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1 CANDIDATURE DE LA FRANCE POUR ACCUEILLIR LE SIEGE DE «L AGENCE DES SYSTEMES D INFORMATION» FRANCE S APPLICATION TO HOST THE HEADQUARTERS OF THE INFORMATION SYSTEMS AGENCY

2 Sommaire Contents Introduction des ministres Ministers foreword Un acquis destiné à être transmis à l agence Continuité Transmission du savoir-faire Synergie Experience gained goes directly to the agency Continuity Passing on expertise Synergy Un choix rationnel reposant sur des atouts objectifs Economies Sécurité Capacités d évolution A rational choice with objective advantages Savings Security Adaptability Strasbourg au cœur de l espace Schengen Ouverture sur l Europe Accessibilité Strasbourg at the heart of the Schengen area Open to Europe Easy to reach En conclusion To conclude

3 Introduction Michèle Alliot-Marie des ministres Ministers Brice Hortefeux foreword Eric Besson

4 L espace Schengen est une des plus grandes réussites de l Europe. Il a fait de la liberté de circulation une réalité au quotidien pour des millions d Européens, pour lesquels elle est devenue naturelle. En parallèle, il a conduit à jeter les bases d une coopération dans les domaines de la justice et de la police sans précédent et sans égal dans le monde. Comme nous en sommes tous bien conscients, derrière cette réussite il y a des instruments. Le Système d Information Schengen (SIS) en constitue la clé de voûte. Sans cet outil que nous avons bâti tous ensemble, des avancées aussi décisives pour notre coopération que le mandat d arrêt européen n auraient pas été possibles. Le Système Central Schengen fête cette année quinze ans de son implantation à Strasbourg. De 1995 à 2010, les équipes en charge du centre SIS ont œuvré en étroite relation avec les équipes nationales des Etats membres pour en faire un instrument performant à même de gérer le système, d en accompagner les développements et d accumuler ce faisant un savoir-faire unique. Elles se préparent à procéder de même vis-à-vis du SIS II et du VIS dès que ceux-ci seront finalisés. La mise en place d une agence de gestion opérationnelle des grands systèmes dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice constitue une nouvelle étape dans ce processus. Elle offre la perspective de consolider l efficacité et la qualité de cette gestion. Surtout, elle doit permettre de renforcer encore l accumulation d expertise et de réaliser des économies d échelle, grâce à la concentration en un lieu unique du développement et de la gestion des différents systèmes existants et à venir. La candidature de Strasbourg pour héberger le siège de la future agence dès lors que le principe de sa création aura été validé constitue donc l option naturelle et logique dans le prolongement de l existant. Elle offre tous les atouts pour bâtir en s appuyant sur l acquis. Ses maîtres-mots sont : continuité, transmission du savoir-faire, réalisation de synergies grâce à l unicité de lieu, sécurité, capacité d adaptation à l évolution des besoins. En outre, en des temps où cette considération ne peut être ignorée, ce sera clairement l option la plus économe de l argent public. Nous espérons donc faire partager notre conviction que le choix de la continuité à Strasbourg, métropole de tradition au coeur de l espace européen, est pour «l agence des systèmes d information» à la fois celui de l efficacité et de l ambition. The Schengen area is one of Europe s greatest success stories. Free movement has become a concrete reality for millions of Europeans, who now take it for granted. At the same time, it has laid the foundations of unprecedented cooperation in matters of justice and law and order that is unmatched in the world. As we are all well aware, there are tools behind this success. The Schengen Information System (SIS) is its backbone. Without this system, which we have built together, such decisive breakthroughs for our cooperation as the European arrest warrant would not have been possible. This year, the Central Schengen Information System (C.SIS) in Strasbourg is turning fifteen. From 1995 to 2010, the teams in charge of the C.SIS have worked closely with Members States national teams to make it an effective instrument for managing the system. They have taken it through its developments, all the while building up an expertise that is unique. They are getting ready to do the same for SIS II and VIS as soon as these are finalised. Setting up an agency to manage the operations of the large-scale systems in the area of Freedom, Security and Justice is a new step in this process. It offers the possibility of consolidating the effectiveness and quality of this management. Above all, it must enhance the expertise still further and allow for major economies of scale, due to the concentration on one site of the development and management of the different existing and future systems. Strasbourg s application to host the headquarters of the future agency once the principle of creating it is validated is therefore the natural and logical option to carry forward what is already in place. It has everything needed to build on the experience already acquired. The keywords are: continuity, passing on expertise, achievement of single-site synergies, security and ability to adapt as needs change. Moreover, at a time when this consideration cannot be overlooked, it will clearly be the most economical option for taxpayers money. We thus hope we can convince you that, for the «information systems agency», the choice of continuing to keep its headquarters in Strasbourg, a historically important city at the heart of Europe, is both an effective and ambitious one.

5 UN ACQUIS destine A etre TRAnsmIS A L AGence experience GAined Goes directly to the agency CONTINUITE 1 > CONTINUITE / CONTINUITY > TRANSMISSION DU SAVOIR-FAIRE / PASSING ON EXPertise > SYNERGIE / SYNERGY Partir de l existant pour maintenir, au bénéfice des Etats membres, un système cohérent et efficace Le système Central d Information Schengen (C.SIS) de Strasbourg a démontré sa capacité à garantir une réelle qualité de service au bénéfice des Etats membres et à gérer leur intégration au sein du SIS. La diffusion par le C.SIS de plus d un million de messages par jour n a jamais conduit à une seule perte de données. Aucune perte de données ne peut être tolérée : une donnée perdue pourrait être celle d un criminel dangereux! La création de «l agence des systèmes d information» constitue donc la poursuite de l activité du centre de Strasbourg et permettra de développer et de perfectionner l existant. CONTINUITY Build on what is already in place to maintain a coherent and effective system for Member States The Central Schengen Information System (C.SIS) in Strasbourg has proven its ability to guarantee real quality of service for Member States and to oversee their integration in the SIS. Not a single piece of data has been lost during the dispatching of over a million messages a day by the C.SIS. We cannot tolerate the loss of any data, as the piece of information lost could well pertain to a dangerous criminal! The creation of the information systems agency is therefore a continuation of the operations of the Strasbourg centre. It will develop and perfect what is already in place. NIS NNO NSE NFI NEE NLV NDK NLT NNL NBE NDE NLU NFR C.SIS NCH NCZ NAT NSI NSK NPL NHU Système d Information Schengen : Système central (C.SIS) et systèmes nationaux (N.SIS) Schengen Information System : Central System (C.SIS) - National Systems (N.SIS) NPT NES NIT NMT NGR

6 TRANSMISSION DU SAVOIR-FAIRE 2Un savoir-faire ayant vocation à être transmis à l agence Le succès de l agence repose sur la valorisation du capital humain. Gérant le C.SIS depuis quinze ans, la France a développé un savoir-faire destiné à être transmis à l agence. Ce savoir-faire, enrichi par l apport des Etats membres, a permis de construire un véritable capital collectif qui devra s inscrire dans le mode de fonctionnement de l agence afin de faciliter son démarrage opérationnel. PASSING ON E expertise Expertise that is to be passed on to the agency The success of the agency lies in making the most of human resources. By running the C.SIS for fifteen years, France has developed an expertise that should be passed on to the agency. This expertise, enriched by Member States contributions, has given rise to a genuine shared asset. In order to ease the launch of the agency and help it to run smoothly, this asset will have to be put to use in the agency s operational rules.

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8 SYNERGIE3Un site unique, gage d efficacité et de réactivité L intérêt principal de la création d une agence réside dans le regroupement sur un site unique de l ensemble des équipes de projet et d exploitation, ainsi que des diverses fonctions liées à la gestion des systèmes d information à grande échelle : SIS II, VIS, EURODAC et, à terme, futurs systèmes. Dans son étude d impact, la Commission européenne rappelle d ailleurs que l unité de lieu de l agence représentera un atout majeur. La réunion sur un même site de l ensemble des intervenants permet d obtenir la synergie nécessaire et indispensable entre équipes de projet et d exploitation. En outre, cette localisation : favorise un circuit de décision simplifié et fluide, garantie d efficacité ; engendre de nombreuses économies (frais de déplacement, frais induits par une gestion à distance, économies d échelle ) ; permet aux équipes de projet et d exploitation, grâce à un dialogue constant, d enrichir mutuellement leur travail. La dispersion de l agence sur plusieurs sites remettrait fortement en cause les avantages liés à sa création. SYNERGY A single site to ensure effective and responsive working One main purpose of creating an agency is to bring all key people together on a single site, that is project managers, operation teams and the various functions associated with large-scale information system management - SIS II, VIS, EURODAC and then later the future systems. Moreover, in its impact study, the European Commission reiterates the fact that having the agency all on one site will be a major advantage. Gathering all players on one site will achieve the necessary synergy between project and operation teams. In addition, this solution: facilitates a simplified, fluid decision process to guarantee effective working; generates countless savings (travelling expenses, costs incurred by remote management, economies of scale, etc.); means that project and operation teams can mutually improve the way they work by being in constant contact. Scattering the agency over several sites would substantially undermine the benefit of creating it.

9 UN CHOIX RATIONNEL REPOSANT SUR DES ATOUTS OBJECTIFS A RATIONAL CHOICE WITH OBJECTIVE ADVANTAGES > ECONOMIES / SAVINGS > SECURITE / SECURITY > CAPACITES D EVOLUTION / ADAPTABILITY ECONOMIES 1 Un site efficace Dans un contexte économique marqué par la crise et à la veille de la révision des perspectives financières, l Union européenne doit choisir la solution la plus rationnelle sur le plan budgétaire ; la candidature française permet d épargner l argent public européen. Le coût de création de l agence à Strasbourg est estimé à environ 6 millions d euros. Cet investissement demeure largement inférieur au coût de création d une agence sur un nouveau site. Une dispersion de l agence sur plusieurs sites induirait des coûts supplémentaires. SAVINGS An efficient site In a crisis-riven economy where EU financial perspectives are due to be revised, the European Union must opt for the most rational solution in budgetary terms. France s application means that European taxpayers money can be saved. The costs for setting up the agency in Strasbourg stand at around 6 million. This investment is still much less than the costs of opening an agency on a new site. Scattering the agency over several sites would induce extra costs.

10 SECURITY Not a single intrusion in fifteen years: security that has been proven SECURITE 2Aucune intrusion en quinze ans, une sécurité démontrée Depuis 1995, le C.SIS n a connu aucun incident grave d interruption de service. De surcroît, le site est resté préservé de toute attaque informatique. Garant de la cohérence des données appartenant aux Etats membres, ces derniers par l intermédiaire de centaines de milliers d utilisateurs peuvent accéder à plus de 30 millions de signalements diffusés par le C.SIS sur leurs copies nationales. Le C.SIS, par délégation des Etats membres, exécute ses missions en garantissant la sauvegarde des données nationales, un contrôle régulier de leur qualité et la coordination technique entre le C.SIS et les Etats membres. Protéger les données, c est en premier lieu garantir leur sécurité physique. Le site de Strasbourg a acquis une expérience démontrée dans le maintien de l intégrité et de la disponibilité des données. La future agence doit bénéficier de cette expérience. Since 1995, no serious incident has interrupted operations at the C.SIS. Moreover, the site has never been the object of a cyber attack. The C.SIS guarantees the consistency of Members States data. Hundreds of thousands of users throughout Member States can access over 30 million alerts dispatched by the C.SIS to their national systems. Following the mandate given to it by Member States, the C.SIS also guarantees the saving and back-up of national data, checks data quality at regular intervals and ensures technical coordination between the C.SIS and Member States. Physical security is the first requirement for data protection. The Strasbourg site has acquired proven experience in maintaining data integrity and availability. The future agency should be able to benefit from this experience. The fact that the C.SIS is near to the back-up site in Sankt Johann im Pongau, in Austria, is a key advantage. Should a major problem arise on the main site, it is crucial that the C.SIS teams can intervene on the backup site quickly. La proximité géographique entre le C.SIS et le site de sauvegarde de Sankt Johann im Pongau, en Autriche, est un atout essentiel ; en cas de problème majeur sur le site principal, il est primordial que les équipes du C.SIS puissent se rendre rapidement sur le site de secours.

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12 CAPACITES D EVOLUTION 3Un site extensible permettant le développement de l agence en fonction des besoins La surface bâtie sur le site actuel s étend sur 900 m² répartis entre plusieurs étages. D après l étude d impact de la Commission européenne, il sera nécessaire de doubler cette surface afin d être en conformité avec les besoins de la future agence. En décembre 2007, la communauté urbaine de Strasbourg a réservé 5000 m² pour permettre l agrandissement du site actuel. Le site de Strasbourg a par ailleurs démontré par le passé sa flexibilité et son potentiel de développement en hébergeant le VIS. ADAPTABILITY A site with room for the agency to expand as needs evolve The present building provides 900 square metres of work space on several floors. According to the European Commission s impact study, this work space will need to be doubled to meet the future agency s requirements. In December 2007, the metropolitan council of Strasbourg set aside 5,000 square metres to allow for the enlargement of the present site. Furthermore, the Strasbourg site has already demonstrated its flexibility and development potential by accommodating the VIS. Vue aérienne du site du Centre INFORMATIque Schengen / Aerial view of the C.SIS site : Emprise du site actuel / Present site : Réserve foncière / Plot reserved for enlargement :

13 STRASBOURG AU COEUR DE L ESPACE SCHENGEN Strasbourg at the heart of the Schengen area OUVerture SUR L EUROPE > ouverture SUR L EUROPE / OPEN TO EUROPE > ACCESSIBILITE / EASY to REACH 1 Strasbourg, étymologiquement «la ville des routes», est une ville carrefour. Ville européenne par excellence - elle héberge plusieurs institutions européennes Strasbourg est liée et à la promotion des libertés fondamentales du citoyen européen et à la construction de l espace Schengen. De nombreux collèges et lycées de la ville comportent des sections internationales. La première école européenne de France a vu le jour à Strasbourg en septembre Strasbourg accueille aussi un grand nombre d étudiants européens. La ville offre de multiples attraits culturels : l Opéra du Rhin, le théâtre national de Strasbourg, le Zénith et le Marché de Noël. Strasbourg est une ville chaleureuse, qui se situe au carrefour entre tradition et modernité : en un mot comme en cent, il y fait bon vivre! OPEN TO EUROPE Strasbourg, etymologically the town of roads, is located at a crossroads. A city with a strong European identity home to several European institutions Strasbourg is already connected with the promotion of human rights and fundamental freedoms in Europe and with the construction of the Schengen area. There are international sections in many of the city s secondary schools and sixth-form colleges. France s first European school was founded in Strasbourg in September Strasbourg also welcomes large numbers of European students. The city boasts a wide array of cultural facilities, including the Opéra National du Rhin, the National Theatre of Strasbourg, the Zénith concert hall and the Christmas market. Strasbourg is a friendly city with the right blend of old and new. It is a great place to live!

14 EASY TO REACH ACCESSIBILITE 2Strasbourg est reliée directement et rapidement, par voie aérienne, à plusieurs capitales européennes (Bruxelles : 1h, Paris : 1h, Londres : 1h35, Madrid : 2h15, Prague : 1h30). De surcroît,la proximité avec l aéroport de Baden- Baden, situé à quarante minutes en voiture, permet à la ville alsacienne de se rapprocher d autres grandes métropoles européennes (Berlin : 1h10, Dublin : 1h10, Rome : 1h30, Stockholm : 2h15, Varsovie : 3h35). Avec la mise en place du TGV Est Européen en 2007, Strasbourg est reliée à Paris en 2h20 et en 1h50 d ici Certaines liaisons Paris-Strasbourg assurent des relations avec l Allemagne et la Suisse permettant, depuis Strasbourg, d aller à Stuttgart en 1h30 et à Bâle en 1h10. Par l intermédiaire de la gare de Kehl, Strasbourg se situe sur l un des axes dorsaux de l Europe. L avènement du TGV Rhin-Rhône à l horizon 2012 placera la ville sur un deuxième axe à grande vitesse, entre la mer du Nord et la mer Méditerranée. Strasbourg is within direct and easy reach of several European capitals by air (Brussels: 1hr, Paris: 1hr, London: 1hr 35, Madrid: 2hr 15, Prague: 1hr 30). Moreover, the nearby Baden-Baden airport, forty minutes drive away, means that Alsace is now closer to other European capitals (Berlin: 1hr 10, Dublin: 1hr 10, Rome: 1hr 30, Stockholm: 2hr 15, Warsaw: 3h35). Since the opening of the East European high-speed train line in 2007, Strasbourg is 2hr 20 away from Paris. This journey time will be reduced to 1hr 50 by Some Paris-Strasbourg trains go on to Germany and Switzerland. Strasbourg is just 1hr 30 from Stuttgart and 1hr 10 from Basel. By way of Kehl train station, Strasbourg lies on one of Europe s main train lines. A second high-speed line, the Rhine-Rhône, will pass through Strasbourg to connect the North Sea to the Mediterranean by the year 2012.

15 Photos : Neliana Kostadinova - Nyul - Thierry Hoarau - Fotolia / Jean Isenmann Extrait de données BD ORTHO - IGN - Paris Autorisation N Coordination du projet : Délégation aux affaires internationales et européennes (DAIE) Traduction : DAIE - PTI Textes : SGAE - DSIC - DLPAJ - DAIE Réalisation : Ministère de l Intérieur, de l Outre-mer et des Collectivités territoriales Secrétariat général - DICOM

16 TO CONCLUDE EN CONCLUSION Strasbourg est une ville au passé glorieux et singulier, enrichie par sa position centrale. Elle est le symbole d une Europe démocratique qui assure les libertés fondamentales régissant l espace européen. Strasbourg is sustained by a glorious and remarkable past at the crossroads of Europe. It is a symbol of democracy in Europe. It watches over human rights and fundamental freedoms throughout Europe. Strasbourg is presented whole-heartedly by France as a strong candidate for hosting the headquarters of the future information systems agency, a hub dedicated to free movement of people within the Union and a genuine guarantee of cooperation between Member States. Strasbourg et la France derrière elle - est résolument candidate pour l accueil du siège de la future «agence des systèmes d information», point nodal consacrant la liberté de circulation des personnes au sein de l Union européenne et véritable garante de la coopération entre Etats membres. Palais des droits de l Homme au bord de l Ill, Strasbourg, Bas-Rhin The Human Rights Building on the river Ill, Strasbourg, Bas-Rhin

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