TRANSILIEN SNCF CHANTIER ECOLE ILE-DE-FRANCE

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1 1 TRANSILIEN SNCF CHANTIER ECOLE ILE-DE-FRANCE ANNEES DE PARTENARIAT AU SERVICE DES CHANTIERS D INSERTION

2 2 SOMMAIRE Introduction p.3 Les financements Transilien p. 5 Répartition des produits par financeur p. 6 La maîtrise d œuvre sociale CHANTIER école IDF p. 7 Rayonnement des chantiers d insertion sur l Ile-de-France p. 8 Les opérateurs des chantiers d insertion p. 9 Les secteurs d activités représentés p.10 Typologie des salariés en parcours d insertion p.11 La formation pendant les chantiers d insertion p.12 Situations des salariés l issue des chantiers d insertion p.13 Chantiers d insertion développés en 2012 p.14 Projets de chantiers d insertion 2013 p.15 Annexes p.16 Répartition des financements par année de 2008 à 2012 p.17 Répartition par région SNCF de 2008 à 2012 p.18

3 INTRODUCTION 3 Genèse du partenariat SNCF / CHANTIER école Ile-de-France : les chantiers de la PC En 2005, les premiers chantiers d insertion ont été mis en place à l initiative du Pôle Sociétal de la SNCF en partenariat avec RFF (Réseau Ferré de France) sur le site de la Petite Ceinture parisienne afin d entretenir les espaces verts le long des anciennes voies ferroviaires. Ces chantiers ont permis à 304 salariés en parcours d insertion d obtenir un contrat d accompagnement vers l emploi (CAE) ou contrat d avenir (CA). Aujourd hui, quatre associations entretiennent les espaces verts de la Petite Ceinture sur des contrats renouvelés chaque année en mobilisant en moyenne 2.5 permanents à temps plein sur ces chantiers. Les chantiers d insertion développés en Ile de France par Transilien SNCF En 2008, Transilien SNCF a mis en place une convention d engagement triennal avec La Délégation CHANTIER école Ile-de- France pour la création et l accompagnement de chantiers d insertion. La convention 2008 / 2011 portait sur le développement de 40 chantiers d insertion en 3 ans, soit 8 par direction régionale SNCF, afin d améliorer l employabilité de 400 personnes accueillies sur les chantiers d insertion. En 2012, Transilien SNCF a signé une nouvelle convention (d une durée de deux ans) qui devrait permettre l insertion professionnelle de 150 personnes en contrat emplois aidés sur 2 ans. Au 1 er décembre 2012 ce sont ainsi 33 chantiers d insertion portés par 15 associations qui ont pu voir le jour grâce au financement de Transilien ( ) dont 20 chantiers sous maîtrise d œuvre sociale de CHANTIER école Ile-de-France. Ces chantiers ont permis le conventionnement de 304 postes en Contrat Unique d Insertion (CUI) et le recrutement de 416 personnes rencontrant des difficultés dans l accès à un emploi de droit commun. Au 1 er décembre chantiers d insertion se sont achevés, dont : 7 dans les Hauts-de-Seine animés par Halage et Espaces, 5 en Seine-et-Marne animés par ODE et Initiatives 77 et ACIF 77, 5 en Essonne animés par ARIES et Études et chantiers Ile de France, 4 dans le Val d Oise animés par Halage, AGOIE et Liaisons Douces et Accessibilités, 1 à Paris animé par Loin des Machines, 1 dans les Yvelines à Trappes animé par ASIS,

4 4 Un chantier d insertion «type» permet le conventionnement de 9 postes en CUI, le recrutement de 12.5 salariés en parcours et la mobilisation de 2.5 permanents. Son budget de fonctionnement s élève à euros dont euros de subventions Transilien (23 % des produits). Les graphiques ci-dessous sont la synthèse des différentes données - déclaratives - (bilans et budgets prévisionnels) transmises par les opérateurs depuis 2008.

5 Les financements Transilien 5 Depuis 2008, Transilien a consacré au financement de 33 chantiers d insertion auxquelles s ajoutent correspondant aux missions confiées à CHANTIER école Ile-de-France (voir page 7). A ces financements directs s ajoutent les coûts induits nécessaires à la bonne réalisation des chantiers d insertion : mise à disposition de bases de vie ; salaires des agents SNCF œuvrant au développement des chantiers d insertion via le Pôle Sociétal de la SNCF ou des relations institutionnelles de Transilien, et de ceux mobilisés à l occasion d un chantier en particulier dans le cadre des plans de prévention, comités techniques, de pilotage, etc. Nous constatons une diminution sensible des financements consommés aux chantiers d insertion depuis 2010 que cela soit sur l enveloppe globale annuelle (411 K en 2010, 385 K en 2011, 349 K en 2012) que du financement par chantier (60 K en 2009, 59 K en 2010, 64 K en 2011 et 32 K en 2012). L évolution des modalités de financement explique pour partie ces variations puisque les chantiers démarrant tardivement dans l année sont financés sur l enveloppe budgétaire de l année n et de l année n + 1. Par ailleurs, le travail mené auprès des différentes directions SNCF par Transilien Relations Institutionnelles et les Managers de l Engagement Sociétal ont permis le développement de chantiers d insertion financés en partie ou complètement par d autres services SNCF (Etablissement Transilien de ligne, Etablissement SNCF de l'infrastructure). Enfin, depuis 2012, Transilien intervient en co-financeur de chantiers d insertion déjà existants en leur apportant un complément d activités.

6 Répartition des produits par financeur 6 L Etat est généralement le financeur principal des chantiers d insertion puisqu il intervient à hauteur de 34 % de leurs produits. Les subventions permettent la prise en charge à hauteur de 105 % du SMIC brut des salaires des personnes en CUI (32 % des produits) ainsi qu une partie du financement du poste du chargé d accompagnement social et professionnel (2% des produits). Transilien est le deuxième financeur des chantiers d insertion avec 22 % des produits. L enveloppe de Transilien permet une souplesse certaine dans l utilisation des fonds dans la mesure où elle peut notamment financer les salaires des encadrants techniques, chargés d accompagnement social et professionnel, les dépenses de matériel ou encore celles liées à la formation ou à l ingénierie du chantier d insertion. Les financements des conseils généraux qui représentent en moyenne 17 % des produits, peuvent considérablement différer selon les territoires et sur la nature des dépenses éligibles. Ainsi il peut financer les salaires des personnes titulaires du RSA socle d encadrant technique et / ou de chargé d accompagnement social (anciennement et professionnel RMI), le ou poste encore se présenter sous la forme d une aide forfaitaire concernant l ensemble du chantier d insertion. Il arrive par ailleurs que des chantiers d insertion accueillant principalement des «jeunes» ne bénéficient d aucun financement de la collectivité. Le Conseil Régional d Ile-de-France, avec 9 % des produits, intervient régulièrement dans le cadre du financement des chantiers d insertion mais également de façon contrastée selon les territoires et structures. Les subventions concernent généralement la prise en charge des salaires des permanents (le plus souvent les postes de chargés d accompagnement social et professionnel, encadrants, chargés de mission) le co-financement des investissements ou encore des aides aux postes des salariés en parcours d insertion qui ne sont pas titulaires du RSA socle. Afin d équilibrer financièrement le chantier, les associations peuvent intervenir auprès d autres commanditaires (6 % des produits) de façon marginale voir anecdotique lorsque Transilien a permis la création du chantier. Ces commanditaires peuvent être des collectivités, bailleurs sociaux ou associations. Viennent ensuite les financements européens et les «autres financements» à hauteur de 4 % chacun. Les financements européens sont peu sollicités car le versement de la subvention peut intervenir entre 1,5 ans et 2,5 ans après la notification d engagement ; les structures n étant pas toujours en mesure de dégager la trésorerie nécessaire pendant ce laps de temps. Les «autres financements» représentent le plus souvent les fonds octroyés par les fondations pour la réalisation d investissements. La répartition des financements des chantiers d insertion par année depuis 2008 se trouve en Annexe 1.

7 Chantiers d insertion sous maîtrise d œuvre sociale CHANTIER école Ile-de-France 7 CHANTIER école Ile-de-France a formalisé une convention de partenariat avec Transilien fin 2008 afin d accompagner le développement des chantiers d insertion autour d une mission de maîtrise d œuvre sociale. Ainsi, la délégation a œuvré à la mise en place de 20 chantiers d insertion à fin 2012 (13 projets de chantiers pour 2013). Les missions du maître d œuvre sociale consistent à intervenir sur les étapes de mise en œuvre, suivi et d évaluation des chantiers d insertion pour Transilien en partenariat avec les Managers de l Engagement Sociétal. La délégation identifie ainsi les adhérents susceptibles de répondre au besoin du commanditaire, œuvre à la formalisation du partenariat (comités techniques, travail sur les réponses aux cahiers des charges et budgets prévisionnels), veille à la tenue des comités de pilotage réunissant les partenaires institutionnels et de l emploi, et évalue les actions à partir des différents bilans recueillis auprès des opérateurs. A ces missions de coordination générale, la délégation répond aux demandes formulées par les financeurs, les opérateurs ou encore aux besoins qu elle identifie à travers : La rédaction d outils (modèle de réponse au cahier des charges, fiche processus) permettant de formaliser les étapes clefs de la vie d un chantier, d identifier les attentes des commanditaires et valorisant le travail des associations. L organisation de rencontres portant sur le contexte législatif des chantiers d insertion, L appui du commanditaire sur un dossier spécifique (co-rédaction d une note d intérêt à l attention d un conseil général par exemple). Un chantier d insertion occasionne en moyenne 4 à 5 réunions (première visite sur site et/ou pré comité de pilotage réunissant l ensemble des financeurs, 2 comités techniques, 2 comités de pilotage). Ainsi, une année de partenariat représente une soixantaine de réunions et plus de 700 heures de travail. A ce volume horaire s ajoutent celui des administrateurs qui se mobilisent sur les temps forts ou stratégiques (comités stratégiques, salon des maires, inaugurations, évènement particulier telle que la journée «talus ferroviaires et biodiversité»etc.) à hauteur d une dizaine de réunions par an.

8 Rayonnement des chantiers d insertion sur le territoire francilien 8 Les chantiers d insertion ont particulièrement été développés dans un premier temps sur la Région SNCF Paris Saint Lazare qui a sollicité les associations Espaces et Halage avant que CHANTIER école ne soit partenaire de Transilien. C est également le cas de la Région Paris Est avec l ACIF 77 et de la Région Paris Sud Est avec ARIES. *Paris Saint Lazare (PSL), Paris Est (PE), Paris Nord (PN), Paris Sud Est (PSE), Paris Rive Gauche (PRG). * En annexe, la répartition par Région SNCF par année depuis Les territoires des chantiers d insertion «Transilien» peuvent couvrir plusieurs villes voir plusieurs départements. En effet, un opérateur ayant en charge l entretien d une section de ligne de train Transilien peut, d une gare à l autre, changer de département. Ainsi par exemple les chantiers d insertion d Espaces et Halage rayonnent sur les départements des Hauts de Seine, du Val d Oise et des Yvelines. Ce phénomène reste toutefois marginal et concerne essentiellement ces partenaires «historiques» de la SNCF.

9 Les opérateurs des chantiers d insertion 9 Les 33 chantiers d insertion ont été portés par 15 associations qui ont développé entre 1 et 5 chantiers d insertion. Comme souligné plus haut, cela s explique par des partenariats historiques et antérieurs à la convention CHANTIER école (Halage, Espaces, ACIF mais également ARIES), mais aussi à des besoins reconduits années après années du fait de la satisfaction des commanditaires. L ensemble des départements franciliens est représenté par 1 à 2 associations, exception faite de la Seine et Marne dont sont originaires 4 associations adhérentes de CHANTIER école. Cela s explique par le fait que la délégation francilienne privilégie toujours l intervention d un opérateur qui se situe à proximité du support des prestations d insertion. Le choix de l opérateur est fait en concertation avec le Président de la délégation et des Vice-Présidents de chaque département. Outre le fait que la proximité géographique du lieu d intervention permet une meilleure efficience en termes de temps passé et de maîtrise des charges, les chantiers d insertion peuvent être limités dans leur rayonnement par l Etat ou par les structures elles-mêmes (territoire déjà couvert par un autre opérateur, limitation du temps de transport des salariés en parcours d insertion).

10 Les secteurs d activités représentés 10 Sur les 33 chantiers d insertion, 20 concernent le secteur des espaces verts (travaux d entretien et / ou d aménagement). La prédominance de ce secteur est lié au fait que les premiers besoins émis par la SNCF concernaient l entretien des espaces verts qui ont permis de construire des partenariats pérennes avec les associations Espaces, Halage, ACIF et maintenant AGOIE. Ces prestations ont pu évoluer vers des travaux d aménagement paysager et / ou de valorisation de la biodiversité. Transilien a souhaité que les prestations d insertion se diversifient afin qu elles se rapprochent des usagers tant au niveau de leur visibilité que de l usage qui pourrait en être fait. Un travail conséquent a ainsi été réalisé par CHANTIER école Ile-de-France auprès d une dizaine d adhérents et a permis d identifier une quinzaine de projets pouvant se réaliser dans et / ou aux abords des gares. 10 chantiers de second œuvre du bâtiment se sont ainsi développés autour de la remise en peinture de gares ou de souterrains. Ce travail de diversification a également permis à l association Loin des Machines de réaliser des vidéos pour la SNCF, tout en offrant aux salariés la possibilité d'obtenir le diplôme universitaire d «assistant en technologies numériques» (niveau bac +2) (3ème année de partenariat en cours de formalisation). Par ailleurs, afin de se rapprocher des usagers, de favoriser la mobilité douce et l inter-modalité, Liaisons Douces et Accessibilités a étendu son chantier d insertion «vélos» (location, réparation, sensibilisation et animation à destination des usagers et riverains) autour de plusieurs gares de la communauté d agglomération de Cergy-Pontoise (la 2 ème année de partenariat est en cours de formalisation).

11 Typologie des salariés en parcours d insertion 11 Les salariés en parcours d insertion sont en très grande majorité des hommes avec 95 % des effectifs ; 90 % des chantiers concernant les secteurs du bâtiment et des espaces verts, secteurs «masculins» par excellence où les femmes commencent à être représentées mais sur des postes plutôt qualifiés. Ainsi, bien que les opérateurs mènent des campagnes de recrutement s adressant aux deux genres, très peu de femmes posent leurs candidatures sur des postes d agent d entretien des espaces verts ou du bâtiment. La prédominance des secteurs des espaces verts et du bâtiment expliquent également la pyramide des âges des salariés en parcours d insertion. En effet, les chantiers nécessitent que les salariés soient en capacité de porter des charges lourdes de façon répétées et de travailler dans des conditions climatiques difficiles (les prestations se déroulant souvent à l extérieur). Ainsi, les chantiers favorisent le plus souvent l emploi des jeunes de moins de 26 ans (41 % des salariés) au détriment des séniors qui ne représentent que 7 % des salariés. Par ailleurs 1/3 des salariés est âgé de 36 à 50 ans et 1/5 de 25 à 35 ans. Nous constatons par ailleurs que la grande majorité des salariés en parcours d insertion n est peu voire pas diplômée. Ainsi, les 2/3 ne justifient d aucun diplôme. Les diplômés sont en majorité titulaires d une qualification de type C.A.P (26 %), les personnes justifiant d un diplôme de niveau Bac ne sont que 7 % et ceux d un niveau Bac + 2/3, 3 %.

12 12 Les salariés recrutés étaient majoritairement titulaires du RSA avant leur entrée sur le chantier (voire de l Allocation Parent Isolé) avec 41 % des effectifs. Le statut «jeunes» qui concerne 1/3 des salariés en parcours d insertion n est pas un statut à proprement parlé, le terme désignant ici les personnes âgées de moins de 26 ans qui ne peuvent prétendre aux différentes allocations. Les chantiers d insertion développés grâce aux financements de Transilien répondent bien à l une de leurs prérogatives qui est de permettre la remise en emploi de personnes qui en sont particulièrement éloignées. De même l Allocation de Retour vers l Emploi (allocation chômage «classique» versée aux demandeurs d emploi pendant 2 ans) ne concerne que 9 % des salariés soit parce qu ils n ont pas assez travaillé pour en bénéficier (les jeunes principalement) ou que leurs droits sont épuisés. Ainsi, 1/3 des salariés en parcours ont connu avant leur entrée sur le chantier une période de chômage excédant 2 ans. Un autre 1/3 a été en recherche d emploi pendant 1 à 2 ans et le dernier 1/3 pendant moins d 1 an. Les personnes ayant connu une période de chômage de moins d 1 an sont souvent des jeunes sans qualification, déscolarisés, qui commencent leurs démarches d insertion sociale et professionnelle.

13 La formation pendant les chantiers d insertion 13 Les opérateurs sont tous adhérents de CHANTIER école et développent ainsi la démarche pédagogique portée par le réseau qui, à partir d une situation de mise au travail sur une production grandeur nature, a pour objectif de favoriser la progression des personnes. Le «Chantier Ecole» allie production, accompagnement social et professionnel mais également formation des personnes. De 2008 à 2011, un salarié en parcours d insertion a en moyenne suivi plus de 100 heures de formation. Les formations dispensées sur les chantiers sont hétérogènes tant au niveau de leurs natures que de leurs durées (de la formation SST de 14 heures au titre de peintre en bâtiment en passant par le CAP ou la pré-qualification dans les espaces verts représentant plus de 300 heures de formation par salarié). Situation des salariés en parcours d insertion à l issue des chantiers d insertion Grâce au travail d accompagnement réalisé par les structures, plus de la moitié des salariés accède à un emploi ou à une formation à l issue du chantier d insertion. Parmi eux, 16 % sortent avec un CDI, 8 % avec un CDD ou une mission de + de 6 mois, 5 % suivent une formation qualifiante ou diplômante à l issue de leur contrat et 17 % un contrat ou une mission de de 6 mois.

14 14 Chantiers d insertion réalisés en chantiers d insertion en cours et créés/renouvelés en 2012, dont 2 dans les Hautsde-Seine, 2 en Seine-et-Marne, 4 dans le Val d Oise, 2 à Paris, 1 en Seine Saint Denis et 1 dans le Val de Marne. Les associations concernées sont dans l ordre indiqué : Espaces, POLES, ACIF et AIPI, Halage, AGOIE, Liaisons Douces et Accessibilité, Loin des Machines, ARIES, ARAPEJ et BIORYTHME. Au 1 er décembre, les chantiers développés en 2012 ont permis le conventionnement de 91 postes sur l année et le recrutement de 115 salariés en parcours d insertion. Les secteurs d activités concernés sont l entretien/création espaces verts (5 chantiers), 5 le bâtiment / second-œuvre, les services aux usagers (1 chantier) et enfin 1 chantier d insertion dans le multimédia.

15 Projets de chantiers d insertion pour projets de chantiers d insertion dont : 1 dans les Hauts-de-Seine, 3 en Seine-Saint-Denis, 1 dans les Yvelines, 3 en Seine et Marne. 3 dans le Val d Oise 1 sur Paris 1 sur l ensemble de l Ile-de-France Les porteurs identifiés sont dans l ordre indiqué : Espaces, Halage, JADE, ARAPEJ, à déterminer pour le 78, ARIES, ACIF 77, AGOIE, Liaisons Douces et Accessibilité, Halage, ARIES, Loin des Machines. Les secteurs d activités concernés sont l entretien/création espaces verts (9 chantiers), le bâtiment / second-œuvre (1 chantier), les services aux usagers (2 chantiers) et enfin 1 chantier d insertion dans le multimédia. Par ailleurs, 3 chantiers ayant démarré en 2012 se poursuivent en 2013 : ARAPEJ : chantier mixte RFF, entretien d un talus ferroviaire à Blanc Mesnil. Biorythme : réhabilitation de la gare d Orly Ville Poles : mise en peinture du souterrain de la gare de Sèvres Rive Gauche.

16 16 ANNEXES 1) Répartition des financements des chantiers d insertion Transilien de 2008 à ) Répartion par région SNCF

17 17 Répartition des financements des chantiers d insertion «Transilien» de 2008 à 2012

18 18 Répartition des chantiers d insertion par Région SNCF