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1 Rénovation des logements de Griffeuille C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 1 PLOMBERIE SANITAIRES

2 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 ÉTENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES Étendue des travaux Normes et règlements Obligation de bonne fin Connaissance des lieux du chantier Relations avec les organismes de contrôle et services concédés Garantie Obligations générales de l entreprise Obligations particulières... 4 GENERALITES Documents d exécution Surveillance des travaux Réception des travaux Essais contrôles Qualités des matériels Frais à prévoir Désinfection des tuyauteries Travaux en logements Consistance des travaux... 6 DESCRIPTION DES TRAVAUX Performances à atteindre Fixation des canalisations Traversées des parois (murs et planchers) Réseaux eau froide et ECS Évacuation des appareils sanitaires Démontages et déposes : Appareils sanitaires Prestations liées aux économies d eau

3 ÉTENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES 1. Étendue des travaux Les travaux à réaliser par l entreprise dans le cadre du présent C. C. T. P. sont essentiellement les suivants : L ensemble des travaux de Plomberie concernant la réhabilitation de logements dans la résidence «GRIFFEUILLE» à Arles (13) 2. Normes et règlements Documents de référence contractuels Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions de tous les documents techniques, normes, règlements et textes en vigueur à la date de la signature du marché et notamment les suivants (liste non limitative): - DTU 60.1 plomberies sanitaires - DTU 60.2 canalisations en fonte, évacuation d eaux usées, d eaux pluviales et d eaux vannes - DTU 60.3 eau froide avec pression - DTU 64 Assainissement Normes - NF D : Plan de travail des meubles de cuisine et éléments pour installations de cuisine, caractéristiques, Essais. - NF D : Meubles de cuisine, caractéristiques dimensionnelles - NP D ; Eléments pour installations de cuisine, caractéristiques dimensionnelles - NF D : Meubles de cuisine et éléments pour installations de cuisine, caractéristiques générales de construction, essais 3 Règles professionnelles élaborées par le Syndicat Nationale de l Equipement de la Cuisine - Arrêté du 2 Août 1977 modifié par l Arrêté du 23 Novembre 1992, - Arrêté du 24 Mars 1982 modifié par l Arrêté du 28 Octobre 1983, - L ensemble des Normes Françaises de l AFNOR se rapportant aux ouvrages du présent lot, - Les normalisations, spécifications et règles techniques établies par l U.T.E. (Union Technique de l Electricité) en ce qui concerne les installations électriques du présent lot, - Les conditions imposées par les Services de Sécurité (Nationaux, Départementaux et Communaux). - Le règlement sanitaire départemental, - Les règlements particuliers des Services Publics applicables aux installations raccordées sur leurs réseaux, - Réglementation concernant l acoustique (Arrêté du 11 Juin 1969) est applicables selon la nature de la construction - La réglementation relative aux immeubles d habitation, (Sécurité incendie) - Le cahier des prescriptions de l Assemblée Plénière des Compagnies d Assurance Incendie, - Nouvelle réglementation acoustique exprimée à l aide des critères acoustiques européens (Arrêté du 30/06/1999, circulaire d application du 28/01/2000) 3. Obligation de bonne fin Ce document constitue les Spécifications Techniques Détaillées, définissant, les travaux du présent corps d état. Il fournit, en fonction du Programme établi par le Maître d Ouvrage et des désirs du Maître d Œuvre, ainsi que des impératifs de la réglementation, tous les éléments permettant à l Entreprise d évaluer correctement son prix qui sera global et forfaitaire.

4 La description ci-après des ouvrages n est pas exhaustive, mais est complétée par les documents propres aux autres corps d état. L acte d engagement de l entreprise comprendra en l occurrence, toutes les prestations nécessaires à la bonne fin des ouvrages, en conformité avec ce CCTP, la réglementation et les règles de l art, les pièces du marché principal, les moyens en hommes et matériel à mettre en œuvre pour respecter les délais partiels et globaux demandés. L incompréhension d un document, non concrétisée par une note écrite fournie avec l offre de l Entreprise, ne pourra être évoquée en cours de chantier pour prétexter des dépenses supplémentaires. 4. Connaissance des lieux du chantier Les travaux se déroulent dans des logements habités. L entrepreneur est réputé avoir visité les lieux du chantier, et en avoir apprécié à leur juste valeur les problèmes d exécution, d approvisionnement, de manutention et d installation de chantier. Il ne pourra être évoqué une méconnaissance de ces problèmes pour justifier, en cours de chantier un retard ou une dépense supplémentaire. 5. Relations avec les organismes de contrôle et services concédés L entreprise devra assurer le relais des relations avec les organismes de contrôle et les services concédés, afin de faire accepter les matériaux mis en œuvre. Elle devra produire les notes de calculs, Procès Verbaux d essais ou Avis Techniques qui lui seront demandés, ainsi que les attestations de Qualification. Elle avisera les services concédés de ses dates d intervention et provoquera leurs venues si nécessaire, sur chantier, en fonction du planning. 6. Évacuation des gravois Les gravois seront évacués par les entreprises dans des bennes mis à disposition par le maitre d ouvrage et qui seront facturé au prorata (cf le chapitre des pénalités) Garantie Sauf spécification contraire, la garantie sera de 1 an pièces et main d Œuvre, et courra à compter de la date de réception des ouvrages. Pendant cette période, l entreprise assurera le dépannage et le remplacement des organes défectueux ou des consommables usés dans un délai anormalement court. En cas de remplacement, pendant la période de garantie, de matériels importants, ces appareils verront leur période de garantie prolongée d un an. 8. Obligations générales de l entreprise L entreprise doit une installation en parfait état de fonctionnement, essais et réglages compris. Tous les éléments constitutifs de l installation et moyens sont à sa charge, notamment : la main d œuvre, les transports et l outillage. Les installations seront soumises aux prescriptions et servitudes imposées par les services publics dont elles dépendent. 9. Obligations particulières Les travaux se déroulant en logements occupés, l entreprise devra prendre un soin particulier aux travaux qu elle réalisera. Elle devra mettre tout en œuvre en matière de sécurité vis-à-vis des occupants lors de sa présence dans les logements. L usage de l installation sanitaire devra être maintenu en fin de journée de travail ainsi que les W-E, les jours féries et en général pour toute absence de l entreprise. L entreprise prendra un soin particulier à ne pas abimer les revêtements existants. Tout arrachage de papier peint, brûlures et détériorations de cloisons et de peinture seront considérées comme de la dégradation. Les réparations seront à la charge de l entreprise.

5 Par ailleurs, les déchets, gravois et matériaux déposés devront être évacués tous les jours dans les bennes prévues à cet effet. GENERALITES 1. Documents d exécution L entreprise devra impérativement fournir : - Avant le démarrage des travaux Les dossiers particuliers à remettre le cas échéant, aux services concédés, services de l hygiène, etc... Les plans de réservations, et incidences sur les différents corps d état. - Avant exécution des travaux Note de calcul détaillée, débits, vitesse, diamètres, pertes de charge Présentation des appareils sanitaires 2. Surveillance des travaux L entreprise acceptera et facilitera le contrôle et la surveillance des travaux. Elle avisera le personnel sur chantier d avoir à obtempérer à une modification ou un arrêt d exécution demandé par le Maître d œuvre ou le contrôleur technique, et signifiée ensuite par Procès verbal ou courrier. 3. Réception des travaux 5 En fin d'exécution des ouvrages, une visite préalable à la réception sera réalisée par logement. Elle permettra de noter la conformité des ouvrages par rapport au présent CCTP. Cette visite donnera lieu a une remise à disposition des locaux signifiée par un procès verbal. Dans le cas ou des ouvrages seraient refusés par le contrôleur, les travaux devront être mis en conformité dans un délai de 48 heures. Une contre visite sera réalisée. Une réception définitive des travaux sera réalisée en fin d ensemble des lots. 4. Essais contrôles L entreprise sera tenue de procéder aux essais et vérifications de fonctionnement conformément aux dispositions figurant dans les documents techniques COPREC. Les résultats seront transcrits sur des procès verbaux établis suivant les modèles COPREC et transmis au Maître d œuvre et au contrôleur technique. Ces essais et vérifications sont à la charge de l entreprise. Il sera procédé aux essais, sous la seule responsabilité de l entrepreneur qui doit dans tous les cas les frais d essais et la fourniture de tout le matériel nécessaire aux essais qui lui seront demandés : thermomètre, compte tours, appareils enregistreurs de débit, de pression, sonomètre, etc. Si les résultats sont concluants, la réception sera prononcée. Dans le cas contraire, l entreprise disposera d un délai de 15 jours pour la mise en ordre de son installation. 5. Qualités des matériels Les matériaux doivent êtres adaptés aux conditions d exploitation, aux températures et pressions à supporter dans tous les cas. Les appareils et matériaux devront être neufs et de la meilleure qualité, répondant aux conditions nécessaires à la bonne exécution des travaux. À la demande du Maître d ouvrage, de la Maîtrise d œuvre, l entrepreneur du présent lot devra justifier la qualité des matériaux choisis en précisant soit la conformité aux normes françaises, soit l avis technique du C.S.T.B., soit le

6 label de qualité délivré par la chambre syndicale intéressée, soit faire l objet d un agrément écrit par un bureau de contrôle. Les caractéristiques des matériaux ne doivent jamais êtres choisis par défaut. Qualité de la robinetterie Classements minima mitigeurs NF 1 classe S ou B pour les éviers, lavabos NF 1 classe A ou S pour les douches NF 1 classe C ou D pour les baignoires Classements minima mélangeurs E2A2U3 pour les éviers, lavabos E1A273 pour les douches E3A283 pour les baignoires Classement robinet flotteur des WC Avant la pose du matériel, l entrepreneur sera tenu de présenter l ensemble des échantillons du matériel relevant de sa spécialité. Les alimentations et les distributions sanitaires et de chauffage devront être réalisées exclusivement en cuivre. 6. Frais à prévoir Les entreprises auront à leur charge les frais de manutention du matériel et l enlèvement des déchets à l intérieur du logement. Ces déchets devront être transportés dans les bennes prévues à cet effet. La protection des matériels contre les salissures et les chocs est également à prévoir. La réalisation d installation témoin, les modifications et réfections éventuelles sont à la charge des entreprises. 7. Désinfection des tuyauteries 6 L entreprise devra prévoir dans son offre, toutes les prestations concernant la désinfection des tuyauteries eau froide et eau chaude sanitaire de l installation, en application du règlement sanitaire. Ces mesures d hygiène s effectueront avant la mise en service de l installation, en relation avec les services de contrôle des eaux, afin d obtenir le certificat de conformité correspondant. 8. Travaux en logements. Les entreprises doivent fournir une attestation de visite des installations à traiter. Ce document visé par le représentant de LA SEMPA sur site validera que l entrepreneur aura pris connaissance de l ensemble des installations où elle doit intervenir pour justifier son offre de prix. En préalable de tous travaux, les entreprises retenues remettront un planning d exécution des travaux qui devra être soumis à l approbation du maître d œuvre et du maître d ouvrage pour effectuer la réalisation des lots pour lesquelles elles ont été retenues. Les entreprises seront responsables des mises en service des installations réalisées qui comprendront en préalable, les mises en épreuve et l étanchéité des circuits gaz, hydrauliques pour le lot plomberie, chauffage, toutes les dispositions nécessaires pour une mise en service des installations électriques et de courants faibles, conformément aux réglementations en vigueur.. Tous travaux en parties communes seront signalés aux locataires de la résidence par voies d affichages apposées à chaque entrée de l immeuble. 9. Consistance des travaux En partie privative des logements :

7 o o o o Adduction d eau potable : distribution à partir du compteur installé en gaine technique palière, jusqu aux différents appareils sanitaires dans les logements. Sanitaires : remplacement des appareils et de la robinetterie avec canalisations neuves d alimentation et d évacuation. Machines à laver le linge : Création d une alimentation en eau, raccordement d une vidange au réseau d eaux usées. Machine à laver la vaisselle : dito MAL DESCRIPTION DES TRAVAUX Deux cas de figure : 1 - Les travaux comprennent : - Le démontage complet et l évacuation de toute l installation existante de chaque logement - La réalisation complète d une installation neuve (canalisations et appareils sanitaires) à partir de la colonne montante EF située dans la gaine technique palière. 2 - Les travaux comprennent : - Le démontage complet et l évacuation d une partie de l installation existante de chaque logement - La réalisation de l installation neuve (canalisations et appareils sanitaires) à partir de la précédente alimentation. 1. Performances à atteindre 7 L installation devra permettre d assurer les débits de base ci-après, compte tenu de la simultanéité admissible. Débit de base des appareils : Appareil Débit en l/s Evacuation en l/s Baignoire Lavabo WC Evier Fixation des canalisations Les canalisations seront fixées avec soin, le nombre de points de fixation sera suffisant pour éviter toute flèche ou déformation ou déplacement de la tuyauterie. Le type de collier ou autre organe de fixation sera adapté au type et au diamètre du tuyau et à la nature du local dans lequel il se trouve, mais dans tous les cas, il comportera une partie démontable pour permettre la dépose de la canalisation. Les colliers ou autres organes de fixation seront en métal galvanisé ou électro-zingué pour les canalisations en cuivre. Les colliers de fixations des tuyauteries principales et colonnes montantes comporteront un matériau résilient entre le collier et le tuyau. 3. Traversées des parois (murs et planchers) Les traversées de parois se feront obligatoirement par fourreaux.

8 - Selon le type et la nature de la paroi, ces traversées seront à réaliser selon prescriptions des DTU Les traversées de parois coupe-feu devront être traitées avec mise en œuvre de tous produits, dispositifs et bourrelets adaptés à cet usage, pour obtenir le degré coupe-feu imposé. Le dispositif utilisé devra être titulaire d un PV d essais justifiant son degré coupe-feu dans les conditions rencontrées. 4. Réseaux eau froide et ECS Les installations de distribution actuelles étant encastrées dans les planchers pour cheminer à l intérieur des logements seront condamnées et les anciennes tuyauteries apparentes déposées. Les réseaux de distribution d eau froide et d eau chaude sanitaire de chaque logement seront donc entièrement recréés et viendront se raccorder aux différents points de puisage et aux installations sanitaires dans les différents logements. Les équipements dans les logements sont les suivants quel que soit le type : - 1 évier - 1 lavabo - 1 cabine de douche - 1 poste d eau pour lave-linge - 1 poste d eau pour lave vaisselle - 1 W-C - 1 arrivée d eau ECS et EF à côté des WC pour l alimentation d une douchette pour les ablutions A titre d information, nous rappelons que l actuelle production d eau chaude sanitaire est assurée de façon individuelle par chaudière murale mixte raccordé à des conduits de fumées. Seuls les bâtiments 113 et 116 rue Jean Cocteau possèdent une production d eau chaude collective. 8 Les canalisations de raccordements circuleront en apparent sur les parois près du plafond ou en plinthe suivant le cas. (Les solutions retenues étant définies avec le Maître d ouvrage et le bureau d étude). Les canalisations en cuivre seront en tube rouge étiré à froid sans soudure. Les assemblages effectués par raccords à braser, dans la mesure ou les joints bénéficieront d un agrément du CSTB, pour une installation sur des réseaux d eau potable les extrémités des tubes seront équipées de raccords démontables de type «collets battus» ou à bague ils seront dans tous les cas prévus pour permettre un démontage facile. Les raccordements sur les robinetteries seront faits par raccords à collets battus ou à bague. Pose sur colliers démontables en acier chroma té à 2 vis avec bague anti vibratile et rosace de propreté. Les diamètres minimum à respecter sont les suivants : APPAREIL DIAMETRE MINIMUM INTERIEUR Evier 12 mm Lavabo ou vasque 10 mm Baignoire 14 mm Douche 12 mm Poste d eau robinet ½ 12 mm WC 10 mm Lave linge 10 mm Lave vaisselle 10 mm 5. Évacuation des appareils sanitaires Canalisations d allure horizontale dans logement

9 Les appareils seront raccordés en tubes PVC M1, série EU y compris collage, colliers, coudes, tés de visite, etc... Les canalisations seront complètement au dessus des plinthes, apparentes et rigoureusement alignées. H Les appareils seront raccordés individuellement aux chutes. Tous les colliers de fixation en cuisine seront posés au dessus des plinthes. Les soupapes de sécurité des chaudières seront également évacuées par tubes en PVC et raccordées à la chute EU avec entonnoir siphon type NICOLL ou équivalent. Pour les WC, le raccordement se fera par pipe blanche y compris joints et toutes sujétions. 6. Démontages et déposes : Le démontage complet et l évacuation de toute l installation existante de chaque logement (appareils sanitaires, canalisations d alimentation, eau froide et eau chaude sanitaire, canalisations d évacuation des appareils (hormis la chute verticale EU prévue dans article suivant) sauf travaux partiels comme définis dans «Description des travaux» Localisation : dans tous les logements NOTA : Pour certains logements les meubles vasques et appareils sanitaires divers seront après accord avec le Maître d Ouvrage, conservés. Seules les alimentations et les évacuations seront à reprendre. 7. Appareils sanitaires Nota : Certains habitants possèdent des salles d eau équipées de baignoires, de bidets, de meubles de lavabo etc. Le principe retenu pour l équipement type d une salle de bains et cuisine est celui indiqué sur les plans d exécutions avec la mise en œuvre notamment de cabines de douches et d évier résine deux cuves. Pour autant travaillant en milieu habité, après accord de la SEMPA, l évier pourra n avoir qu une cuve. 9 Tous les appareils seront de couleur blanche ou couleurs pastel aux choix du Maître d Ouvrage. Les mitigeurs seront à disques céramiques, finition chromée. La robinetterie sera estampillée NF et aura le classement Acoustique I et le classement EAU: - E2 - A2 - U3 pour les éviers, lavabos, vasques et lave mains, - E3 - A2 - U3 pour la baignoire et - E l - A2 - U3 pour les douches. Cabine de douche Elle est de Marque CAREA et de type COCOON. Elle possède des dimensions de 0,90 x 0,80 m H 2,12 m : - Receveur rectangulaire - Paroi latérale en matériaux Minéral Composite - Paroi latérale avec colonne intégrée et mitigeur thermostatique - 2 paroi vitrées coulissantes en verre sécurit 6 mm Localisation : Salles de bains Nota : Les cabines de douches seront fournies par la SEMPA.

10 Lavabos sur colonnes Lavabo de 600 x 460 en céramique blanche équipé de colonne et jeux de fixations, mitigeur mono trou mono commande avec flexible de raccordement et vidage complet, siphon PVC, sorties de canalisations avec rosaces chromées, compris ainsi qu un joint élastomère entre l appareil et la paroi. Localisation : Salles de bains W.C. WC en céramique blanche équipé de: - Réservoir attenant avec mécanisme silencieux et double chasse 3L/6L, robinet d arrêt chromé, NF classement acoustique 1, abattant double blanc série forte, coude orientable - vis de fixation avec cache tête chromée, sortie de canalisation avec rosace chromée. - Feuille de néoprène de 4 mm d épaisseur placée entre le WC et le sol. Le réservoir sera porté sur la cuvette et ne devra pas être en contact avec la paroi. Evier et Meuble sous évier mélaminé hydrofuge : Evier en résine à 2 bacs DIM. et 1égouttoir 1200 x 600 ou 1 bac avec égouttoir 900 X 600 sur meuble sous évier en mélaminé hydrofuge équipé de : - Mitigeur mono trou a bec orientable, bonde à grille inox avec clapet caoutchouc, siphon PVC. Entre évier (le meuble) et la paroi, il sera placé une bande souple auto-adhésive type Emavyl ou équivalent ainsi qu un joint élastomère. - Meuble avec 3 portes, fond, joues et tablette, l ensemble en mélaminé hydrofuge blanc. Y compris fixations, joints d étanchéité, mise en jeu, et raccordements. 10 Localisation : Cuisines. Nota : Les meubles sous évier ainsi que les éviers seront fournis par la SEMPA. Attentes pour machines à laver: Dans les loggias et les cuisines, il sera prévu un robinet d arrêt simple raccord diamètre 20x27, chromé, pour l alimentions en eau froide d un lave linge et lave vaisselle. Fourniture et pose des évacuations PVC avec siphons des laves linge, laves vaisselle. Localisation : dans les loggias et cuisines de chaque logement. Il existe toutefois des particularités notamment du 5 au17 Cocteau ainsi qu au 12 Jonquets où les deux postes se trouveront dans la cuisine. Attente pour climatiseur Dans les loggias il est prévu la mise en place d un raccordement aux EP pour la pose, par le locataire, d un climatiseur. Localisation : dans les loggias Attente pour douchette à ablutions : Dans les W-C des logements, il sera prévu un point d alimentation eau froide et eau chaude avec bouchons d arrêt, pour l alimentation éventuel d une douchette. Localisation : dans les W-C

11 8. Prestations liées aux économies d eau La SEMPA Maître d ouvrage de l opération demande qu au titre des économies d eau, un équipement complémentaire sera à fournir et à poser en adaptation sur robinetteries et chasses d eau. Cet équipement complémentaire devra répondre à la Norme NF. EN 246: et sera prévu dans le matériel de chez «CO Technique$ «ou «ADM Plus» Pour le robinet de cuisine Un régulateur de jet (mousseur ou aérateur) à double débit 6 et 12 litres / minutes de débit de type «venturi» à mélange air-eau non filmogène ne comportant aucun empilage de tamis pouvant favoriser la stagnation de l eau et la formation d un film de tartre susceptible de permettre le développement de bactéries ou de les retenir.il ne comporte aucune pièce dans la cartouche. Localisation : en équipement toutes les robinets des cuisines de tous les logements Pour le robinet du lavabo Un régulateur de jet (mousseur ou aérateur) type «venturi» à mélange air-eau à 5 l /minutes de débit constant auto régulé, en standard. Le débit pourra être choisi ( 3,4,5,6,8,9,10l/mn). Non filmogène et ne comportant aucun empilage de tamis pouvant favoriser la stagnation de l eau et la formation d un film de tartre susceptible de permettre le développement de bactéries ou de les retenir,.il ne comporte aucune pièce métallique. Le débit est constant et totalement insensible à la pression en amont. Localisation : en équipement tous les robinets des lavabos de tous les logements Chasse d eau 11 Un dispositif de type «plaquette» et «éco-sac» permettant de diminuer de 30% le volume d eau (inférieur) initial du réservoir de chasse, tout en conservant la hauteur de colonne d eau maximum pour conserver toute son efficacité à la chasse. Une détection de fuite par traceur au colorant sera systématiquement effectuée pour chaque chasse (traceurs fournis dans les Kits) Localisation : en équipement toutes les chasses d eau de tous les logements

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