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2 SMART N 5 : 52 X 32 mm 7 lignes maxi BOIS DE FRANCE MARTIGNARGUES Tél. : Fax : Siret APE 515 C RC Alès A ,46 HT SMART N 6 : 55 x 45 mm 8 lignes maxi P l i p a r p o r t e u r d é p ô s é l e à à r e m e t t r e : d a n s l a j o u r n é e d a n s l a 1 / 2 j o u r n é e d a n s l e s 2 h e u r e s d a n s l a 1 / 2 h e u r e 72,23 HT COPIE CERTIFIEE CONFORME A L ORIGINAL SMART N 7 : 25 x 25 mm 4 lignes maxi 25,81 HT STM Sarl Parc Visionis GUEREINS SIRET APE 283 C COFFRAGES et MOULES A BETON Tél Fax SMART N 8 : 50 x 36 mm 55,71 HT Tél. : Fax. : Tarif H.T. Conditions du 10 juillet /5

3 SMART N 9 : diam. 32 mm 7 lignes maxi 35,08 HT SMART N 10 : diam. 40 mm 9 lignes maxi 57,78 HT SMART N 11 : diam. 42 mm 10 lignes maxi enscm 8 Rue Ecole Normale MONTPELLIER Cedex 5 Tél. : (+33) (0) Fax : (+33) (0) Responsable Bernard BOUTEVIN - ICGM - UMR EQUIPE IAM - bernard.boutevin@enscm.fr 66,04 HT Ce décompte de travaux correspond à une modification du régulateur à la suite de votre demande d augmenter la pression de service. La pression supplémentaire ainsi obtenue à titre temporaire compte tenu des caractéristiques actuelles du réseau n entraîne pas modification de la pression garantie par contrat. En cas de diminution de la pression du réseau, l installation d un surpresseur par l usager à l aval du poste de desserte permettrait le fonctionnement de matériels d arrosage nécessitant de hautes pressions. SMART N 12 : 84 x 53 mm 12 lignes maxi 107,32 HT Tél. : Fax. : Tarif H.T. Conditions du 10 juillet /5

4 CLG PARC AUX CHARRETTES Prix de Vente Public H.T. généralement constaté Chartron et Frébuchet SA au capital de , Grande Rue P U L I G N Y M O N T R A C H E T Fax RCS Beaune Code APE 513 J POCKET SMART : 45 X 26 mm 30,96 HT AMBULANCES DU PERREUX 25, Boulevard de la Liberté LE PERREUX - et Fax N Agrément du 07/07/94 N d Identification SMART N 14 : 76 x 20 mm 66,04 HT PROCÈS-VERBAL DE CONTROLE N de Commande : N de B.L. N de Lignes ou Dérogations : N de Tracés Grandeur Nous cer tifions que sauf exceptions ou dérogations énumérées ci-dessus, la fourniture citée a été fabriquée conformément aux spécifications techniques de marché, commande ou souscommande du client et que toutes opérations de contrôle et essais effectuées, elle répond sous tous ses aspects aux spécifications par ticulières ci-jointes aux plans, ainsi qu aux normes et règlements en vigueur s y rapportant. SMART N 15 : 78 x 44 mm 12 lignes maxi 82,55 HT SMART N 16 : diam. 20 mm PRINCIPALE ADJOINTE C. DENOUVEAUX PONTOISE 28,89 HT Tél. : Fax. : Tarif H.T. Conditions du 10 juillet /5

5 SMART N 98 : 121 x 38 mm 11 lignes maxi Lasten en bevelen dat alle daartoe gevorderde Gerechtsdeurwaarders deze akte ten uitvoer zullen leggen. Dat onze Procureurs- Generaal en onze Procureurs d e s k o n i n g s b i j d e re c h t b a n k e n v a n e e r s t e a a n l e g daaraan de hand zullen houden en dat alle bevelherbbers en Officieren van de Openbare Macht daartoe de sterke hand zullen bieden wanneer dit wettelijke van hen gevorderd wordt. Ten blijke waarvan deze Akte is ondertekend en gezegeld met het zegel van de Notaris. VOOR EERSTE GROSSE 154,78 HT SMART N 99 : 114 x 79 mm 1 ELECTIONS AU CONSEIL D ADMINISTRATION NOM PRENOM DU PARENT ELECTEUR :... ADRESSE :... NOM DE L ELEVE :... CLASSE : ,41 HT SIGNATURE OBLIGATOIRE Tél. : Fax. : Tarif H.T. Conditions du 10 juillet /5

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