B I L A N EXERCICE Autres immobilisations incorporelles , , , ,10 Immobilisations corporelles

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1 B I L A N A C T I F EXERCICE 2004 EXERCICE 2003 BRUT Amortissements NET NET et provisions (à déduire) ACTIF IMMOBILISE Autres immobilisations incorporelles , , , ,10 Immobilisations corporelles Terrains , , ,24 Bâtiments , , , ,58 Constructions , , , ,77 Matériel et outillage , , , ,30 Matériel de transport , , , ,95 Matériel de bureau , , , ,86 Matériel informatique , , , ,73 Mobilier , , , ,03 Immobilisations corporelles en cours Immobilisations financières Prêts , , ,64 Autres. TOTAL I : , , , ,20 ACTIF CIRCULANT Créances d'exploitation Redevables V.T , , ,00 Autres comptes débiteurs , , ,08 Créances diverses Autres VMP , , ,82 Chèques à encaisser.. 162,68 162, ,39 Chèques postaux Compte au Trésor , , ,27 Caisse 516,96 516,96 185,78 TOTAL II : , , ,34 TOTAL GENERAL (I + II) , , , ,54 4

2 B I L A N P A S S I F EXERCICE 2004 EXERCICE 2003 CAPITAUX PROPRES Capital Dotation , ,07 Complément de dotation (Etat) , ,47 Complément de dotation (organismes autres que l'etat) , ,77 Réserves Autres réserves , ,94 Report à nouveau , ,59 Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) , ,75 Subventions d'équipement Etat.. Région Communes Autres collectivités. Autres organismes , ,17 Subventions d'investissement , ,64 Dettes à long terme Dépôts et cautionnements reçus ,04 Dettes d'exploitation TOTAL I : , ,76 DETTES Dettes sur achats ou prestations de services et comptes , ,85 rattachés Autres comptes créditeurs , ,24 Comptes de régularisation. 38, ,69 Chèques mobilité. 0,00 TOTAL II : , ,78 TOTAL GENERAL (I + II) , ,54 5

3 COMPTE DE RESULTAT DE L'EXERCICE CHARGES PRODUITS CHARGES D'EXPLOITATION PRODUCTION VENDUE Achats de marchandises 9 351, ,62 Ventes de publications - 41,37 Prestations de services , ,35 CONSOMMATION DE L'EXERCICE EN PROVENANCE DES TIERS SUBVENTIONS D'EXPLOITATION , ,05 Personnel intérimaire , ,08 Locations , ,64 AUTRES PRODUITS Charges locatives , ,13 Produits des activités annexes 0,00 0,00 Travaux d'entretien et de réparations , ,62 Autres produits de gestion courante , ,41 Primes d'assurance , ,60 Etudes et recherches , ,16 PRODUITS FINANCIERS Documentation , ,84 Produits de cessions de VMP 0,00 0,00 Rémunération d'intermédiaires et honoraires , ,25 Autres produits financiers PA , ,02 Publicité, information, publication , ,73 PRODUITS EXCEPTIONNELS Transports collectifs du personnel et de biens , ,77 Sur opérations de gestion , ,63 Déplacements, missions et réceptions , ,16 Produits exceptionnels , ,89 Frais postaux et frais de télécommunications , ,53 Sur opérations en capital 0,00 152,33 Autres frais et commissions 186,96 262,46 Charges externes diverses , ,37 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES Sur rémunérations , ,93 Autres impôts , ,10 SOUS-TOTAL , ,99 SOUS-TOTAL , ,05 7

4 CHARGES PRODUITS REPORT , ,99 REPORT , ,05 CHARGES DE PERSONNEL Rémunération du personnel permanent , ,42 Rémunération du personnel extérieur , ,15 Charges sociales et prévoyance , ,07 Rémunérations diverses , ,02 Autres charges sociales , ,54 DOTATION AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS Sur immo. : Dotations aux amortissements , ,47 AUTRES CHARGES Achats d'approvisionnement non stockés , ,68 Autres charges de gestion courante , ,39 CHARGES SPECIFIQUES , ,50 CHARGES EXCEPTIONNELLES Sur opérations de gestion , ,46 TOTAL , ,69 TOTAL , ,05 Solde créditeur : BENEFICE ,36 Solde débiteur : PERTE ,75 TOTAL GENERAL , ,05 TOTAL GENERAL , ,05 8

5

6 ANNEXE I EXERCICE 2004 TABLEAU RECAPITULATIF DES PREVISIONS ET DES REALISATIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES Section I - "Résultat - Fonctionnement Général" DEPENSES N DES INTITULE PREVISIONS REALISATIONS N DES INTITULE PREVISIONS REALISATIONS POSTES POSTES 60 A 65 Charges d'exploitation 70 A 75 Produits d'exploitation 60 Achats , ,30 70 Ventes de marchandises , ,72 61 Services Extérieurs , ,99 74 Subventions d'exploitation , ,05 62 Autres services extérieurs , ,35 75 Autres produits de gestion courante , ,41 63 Impôts, taxes et versements assimilés , ,03 64 Charges de personnel , ,20 76 Produits financiers , ,02 65 Autres charges de gestion courante , ,39 77 Produits exceptionnels , , Charges spécifiques , ,50 67 Charges exceptionnelles , ,46 68 Dotations aux amortissements et provisions , ,47 RECETTES Total des dépenses , ,69 Total des recettes , ,05 Excédent de l'exercice : ,36 Déficit de l'exercice : ,63 TOTAL DE LA SECTION I , ,05 TOTAL DE LA SECTION I , ,05 10

7 ANNEXE II EXERCICE 2004 Tableau récapitulatif des prévisions et des réalisations de Dépenses Section I - "Résultat (Fonctionnement Général)" N DES INTITULES DES POSTES PREVISIONS REALISATIONS POSTES VERSEMENT TRANSPORT ET CONTRIBUTION PUBLIQUES VT dépenses obligatoires , , VT actions diverses , , VT subventions exploit. RATP , , VT subventions exploit. SNCF , , VT compensations privées , ,67 Sous-total , ,74 Excédent de l'exercice ,29 Total : , ,03 FONCTIONNEMENT COURANT 60 Achats et variations de stocks , ,30 61 Achats de sous-traitance et services extérieurs , ,99 62 Autres services extérieurs , ,35 63 Impôts, taxes et versements assimilés , ,03 64 Charges de personnel , ,20 65 Autres charges de gestion courante , ,39 67 Charges exceptionnelles , ,46 68 Dotations aux amortissements et provisions , ,47 Sous-total , ,19 Excédent de l'exercice 0,00 Total : , ,19 UTILISATION PRODUITS DES AMENDES 6575 Utilisation du produit des amendes , ,30 Sous-total , ,30 Excédent de l'exercice 0,00 0,00 Total : , , OPERATIONS SPECIFIQUES DIVERSES , , Sous-total , ,46 Excédent de l'exercice Total : , ,46 TOTAL GENERAL D'EXPLOITATION Total général des dépenses de la Section I , ,69 Excédent de l'exercice ,36 Total général , ,05 12 ANNEXE II EXERCICE 2004

8 Tableau récapitulatif des prévisions et des réalisations de Recettes Section I - "Résultat (Fonctionnement Général)" N DES INTITULES DES POSTES PREVISIONS REALISATIONS POSTES VERSEMENT TRANSPORT ET CONTRIBUTIONS PUBLIQUES 7411 Etat subvention exploitation transports publics , , Région subv. exploi. transports publics , , Départements subv. exploi. transports publics , , Diverses subventions , Versement de transport , , Produits exceptionnels ,63 Sous-total , ,03 Déficit de l'exercice (virement de la 1ère ,52 Section) Total : , ,03 FONCTIONNEMENT COURANT 70 Prestations de services VT STIF , ,72 74 Subventions d'exploitation , ,05 75 Autres produits de gestion courante , ,20 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels , ,22 Sous-total , ,19 Déficit de l'exercice (virement de la 1ère 0,00 Section) Total : , ,19 UTILISATION PRODUITS DES AMENDES 7575 Produit des amendes , , Autres produits financiers/amendes , ,02 Sous-total , ,30 Déficit de l'exercice (virement de la 1ère Section) 0,00 Total : , , OPERATIONS SPECIFIQUES DIVERSES , , Sous-total , ,53 Déficit de l'exercice (virement de la 1ère , ,93 Section) Total : , ,46 TOTAL GENERAL D'EXPLOITATION Total général des recettes de la Section I , ,05 Déficit de l'exercice ,63 0,00 Total général , ,05 11

9 ANNEXE III EXERCICE 2004 Tableau récapitulatif - Exécution du Budget Capacité d'autofinancement INTITULES MONTANT Résultat de l'exercice ,36 + dotations aux amortissements et provisions (68) ,47 - reprises sur amortissemnts et provisions (78) 0,00 - neutralisation des amortissements (776) 0,00 - quote-part des subventions d'investissement virée au compte 0,00 de résultat (777) + valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés (675) ,21 - produits des cessions d'éléments d'actifs (775) 152,33 CAF ,71 13

10 ANNEXE IV EXERCICE 2004 EXECUTION DU BUDGET Section II : TABLEAU DE FINANCEMENT ABREGE OPERATIONS EN CAPITAL Emplois et Ressources N DES POSTES EMPLOIS Prévisions Réalisations N DES POSTES RESSOURCES Prévisions Réalisations INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT ,45 CAPACITE AUTOFINANCEMENT ,71 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT , ,73 21 CESSIONS IMMOBILISATIONS 139 Sub. D'inv. Inscrites au cpte de résultat , ,73 20 ACQUISITION IMMOBILISATION , ,84 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES , ,73 INCORPORELLES Logiciel , , Prêts / Parcs de Stationnement , ,73 21 ACQUISITION IMMOBILISATIONS , , PRODUITS DES CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIFS 2135 Installations générales, agencements, aménagement , ,34 des constructions 215 Instllations techniques, matériels et outillages , , AUGMENTATION DE DETTES FINANCIERES Installations spécifiques ,08 152, Matériel de transport ,76 300, Matériel de bureau , , Matériel informatique , , Mobilier , ,37 23 IMMOBILISATIONS EN COURS , Travaux autres , REMBOURSEMENT DES DETTES FINANCIERES ,04 Sous-Total , ,77 Sous-Total , ,77 TOTAL DES EMPLOIS , ,77 TOTAL DES RESSOURCES , ,77 APPORT AU FONDS DE ROULEMENT (7)=(6)-(5) ,00 PRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT (8)=(5)-(6) ,90

11 14 ANNEXE IV EXERCICE 2004

12 ANNEXE V EXERCICE 2004 TABLEAU DE CONCORDANCE ENTRE LA BALANCE DEFINITIVE DU GRAND LIVRE ET LE DEVELOPPEMENT DES RECETTES ET DES DEPENSES DE LA SECTION DU TABLEAU DE FINANCEMENT - OPERATIONS EN CAPITAL Opérations Budgétaires N et intitulé des Comptes Opérations Budgétaires Opérations non TOTAL Opérations de l'exercice de dépenses Montant des mandats de dépenses Reversement N des comptes Intitulé Annul. Réduc. De recettes de recettes Montant des titres de recettes budgétaires à la balance Débits Crédits des débits des crédits Débits Crédits Réserves Facul. Etabl , ,44 0, ,44 0, Report à nouveau , , , , , , Résultat de l'exercice (SC) , , , , , , Résultat de l'exercice (SD) ,75 0, ,75 0, , , B. Subv. Cpte de résultat , , Cautionnement 1 372, , , ,73 TOTAL Classe I , , , , , , , Logiciels , , , Installations Générales , , , Installations Techniques , ,60 0, Installations Spécifiques , , ,08 0,00 300, Matériel Transport acquis ,31 300, ,31 300, , , Matériel bureau , , , , , , Matériel informatique ,69 0, ,69 0, , Mobilier , , , , , , Travaux autres , , , , , Prêts , , , ,00 Sous-Total , , , , , , , Autres Immobilisations , , , Constructions acquis , , , Installations Générales , , , Installations Techniques 6 456, ,10 0, , Amort. Matériel transport , , , , , , Amort. Matériel bureau , , , , , , Amort. Mat. Informatique ,36 0, ,36 0, , Amort. du Mobilier , , , , , ,47 0,00 Sous-Total 0, , , , , , , ,00 TOTAL Classe II , , , , , , , Autres Valeur Mobilière , , , , , ,25 0,00 TOTAL Classe V , , , , , , ,73 TOTAL GENERAL : , , , , , , ,79 15

13 ANNEXE VI EXERCICE 2004 TABLEAU DES IMMOBILISATIONS Situations et mouvements A B C D Valeur brute à Augmentations Diminutions Valeur brute à la l'ouverture de clôture de l'exercice l'exercice Rubriques Immobilisations incorporelles C/ , , ,43 Immobilisations corporelles C/ , , , ,15 Immobilisations financières C/ , , ,91 TOTAL : , , , ,49 16

14 ANNEXE VII EXERCICE 2004 TABLEAU DES AMORTISSEMENTS Situations et mouvements A B C D Rubriques Amortissements Augmentations Diminutions Amortissements cumulés des dotations d'amortissements de cumulés au début de l'exercice de l'exercice l'exercice à la fin de l'exercice Immobilisations incorporelles C/ , , ,50 Immobilisations corporelles C/ , , , ,20 Immobilisations financières ,00 TOTAL : , , , ,70 17

15 ANNEXE VIII EXERCICE 2004 TABLEAU DES PROVISIONS Situations et mouvements A B C D Rubriques Provisions au début Augmentations Diminutions Provisions à la fin de et dotations de et reprises de de l'exercice l'exercice l'exercice l'exercice Provisions réglementées Provisions pour risques et charges Provisions pour dépréciation TOTAL : 0,00 0,00 0,00 0,00 18

16 ANNEXE IX EXERCICE 2004 ETAT DES ECHEANCES DES CREANCES ET DES DETTES A LA CLOTURE DE L'EXERCICE Degré de liquidité de l'actif Degré d'exigibilité du passif CREANCES Montant Net Échéances à Échéances à DETTES Montant Net Échéances à Échéances à moins d'un an plus d'un an moins d'un an plus d'un an CREANCES DE L'ACTIF EMPRUNTS IMMOBILISE :. Emprunts et dettes financières Créances rattachées divers à des participations (C/267) DETTES. Prêts (C/274) , , ,18. Dettes sur achats ou prestations ,36. Autres créancesimmobilisées de services et comptes rattachés (C/276) C/40 CREANCES DE L'ACTIF - DETTES fiscales et sociales ,47 CIRCULANT :,Créances résultant de ventes 7 187, ,00 ou de prestations de service (et - Dettes diverses ,95 comptes rattachés (C/41)), Créances diverses (C/43+C/46) , ,05 à solde débiteur, Charges constatées d'avance (C/47 et 48 à solde débiteur) TOTAL , , ,18 TOTAL ,78 0,00 0,00 19

17 ANNEXE X EXERCICE 2004 TABLEAU DES SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION NATURE MODALITES DE CALCUL SOLDE MARGE COMMERCIALE Ventes de marchandises (C/708) 41,37 - Coût d'achat des marchandises (C/607) ,62 vendues dans l'exercice ,25 PRODUCTION DE L'EXERCICE Production vendue + production stockée (C/71) + production immobilisée (C/72) VALEUR AJOUTEE Production de l'exercice PRODUITE + marge commerciale ,25 - consommation de l'exercice en ,02 provenance des tiers (C/ ) EXCEDENT BRUT Valeur ajoutée ,27 D'EXPLOITATION + subvention d'exploitation (C/74) ,05 - impôts, taxes et versements (C/63) ,03 - charges de personnel (C/64) ,20 RESULTAT Excédent brut d'exploitation ,55 D'EXPLOITATION + reprises sur charges d'exploitation et transferts de charges (avant charges et + autres produits (C/75+706) ,76 produits financiers) - dotations aux amortissements et ,47 aux provisions (C/68) - autres charges (C/65) ,89 RESULTAT COURANT Résultat d'exploitation ,95 AVANT IMPOT + produits financiers (C/77) ,02 - charges financières (C/66) RESULTAT Produits exceptionnels (C/77) ,85 EXCEPTIONNEL - charges exceptionnelles (C/67) ,46 RESULTAT DE Résultat courant, avant impôt ,97 L'EXERCICE + résultat exceptionnel ,61 - impôt sur les bénéfices , , , , , ,36 RESULTAT SUR + Produits 152,33 CESSIONS D'ELEMENTS - Valeur comptable ,21 D'ACTIF IMMOBILISES ,88 20

18 ANNEXE XI EXERCICE 2004 DETERMINATION DE LA CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT DE L'EXERCICE Excèdent brut d'exploitation + Transferts de charges d'exploitation ,55 + Autres produits (d'exploitation) (cpte ).cf SIG/Re ,76 - Autres charges (d'exploitation) cpte ,89 + Produits financiers cpte ,02 - Charges financières (b) cpte Produits exceptionnels (c) (hors 775) (77 sauf 775) ,52 - Charges exceptionnelles (d) (hors 675)... (67 sauf 675) ,25 - Impôts sur les bénéfices (cpte 69) capacité d'autofinancement de l'exercice : ,71 (a) sauf reprises sur provisions (b) sauf dotations aux amortissements et aux provisions financières (c) sauf : - produits des cessions d'immobilisations (775) - quote part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (777) - reprises sur provisions exceptionnelles (78) (d) sauf : - valeur comptable des immobilisations cédées (675) - dotations aux amortissements et aux provisions exceptionnelles. 21

19 ANNEXE XII EXERCICE 2004 TABLEAU DES AFFECTATIONS DE RESULTATS ORIGINES 1. Report à nouveau antérieur (C/119) ,90 (SD : - et SC : +) 2. Résultat de l'exercice (C/129) ,36 (SD : - et SC : +) dont : résultat courant après impôt (a) 3. Prélèvement sur les réserves 4. Affectation aux réserves. Réserves réglementées AFFECTATIONS. Autres réserves (déficit (-) ou excédent (+) N-2) ,15 5. Report à nouveau ,39 (déficit (-) ou excédent (+) (N-1 + N+2)) TOTAUX : , ,54 (a) résultat courant apprécié en fonction de la réparation de l'impôt global visé au point de l'annexe NB : les montants négatifs sont affectés du signe 22

20 ANNEXE XIII EXERCICE 2004 RESULTAT ET AUTRES ELEMENTS CARACTERISTIQUES DE L'ETABLISSEMENT AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES NATURE DES INDICATIONS EXERCICE 2000 EXERCICE 2001 EXERCICE 2002 EXERCICE 2003 EXERCICE 2004 I - DOTATION EN FIN D'EXERCICE. Dotation initiale , , , , ,07. Complément de dotation , , , , ,24 II - OPERATIONS ET RESULTATS DE L'EXERCICE. Chiffres d'affaires hors taxes , , , , ,72. Résultat avant impôt et charges calculées , , , , ,83 (amortissement et provisions). Impôts sur les bénéfices (le cas échéant) 0,00 0,00. Résultats après impôt et charges , , , , ,36 calculées (amortissement et provisions) III - CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT , , , , ,71 IV - PERSONNEL. Effectif moyen des salariés employés 87,0 100,5 104,20 110,60 125,20 pendant l'exercice (1). Montant de la masse salariale de l'exercice , , , , ,92. Montant des sommes versées au titre des , , , , ,56 avantages sociaux de l'exercice (S.S., Œuvres sociales ) (1) calculé en agents/année, tous agents confondus (statutaires, mis à disposition, non compris les agents en congé parental et en disponibilité et sous contrat emploi-solidarit 23

21 ANNEXE XIV EX TABLEAU DE FINANCEMENT DE L'EXERCICE PARTIE I EMPLOIS EXERCICE EXERCICE RESSOURCES EXERCICE Acquisitions d'éléments de l'actif Capacité d'autofinancement de ,71 immobilisé l'exercice - Immobilisations incorporelles (compte 20) , ,27 Cessions ou réductions d'éléments de l'actif immobilisé : - Immobilisations corporelles (compte 21) , ,41 * cessions d'immobilisations - Immobilisations financières (compte 27) 0,00 - incorporelles 0,00 Charges à répartir sur plusieurs - corporelles 152,33 exercices Réduction de dotations (débits compte 102) 0,00 * cessions ou réductions (débits compte 68) d'immobilisations financières Remboursement des dettes financières 1372,04 0,00 Augmentation de dotations 0,00 Augmentations des dettes 0,00 financières Total des emplois : , ,68 Total des ressources : ,04 Variation du fonds de roulement ,00 Variation du fonds de roulement net global (ressource nette) net global (emploi net)

22 XERCICE 2004 EXERCICE ,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,21 24

23 ANNEXE XIV EXERCICE 2004 EXERCICE EXERCICE VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT NET GLOBAL Besoins Dégagement Solde Solde VARIATIONS "EXPLOITATION". Variations des actifs d'exploitation :. Stocks et en cours. Avances et acomptes versés sur commandes. Créances clients, comptes rattachés ,97 et autres créances d'exploitation (a). Variations des dettes d'exploitation :. Avances et acomptes reçus sur commandes en cours. Dettes fournisseurs, comptes rattachés ,00 et autres dettes d'exploitation (b) TOTAUX : 0, ,97 A. Variation nette "exploitation" (c) , ,94 VARIATIONS "HORS EXPLOITATION". Variation des autres débiteurs (a) (d). Variation des autres créditeurs (b).. TOTAUX : B. Variation nette "hors exploitation" (c).. TOTAL (A + B) :. Besoins de l'exercice en fonds de roulement ou. Dégagement net de fonds de roulement , ,94 dans l'exercice. VARIATIONS "TRESORERIE". Variations des disponibilités ,97. Variations des concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques TOTAUX : ,97 0,00 C. Variation nette "Trésorerie" (c) , ,73 VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT NET GLOBAL TOTAL (A + B + C) : , ,21. Emploi net ou. Ressource nette.. TABLEAU DE FINANCEMENT DE L'EXERCICE PARTIE II (a) Y compris charges constatées d'avance selon leur affectation à l'exploitation ou non. (b) Y compris produits constatées d'avance selon leur affectation à l'exploitation ou non. (c)les montants sont assortis du signe (+) lorsque les dégagements l'emportent sur les besoins et du signe (-) dans le cas contraire. (d) Y compris valeurs mobilières de placement. 25

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