Bilan Actif. Période du 01/07/11 au 30/06/12. Rugby Club Suresnois. Net (N) Net (N-1) 30/06/ /06/2011 RUBRIQUES.
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4 Bilan Actif RUBRIQUES BRUT Amortissements Net (N) Net (N-1) 30/06/ /06/2011 CAPITAL SOUSCRIT NON APPELÉ IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de développement Concession, brevets et droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles TOTAL immobilisations incorporelles : IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriel Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes TOTAL immobilisations corporelles : IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL immobilisations financières : ACTIF IMMOBILISÉ STOCKS ET EN-COURS Matières premières et approvisionnement Stocks d'en-cours de production de biens Stocks d'en-cours production de services Stocks produits intermédiaires et finis Stocks de marchandises CRÉANCES Avances, acomptes versés sur commandes Créances clients et comptes rattachés Autres créances Capital souscrit et appelé, non versé DISPONIBILITÉS ET DIVERS Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d'avance TOTAL stocks et en-cours : TOTAL créances : TOTAL disponibilités et divers : ACTIF CIRCULANT Frais d'émission d'emprunts à étaler Primes remboursement des obligations Écarts de conversion actif TOTAL GÉNÉRAL Page 1
5 Bilan Passif RUBRIQUES Net (N) 30/06/2012 Net (N-1) 30/06/2011 SITUATION NETTE Capital social ou individuel dont versé Primes d'émission, de fusion, d'apport,... Écarts de réévaluation dont écart d'équivalence Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice TOTAL situation nette : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT PROVISIONS RÉGLEMENTÉES CAPITAUX PROPRES (24 958) Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées AUTRES FONDS PROPRES Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DETTES FINANCIÈRES Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes financières divers TOTAL dettes financières : AVANCES ET ACOMPTES RECUS SUR COMMANDES EN COURS DETTES DIVERSES Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE TOTAL dettes diverses : DETTES Ecarts de conversion passif TOTAL GÉNÉRAL Page 2
6 Compte de Résultat (Première Partie) RUBRIQUES Ventes de marchandises Production vendue de biens Production vendue de services France Export Net (N) Net (N-1) 30/06/ /06/ Chiffres d'affaires nets Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges Autres produits CHARGES EXTERNES Achats de marchandises [et droits de douane] Variation de stock de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnement Variation de stock [matières premières et approvisionnement] Autres achats et charges externes IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS CHARGES DE PERSONNEL Salaires et traitements Charges sociales DOTATIONS D'EXPLOITATION Dotations aux amortissements sur immobilisations Dotations aux provisions sur immobilisations Dotations aux provisions sur actif circulant Dotations aux provisions pour risques et charges AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION PRODUITS D'EXPLOITATION TOTAL charges externes : TOTAL charges de personnel : TOTAL dotations d'exploitation : CHARGES D'EXPLOITATION RÉSULTAT D'EXPLOITATION (25 815) Page 3
7 Compte de Résultat (Seconde Partie) RUBRIQUES RÉSULTAT D'EXPLOITATION Net (N) 30/06/2012 Net (N-1) 30/06/ (25 815) Bénéfice attribué ou perte transférée Perte supportée ou bénéfice transféré PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participation Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement CHARGES FINANCIÈRES Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilères de placement RÉSULTAT FINANCIER RÉSULTAT COURANT AVANT IMPOTS (24 958) PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionelles aux amortissements et provisions RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (16 223) Participation des salariés aux résultats de l'entreprise Impôts sur les bénéfices TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES BÉNÉFICE OU PERTE (24 958) Page 4
8 RUGBY CLUB SURESNOIS 30 JUIN 2012 SOMMAIRE DE L ANNEXE Page - Règles et Méthodes Comptables 5,6 - Valorisation des Aides Indirectes 7 - Etat des Echéances des Créances et des Dettes 8 - Charges à Payer 9 - Produits A Recevoir 10 - Charges et Produits constatés d avance 11
9 Exercice clos le 30/06/2012 Principes, Règles et Méthodes comptables : Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - Continuité d exploitation - Permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre, - Indépendances des exercices, Et conformément aux règles générales d établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les méthodes d évaluation n ont pas été modifiées par rapport à l exercice précédent et peuvent se résumer ainsi : - IMMOBILISATIONS CORPORELLES & INCORPORELLES : Néant Les achats d équipement sont pris en charge. - CREANCES ET DETTES : Les créances et dettes sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d inventaire d une créance est inférieure à la valeur comptable. Les produits et les charges sont comptabilisés lors de leur encaissement ; sauf en fin d exercice où il est tenu compte des frais à payer et des produits à recevoir. A ce titre au 30 juin 2012, il a été comptabilisé en charges à payer la somme de ,13 euros, sommes payées en juillet 2012 mais qui correspondaient à des charges relatives à la saison Il a été comptabilisé en produit à recevoir ,37 euros correspondant à des sommes reçues au titre de mécénat, de subventions se rattachant à l exercice mais reçues en juillet, août et septembre 2012, ou encore à recevoir mais pour lesquelles une convention, un engagement est signé et des recettes notamment du club-house encaissées en juillet
10 La subvention municipale est annuelle (année civile) : elle est proratisée à hauteur de 6/10 jusqu au 30 juin et pour 4/10 au titre du 2 ème semestre. Les cotisations des membres de l association sont comptabilisées à l encaissement. Elles sont rattachées à la saison sportive et ne sont donc pas proratisées au 30 juin. 6
11 Valorisation des aides indirectes accordées à titre gratuit par la Mairie Pour la saison sportive 2011/2012, ces aides indirectes se sont élevées à euros. Elles sont constituées par une mise à disposition d équipements sportifs ( euros), une mise à disposition d un car et d un chauffeur ( euros), d un agent technique (283 euros), de locaux ( euros) et du service reprographie (407 euros). Pour la saison sportive 2010/2011, l information chiffrée n a pas été communiquée par la Mairie de Suresnes mais l aide est comparable à celle reçue en 2011/
12 État des Échéances des Créances et Dettes ÉTAT DES CRÉANCES Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an DE L'ACTIF IMMOBILISÉ Créances rattachées à des participations Prêts Autres immobilisations financières TOTAL de l'actif immobilisé : DE L'ACTIF CIRCULANT Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Créance représent. de titres prêtés ou remis en garantie Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux État - Impôts sur les bénéfices État - Taxe sur la valeur ajoutée État - Autres impôts, taxes et versements assimilés État - Divers Groupe et associés Débiteurs divers TOTAL de l'actif circulant : CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE TOTAL GÉNÉRAL ÉTAT DES DETTES Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an et 5 ans au plus A plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Auprès des établissements de crédit : - à 1 an maximum à l'origine - à plus d' 1 an à l'origine Emprunts et dettes financières divers Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes Impôts sur les bénéfices Taxe sur la valeur ajoutée Obligations cautionnées Autres impôts, taxes et assimilés Dettes sur immo. et comptes ratachés Groupe et associés Autres dettes Dette représentat. de titres empruntés Produits constatés d'avance TOTAL GÉNÉRAL Page 8
13 Charges à Payer MONTANT DES CHARGES À PAYER INCLUS DANS LES POSTES SUIVANTS DU BILAN Montant Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes financières divers Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Disponibilités, charges à payer Autres dettes TOTAL Page 9
14 Produits à Recevoir MONTANT DES PRODUITS À RECEVOIR INCLUS DANS LES POSTES SUIVANTS DU BILAN Montant Immobilisations financières Créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières Créances Créances clients et comptes rattachés Personnel Organismes sociaux État Divers, produits à recevoir Autres créances Valeurs Mobilières de Placement Disponibilités TOTAL Page 10
15 Charges et Produits Constatés d'avance RUBRIQUES Charges Produits Charges ou produits d'exploitation Charges ou produits financiers Charges ou produits exceptionnels TOTAL Page 11
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