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1 Présentation des référentielsr rentiels NF Bâtiments B Tertiaires Démarche HQE Enseignement Bureaux Philippe Duchene Marullaz Département Développement Durable Juin

2 Pourquoi une certification? Rappel : Principes de la HQE et 14 cibles définis par l Association HQE (www.assohqe.org) Des opérations de plus en plus nombreuses, autodéclarées HQE Demande de certains acteurs : règle du jeu et reconnaissance des efforts Intervention d une tierce partie sur la base d un référentiel consensuel et approuvé Crédibiliser la HQE, valoriser les bonnes opérations, faire progresser le secteur Reconnaissance officielle d une démarche HQE Juin

3 Les Certifications Bâtiments non résidentiels Bâtiments résidentiels collectifs Maisons individuelles Nom de la certification NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE Habitat et Environnement NF Maison Individuelle + Qualité Environnementale Etat En cours d expérimentation Mis en place en mars 2003 En cours de développement Organisme certificateur CSTB * QUALITEL CEQUAMI * Perspectives Septembre 2004 Prochaine étape : NF Logements Démarche HQE (2005?) Fin 2004 * : Mandaté par AFNOR Certification Juin

4 Certification bâtiments b tertiaires Appel à projets ADEME «Démarche HQE et bâtiments tertiaires» (juin 2002) Elaboration d un référentiel opérationnel : phase expérimentale de la certification, permettant de tester et de faire évoluer le référentiel à partir des 20 opérations lauréates Mise au point du 1 er millésime «officiel» à partir des retours de terrain provenant des équipes lauréates et des auditeurs d une large concertation avec les professionnels Juin

5 Domaine d applicationd Opérations tertiaires neuves + opérations de réhabilitation lourdes Types de bâtiments : Bureaux Enseignement France hors DOM De la décision de construire à la livraison Juin

6 Principes générauxg La Haute Qualité Environnementale est une démarche de management de projet visant à obtenir la qualité environnementale d une opération de construction ou de réhabilitation. 2 éléments structurants : - Management - Qualité Environnementale Juin

7 Définition de la QEB La Qualité Environnementale du bâtiment (QEB) est l aptitude de ses caractéristiques intrinsèques (bâtiment, équipements, parcelle) à satisfaire les exigences suivantes: Maîtrise des impacts sur l environnement extérieur Création d un environnement intérieur confortable et sain Pour un bâtiment ces exigences s expriment au travers de 14 «cibles» de QEB. (Cible = catégorie de préoccupations environnementales ou sanitaires) Juin

8 Les 14 cibles de la QEB Site et Construction (1) Relation du bâtiment avec son environnement immédiat (2) Choix intégré des produits et systèmes (3) Chantier à faibles nuisances Gestion (4) Gestion de l énergie (5) Gestion de l eau (6) Gestion des déchets (7) Gestion de l entretien et de la maintenance Confort (des usagers) (8) Confort hygrothermique (9) Confort acoustique (10) Confort visuel (11) Confort olfactif Santé (des usagers) (12) Qualité sanitaire des espaces (13) Qualité sanitaire de l air (14) Qualité sanitaire de l eau Juin

9 Un double référentiel r rentiel technique La certification d opérations HQE tertiaires porte à la fois sur le Système de Management de l Opération et sur la Qualité Environnementale du Bâtiment Référentiel technique en deux parties liées entre elles Référentiel du SMO Référentiel de la QEB REFERENTIEL DE CERTIFICATION Juin

10 Juin

11 Déroulement du processus Phases du projet Rôle du M.Ouv. et des acteurs Rôle du certificateur Programme Conception Réalisation Mise en œuvre du SMO (dont détermination et évaluation de la QEB) Audit N 1 Audit N 2 Audit N 3 Juin

12 Le Système de Management de l Opl Opération Le SMO peut être défini comme l ensemble des éléments permettant de fixer les cibles environnementales prioritaires et d organiser l opération pour les atteindre, tout en maîtrisant les processus opérationnels (programmation, conception, réalisation). C est au maître d ouvrage qu il revient de définir les objectifs environnementaux propres à son opération, de s'assurer à différentes étapes du processus que ces objectifs sont atteints, et de réagir en temps opportun de façon à ce qu ils le soient. SMO : démarche qualité pour l atteinte des objectifs Voir guide d application AFNOR GA P Juin

13 Evaluation de la Qualité Environnementale Méthode permettant de déterminer si la qualité environnementale est obtenue sur les 14 cibles, en fonction de la hiérarchisation des cibles définie par le maître d ouvrage Grilles du référentiel de QEB Le maître d ouvrage évalue ou fait évaluer la QEB, il est responsable de l évaluation L évaluation doit être justifiée et présentée lors des 3 audits L auditeur vérifie l obtention de la QEB Le profil de QEB obtenu doit correspondre au profil visé et respecter le profil minimum Juin

14 Profil minimum Niveaux de performance Très Performant Performant Base Profil environnemental selon les 14 cibles de QEB 3 cibles au moins 4 cibles au moins 7 cibles au plus Base (noté B) : performance minimum acceptable pour une opération HQE (niveau réglementaire ou plus) Performant (noté P) : performances représentatives des bonnes pratiques Très Performant (noté TP) : performances calibrées par rapport aux performances maximales constatées dans des opérations HQE Juin

15 Cibles Structure hiérarchique 9 Sous-cibles 9 Préoccupations 9 Caractéristiques Caractéristique Critère de performance 1 B Critère de performance 1 P Critère de performance 1 TP Juin

16 Evaluation des performances et agrégation gation CIBLE SOUS-CIBLE PREOCCUPATION CARACTERISTIQUE CRITERE X.1. X.1.1. P Elément à observer traduisant la préoccupation et devant répondre au critère Seuil A Seuil B B P X TP TP X.1.2. TP Situation 1 ou situation 2 à atteindre pour que la préoccupation soit atteinte Seuil C - Dispositions telles que situation 1 satisfaite Dispositions telles que situation 2 satisfaite TP B P TP X.2. P X.2.1. P Disposition à mettre en œuvre pour répondre à la préoccupation - Disposition mise en oeuvre B P - TP Juin

17 Référentiel : un chapitre pour chaque cible un texte introductif général les interactions avec d autres cibles des références bibliographiques les règles d agrégation des performances : sous-cibles cible et pour chaque sous-cible : un texte explicatif un tableau donnant l évaluation correspondant aux préoccupations Préoccupation Maîtriser la consommation d eau Caractéristique Dispositions prises pour maîtriser Mise en place de moyens économes en eau moyens économes + suivi consommation + sensibilisation les règles d agrégation : préoccupations sous-cible. Critère Aucune exigence Niveau B P TP Phase Programme Conception Réalisation Juin

18 «Principe d éd équivalence» Pour les niveaux Performant ou Très Performant : possibilité de proposer une approche d évaluation alternative en la justifiant Système à la fois souple et exigeant Permet la prise en compte de solutions innovantes Permet l évolution des référentiels Juin

19 Le futur proche et les perspectives Validation par le Comité particulier d application de la marque, approbation formelle par AFNOR Certification Certification devenant officielle avant fin 2004 pour bureaux et enseignement Dans un second temps : certification HQE des commerces et hôtels En projet : certification des opérations HQE en phase d exploitation Plus tard : bâtiments de sport et de loisirs, établissements de santé, etc. Juin

20 Contacts et site Internet Expérimentation : Thierry Lacroix Tél. : Certification : Pierrette Morin Tél. : Informations sur Internet : : référentiels complets, phase d expérimentation, etc. Juin

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