Archives communales de Valloire
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- Henri Bois
- il y a 5 ans
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1 Archives communales de Valloire (déposées aux Archives départementales de Savoie) 106 E-dépôt 1 à 65 Munari Danièle Alban Levet 1 1/10
2 Actes constitutifs et politiques de la commune (Série AA) 106 E-dépôt 1-2 Franchises et privilèges de Valloire Originaux et copies (avec transcription du XIXe siècle) pièces parchemin, 1 cahier, 2 pièces papier 2 Originaux et copies pièces papier, 2 cahiers 106 E-dépôt 3 Reconnaissance et hommage : prestation d hommage du procureur de la paroisse et communauté de Valloire à Charles-Emmanuel, duc de Savoie (1576) ; reconnaissance de divers particuliers en faveur de l ordre de Saint- Jean de Jérusalem (1737) pièce papier, 1 cahier 106 E-dépôt 4 Servis féodaux : titres divers pièces, 3 cahiers Administration Communale (Série BB) 106 E-dépôt 5 Actes d assemblées registre 106 E-dépôt 6 Actes d assemblées, élection de syndics et champiers pièces 106 E-dépôt 7 Correspondance pièces 2 2/10
3 Finances, impôts et comptabilité. (Série CC) 106 E-dépôt 8-16 Cadastre 8 Cadastre 1600 Registre Communicable avec réserve 9-14 Livres de mutation Registres Pièces extraites du cadastre [fin XVI e siècle] et des livres de mutation[xvii e - XVIII e siècles] [fin XVI e -XVIII e siècles] 10 pièces. 16 Livre de griefs Registre 106 E-dépôt 17 Châtellenie : comptes du châtelain, noble Pierre Rapin 1536 Registre 106 E-dépôt Imposition Dîme Comptes des exacteurs cahiers 19 Pièces de comptes pièces Taille, gabelle, autres /10
4 pièces pièces pièces pièces pièces (39 pièces) an 8 (29 pièces) Etapes et autres impositions militaires pièces pièces : 21 pièces : 25 pièces : 111 pièces : 26 pièces 1715 : 3 pièces 1763 : 3 pièces 106 E-dépôt Finances Comptes des syndics registres registres ou cahiers registres ou cahiers 4 4/10
5 33 Comptes des dépenses faites pour la communauté par les notaires et secrétaires pièces Pièces de compte pièces , , pièces pièces , pièces 5 5/10
6 Biens communaux ; eaux et forêts ; travaux publics ; voirie (Série DD) 106 E-dépôt 38 Fief Rambaud de Chozeaux : livre de reconnaissance E-dépôt Biens communaux 106 E-dépôt Voirie 39 Bois et forêts : pièces de procès pièces et 3 cahiers 40 Copie de requête pour l évêque de Maurienne parce que les syndics de Valloire négligent l entretien des communaux (bois, chemins et ponts) (1558) ; lettre du curial de Valloire sur l appropriation des biens communaux (1569) ; ascensement (1771) ; affranchissement (1768, 1779) pièces, 1 cahier, 1 registre 41 Ponts (La Chaudane, La Borge, Saint-Pierre et La Martinière) pièces et 1 cahier 42 Chemins pièces et 4 cahiers 106 E-dépôt 43 Eglise paroissiale : construction (pièces de compte) : 1 pièce ; : 50 pièces et 11 cahiers ; 1766 : 1 pièce 6 6/10
7 Affaires militaires (Série EE) 106 E-dépôt Affaires militaires 44 Recensement : consigne des mâles registre 45 Réquisitions pièces 46 Entretien et garde du pont d Hermillon pièces et 1 registre 1 La gestion du pont d Hermillon dépend du compte d étape de Saint-Jean-de-Maurienne. Il s agit de pièces de compte pour l entretient du pont, mais aussi pour la garde de celui-ci /10
8 Justice, procédures, police. (Série FF) 106 E-dépôt Justice : actes de comparution, requêtes, exploits pièces, 14 cahiers pièces ou registres pièces ou registres, 1 parchemin 106 E-dépôt Procès Valloire contre Albanne pièces ou registres 51 Valloire contre Albanne (même procès) pièces 52 Valloire contre Valmenier pièces papier, 1 registre 53 Valloire contre Montricher registre 54 Valloire contre Montricher (même procès) pièces papier, 1 registre 8 8/10
9 Cultes, instruction publique, assistance publique (Série GG) 106 E-dépôt 55 Eglise et paroisse : livre de reconnaissances (1611) ; extrait de reconnaissance du vicaire Philibert de Borge pour les biens de l église auprès des syndics de Valloire (1515) ; nouvelle érection de la paroisse de Valloire (1803) 1515, 1611, cahier, 1 registre, 1 pièce 106 E-dépôt Affaires ecclésiastiques : procés L évêque de Maurienne et le curé de Valloire pièces ou cahiers, 1 registre registres 58 divers cahiers, 1 registre 106 E-dépôt Clergé séculier : plébanie Organisation : nominations des curés, procurations, etc. 11 pièces Revenus : censes, legs, etc pièces 106 E-dépôt 61 Culte : prédications et missions ( ) ; visites de l évêque : pièces de comptes ( ) ; visite pastorale (1622) ; ornements de l'église (1554, 1603, 1632, 1780) pièces et 6 cahiers 106 E-dépôt 62 Chapelles : revenus et fondations pièces et 5 cahiers 106 E-dépôt 63 Enseignement pièces 9 9/10
10 Agriculture, industrie, commerce (Série HH) 106 E-dépôt 64 Commerce : Foire Péage 1607, pièces Documents divers (Série I I) 106 E-dépôt 65 Divers pour particuliers Divers pour autres communautés pièces et 11 cahiers /10
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