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1 Description Budget Budget Revenus Taxes générales Taxes à taux variés (résidentielle) $ $ Taxes foncières (police) $ $ 0 $ $ Taxes à taux variés (Non-résidentielle) $ $ Enlèvement de la neige $ $ Total taxes générales $ $ Taxes de secteur - service de la dette Intercepteur Cherry River Règlement $ 0 $ Total taxes de secteur - service de la dette 790 $ 0 $ Compensation services $ $ Total autres $ $ Total taxes foncières $ $ Tarification pour services municipaux Eau potable Fonctionnement aqueduc $ $ Total eau potable $ $ Égouts Entretien égouts $ $ Mesurage fosses septiques $ $ Vidange fosses septiques $ $ Total égouts $ $ Matières résiduelles Taxes ordures ménagères $ $ Taxes d'enlèvement recyclage commercial $ $ Total matières résiduelles $ $ Service de la dette R-423 Acquisition des rues Chéribourg $ $ R-423 Réfection rues Chéribourg $ $ R-499 Réfection rue du Panache $ $ R-483 Réfection ch du Lac-à-la-Truite $ $ R-615 Taxe spéciale lac-à-la-truite 400 $ 400 $ R-478 Infrastructures Village Orford $ $ R-564 Réfection rue des pluviers 660 $ 0 $ R Sonate du Ruisseau $ $ R-602 Infrastructures Aquilon $ $ R-607 Achat réseau d'aqueduc $ $ R-478 Taxe spéciale Village Orford 500 $ 500 $ R-634 Domaine de la Montagne $ $ R-638 Domaine Chéribourg $ $ R-650 Rues Aquilon & Suroit $ $ R-655 Infrastructures Blizzard $ $ R-651 Rue des Quatre-Vents $ $ R-658 Orée des Pins $ $ R-649 Station de pompage égout Interval $ $ R-665 Puits eau potable Estrimont $ $ R-691 Domaine le Bouvreuil $ $ R-690 Domaine de la Montagne Phase II $ $ R-696 Asphaltage Roitelet $ $ R-707 (1er) Infrastructures Lancelot $ $ R-712 Prolongement infrastructures Blizzard-Noroît $ $ R-714 Construction rue de la Giboulée $ $ Reg rue de la Giboulée, extra de coûts 189 $ 189 $ R-717 Infrastructures Montagne / Quatre-Vents $ $ R-726 Acquisition réseau aqueduc privé&bouclage $ $ Reg Aqueduc privé, extra de coûts $ $

2 R-753 Infrastructures Petite-Ourse $ $ Reg 753-1, Petite-Ourse, extra de coûts 307 $ 261 $ R-757 Prolongement Brise-Suroît $ $ R-760 Conduites aqueduc Mont-Orford $ $ Reg 760-1, Conduites aqueduc, extra de coûts 400 $ 400 $ R-762 Asphaltage Ruisseau-Castle $ $ R-764 Asphaltage Pins-Marronniers $ $ R-771 Réservoir Montagnac & conduites dédiées $ $ R-713 Usine d'épuration & garage $ $ R Usine d'épuration & garage $ $ R-755 Infrastructures Geais-Bleus $ $ R-756 & 756-1Infrastructures secteur Grande-Coulée $ $ R-767 Bouvreuil Phase II $ $ R-775 Infrastructures des Orioles $ $ R-783 Petite-Ourse $ $ R-707 (2e) Infrastructures Lancelot 975 $ 996 $ R-759 Grande-Coulée $ $ R-765 Grande-Coulée $ $ R-773 Chaîne-des-Lacs $ $ R-775 (2e tranche) 548 $ 561 $ R-780 Secteur Panache et Foulée $ $ R Secteur Panache et Foulée $ $ R-782 Place Fraser $ $ Taxe spéciale Règ extra coûts $ $ Taxe spéciale Règ extra coûts $ $ Taxe spéciale Règ extra coûts $ $ Taxe spéciale Règ extra coût 431 $ 431 $ R-713-1(2e tranche) Usine d'épuration & garage $ $ R Villas des Cerfs $ $ R Solière $ $ R Coûts suppl. Solière 733 $ 733 $ R-804 & R Asphaltage Montagnac $ $ R-799 Grande-Coulée $ $ R-805 Asphaltage Courtemanche $ $ R-812 Chemin des Fermes $ $ Revenu reporté de 2009 en lien avec les frais de financement $ 0 $ Total service de la dette $ $ Total tarification pour services municipaux $ $ Tenant lieu de taxes foncières En lieu de taxes foncières provinciales $ $ Compensation terres publiques $ $ Total tenant lieu de taxes foncières $ $ Total tenant lieu de taxes foncières $ $ Licences et permis Permis de construction $ $ Permis d'hygiène $ $ Permis de lotissement 500 $ 500 $ Permis de dérogation mineure $ $ Permis de coupe d'arbres 500 $ 500 $ Total licences et permis $ $ Droits de mutations immobilières Taxes de mutation $ $ Total droits de mutations immobilières $ $ Banque et placement Intérêts de banque $ $ Total banque et placements $ $ Arrérages de taxes Intérêts sur arrérages de taxes $ $ Total arrérages de taxes $ $ Cession d'actifs immobilisés Disposition actifs immobilisés - terrains 0 $ $ Total cession d'actifs immobilisés 0 $ $

3 Total autres sources de revenus $ $ Hygiène du milieu Disposition de boues externes $ $ Bacs roulants $ $ Total hygiène du milieu $ $ Aménagement, urbanisme et développement Vente d'arbustes pour la renaturalisation 0 $ $ Total aménagement, urbanisme et développement 0 $ $ Loisirs et culture Inscriptions loisirs $ $ Total loisirs et culture $ $ certificats, photocopies $ $ Vente de breuvages 500 $ 500 $ R832- Carrières et sablières 0 $ $ Location d'espace de déneigement 0 $ $ Total autres $ $ Total autres services rendus $ $ Subventions Subvention réseau routier $ $ Subvention usine d'épuration $ $ Remboursement de la TVQ par calcul théorique $ $ Redevance élimination matières résiduelles $ $ Compensation collecte sélective $ $ Total subventions gouvernementales $ $ $ $ Total des revenus $ $

4 Dépenses Conseil municipal Allocations $ $ Avantages sociaux $ $ Frais de déplacement du personnel et inscriptions $ $ Téléphone et communications 600 $ 0 $ Dépenses de publicité et d'informations $ $ Réceptions $ $ Cotisations versées à associations et abonnements $ $ Quote-parts - Rémunération MRC $ $ Subventions aux organismes sans but lucratif $ $ Total Conseil municipal $ $ Gestion financière et administrative Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ Frais de déplacement du personnel 750 $ 500 $ Frais de postes $ $ Téléphone et communications $ $ Dépenses de communication - internet $ $ services professionnels $ $ Comptabilité et vérification $ $ Administration et informatique $ $ Assurances $ $ Déneigement $ $ Cotisations versées à associations et abonnements $ $ Location et entretien (photocopieur) $ $ Entretien et réparation - bâtiment et terrain $ $ Entretien et réparation - autres $ $ Entretien et réparation - ameublement 500 $ 500 $ Articles de nettoyage $ $ Fournitures de bureau $ $ Électricité $ $ Services financiers 600 $ 600 $ Service de garde $ $ Total gestion financière et administrative $ $ Greffe Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ Frais de déplacement du personnel 250 $ 250 $ Dépenses de publicité et d'informations $ $ Cotisations versées à associations et abonnements $ $ Total Greffe $ $ Évaluation Quote-parts - MRC évaluation $ $ Évaluation municipale (inventaire) $ $ Total évaluation $ $ Gestion personnel Service de formation $ $ Total gestion du personnel $ $ Services juridiques $ $ Créances douteuses ou irrécouvrables 500 $ 500 $ Quote-parts MRC $ $ services gouvernementaux (mutations) $ $ Services juridiques - Cours municipale 250 $ 500 $ services (recherche de titres) 300 $ 300 $ Actes et frais de notaire $ $ Total autres $ $ Total administration générale $ $ Police Pièces et accessoires $ $ Régie de police Memphrémagog $ $ Entente patrouille nautique $ 0 $

5 - divers $ $ Total police $ $ Protection contre les incendies Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ Frais de déplacement du personnel $ $ Téléphone et communications $ $ Administration et informatique 900 $ $ Assurances $ $ Enlèvement de la neige $ $ Service technique (Préventionniste) $ $ Services de formation $ $ services (réception) 500 $ 500 $ Cotisations versées à associations et abonnements 250 $ 250 $ Location - matériels et véhicules 250 $ 250 $ nettoyage et buanderie 500 $ 500 $ Entretien et réparation - matériels et véhicules $ $ Entretien et réparation - machineries $ $ Améliorations locatives 500 $ 500 $ Essence huile diesel $ $ Pièces et accessoires $ $ Vêtements, chaussures et accessoires $ $ Articles de nettoyage 250 $ 250 $ Fournitures de bureau $ $ Électricité $ $ Incendies entente $ $ Immatriculation des véhicules $ $ (radio communication) 950 $ $ Plan de mesures d'urgence et d'intervention $ $ Total protection contre les incendies $ $ Total sécurité publique $ $ Voirie municipale Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ Frais de déplacement du personnel $ $ Téléphone et communications $ $ Assurances $ $ Cotisations versées à associations et abonnements $ $ Location - matériel et véhicules 500 $ 500 $ Entretien du réseau routier $ $ Entretien et réparation - bâtiments et terrains $ $ Entretien et réparation - matériel et véhicules $ $ Essence huile diesel $ $ Pièces et accessoires $ $ Vêtements, chaussures et accessoires $ $ Services publics - électricité $ $ Immatriculation des véhicules $ $ Rémunération étudiant été $ $ Avantages sociaux étudiant été $ $ Services techniques $ $ services professionnels $ $ Total voirie municipale $ $ Enlèvement de la neige Enlèvement de la neige $ $ Total enlèvement de la neige $ $ Éclairage des rues Entretien réseau d'éclairage $ $ Électricité $ $ Installation de luminaires $ $ Total éclairage des rues $ $ Circulation et stationnement Signalisation routière $ $ Total circulation et stationnement $ $ Transport collectif Quote-parts MRC transport adapté $ $

6 Transport collectif $ $ Total transport $ $ Réseaux de distribution de l'eau potable Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ Téléphone et communications $ $ Assurances $ $ Enlèvement de la neige $ $ Services techniques (eau potable) $ $ Analyses de laboratoire $ $ Location - bâtiment $ $ Entretien et réparation - réseaux $ $ Entretien et réparation - bâtiments et terrains $ $ Entretien et réparation - MOE $ $ Essence huile diesel 950 $ 970 $ Produits chimiques 400 $ 400 $ Pièces et accessoires $ $ Électricité $ $ Contingence $ $ Total distribution de l'eau potable $ $ Traitement des eaux usées Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ Téléphone et communications $ $ Assurances $ $ services professionnels $ $ Enlèvement de la neige $ $ Services techniques (usine) $ $ Analyses de laboratoire $ $ Entretien et réparation - terrains 500 $ 500 $ Entretien et réparation $ $ Produits chimiques $ $ Pièces et accessoires $ $ Électricité $ $ Contingence $ $ Total traitement des eaux usées $ $ Réseaux d'égouts Enlèvement de la neige $ 975 $ Service technique $ $ Entretien et réparation - réseaux $ $ Pièces et accessoires $ $ Électricité $ $ Total réseaux d'égouts $ $ Matières résiduelles Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ Enlèvement de la neige 380 $ 400 $ bacs pour matières résiduelles $ $ Collectes et transport des ordures ménagères $ $ Dispositions des ordures ménagères $ $ Total matières résiduelles $ $ Matières secondaires Dépenses de publicité et d'informations $ $ Collectes et transport du recyclage $ $ Quote-parts des dépenses Régie de tri $ $ Collectes RDD $ $ Éco-centre mobile $ $ Enlèvement matières compostables $ $ Service disposition matières compostables $ $ Service disposition matières recyclables (éco-centre) $ $ Total matières secondaires $ $ Amélioration des cours d'eau Quote-parts MRC cours d'eau $ $

7 Total amélioration des cours d'eau $ $ Protection de l'environnement Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ Frais de déplacement du personnel 500 $ 500 $ Téléphone et communications 450 $ 450 $ Dépenses de publicité et d'informations 250 $ 250 $ Assurances 125 $ 100 $ Services techniques $ $ Cotisations versées à associations et abonnements 500 $ 500 $ Programme de revégétalisation des berges $ $ Travaux protection environnementale $ $ Programme déchets et incitatifs en environnement $ $ Entretien et réparation - véhicules 750 $ $ Essence huile diesel $ $ Vêtements, chaussures et accessoires 250 $ 250 $ Fournitures de bureau 100 $ 100 $ Immatriculation des véhicules 350 $ 350 $ Total protection de l'environnement $ $ fosses septiques Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ Frais de déplacement du personnel $ $ services professionnels $ 0 $ Location matériels et véhicules 200 $ 0 $ Pièces et accessoires 500 $ 500 $ Vêtements, chaussures et accessoires 250 $ 250 $ Fournitures de bureau 500 $ 500 $ Rémunération régulière employés saisonniers $ $ Avantages sociaux $ $ Nuisances animaux $ $ Total autres - fosses septiques $ $ Total hygiène du milieu $ $ Aménagement, urbanisme et zonage Rémunération régulière employés temps plein $ $ Jetons de présence CCU $ $ Avantages sociaux $ $ Frais de déplacement du personnel 500 $ 250 $ Téléphone et communications 900 $ 900 $ Publicité et information $ $ services professionnels $ $ Assurances 125 $ 100 $ Cotisations versées à associations et abonnements $ $ Entretien et réparation - véhicules $ 500 $ Essence huile diesel $ $ Pièces et accessoires 250 $ 500 $ Vêtements, chaussures et accessoires 250 $ 250 $ Fournitures de bureau $ $ Quote-parts des dépenses CM - entente forêt $ $ Immatriculation des véhicules 350 $ 350 $ Total aménagement urbanisme et zonage $ $ Promotion et développement économique commerces Quote-parts développement économique (CLD) $ $ Total promotion et développement économique $ $ Promotion et développement économique tourisme Quote-parts tourisme (CLD) $ $ Fonds de relance Mont Orford 0 $ $ Total promotion et développement économique tourisme $ $

8 Total développement, urbanisme et zonage $ $ Patinoires extérieures Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ 591 $ Enlèvement de la neige 640 $ 650 $ Location - matériels et véhicules 100 $ 100 $ Entretien et réparation 0 $ $ Entretien et réparation - bâtiments et terrains 250 $ 250 $ Entretien et réparation - matériels et véhicules 250 $ 250 $ Pièces et accessoires 250 $ 250 $ Électricité (patinoire nord) $ $ Total patinoires extérieures $ $ Parcs et terrains de jeux Rémunération régulière employés temps plein $ $ Avantages sociaux $ $ honoraires professionnels 500 $ 500 $ Location - machineries outillages équipements $ $ Entretien sentier polyvalent (piste cyclable) $ $ Entretien aménagement paysager $ $ Entretien et réparation - équipements $ $ Essence huile diesel $ $ Pièces et accessoires $ $ Signalisation routière piste cyclable 250 $ 250 $ Immatriculation des véhicules 400 $ 400 $ Quote-parts des dépenses CM réseau cyclable $ 0 $ Total Parcs et terrains de jeux $ $ Loisirs $ $ Total autres $ $ Activités culturelles Activités culturelles (incl. subventions à verser) $ $ Total activités culturelles $ $ Subventions loisirs (Camp de jour) $ $ Total autres $ $ Total loisirs et culture $ $ Dette à long terme - intérêts Intérêts sur les règlements d'emprunts $ $ Total dette à long terme - intérêts $ $ Total frais de financement $ $ $ $

9 Remboursement en capital Remboursement en capital $ $ Total remboursement en capital $ $ Transfert à l'état des activités d'investissement Immobilisations secteur central $ $ Immobilisations réseau routier $ $ Bornes d'incendie sèche $ 0 $ Équipements informatique $ 0 $ Salles de toilettes sous-sol $ 0 $ Toit pour climatiseurs à la mairie 0 $ $ 1 luminaire avenue des Jardins 0 $ $ Remorque à asphalte 0 $ $ 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ Total transfert à l'état des act. d'investis $ $ $ $ Fonds Réservés - Surplus Affectation de surplus 0 $ ( $) Affectation réserves financières $ $ Total fonds réservés $ $ Fonds Réservés - FDR Rétrocaveuse $ $ Achat camion cube Hino $ $ Chemin Courtemanche $ $ Chemin Courtemanche $ $ Excédent camion pompier (2/3) $ $ Déplacement ligne télé. chemin Courtemanche $ $ Camionnette Dodge Ram (1/3) $ $ Bacs roulant pour compost (1/1) $ 0 $ Réservoir camion-citerne 0 $ $ Rouleau compaction asphalte 0 $ $ Total fonds réservés - FDR $ $ Total des affectations $ $ Total des dépenses $ $

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BUDGET 2016 RÉSUMÉ DES POSTES BUDGET Page 1 de 9-12-07 Taxes foncières générales (rés.) 3 567 852 $ 3 688 684 $ Taxes foncières (police) 1 050 840 $ 1 104 622 $ Taxe foncière dédiée (voirie) 262 710 $ 451 000 $ Taxes à taux variés

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