POSTES A POURVOIR. Lire 3 postes de Greffier (Tous grades) au lieu de 2 postes publiés

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "POSTES A POURVOIR. Lire 3 postes de Greffier (Tous grades) au lieu de 2 postes publiés"

Transcription

1 Cour d'appel AGEN CA CAHORS Cour d'appel AIX EN PROVENCE AIX EN PROVENCE arrondissement CA Aix-en- Provence arrondissement Aix-en- Provence au lieu de 2 postes publiés au lieu de 6 postes publiés arrondissement Nice AIX EN PROVENCE Le poste est retiré MARSEILLE au lieu de 5 postes publiés MARSEILLE 2 postes de Greffier (Tous grades) NICE Cour d'appel AMIENS AMIENS - arrondissement Compiègne/Laon/Saint Quentin/Soissons AMIENS 2 postes de Greffier (Tous grades) BEAUVAIS au lieu de 3 postes publiés Cour d'appel ANGERS CA ANGERS Le poste est retiré ANGERS TI ANGERS LAVAL CPH LAVAL TI SAUMUR Le poste est retiré Cour d'appel BASSE TERRE CA BASSE TERRE BASSE TERRE - arrondissement Pointe à Pitre Correspondant local informatique POINTE A PITRE Le poste est retiré TI POINTE A PITRE Cour d'appel BESANCON BELFORT Cour d'appel BORDEAUX CA BORDEAUX LIBOURNE Cour d'appel BOURGES BOURGES NEVERS Cour d'appel CAEN CA CAEN Page 1

2 Cour d'appel CAYENNE CAYENNE Cour d'appel CHAMBERY TI ANNEMASSE Cour d'appel COLMAR CA COLMAR COLMAR, Cour d'appel au lieu de 5 postes publiés Ecole Nationale des Greffes Cour d'appel DOUAI DUNKERQUE LILLE, Formateur polyvalent - Conseil de Prud'hommes, Formateur polyvalent - Procédure pénale Gestionnaire à la planification Formateur polyvalent - Procédure civile Procédures du tribunal d'instance Formateur polyvalent - Statuts Référent de stage - Poste déjà publié LILLE TI LILLE SAINT-OMER Cour d'appel GRENOBLE GRENOBLE TI GRENOBLE VALENCE - arrondissement Valence VIENNE Cour d'appel LIMOGES LIMOGES modifié Page 2

3 Cour d'appel LYON LYON,, LYON LYON SAINT-ETIENNE VILLEFRANCHE SUR SAONE Cour d'appel MONTPELLIER MONTPELLIER TI PERPIGNAN Le poste est retiré Cour d'appel NIMES CA NIMES ALES AVIGNON Cour d'appel NOUMEA CA NOUMEA NOUMEA 1 poste de Greffier (Tous grades), Responsable adjoint chargé de la gestion informatique NOUMEA, TPI NOUMEA 3 postes de Greffier (Tous grades) Cour d'appel ORLEANS ORLEANS ORLEANS Cour de cassation PARIS GCC PARIS, Responsable adjoint chargé de la gestion informatique GCC PARIS Chambre civile GCC PARIS Cour d'appel PARIS BOBIGNY 2 postes de Greffier (Tous grades) CRETEIL au lieu de 7 postes publiés CRETEIL 2 postes de Greffier (Tous grades) EVRY 2 postes de Greffier (Tous grades) TI LONGJUMEAU MELUN P PARIS SENS Page 3

4 Administration Generale PARIS DS - Bureau du droit de l'union, du droit international privé et de l'entraide civile Secteur des obtentions de preuves DSJ/SDFIP/FIP1 - Bureau de la gestion de la performance Pôle PHAROS - Analyse métier DSJ/SDOJI/AccOrJ - Bureau de l'accompagnement, de l'organisation des juridictions (AccOrJ) DSJ/SDOJI/OJI4 - Bureau des pénales DSJ/SDOJI/OJI4 - Bureau des pénales DSJ/SDOJI/OJI5 - Bureau des civiles Pôle administration des juridictions 3 postes de Greffier (Tous grades) Pôle communication numérique Référent EIA 3 postes de Greffier (Tous grades) Pôle applicatifs - Référent APPI Bureau des civiles 2 postes de Greffier (Tous grades) Formateur aux applications métier Assistant support applicatif Chargé de projet initiatives locales Pôle conduite du changement Chargé d'études - Portail du justiciable Portail du SAUJ - Spécialité civil Chargé de projet "Portalis" - Chargé d'études - Portail des juridictions DSJ/SDRHG/RHG1 - Bureau des carrières et de la mobilité professionnelle Adjointe au chef de pôle de la gestion des personnels de catégorie C DSJ/SDRHG/RHG3 - Bureau des statuts et des relations sociales DSJ/SDRGH/RHG4 - Bureau des recrutements et de la formation SG - Direction de programme procédure pénale numérique Gestionnaire Lire poste est vacant Chargé de mission auprès du directeur de programme «procédure pénale numérique» Page 4

5 SG - Service de l'accès au, droit et à la justice et de Chargé de mission l'aide aux victimes (SADJAV) Cour d'appel PAU CA PAU Le poste est retiré PAU, MONT DE MARSAN CPH TARBES Le poste est retiré Cour d'appel POITIERS POITIERS TI ROCHEFORT Le poste est retiré NIORT Cour d'appel RENNES BREST LORIENT LORIENT NANTES NANTES RENNES SAINT NAZAIRE Cour d'appel RIOM RIOM CLERMONT FERRAND Cour d'appel ROUEN CA ROUEN Le poste est retiré DIEPPE Le poste est retiré Cour d'appel SAINT DENIS DE LA REUNION TI SAINT DENIS DE LA REUNION Cour d'appel TOULOUSE TOULOUSE Cour d'appel VERSAILLES VERSAILLES, TI CHARTRES Le poste est retiré NANTERRE au lieu de 5 postes publiés NANTERRE 2 Postes de Greffier (Tous grades) PONTOISE CPH BOULOGNE BILLANCOURT fiche de poste Page 5

RESSORT COUR D'APPEL AFFECTATION POSTES OFFERTS CA AGEN 1 SAR AGEN - Greffier placé 1 CA AGEN

RESSORT COUR D'APPEL AFFECTATION POSTES OFFERTS CA AGEN 1 SAR AGEN - Greffier placé 1 CA AGEN SDRHG - RHG1 Pôle B Liste des 200 postes offerts aux lauréats de l'examen professionnel de recrutement dans le corps des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2016 Titularisation le 05

Plus en détail

Arrêté du fixant la liste des emplois de directeur de greffe fonctionnel des services judiciaires NOR :

Arrêté du fixant la liste des emplois de directeur de greffe fonctionnel des services judiciaires NOR : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la justice Arrêté du fixant la liste des emplois de directeur de greffe fonctionnel des services judiciaires NOR : La garde des sceaux, ministre de la justice, Vu la loi

Plus en détail

1er additif Liste des postes publiés à la CAP de mutation du 29 novembre au 2 décembre Lire 2 postes offerts au lieu de 3 postes publiés

1er additif Liste des postes publiés à la CAP de mutation du 29 novembre au 2 décembre Lire 2 postes offerts au lieu de 3 postes publiés DSJ-SDRHG RHG1-FD-CD 1er additif Liste des postes publiés à la CAP de mutation du 29 novembre au 2 décembre 2016 Annexe 1 JURIDICTIONS Cour de cassation PARIS GCC PARIS 3 postes de Greffier (Tous grades)

Plus en détail

SAR AIX EN PROVENCE D Directeur des services de greffe placé SDV TGI TOULON D SDV TGI ANGERS D SDV

SAR AIX EN PROVENCE D Directeur des services de greffe placé SDV TGI TOULON D SDV TGI ANGERS D SDV CC PARIS GCC /P CA AGEN Responsable du service budgétaire et marchés publics du CSM TGI AUCH P irecteur de greffe CA AIX EN PROVENCE SAR AIX EN PROVENCE irecteur des services de greffe placé SV SAR AIX

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE Arrêté du 3 septembre 2018 modifiant l arrêté du 28 janvier 2016 modifié fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services

Plus en détail

- RHG1 RESSORTS JURIDICTIONS Cour d'appel AGEN CA AGEN SAR AGEN TGI AGEN TI AGEN TGI CAHORS Cour d'appel AIX EN PROVENCE CA AIX EN PROVENCE TGI AIX EN PROVENCE CPH MARTIGUES CPH DIGNE TI BRIGNOLES 2 postes

Plus en détail

Num_etab Cour d'appel Bureau d'aide juridictionnelle. A. J. totale A. J. partielle

Num_etab Cour d'appel Bureau d'aide juridictionnelle. A. J. totale A. J. partielle ACTIVITE DES BUREAUX D'AIDE JURIDICTIONNELLE. Admissions et unités de valeur selon la nature de l'aide et la nature de procédure : Année 2006 - Données définitives à 12 mois. Source : S/D SED - Répertoire

Plus en détail

MINISTERE DE LA JUSTICE

MINISTERE DE LA JUSTICE R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E MINISTERE DE LA JUSTICE DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES SOUS-DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE LA MAGISTRATURE SOUS-DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DES GREFFES

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE Arrêté du 27 mars 2017 complétant l arrêté du 28 janvier 2016 fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires

Plus en détail

ANNEXE CLASSEMENT DES ORGANISMES

ANNEXE CLASSEMENT DES ORGANISMES UCANSS ANNEXE CLASSEMENT DES ORGANISMES au 1 er Juillet 2009 (classement par ordre alphabétique dans les catégories) Classement des CPAM au 1 er juillet 2009 A C D (suite) Bobigny Albi Bar le Duc Bordeaux

Plus en détail

Tableau récapitulatif des barreaux en grève Semaine du 17 au 21 nov. 2014, Dalloz actualité Arrêté au 19/11/2014, 10 heures

Tableau récapitulatif des barreaux en grève Semaine du 17 au 21 nov. 2014, Dalloz actualité Arrêté au 19/11/2014, 10 heures Barreau (TGI) Cour d appel Grève totale Modalités particulières AGEN AIN (Bourg-en-Bresse) Lyon Oui, jusqu au AIX-EN-PROVENCE Aix Oui, jusqu au AJACCIO Bastia Oui, jusqu au ALBERTVILLE Chambéry Oui 18

Plus en détail

ANNEXE CLASSEMENT DES ORGANISMES

ANNEXE CLASSEMENT DES ORGANISMES UCANSS ANNEXE CLASSEMENT DES ORGANISMES au 1 er Juillet 2010 (classement par ordre alphabétique dans les catégories) D09G9GLO1 Classement des CAF au 1 er juillet 2010 A C D (suite) Bordeaux Albi Bar le

Plus en détail

Arrêté du fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires NOR :

Arrêté du fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires NOR : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la justice Arrêté du fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires NOR : La garde des sceaux, ministre de la justice, Vu la loi n 83-634

Plus en détail

Répertoire ( / /13) Par Laurent HEZINA

Répertoire ( / /13) Par Laurent HEZINA Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit international et commercial et de la nationalité - Sousdirection du droit commercial et du droit immobilier - Sousdirection

Plus en détail

Point sur le Marché 2016 des Bureaux en Régions

Point sur le Marché 2016 des Bureaux en Régions Dunkerque Point sur le Marché 2016 des Bureaux en Régions Le marché des bureaux en Régions Chiffres : Agences Arthur Loyd Mars 2017 Baie Mahault Cayenne La Guadeloupe La Martinique La Guyane Brest Lorient

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : MMES et MM les Directeurs 26/10/98 des Caisses Primaires d Assurance Maladie des Caisses Générales

Plus en détail

Arrêté du fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires NOR :

Arrêté du fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires NOR : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la justice Arrêté du fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires NOR : La garde des sceaux, ministre de la justice, Vu la loi n 83-634

Plus en détail

Extrait Kbis. EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES à jour au 18 février 2019

Extrait Kbis. EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES à jour au 18 février 2019 Code de vérification : Kic4Z3c45q https://www.infogreffe.fr/controle Extrait Kbis EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES à jour au 18 février 2019 IDENTIFICATION DE

Plus en détail

Point sur le Marché 2016 des Locaux d activité en Régions

Point sur le Marché 2016 des Locaux d activité en Régions Point sur le Marché 2016 des Locaux d activité en Régions Le marché des locaux d activité en Régions Chiffres : Agences Arthur Loyd Mars 2017 Baie Mahault Cayenne La Guadeloupe La Martinique La Guyane

Plus en détail

Marseille,Lyon,Toulouse,Nice,Nantes,Strasbourg,Montpellier,Bordeaux,Lille,Rennes,Reims,Le Havre,Sain

Marseille,Lyon,Toulouse,Nice,Nantes,Strasbourg,Montpellier,Bordeaux,Lille,Rennes,Reims,Le Havre,Sain Comment trouver un détective privé en Suisse, en France? Nous vous mettrons en relations avec des professionnels et des agences de détectives privés. judicialis.com contact@alain-stevens.com - Tél +33(0)6

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 14/05/80 Origine : AC MM les Directeurs et Agents Comptables des Caisses Primaires d'assurance

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE Arrêté du 10 avril 2018 modifiant l arrêté du 28 janvier 2016 modifié fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services

Plus en détail

NOMBRE DE DIACRES PAR DIOCESE RAPPORTE A LA POPULATION

NOMBRE DE DIACRES PAR DIOCESE RAPPORTE A LA POPULATION tri par ordre alphabétique des diocèses AGEN 333 180 14 4,20 AIRE ET DAX 397 226 19 4,78 AIX-EN-PROVENCE 938 652 24 2,56 AJACCIO 320 208 16 5,00 ALBI 381 927 20 5,24 AMIENS 571 675 18 3,15 ANGERS 800 191

Plus en détail

La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes 1 La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes Une mission de

Plus en détail

LETTRE CIRCULAIRE N

LETTRE CIRCULAIRE N PARIS, le 27/06/2003 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DU RECOUVREMENT ET DU SERVICE DIRRES LETTRE CIRCULAIRE N 2003-102 OBJET : Article R. 243-60 du code de la Sécurité sociale (Décret n 2003-252 du 19 mars

Plus en détail

RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE CAEN RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE CAYENNE RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY

RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE CAEN RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE CAYENNE RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY Maintenance des services du Conseil national des barreaux Cette page référence les avis d'opérations de maintenance, émis par les services techniques du Conseil national des barreaux, à destination des

Plus en détail

Répertoire ( / /6) Par Anne DUCRET

Répertoire ( / /6) Par Anne DUCRET Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit international et commercial et de la nationalité ; Sousdirection du droit commercial et du droit immobilier - Sousdirection

Plus en détail

L analyse de Roland Tripard, Président du directoire du Groupe SeLoger

L analyse de Roland Tripard, Président du directoire du Groupe SeLoger Prix de l Immobilier constatés à la location en BAROMETRE NATIONAL ET REGIONAL DES PRIX DE L OFFRE IMMOBILIERE L analyse de Roland Tripard, Président du directoire du Groupe SeLoger Hausse généralisée

Plus en détail

PROGRAMME ERASMUS CLASSEMENT DES UNIVERSITES FRANCAISES LES PLUS PERFORMANTES PAR ANNEES ACADEMIQUES

PROGRAMME ERASMUS CLASSEMENT DES UNIVERSITES FRANCAISES LES PLUS PERFORMANTES PAR ANNEES ACADEMIQUES Ce classement est basé sur le ratio entre le nombre d'étudiants Erasmus et le nombre d'étudiants total de chaque établissement. En rouge: le ratio de la population étudiante Erasmus sortante est supérieur

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : MM les Directeurs et Agents Comptables 16/07/81 des Caisses Primaires d'assurance Maladie Origine

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE Décret n o 2018-772 du 4 septembre 2018 désignant les tribunaux de grande instance et cours d appel compétents en matière de contentieux

Plus en détail

DSJ - RHG1 Pôle B CAP des greffiers des services judiciaires du 27 au 29 mai 2019 ANNEXE 1 JURIDICTIONS POSTES A POURVOIR Cour d'appel AGEN TGI AGEN 2

DSJ - RHG1 Pôle B CAP des greffiers des services judiciaires du 27 au 29 mai 2019 ANNEXE 1 JURIDICTIONS POSTES A POURVOIR Cour d'appel AGEN TGI AGEN 2 DSJ - RHG1 Pôle B CAP des greffiers des services judiciaires du 27 au 29 mai 2019 ANNEXE 1 JURIDICTIONS POSTES A POURVOIR Cour d'appel AGEN TGI AGEN 2 postes de Greffier (Tous grades) TGI CAHORS 2 postes

Plus en détail

DGF 2007 Répartition des dotations de fonctionnement 2007

DGF 2007 Répartition des dotations de fonctionnement 2007 AIX-MARSEILLE I 6 619 129 45 000 6 664 129 3 029 401 AIX-MARSEILLE II 6 178 461 55 000 6 233 461 1 541 438 AIX-MARSEILLE III 5 830 730 87 000 5 917 730 2 502 146 CUFR JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION 1 939 800

Plus en détail

Additif 4. Responsable du centre régional de pré-archivage Fiche de poste en annexe Cour d'appel ORLEANS

Additif 4. Responsable du centre régional de pré-archivage Fiche de poste en annexe Cour d'appel ORLEANS Additif 4 JURIDICTIONS POSTES A POURVOIR Cour d'appel AIX EN PROVENCE TGI DIGNE Lire 4 postes offerts au lieu de 3 postes publiés TGI GRASSE Lire 2 postes offerts au lieu d'un poste publié TGI NICE Lire

Plus en détail

Réforme de la Médecine Légale Schéma Directeur au 15 janvier page 1/22

Réforme de la Médecine Légale Schéma Directeur au 15 janvier page 1/22 Schéma Directeur au 15 janvier 2011 - page 1/22 32 Gers Auch Auch CHU Toulouse AGEN 46 Lot Cahors Cahors CHU Toulouse 47 Lot-et-Garonne Agen Agen CHU Bordeaux Schéma Directeur au 15 janvier 2011 - page

Plus en détail

Synthèse par établissement

Synthèse par établissement Synthèse par établissement Etablissements EFS Alpes-Méditerranée EFS Alsace EFS Aquitaine-Limousin EFS Auvergne-Loire EFS Bourgogne-Franche Comté EFS Bretagne EFS Centre-Atlantique EFS Guadeloupe / Guyane

Plus en détail

2 ème ADDITIF Liste des postes publiés à la CAP de mutation des 4, 5, 6 et 7 novembre 2014

2 ème ADDITIF Liste des postes publiés à la CAP de mutation des 4, 5, 6 et 7 novembre 2014 DSJ-SDRHG RHG1 - PY-ADS 2 ème ADDITIF Liste des postes publiés à la CAP de mutation des 4, 5, 6 et 7 novembre 2014 Annexe 1 JURIDICTIONS POSTES A POURVOIR Cour de Cassation PARIS PCC PARIS Poste de Greffier

Plus en détail

Comptes Individuels de Retraite (CIR)

Comptes Individuels de Retraite (CIR) Direction des affaires financières Service du pilotage de la gestion des données de carrière pour la retraite Comptes Individuels de Retraite (CIR) Situation du complètement des CIR dans les établissements

Plus en détail

Recrutement militaire. Classe 1939

Recrutement militaire. Classe 1939 N Recrutement. Classe 1939 Département / Destination Bureau alphabétique/ matricule/ 1 Ain Bourg-en-Bresse 4 26 Bourg-en-Bresse 1 1 27 2 Aisne Laon 6 43 2e RM 5 11 54 3 Allier Moulins 4 21 Moulins 1 1

Plus en détail

La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes Une mission au service

Plus en détail

Le nombre de séminaristes par diocèse et par séminaire

Le nombre de séminaristes par diocèse et par séminaire Le nombre de séminaristes par diocèse et par séminaire Author : Maximilien Bernard Categories : Vocations Date : 18 juillet 2010 Le décompte a été effectué par Paix Liturgique : Au total il y a environ

Plus en détail

DPT DATE ETAPE VILLE DEPART VILLE ARRIVE KMS DUREE

DPT DATE ETAPE VILLE DEPART VILLE ARRIVE KMS DUREE MON PARCOURS DPT DATE ETAPE VILLE DEPART VILLE ARRIVE KMS DUREE 08/51 07/04 1 CHARLEVILLE MEZIERES REIMS 85 5H61 51/51 08/04 3 REIMS CHALONS EN CHAMPAGNE 46 3H15 51/10 09/04 4 CHALONS EN CHAMPAGNE MAILLY

Plus en détail

La Direction Générale de la Concurrence, La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

La Direction Générale de la Concurrence, La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes Une mission au service

Plus en détail

Chapitre 3 : Analyse de données

Chapitre 3 : Analyse de données Chapitre 3 : Analyse de données 1 Quelques outils Dans une parcelle de forêt, on a relevé l age en année de 150 arbres : effectif 15 36 33 21 21 12 9 3 1.1 Comment calculer une moyenne? Une moyenne se

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE Arrêté du 28 janvier 2016 fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires NOR : JUSB1602381A Le garde

Plus en détail

Elections des Juges au Tribunal de Commerce /09/

Elections des Juges au Tribunal de Commerce /09/ Elections des Juges au Tribunal de Commerce 2018 N Circonscription mail de la préfecture N de tel Nombre de postes date limite du dépôt Nombre d'electeurs 1 BOURG en BRESSE valerie.cervera-ortiz@ain.gouv.fr

Plus en détail

Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ( ) Répertoire ( / /4)

Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ( ) Répertoire ( / /4) Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (2000-2001) Répertoire (20030568/1-20030568/4) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2003 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_010515

Plus en détail

Promotions à la hors classe des certifiés - RS

Promotions à la hors classe des certifiés - RS Promotions à la hors classe des certifiés - RS -2017 Promouvables 117 381 Contingent total 8 217 Ratio pro/pro 7% AIX-MARSEILLE 344 AMIENS 217 BESANCON 175 BORDEAUX 429 CAEN 195 CLERMONT-FERRAND 170 CORSE

Plus en détail

JORF n 0086 du 12 avril Texte n 20

JORF n 0086 du 12 avril Texte n 20 Le 12 avril 2016 JORF n 0086 du 12 avril 2016 Texte n 20 Arrêté du 31 mars 2016 fixant au titre de l année 2016 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours communs pour le recrutement dans

Plus en détail

Délégation Unédic AGS 22/08/2016. Statistiques sur les procédures de sauvegarde

Délégation Unédic AGS 22/08/2016. Statistiques sur les procédures de sauvegarde Statistiques sur les procédures de egarde Procédures de egarde 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 ouvertes 504 515 705 1 404 1 303 1 402 1 525 1 658 1 670 1 545 825 Dont ouvertes au 22-août 292

Plus en détail

1.4 Villes et communes de France

1.4 Villes et communes de France 1.4 Villes et communes de France Au cours des trois dernières décennies, la population des unités urbaines en France métropolitaine a augmenté de plus de 20 %. Ce phénomène a conjugué une extension de

Plus en détail

PROJET DE REPARTITION 2016 DES EMPLOIS DE GREFFES LOCALISES. Dt DSG EF / G EF = Dont DSG / Greffier Emploi Fonctionnel CONT : contractuels CC PARIS

PROJET DE REPARTITION 2016 DES EMPLOIS DE GREFFES LOCALISES. Dt DSG EF / G EF = Dont DSG / Greffier Emploi Fonctionnel CONT : contractuels CC PARIS PROJET DE REPARTITION 2016 DES EMPLOIS DE GREFFES LOCALISES Dt DSG EF / G EF = Dont DSG / Greffier Emploi Fonctionnel CONT : contractuels CC PARIS GCC PARIS 50 2 58 2 8 129 36 281 PCC PARIS 3 1 5 1 3 9

Plus en détail

LOCALISATION DES EMPLOIS DE FONCTIONNAIRES ET PERSONNELS DE GREFFE 2017

LOCALISATION DES EMPLOIS DE FONCTIONNAIRES ET PERSONNELS DE GREFFE 2017 LOCALISATION DES EMPLOIS DE FONCTIONNAIRES ET PERSONNELS DE GREFFE 2017 REPARTITION 2017 DES EMPLOIS DE GREFFE LOCALISES Dt DSG EF / G EF = Dont DSG / Greffier Emploi Fonctionnel Catégorie A : dont les

Plus en détail

Le parrainage est actif tout au long du parcours de citoyenneté et prend fin officiellement au lendemain de la JDC.

Le parrainage est actif tout au long du parcours de citoyenneté et prend fin officiellement au lendemain de la JDC. Adossée à la journée nationale du réserviste 1 (JNR), l opération «parrainage citoyen» met en scène la jeunesse Française en passe de se faire recenser et la réserve militaire (opérationnelle et citoyenne)

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Mesdames et Messieurs les Directeurs Date : Mesdames et Messieurs les Agents Comptables 20/08/92 - des

Plus en détail

Répertoire ( / /10)

Répertoire ( / /10) Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration

Plus en détail

Promotions à la hors classe des certifiés - RS

Promotions à la hors classe des certifiés - RS Promotions à la hors classe des certifiés - RS -2018 Promouvables 114 146 Contingent total 7 991 Ratio pro/pro 7% contingent AIX-MARSEILLE 317 AMIENS 228 BESANCON 175 BORDEAUX 411 CAEN 182 CLERMONT-FERRAND

Plus en détail

1.4 Villes et communes de France

1.4 Villes et communes de France 1.4 Villes et communes de France Depuis 1990, la population des unités urbaines en France métropolitaine a augmenté de plus de 12 %. Ce phénomène a conjugué une extension de la superficie des villes à

Plus en détail

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paris, le 13 janvier 2016

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paris, le 13 janvier 2016 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paris, le 13 janvier 2016 SERVICE DE L ACCÈS AU DROIT ET À LA JUSTICE ET DE L AIDE AUX VICTIMES Date d application : 13 janvier 2016 LA GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE à POUR

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 16/07/87 Origine : DGA MME et MM les Médecins-Conseils Régionaux M le Médecin-Conseil Chef de

Plus en détail

LES POLES DE SANTE PUBLIQUE DES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS ET DE MARSEILLE

LES POLES DE SANTE PUBLIQUE DES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS ET DE MARSEILLE LES POLES DE SANTE PUBLIQUE DES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS ET DE MARSEILLE 1 CREATION EN 2002 Loi n 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Plus en détail

«ÉCONOMIE EN RÉGIONS : BILAN 2016 ET PERSPECTIVES 2017» Webinar Parcours France, 7 avril 2017

«ÉCONOMIE EN RÉGIONS : BILAN 2016 ET PERSPECTIVES 2017» Webinar Parcours France, 7 avril 2017 «ÉCONOMIE EN RÉGIONS : BILAN 2016 ET PERSPECTIVES 2017» Webinar Parcours France, 7 avril 2017 L Observatoire Économique des Régions est une publication professionnelle compilant les données de conjoncture

Plus en détail

UNE NOUVELLE FAÇON DE COMMUNIQUER SUR LE MÉDIA BUS

UNE NOUVELLE FAÇON DE COMMUNIQUER SUR LE MÉDIA BUS UNE NOUVELLE FAÇON DE COMMUNIQUER SUR LE MÉDIA BUS LE BUS, UN MEDIA URBAIN INTÉGRÉ À NOTRE QUOTIDIEN Pour 85% des interviewés, la publicité sur les bus attire le regard. La publicité sur les bus permet

Plus en détail

Répertoire ( / /31)

Répertoire ( / /31) Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département des enseignements et de l'insertion professionnelle ; Bureau enseignement des arts plastiques (1954-1989) Répertoire (19910843/1-19910843/31) Archives

Plus en détail

Répertoire ( / /31)

Répertoire ( / /31) Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département des enseignements et de l'insertion professionnelle ; Bureau enseignement des arts plastiques (1954-1989) Répertoire (19910843/1-19910843/31) Archives

Plus en détail

Maîtrise de l Animation en Gériatrie. Stage de formation :

Maîtrise de l Animation en Gériatrie. Stage de formation : Association Nationale de Formation en Gérontologie Le Millénaire 35 allée J.M. Tjibaou 34000 MONTPELLIER Organisme de formation enregistré sous le N 91340613634 Stage de formation : Maîtrise de l Animation

Plus en détail

JURIDICTIONS POSTES A POURVOIR Cour de Cassation PARIS GCC PARIS 5 postes de Greffier (Tous grades) Cour d'appel AGEN SAR AGEN Poste de Greffier (Tous grades) Greffier placé TGI CAHORS Poste de Greffier

Plus en détail

Justice ; Direction des services judiciaires ; Mission modernisation ( ) Répertoire ( / /8)

Justice ; Direction des services judiciaires ; Mission modernisation ( ) Répertoire ( / /8) Justice ; Direction des services judiciaires ; Mission modernisation (1989-2000) Répertoire (20030550/1-20030550/8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2003 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_010497

Plus en détail

Ven Sam Dim Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim Lun Mar Mer Jeu Ven Sam

Ven Sam Dim Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim Lun Mar Mer Jeu Ven Sam JANVIER 0 Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers Zone B : Aix, seille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans- Tours, Reims, Rennes, Zone

Plus en détail

Postes vacants pour la CAP des Surveillants et Brigadiers du 5 au 9 décembre 2011

Postes vacants pour la CAP des Surveillants et Brigadiers du 5 au 9 décembre 2011 DISP BORDEAUX CD EYSSES 0 CP MONT DE MARSAN 0 ERIS BORDEAUX 0 MA AGEN 0 MA ANGOULEME 1 MA BAYONNE 0 CD MAUZAC 3 MA PAU 0 MA PERIGUEUX 0 CP POITIERS-VIVONNE 18 CD NEUVIC 0 MA SAINTES 0 MA GUERET 0 DISP

Plus en détail

ATLAS RÉGIONAL. les effectifs d étudiants en Direction de la Programmation et du Développement

ATLAS RÉGIONAL. les effectifs d étudiants en Direction de la Programmation et du Développement ATLAS RÉGIONAL les effectifs d étudiants en 1999-2000 Direction de la Programmation et du Développement ANNEXE Les effectifs universitaires par établissement, site, cycle et discipline en 1999-2000 source

Plus en détail

Postes vacants pour la CAP des surveillants et brigadiers du 29 mai au 4 juin 2012

Postes vacants pour la CAP des surveillants et brigadiers du 29 mai au 4 juin 2012 DISP BORDEAUX CD EYSSES 0 CP MONT DE MARSAN 0 ERIS BORDEAUX 0 MA AGEN 0 MA ANGOULEME 3 MA BAYONNE 0 CD MAUZAC 0 MA PAU 0 MA PERIGUEUX 0 CP POITIERS-VIVONNE 0 CD NEUVIC 2 MA SAINTES 0 MA GUERET 0 DISP BORDEAUX

Plus en détail

by aftral L ultra performance

by aftral L ultra performance L ultra performance POUR LA SÉCURITÉ DE VOS CONDUCTEURS ET POUR L ENVIRONNEMENT WWW.aftral.com DES EFFETS ULTRA POSITIFS POUR VOS CONDUCTEURS AVEC 98% DE SATISFACTION DE MOTIVATION DE PROFESSIONNALISME

Plus en détail

La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes 1 La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes Une mission au

Plus en détail

ANNEXE LISTE ET RESSORT DES COURS D'ASSISES COMPÉTENTES POUR JUGER LES CRIMES VISÉS PAR L'AR- TICLE DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE

ANNEXE LISTE ET RESSORT DES COURS D'ASSISES COMPÉTENTES POUR JUGER LES CRIMES VISÉS PAR L'AR- TICLE DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE > SOURCES > CODE DE PROCÉDURE PÉNALE > PARTIE RÉGLEMENTAIRE DÉCRETS SIMPLES > LIVRE IV : DE QUELQUES PROCÉDURES PARTICULIÈRES > TITRE XVI : DE LA POURSUITE, DE L'INSTRUCTION ET DU JUGEMENT DES INFRACTIONS

Plus en détail

CATALOGUE. de formations 2015

CATALOGUE. de formations 2015 CATALOGUE de formations 2015 SOMMAIRE Atelier cas cliniques : Le patient diabétique, le patient sous anticoagulants...3 Soins infirmiers et différence culturelle...4 Diabète : Le rôle infirmier dans le

Plus en détail

PRIME D INTERESSEMENT 2013 CPAM

PRIME D INTERESSEMENT 2013 CPAM CNAMTS - note_am_resultats_interessement -_v2_12_05_14 (1) V MONTANT DES PRIMES D INTERESSEMENT PAR ORGANISME. PRIME D INTERESSEMENT Mt Masse salariale brute Année 3 309 373 770 Mt prime max - part 385,88

Plus en détail

Bulletin national d information Système de veille sanitaire SOS Médecins 12 octobre 2010 (Numéro 147)

Bulletin national d information Système de veille sanitaire SOS Médecins 12 octobre 2010 (Numéro 147) Bulletin national d information Système de veille sanitaire SOS Médecins 12 octobre 2010 (Numéro 147) Au cours de la semaine écoulée, le volume total d activité des associations SOS Médecins s est stabilisé

Plus en détail

Section ORD Annuaires diocésains ( )

Section ORD Annuaires diocésains ( ) Centre national des Archives de l Église de France Section ORD Annuaires diocésains (1814-2015) Annuaires du diocèse d Agen 1 ORD 1947 et 2013. détaillé Hélène Bœuf, Thérèse de Fougerolles, Thierry Viotte,

Plus en détail

Annexe 0bis du DRG 2017M Détail des comptes gares par segment tarifaire (nouvelles régions)

Annexe 0bis du DRG 2017M Détail des comptes gares par segment tarifaire (nouvelles régions) Annexe 0bis du DRG 2017M Détail des comptes gares par segment tarifaire (nouvelles régions) Redevance Quai par périmètre de gestion Segments tarifaires - Total Périmètre 40 539 425 a - Aéroport Charles

Plus en détail

ACCORD D INTERESSEMENT DANS LA BRANCHE MALADIE. Commission de suivi du 18 avril 2017 RESULTATS 2016

ACCORD D INTERESSEMENT DANS LA BRANCHE MALADIE. Commission de suivi du 18 avril 2017 RESULTATS 2016 CNAMTS - 20170406 Note AM intéressement.docx ACCORD D INTERESSEMENT DANS LA BRANCHE MALADIE Commission de suivi du 18 avril 2017 RESULTATS 1/20 CNAMTS - 20170406 Note AM intéressement.docx V MONTANT DES

Plus en détail

CLASSEMENT DES VILLES CYCLABLES

CLASSEMENT DES VILLES CYCLABLES le vélo au quotidien CLASSEMENT DES VILLES CYCLABLES Enquête réalisée avec le soutien de : En partenariat avec : www.parlons-velo.fr Rejoignez une association vélo! En vous engageant dans l une des 80

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 31 du 9 juillet 2015 TEXTE SIGNALE

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 31 du 9 juillet 2015 TEXTE SIGNALE BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 31 du 9 juillet 2015 TEXTE SIGNALE ARRÊTÉ modifiant l arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière

Plus en détail

L espace de la France

L espace de la France L espace de la France Belgique Luxembourg Allemagne Suisse La France a des frontières communes avec six pays. Parfois, les frontières sont constituées par des obstacles naturels : les fleuves et les montagnes.

Plus en détail

RATP - Edition 01/12018

RATP - Edition 01/12018 RATP - Edition 01/12018 Tous ces commerces proposent la vente des carnets de tickets t+, forfait Paris Visite zone 1-5 et ticket Orlyval dans certains aéroports de province (se renseigner sur place) Code

Plus en détail

Annexe B3a du DRG 2017M Barème des redevances du service de base (nouvelles régions)

Annexe B3a du DRG 2017M Barème des redevances du service de base (nouvelles régions) du DRG 2017M Barème des redevances du service de base (nouvelles régions) Redevance Quai par périmètres de gestion Segments tarifaires - Total Périmètre a - Aéroport Charles de Gaulle 2 (Transilien)* 1,03

Plus en détail

Répertoire ( / /8)

Répertoire ( / /8) Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration

Plus en détail

«Face à la xénophobie et à la politique du pilori : liberté, égalité, fraternité!» Manifestations du samedi 4 septembre 2010

«Face à la xénophobie et à la politique du pilori : liberté, égalité, fraternité!» Manifestations du samedi 4 septembre 2010 «Face à la xénophobie et à la politique du pilori : liberté, égalité, fraternité!» Manifestations du samedi 4 septembre 2010 - Abbeville : samedi 4 septembre, place du Pilori, à 14h30. - Auch : samedi

Plus en détail

Bulletin national d information Système de veille sanitaire SOS Médecins 24 août 2010 (Numéro 140)

Bulletin national d information Système de veille sanitaire SOS Médecins 24 août 2010 (Numéro 140) Bulletin national d information Système de veille sanitaire SOS Médecins 24 août 2010 (Numéro 140) Au cours de la semaine passée, le volume total d activité des associations SOS Médecins est stable. Toutes

Plus en détail

Répertoire ( / /87)

Répertoire ( / /87) Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie - sousdirection des chambres de commerce et d'industrie (1957-1987) Répertoire

Plus en détail

Décret n du 15 mars 2000 portant classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Décret n du 15 mars 2000 portant classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel JORF n 66 du 18 mars 2000 page 4224 texte n 7 Décret n 2000-250 du 15 mars 2000 portant classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel NOR: MENS0000215D ELI:

Plus en détail

Vacances scolaires jusqu en 2013

Vacances scolaires jusqu en 2013 SYNEP Le syndical Vacances scolaires jusqu en 2013 SYNDICAT NATIONAL DE L ENSEIGNEMENT PRIVE Maison de la CFE-CGC 63 RUE DU Rocher 75008 PARIS tél. : 01 55 30 13 19 Courriel : synep@cfecgc.fr La zone A

Plus en détail

OUVERTURES EXCEPTIONNELLES - DÉCEMBRE 2018 DIMANCHE 16 DÉCEMBRE DIMANCHE 23 DÉCEMBRE HEURE FERMETURE HEURE OUVERTURE AMIENS 10H 19H 10H 19H 10H 19H

OUVERTURES EXCEPTIONNELLES - DÉCEMBRE 2018 DIMANCHE 16 DÉCEMBRE DIMANCHE 23 DÉCEMBRE HEURE FERMETURE HEURE OUVERTURE AMIENS 10H 19H 10H 19H 10H 19H AIX-EN-PROVENCE AJACCIO AJACCIO ATRIUM 10H 18H 10H 18H ALBI 9H30 19H00 9H30 19H00 AMIENS AMIENS GLISY ANGERS - Espace Anjou 10H 20H 10H 20H ANGOULEME ANNECY 10H 18H 10H 18H ANNEMASSE - Etrembieres 10H

Plus en détail

Sommaire. RTE en 2013 page 2. Profil page 3. Le réseau page 4. Les flux d électricité page 6. La production page 8. Consommation & échanges page 10

Sommaire. RTE en 2013 page 2. Profil page 3. Le réseau page 4. Les flux d électricité page 6. La production page 8. Consommation & échanges page 10 Mémo 214 Sommaire RTE en 213 page 2 Profil page 3 Le réseau page 4 Les flux d électricité page 6 La production page 8 Consommation & échanges page 1 Le marché de l électricité page 12 Les grandes réalisations

Plus en détail

Copie adjointe à l'annexe 6.3 du DRR 2018 Annexe B2a du DRG 2018 Barème des redevances du service de base en gares (nouvelles régions)

Copie adjointe à l'annexe 6.3 du DRR 2018 Annexe B2a du DRG 2018 Barème des redevances du service de base en gares (nouvelles régions) Copie adjointe à l'annexe 6.3 du DRR 2018 Annexe B2a du DRG 2018 Barème des redevances du service de base en gares (nouvelles régions) Redevance Quai par périmètres de gestion Segments tarifaires - Total

Plus en détail

Elections des Juges au Tribunal de Commerce 2017

Elections des Juges au Tribunal de Commerce 2017 Elections des Juges au Tribunal de Commerce 2017 N Circonscription mail de la préfecture N de tel Nombre de postes date limite du dépôt Nombre d'electeurs 1 BOURG en BRESSE valerie.cervera-ortiz@ain.gouv.fr

Plus en détail

Les avocats en 2005 Une France des barreaux fortement hétérogène

Les avocats en 2005 Une France des barreaux fortement hétérogène Les en 2005 Une France des barreaux fortement hétérogène Au 1 er janvier 2005, on dénombre 43 403 exerçant en France métropolitaine. Plutôt jeune et relativement féminisée, la profession affiche une bonne

Plus en détail

Référence : note N 892 DEF/SGA/DMPA/DPC/BPAB du ministère de la défense. Pièce jointe : état détaillé des registres matricules à verser.

Référence : note N 892 DEF/SGA/DMPA/DPC/BPAB du ministère de la défense. Pièce jointe : état détaillé des registres matricules à verser. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la culture et de la communication NOR :MCCC1026864C Note d information DGP/SIAF/2010/019 relative au reversement aux services départementaux d archives des registres matricules

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 9 juin 2016 portant approbation des modifications de la convention

Plus en détail