Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment

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1 Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment Chauffage Sanitaire Electricité Plomberie Electro-ménager COOPNPC SA Rue de la Barre Prolongée Zone industrielle de Gondecourt GONDECOURT Tel: Fax: SITE : SA Coopérative à capital variable RCS LILLE B CODE APE 4674 B

2 Fiche d information Visite du :.. Par M. NOM DE L ENTREPRISE : NOM : Prénom : Date de naissance : Tél. port. : NOM : Prénom : Date de naissance : Tél. port. : NOM : Prénom : Date de naissance : Tél. port. : GERANT : NOM PROPRE : Date de création de l entreprise : Adresse du siège : CP : Ville : Adresse de livraison : CP : Ville : Téléphone : Fax : N REGISTRE DES METIERS OU REGISTRE DU COMMERCE: N INTRACOMMUNAUTAIRE : FR ADRESSE MAIL : SITE INTERNET : INTERLOCUTEUR ENTREPRISE ADHERENT : Jours de livraison :

3 Activité en pourcentage Nombre d ouvrier(s) : Apprenti(s) : Administratif(s) : Chauffage : % Sanitaire : % Plomberie : % Electricité : % Electro-ménager : % Date de clôture du bilan : Date de l exercice : Chiffre d affaires annuel : Chiffre d achats annuel :

4 Adhésion à la Coopérative du Nord Pas-de-Calais - COOPNPC - : Adhérer à la Coopérative du Nord Pas-de-Calais COOPNPC- regroupant des adhérents inscrits au registre des métiers et exerçant leur activité dans les domaines suivants : Fourniture et pose de matériel composant les éléments par corps d état du bâtiment soit : Chauffage Sanitaire Electricité Plomberie Electro-ménager Nécessaires à l exploitation de leur entreprise. La Coopérative du Nord Pas-de-Calais COOPNPC- a pour objet d effectuer les achats, le stockage, la commercialisation et l exposition de tout le matériel ou des matériaux nécessaires à l exploitation de ces entreprises. Le secteur d activité géographique de base restera le Nord Pas-de-Calais. Toute extension ne se ferait qu avec l accord du conseil d administration. Le centre de ce secteur se situant à Gondecourt. : Société Anonyme Coopérative Artisanale regroupant des actionnaires à capitaux de base égale soit (soit 16 parts sociales de 200 ) apportés en numéraires. Un conseil d administration comprenant 18 administrateurs maximum, désignés par l ensemble des actionnaires. Ces derniers sont chargés de diriger et d administrer l ensemble de la société. Le conseil d administration a délégué ses pouvoirs à un Directeur Général responsable de l exploitation de ladite société.

5 : Accord ferme et définitif ce jour, pour l adhésion à la Société Anonyme Coopérative suivant toutes les données transmises, et sur lesquelles toutes précisions peuvent être demandées. Accord du versement des d adhésion : Soit 3200 dès l adhésion Soit 800 dès l adhésion puis 3 chèques de 800 euros Dates d encaissement :. OU 4 chèques de 600 euros Dates d encaissement : Accord pour respecter : les statuts, le règlement intérieur (document à disposition). Accord pour fournir la mise à jour du bilan annuel. Accord pour participer aux réunions capitales : Assemblée générale, réunion de secteurs, journées professionnelles. Le règlement de l adhésion se fera le jour de la signature. Fait à le Cachet de l entreprise et signature du Signature du représentant COOPNPC : Souscripteur précédée de la mention : «Lu et approuvé». Veuillez joindre et remplir : Un extrait de votre Registre des Métiers ou Registre du Commerce Un extrait K BIS de moins de 3 mois Un relevé d Identité Bancaire. Un bilan de l entreprise. Une attestation d assurance responsabilité civile (RC) décennale Le détail du règlement des euros. Le document d avalisation des traites (ci-joint) Le document d autorisation de convocation électronique (ci-joint) Le document d autorisation de diffusion du bilan annuel (ci-joint) Veuillez conserver un exemplaire pour vous et retourner un exemplaire au siège.

6 Gondecourt, le 2014 Je, soussigné.., gérant de la société., adhérent de la COOP NPC, m engage à avaliser chaque traite de ma coopérative sur ma société, pour un montant équivalent à 2 mois d achats de marchandises, estimé à une valeur de. TTC. Cet accord est valable jusqu au 31/12/2014 et pourra être renouvelé pour 12 mois, si nécessaire à cette date. Les traites pourront être escomptées par la COOP NPC auprès du Crédit Agricole, et je m engage à les retourner au plus vite à la coopérative et dans un délai maximum de 8 jours, avec la mention «BON POUR AVAL».

7 COOPERATIVE DU NORD PAS DE CALAIS «COOPNPC SA» Société coopérative artisanale à forme anonyme et à capital variable Siège social : rue de la Barre Prolongée Zone Industrielle GONDECOURT RCS LILLE METROPOLE CONVOCATION PAR COURRIER ELECTRONIQUE AUTORISATION ART R DU CODE DE COMMERCE Je soussigné(e)... Représentant la société (le cas échéant)... Adresse /Siège Social... Actionnaire de la Société COOPNPC SA, Autorise ladite société à procéder à une convocation par voie électronique pour toute assemblée générale à venir, à l adresse électronique suivante :... Fait à GONDECOURT Le 2014 Signature :

8 Gondecourt, le.../.../2014 Je, soussigné.., gérant de la société., adhérent de la COOP NPC, autorise mon cabinet comptable : Nom :. Adresse : CP / Ville :.. Contact :.. Adresse . A envoyer à la COOPNPC le bilan de ma société chaque année à Florence VANDERMEULEN, par courrier ou par mail à En effet, l organisation en coopérative oblige la COOPNPC à posséder le bilan en cours de chacun de ses adhérents. Pour servir et faire valoir ce que de droit.

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