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3 SOMMAIRE LE GROUPE PAGE 5 LA SOCIETE PAGE 15 RESPONSABILITE SOCIALE PAGE 27 INFORMATIONS SOCIALES PAGE 41 INFORMATIONS PRATIQUES PAGE 63 LEXIQUE + NOTES PAGE 71

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5 LE GROUPE PAGE 5 > Vinci > Vinci Energies > Vinci Energies pôle Rhône-Alpes Auvergne LE GROUPE

6 Créé en 1899 par deux ingénieurs polytechniciens, Alexandre Giros et Louis Loucheur, VINCI a connu une histoire se confondant avec celles des grands groupes de construction en participant aux plus grands projets de bâtiment, de travaux publics et d infrastructure dans le monde, et en fédérant peu à peu les plus grandes entreprises. Ex SGE, le groupe est aujourd hui devenu le premier groupe mondial de concessions, de construction et de services associés, en occupant des positions de leader dans ses quatre métiers VINCI Concessions, bénéficie d un savoir-faire conjuguant la conception, le financement, la construction clés en main et l ingénierie de projets, et réalise des infrastructures de transport (autoroutes, ouvrages routiers, parkings, aéroports) dans le cadre de contrats de longue durée. Cette double compétence s étend également à de grands équipements comme le Stade de France. VINCI Energies leader en France et acteur de premier plan en Europe des technologies des énergies et de l information, exerce quatre métiers complémentaires (ingénierie, ensemblier, réalisation et maintenance) dans les secteurs des infrastructures d énergie, de l industrie, du tertiaire et des télécommunications, où il développe des offres à la fois locales et globales. Eurovia construit, rénove et entretient des infrastructures routières et autoroutières, réalise des aménagements urbains, industriels et commerciaux, se développe dans les métiers complémentaires de l environnement et des services, et gère des unités de production et de recyclage de matériaux. VINCI Construction, numéro un français et major mondial du BTP, réunit un ensemble sans équivalent d expertises dans les domaines du bâtiment, du génie civil, des travaux hydrauliques, de la maintenance multitechnique et des services. Fortement ancré sur ses marchés locaux en France, en Europe et en Afrique, il est aussi un acteur majeur sur le marché mondial de la conception-construction de grands projets et du génie civil spécialisé. 24 milliards d euros de chiffre d affaires salariés dans le monde Présent dans plus de 80 pays

7 Leader en France sur ses différents marchés, VINCI Energies s'affirme aujourd'hui comme un acteur européen de tout premier plan. Implanté dans 18 pays d'europe, il réalise près de 30% de son chiffre d'affaires hors de France. Sa maîtrise d'expertises nombreuses et complémentaires lui permet de bâtir dans ses différents domaines d'intervention - infrastructures, industrie, tertiaire, et télécommunications - des solutions à haute valeur ajoutée, mises en œuvre par 700 entreprises fortement ancrées dans leurs marchés et fédérées en réseau. Dans une démarche d'ensemblier, VINCI Energies accompagne ainsi ses clients à tous les stades de leurs projets locaux, multi-sites ou internationaux. 7 LE GROUPE La spécificité de VINCI Energies tient à la qualité et à la diversité de ses offres, mais aussi à son mode de management, qui privilégie le fonctionnement en réseau, la responsabilité des équipes et la confiance dans les hommes. A l'instar des autres sociétés de VINCI, VINCI Energies intègre les enjeux du développement durable dans ses activités. VINCI Energies intervient dans quatre domaines : - les infrastructures d énergie : transport et transformation de l énergie électrique, mise en lumière des villes, signalisation lumineuse tricolore - l industrie : distribution d énergie électrique, contrôle-commande, génie climatique, protection incendie, isolation, maintenance - le tertiaire : réseaux d énergie, génie climatique, protection incendie, gestion technique de bâtiments, sécurité, maintenance - les télécommunications : infrastructures de télécommunications et communication d entreprise voix-données-images Vinci Energies Rhône-Alpes Auvergne comprend 49 entreprises, 1835 personnes dont 230 responsables d'affaires en contact direct avec leurs clients millions d euros de chiffre d affaires salariés

8 HISTORIQUE DE VINCI énergies 1817 Messieurs JEAN et CHABRIE créent une entreprise en nom collectif et obtiennent un contrat d'entreprise de services sur l'éclairage aux chandelles et le chauffage au bois du Palais Bourbon Albert BOUCHON, Ingénieur des Arts et Manufactures, remplace M. CHABRIE dans la «Maison JEAN et CHABRIE», dont les activités sont la couverture, la plomberie, le chauffage et l'éclairage au gaz. La société en nom collectif «JEAN et BOUCHON», 52 bis, rue des Martyrs, à Paris, est ainsi créée. Albert BOUCHON ajoute l'activité d'installations électriques aux métiers exercés par la société. De son côté, Louis MORS, lui aussi Ingénieur des Arts et Manufactures, met au point de nouveaux procédés de fabrication de bobinages électriques et se passionne pour l'automobile Louis MORS fonde la SOCIETE ANONYME D'ÉLECTRICITÉ ET D'AUTOMOBILES MORS, 48, rue du Théâtre, à Paris à 1904 Les automobiles MORS remportent de nombreux succès en compétition, notamment la victoire de GABRIEL, en 1903, dans le célèbre Paris/ Madrid, arrêté à Bordeaux à la suite de l'accident mortel de Marcel RENAULT. La société JEAN ET BOUCHON, concessionnaire d'un bon quart de l'éclairage au gaz de la ville de Paris, entretient le chauffage au bois et l'éclairage au gaz de la Chambre des Députés André JEAN succède à son père et entre chez JEAN ET BOUCHON, qui se lance alors résolument dans les installations d'éclairage électrique. MM. JEAN, BOUCHON, PAZ, SIEVA ET CLEMANCON s'associent dans la SOCIETE GENERALE D'ILLUMINATION, qui équipe les grandes fêtes publiques de l'époque. Par ailleurs, la société MORS se partage en deux sociétés distinctes:

9 >La SOCIETE D'ELECTRICITE MORS, >La SOCIETE DES AUTOMOBILES MORS La SOCIETE DES AUTOMOBILES MORS est acquise par André CITROËN, alors Ingénieur chez MORS. Installée à Clichy, la SOCIETE D'ELECTRICITE MORS développe ses activités, notamment dans la signalisation ferroviaire et dans l'entreprise. André JEAN quitte JEAN ET BOUCHON qui se transforme en société anonyme sous la présidence d'albert BOUCHON Jean CASTELLI succède à Albert BOUCHON. La société, installée rue Jean Dolfus, cesse ses activités de plomberie et de distribution de gaz. MORS crée un département électroménager. 9 LE GROUPE 1955 L'activité de MORS devient très importante et très diversifiée (matériel de commande et de relayage, signalisation S.N.C.F., installation électrique, électroménager, calculateurs industriels, etc.). JEAN ET BOUCHON étend ses activités d'installation électrique du bâtiment à l'industrie LA CONTINENTALE D'ENTREPRISES acquiert les actions MORS ET JEAN ET BOUCHON. La société MORS, JEAN ET BOUCHON naît de la fusion du département Entreprise de la SOCIETE D'ELECTRICITE MORS et de l'entreprise JEAN ET BOUCHON Création de l'union des Entreprises Électriques Régionales (U.E.E.R.), dont MORS, JEAN ET BOUCHON devient filiale à 100% à 1982 Au sein du groupe U.E.E.R, MORS, JEAN ET BOUCHON va doubler le volume de ses activités, notamment par prise de participation majoritaire dans le capital de plusieurs sociétés d'installation électrique. L'origine de la plus ancienne d'entre elles remonte au début du siècle dernier: la Maison CLEMANCON existait depuis trois générations avant d'être transformée en société en 1982.

10 1984 L'U.E.E.R. fusionne avec MORS, JEAN ET BOUCHON pour former la COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX ET D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES*. GTIE devient filiale de la Compagnie Générale des eaux à hauteur de 60,80%, les autres actionnaires étant la Sahide (27,50%) et Campenon Bernard (11,70%) ; tous deux appartenant au groupe de la Compagnie Générale des Eaux. Les unités opérationnelles et les filiales de MORS, JEAN ET BOUCHON forment, à compter de cette même date, la division MJB de GTIE Expansion en Europe avec l'arrivée des Britanniques Lee Beesley et Deritend et les hollandais Starren GTIE, SDEL, SANTERNE et d'autres sociétés se regroupent pour former le Groupe GTIE, en tant que Division Ingénierie et Travaux Électriques de la Société Générale des Eaux (SGE). Pour regrouper les savoirs faire de tous les pôles, GTIE devient le sigle de InGénierie des Technologies de l'information et des Énergies. * Les filiales de l'u.e.e.r. (Garczynski & Traploir, Fournie Grospaud) deviennent par le fait filiales de GTIE Arrivée des activités thermiques (Tunzini, Wanner, Nickel, G+H, Lefort Francheteau) au sein du groupe. Achat de l'entreprise suédoise Emil Lundgren. La SGE devient VINCI et devient indépendante de Vivendi (ex- CGE). Création des marques : Axians, Graniou, Opteor, Tunzini, Citéos pour fédérer une offre globale sur le marché national GTIE devient VINCI Energies. Le 1er février 2003, le groupe adopte le nom de VINCI Énergies, faisant ainsi valoir son appartenance à VINCI, dont il est l'un des 4 métiers VINCI Énergies renforce sa présence en Europe En 2004, la croissance organique suscitée par la vitalité du groupe est

11 allée de pair avec une dynamique soutenue de croissance externe: 22 entreprises, représentant un chiffre d'affaires consolidé de 150 millions d'euros en année pleine, ont rejoint le groupe. Parmi celles-ci, des acquisitions significatives sont venues densifier la présence de VINCI Énergies hors de France dans ses différentes activités : >En Allemagne, GFA en protection incendie, >En Pologne, Atem Polska en infrastructures de télécommunications, >Aux Pays-Bas, Netlink en intégration et administration de réseaux de télécommunications >Au Royaume-Uni, LB Ford: installations électriques et technologies de l'information pour l'industrie, le tertiaire et les transports. >En République tchèque, KASST en génie climatique. Depuis le 1er avril 2005 NK Networks & Services, implantée en Allemagne et spécialisée dans l'intégration d'infrastructures réseaux, la TOIP et la sécurité des réseaux, permet à la marque Axians d'élargir son réseau en Europe. 11 LE GROUPE

12 Pôle Rhône-Alpes Auvergne Le pôle Rhône-Alpes Auvergne est l un des plus importants du groupe Vinci Energies, de part son positionnement stratégique dans un carrefour de l Europe et de part le nombre important de grands domaines d activité. De plus la région Rhône-Alpes Auvergne est très bien desservie par les différents réseaux de trafic régulier. Tout ceci place la région Rhône-Alpes Auvergne au 7ème rang des PIB européens et avec 12%, au 2ème rang des PIB français. Cette envergure permet à Vinci Energies Rhône-Alpes Auvergne de proposer des solutions locales et globales, prenant en compte la conception, la réalisation, et la maintenance. La réalisation reste tout de même l activité majoritaire du pôle. 210 millions d euros de chiffre d affaires 1800 salariés > Coordonnées Direction Générale Rhône-Alpes Auvergne : 60 chemin du moulin Carron BP Dardilly Tél. : Fax :

13 13 LE GROUPE

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15 LA SOCIETE PAGE 15 > Valeurs/Objectifs > SDEL Lyon > SDEL Lyon Energies en bref > Lyoclim en bref > Optéor en bref > SDEL Lyon Energies en détail LA SOCIETE

16 Valeurs > Nos mots d'ordre - Autonomie, taille humaine, - Honnêteté intellectuelle, transparence, rigueur de gestion, - Service au client, - Cohérence, solidarité, maillage. > Notre démarche marketing Le véritable patron de l'entreprise est le client. Donc : - L'offre doit se conformer aux attentes du client et non le contraire, - Le marketing s'accompagne de l'obsession de la qualité, - L'esprit marketing doit être partagé par tous dans l'entreprise. Pour développer son offre, l'entreprise doit: - Analyser son marché, - Choisir son positionnement. > Notre organisation L'entreprise : - Cellule de base de notre organisation, - Simple, autonome, professionnelle, - Soudée autour d'un projet partagé, > Positionnée clairement sur son marché.

17 Objectifs Dans une situation économique très changeante, nous devons nous adapter et conforter nos positions, pour cela il faut : > Développer nos actions commerciales Notre activité tertiaire ne peut se développer qu'avec une forte action commerciale. > Améliorer notre production La mise en concurrence est maintenant systématique, il faut donc être compétitif en terme de prix. Il faut, en conséquence : - Maîtriser nos heures de production - Acheter au meilleur prix - Optimiser nos frais généraux 17 LA SOCIETE > Se développer en priorité sur 3 segments de marché : - Ensembles immobiliers - Santé - Education/recherche Et sur le secteur : - Bâtiments techniques (télécoms, industriels )

18 > La place de SDEL Lyon dans le groupe > Renseignements administratifs Nom commercial : SDEL Lyon Forme et capital : Société par Actions Simplifiée au capital de Adresse : 1, Allée du levant LA TOUR DE SALVAGNY Téléphone : Télécopie : O Registre du commerce : RCS Lyon Code APE : 435A Siret : Références bancaires : Société Générale Lyon Entreprises Tour Société Suisse LYON CEDEX 03

19 Experts dans le domaine des technologies de l énergie et de l information, la multiplicité des savoir-faire de SDEL Lyon énergies, associée à une connaissance approfondie de la filière du secteur tertiaire lui permet de répondre aux attentes de ses clients dans des domaines aussi variés que les télécoms, les ensembles immobiliers, ou encore la santé, l éducation... SDEL Lyon propose un service complet pour l'étude, la conception, la réalisation, et l'optimisation de tous types d'équipements. Appartenant au groupe Vinci Energies, SDEL Lyon énergies est une entreprise innovatrice, proposant des solutions globales et multi techniques. > Compétences particulières - Courants Forts Alimentation & distribution HT et BT Réseau d'alimentation en force motrice Eclairage normal et de sécurité Réseau prise de courant Protection Foudre Réseau de mise à la terre Groupe électrogène et onduleur Réseau secouru Armoire d'énergie. 19 LA SOCIETE - Courants Faibles et fibres optiques Réseau informatique & téléphonique Réseau fibre optique Détection incendie Gestion technique : GTC GTB Vidéo surveillance Contrôle d'accès - anti-intrusion Sonorisation Contrôle de trafic routier, RAU Panneaux à messages variables Distribution télévision Biométrie. > Domaines d activité

20 Installateur et mainteneur en climatisation depuis novembre 2001, LYOCLIM est basé à Brignais, 8 Chemin des Tards-Venus, avec un effectif de 9 personnes. En décembre 2005, Lyoclim intègre le groupe Vinci en devenant établissement secondaire de SDEL Lyon. SDEL Lyon, par l aquisition de Lyoclim élargit considérablement son savoir faire. > Compétences particulières C.V.C. Split V.R.V. et V.R.F. Eau glacée Réseaux de ventilation mécanique et de désenfumage Chauffage Installation sanitaires et plomberies. L évolution des exigences de confort liée à notre clientèle, nous amène à des techniques et matériel d installation variés. Afin de mieux satisfaire cette clientèle, nous nous sommes rapprochés de constructeurs qui mettent à notre disposition les techniques et matériels les plus performants. > Domaines d activité - Immobilier de bureaux - Santé - Recherche

21 Depuis le 1er janvier 2002, SDEL Lyon maintenance à rejoint la marque maintenance du groupe Vinci Energies. OPTEOR regroupe autour d un projet commun les entreprises de maintenance multi-techniques et d exploitation. La marque est un réseau européen d entreprises dans la maintenance d installations industrielles et immobilières. Il regroupe 35 entreprises, ce qui représente 1300 personnes réparties en Europe (France, Allemagne, Benelux). > Compétences particulières : - Energies Postes HT Groupes électrogènes Onduleurs Atelier d énergie Transformateurs, Cellules HT - Fluides Climatisation Ventilation Circuits hydrauliques 21 LA SOCIETE - Courants faibles Réseaux informatiques Contrôle d accès Protection intrusion Protection incendie Vidéo surveillance - Electricité générale Eclairage intérieur Eclairage extérieur Distribution BT N/S Eclairage de secours > Méthodes de maintenance Ingénierie de maintenance G.M.A.O Gestion nationale de contrats multi-sites Analyse vibratoire Thermographie Analyse des lubrifiants Optéor Lyon Infra est une entreprise de SDEL Lyon 3,5 millions d euros de chiffre d affaires 30 salariés

22 SDEL Lyon en détail > Historique 1908/1930 Saunier. Duval. & Cie. Création par Charles Saunier et Maurice Duval de la société Saunier Duval, spécialisée dans la fabrication des appareils de chauffage et d'éclairage public. Dans les années 1930, Saunier Duval, transformée en S.A, développe ses activités commerciales et industrielles dans le domaine de la production d'eau chaude et de chauffage par le gaz. 1930/1968 Parallèlement aux activités gaz et éclairage, Saunier Duval développe son activité électrique dans le domaine du bâtiment et des Travaux Publics, et crée par ailleurs un secteur transport pneumatique et mécanisation postale Contrôle et Application La société Contrôle et Applications apporte à Saunier Duval son savoirfaire en automatismes industriels, instrumentation et régulation Les établissements Collet Frères & Cie Suite à l'apport en 1968 par Saint Gobain de 99,10 % du capital des établissements Collet Frères, ceux-ci ainsi que la société Saté rejoignent Saunier Duval. Notre société en conserve encore aujourd'hui les activités de réseaux, câblage et lignes HT Saunier Duval cède son activité eau chaude/chauffage à la compagnie de Saint Gobain, et devient Entreprises Saunier Duval, à activité dominante électricité Groupe SGE Intégration d'entreprises Saunier Duval dans le groupe SGE (Société

23 générale d'entreprises), dans lequel la Compagnie de Saint Gobain devient majoritaire 1988 Le groupe SGE, actionnaire majoritaire d'entreprises Saunier Duval, passe sous le contrôle de la Compagnie Générale des Eaux Entreprises Saunier Duval devient Saunier Duval Electricité (SDEL), société en commandite simple et adopte un nouveau logo SDEL reprend l'entreprise allemande "Controlmatic", implantée dans l'ouest de l'allemagne et les nouveaux "lânder" de l'est SDEL est regroupée au sein des activités de GTIE et notre entité devient SDEL Lyon GTIE prend le nom de VINCI Energies (800 entreprises et collaborateurs) SDEL Lyon s'implante à La Tour de Salvagny. 23 LA SOCIETE

24 Organisation de Chef d entreprise : Franck Maginot Commercial : André Jasserand Direction Qualité : Gille Sanchez Animateur sécurité : Joseph Deschamps Unité Fonctionnelle (UF) : Valérie Marin-Moscatelli, Linda de Oliveira, Martine Toutant. Achats : René Delage, Manu Lores Assistantes : Hélène Parod, Colombe Chevrier Responsables d affaires : Jean Claude Cespedes, Patrick Peschier, Franck Piasentin, Damien Fayolle Techniciens d affaires : Paul Gallaud, Grégory Durand, Jean Paul Clément, Jérémy Thivichon-Prince, Yves Blanc Techniciens d étude : Serge Kurowski, Alain Rigolier 10 Responsables de chantier 17 Monteurs

25 Franck Maginot André Jasserand Valérie Marin Linda de Oliveira Martine Toutant René Delage Colombe Chevrier Manu Lores Jean- Claude Cespedes Hélène Parod Patrick Peschier 25 LA SOCIETE Franck Piasentin Damien Fayolle Paul Gallaud Grégory Durand Jean-Paul Clément Jérémy Thivichon -Prince Yves Blanc Serge Kurowski Alain Rigolier

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27 RESPONSABILITE SOCIALE PAGE 27 > Sécurité > Qualité > Développement durable

28 Sécurité > Politique, objectifs généraux La Sécurité ne doit pas être considérée comme une démarche supplémentaire mais comme l'objectif majeur et incontournable lorsque l' on est une Entreprise professionnelle. Notre objectif commun : «ZERO ACCIDENT» En tant que chef d entreprise de SDEL Lyon Energies, et avec l appui de ma Direction, je m engage à mobiliser les moyens nécessaires pour appliquer cette politique tout en respectant les textes légaux et réglementaires. Dans le respect des objectifs fixés avec la direction du pole VINCI Energies Rhône Alpes Auvergne, et en tant qu objectif commun dans le périmètre de Patrice FONT, j engage tous les salariés de l'entreprise SDEL Lyon Energies à effectuer les actions préventives de sécurité (minute sécurité, analyse des risques ) en les formalisant. Les nouveaux objectifs pour l année 2006 sont quantifiés dans le tableau de suivi (en annexe). Je demande une implication totale de tous pour faire «remonter» les informations nécessaires à l élimination de toutes situations ou événements dangereux. Avec l'aide de l'animateur sécurité pour : - Vérifier l adéquation et la mise en œuvre d actions Sécurité, notamment à travers des visites de chantiers, - Me rendre compte de tout écart constaté, principalement au cours des différentes réunions d Entreprise, pour en faire l analyse et servir de base à l amélioration du système, - Sensibiliser le personnel, - Gérer et mettre à disposition les outils adéquats pour un travail en Sécurité, Je demande à tous les collaborateurs de l Entreprise de maintenir un esprit sécurité responsable et de s'impliquer sans limite dans cette démarche. Extrait du PASE Franck MAGINOT Chef d Entreprise

29 > Conduite à tenir en cas d accident > 1er cas : vous n'avez aucune notion de secourisme : - Examinez la situation, - Protégez la victime: des intempéries, des curieux, des paroles intempestives - Alertez les secouristes, l'exploitant et les secours d'urgence en expliquant la situation et en localisant le lieu de l'accident de manière précise. > 2ème cas: vous êtes secouriste : Appliquez ce qui vous a été appris. > Dans tous les cas, vous devez connaître : - Le nom des secouristes et leur poste de travail, - Le lieu d'affichage de la liste de secours à appeler d'urgence, - L'emplacement de la boîte à pharmacie. > Pour en savoir plus : Nous vous invitons à vous reporter au Plan d Action Sécurité Entreprise, établi tous les ans. > Correspondant Sécurité : Joseph Deschamps Ligne directe : Portable : Fax : RESPONSABILITE SOCIALE

30 Fiche sécurité chantier

31 Equipement de protection individuel > Vous devez utiliser : - Votre casque avec sa jugulaire qui en assure le maintient Chutes, chocs, heurts, contacts électriques accidentels avec la BT ou brûlures par arc, perte du casque en cas de travail penché ou de chute. - Vos lunettes dès qu il y a risque d atteinte aux yeux Projections de particules ou de liquides, arcs électriques. - Vos gants en toutes circonstances (adapté à la nature du travail) Electrisations, coupures, écorchures, brûlures thermiques ou chimiques. - Votre harnais ou ceinture, sa longe ventrale et sa corde d assujettissement. Chute de hauteur depuis le poste de travail ou lors d un changement. - Vos vêtements recouvrant les bras et les jambes Frottements, écorchures, brûlures - Vos chaussures ou bottes de sécurité Obstacles, sol inégal, chantier encombré, chutes d objets 31 RESPONSABILITE SOCIALE

32 Qualité "MAINTENIR LA SOCIETE DANS UN MOUVEMENT PERPETUEL D'AMELIORATION" Ces quelques mots expriment parfaitement la volonté du Groupe de Direction de SDEL LYON et le but qu'elle se fixe pour les années à venir. > Atteindre le but avec la Politique Qualité ci-après : - Améliorer la satisfaction et l'écoute de nos Clients; - Atteindre une conformité technique dans l'exécution de nos affaires; - Former, motiver et responsabiliser le personnel; - Dégager une meilleure rentabilité. > Atteindre les objectifs avec des moyens : Afin d'atteindre ces objectifs, nous appliquons notre système Qualité en place, basé sur la norme ISO 9001 Version Cette mise en application s'appuie sur la motivation de l'ensemble du personnel, sur sa responsabilisation accrue et sur un esprit de rigueur. Elle s'inscrit dans : - La préoccupation permanente de l'amélioration des processus de fonctionnement, et, - La volonté de donner aux collaborateurs de l'entreprise les moyens pour qu'ils puissent optimiser leurs méthodes de travail et leur manière de satisfaire le client. Dans cette démarche, nous appuyons notre autorité par l'intermédiaire du Directeur Qualité assisté du Responsable Qualité pour : - Vérifier la mise en œuvre du Manuel et de ses pièces associées notamment par des audits programmés, - Rendre compte de tout écart constaté, en faire l'analyse pour servir de base à l'amélioration continue du système, - Informer et sensibiliser le personnel au respect des exigences clients, - Représenter l'entreprise pour toute intervention externe relative à la qualité telle que les relations et les audits clients, - Intervenir chaque fois que de besoin pour améliorer, sur les interventions en cours, la qualité de nos prestations pour satisfaire au

33 mieux nos clients, - Assurer que les processus du SMQ sont mis en œuvre et entretenus, - Assurer que la sensibilisation aux exigences du client dans tout l'organisme est encouragée. > Un engagement : Nous engageons, en tant que Groupe de Direction, la Société SDEL LYON dans cette démarche d'organisation de la Qualité. Nous nous engageons à veiller au respect par tous, des dispositions indiquées dans ce Manuel de Management de la Qualité ainsi qu'à leur évolution pour assurer une politique de progrès technique, sociale et financière. Extrait du MMQ > Pour en savoir plus : Nous vous invitons à vous reporter au Manuel du Management de la Qualité (MMQ) > Correspondant Qualité : En attente > A savoir : Le jaune est notre couleur Qualité : Cherchez les affiches jaunes pour trouver le classeur jaune contenant le MMQ noir sur jaune. 33 RESPONSABILITE SOCIALE

34 > Certifications

35 35 RESPONSABILITE SOCIALE

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37 37 RESPONSABILITE SOCIALE

38 Le développement durable > La Responsabilité Sociale de l Entreprise - Climat social - Formation, Gestion des compétences - Sécurité > Les relations clients/fournisseurs - Politique «achats» - Chantiers HQE > L environnement - Consommations d énergies - Gestion des déchets

39 39 RESPONSABILITE SOCIALE

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41 > Conventions collectives > Organisation du temps de travail > Règlement intérieur > Salaire > Grille des numéros de pointage > Exemple de feuille de pointage > Congés > Absences rémunérées pour événements familiaux > Organisme pour le salarié > Représentation sociale > Œuvres sociales INFORMATIONS SOCIALES PAGE 41

42 Les conventions collectives L'entreprise se réfère aux textes suivants : > La convention collective nationale du 1er juin 2004 concernant les ingénieurs, assimilés et cadres des entreprises du bâtiment; > La convention collective nationale du 29 mai 1958 concernant les employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment; > La convention collective nationale du 8 octobre 1990 concernant les ouvriers du bâtiment. Organisation du temps de travail > Selon l accord ARTT du 20 mars 2001, la durée de travail annuelle est de 218 jours pour le personnel forfaitisé (cadres). > L'horaire hebdomadaire des ouvriers et des ETAM est de 37 heures, ce qui donne droit à 1 jour de RTT par mois. Remarque: Toute absence doit faire l'objet d'une demande d'autorisation d'absence validée par le responsable hiérarchique et le chef d'entreprise. > Horaires > Personnel horaires de bureau : Du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 Le vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 > Personnel horaires de chantier : Du lundi au jeudi de 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 Le vendredi de 7h30 à 12h30

43 Règlement intérieur SOMMAIRE > PERSONNEL ASSUJETTI - ARTICLE I : CHAMP D APPLICATION - ARTICLE II : OBJET > HYGIENE ET SECURITE - ARTICLE III : PREVENTION DES ACCIDENTS MEDECINE DU TRAVAIL - ARTICLE IV : DROIT DE RETRAIT DES SALARIES EN CAS DE DANGER GRAVE IMMINENT - ARTICLE V : DEFAILLANCE OU ANOMALIE DANS LES INSTALLATIONS - ARTICLE VI : ACCIDENT DU TRAVAIL - ARTICLE VII : CONDUCTEUR DE VEHICULES - ARTICLE VIII : BOISSONS ALCOOLISEES STUPEFIANTS INTERDICTIONS > DISCIPLINE GENERALE - ARTICLE IX : HORAIRES - ARTICLE X : ABSENCES - ARTICLE XI : OUTILLAGE VETEMENTS DE TRAVAIL - ARTICLE XII : VESTIAIRES - ARTICLE XIII : USAGE DU MATERIEL DE L ENTREPRISE - ARTICLE XIV : DISPOSITIONS DIVERSES > SANCTIONS ET DROITS DE LA DEFENSE - ARTICLE XV : SANCTIONS - ARTICLE XVI : DROIT DISCIPLINAIRE - ARTICLE XVII : HARCELEMENT SEXUEL - ARTICLE XVIII : HARCELEMENT MORAL - ARTICLE XIX : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX FEMMES EN ETAT DE GROSSESSE > DISPOSITIONS FINALES - ARTICLE XX : PROCEDURE DE MISE EN PLACE DU REGLEMENT INTERIEUR 43 INFORMATIONS SOCIALES

44 > PERSONNEL ASSUJETTI - Article I - CHAMP D APPLICATION Conformément aux dispositions de l article L du Code du travail, le présent règlement s applique à tous les salariés, sauf dans celles de ces dispositions qui visent exclusivement certaines catégories d entre eux. - Article II - OBJET Tout salarié embauché doit respecter le présent règlement pour toutes questions relatives à l application de la réglementation en matière d hygiène et de sécurité, ainsi que pour les règles générales et permanentes relatives à la discipline. > HYGIENE ET SECURITE - Article III - PREVENTION DES ACCIDENTS - MEDECINE DU TRAVAIL - Article III - I PREVENTION DES ACCIDENTS Chaque salarié doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant ou en faisant respecter, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur sur les lieux de travail ou pour l exécution de certains travaux ainsi que les dispositions mises en place dans l entreprise pour l application des prescriptions prévues par la réglementation en vigueur en matière d hygiène et de sécurité. En particulier : Chaque salarié a pour obligation, sauf instructions particulières du Chef d Entreprise ou de son représentant, de maintenir en place les dispositifs de toute nature installé pour assurer la protection collective des travailleurs soit par sa propre entreprise soit par d autres entreprises intervenant sur le même chantier. Lorsque ces dispositifs devrons être enlevés pour l exécution d un travail et ne pourront être remplacés en raison de l avancement des travaux, il devra en avertir préalablement le Chef d Entreprise ou son représentant, ou le cas échéant, le Responsable de la Sécurité sur le chantier.

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