IVOIRE Union Discipline Travail CÔTE D IVOIRE PAYS EMERGENT A L HORIZON 2020

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1 REPUBLIQUE DE COTE D IVOIRE Union Discipline Travail MINISTERE DE L ENVIRONNEMENT, DE LA SALUBRITE URBAINE ET DU DEVELOPPEMENTDURABLE CÔTE D IVOIRE PAYS EMERGENT A L HORIZON 2020 PAYS INVITE D HONNEUR DE POLLUTEC 2014 L AFRIQUE AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE TERMES DE REFERENCE (05 septembre 2014) 1

2 1. CONTEXTE ET JUSTIFICATION Au cours de la visite d Etat du Président François HOLLANDE en Côte d Ivoire, le 17 juillet 2014, la Directrice du Salon POLLUTEC, Madame Stéphanie GAY TORRENTE, membre de la délégation française, a présenté au Ministre de l Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable, le projet «Côte d Ivoire, Pays invité d Honneur de POLLUTEC 2014». Elle a visité plusieurs ministères et structures en vue de leur implication étroite dans la participation de la Côte d Ivoire à POLLUTEC Le Salon International des Technologies et des Services de l Environnement et du Développement Durable, dénommé POLLUTEC, organisé en France, est le rendez-vous mondial des acteurs de l environnement et de l énergie. La prochaine édition aura lieu du 2 au 5 décembre 2014 à Lyon. Ce salon accueille environ exposants, dont 30 % d internationaux, visiteurs internationaux en provenance de 90 pays et propose des solutions pour la prévention et le traitement de toutes les pollutions, la préservation des ressources et la mise en œuvre de grands projets urbains et industriels. POLLUTEC reçoit chaque année de nombreuses délégations africaines et souhaite désormais placer l'afrique au cœur du salon, pour leur permettre de présenter les opportunités de ce continent ainsi que les grands projets en cours et à venir. Cette année, considérant que la Côte d'ivoire accorde une importance grandissante au développement durable, et a co-organisé le Forum Franco-Ivoirien sur les Villes durables lors de la visite du Président Hollande, elle est le premier pays africain, invité à être à l'honneur de POLLUTEC Cette invitation à être pays à l honneur est une véritable opportunité pour la Côte d Ivoire. Car la Côte d Ivoire est en train d écrire une nouvelle page de son développement et ce salon contribuera à faire d'elle un pays émergent à l horizon En effet, POLLUTEC offre un cadre international, à l ensemble des acteurs engagés dans la voie du développement durable, qu ils soient du secteur public, privé et des ONGs, en Côte d Ivoire, une tribune de choix, pour présenter les grands projets couvrant les thématiques clés des domaines de l environnement, de la salubrité urbaine et du développement durable. A POLLUTEC 2014, la Côte d Ivoire disposera d un stand aménagé de 80 m², au centre du salon. Pendant quatre (04) jours, la Côte d Ivoire présentera son savoir-faire en matière de technologies et de services environnementaux ;elle deviendra le lieu de rendez-vous d industriels, d'administratifs, de responsables de collectivités locales, de fournisseurs de services et de bailleurs de fonds. Ce rendez-vous d échanges et de partage d expériences permettra aux responsables institutionnels et économiques de la Côte d Ivoire de découvrir les dernières innovations technologiques environnementales et de rencontrer tous les acteurs et experts du secteur. 2

3 Cet événement sera aussi l occasion de promouvoir, à travers des conférences et rendez-vous d affaires, les opportunités de partenariat entre la France et la Côte d Ivoire auprès des institutions et industriels mais aussi avec les autres pays. Le Ministère de l Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable qui est chargé de la coordination de cette importante activité se doit de mobiliser l ensemble des parties prenantes des Ministères, Institutions et Organisations publiques et privées pour qu elle soit un succès. La délégation ivoirienne sera conduite par le Ministre de l Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable. 2. OBJECTIFS 2.1. Objectif Général La participation de la Côte d'ivoire au salon des innovations POLLUTEC 2014 vise à présenter ses actions majeures entreprises ou à entreprendre ainsi que ses innovations technologiques et solutions techniques, dans les domaines en lien avec l environnement et le développement durable Objectifs spécifiques De façon spécifique, il s agira de : - montrer les progrès réalisés en matière de gouvernance environnementale et de promotion du développement durable; - de présenter les grands projets structurants dans les domaines de l environnement et du développement durable en liens avec les thématiques clés identifiés (Annexe); - de rencontrer les acteurs et experts de l action environnementale pour un développement durable ; - de promouvoir les opportunités d affaires, d investissement, de coopération économique et technologique en Côte d'ivoire auprès des institutions et industriels français et internationaux ; 3. METHODOLOGIE 3.1. Mise en place des Organes Structurels Pour une meilleure préparation de la participation de la Côte d Ivoire à POLLUTEC 2014, sont créés les organes structurels suivants : o o o Un Comité de Pilotage Un Comité Scientifique Un Comité d Organisation La structuration des différents organes et leurs missions sont fournies en Annexe 1 3

4 3.2. Elaboration du Chronogramme d Activités Les actions majeures suivantes sont à réaliser : o Mobiliser l ensemble des partenaires autour de la participation de la Côte d Ivoire à POLLUTEC 2014 comme enjeu majeur pour son rayonnement international; o Mettre en place les organes structurels pour la préparation de la participation de la Côte d Ivoire à POLLUTEC 2014; o Elaborer le plan d action de la participation de la Côte d Ivoire à POLLUTEC 2014, o Elaborer le Document de Référence de la Participation de la Côte d Ivoire à POLLUTEC 2014, o Adopter un système de Suivi- Evaluation de la préparation de POLLUTEC 2014 Le Chronogramme de Préparation de la Participation de la Côte d Ivoire à POLLUTEC 2014 est présenté en Annexe 2 4. CIBLES/ PARTICIPANTS Les principaux groupes ciblés sont : - l administration publique, - les opérateurs économiques, - les décideurs politiques, - les collectivités territoriales, - les organisations de la société civile (ONGs, Associations etc en lien avec l Environnement et le Développement Durable). 5. RESULTAS ATTENDUS - Les progrès réalisés en matière de gouvernance environnementale et de promotion du développement durable en Côte sont connus par les participants de POLLUTEC 2014 ; - Les grands projets structurants de la Côte d Ivoire dans les thématiques majeurs de l environnement et du développement durable sont perçus et présentent un grand intérêt pour les acteurs du développement durable; - La CI est imprégnée des expertises, des innovations technologiques et des solutions techniques et se les approprie. 4

5 - Des accords de partenariats, pour la mise en œuvre des actions majeures de développement durable pour l émergence de la Côte d Ivoire à l horizon 2020 sont initiés et/ou signés; - La promotion des opportunités d affaires, d investissements, de coopération économique et technologique en Côte d Ivoire auprès des institutions et industriels français et internationaux est assurée. 6. Budget Le Budget Général de POLLUTEC 2014 sera constitué en priorité par le Budget de l Etat et de l apport des partenaires du secteur privé et des partenaires au développement (Annexe 3). 5

6 ANNEXE 1 STRUCTURATION DES ORGANES DE POLLUTEC 2014 COMITE PILOTAGE MISSIONS : Le Comité de Pilotage, est chargé de donner la vision, les grandes lignes directrices pour la participation de la Côte d Ivoire, Pays à l honneur, à POLLUTEC Il assure la supervision des travaux du comité scientifique et du comité d organisation et en valide tous les travaux et les rapports y afférents. COMPOSITION : PRESIDENCE : MINISTRE DE L ENVIRONNEMENT, DE LA SALUBRITE URBAINE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE OU SON REPRESENTANT VICE-PRESIDENCE : 1. MINISTRE DU PETROLE ET DE L ENERGIE OU SON REPRESENTANT 2. MINISTRE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES OU SON REPRESENTANT 3. MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE L ECONOMIE DES FINANCES OU SON REPRESENTANT SECRETARIAT 1. MINISTRE D ETAT, MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES OU SON REPRESENTANT 2. MINISTRE DU COMMERCE, DE L ARTISANAT ET DE LA PROMOTION DES PME OU SON REPRESENTANT MEMBRES : 1. MINISTRE D ETAT, MINISTRE DE L INTERIEUR ET DE LA SECURITE OU SON REPRESENTANT 2. MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DU BUDGET OU SON REPRESENTANT 3. MINISTRE DE LA CONSTRUCTION, DU LOGEMENT, DE l ASSAINISSEMENT ET DE L URBANISME OU SON REPRESENTANT 4. MINISTRE DE L INDUSTRIE ET DES MINES OU SON REPRESENTANT 5. MINISTRE DES EAUX ET FORETS OU SON REPRESENTANT 6. MINISTRE DE LA COMMUNICATION OU SON REPRESENTANT 6

7 COMITE SCIENTIFIQUE THEME GENERAL :«VILLES DURABLES» MISSIONS : Le Comité Scientifique, est chargé de : - Rédiger les Termes de référence de chaque Comité Technique scientifique ; - Définir tous les aspects scientifiques; - Participer à la détermination des sous thèmes ; - Rechercher les animateurs scientifiques qui viendront animer les conférences ; - Rédiger l annonce et les appels à candidature pour les projets de communication ; - Evaluer les projets de communication qui seront soumis ; - Participer au choix des exposants pour les stands; - Rédiger les discours des différentes autorités; - Superviser les ateliers thématiques - Rédiger les Rapports ateliers - Elaborer le programme final et le rapport de synthèse ; - Etc COMPOSITION : PRESIDENCE : DIRECTEUR GENERAL DE L ENVIRONNEMENT VICE-PRESIDENCE : 1. REPRESENTANT MINISTERE DE LA CONSTRUCTION 2. REPRESENTANT DE L ASSEMBLEE DES REGIONS ET DISTRICTS DE COTE D IVOIRE SECRETARIAT 1. DIRECTEUR GENERAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE 2. REPRESENTANT DU MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES 3. CONSEILLER SPECIAL DU GOUVERNEUR DU DISTRICT D ABIDJAN (Kopieu) Cinq Comités Techniques Scientifiques (CTS)pour les thématiques majeures ci-dessous : 1. Eau potable /Assainissement 2. Gestion des Déchets / Qualité de l Air 3. Changement climatique/ Energies renouvelables 4. Développement Durable / RSE 5. Aires protégées / Eco-tourisme Chaque CTS est composé d un Président, un rapporteur (désignés en interne) et de membres NB : Les CTS sont ouverts à tous les parties prenantes ou personnes physiques ou morales dont les compétences peuvent être utiles. 7

8 CTS1 :Eau Potable / Assainissement DIRECTEUR GENERAL DE L ONAD DIRECTEUR GENERAL DE L ONEP DIRECTEUR DU CIAPOL REPRESENTANT DU BNETD REPRESENTANT SODECI DIRECTEUR DE L AGEROUTE DIRECTEUR DES RESSOURCES EN EAUX CTS2 : Gestion des Déchets / Qualité de l Air INSPECTEUR GENERAL SALUBRITE CONSEILLER TECHNIQUE SALUBRITE DIRECTEUR DES OPERATIONS DE SALUBRITE ET DE LUTTE CONTRE LES NUISANCES DIRECTEUR INFRASTRUCTURES DE SALUBRITE ET LA VALORISATION DES DECHETS DIRECTEUR DE LA QUALITE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA PREVENTION DES RISQUES DIRECTEUR GENERAL DE L ANASUR DIRECTEUR GENERAL DU FFPSU DIRECTEUR DE l HYGIENE PUBLIQUE DIRECTEUR GENERAL DE LA SICTA REPRESENTANT DE L UVICOCI DIRECTEUR DU CIAPOL CTS3 : Changement climatique/ Energies renouvelables INSPECTEUR GENERAL DE L ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE COORDONNATEUR DU PROGRAMME NATIONAL CHANGEMENT CLIMATIQUE DIRECTION DE LA PLANIFICATION, DE LA PROGRAMMATION ET DU FINANCEMENT DIRECTEUR GENERAL DE L ENERGIE DIRECTEUR DE L INSTITUT DE RECHERCHE DES ENERGIES NOUVELLES (IREN) DIRECTEUR EXECUTIF DEL ONG RIABD DIRECTEUR DE L OFFICE NATIONAL DE LA PROTECTION CIVILE (ONPC) REPRESENTANT DE L ARDCI REPRESENTANT DE LA CGECI REPRESENTANT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE REPRESENTANT DE L UVICOCI CTS4 : Développement Durable / RSE DIRECTEUR DE L AGENCE NATIONALE DE L ENVIRONNEMENT DIRECTEUR DE L ECONOMIE VERTE ET DE LA RESPONSABILITE SOCIETALE DIRECTEUR GENERAL DE L INDUSTRIE REPRESENTANT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE REPRESENTANT DE LA CGECI REPRESENTANT DU MINISTERE DE LA CONSTRUCTION, DU LOGEMENT, DE l ASSAINISSEMENT ET DE L URBANISME 8

9 CTS5 : Aires protégées / Eco-tourisme DIRECTEUR GENERAL DE L OFFICE IVOIRIEN DES PARCS ET RESERVES DIRECTEUR GENERAL DE COTE D IVOIRE TOURISME DIRECTEUR DE L ECOLOGIE ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE DIRECTEUR DE LA SODEFOR REPRESENTANTDU FONDS D ENTRETIEN ROUTIER REPRESENTANT DE L ONG INTERNATIONALE WCF COMITE D ORGANISATION MISSIONS : Le Comité d organisation, a pour mission d assurer toute l organisation pratique de la participation de la Côte d Ivoire, Pays à l honneur, à POLLUTEC Il a la charge de coordonner tout l'opérationnel. A cet effet, il est chargé de : - Assurer la communication pré, per et post POLLUTEC ; - Procéder au choix, par appel d offre, de l agence qui sera chargée de l aménagement du Salon de la Côte d Ivoire ; - Effectuer les réservations de billet d avionetle transport à Lyon de toute la délégation ; - Assurer l obtention des Visas des membres de al délégation ; - Gérer les réservations d hôtel et l hébergement des membres de la délégation ; - Assurer, en liaison avec la Direction de POLLUTEC, la mise à disposition de toute la logistique à Lyon et aménager le stand ; - Elaborer, en rapport avec le comité scientifique, le plan d action opérationnel ; - Préparer le budget prévisionnel, - Editer les factures, - Assurer le suivi des décaissements et des encaissements - En liaison avec la Direction de Pollutec, assurer l accueil des membres de la délégation ivoirienne ; - Proposer des sites de restauration ; - En liaison avec la Direction de Pollutec, organiser toutes les rencontres en marge du Salon (B to B, PPP, etc.. ; - faire le bilan financier ; - etc COMPOSITION : PRESIDENCE : DIRECTEUR DE CABINET ADJOINT DU MINISTRE DE L ENVIRONNEMENT, DE LA SALUBRITE URBAINE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE VICE-PRESIDENCE : 1. DIRECTEUR GENERAL DU CEPICI OU SON REPRESENTANT 2. DIRECTRICE DES INFRASTRUCTURES ET TECHNOLOGIES ENVIRONNEMENTALES(DITE) 9

10 3. DIRECTRICE DU CICG (Centre d Information et de Communication Gouvernementale) Mme KONAN PAYNE SECRETARIAT 1. DIRECTRICE DES NORMES ET DELA PROMOTION DU DEVELOPPEMENT DURABLE (DNPDD) 2. REPRESENTANT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE COTE D IVOIRE 3. CHEF DU SERVICE COMMUNICATION DU MINESUDD MEMBRES : 1. PRESIDENT DE L UNION DES VILLES ET COMMUNES DE COTE D IVOIRE OU SON REPRESENTANT (UVICOCI) 2. PRESIDENT DE L ASSEMBLEE DES REGIONS ET DISTRICTS DE COTE D IVOIRE OU SON REPRESENTANT (ARDCI) 3. GOUVERNEUR DU DISTRICT D ABIDJAN OU SON REPRESENTANT 4. REPRESENTANT DU MINISTERE ET DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE 5. REPRESENTANT DU MINISTERE DU TOURISME 6. DIRECTEUR GENERAL DE SOTRA TOURISME OU SON REPRESENTANT 7. DIRECTEUR GENERAL DE LA CGECI OU SON REPRESENTANT 8. DIRECTEUR GENERAL DU BNETD OU SON REPRESENTANT 9. DIRECTEUR DU FONDS DE FINANCEMENT DES PROGRAMMES DE SALUBRITE URBAINE (FFPSU) 10. CHEF DU SERVICE COOPERATION INTERNATIONALE DU MINESUDD 11. DIRECTEUR DES AFFAIRES FINANCIERES DU MINESUDD Différentes commissions seront créées au sein du Comité d Organisation pour la mise en œuvre des activités du Plan d Action les concernant. 10

11 ANNEXE 2 CHRONOGRAMME DES ACTIVITES DE PREPARATION DE LA PARTICIPATION DE LA CÔTE D IVOIRE A POLLUTEC 2014 N ACTIONS ACTIVITES 1 2 Mobiliser l ensemble des partenaires pour POLLUTEC 2014 Mettre en place les organes structurels Mise en place du Comité Technique Préparatoire du MINESUDD Elaboration des documents de base pour la préparation des réunions avec les partenaires Tenue de réunions régulières avec les partenaires Traçabilité des activités du CTP Réunion avec les partenaires identifiés par la présidente de Pollutec 2014 Validation des Termes de Références AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE S1 S2 S3 S4 S1 S2 S3 S4 S1 S2 S3 S4 S1 S2 S3 S4 3 4 Elaborer le document de référence de la Participation de la Côte d Ivoire à POLLUTEC 2014 Adopter un Suvi - Evaluation des différentes phases de préparation de POLLUTEC 2014 Consolidation des membres des organes Rédaction des TDRs des Comités Thématiques Scientifiques Examen des Travaux réalisés par le CTS Présentation du drafts du document de base Validation et des documents consensuels Traçabilité des réunions et rencontres (Compte- Rendus) Evaluer l état d exécution des diligences et recommandations Remontée des informations au Cabinet et au Ministre sur l évolution des activités Préparer la prochaine visite de la Présidente de POLLUTEC en Côte d Ivoire