E dépôt 114 LA GUERCHE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 25 mai 1993 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE

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1 E dépôt 114 LA GUERCHE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 25 mai 1993 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE

2 LA GUERCHE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A1 Arrêtés du Comité du Salut public an II-an III A2 Commission des administrations civiles, police et tribunaux : circulaires an III SERIE B : ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE B1 B2 Extraits du registre des délibérations du conseil général du district de Preuilly Extraits du registre des délibérations du directoire du district de Preuilly an I-an II an II-an IV SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1 Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux an II-an IV D2* Registre des délibérations du conseil municipal D3* Arrêtés du maire D4 Correspondance passive avec le district de Preuilly an I-an III D5 Inventaire des archives (s.d) SERIE E : REGISTRE D'ETAT CIVIL E1*-E8* Registres des Baptêmes, Mariages et Sépultures E1* B.S lac E2* B.M.S lac.1682 ; 1684 E3* B.M.S E4* B.M.S E5* B.M.S (1)

3 E6* B.M.S (2) E7* B.M.S E8* B.M.S E9*-E15* Registres des Naissances, Mariages et Décès E9* N E10* M E11* D E12* N.M.D E13* N.M.D E14* N.M.D E15* N.M.D SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 F2 F3 F4-F5 Sélection d'agriculteurs et d'ouvriers pour visiter l'exposition universelle : correspondance Projet d'association syndicale pour lutter contre le phylloxéra : enquête sur les pépins de vignes américaines : correspondance Projet de création de 5 nouvelles foires à bestiaux et demande de changement des dates de foires : correspondance Subsistances F4 Ravitaillement en sac et en blé : état et liste de sacs à fournir par la commune, listes des citoyens qui ont besoin de blé pour leurs provisions du mois, correspondance 1790-an III F5 Réquisitions des grains, foins et chanvres : listes, états et tableaux de recensement, registre des déclarations de grains an II-an III SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre révolutionnaire G1* Etats de sections, matrice et relevé des biens-tenants de la commune de la Guerche (1) les cahiers des années et ont été inversés. (2) les cahiers des années 1752 et 1753 ont été inversés Cadastre napoléonien

4 G2 Etats de sections [s.d.] G3 Matrice des propriétés foncières folio 387 à 539 (1) G4 G5 G6 Matrice cadastrale des propriétés bâties, augmentations et diminutions ( ), séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et aux propriétés non-bâties (état de vérification), table alphabétique des propriétaires Matrice des propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable : récapitulation, table alphabétique des propriétaires G7 Extrait du rôle de remplacement des droits supprimés an III G8 Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle, déclarations an III-an IV G9 Déclarations individuelles de terres (s.d) G10-G11 Contribution foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres G10 matrice de rôle 1791 G11 mandements G12 Contributions directes G13 Taxe sur les billards privés et publics 1872 ; 1889 G14 Rôle des prestations pour travaux de réparation des chemins vicinaux G15 Rôle de la taxe municipale sur les chiens 1879 ; 1889 G16 Déclaration et taxe municipale des voitures suspendues et voitures de levées : listes nominatives (1) le premier volume manque voir dans la collection des Archives départementales 3P3/1188 G17 Déclaration des chevaux, juments, voitures : registre, liste des propriétaires, correspondance. 1862

5 SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 H2 Armée territoriale : tableau de recensement Armée territoriale : correspondance relative au recrutement H3 Déserteurs : correspondance 1792 H4 Logement et cantonnement des troupes de passage : listes nominatives H5 Approvisionnement des armées : correspondance, listes nominatives an II-an III H6 Registre de recensement des chevaux et mulets : liste et avis du maire 1844 ; 1877 H7 Garde nationale : correspondance an III SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture 1843 ; I2 Police des marchés : circulaire 1793 I3 Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés I4 Feuille de signalement de prisonniers évadés de la maison d'arrêt an II I5 Prime d'encouragement pour la vaccination et la médecine gratuite I6 Epidémie de coqueluche SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Nomination de gardes-champêtres

6 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets de la commune 1853, 1860, 1862, 1869 L2 Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune pour la construction d'une école de filles (1892) SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 M2 M3 M4 Entretien des couvertures des bâtiments communaux Travaux de réparation et de restauration à l'église : financement Entretien et réparation du presbytère : devis, procès-verbaux, mémoires Construction de l'école : devis, plan, correspondance SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 2 Projet d'études d'allongement des lignes de chemins de fer Loches-Ligueil et Loches-Montrésor 1881, 1883 Achat d'un terrain pour construire la maison d'école de filles Curage de divers cours d'eau des fossés et et des marais : procès verbaux, arrêtés, affiches Travaux sur les chemins vicinaux : dépenses et plans

7 SERIE P : CULTES P1 Plaintes du curé : correspondance éa 1792 P2 Registre de la fabrique P3 Comptes de la fabrique SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Allocation accordée à une femme pauvre par la Préfecture 1879 Q2 Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre Q3 Secours public aux habitants : liste nominative an II Q4 Secours accordé aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens, liste de ceux qui prétendent aux secours an II-an III SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS R1 Liste des enfants scolarisés : rétributions, registres d'appel R2 Liste des enfants bénéficiant de l'école gratuite et liste des enfants forains qui ne vont pas à l'école [s.d.] R3 Donation d'une maison devenue école de filles par le Comte et la Comtesse de Groy 1865 R4 Nomination des instituteurs R5 Litige au sujet de la date des vacances scolaires. 1881, 1883 (1) Lettres du curé à propos de l'entretien du mur du presbytère et de l'achat d'encens pour l'église.