Formant quorum sous la présidence de Mme Lucie Désilets. Du primaire : M. Nicolas Léonard

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1 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 25 mai 2010 à 20 heures à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire Marie-Victorin, 13, rue Saint-Laurent Est à Longueuil. SONT PRÉSENTS : COMMISSAIRES: Mmes Nathalie Boisclair, Francine Chabot, Lucie Désilets, Denise Girard, Michelle Laguë, Colette Larose, Nicole Leblanc, Lise Paquette et Chantale T. Renaud MM Claude Denis, Roch Dumont, Alain Filion, Michel Gervais, Normand Héroux, Benoît Laganière, Sylvain Lévesque, Serge Mainville, Gaëtan Paquet, Michel Parent, Jean-Claude Rousseau et Gilles Roy Formant quorum sous la présidence de Mme Lucie Désilets. COMMISSAIRE REPRÉSENTANT LES PARENTS: Du primaire : M. Nicolas Léonard COMMISSAIRE ABSENTE : Mme Chantal Boisselle, représentante des parents au secondaire SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : M. André Byette, directeur général M. Anthony Bellini, directeur général adjoint Mme Monique Guillet, directrice générale adjointe M. Daniel Ouimet, directeur général adjoint Me Marylène Drouin, directrice du Service du secrétariat général, des affaires corporatives et des communications M. Dany Harton, directeur du Service des ressources matérielles M. Denis Sylvestre, directeur du Service des ressources financières et de l approvisionnement OUVERTURE DE LA SÉANCE La e, Mme Lucie Désilets, déclare la séance ouverte. Il est 20 h 15. ASSERMENTATION DES COMMISSAIRES DES CIRCONSCRIPTIONS N OS 5 ET 21 Me Marylène Drouin, générale, procède à l'assermentation des commissaires élus le 2 mai 2010, Messieurs Michel Parent (circonscription n o 5) et Gaëtan Paquet (circonscription n o 21). Ces déclarations solennelles seront intégrées au registre des procès-verbaux du Conseil des commissaires.

2 118-CC ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2 IL EST PROPOSÉ par Mme Denise Girard: QUE l ordre du jour soit adopté tel que présenté. ORDRE DU JOUR L'ordre du jour adopté se lit comme suit : 1. Ouverture de la séance et moment de réflexion 1.1 Assermentation des commissaires des circonscriptions n os 5 et Adoption de l ordre du jour 3. Adoption des procès-verbaux : 3.1 Exemption de lecture et adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 avril Exemption de lecture et adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 avril 2010 ajournée au 11 mai Questions orales du public 5. Affaires de la Direction générale 5.1 Reddition de comptes sur la délégation de pouvoirs 5.2 Plan d effectifs directions d établissement 6. Affaires du Service du secrétariat général, des affaires corporatives et des communications 7. Affaires du Service des ressources éducatives 8. Affaires du Service des ressources humaines 8.1 Plans d effectifs personnel affecté au soutien à l intégration au secteur de l adaptation scolaire 9. Affaires du Service de l organisation et du transport scolaire 10. Affaires du Service des ressources financières et de l approvisionnement 10.1 Règles d allocations budgétaires Budget révisé de deux établissements Approbation 11. Affaires du Service des ressources matérielles 11.1 CFP Pierre-Dupuy remplacement de la chaudière et des pompes du bloc B École Marie-Victorin / Pavillon L Herbier remplacement des chaudières École de Maricourt remplacement des chaudières et centralisation des contrôles École secondaire Saint-Edmond remplacement des chaudières et centralisation des contrôles 11.2 École André-Laurendeau correction isolation des murs / chauffage aile G 11.3 École Paul-De Maricourt réfection de la toiture / section B École Bel-Essor réfection de la toiture / section B École le CAP réfection de la toiture / sections A, B1, B3 et B4 Centre de développement professionnel réfection de la toiture / sections B1, B2, B3

3 3 École Armand-Racicot réfection de la toiture / sections A1, A2 et marquises C3, D1, et D École Jacques-Rousseau remplacement des appareils de réfrigération 12. Affaires du Service des technologies de l information 13. Affaires du Service de la formation professionnelle et de l'éducation des adultes 14. Autres points 14.1 Protecteur de l élève 15. Questions orales du public 16. Parole aux commissaires 17. Parole aux commissaires représentant les parents 18. Ajournement ou clôture de la séance 119-CC ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 27 AVRIL 2010 IL EST PROPOSÉ par M. Claude Denis que le procès-verbal de la séance ordinaire du 27 avril 2010 soit adopté avec dispense de lecture. 120-CC ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 27 AVRIL 2010, AJOURNEE AU 11 MAI 2010 IL EST PROPOSÉ par Mme Nicole Leblanc que le procès-verbal de la séance ordinaire du 27 avril 2010, ajournée au 11 mai 2010 soit adopté avec dispense de lecture. QUESTIONS ORALES DU PUBLIC La e invite les personnes présentes dans le public à prendre la parole. Une personne a pris la parole. Un document est déposé. REDDITION DE COMPTES SUR LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS Le directeur général présente la reddition de comptes sur sa délégation de pouvoirs couvrant la période du 22 avril 2010 au 20 mai CC PLAN D EFFECTIFS DIRECTIONS D ÉTABLISSEMENT CONSIDÉRANT l article 205 du Règlement déterminant certaines conditions de travail des cadres des commissions scolaires et du Comité de gestion de la taxe scolaire de l Île de Montréal ;

4 4 CONSIDÉRANT les échanges tenus avec les représentants de l'association des directeurs et directrices d'établissement (ADERS) ; IL EST PROPOSÉ PAR M. Roch Dumont : QUE le plan d effectifs du personnel de direction des écoles primaires et secondaires soit adopté tel que déposé. Le vote est demandé : POUR : 18 (Mmes Nathalie Boisclair, Francine Chabot, Denise Girard, Michelle Laguë, Nicole Leblanc, Lise Paquette, Chantale T. Renaud, Colette Larose, Lucie Désilets et MM Alain Filion, Normand Héroux, Benoit Laganière, Serge Mainville, Michel Parent, Gaëtan Paquet, Jean-Claude Rousseau, Gilles Roy, Roch Dumont) CONTRE : 3 (MM Claude Denis, Michel Gervais et Sylvain Lévesque) ABSTENTION : 0 Adoptée à la majorité PLANS D EFFECTIFS PERSONNEL AFFECTÉ AU SOUTIEN À L INTÉGRATION AU SECTEUR DE L ADAPTATION SCOLAIRE Ce point est reporté. 122-CC RÈGLES D ALLOCATIONS BUDGÉTAIRES CONSIDÉRANT les études et les recommandations faites par les différents comités consultatifs de la Commission scolaire; IL EST PROPOSÉ par M. Normand Héroux : QUE le document intitulé «Règles d allocations budgétaires » daté du 25 mai 2010 soit adopté tel que présenté. Le vote est demandé : POUR : 20 (Mmes Nathalie Boisclair, Francine Chabot, Denise Girard, Michelle Laguë, Lise Paquette, Chantale T. Renaud, Colette Larose, Lucie Désilets et MM Claude Denis, Alain Filion, Michel Gervais, Normand Héroux, Benoît Laganière, Sylvain Lévesque, Serge Mainville, Michel Parent, Gaëtan Paquet, Jean-Claude Rousseau, Gilles Roy, Roch Dumont) CONTRE : 1 (Mme Nicole Leblanc) ABSTENTION : 0 Adoptée à la majorité

5 123-CC BUDGET RÉVISÉ DE DEUX ÉTABLISSEMENTS APPROBATION CONSIDÉRANT que la Commission scolaire Marie-Victorin doit approuver le budget des établissements conformément à l article 276 de la Loi sur l instruction publique; CONSIDÉRANT que les centres de formation professionnelle Jacques- Rousseau et Pierre-Dupuy ont présenté leur répartition budgétaire conformément aux instructions émises et que celle-ci a fait l objet de résolution d acceptation des conseils d établissements respectifs; IL EST PROPOSÉ par Mme Nicole Leblanc : QUE le Conseil des commissaires approuve le budget de l année des centres de formation professionnelle Jacques-Rousseau et Pierre- Dupuy. 124-CC CFP PIERRE-DUPUY REMPLACEMENT DE LA CHAUDIÈRE ET DES POMPES DU BLOC B ÉCOLE MARIE-VICTORIN / PAVILLON L HERBIER REMPLACEMENT DES CHAUDIÈRES ÉCOLE DE MARICOURT REMPLACEMENT DES CHAUDIÈRES ET CENTRALISATION DES CONTRÔLES ÉCOLES SECONDAIRE SAINT-EDMOND REMPLACEMENT DES CHAUDIÈRES ET CENTRALISATION DES CONTRÔLES CONSIDÉRANT que neuf (9) firmes se sont procuré le cahier de charges; CONSIDÉRANT que quatre (4) firmes ont déposé une soumission; CONSIDÉRANT la recommandation de la firme d ingénieurs «Bouthillette Parizeau et associés» d octroyer le contrat à l entrepreneur «L Heureux Mongeau J.C. Lauzon»; IL EST PROPOSÉ par M. Serge Mainville : QUE le contrat pour les projets CFP Pierre-Dupuy remplacement de la chaudière et des pompes du bloc B; École Marie-Victorin / Pavillon L Herbier remplacement des chaudières; École de Maricourt remplacement des chaudières et centralisation des contrôles; École secondaire Saint- Edmond remplacement des chaudières et centralisation des contrôles, soit accordé à la firme «L Heureux Mongeau J.C. Lauzon» pour un montant total de ,00 $ avant taxes, selon le tableau comparatif d'ouverture des soumissions du 20 mai 2010 déposé par le Service des ressources matérielles;

6 6 QUE le directeur du Service des ressources matérielles soit autorisé à signer le contrat et à intervenir pour et au nom de la Commission scolaire Marie- Victorin. 125-CC ÉCOLE ANDRÉ-LAURENDEAU CORRECTION ISOLATION DES MURS / CHAUFFAGE AILE G CONSIDÉRANT que huit (8) firmes se sont procuré le cahier de charges; CONSIDÉRANT que cinq (5) firmes ont déposé une soumission; CONSIDÉRANT la recommandation de la firme d'architectes «Cimaise Architectes» d'octroyer le contrat à l'entrepreneur «Toiture Couture et ass. Inc.»; IL EST PROPOSÉ PAR Mme Nicole Leblanc : QUE le contrat pour le projet École André-Laurendeau correction de l isolation des murs / chauffage aile G, soit accordé à la firme «Toiture Couture et ass. Inc.» pour un montant total de ,00 $ avant taxes, selon le tableau comparatif d'ouverture des soumissions du 6 mai 2010 déposé par le Service des ressources matérielles; QUE le directeur du Service des ressources matérielles soit autorisé à signer le contrat et à intervenir pour et au nom de la Commission scolaire Marie- Victorin. 126-CC ÉCOLE PAUL-DE MARICOURT RÉFECTION DE LA TOITURE / SECTION B ÉCOLE BEL-ESSOR RÉFECTION DE LA TOITURE / SECTION B ÉCOLE LE CAP RÉFECTION DE LA TOITURE / SECTIONS A, B1, B3 ET B4 CENTRE DE DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL RÉFECTION DE LA TOITURE / SECTIONS B1, B2, B3 ÉCOLE ARMAND-RACICOT RÉFECTION DE LA TOITURE / SECTIONS A1, A2 ET MARQUISES C3, D1, ET D2 CONSIDÉRANT que quinze(15) firmes se sont procuré le cahier de charges; CONSIDÉRANT que cinq (5) firmes ont déposé une soumission; CONSIDÉRANT la recommandation de la firme d'architectes «Architecture Labbé et associés Inc.» d'octroyer le contrat à l'entrepreneur «Les toitures Vick et associés Inc.»;

7 7 IL EST PROPOSÉ PAR Mme Nathalie Boisclair : QUE le contrat pour les projets École Paul-De Maricourt - réfection de la toiture / section B ; École Bel-Essor - réfection de la toiture / section B ; École Le Cap - réfection de la toiture / Sections A, B1, B3 et B4 ; Centre de développement professionnel - réfection de la toiture / sections B1, B2, B3 ; École Armand-Racicot - réfectionde la toiture / sections A1, A2 et marquises C3, D1 et D2, soit accordé à la firme «Les toitures Vick et associés Inc» pour un montant total de ,00 $ avant taxes, selon le tableau comparatif d'ouverture des soumissions du 11 mai 2010 déposé par le Service des ressources matérielles; QUE le directeur du Service des ressources matérielles soit autorisé à signer le contrat et à intervenir pour et au nom de la Commission scolaire Marie- Victorin. 127-CC ÉCOLE JACQUES-ROUSSEAU REMPLACEMENT DES APPAREILS DE RÉFRIGÉRATION CONSIDÉRANT que quatre (4) firmes se sont procuré le cahier de charges; CONSIDÉRANT que trois (3) firmes ont déposé une soumission; CONSIDÉRANT la recommandation de la firme d'ingénieurs «Bouthillette Parizeau et ass.» d'octroyer le contrat à l'entrepreneur «M.A. Beaulne inc.»; IL EST PROPOSÉ PAR M. Michel Gervais : QUE le contrat pour le projet École Jacques-Rousseau remplacement des appareils de réfrigération, soit accordé à la firme «M.A. Beaulne inc.» pour un montant total de ,00 $ avant taxes, selon le tableau comparatif d'ouverture des soumissions du 20 mai 2010 déposé par le Service des ressources matérielles; QUE le directeur du Service des ressources matérielles soit autorisé à signer le contrat et à intervenir pour et au nom de la Commission scolaire Marie- Victorin. AUTRES POINTS Protecteur de l élève Aucun rapport n est traité.

8 8 QUESTIONS ORALES DU PUBLIC La e invite les personnes présentes dans le public à prendre la parole. Une personne a pris la parole. PAROLE AUX COMMISSAIRES Huit commissaires ont pris la parole. PAROLE AUX COMMISSAIRES REPRÉSENTANT LES PARENTS Le commissaire représentant les parents a pris la parole. 128-CC AJOURNEMENT DE LA SÉANCE IL EST PROPOSÉ PAR Mme Lucie Désilets, que la séance soit ajournée au mardi 8 juin 2010 à 20 heures à la salle des Lys. Adoptée à l'unanimité La séance est ajournée. Il est 22 h 00. Présidente Secrétaire générale

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