Actualités. Les chiffres de la sécurité routière
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- Maxime Beaudry
- il y a 8 ans
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1 N 39 du 26 novembre 2012 Actualités Compte rendu du comité local des usagers du 14 novembre Les chiffres de la sécurité routière Les contrôles et retraits immédiats pour excès de vitesse Les contrôles positifs et retraits immédiats pour alcoolémie Accidents de la semaine Bilan provisoire pour l année Catégorie d usagers impliqués Vous êtes un élu Prime d\'intéressement à la performance collective des services
2 Environnement Nouvelle enquête relative aux travaux d'élargissement des dépendances et de renforcement de la RD n 7 entre les giratoires des Quatre Chemins et Coulonges sur les communes de Saint Fraimbault de Prières et Aron Mis en ligne le 19 novembre 2012 Commune de Gorron - ZA des Sapinettes : projet de bassin de rétention des eaux pluviales, demande d'autorisation. rapport du commissaire enquêteur conclusions motivés du commissaire enquêteur Mis en ligne le 26 novembre 2012 Fours à Chaux de l'ouest (FACO) Arrêté d'autorisation n du 14 novembre Mis en ligne le 26 novembre 2012 Communiqué de presse Bilan des opérations de contrôles routiers du week-end du 16 au 18 novembre Dérogation exceptionnelle au calendrier d'épandage Elections municipales complémentaires de Montflours
3 RAA Recueil Special n 106 Publié le 19/11/2012. Le recueil est accessible à l'adresse Sommaire du recueil > DDCSPP Arrêté du 16 novembre 2012 portant subdélégation de signature de M. Gilles Fièvre, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations, aux agents placés sous son autorité. > DDFIP Délégations Service des Impôts des Particuliers de Laval. > PREFECTURE portant désignation du sous-préfet chargé d'assurer l'intérim du sous préfet de Mayenne à compter du 22 novembre 2012 Recueil Normal n 107 Publié le 22/11/2012 Le recueil est accessible à l'adresse Sommaire du recueil > ARS DT 49 - Aavis de concours sur titres d'infirmiers en soins généraux et spécialisés 2ème grade spécialité puériculture - avis de concours en externe sur titres de cadre de santé filière infirmière > ARS DT 53 - Arrêté portant désignation d'un hydrogéologue agréé en vue de la régularisation d'un ouvrage de captage d'eau potable non autorisé au lieu dit "Le Coudray" situé en limite extérieure des périmètres de protection du captage d'au potable de "La Corbelière" à St Georges Buttavent > Conseil National des Activités Privées de Sécurité Ouest - Décision portant sanction disciplinaire à l'encontre de la société solutions de sécurité (SDS) sis l'esnaudière à Le Genest St Isle, prise en la personne de M. Enrik Salas, son gérant. > DDCSPP portant attribution d'une subvention pour le financement de l'aide portant attribution d'une subvention pour le financement de l'aide portant attribution d'une subvention pour le financement de l'aide portant attribution d'une subvention pour le financement de l'aide
4 portant attribution d'une subvention pour le financement de l'aide portant attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais portant attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais portant attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais portant attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais portant attribution d'une subvention aux restaurants du coeur pour le financement de l'aide d'urgence portant attribution d'une subvention pour le financement des frais d'hébergement en établissement pour personnes âgées portant attribution d'une subvention pour le financement des frais portant attribution d'une subvention pour le financement des frais portant attribution d'une subvention pour le financement des frais portant attribution d'une subvention pour le financement des frais allouant une subvention à l'udaf au titre du soutien aux tuteurs familiaux allouant une subvention à l'atmp au titre du soutien aux tuteurs familiaux portant attribution d'une subvention pour le financement de l'accueil de jour à l'association Secours Populaire Français de la Mayenne portant organisation des opérations de prophylaxie réalisées par les vétérinaires sanitaires à l'égard de la tuberculose bovine, de la brucellose bovine, ovine et caprine et de la leucose bovine enzootique pour la campagne portant attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais portant attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais d'hébergement en établissement pour personnes âgées portant attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais portant attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais fixant la liste des personnes inscrites sur la liste des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales pour le département de la Mayenne pour solde de compte sur la succession de Madame BICHARD Marie-Thérèse portant attribution d'une subvention pour le financement de l'aide à la banque de la Mayenne fixant la rémunération des agents chargés de l'exécution des opérations de police sanitaire portant attribution d'une subvention pour le financement de l'aide à la banque de la Mayenne.
5 Arrêté d'agrément sportif - Avis d'appel à projets - centre d'accueil des demandeurs d'asile (CADA) > DDFIP Clôture travaux cadastraux dans la commune de Saint Ouen des Toits. > DDT Arrêté portant dérogation exceptionnelle à l'application de certaines mesures du 4ème programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole. > DIRECCTE Arrêté portant Retrait d'agrément simple d'un organisme de services à la personne HOUOT GARDE A DOM Arrêté portant Retrait d'agrément simple d'un organisme de services à la personne NICOLAS FOUCART - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne SERVICES INFORMATIQUES A LA DEMANDE > PREFECTURE fixant la composition de la commission consultative chargée d'établir la liste des journaux habilités à recevoir des annonces judiciaires et légales Prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative à la demande de déclaration et d'autorisation des installations, ouvrages, travaux ou activités en application des articles L à L du code de l'environnement, rubriques , , et , présentée par le Conseil Général de la Mayenne, dans le cadre des travaux d'élargissement des dépendances et de renforcement de la RD n 7 entre les giratoires des Quatre Chemins et Coulonges sur les communes de Saint F arrêté modifiant l'arrêté n du 21 août 2012 portant constitution de la commission d'établissement des listes électorales pour l'élection des membres de la chambre d'agriculture de la Mayenne dont la clôture de scrutin est fixé au 31 janvier portant renouvellement de l'agrément d'une école assurant la préparation au certificat de capacité professionnelle des conducteurs de taxi et leur formation continue fixant la composition de la commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur Arrêté portant convocation des électeurs de la commune de Montflours
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