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1 MAIRIE DE TOUCY Place l'hôtel de Ville BP 36 Tél : KOTOVTCHIKHINE Michel 6 Avenue Aristide Briand Le 20 août 2015 Convocation du Conseil Municipal Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le : mercredi 26 août 2015 à 20 heures Salle des Mariages Place de l'hôtel de Ville - Ville d'appui : attribution du marché des aires de stationnement. - Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux : projet de délibération. - Acquisition panneaux de signalisation. - Contrat d'assurance risques statutaires. - Instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme : convention entre la CCCP et la commune de Toucy. - Créances éteintes : annulation de dettes suite à jugement du TGI pour 29,20. - Association des Maires de France : cotisation Salle polyvalente : installation du WIFI. - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine de 1ère classe. - Vente d'un logement social par DOMANYS sur la commune de Toucy. - Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de la toiture de l'église, Tour des Evêques : attribution du marché. - Marché du samedi : attribution du marché pour les branchements électriques. - Affaires scolaires : Ecole primaire : informatique, voyage scolaire, réorganisation des emplois à la restauration scolaire. Ecole maternelle : suite à départ en retraite projet de réorganisation des emplois du temps. - Réhabilitation bibliothèque dans le cadre du programme du bicentenaire Pierre Larousse : financements et demandes de subventions. - Questions diverses. Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées. Le Maire : Michel KOTOVTCHIKHINE

2 POUVOIR Je soussigné(e) donne pouvoir à, conseiller municipal de me représenter à la réunion du conseil municipal de TOUCY convoqué(e) pour le à Heures. de prendre part à toutes les délibérations d émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque. (1) Fait à le (1) Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer.

3 MAIRIE DE TOUCY Place l'hôtel de Ville BP 36 Tél : VICART Patrice Les Grossots Le 20 août 2015 Convocation du Conseil Municipal Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le : mercredi 26 août 2015 à 20 heures Salle des Mariages Place de l'hôtel de Ville - Ville d'appui : attribution du marché des aires de stationnement. - Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux : projet de délibération. - Acquisition panneaux de signalisation. - Contrat d'assurance risques statutaires. - Instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme : convention entre la CCCP et la commune de Toucy. - Créances éteintes : annulation de dettes suite à jugement du TGI pour 29,20. - Association des Maires de France : cotisation Salle polyvalente : installation du WIFI. - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine de 1ère classe. - Vente d'un logement social par DOMANYS sur la commune de Toucy. - Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de la toiture de l'église, Tour des Evêques : attribution du marché. - Marché du samedi : attribution du marché pour les branchements électriques. - Affaires scolaires : Ecole primaire : informatique, voyage scolaire, réorganisation des emplois à la restauration scolaire. Ecole maternelle : suite à départ en retraite projet de réorganisation des emplois du temps. - Réhabilitation bibliothèque dans le cadre du programme du bicentenaire Pierre Larousse : financements et demandes de subventions. - Questions diverses. Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées. Le Maire : Michel KOTOVTCHIKHINE

4 POUVOIR Je soussigné(e) donne pouvoir à, conseiller municipal de me représenter à la réunion du conseil municipal de TOUCY convoqué(e) pour le à Heures. de prendre part à toutes les délibérations d émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque. (1) Fait à le (1) Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer.

5 MAIRIE DE TOUCY Place l'hôtel de Ville BP 36 Tél : SALOMEZ Bernard Les Bréchots Le 20 août 2015 Convocation du Conseil Municipal Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le : mercredi 26 août 2015 à 20 heures Salle des Mariages Place de l'hôtel de Ville - Ville d'appui : attribution du marché des aires de stationnement. - Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux : projet de délibération. - Acquisition panneaux de signalisation. - Contrat d'assurance risques statutaires. - Instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme : convention entre la CCCP et la commune de Toucy. - Créances éteintes : annulation de dettes suite à jugement du TGI pour 29,20. - Association des Maires de France : cotisation Salle polyvalente : installation du WIFI. - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine de 1ère classe. - Vente d'un logement social par DOMANYS sur la commune de Toucy. - Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de la toiture de l'église, Tour des Evêques : attribution du marché. - Marché du samedi : attribution du marché pour les branchements électriques. - Affaires scolaires : Ecole primaire : informatique, voyage scolaire, réorganisation des emplois à la restauration scolaire. Ecole maternelle : suite à départ en retraite projet de réorganisation des emplois du temps. - Réhabilitation bibliothèque dans le cadre du programme du bicentenaire Pierre Larousse : financements et demandes de subventions. - Questions diverses. Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées. Le Maire : Michel KOTOVTCHIKHINE

6 POUVOIR Je soussigné(e) donne pouvoir à, conseiller municipal de me représenter à la réunion du conseil municipal de TOUCY convoqué(e) pour le à Heures. de prendre part à toutes les délibérations d émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque. (1) Fait à le (1) Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer.

7 MAIRIE DE TOUCY Place l'hôtel de Ville BP 36 Tél : GERMAIN Robert 8 rue Paul Defrance Le 20 août 2015 Convocation du Conseil Municipal Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le : mercredi 26 août 2015 à 20 heures Salle des Mariages Place de l'hôtel de Ville - Ville d'appui : attribution du marché des aires de stationnement. - Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux : projet de délibération. - Acquisition panneaux de signalisation. - Contrat d'assurance risques statutaires. - Instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme : convention entre la CCCP et la commune de Toucy. - Créances éteintes : annulation de dettes suite à jugement du TGI pour 29,20. - Association des Maires de France : cotisation Salle polyvalente : installation du WIFI. - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine de 1ère classe. - Vente d'un logement social par DOMANYS sur la commune de Toucy. - Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de la toiture de l'église, Tour des Evêques : attribution du marché. - Marché du samedi : attribution du marché pour les branchements électriques. - Affaires scolaires : Ecole primaire : informatique, voyage scolaire, réorganisation des emplois à la restauration scolaire. Ecole maternelle : suite à départ en retraite projet de réorganisation des emplois du temps. - Réhabilitation bibliothèque dans le cadre du programme du bicentenaire Pierre Larousse : financements et demandes de subventions. - Questions diverses. Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées. Le Maire : Michel KOTOVTCHIKHINE

8 POUVOIR Je soussigné(e) donne pouvoir à, conseiller municipal de me représenter à la réunion du conseil municipal de TOUCY convoqué(e) pour le à Heures. de prendre part à toutes les délibérations d émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque. (1) Fait à le (1) Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer.

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