Relevé de décisions du CEVU. 5 juillet Le CEVU. Après en avoir délibéré, décide :

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1 Rlvé d décisions du CEVU 5 juillt 2013 L CEVU Vu l Cod d l Éducation modifié par la loi n du 10 août 2007 Vu ls statuts d l univrsité adoptés l 4 mars 2008 t modifiés l 2 novmbr 2010 Après n avoir délibéré, décid : En l absnc d quorum, ls vots suivants sont donnés à titr indicatif. Informations du Vic-présidnt Rprésntations du CEVU par l VP UT2 : - Colloqu Résau VP CEVU ls 24 t 25 juin à Toulon : ESPE - loi ESR 2013 Contrats d sits Calndrir prévisionnl Commission FOI, burau CEVU t CEVU sptmbr juillt 2014 En , l burau du CEVU s réunira à la suit d la Commission FOI. Il y aura dux Commissions FOI t dux CEVU par mois. C calndrir sra nvoyé aux consillrs à l issu d la séanc. 1. Validation du compt rndu du CEVU du 21 juin 2013 (sous résrv) C point st rporté au prochain CEVU. 2. IRT Informations sur l IRT L Dirctur d l IRT apport un complémnt d information après la présntation d l Institut fait n CEVU l 17 mai L IRT fêtra ls dix ans d son xistnc l 19 novmbr 2013 autour d manifstations scintifiqus avc ds univrsitairs t ds xprts syndicaux : xposés l matin sur l thèm «Rvalorisr l travail : un défi pour ls organisations syndicals», t ds tabls ronds l après-midi. 1

2 Dux mmbrs du CA d l IRT rndnt compt ds formations d l Institut : Charls Sistach, rsponsabl d formation pour un organisation syndical d c CA, t Yannick Lquntrc, PAST à l IRT. Yannick Lquntrc rappll qu l activité d formation d l IRT rprésnt autour d 620 jours stagiairs par an, soit nviron 350 syndicalists par an. Un étud réalisé par un étudiant d Mastr révèl un taux d féminisation d 38 %, n hauss d 10 % dpuis univrsitairs toulousains t nationaux intrvinnnt sur ds thématiqus n lin avc la sociologi, l économi, ls scincs d l éducation, l droit, la géographi. Ds formations sont aussi proposés dans ls sits délocalisés (Albi, Rodz, Blagnac). L IRT sollicit égalmnt la formation profssionnll continu. L IRT a pour vocation d intégrr ls problématiqus d la Région Midi-Pyrénés (aménagmnt du trritoir, rchrch, nsignmnt supériur, santé/travail). En coopération avc la Région Midi-Pyrénés, ls composants d l UT2, notammnt l Srvic d la Formation Continu, t ls clluls VAE ds univrsités toulousains, l IRT a mis au point un dispositif d soutin prsonnalisé aux militants candidats à la VAE. L IRT réalis n outr un rchrch par an financé principalmnt par l Consil régional t la DIRECCTE. Ls partnairs d l IRT sont favorabls à la création d un cntr d rssourcs pérnn adossé à l UT2. Charls Sistach soulign qu ls organisations syndicals t ls salariés ont trouvé, par l biais d l IRT, l moyn d avoir un lin fort t durabl avc ls univrsitairs qui ls conduisnt à s intrrogr sur ds problèms sociaux qui puvnt dépassr l cadr d l ntrpris. Il s agit d «tirr vrs l haut la réflxion d nos salariés». Ls formations d l IRT sont un nrichissmnt mutul car ls nsignants-chrchurs sont égalmnt intérssés par l xpérinc d trrain ds militants t ds salariés. L IRT s inscrit dans la tradition d l éducation populair. L programm ds formations st établi n concrtation avc ls militants t ls nsignants. Ls stagiairs évalunt très positivmnt lur formation. Ds mployurs sont mêm prêts à proposr à lurs cadrs ds stags à l IRT. L budgt formation ds ntrpriss st n général d 0,08. L IRT nvisag un Diplôm Univrsitair (DU) sur ls problématiqus santé/travail. 3. Commission Vi Univrsitair t Cultur (VUC) Point sur la Commission VUC du 20 juin FSDIE : bilan, analyss, prospctivs Slon la loi, l nvlopp budgétair du FSDIE doit êtr réparti sur ls projts à hautur d 70 % t sur l social à hautur d 30 %. L budgt initial FSDIE d l UT2 st d ,00 répartis 50 % sur l FSDIE Projts t 50 % sur l FSDIE Social. Il st convnu d consrvr ctt répartition du budgt FSDIE d l UT2. 2

3 - Paus méridinn L idé st d concilir tmps d paus déjunr t tmps d paus pour ds activités associativs, culturlls ou sportivs ntr 12h 30 t 14h 00. Cla induit qu il n y ait pas d cours sur c crénau horair. Un discussion st ngagé sur l évntualité d un aménagmnt ds hurs d cours afin d contnir l afflunc ds étudiants au rstaurant du CROUS t ainsi réduir l tmps d attnt d sort qu ls étudiants puissnt disposr plinmnt d la paus méridinn t évntullmnt d un paus vrs 10h 30. Un réflxion sra mné à la rntré 2014, avant qu ls mplois du tmps n soint arrêtés. 4. Formation, Orintation, Insrtion (FOI) Convntions d partnariats pédagogiqus UT2/DSAA (Diplôm Supériur d Arts Appliqués) Invité : Frédéric Lagarrigu Cs convntions ntr l UT2, l Lycé ds Arèns t l Lycé Riv Gauch s fondnt sur l décrt n du 23 août 2011 rlatif au Diplôm Supériur d Arts Appliqués, t n particulir l articl 1 qui plac ls formations préparant au DSAA dans l cadr d l architctur uropénn ds étuds défini par l articl D du cod d l éducation, t inscrit l DSAA au nivau d la nomnclatur ds nivaux d formation ; l articl 2 qui fix la duré t l ordr d acquisition ds unités d nsignmnt ainsi qu la valur n crédits uropéns ; l articl 16 incitant au dévloppmnt d coopérations convntionnlls ntr ls établissmnts préparant au DSAA t d autrs établissmnts d l nsignmnt supériur. Ds nsignants ou ds doctorants n Arts Appliqués d l UT2 t ds nsignants ds lycés convntionnés intrvindront sur ds séquncs d cours à hautur d 48 hurs travaux dirigés. Ls étudiants d l UT2 titulairs d un Licnc pourraint poursuivr lurs étuds n DSAA Mastr 1 mntion «Arts Plastiqus Arts Appliqués» n lycé. Ls étudiants titulairs du DSAA pourraint poursuivr lurs étuds à l UT2 n Mastr 1 ou Mastr 2 mntion «Arts Plastiqus Arts Appliqués» suivant la décision d la commission d équivalnc d l UT2. Lors d la séanc du CEVU du 21 juin 2013 ds consillrs s étaint étonnés d la possibilité pour ls lycés d délivrr un diplôm d Mastr, n contradiction avc l LMD. Ils souhaitaint réfléchir à l évntul impact d c typ d partnariat pédagogiqu sur nos proprs formations. Frédéric Lagarrigu indiqu qu l DSAA a été créé n 1983 (décrt du 16 octobr 1983, décrt du 23 août 2011 consolidé l 25 juin 2013, t arrêté du 25 octobr 1983, puis du 30 juillt 2012). L objctif st, d un part, d dépassr un logiqu d concurrnc avc ls BTS t ls écols ds Baux-Arts t, 3

4 d autr part, d prmttr à l UT2 d s positionnr au rgard d cs formations t d affirmr notr spécificité, notammnt la Rchrch, mais ncor, d accroîtr l attractivité d notr pôl d formation à l échll régional, voir national t intrnational. Pour l VP CEVU, l DSAA doit êtr inscrit dans ls contrats d sits afin d affichr la complémntarité ds formations n arts appliqués n Midi-Pyrénés. Frédéric Lagarrigu précis qu il xist un post-dsaa dans ls écols parisinns. L objctif srait d fair qu ls post-dsaa soint ds parcours d nos Mastrs 2 afin d obtnir un labllisation t ainsi rnforcr l dispositif d coopération. L CEVU émt un avis favorabl à la majorité sur ls convntions d partnariats pédagogiqus UT2/DSAA (Diplôm Supériur d Arts Appliqués). Votants : 18 NPPV : 1 Abstntion : 1 Contr : 0 Pour : 16 Calndrir spécifiqu ds maqutts Mastrs MEEF Il n st pas ncor possibl d précisr l calndrir. Ls cours à l UT2 pourraint débutr l 9 sptmbr L nsmbl ds maqutts MEEF st accssibl n suivant l lin : https://www.dropbox.com/sh/as8r2jjlrm7lkjq/9gr_jfiose Validation ds dmands d création ou d modification d un diplôm ou d un UE L CEVU approuv à l unanimité ls avis d la Commission FOI du 2 juillt 2013 (cf. infra p. 7-8). Votants : 18 Pour : 18 Enquêt DGESIP : Mis n œuvr ds dispositifs d orintation t d insrtion profssionnll au sin ds univrsités - Anné Un point sur la parti 1 d l nquêt a été fait n CEVU l 31 mai Célin Vagur participait à la rstitution d ctt parti d l nquêt qui s st déroulé l 29 mai 2013 à Paris. La saisi ds réponss ds univrsités à la parti 2 - politiqus d information, d orintation t d insrtion profssionnll t missions ds SCUIO-IP t ds BAIP 4

5 n avait pas été ffctué à la dmand d la CPU n raison d l absnc d concrtation ntr la DGESIP t La COURROIE. Ls univrsités ont insisté sur la nécssair profssionnalisation ds prsonnls ds SCUIO-IP t ds BAIP afin d pouvoir dévloppr ls rlations univrsités ntrpriss. L UT2 a dmandé ds moyns humains supplémntairs pour rmplir ls missions d orintation t d insrtion profssionnll ds étudiants. L UT2 spèr disposr l an prochain d un logicil d gstion t d suivi ds convntions stags. L UT2 a égalmnt souligné l manqu d tmps calms pour mnr la réflxion sur ls missions t assurr la vill documntair. 5. Bilan ds dossirs CEVU t prspctivs Bilan t prspctivs s appuint sur l documnt présnté n CEVU l 30 novmbr 2012 par Valéri Sanchou. Dossirs Gouvrnanc - Univrsité d Toulous fin 2013 Toujours n cours d constitution. - Assiss d l Ensignmnt t d la Rchrch/LRU La loi ESR va dvoir êtr mis n plac. L CEVU t l CS vont constitur l Consil Académiqu. Mis n œuvr n janvir 2014 ou après ls mandats n cours ds Présidnts d univrsité. Formation, Orintation, Insrtion - Formation ds nsignants/espe Ls équips pédagogiqus vont mttr n plac ls Mastrs MEEF. L ESPE ouvrira n sptmbr L pré-dossir d accréditation d l UT2 présnt dux scénarios d gouvrnanc. L Ministèr dvrait choisir. - Mis n conformité ds Licncs Dépôt ds Licncs générals l 27 décmbr Pris n compt ds spécificités d l UT2 dans l référntil national. Changmnt d nomnclaturs avc sulmnt ds mntions. Mis n œuvr probabl d la procédur d accréditation ds établissmnts à la rntré 2016 mais mis n pratiqu ds nouvlls nomnclaturs ds Licncs générals t ds Licncs profssionnlls à la rntré Réunion fin juillt 2013 sur l nsmbl d cs thèms avc ls rsponsabls ds formations du Cntr Univrsitair J-F Champollion, UT1, UT2, UT3. - Formation Continu Un txt d orintation avc un organigramm st n cours d écritur sur la bas du rapport du 5

6 CEVU 05/07/2013 chargé d mission. C txt sra xaminé par ls Consils cntraux. L appl à candidatur à la dirction du Srvic sra lancé à la suit. - Évaluation ds formations t ds nsignmnts Nouvau dispositif d nquêt sur l intégralité ds Licncs, l insrtion ds diplômés, calculs diplôm par diplôm. Vi Univrsitair t Cultur : - Paus méridinn/ rythms étudiants Voir supra + Mission Handicap - Critèrs FSDIE - Rconstruction - UE d ouvrtur - Politiqu d la Fabriqu L L nsmbl n d cs chantirs ont s été xaminés, sont réalisés ou n voi d l êtr. m - Réaménagmnt du Parvis d l Arch - 1% artistiqu -Rlation collctivités trritorials d Qustions divrss Vot sur la dmand d création suit à transformation d un formation xistant : Diplôm d Univrsité : Pédagogi du Chant c : métirs d la scèn/coaching vocal s La Commission FOI n a pas xaminé c dossir. La création d un duxièm branch du DU st dmandé, l intitulé d plusiurs UE st modifié. La cséanc st intrrompu afin qu ls consillrs puissnt xaminr l dossir distribué n séanc. h a L CEVU émt un avis favorabl à l unanimité sur la dmand n d création suit à transformation d un formation xistant : Diplôm d Univrsité t: Pédagogi du Chant : métirs d la scèn/coaching vocal. i Votants r : 16 Pour : s16 b l La séanc du Consil st clos à 12h 30. o n t é t é 6

7 Rlvé d'avis d la ComFOI du 02 Juillt 2013 Sélction ds avis favorabls pour Consils cntraux La ComFOI rappll qu ls contnus d'nsignmnts doivnt êtr élaborés n fonction ds bsoins d formation pour ls étudiants dans la cadr d'un diplôm donné, t non n répons aux changmnts d'nsignants pndant un contrat quinqunnal. La ComFOI rappll égalmnt qu ls dmands d création ou d modification d'un diplôm ou d'un UE doivnt êtr soumiss, avant xamn par la ComFOI, au rsponsabl du diplôm, à la sction, au départmnt t à l'ufr. 1. Dmand d création d dux UE optionnlls n M1 du Mastr mntion Géographi t Aménagmnt Spécialité Géographi d!'environnmnt t du Paysag (dossir porté par Martin PAEGELOW) Avis d la ComFOI : Avis favorabl avc dmand xplicit qu soit transmis à la ComFOI la répons d la Com Moyns t Prospctiv sur c dossir. NPPV = ; Abs = ; Contr = ; Pour : Unanimité 2. Dmand d modification d'intitulés ds UE actulls «SC00142X - Philologi nordiqu I : Langu norrois» t «SC00352X - Philologi nordiqu Il : Littératur t civilisation» (Dossir porté par Jan-Christoph BORD) Avis d la ComFOI : Avis favorabl avc dmand xplicit qu soit transmis à la ComFOI la répons d la Corn Moyns t Prospctiv sur c dossir. Il st précisé qu l changmnt sra rétroactif t impactra la totalité du contrat quinqunnal. NPPV = ; Abs = ; Contr = ; Pour : Unanimité 4. Dmand d modification d'intitulés d 2 UE d L3 d la Licnc mntion LLCER - Chinois (dossir porté par Vanssa TEILHET) Avis d la ComFOI : Avis favorabl. Pas d'fft rétroactif puisqu 1èr promo inscrit n NPPV = ; Abs = ; Contr = ; Pour : Unanimité 5. Dmand d modification d'ue d la Licnc mntion Musiqu : UEs Ml980P3X- Ml990P4X - UEs MU0419X-MU0423X (dossir porté par Jan-Michl COURT) Avis d la ComFOI : Avis favorabl avc transmission à la ComFOI du rlvé d décisions du Départmnt d Musiqu, t sous résrv du vot du Consil d'ufr LPM t d l'avis d la Corn Moyns & Prospctiv si ctt modification dvait ntraînr la création d'un group supplémntair. NPPV = ; Abs = ; Contr= ; Pour : Unanimité NPPV = ; Abs = ; Contr= ; Pour : Unanimité 13. Dmand d modifications d cod UE t intitulés, n lin avc modification d contnu pour l'un ds UE, pour la Licnc mntion Lttrs modrns (dossir porté par Pascal CHIRON) Point C d la dmand: c) LM010P6X : Avis d la ComFOI : Avis favorabl pour la frmtur définitiv d LM010P6X, t création d LM020P6X n liu t plac avc l'intitulé «L corps t la voix dans la littératur». NPPV = ; Abs = 1 ; Contr = ; Pour : Dmand d création d'un préparation aux concours trritoriaux du patrimoin (dossir porté par Estll GALBOIS) 7

8 Avis d la ComFOI : Avis favorabl sous résrv d précisions sur l statut, l tarif d'inscription, ls modalités d'inscription... La portus du projt st invité à s rapprochr d la scolarité cntral (L. Matuszwski, A. Vialatt). NPPV = ; Abs = ; Contr = ; Pour : Unanimité 17. Dmand d création d'un UE3 d Polonais (dossir porté par Kinga JOUCAVIEL) Avis d la ComFOI : Avis favorabl sous résrv du vot du Consil d'ufr LLCE, t dans l rspct ds trms du rlvé d décisions du Consil d Départmnt Langus Etrangèrs. La portus du projt st informé qu'n conséqunc sul l'ue P00003X sra ouvrt à l'inscription n UE3. NPPV = ; Abs = ; Contr= ; Pour : Unanimité 8

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