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1 TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 La profession comptable... 1 I. Les différents statuts de la profession comptable... 1 A. La profession comptable libérale... 1 B. La profession comptable salariée... 7 II. Les différentes formes d exercice de la profession d expert-comptable... 9 A. L exercice à titre individuel... 9 B. L exercice sous forme de société... 9 C. L exercice sous forme associative III. Les différentes formes d exercice de la profession de commissaire aux comptes A. L exercice à titre individuel B. Les sociétés de commissaires aux comptes IV. Les organisations professionnelles A. Historique B. Fonctionnement actuel V. L éthique professionnelle A. Distinction entre éthique et déontologie B. L éthique des professionnels comptables SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 2 Le rôle de la profession comptable dans la normalisation comptable et professionnelle I. Le rôle de la profession comptable en matière de normalisation comptable A. Typologie et définition des textes publiés B. Le rôle de la profession comptable II. Le rôle de la profession comptable en matière de normalisation professionnelle A. Au plan international B. Au plan européen C. Au plan national III. Le rôle des autres organismes en matière de normalisation comptable et professionnelle A. L IOSCO (International Organisation of Securities Commissions) ou OICV (Organisation Internationale des Commissions de Valeurs mobilières) B. L ESMA (European Securities and Markets Authority) C. L AMF (Autorité des Marchés Financiers) V

2 SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 3 Le cadre conceptuel I. Les modèles comptables anglo-saxon et continental A. Le modèle anglo-saxon B. Le modèle d Europe continentale C. Le cadre conceptuel américain II. Le cadre conceptuel de l IASB A. Objectif et thèmes traités B. Contenu du cadre conceptuel III. Le projet de cadre conceptuel commun IASB/FASB A. Conceptions de la normalisation comptable B. Phases d élaboration du cadre conceptuel commun C. Rôles de l EFRAG et de l ANC IV. Le cadre comptable français A. Caractéristiques de qualité des comptes annuels B. Les principes comptables SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 4 Définition et règles générales d évaluation des actifs I. Définition et fait générateur de comptabilisation d un actif A. Définition d un actif B. Définitions des actifs concernés par les nouvelles règles C. Le fait générateur de comptabilisation d un actif D. Les limitations de portée et les conséquences effectives II. L évaluation d un actif à la date d entrée A. Les principes généraux B. Les biens échangés, apportés ou acquis à titre gratuit C. Les coûts d emprunt III. L évaluation d un actif postérieurement à sa date d entrée A. À l inventaire B. À l arrêté des comptes SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS VI

3 CHAPITRE 5 Les immobilisations corporelles I. Définition et éléments constitutifs des immobilisations corporelles A. Définition d une immobilisation corporelle B. Décomposition des immobilisations corporelles C. Méthodologie de détermination des composants II. Évaluation d une immobilisation corporelle à la date d entrée A. Immobilisation corporelle acquise à titre onéreux B. Immobilisation corporelle produite C. Aspects particuliers liés à la TVA III. Traitement comptable des dépenses ultérieures A. Règles générales B. Renouvellement d un composant C. Pièces de rechange et matériel d entretien IV. L amortissement d une immobilisation corporelle A. Définitions et principes généraux B. Le plan d amortissement C. La révision du plan d amortissement D. L amortissement d une immobilisation corporelle décomposable E. Cas particuliers V. La dépréciation d une immobilisation corporelle A. Principe général et définitions B. Méthodologie de détermination d une dépréciation C. Mise en œuvre de la méthodologie D. Conséquences comptables d une dépréciation E. Position fiscale VI. L évaluation d une immobilisation corporelle à la sortie du patrimoine A. Conséquences comptables de la sortie du patrimoine B. Régimes de TVA sur cessions d immobilisations SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 6 Les immobilisations incorporelles I. Définition et éléments constitutifs des immobilisations incorporelles A. Définition et critères de comptabilisation d une immobilisation incorporelle B. Éléments constitutifs des immobilisations incorporelles VII

4 II. Évaluation d une immobilisation incorporelle à la date d entrée A. Immobilisation incorporelle acquise à titre onéreux B. Immobilisation incorporelle générée en interne III. Traitement comptable des dépenses ultérieures A. Règles générales B. Application aux immobilisations incorporelles IV. L amortissement d une immobilisation incorporelle A. Le caractère amortissable d une immobilisation incorporelle B. Règles d amortissement spécifiques à certaines immobilisations incorporelles V. La dépréciation d une immobilisation incorporelle VI. L évaluation d une immobilisation incorporelle à la sortie du patrimoine SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 7 Cas spécifiques d évaluation des immobilisations corporelles et incorporelles I. Cas particuliers d évaluation concernant les immobilisations corporelles et incorporelles A. Immobilisations libellées en monnaies étrangères B. Immobilisations acquises pour un prix global C. Immobilisations acquises avec clause de réserve de propriété II. Cas particuliers d évaluation concernant les immobilisations corporelles A. Immobilisations acquises contre versement de rentes viagères B. Immobilisations acquises dont le prix est indexé C. Ensembles immobiliers D. Constructions sur sol d autrui E. Réévaluation libre F. Immobilisations sinistrées G. Sortie d immobilisations suite à une expropriation III. Cas particuliers d évaluation concernant les immobilisations incorporelles A. Immobilisations acquises moyennant le paiement de redevances annuelles B. Droits d émission de gaz à effet de serre IV. Logiciels A. Logiciels indissociables du matériel VIII

5 B. Logiciels faisant partie d un projet de développement C. Logiciels autonomes (ou dissociés) V. Sites Internet créés en interne A. Définition et typologie des sites B. Traitement comptable des sites Internet actifs C. Amortissement des sites Internet activés SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 8 Les opérations de location-financement I. Principes généraux A. La distinction location-financement, location simple B. Le traitement comptable des contrats de location II. Le traitement comptable des opérations de location par voie de crédit-bail A. Le traitement du crédit-bail pendant la période de location B. Le traitement du crédit-bail à la levée de l option d achat III. Cession d un bien acquis par crédit-bail A. Règles relatives au crédit-bail mobilier B. Règles particulières au crédit-bail immobilier SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 9 Le portefeuille titres I. Typologie des titres et classement comptable A. Les divergences entre les typologies fiscale et comptable B. Définitions et classement comptables des titres II. Comptabilisation initiale du portefeuille titres A. Règles générales B. Les frais d acquisition des titres C. Cas particuliers III. Comptabilisation à l inventaire A. Règles générales B. Détermination de la valeur d inventaire des titres C. La constatation des dépréciations D. Dispositions particulières IV. Les revenus des titres A. Les revenus des actions et parts sociales B. Les revenus des obligations IX

6 V. La sortie des titres de l actif du bilan A. Règles générales B. Cas particuliers SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 10 Les stocks et en-cours I. Définition et éléments constitutifs des stocks A. Définition B. Catégories de stocks II. Évaluation des stocks à la date d entrée A. Principes généraux B. Coût d acquisition C. Coût de production D. Méthodes de détermination du coût III. Évaluation des stocks à la date d inventaire A. Le principe de l inventaire physique B. Les modalités pratiques de l inventaire physique C. Évaluation à la date d inventaire IV. Évaluation des stocks à la date d arrêté des comptes A. Principes généraux B. Constatation et reprise de dépréciation C. Cas particulier : contrat de vente ferme D. Position fiscale SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 11 Les actifs et passifs en monnaies étrangères I. Évaluation des créances et dettes en monnaies étrangères A. Évaluation lors de l entrée dans le patrimoine B. Évaluation lors du règlement et à l inventaire II. Les couvertures de change et leurs conséquences comptables A. Exemples de techniques de couverture B. Conséquences comptables des opérations de couvertures III. Les informations à communiquer en annexe A. Sur les écarts de conversion en monnaies étrangères B. Sur l utilisation des exceptions prévues par l article du PCG SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS X

7 CHAPITRE 12 Les subventions I. Définitions A. Au plan comptable B. Au plan fiscal II. Les subventions et l imposition à la TVA III. Le traitement comptable des subventions d exploitation et d équilibre A. Règles générales B. Subventions accordées sous conditions IV. Le traitement comptable des subventions d investissement A. Règles générales de comptabilisation B. Étalement de la reprise en résultat de la subvention d investissement C. Comptabilisation immédiate de la subvention en résultat sans transiter par les capitaux propres V. Le remboursement des subventions SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 13 Les abandons de créances I. Les abandons de créances et la TVA II. Traitements comptable et fiscal des abandons de créances à caractère commercial A. Détermination du caractère commercial de l abandon B. Traitement fiscal C. Traitement comptable III. Traitements comptable et fiscal des abandons de créances à caractère financier A. Détermination du caractère financier B. Traitement fiscal C. Traitement comptable IV. Les clauses de retour à meilleure fortune A. Définition B. Conséquences comptables et fiscales V. La renonciation à des recettes SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS XI

8 CHAPITRE 14 Participation et intéressement des salariés I. La participation des salariés A. Cadre légal et caractéristiques B. Calcul de la réserve spéciale de participation C. Comptabilisation de la participation des salariés D. Cas particulier : versement d un complément de réserve spéciale de participation II. L intéressement des salariés A. Cadre légal et caractéristiques B. Comptabilisation de l intéressement des salariés III. Les plans d épargne A. Cadre légal, typologie et caractéristiques B. Comptabilisation des opérations relatives aux plans d épargne SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 15 Les rattachements obligatoires : provisions et événements postérieurs à la clôture de l exercice I. Règles générales relatives aux provisions A. Les objectifs du normalisateur B. Définition et fait générateur de comptabilisation d un passif C. Typologie des passifs II. L évaluation des provisions A. Règles générales d évaluation d un passif B. L évaluation des provisions C. Schémas de comptabilisation des provisions D. Traitement fiscal III. Application des règles générales à certaines catégories de provisions A. Coûts de restructuration B. Droit individuel à la formation (DIF) C. Chèques-cadeaux et cartes de fidélité IV. Engagements de retraite A. Définition et catégories de régimes de retraite B. Passifs et engagements de retraite C. Principes généraux relatifs au traitement comptable des engagements de retraite D. Évaluation et comptabilisation des engagements de retraite E. Position fiscale XII

9 V. Médailles du travail A. Définition B. Traitement comptable C. Évaluation D. Position fiscale VI. Événements postérieurs à la clôture A. Définition et liens avec les principes comptables B. Traitement comptable SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 16 Les engagements financiers et passifs éventuels 473 I. Les engagements financiers A. Définition et typologie des engagements B. Caractéristiques générales des engagements C. Règles de comptabilisation des engagements D. Information en annexe en matière d engagements E. Engagements et passifs II. Les passifs éventuels A. Définition B. Traitement comptable SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 17 Les contrats à long terme I. Définition et enjeux des contrats à long terme A. Définition B. Les enjeux de la comptabilisation de ces contrats II. La méthode à l achèvement III. La méthode à l avancement (méthode préférentielle) A. L entité est en mesure d évaluer le résultat à terminaison de manière fiable B. L entité n est pas en mesure d évaluer le résultat à terminaison de manière fiable C. Changements de situation et changement de précision à terminaison IV. Le cas particulier des contrats déficitaires A. Modalités propres à la méthode à l achèvement B. Modalités propres à la méthode à l avancement C. Difficultés ou impossibilité d évaluer la perte de manière fiable XIII

10 SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 18 Les changements comptables I. Permanence des méthodes et changements comptables A. Le principe de permanence des méthodes B. Typologie des changements comptables II. Les changements de méthodes comptables A. Circonstances d un changement de méthode comptable B. Traitement comptable d un changement de méthode comptable III. Les changements d estimation et de modalités d application A. Définition B. Circonstances d un changement d estimation ou de modalités d application C. Traitement comptable d un changement d estimation et de modalités d application IV. Les changements d options fiscales A. Définition d un changement d option fiscale B. Traitement comptable d un changement d option fiscale V. Les corrections d erreurs A. Définition des corrections d erreurs B. Traitement comptable des corrections d erreurs SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 19 L abonnement des charges et des produits I. Principes et limites du système d abonnement A. Principe B. Limites II. Schémas comptables A. La répartition des charges B. La répartition des produits SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 20 La constitution des sociétés I. Les règles juridiques et fiscales de constitution des sociétés A. La terminologie XIV

11 B. Les formes et les caractéristiques des sociétés commerciales C. Les formalités juridiques et fiscales de constitution D. Les différentes catégories d apports II. Comptabilisation des opérations de constitution des sociétés A. Le traitement comptable des frais de constitution B. Les enregistrements comptables en cas de libération intégrale C. Les enregistrements comptables en cas d appels fractionnés du capital D. Le cas des versements anticipés III. Le cas des actionnaires retardataires et défaillants A. Les actionnaires retardataires B. Les actionnaires défaillants SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 21 Les variations du capital des sociétés I. Les augmentations de capital A. Les formes et modalités des augmentations de capital B. Les apports en numéraire C. La conversion de dettes en capital D. L incorporation de réserves E. Les apports en nature F. L émission de titres composés et de bons de souscription II. Les réductions de capital A. L assainissement financier B. Les réductions de capital non motivées par des pertes C. La réduction du capital par rachat d actions ou parts propres III. L amortissement du capital SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 22 L affectation du résultat des sociétés I. L affectation du résultat des sociétés par actions A. Les conséquences comptables des obligations juridiques B. Le schéma général d affectation du résultat C. L existence d actions de préférence D. L affectation d un résultat déficitaire II. Les modalités de paiement des dividendes A. Le paiement des dividendes en actions XV

12 B. Les acomptes sur dividendes III. L affectation du résultat des autres sociétés A. L affectation du résultat des SARL B. L affectation du résultat des sociétés de personnes SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 23 Les provisions réglementées I. Principes généraux A. Définition B. Différentes catégories de provisions réglementées C. Comptabilisation des provisions réglementées D. Informations en annexe II. Les provisions réglementées proprement dites A. La provision pour investissements B. La provision pour hausse des prix C. Les provisions réglementées relatives à d autres éléments d actif III. Les provisions assimilées aux provisions réglementées A. Les amortissements dérogatoires B. La provision spéciale de réévaluation SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 24 Les dettes financières I. Les emprunts obligataires ordinaires A. Les règles juridiques et financières B. La comptabilisation de l émission d un emprunt obligataire C. Le service d un emprunt obligataire D. Le traitement des charges liées à un emprunt obligataire E. Les modalités particulières de remboursement d un emprunt obligataire II. Les valeurs mobilières donnant accès au capital A. Règles générales d émission B. Les obligations remboursables en actions C. Les obligations convertibles en actions D. Les obligations à bons de souscription d actions III. Les valeurs mobilières donnant droit à la souscription de titres de créance A. Les obligations à bons de souscription d obligations B. L émission de bons de souscription d obligations XVI

13 IV. Les autres emprunts et les comptes courants d associés A. Les autres formes d emprunts B. Les comptes d associés et assimilés V. Les «autres fonds propres» A. Définition des autres fonds propres B. Composition des autres fonds propres SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 25 La comptabilité des entités spécifiques I. Sociétés civiles A. La variété des sociétés civiles B. Les obligations comptables générales C. Les spécificités comptables II. Les groupements d intérêt économique A. L objet et les règles générales de fonctionnement d un GIE B. Les fonds mis à la disposition d un GIE C. Les opérations courantes d un GIE D. L affectation du résultat d un GIE III. Les collectivités territoriales A. Le cadre légal et réglementaire B. Les documents budgétaires et comptables IV. Les associations A. Le cadre légal et réglementaire B. Les spécificités de la comptabilité des associations V. Les professions libérales A. Le cadre juridique et fiscal B. Les particularités comptables SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 26 Les comptes consolidés I. Cadre légal et réglementaire II. Définitions et obligations en matière de comptes consolidés A. Définitions B. Obligations en matière de comptes consolidés III. La démarche de consolidation A. Le périmètre de consolidation B. Le choix de la méthode de consolidation XVII

14 C. Autres étapes de la démarche de consolidation IV. Exemple d application de chacune des méthodes de consolidation A. Énoncé B. Intégration globale C. Intégration proportionnelle D. La méthode de la mise en équivalence SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS CHAPITRE 27 Introduction à l audit légal des comptes I. La mission légale du commissaire aux comptes A. La mission générale du commissaire aux comptes B. Les missions particulières du commissaire aux comptes II. Les autres missions du commissaire aux comptes A. Interventions définies par convention B. Interventions spécifiques III. La démarche d audit et sa mise en œuvre A. Démarche d audit B. Mise en œuvre de la démarche d audit SYNTHÈSE RÉFÉRENCES APPLICATIONS ANNEXES Index XVIII

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