Ordre des CPA du Québec

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1 PARTIE 1 : ANALYSE DES NORMES COMPTABLES SELON LA STRUCTURE DES ÉTATS FINANCIERS Présentation 1 Analyse des normes par états financiers Cadre conceptuel Comptabilité par fonds Bilan État des résultats et état de l évolution de l actif net État des flux de trésorerie Contexte particulier États financiers consolidés Contexte particulier Conversion de devises Analyse des normes par postes d actif Actifs financiers Stocks Frais payés d avance Actifs destinés à la vente Placements Participations dans des coentreprises Participations dans des filiales Actifs liés à des contrats de location Immobilisations corporelles Collections Écarts d acquisition et actifs incorporels Analyse des normes par postes de passif et de l actif net Passifs financiers Autres dettes à court derme Passif éventuel Passifs liés à des contrats de location Obligations liées à la mise hors service d immobilisations Apports reportés Avantages sociaux futurs Actif net Analyse des normes sur les apports et les autres produits Apports Autres produits Autres analyses des normes par notes aux états financiers Application initiale des normes Information à fournir sur les objectifs et statuts Information à fournir sur le référentiel utilisé et les méthodes comptables Modifications comptables Incertitude relative à la mesure... 18

2 5.6 Engagements contractuels Événements postérieurs à la date du bilan Opérations non monétaires Opérations entre apparentés Intérêts capitalisés Informations à fournir sur les garanties Ventilation des frais d appel à la générosité publique et des charges de fonctionnement Annexe 1 - Liste de contrôle Information à fournir Annexe 2 - Liste de contrôle pour les notes aux états financiers PARTIE 2 : ÉTATS FINANCIERS MODÈLES AVANT-PROPOS COMMENTAIRES GÉNÉRAUX SUR LES MODÈLES D'ÉTATS FINANCIERS... 1 Application... 1 Terminologie et disposition... 1 Signe décimal, mille, million... 1 Utilisation des parenthèses... 2 Utilisation du terme exercice... 2 Mission d audit chiffres non audités donnés aux fins de comparaison... 3 Commentaires particuliers... 3 Normes comptables canadiennes... 4 COMMENTAIRES GÉNÉRAUX : ÉTATS FINANCIERS MODÈLES OSBL DU SECTEUR PRIVÉ... 5 OSBL du secteur privé et OSBL du secteur public... 6 Définitions... 6 Comptabilité par fonds... 8 Méthodes de comptabilisation des apports... 9 Comptabilisation des immobilisations...10 Description des états financiers modèles...10 COMMENTAIRES GÉNÉRAUX : ÉTATS FINANCIERS MODÈLES INSTRUMENTS FINANCIERS COMMENTAIRES CONCERNANT LE TITRE DE CPA AUDITEUR... 15

3 SITUATIONS POUR DES ORGANISMES QUI APPLIQUENT DÉJÀ LES NORMES COMPTABLES CANADIENNES POUR LES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF SELON LA PARTIE III DU MANUEL DE L ICCA ASSOCIATION A - ÉTATS FINANCIERS - AU 31 MARS 20X1... A.1 Rapport de l'auditeur indépendant... A.3 Résultats... A.5 Évolution de l'actif net... A.7 Bilan... A.9 Flux de trésorerie... A.11 Notes complémentaires... A.13 Statut et objectif de l organisme... A.13 Principales méthodes comptables... A.13 Affectations internes... A.17 Apports reportés... A.17 Immobilisations imputées aux résultats... A.17 Opérations entre apparentés... A.19 Fondation contrôlée... A.21 Instruments financiers... A.23 Ventilation des coûts classés par fonction... A.25 Autre information sur l'état des résultats... A.25 FONDATION B DU QUÉBEC - ÉTATS FINANCIERS - AU 31 DÉCEMBRE 20X1... B.1 Rapport de l'auditeur indépendant... B.3 Résultats... B.5 Évolution de l'actif net... B.7 Bilan.... B.9 Flux de trésorerie... B.11 Notes complémentaires... B.13 Objectif et forme juridique de la Fondation... B.13 Principales méthodes comptables... B.13 Virements interfonds et affectations internes... B.19 Créances interfonds... B.19 Placements... B.19 Immobilisations... B.21 Collection de livres de référence... B.21 Découverts bancaires... B.21 Subventions reportées... B.21 Opérations entre apparentés... B.23 Revenus de placements... B.23 Actif net... B.25 Fondation BB du Québec... B.27 Instruments financiers... B.29

4 ORGANISME D AIDE C - ÉTATS FINANCIERS - AU 31 MARS 20X1... C.1 Rapport de l'auditeur indépendant... C.3 Résultats... C.5 Évolution des soldes de fonds... C.7 Bilan.... C.9 Flux de trésorerie... C.11 Notes complémentaires... C.15 Forme juridique et objectifs de l organisme... C.15 Principales méthodes comptables... C.15 Organismes contrôlés... C.21 Organisme satellite... C.23 Promesses de dons... C.23 Collection d œuvres d art africain... C.23 Projet d intervention spéciale... C.23 Intérêts sur les montants détenus dans le fonds de dotation... C.25 Virements interfonds... C.25 Débiteurs... C.27 Avance au fonds d aide internationale... C.27 Placements... C.27 Immobilisations... C.29 Créditeurs... C.29 Dette à long terme... C.31 Engagement... C.31 Ventilation des charges communes... C.31 Risques financiers... C.33 ANNEXE A Programmes communautaires... C.35 AUTRES MODÈLES DE RAPPORTS... D.1 Commentaires sur les rapports... D.3 Pour les organisations constituées en vertu de la Partie II de la Loi sur les corporations canadiennes... D.5 États financiers d'une coopérative d'habitation déposés auprès de la Société canadienne d'hypothèques et de logement... D.7 Rapport de l'auditeur indépendant Intégralité des produits - réserve (2011)... D.9 Intégralité des produits - réserve (2012)... D.11 Dérogation au référentiel d'information financière... D.13 Rapports spéciaux Rapport sur l application de procédés d'audit spécifiés... D.15 Déclaration pour une mission de compilation... D.17 APPLICATION PARTICULIÈRE : ÉTATS FINANCIERS MODÈLES SYNDICATS DE COPROPRIÉTAIRES... E.1 Avant-propos... E.3 Commentaires généraux - États financiers modèles - Syndicats de copropriétaires... E.5 Nature de la mission... E.5

5 Audit... E.5 Impôts... E.7 TPS et TVQ... E.8 Présentation des états financiers et comptabilité par fonds... E.8 Syndicat de copropriétaires Modèle 1 : États financiers au 31 décembre 20X1... E.11 Rapport de mission d examen... E.13 Résultats... E.15 Évolution de l'actif net... E.17 Bilan.... E.19 Flux de trésorerie... E.21 Notes complémentaires... E.23 Acte constitutif et objectif de l organisation... E.23 Principales méthodes comptables... E.23 Prévisions financières... E.27 Affectation interne... E.27 Engagement contractuel... E.27 Éventualité... E.27 Instruments financiers... E.27 Syndicat de copropriétaires Modèle 2 : États financiers au 31 décembre 20X1... E.29 Rapport de l'auditeur indépendant... E.31 Résultats... E.33 Évolution des soldes de fonds... E.35 Bilan.... E.37 Flux de trésorerie... E.39 Notes complémentaires... E.41 Acte constitutif et objectif de l organisation... E.41 Principales méthodes comptables... E.41 Prévisions financières... E.45 Contribution au fonds de prévoyance... E.45 Immobilisations... E.45 Dette à long terme... E.47 Engagement contractuel... E.47 Éventualité... E.49 Instruments financiers... E.49 ANNEXE Renseignements complémentaires... E.51 SITUATIONS POUR DES ORGANISMES QUI APPLIQUENT INITIALEMENT LES NORMES COMPTABLES CANADIENNES POUR LES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF SELON LA PARTIE III DU MANUEL DE L ICCA ASSOCIATION A - ÉTATS FINANCIERS - AU 31 MARS 20X1... F.1 Rapport de mission d'examen... F.3 Résultats... F.5 Évolution de l'actif net... F.7 Bilan... F.9 Flux de trésorerie... F.11

6 Notes complémentaires... F.13 Statut et objectif de l organisme... F.13 Principales méthodes comptables... F.13 Incidence du changement de référentiel comptable... F.15 Affectations internes... F.17 Apports reportés... F.17 Immobilisations imputées aux résultats... F.17 Opérations entre apparentés... F.19 Fondation contrôlée... F.21 Instruments financiers... F.23 Ventilation des coûts classés par fonction... F.25 Autre information sur l'état des résultats... F.25 FONDATION B DU QUÉBEC - ÉTATS FINANCIERS - AU 31 DÉCEMBRE 20X1... G.1 Rapport de l'auditeur indépendant... G.3 Résultats... G.5 Évolution de l'actif net... G.7 Bilan.... G.9 Flux de trésorerie... G.11 Notes complémentaires... G.13 Objectif et forme juridique de la Fondation... G.13 Principales méthodes comptables... G.13 Incidence du changement de référentiel comptable... G.19 Virements interfonds et affectations internes... G.31 Créances interfonds... G.31 Placements... G.31 Immobilisations... G.33 Collection de livres de référence... G.33 Découverts bancaires... G.33 Subventions reportées... G.33 Opérations entre apparentés... G.35 Revenus de placements... G.35 Actif net... G.37 Fondation BB du Québec... G.39 Instruments financiers... G.41 ENJEUX DE CERTIFICATION LORS DE LA TRANSITION... H.1 BIBLIOGRAPHIE

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