Comité départemental d examen des problèmes de financement des entreprises CODEFI

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1 Comité départemental d examen des problèmes de financement des entreprises CODEFI Préfecture de Vaucluse 24 juin 2015

2 L ordre du jour Eléments de la conjoncture PACA Analyse de la situation économique en Vaucluse Présentation de la situation de l emploi Evolution du financement bancaire des entreprises du Vaucluse Bilan au 31 mars 2015 des entreprises en difficulté Les mesures pour une accélération de l'investissement et de l'activité présentées par le gouvernement le 8 avril

3 ÉLÉMENTS DE CONJONCTURE CODEFI 24 Juin

4 Conjoncture nationale et régionale : enquête Banque de France relative à mai 2015 Évolution des dépôts Indicateur du climat des affaires Production passée et prévue en solde d opinion CVS Utilisation des capacités de production CODEFI 24 juin 2015 Préfecture CVS, de en Vaucluse % 4 4

5 Conjoncture nationale et régionale : enquête Banque de France relative à mai 2015 Évolution des dépôts 5 5

6 ANALYSE DE LA SITUATION ECONOMIQUE EN VAUCLUSE Bilan de l activité économique au 31 mars

7 I. La croissance vauclusienne au 1er trimestre Le département enregistre une progression du chiffre d'affaires L'activité affiche une augmentation de 2.88% en mars 2015 (0.3% au national) et de 4% sur le trimestre (-0.53% au national) : 5.1 Mds d' de chiffre d'affaires ont été générés soit un gain de 199 M par rapport à Le rendement fiscal : malgré un recul de -1% en mars 2015, le seuil des 216 M de TVA nette à payer a été franchi grâce à une progression de 4.68% sur le trimestre (0.79% au national), soit une augmentation de 9.6 M. 7

8 TAUX D'EVOLUTION DU CHIFFRE D'AFFAIRES 2014/2015 DDFIP NATIONAL 10,00% 5,00% 0,00% -5,00% -10,00% 4,13 5,4 3,33 2,88 3,02 3,21 3,98 1,33 3,01 0,8 1,45 0,3-0,13-0,02-0,09 mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre janvier février mars -2,2-1,85-0,35-2,39-2,48-2,03-4,31-1,82-4,39-4,59-15,00% -20,00% -25,00% -22,11 8

9 2. Les secteurs économiques connaissent une évolution hétérogène au 1er trimestre 2015 Le secteur des services progresse de 4% en mars 2015 et de 5.47% au 1er trimestre 2015 par rapport à 2014 (0.12% au national). Le commerce qui représente 63% du secteur, affiche une évolution de 1%. Certains secteurs accusent une baisse du chiffre d'affaire : -10% pour les transports, -4.55% pour l'hébergement et la restauration.la tendance haussière affecte essentiellement deux secteurs : les activités immobilières, +37% et les activités financières et d'assurance, +63%. Le secteur industriel est en progression de 2% (-1.66% au national). La construction affiche une augmentation de 4.44% (0.33% au national) tandis que l'industrie manufacturière progresse de 0.58% (-2.46% au national) ce qui représente 20% de l'augmentation du secteur. Le secteur agricole, affiche un repli de -1%, suivant la tendance nationale qui est de -3%, avec un chiffre d'affaire global de 243 M, soit une diminution de 2 M. 9

10 3. Le dynamisme de l'activité à l'international et l'évolution positive des investissements Les exportations ont progressé de 22.68% (2% au national) par rapport au 1er trimestre 2014 (+36 M ). Les deux secteurs phares du Vaucluse connaissent une progression trimestrielle : l'exportation de produits manufacturés, +13% (1.69% au national) et l'exportation commerciale de % (0.33% au national). Le marché européen est également bien orienté avec une hausse des livraisons intracommunautaires de 5.27% (9.8 M ), supérieure à l'évolution nationale à 2.77%. 226 M ont été investis par les entreprises vauclusiennes pour moderniser l'outil productif soit 4.37% du chiffre d'affaire et 50 M supplémentaires par rapport à Les investissements début 2015 évoluent de 29% (1% au national) dont 31 % pour l'industrie manufacturière soit 7.5 M d'investissements supplémentaires qui ne représentent cependant que 14% du total des investissements du département au 1er trimestre

11 Dépouillement des déclarations de TVA : orientations internationales du 01/01/2011 au 31/03/2015 Exportations (en K ) Livraisons intracommunautaires (en K ) er trim 2ème trim 3ème trim er trim 2ème trim 3ème trim ème trim Total annuel ème trim Total annuel 1er trim ème trim ème trim ème trim Total annuel er trim ème trim ème trim ème trim Total annuel

12 TAUX D'EVOLUTION DE LA TVA DEDUCTIBLE SUR IMMOBILISATIONS 2014/2015 DDFIP NATIONAL 60,00% 50,00% 55,17 54,73 40,00% 30,00% 20,00% 10,00% 0,00% -10,00% -20,00% 29,28 22,71 21,36 17,93 16,3 10,37 8,78 0,59 2,13 3,84 1,69-0,46 mars avril -5,33 mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre janvier février mars -0,07-4,27-0,76-1,05-7,8-5,84-11,35-10,44-7,12-14,52-17,75-30,00% 12

13 4. D'autres données sont de nature à éclairer l'analyse de l'activité économique Les évènements de la vie des entreprises Le nombre d'immatriculation d'entreprises nouvelles (967) au tribunal de commerce est en augmentation par rapport à 2014 : +22% (17% au régional et au national) tandis que dans le même temps les radiations enregistrent une baisse sensible de 11% soit 576 entreprises, (7.8% au régional et au national). Le nombre total d'ouverture de procédures collectives est en hausse de 3% avec une prédominance qui se confirme du nombre de jugements d'ouverture en liquidation judiciaire : 60% du total (57% en 2014) Les droits liés au marché de l'immobilier Les droits de mutations encaissés au 1er trimestre 2015, K, sont en progression de 40% soit 6.3 M supplémentaires. Les droits de publicité foncière encaissés évoluent de 3% et représentent K. 13

14 Registre du commerce et des sociétés au 31 mars 2015 IMMATRICULATIONS 2011 à 2015 RADIATIONS 2011 à er trim ème trim ème trim eme trim Total annuel er trim 2ème trim 3ème trim 4eme trim Total annuel er trim ème trim ème trim ème trim Total annuel er trim 2ème trim 3ème trim 4ème trim Total annuel 14

15 5. FOCUS sur les mois d'avril et mai 2015 :en cumul au 31/05/2015 par rapport au cumul au 31/05/2014 Les recettes fiscales TVA encaissée : K ont été reversés par les entreprises vauclusiennes soit 1.38% de plus qu'en L'évolution de l'activité des entreprises Chiffre d'affaire : il représente K (+4% par rapport à 2014, évolution nationale à -0.12% et régionale à 1.17%) Investissements : K ont été investis par les entreprises (+17% par rapport à 2014, évolution nationale à -0.18% et régionale à 6.42%) Exportations : elles représentent K : une évolution remarquable de 39% par rapport à 2014 (7% au national, 8% au régional) Livraisons intracommunautaires : K (+7.28% par rapport à 2014, 2.48% au national, 9.21% au régional) Les droits liés au marché de l'immobilier Droits de mutations encaissés : K (+49% par rapport à 2014) Droits de publicité foncière : K (+4% par rapport à 2014). 15

16 TAUX D'EVOLUTION DU CHIFFRE D'AFFAIRES 2014/2015 DDFIP NATIONAL 10,00% 5,00% 0,00% -5,00% -10,00% 5,4 4,13 3,98 4,72 3,01 3,21 3,33 2,88 2,79 1,45 2,1 0,8 0,3-0,13-0,02 mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre janvier février mars avril mai -0,35-1,85-2,39-2,48-2,03-0,09-1,29-1,82-4,31-4,59-15,00% -20,00% -25,00% -22,11 TAUX D'EVOLUTION DE LA TVA DEDUCTIBLE SUR IMMOBILISATIONS 2014/2015 DDFIP NATIONAL 60,00% 50,00% 55,17 54,73 40,00% 30,00% 20,00% 10,00% 0,00% -10,00% -20,00% 29,28 22,71 21,36 17,93 16,3 8,78 9,85 1,69 2,13 3,84 0,59 1 0,55-0,07-0,46 mai juillet septembre novembre -4,27-5,84janvier -0,76-1,05 mars mai -7,8-7,12-6,48-10,44-14,52 16

17 Le financement des entreprises du Vaucluse 1. Remboursement des crédits de TVA aux entreprises du Vaucluse au 31/03/2015 Au 31 mars 2015, demandes ont été traitées (+ 4% par rapport au 31 mars 2014) entreprises ont demandé à bénéficier d'un remboursement pour un montant total de 48 M (+17% par rapport au 31 mars 2014). Le montant moyen remboursé s'établit à K dans un délai moyen de 12 jours. 2. Restitutions et imputations des crédits impôt recherche au 31/03/2015 : Le nombre de demandes a faiblement diminué passant de 20 au 31/03/2014 à 18 au 31/03/2015. Les montants ayant fait l'objet d'une restitution ou d'une imputation sur les résultats des entreprises ont fortement diminué de 1.26 M à 342 K. 17

18 4. Le CICE : préfinancement, remboursement et restitution d'impôt : au 31 mai 2015 Depuis 2013, 259 demandes de cession de créance CICE ont été déposées pour un montant de K. En 2014, entreprises ont bénéficié d'imputations ou de restitutions de CICE pour un montant de K. Au 31 mai 2015, ce sont entreprises qui en ont bénéficié pour un total de K. S'agissant des entreprises soumises à l'ir, entreprises ont procédé à des demandes d'imputations et de restitutions pour un montant de K. Au total, en 2014, entreprises ont eu recours au dispositif du CICE pour un montant de ; elles sont au 31/05/2015 pour un montant de

19 PRESENTATION DE LA SITUATION DE L EMPLOI 19

20 Demandeurs d emploi inscrits à Pôle emploi en catégorie ABC (données CVS) 20

21 +20,1% Evolution annuelle de la DEFM de catégorie ABC dans le Vaucluse (en %) +11,5% Avril ,4% +4,7% 21

22 Demandeurs d emploi de catégorie ABC de moins de 25 ans (données CVS) 22

23 DEFM moins de 25 ans catégorie ABC Evolution annuelle (janv.2013 avril.2015) (en % - données CVS) +11,25% +3,1% -3,5% 23

24 Demandeurs d emploi de catégorie ABC de plus de 50 ans (données CVS) 24

25 DEFM plus de 50 ans catégorie ABC Evolution annuelle (janv.2013 avril 2015) (en % - données CVS) +15,3% +11,8% +11,3% 25

26 Demandeurs d emploi de longue durée (supérieure à 1 an) de catégorie ABC (données CVS) 26

27 Demandeurs d emploi de longue durée - catégorie ABC Evolution annuelle (janv.2013 avril 2015) (en % - données CVS) +14,2% +12% +8,8% 27

28 Evolution trimestrielle du taux de chômage (4 e trimestre en %) 4 e trimestre 2014 Vaucluse Paca France métro. 28

29 Taux de chômage par zones d emploi en PACA au 4 e trimestre 2014 (données CVS) Source : Insee, taux de chômage au sens du BIT et taux de chômage localisé Evolution annuelle du taux de chômage dans les zones d emploi de PACA (en %) 29

30 30

31 Evolution trimestrielle de l emploi salarié marchand (indice base 100 au 1 er trimestre 2007 données CVS) 31

32 Evolution trimestrielle de l emploi marchand par secteur d activité en Vaucluse (intérim réaffecté aux secteurs d activités employeurs indice base 100 au 1 er trimestre 2007 données CVS) 32

33 Evolution trimestrielle de l emploi salarié du secteur de l intérim (indice base 100 au 4 e trimestre 2006 données CVS) 33

34 Ruptures conventionnelles validées + 9,8% + 11,2% + 15,2% -8% + 29,2% 34

35 FINANCEMENT DES ENTREPRISES CODEFI 24 Juin

36 FINANCEMENT DES ENTREPRISES A fin avril 2015 Progression régulière confirmée des encours de crédit aux entreprises du Vaucluse (+ 2,9 %), toutes tailles et activités confondues Dynamisme de la composante immobilière : + 3,8 % Financement des PME : Recul des financements aux PME groupe Fort rebond du financement des PME indépendantes et des TPE (+ 3,7 %) et en particulier pour les crédits court terme (+ 7,5 %) 36 36

37 BILAN AU 31 mai 2015 DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE 37

38 L effort des créanciers publics dans le cadre du dispositif CCSF au 31/05/2015 Intervention en faveur des entreprises, professions libérales, commerçants, artisans - Plan d apurement échelonné des passifs fiscaux et sociaux accordés en 2015 Nombre En euros Nombre de réunions 4 Montant des dettes publiques donnant lieu aux plans de règlement en cours Montant des échéances mensuelles donnant lieu aux plans de règlement en cours Nombre de plans accordés 6 Nombre de salariés concernés K 146 K Durée moyenne des plans accordés en mois 38

39 Evolution de l'encaissement spontané des recettes de TVA en Vaucluse du 1er janvier 2010 au 31 mars 2015 Evolution des paiements spontanés de TVA par trimestre (01/01/2010 au 31/03/2015) er trimestre 2eme trimestre 3eme trimestre 4e trimestre er trimestre 2eme trimestre 3eme trimestre 4e trimestre TOTAL DDFiP de Vaucluse Pôle Fiscal Division des Professionnels 39

40 TVA : déclarations sans paiement du 1er janvier 2010 au 31 mars 2015 EN NOMBRE déclarations de TVA sans paiement EN MONTANT déclarations de TVA sans paiement er trimestre er trimestre eme trimestre 3eme trimestre 4eme trimestre eme trimestre 3eme trimestre 4eme trimestre er trimestre 2eme trimestre 3eme trimestre 4eme trimestre TOTAL er trimestre 2eme trimestre 3eme trimestre 4eme trimestre TOTAL DDFiP de Vaucluse Pôle Fiscal Division des Professionnels 40

41 Evolution des procédures collectives au 31 mars 2015 Evolution trimestrielle du nombre de procédures de redressements judiciaires et de sauvegarde Evolution trimestrielle du nombre de procédures de liquidations judiciaires (hors jugement d'ouverture sur résolution de plan) er trimestre 2eme trimestre 3eme trimestre 4eme trimestre er trimestre 2eme trimestre 3eme trimestre 4eme trimestre er trimestre 2eme trimestre 3eme trimestre 4eme trimestre er trimestre 2eme trimestre 3eme trimestre 4eme trimestre DDFiP de Vaucluse Pôle Fiscal Division des Professionnels 41

42 Focus sur l'évolution de la vie des entreprises : en cumul au 31/05/2015 par rapport au cumul du 31/05/2014 Nombre d'immatriculation en Vaucluse : 1 637, contre 1290 en 2014 soit une hausse de 27%. Nombre de radiations : 968 ; on constate une diminution de 12% par rapport à 2014 (1 107). Nombre de procédures collectives en Vaucluse : 281, contre 295 en 2014 soit une diminution de 4.75%. Nombre de procédure de liquidations judiciaires : 162 soit 58% du total des procédures collectives ; on constate une diminution de 7% par rapport à 2014 (174). 42

43 Demandes de délais accordés dans le Vaucluse pour le secteur privé en Délais accordés en nombre Délais accordés en montant 43

44 ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ MÉDIATION DU CRÉDIT DÉFAILLANCES IMPAYÉS SUR EFFETS DE COMMERCE CODEFI 24 Juin

45 Médiation du crédit : Nombre de dossiers déposés - Situation au 31 mai 2015 Depuis le lancement de la procédure fin dossiers de médiation déposés dans le Vaucluse Vaucluse Dépôts de dossiers Moyenne mensuelle ,6 4,5 5,1 4,7 2,4 3, dossiers de médiation déposés en PACA à fin mai dossiers de médiation déposés en FRANCE à fin mai

46 ÉVOLUTION DES DÉFAILLANCES Défaillances avril 2015 FRANCE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 84 Vaucluse ENSEMBLE DE L'ÉCONOMIE Cumul 12 mois TCA

47 Incidents de paiements sur effets de commerce France entière Nombre Montant mai 2015 FRANCE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 84 Vaucluse FRANCE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 84 Vaucluse Cumul 12 mois (montant en K ) TCA

48 Les mesures pour une accélération de l'investissement et de l'activité présentées par le gouvernement le 8 avril

49 Sept mesures annoncées pour accélérer la reprise de la croissance et stimuler en particulier l investissement privé et public soutenir et accélérer l'investissement industriel productif renforcer l'action de la banque publique d'investissement en faveur du développement des PM E réorienter l'épargne pour favoriser l'investissement privé accélérer l'investissement dans les régions relancer l'investissement des collectivités territoriales accélérer la réalisation de travaux de rénovation énergétique dans l'habitat créer un compte personnel d'activité Le coût total de ces mesures a été estimé à environ 2.5 Md dont 500 M dès La coordination de l'ensemble des acteurs concernés par l'investissement public dans les territoires sera assurée lors de conférences régionales de l'investissement public, sous la présidence des préfets de région et en en lien avec les présidents de conseil régional et les autres exécutifs locaux. 49

50 Ces mesures visent à stimuler en particulier l investissement privé et public Le soutien à l investissement industriel de toutes les entreprises qui bénéficieront d'un avantage fiscal exceptionnel pendant un an : à condition d'investir dans les 12 prochains mois sous la forme d'un amortissement supplémentaire exceptionnel qui sera de 40% du prix de revient de l'investissement réparti sur la durée normale d'utilisation des biens concernés un effet immédiat de réduction de l'impôt sur les bénéfices dès les résultats de 2015 La relance de l'investissement des collectivités territoriales : mise en place par la Caisse des dépôts d'un préfinancement à taux zéro des remboursements versés par l'etat au titre du FCTVA encourager les collectivités territoriales à avoir d'avantage recours aux prêts super bonifiés de la Caisse des Dépôts en faveur de la transition énergétique (5Mds d'enveloppe affectée) 50

51 Le compte rendu et le diaporama de chaque CODEFI sont disponibles sur le site de la préfecture de Vaucluse : Accueil > Politiques publiques > Entreprises, économie, emploi, finances publiques > Finances publiques > Commission départementale du financement de l économie > 51

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