Vanclans. D Administration générale de la commune D 2 Délibérations du conseil municipal D 3 Arrêtés du maire

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1 Vanclans Les archives de la commune de Vanclans ont fait l objet de deux dépôts aux Archives départementales du Doubs : en 1996 et en Le présent inventaire prend en compte l ensemble de ces archives. D Administration générale de la commune 3614 D 1 Délibérations du conseil municipal. Voir aussi G D 2 Délibérations du conseil municipal D 3 Arrêtés du maire D 4 Registre des actes soumis à l enregistrement E Etat civil 3833 E 1 Acte de notoriété pour Marie Joseph Humbert F Population 3833 F 1 Mouvement de la population F 2 Dénombrement de la population : états récapitulatifs Les listes nominatives de population (1836, 1851, ) sont disponibles uniquement sous forme numérique. G Contributions, administration financière 3616 G 1 Arpentement général de la commune G 2 Registre contenant la déclaration des sections des différents particuliers de la commune, la matrice du rôle de la contribution foncière, la copie des états de section et arpentement. Contient également l enregistrement des élections des officiers et notables formant la municipalité, l enregistrement des lettres patentes du roi, les délibérations de la municipalité. [sd] G3 Délimitation des terrains communaux : plans G 4 Procès verbal de délimitation de la commune G 5 - G 11 Documents cadastraux rendus à la commune le 14/01/1999. Contributions directes : matrices générales (registres) G G G

2 3630 G 15 Copie de la matrice générale : rendue à la commune le 14/01/ G 16 Nomination des répartiteurs : extraits du registre des arrêtés du préfet G 17 Contributions directes : états du montant des rôles G 18 Taxe des prestations : rôles G 19 Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations G 20 Taxe municipale sur les chiens : rôles H Affaires militaires Recrutement 3834 H 1 Tableaux de recensement des classes Administration militaire 3834 H 2 Recensement des chevaux, juments, mulets, mules et voitures attelées : registre de déclaration, tableau de classement, tableau de recensement Garde nationale 3834 H 3 Registre de contrôle (incomplet) Mesures exceptionnelles et faits de guerre 3834 H 4 Réquisitions : tableaux, instructions spéciales, annexes pour le ravitaillement de la place forte de Besançon (1896) ; état nominatif des habitants de la commune ayant droit au paiement des prestations (1916) I Police 3834 I 1 Registre des livrets d ouvriers. [sd] K Elections et personnel Elections 3835 K 1 Listes électorales K 2 Elections sénatoriales : procès-verbal d élection K 3 Elections municipales : procès-verbaux de l assemblée électorale ( ) ; réclamations : arrêtés préfectoraux ( ) Personnel 3835 K 4 Nomination de garde forestier : arrêté préfectoral (1864). Nomination de cantonnier (1897)

3 L Finances de la commune 3836 L 1 Budgets L 2 Comptes de gestion L 3 Décompte pour servir de base au traitement du receveur M Édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics 3631 M 1 Monument commémoratif : décret du ministère de l Intérieur et des cultes M 2 Maison commune : acte d acquisition de terrains (1848), devis (1877), procès-verbal de réception et correspondance (1879), procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles de terrain à échanger (1927), plan (sd). Voir aussi M M 3 Chalet et fromagerie, construction : devis, arrêté préfectoral, soumission, catalogue des appareils M 4 Réservoirs et lavoirs : devis M 5 Pont à bascule : marché Edifices du culte et cimetière 3837 M 6 Eglise, réparations, agrandissement : devis, adjudication, soumission, marché, croquis, correspondance. Voir aussi M [sd] 3837 M 7 Presbytère, réparations : devis. Voir aussi M M 8 Cimetière, réparations : estimations (sd) ; translation : arrêté préfectoral (1869). [sd]-1869 Edifices à usage d établissement d enseignement 3837 M 9 Ecole, travaux : rapport et évaluation des dépenses, devis, dessins (1876), devis (1910). Contient aussi devis pour église, presbytère, maison commune N Biens communaux, terres, bois, eaux Biens communaux 3634 N 3 Plan de la ferme sur le Geai acquise par la commune N 4 Bornage du terrain communal : convention avec le tailleur de pierre N 5 Vente d herbes ( ), vente de matériaux ( ) N 6 Amodiation de communaux ( ), amodiation des boues (1872), amodiation des chalets ( ) N 7 Vente et échanges de terrains entre la commune et des particuliers N 8 Anticipation sur le terrain d un particulier : arrêté (1864) ; délimitation de propriété : extrait du registre des arrêtés du Conseil de préfecture (1886)

4 Bois 3632 N 1 Plan géométrique des bois appartenant à la commune N 2 Aménagement des bois de la commune N 9 Forêt communale, révision de l aménagement N 10 Aménagement des bois : acte de partage, arrêté préfectoral, décret N 11 Exploitation des bois : procès-verbaux de délivrance et permis d exploiter N 12 Exploitation des bois : procès-verbaux d estimation et martelage ( ), vente de bois ( ), procès-verbaux d adjudication ( ), procès-verbaux d arpentage ( ), procès-verbaux de récolement ( ), procès-verbaux de reconnaissance (1870) N 13 Contentieux. - Vente d arbres payés deux fois : délibération (1853). Affouage : extrait des minutes du greffe du tribunal, arrêté préfectoral, délibération ( ). Coupe illégale de sapin : arrêté préfectoral (1879) N 14 Marché d entrepreneur bûcheron et nomination de garde vente N 15 Amodiation de la chasse Eaux 3839 N 16 Fontaines et réservoirs, construction, réparation : devis, cahier des charges, exposé, correspondance N 17 Puits, demande de suppression : extrait du registre des arrêtés du conseil de préfecture du Doubs O Voirie - Régime des eaux Voirie 3839 O 1 Rues du village, réparations : devis O 2 Tableau de classement des chemins de la commune ( ). Classement du chemin de Vanclans à Etray : arrêté préfectoral (1856) O 3 Construction, réparation, rectification des chemins : devis ( ), actes de vente de terrains ( ) O 4 Contentieux. - Expropriation : extrait des minutes du greffe de la justice de paix (1866). Servitude de chemin : extrait du greffe, copie d assignation, arrêté préfectoral ( ) O 5 Comptes, état des recouvrements Navigation et régime des eaux 3839 O 6 Canal, construction : devis

5 Q Assistance et prévoyance 3839 Q 1 Assistance médicale gratuite : liste des indigents Q 2 Protection des enfants du premier âge : déclaration des parents et ayants droit, déclaration des nourrices, sevreuses, gardeuses R Instruction publique 3839 R 1 Institutrice : convention avec le maire R 2 Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans R 3 Absences d élèves : extraits du registre d appel