MUSIQUE ENSEMBLE 20EME
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- Christophe Lapierre
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1 32 Rue du Capitaine Marchal PARIS Association COMPTES ANNUELS au 31 août 2010
2 SOMMAIRE PRESENTATION Présentation de l'association I COMPTES ANNUELS Attestation Bilan Compte de résultat Annexe DETAIL DES COMPTES ANNUELS Détail du bilan actif Détail du bilan passif Détail du compte de résultat
3 I PRÉSENTATION DE L'ASSOCIATION Raison sociale MUSIQUE ENSEMBLE 20EME Forme juridique Association Activité Association Catégorie fiscale Association Régime fiscal Aucun régime Siret Code NAF 8559B Autres enseignements Date de création 4 janvier 2000 Téléphone
4 1 MUSIQUE ENSEMBLE 20EME BILAN ACTIF ACTIF IMMOBILISE Immobilisations corporelles Brut Amort./Provis. Net au 31/08/2010 Net au 31/08/2009 Inst. tech., matériel et outillage industriel 4 278, , , ,00 Autres immobilisations corporelles 1 125, ,66 0,02 343,00 TOTAL ACTIF IMMOBILISE ACTIF CIRCULANT Créances 5 403, , , ,00 Usagers et comptes rattachés 1 223,00 Autres créances 475,00 475,00 500,00 Disponibilités , , ,00 TOTAL ACTIF CIRCULANT , , ,00 TOTAL ACTIF , , , ,00
5 2 BILAN PASSIF FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES Fonds propres Report à nouveau Résultat net comptable de l'exercice Autres fonds associatifs Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables TOTAL FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES FONDS DEDIES Sur subventions de fonctionnement TOTAL FONDS DEDIES DETTES Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Autres dettes COMPTES DE REGULARISATION Produits constatés d'avance TOTAL DETTES (1) Net au 31/08/2010 Net au 31/08/ , ,00 742,63 838, , , , , , , , , , , , ,00 TOTAL PASSIF , ,00 (1) Dont à moins d'un an (1) Dont à plus d'un an , ,00
6 3 COMPTE DE RÉSULTAT Du 01/09/2009 au 31/08/2010 (12 mois) Du 01/09/2008 au 31/08/2009 Variation (12 mois) Montant % Produits de fonctionnement Services financés par les usagers , , ,50 21,94 Autres produits de fonctionnement Subventions de fonctionnement Reprises / Amort. et Provis. transferts de charges Autres produits , ,00-838,44-3,44 567,02 610,00-42,98-7, , , ,64 48,03 Total des produits de fonctionnement , , ,72 17,88 Charges de fonctionnement Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements sur immobilisation Autres charges , , ,67 15,78 89,00 545,00-456,00-83, , , ,99 17, , , ,36 22, ,35 689,00 435,35 63,19 0,70 181,00-180,30-99,61 Total des charges de fonctionnement , , ,07 17,80 RÉSULTAT D'EXPLOITATION 873,65 648,00 225,65 34,82 Produits financiers Autres intérêts et produits assimilés 418,13 190,00 228,13 120,07 Total des produits financiers 418,13 190,00 228,13 120,07 RÉSULTAT FINANCIER 418,13 190,00 228,13 120,07 RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS 1 291,78 838,00 453,78 54,15 Produits exceptionnels Produits exceptionnels sur opérations en capital 781,42 781,42 Total des produits exceptionnels 781,42 781,42 RÉSULTAT EXCEPTIONNEL - Engagements à réaliser sur ressources affectée TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES 781,42 781, , , , , ,27 18, , , ,64 18,78 RÉSULTAT DE L'EXERCICE 742,63 838,00-95,37-11,38
7 4 ANNEXE INTRODUCTION Annexe au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31 août 2010, dont le total est de ,39 Euros et au compte de résultat de l'exercice, dont le total des produits est de ,27 Euros et dégageant un bénéfice de 742,63 Euros. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 1er Septembre 2009 au 31 août Les notes ou les tableaux ci-après font partie des comptes annuels. RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES Les comptes ont été élaborés et présentés conformément au règlement n du Comité de la Réglementation Comptable (CRC) et au règlement n du CRC relatif à la réécriture du plan comptable général tout en respectant le principe de prudence. Les conventions suivantes ont été respectées : Continuité de l exploitation, Permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre, Indépendance des exercices. Les comptes effets à recevoir et effets à payer sont englobés respectivement dans les comptes clients et fournisseurs. L évaluation des éléments inscrits en comptabilité a été pratiquée par référence à la méthode des coûts historiques. Plus particulièrement les modes et les méthodes d évaluation ci-après décrits ont été retenus pour les divers postes des comptes annuels. Valeurs immobilisées La valeur brute des éléments de l actif immobilisé correspond à la valeur d entrée des biens dans le patrimoine, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d utilisation de ces biens. Ces éléments n ont pas fait l objet d une réévaluation légale ou libre. L amortissement économique a été calculé sur la durée normale d utilisation des biens selon le mode linéaire. En cas d utilisation de mode ou durée différent sur le plan fiscal, le complément de dotations est porté en amortissement dérogatoire. Les éléments de l actif immobilisé ont été, le cas échéant, dépréciés par voie de provision pour tenir compte de leur valeur actuelle à la date de clôture de l exercice. Stock et en-cours Les matières et marchandises ont été évaluées à leur coût d acquisition. Les produits et en-cours de production ont été évalués à leur coût de production. Ces éléments ont, le cas échéant, été dépréciés par voie de provision pour tenir compte de leur valeur actuelle à la date de clôture de l exercice. Créances et dettes Les créances et dettes ont été évaluées pour leur valeur nominale. Les créances ont, le cas échéant, été dépréciées par voie de provision pour tenir compte des difficultés de recouvrement auxquelles elles étaient susceptibles de donner lieu. Les créances et les dettes en monnaies étrangères ont été converties et comptabilisées sur la base du dernier cours du change précédant la date de clôture de l exercice. Les pertes latentes résultant de cette conversion ont entraîné la constitution d une provision pour perte de change. Valeurs mobilières de placement Les titres cotés ou non cotés sont comptabilisés au prix d achat. Les dépréciations apparaissent éventuellement sur certains titres ont été constatées sous forme de provision.
8 5 ANNEXE Disponibilités Achats Les liquidités disponibles en banque ou en caisse ont été évaluées pour leur valeur nominale. Les frais accessoires d achats payés à des tiers n ont pas été incorporés dans les charges d achat mais ont été comptabilisés dans les différents comptes de charges correspondant à leur nature. Produits et charges exceptionnels Les produits et charges exceptionnels tiennent compte, non seulement des éléments qui ne sont pas liés à l activité normale de l entreprise, mais également de ceux qui présentent un caractère exceptionnel eu égard à leur montant. Les comptes annuels ont été établis conformément à la loi du 30 avril 1983 et au décret du 29 novembre 1983.
9 6 ANNEXE ÉTAT DE L'ACTIF IMMOBILISÉ Valeur au début de l'exercice Augmentations Acquisitions Cessions ou mises au rebut Virement poste à poste Valeur brute en fin d'exercice IMMOBILISATIONS CORPORELLES Installations techniques, matériel et outillage industriels Matériel de bureau et informatique, mobilier 2 954, , , ,00 0, ,68 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 080, ,00 0, ,68 TOTAL DES IMMOBILISATIONS 4 080, ,00 0, ,68 ÉTAT DES AMORTISSEMENTS Valeur au début de l'exercice Augmentations Diminutions Valeur en fin d'exercice IMMOBILISATIONS CORPORELLES Installations techniques Matériel de bureau, informatique et mobilier 314,00 781, ,12 783,00 342, ,66 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 097, , ,78 TOTAL DES AMORTISSEMENTS 1 097, , ,78 Méthodes et durées d'amortissements pratiqués sur les biens neufs : Poste Mode d'amortissement Durée Installations techniques : Matériel de bureau, informatique et mobilier : Consommation temps Consommation temps sur 5 ans sur 3 ans
10 7 ANNEXE ÉTAT DES ÉCHEANCES DES CRÉANCES ET DES DETTES Montant brut A 1 an au plus A plus d'un an ÉTAT DES CRÉANCES Actif circulant Débiteurs divers 475,00 475,00 TOTAL DES CRÉANCES 475,00 Montant brut 475,00 A 1 an au plus ÉTAT DES DETTES Personnel et comptes rattachés 3 000, ,00 Sécurité Sociale et autres organismes sociaux 4 074, ,00 Etat et autr. collect. publi. - Autr. imp. taxes vers. ass. 516,00 516,00 Autres dettes 2 156, ,00 Produits constatés d'avance , ,00 TOTAL DES DETTES , ,00 A + 1 an, 5 ans au + A plus de 5 ans PRODUITS À RECEVOIR Montant Autres créances 475,00 TOTAL DES PRODUITS A RECEVOIR 475,00 CHARGES À PAYER Montant Dettes fiscales et sociales Autres dettes 7 590, ,00 TOTAL DES CHARGES À PAYER 9 746,00
11 8 ANNEXE CHARGES ET PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE Montant Produits constatés d'avance Produits d'exploitation ,00 TOTAL DES PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE ,00 FONDS DÉDIÉS Subventions de fonctionnement affectées Ressources Montant initial Fonds à engager au début de l'exercice Utilisation en cours d'exercice Engagement à réaliser sur nouvelles ressources affectées Fonds restant à engager en fin d'exercice Subvention Jeunesse et Sports 3 400, , ,57 TOTAL 3 400, , ,57 VARIATION DES FONDS ASSOCIATIFS Solde au début de l'exercice Augmentations Diminutions Solde à la fin de l'exercice FONDS PROPRES Report à nouveau 9 899,61 838, ,61 Résultat de l'exercice 838,00 742,63 838,00 742,63 FONDS PROPRES , ,03 838, ,64 AUTRES FONDS ASSOCIATIFS Subv. d'invest. non renouvelables par l'organisme 4 278,00 781, ,58 AUTRES FONDS ASSOCIATIFS 4 278,00 781, ,58 VARIATION DES FONDS ASSOCIATIFS , , , ,82
12 9 ANNEXE AFFECTATIONS DE L'EXCEDENT DISPONIBLE DEFINITIVEMENT ACQUIS Origines Excédent comptable définitivement acquis Report à nouveau antérieur Prélèvement sur les réserv. dont repris. de fonds antérieurement affect. à un proj. asso Affectations Report à nouveau Réserves Fonds associatif sans droit de reprise
13 10 DÉTAIL DU BILAN ACTIF Net au 31/08/2010 Net au Variation 31/08/2009 Montant % Instruments de musique 4 278, , , Amort. instruments de musique ,12-314,00-781,12 INST. TECH., MATÉRIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL 3 182, ,00 542,88 20, Matériel informatique 1 125, ,00-0, Amort. matériel de bureau ,66-783,00-342,66 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0,02 343,00-342, Activités annexes 1 223, ,00 USAGERS ET COMPTES RATTACHÉS 1 223, , Organ. sociaux prod. à recev Divers produits à recevoir 500,00-500,00 475,00 475,00 AUTRES CRÉANCES 475,00 500,00-25,00-5, Banque 8 802,31 349, , Livret a , , , Caisse 4,55 4,55 DISPONIBILITÉS , , ,49 52,98
14 11 DÉTAIL DU BILAN PASSIF Net au 31/08/2010 Net au Variation 31/08/2009 Montant % Report à nouveau créditeur , ,00 837,61 REPORT À NOUVEAU , ,00 837,61 8, Subventions d'investissement Subvention invest /resulat SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AFFECTÉES À DES BIENS NON RENOUVELABLES 4 278, ,00-781,42-781, , , Fonds dédiés sur subvention 1 330, ,57 SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 1 330, , Fournisseurs 5 326, ,00 DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS 5 326, , Personnel charges à payer 3 000, , Organ. sociaux charges à payer 4 074, , Etat charges à payer 516,00 516,00 DETTES FISCALES ET SOCIALES 7 590, , Diverses charges à payer 2 156, ,00 AUTRES DETTES 2 156, , Produits constatés d'avance , , ,00 PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE , , ,00 11,15
15 12 DÉTAIL DU COMPTE DE RÉSULTAT Du 01/09/2009 au 31/08/2010 (12 mois) Du 01/09/2008 Variation au 31/08/2009 (12 mois) Montant % Participations t1+t2+t , , , Prestations-concerts 1 060,00 800,00 260, Stage été 7 390, , , Stage printemps , , , Aides aux familles stage printemps 2 000, , Stage week-end 745, , , Atelier musique et surdité 330,00 330,00 SERVICES FINANCÉS PAR LES USAGERS , , ,50 21, Sub emploi aidé jeunesse sport 7 333, ,00-5, Subv. jeunesse & sport 3 400, , , Subv. ville de paris , , Subvention pôle emploi 44,56 44, Subvention petit equipement 722,00 722,00 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT , ,00-838,44-3, Transfert charges d'exploit. 567,02 610,00-42,98 REPRISES / AMORT. ET PROVIS. TRANSFERTS DE CHARGES 567,02 610,00-42,98-7, Cotisations association 4 689, , , Produits divers gestion courante 0,64 0,64 AUTRES PRODUITS 4 689, , ,64 48, Matériel et partition 1 048, ,00 15, Fournitures administratives 235,30 235, Photoco. imprimeur 222,90 314,00-91, Location immobilière , ,00 962, Entretien et réparation 112,00 112, Primes d'assurance 633,66 617,00 16, Intermédiaires 7 010, ,00-63, Honoraires 1 498,00 500,00 998, Stage été 4 750, ,00 186, Stage printemps 7 887, , , Stage week-end 790, , , Missions réceptions 607,99 607, Réceptions 1 152,22 170,00 982, Frais postaux 117,30 48,00 69, Frais de télecommunication 531,95 95,00 436, Services bancaires 115,88 72,00 43, Cotisation adhésion 19,00 38,00-19,00 AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES , , ,67 15, Formation continue 89,00 545,00-456,00 IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS 89,00 545,00-456,00-83, Salaires appointements , , ,99 SALAIRES ET TRAITEMENTS , , ,99 17,90
16 13 DÉTAIL DU COMPTE DE RÉSULTAT Du 01/09/2009 au 31/08/2010 (12 mois) Du 01/09/2008 Variation au 31/08/2009 (12 mois) Montant % Charges sociales , , , Médecine du travail 575,85 570,00 5,85 CHARGES SOCIALES , , ,36 22, Dot. amort. des immobilisat , , Dot. amort. immo. corporelle 689,00-689,00 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS 1 124,35 689,00 435,35 63, Charges div. gest. courante 0,70 181,00-180,30 AUTRES CHARGES 0,70 181,00-180,30-99, Intérêts livret a 418,13 190,00 228,13 AUTRES INTÉRÊTS ET PRODUITS ASSIMILÉS 418,13 190,00 228,13 120, Quote part subventions invest 781,42 781,42 PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL 781,42 781, Engagements à réaliser sur sub - ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES 1 330, , , ,57
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