E dépôt 064 CHAUMUSSAY ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 19 MAI 1998 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***
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- Thierry Beauchemin
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1 E dépôt 064 CHAUMUSSAY ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 19 MAI 1998 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***
2 CHAUMUSSAY Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A1-A9 Lois A1 novembre 1789-mars 1791 A2 avril 1791-juin 1791 A3 juillet 1791-septembre 1791 A4 octobre 1791-janvier 1792 A5 février 1792-août 1792 A6 septembre 1792-avril 1793 A7 mai 1793-août 1793 A8 septembre 1793-novembre 1793 A9 décembre 1793-mai 1794 ; novembre 1794 SERIE B : ACTES DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE B1 Département, délibérations : extraits thermidor an II ; an III ; an IX SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1-D3* Conseil municipal, délibérations : registre D an IX-an XII D2* D3* D4 Courrier, enregistrement : cahier SERIE E : ETAT CIVIL E1-E3 Registres paroissiaux E1 B M D B.S M (lacunes 1633, 1715, ) E2 B.M.S
3 E3 B.M.S (lacunes 1782) E4-E7 Registres d état civil. E4 an II-1810 (lacunes : M. an III, an VI, M..D. an VII, M.D. an VIII, an X) E E E E8 T.D SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 Mouvement de la population : état F2 Dénombrement de la population : liste nominative F3 Agriculture, société d agriculture du département d Indre-et-Loire : annales F4 Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres. 1906, 1928, F5 Statistiques agricoles : questionnaires F6-F7 Déclarations de récoltes : bulletins, registres F F SERIE G : CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1 Cadastre révolutionnaire : matrices G2 Etats de sections. [s.d.] G3 Livre journal des mutations G4 Registre des augmentations et des diminutions G5 Supplément aux contributions : rôle G6 Contribution foncière : matrice de rôle G7 Evaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Preuilly-sur-Claise : tableau 1834
4 comparatif. G8*-G9* Propriétés foncières : matrices G8* folios 483 à 1070 (contient la table alphabétique des propriétaires) G9* folios 1071 à 1517 G10-G11* Propriétés bâties. G10 Propriétés bâties : tableau indicatif des 1819 propriétaires. G11* Propriétés bâties : matrice G12*-G15* Propriétés non bâties. [s.d.] G12*-G13*Propriétés non bâties : état de classement. [s.d.] G12* sections A-B G13* sections C-D G14*-G15 Propriétés non bâties : matrices G14* folios 1 à 492. (contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires. G15* folios 493 à 992. G16-G18 Contribution foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres : rôle, matrice générale. G G G G19 Patentes : rôle des droits de patentes G20 Taxe sur les chiens : rôles G21 Paiement des gardes-champêtres : rôle G22 Contributions directes : rôle, état. 1815, G23 Mandements : état. 1811, G24 Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre G25 Bénéfices commerciaux : liste des contribuables SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Recensement militaire : tableaux
5 H2 Armée territoriale, mobilisation, cantonnement, recensement des troupes : listes, correspondance H3 Allocations militaires : liste H4 Mobilisation : fascicule H5* Décès, enregistrement : registre H6 Chevaux, mulets, voitures et automobiles, réquisitions : registre H7 Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment H8 Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés. H9 Première guerre mondiale, réfugiés, rationnement : fiche familiale, acte de notoriété d un réfugié, liste de rationnement, télégrammes (1) H10 Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages de guerre : états numériques, bordereaux de tickets SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Délits, plaintes, enregistrement : cahier I2 Sinistres, enregistrement : état I3 Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre I4 Carte d identité, demandes : registre I5 Etrangers, enregistrement : fiches I6 Jury, formation, liste nominative des jurés I7 Surveillance médicale des écoles : registre I8 Vaccinations, recensement : listes (1) relatant les combats sur la ligue de front et le moral des troupes.
6 I9* Service de désinfection, déclaration de maladies : registre. I10* Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales K2-K8 Elections politiques : procès-verbal d élections. K2 Plébiscites et référendums 1870, K3 Elections législatives K4 Elections sénatoriales K5 Conseil de la république 1946 K6 Conseils d arrondissement K7 Conseil général K8 Elections municipales K9 Conseil municipal : procès-verbal d installation K10 Chambre d Agriculture : liste des électeurs, procèsverbal des opérations de vote K11 Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires K12 Tribunal de commerce : liste du jury K13 Personnel communal, commission du cantonnier communal : état ( ) ; nomination de l institutrice (1896) : arrêté SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1-L3 Budgets et comptes L L L L4 Mandats, enregistrement : registre ; 1941 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MOUVEMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Bureau de poste, construction, location : devis, procès
7 verbal d adjudication, factures, contrat de location. M2 Eglise, réparations : soumissions M3 Cimetière, réparations : devis, souscriptions M4 Ecole, construction, agrandissement : devis, factures, procès-verbal de réception des travaux SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX N1 Arbres, vente, abattage : cahier des charges SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception des travaux, devis, délibération, plan. Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l agent-voyer, délibération du conseil municipal. Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal de réception des travaux, délibérations, plans. Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations. Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-sur- Claise, expropriation : jugement d expropriation, plans, procès-verbal de récolement des ouvrages Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d enquête Moulins sur la Claise, fonctionnement : règlement d eau
8 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d élection, registre des délibérations Q2 Hospice : état des personnes admises Q3 Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes Q4 Allocations aux familles des militaires : dossier Q5 Assistance médicale gratuite : registre Q6 Assistance aux tuberculeux : affiche. [s.d.] Q7 Protection des enfants du 1 er âge : déclaration des parents ou ayants droit, déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS R1 Enseignants, nomination : correspondance R2 Mobilier de l école : inventaire R3 Enseignement gratuit : liste des enfants admis SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St- Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet ( )
9 Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763). S2 Actes notariés et exploits d huissiers
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