FicheSolution. [DADS-U] Les Heures

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1 [DADS-U] Les Heures Dans la DADS il existe 4 types d heures répartis respectivement dans des structures différentes : S40.G Durée et quantité du travail effectuées S40.G Durée de travail secteur privé S40.G Nombre d heures travaillées pour la période (accidents du travail) Cette fiche solution a pour objectif de décrire avec précision les automatismes et le calcul des heures effectués par Pégase dans la DADS. S40.G15.00 Durée et quantité du travail effectuées Définition du cahier des charges Cette rubrique permet l'ouverture des droits à l assurance chômage et à l assurance maladie. Nombre d unités de temps de travail sur la période ayant donné lieu à une rémunération du salarié. Indiquer ici la quantité de travail correspondant aux heures normales et supplémentaires, aux absences payées (jours fériés, périodes de congés, RTT, absences maladie rémunérées). Les structures S40.G (code unité d expression du temps de travail) S40.G (temps de travail payé) S40.G (total des heures payées heures supplémentaires/complémentaires comprises) S40.G (total des heures payées sans les heures supplémentaires/complémentaires comprises) POUR LES RUBRIQUES S40.G et S40.G : Code Unité d Expression du Temps de Travail et Temps de travail payé Le temps de travail payé peut être exprimé dans différentes unités suivant le salarié concerné. Le code unité d expression du temps de travail payé (UETT) est déterminé pour chaque bulletin de la période considérée, en fonction soit : 1. du type de salaire de la fiche salarié (automatique). 2. du paramétrage des rubriques présentes sur le bulletin (paramétrage à effectuer). Remarque : si le code UETT change d un bulletin à l autre, la période S40 est découpée pour bien différencier le temps de travail déclaré. Afin de déterminer de quelle manière Pégase va calculer le temps de travail payé, il va dans un premier temps parcourir les rubriques du bulletin. Une rubrique est prise en compte si elle réunit les conditions suivantes : c est une rubrique de brut (code rubrique <= 4000 ), ce n est pas une rubrique intermédiaire de calcul (Gestion Rubriques page Calcul), ce n est pas une rubrique de formule INFOS. 1. Calcul automatique du temps de travail si le code Unité Expression de Temps de Travail n est paramétré pour aucune rubrique du bulletin : Si aucune des rubriques du bulletin n est paramétrée avec un code UETT, les informations sont quand même mémorisées au fur et à mesure du parcours du bulletin. Pour permettre de déterminer automatiquement le temps de travail payé à déclarer pour le bulletin, Pégase prend en compte le type de salaire paramétré en Gestion Salariés page Salaire : FS Les Heures dans la DADS-U 1/6

2 Type de salaire salaire Horaire salaire Mensuel salaire Mensuel net salaire Mensuel Du salaire Journalier/cachets salaire hebdomadaire salaire Forfait Jours salaire Forfait Heures UETT déclaré 12 - journée 20 - forfait jour cadres 21 - forfait heures Le calcul du temps de travail Le calcul est effectué suivant le code UETT paramétré : Code 10 (heures) : si le coefficient nombre d heures travaillées (Gestion Rubriques Page Plafonds) est renseigné ou si la rubrique est de formule SAL01, HRDIV, HRABS, ABSES ou HRCPL (le coefficient pris en compte est alors de 1). Le nombre d heures payées de la rubrique est égal à la base de la rubrique multipliée par ce coefficient. Code 12 (journée) : si le coefficient nombre de jours ou cachets (Gestion Rubriques Page Plafonds) est renseigné. Le nombre de jours payés de la rubrique est égal à la base de la rubrique multipliée par ce coefficient. Les cas particuliers sont les suivants : a. Le temps de travail payé est déterminé indépendamment des rubriques du bulletin, si l UETT du bulletin déterminée par le type de salaire est : Code 20 (forfait jour cadres) : le temps de travail déclaré est le nombre de jour annuel paramétré pour le salarié en Gestion salariés page Salaire Nb jours annuels. Code 21 (forfait heures) : le temps de travail déclaré est l horaire annuel paramétré pour le salarié en Gestion salariés page Salaire Horaire annuel. b. Si le bulletin comporte des rubriques de cachet isolé ou de cachets groupés (paramétrage des rubriques Spectacle Rubriques de cachets), si ces rubriques sont cochées comme à prendre en compte dans le calcul de heures payées et si leur coefficient nombre de jours ou cachets (Gestion Rubriques Page Plafonds) est renseigné, l UETT du bulletin est valorisé à 33 (cachet isolé) ou 34 (cachets groupés). Les bases de ces rubriques multipliées par le coefficient nombre de jours ou cachets sont cumulées pour déclarer le temps de travail payé. Remarque1 : pour un salarié au forfait jours ou au forfait heures dont on a repris automatiquement le nombre de jours annuel ou l horaire annuel de la fiche salarié le temps de travail est proratisé en divisant le nombre de jours calendaires de la période S40 par 365 jours (validation de la norme 4DS). Remarque2 : Si à l issue du parcours des bulletins du salarié, l UETT d une période S40 n a pas pu être déterminée, on la valorise au final automatiquement à 90 Salarié non concerné. Un avertissement signale cette valorisation automatique, sauf si le salarié ne présente aucun bulletin sur la période S40, ou pour une période S40 de sommes versées après le départ du salarié (motifs 095/096) ou pour une période de portabilité (motifs 143/144). 2. Calcul du temps de travail si le code Unité Expression de Temps de Travail est paramétré pour une rubrique du bulletin : 1 ère condition Un code Unité d Expression du Temps de Travail payé peut-être paramétré au niveau de ces rubriques dans le menu Gestion Rubriques Options DADS-U Nouvelles norme (N4DS) (suite). FS Les Heures dans la DADS-U 2/6

3 NB : les codes 20 et 21 (forfaits jour et heures) ne doivent pas être paramétrés à ce niveau. Ils seront uniquement repris automatiquement de la fiche salarié. 2 ème condition Les rubriques seront prises en compte en fonction de la case à cocher prendre en compte dans le calcul de heures payées établi dans le menu Gestion Rubriques Page Plafonds. Pour les Codes UETT 10 (heures) ou 12 (journée) ou 33 (cachet isolé) ou 34 (cachets groupés) : la rubrique est prise en compte si la case est cochée Pour les Codes UETT 31 (à la pige) ou 32 (à la vacation) ou 36 (jours d embarquement) ou 90 (salarié non concerné) : la rubrique est toujours prise en compte (case cochée ou non cochée). Le calcul du temps de travail Le calcul est effectué suivant le code UETT paramétré pour la rubrique : Code 10 (heures) : si le coefficient nombre d heures travaillées (Gestion Rubriques Page Plafonds) est renseigné, le nombre d heures payées de la rubrique est égal à la base de la rubrique multipliée par ce coefficient. Si ce coefficient n est pas renseigné, le nombre d heures payées de la rubrique est égal à la base de la rubrique. Code 12 (journée) ou 33 (cachet isolé) ou 34 (cachets groupés) : si le coefficient nombre de jours ou cachets (Gestion Rubriques Page Plafonds) est renseigné, le nombre de jours payés de la rubrique est égal à la base de la rubrique multipliée par ce coefficient. Si ce coefficient n est pas renseigné, le nombre de jours payés de la rubrique est égal à la base de la rubrique. Code 31 (à la pige) ou 32 (à la vacation) ou 36 (jours d embarquement) : le temps de travail payé de la rubrique est égal à la base de la rubrique. Code 90 (salarié non concerné) : aucun temps de travail n est calculé. POUR LES RUBRIQUES S40.G et S40.G Total des heures payées avec ou sans heures supplémentaires/complémentaires défiscalisées ou non Ces rubriques ne sont déclarées que pour les salariés payés en heures, en jours ou au forfait heures (Unité Expression du Temps de Travail = 10, 12 ou 21). Total des heures payées avec HS et HC = (cumul le total des heures payées des bulletins) Total des heures payées sans HS et HC = (cumul le total des heures payées des bulletins le total des heures supplémentaires/complémentaires) Une rubrique est prise en compte pour le calcul des heures payées si elle réunit les conditions suivantes : c est une rubrique de brut (code rubrique <= 4000 ), ce n est pas une rubrique intermédiaire de calcul, ce n est pas une rubrique de formule INFOS, si elle est cochée à prendre en compte dans le calcul de heures payées (Gestion Rubriques Page Plafonds). FS Les Heures dans la DADS-U 3/6

4 si le coefficient nombre d heures travaillées (Gestion Rubriques Page Plafonds) est renseigné ou si la rubrique est de formule SAL01, HRDIV, HRABS, ABSES ou HRCPL (le coefficient pris en compte est alors de 1). Remarque : pour les rubriques d absence congés payés (formule ABSCP) cochées à prendre en compte dans le calcul de heures payées : si le planning est géré pour le salarié concerné et que les dates de CP sont saisies sur la rubrique dans le bulletin, le nombre d heures de CP est calculé précisément à partir de ces informations et est déduit des heures payées. Les rubriques d heures supplémentaires et complémentaires sont déterminées de la manière suivante : par l intermédiaire du paramétrage des rubriques Associations Brut / Heures et Jours / Heures et jours supplémentaires et complémentaires : les rubriques des 3 premières lignes. pour les rubriques ne figurant pas dans ce paramétrage (heures non défiscalisées) : par l intermédiaire du nouveau paramétrage de rubriques : page N4DS / Général / heures supplémentaires / complémentaires.) Les heures sont calculées en multipliant la base de la rubrique par le coefficient nombre d heures travaillées de la rubrique. Remarque : pour un salarié au forfait heures, le total des heures payées est obligatoire : si ce total est vide et si des bulletins ont été trouvés pour le salarié, on renseigne le total des heures payées avec l horaire annuel paramétré pour le salarié en Gestion salariés page Salaire, proratisé en fonction des dates de la période S40 concernée. Le coefficient de proratisation utilisé est calculé en divisant le nombre de jours calendaires de la période S40 par 365 jours. S40.G15.05 Durée du travail secteur privé Définition du cahier des charges Les informations de ce sous-groupe permettent notamment de calculer les droits à l assurancechômage. Les structures S40.G (code unité d expression du temps de travail contractuel) S40.G (temps de travail contractuel de l établissement pour cette catégorie de salarié) S40.G (durée de travail contractuelle pour ce salarié) Les informations à déclarer sont déterminées de deux manières : 1. les informations de salaire de la fiche salarié 2. les valeurs forcées directement en complément salarié. 1. Les informations de salaire sont reprises automatiquement de la fiche salarié a. Détermination du code Unité d Expression du Temps de Travail contractuel (S40.G ) L UETT contractuelle est déterminée en fonction du type de salaire selon la correspondance suivante (même correspondance que pour le temps de travail payé) : Type de salaire salaire Horaire salaire Mensuel salaire Mensuel net salaire Mensuel Du salaire Journalier/cachets UETT déclaré 12 - journée FS Les Heures dans la DADS-U 4/6

5 salaire hebdomadaire salaire Forfait Jours salaire Forfait Heures 20 - forfait jour cadres 21 - forfait heures b. Temps de travail contractuel de l établissement (S40.G ) La durée de travail contractuelle de l établissement est valorisée en fonction de l horaire collectif du salarié menu Gestion Salariés page Salaire : c. Durée de travail contractuelle pour ce salarié (S40.G ) La durée de travail contractuelle pour le salarié est valorisée en fonction de l horaire contractuel du salarié menu Gestion Salariés page Salaire : Remarque : il existe des cas particuliers que Pégase traite de la manière suivante : les salariés dont le type de salaire est Journalier/cachets ou Forfait Jours : la durée de travail contractuelle de l établissement est valorisée avec la valeur de la constante nombre de jours annuel. si l horaire contractuel n est pas renseigné en fiche salarié, Pégase valorise la durée de travail contractuelle du salarié également avec le nombre de jours annuel. les artistes : si le type de salaire du salarié = jours / cachets, et si des rubriques de cachets sont trouvées sur le bulletin (Gestion Rubriques page Spectacle Rubriques de cachets), Pégase force le code UETT à 33 (cachet isolé) ou 34 (cachets groupés) suivant le cas, et les durées de travail contractuelles sont déclarées à zéro. les VRP (code complément PCS 06 ou 07) : si la durée de travail contractuelle du salarié n'a pas pu être valorisée, Pégase force le code unité du temps de travail à 90 (salarié non concerné), et les durées de travail contractuelles sont déclarées à zéro. 2. Les valeurs sont forcées directement en complément salarié Les trois informations demandées dans ce sous-groupe peuvent être forcées dans le menu Gestion Complément salariés page DADS onglet Nouvelle norme(n4ds) onglet Emploi (suite) : FS Les Heures dans la DADS-U 5/6

6 Remarque : pour le code UETT 90 (salarié non concerné) les 2 rubriques correspondant à la durée doivent rester vides. S40.G Nombre d heures travaillées pour la période (accidents du travail) Définition du cahier des charges Temps d'exposition au risque Accident du Travail. Total des heures de travail réellement accomplies, au cours de la période. Exclure les congés payés et les autres absences quelle qu'en soit la nature (congés sans solde, maladie, arrêt AT, RTT, etc.). Les heures réalisées pour la journée solidarité doivent être comptabilisées. Dans le cas des journalistes pigistes, travailleurs à domicile, volontaires associatifs, volontaires de service civique, engagement de service civique bénéficiaires d'un contrat d'appui à la création d'entreprise, tuteur de cessionnaire d'entreprise et pour les salariés en forfait jours cette rubrique n'est pas à renseigner. La rubrique est à renseigner à zéro pour les personnes n'ayant pas travaillé pendant la période. Les structures S40.G (Nombre d heures travaillées pour la période (accidents du travail) Une rubrique est prise en compte pour le calcul des heures travaillées si elle réunit les conditions suivantes : c est une rubrique de brut (code rubrique <= 4000 ), ce n est pas une rubrique intermédiaire de calcul, ce n est pas une rubrique de formule INFOS, si elle est cochée à prendre en compte dans le calcul de heures travaillées (Gestion Rubriques Page Plafonds). si le coefficient nombre d heures travaillées (Gestion Rubriques Page Plafonds) est renseigné ou si la rubrique est de formule SAL01, HRDIV, HRABS, ABSES ou HRCPL (le coefficient pris en compte est alors de 1). Remarque1 : pour les rubriques d absence congés payés (formule ABSCP) cochées à prendre en compte dans le calcul de heures travaillées : si le planning est géré pour le salarié concerné et que les dates de CP sont saisies sur la rubrique dans le bulletin, le nombre d heures de CP est calculé précisément à partir de ces informations et est déduit des heures travaillées. Remarque2 : pour un salarié au forfait heures, le total des heures travaillées est obligatoire : si ce total est vide et si des bulletins ont été trouvés pour le salarié, on renseigne le total des heures travaillées avec l horaire annuel paramétré pour le salarié en Gestion Salariés page Salaire, proratisé en fonction des dates de la période S40 concernée. Le coefficient de proratisation utilisé est calculé en divisant le nombre de jours calendaires de la période S40 par 365 jours. FS Les Heures dans la DADS-U 6/6