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1 Page À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-del Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau ( Québec), le mercredi 27 août 2003, à 19 heures 30 et à laquelle séance sont p résents : Séance ordinaire Mme Johanne Légaré 27 août 2003 M. Jocelyn Blondin M. Gilbert Couture M. Mario Crevier M. Michel Gervais M. Marcel Painchaud Mme José Morissette, représentant le Comité de parents Mme Christiane Hallée, représentant le Comité de parents Étaient également présents et présentes : Mme Lucie Lafleur, directrice générale M. Jean-Pierre Ouellette, directeur général adjoint M. René Gauthier, secrétaire général M. Jacques Brisson, directeur, Service des ressources humaines M. Gérard Lacroix, directeur, Service des ressources financières Mme Lucie Demers, directrice, Service des ressources éducatives Mme Josette Boudreau, directrice, Éducation des adultes (F.G. F.P.) Mme Jocelyne Bertrand, agente d administration Mme Lise Touchette, directrice, CFPO M. Jacques Dufour, coordonnateur, Service des ressources matérielles Était absent : M. Michel Lanthier OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR En l absence du président, Mme Johanne Légaré, vice-présidente procède à la vérification du quorum, au moment de réflexion et à l adoption de l ordre du jour. C.E présenté. M. Marcel Painchaud propose d adopter l ordre du jour tel que ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL C.E M. Jocelyn Blondin propose l adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 25 juin 2003 tel que rédigé. SUIVIS DE LA DERNIÈRE SÉANCE Une liste des suivis de la dernière séance est déposée. MESSAGE DE LA VICE-PRÉSIDENTE Mme Johanne Légaré souhaite la bienvenue à toutes et à tous. Elle mentionne que ce sera un court automne en raison des élections scolaires, le 16 novembre 2003, ce qui suscite naturellement un intérêt particulier.

2 Page PÉRIODE D INTERVENTION DU PUBLIC Mme Jeannine Bédard souhaite que le Conseil des commissaires soit informé des principaux coûts exigés par l ensemble des établissements de la Commission scolaire. RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE Mme Lucie Lafleur souligne que le personnel enseignant est revenu au travail cette semaine et que tout est en place pour accueillir les élèves le 2 septembre Les enseignantes et les enseignants du préscolaire et du primaire recevront une formation quant à l évaluation et l utilisation du nouveau bulletin. La démarche d organisation pour le transport est terminée même s il a fallu nous ajuster en fonction des nouvelles adresses. M. Jean-Pierre Ouellette nous dresse un bilan pour l ensemble des travaux exécutés pendant la saison estivale (École secondaire Mon-Bleu, École secondaire De l Île, Centre La Pêche, fenestration à l école Saint-Paul et les chaudières à remplacer). Nominations tempo- NOMINATIONS TEMPORAIRES - COORDONNATRICE, CONSEILLÈRE raires - Res. humaines EN GESTION DE PERSONNEL ET AGENTE D ADMINISTRATION - Mme Louise St-Amant SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Mme Lucie Stevens Mme Annie Franche Considérant la stabilité du Service des ressources humaines; C.E M. Michel Gervais propose que : Mme Louise St-Amant, coordonnatrice Lucie Stevens, conseillère en gestion de personnel Annie Franche, agente d administration soient reconduites dans leur fonction temporaire jusqu au retour de M. Michel Houde ou jusqu au plan d effectifs , le tout conformément au Règlement sur les conditions d emploi des gestionnaires des commissions scolaires. Nomination temporaire NOMINATION TEMPORAIRE - COORDONNATRICE - SERVICE DE Coordonnatrice L ÉDUCATION DES ADULTES - FP - FG Éducation des adultes FP - FG - Mme Considérant la vacance au poste de coordonnatrice ou coordonnateur au Johanne Calvé Service de l éducation des adultes formation professionnelle et formation générale; Considérant l ouverture du poste; Considérant la seule candidature recevable; Considérant la recommandation du Comité de sélection; C.E M. Gilbert Couture propose que Mme Johanne Calvé, conseillère pédagogique au Service des ressources éducatives, soit nommée coordonnatrice au Service de l éducation des adultes formation professionnelle et formation générale pour la période du 28 août 2003 au 30 juin 2004, le tout conformément au Règlement sur les conditions d emploi des gestionnaires des commissions scolaires.

3 Page Nomination temporaire Directeur adjoint École Des Rapides- Deschênes - M. Jean Leduc NOMINATION TEMPORAIRE - DIRECTEUR ADJOINT - ÉCOLE DES RAPIDES-DESCHÊNES Considérant l absence de la directrice adjointe à l école Des Rapides- Deschênes pour une période indéterminée (congé de maternité); Considérant la nécessité de pourvoir à son remplacement; Considérant la recommandation de la Directrice générale; C.E M. Mario Crevier propose que M. Jean Leduc, enseignant à l école Des Trois-Portages, soit nommé temporairement directeur adjoint à l école Des Rapides-Deschênes à compter du 28 août 2003 pour une période indéterminée, le tout conformément au Règlement sur les conditions d emploi des gestionnaires des commissions scolaires. Nomination temporaire Directrice adjointe École sec. Grande- Rivière - Mme Corneau NOMINATION TEMPORAIRE - DIRECTRICE ADJOINTE - ÉCOLE SECON- DAIRE GRANDE-RIVIÈRE Considérant l absence de la directrice adjointe à l école secondaire Grande- Nadia Rivière pour une période indéterminée (congé pour adoption); Considérant la nécessité de pourvoir à son remplacement; Considérant la politique de dotation du personnel; Considérant la recommandation du Comité de sélection de juin 2003; C.E Mme Christianne Hallée propose que Mme Nadia Corneau, enseignante à l école secondaire Grande-Rivière, soit nommée temporairement directrice adjointe à l école secondaire Grande-Rivière à compter du 28 août 2003 pour une période indéterminée, le tout conformément au Règlement sur les conditions d emploi des gestionnaires des commissions scolaires. Nomination temporaire Directrice - Centre L Arrimage - Mme Gaudet NOMINATION TEMPORAIRE - DIRECTRICE - CENTRE L ARRIMAGE Considérant l absence de la directrice au Centre l Arrimage pour une période Marie-Lise indéterminée (invalidité); Considérant la nécessité de pourvoir à son remplacement; Considérant la recommandation de la Directrice générale; C.E M. Mario Crevier propose que Mme Marie-Lise Gaudet, enseignante au Centre l Arrimage, soit nommée temporairement directrice au Centre l Arrimage à compter du 28 août 2003 pour une période indéterminée, le tout conformément au Règlement sur les conditions d emploi des gestionnaires des commissions scolaires.

4 Page Contrats transporteurs CONTRATS TRANSPORTEURS EXCLUSIFS exclusifs Considérant l allocation budgétaire allouée par le ministère de l Éducation relative au transport scolaire pour l année scolaire ; Considérant la consultation menée auprès du Comité consultatif du transport scolaire; Considérant la négociation entre les transporteurs et la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais; Considérant la recommandation des membres du Comité de négociation de renouveler les contrats des transporteurs exclusifs au même taux de base que l année et ce sans aucune indexation; Considérant la délégation de pouvoirs no. 82 qui autorise le Comité exécutif à octroyer les contrats de transport scolaire pour des montants supérieurs à ,00 $; C.E M. Jocelyn Blondin propose d adopter les contrats estimés (en date du 27 août 2003) avec les transporteurs exclusifs pour l année scolaire Baie Transport ,07 $ 40 véhicules Thom Transport ,72 $ 26 véhicules Autobus Lasalle ,80 $ 24 véhicules Autobus Gaétan Chartrand ,97 $ 2 véhicules Autobus du Lac-des-Loups ,82 $ 2 véhicules Autobus Gaston Bernier ,70 $ 1 véhicule Transport Bigras ,92 $ 1 véhicule Ces sommes sont estimatives (nombre de véhicules et le coût du kilométrage) et excluent les taxes fédérale et provinciale. Entente scolaire Microsoft 3-Soft Inc. ENTENTE SCOLAIRE MICROSOFT Considérant qu il y a lieu d acquérir une licence de plus de 500 postes administratifs (511 en date de juillet 2003) des logiciels Microsoft suite bureautique Office et système d exploitation Windows XP auprès du fournisseur 3-Soft Inc. de Longueuil (Québec); Considérant que la Société Grics a négocié une entente provinciale de 5 ans avec Microsoft via 3-Soft Inc. au prix de 63,00 $ par poste au lieu de 75,00 $ par poste; C.E M. Gilbert Couture propose que la direction générale soit autorisée à signer une entente de 5 ans avec 3-Soft Inc., Longueuil (Québec) (produits Microsoft) pour une licence de plus de 500 postes administratifs par année à un coût de 63,00 $ par poste plus taxes; que le nombre de postes administratifs soit inventorié le 2 juillet de chaque année de l entente.

5 Page APPROBATION DES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE VOYAGE C.E M. Mario Crevier propose d approuver les frais de déplacement et de voyage suivants : Frais de voyage M. Andrew Rhéaume, congrès Montréal du 22 au 25 mai ,14 $ Frais de déplacement Mme Lucie Lafleur 120,66 $ M. Jocelyn Blondin 344,90 $ M. Gilbert Couture 226,00 $ Mme Francine Lorange 14,00 $ M. Michel Gervais 734,30 $ Mme Hélène Bélisle 355,95 $ M. Marcel Painchaud 79,80 $ Mme Marie-Andrée Lépine 157,60 $ Mme Johanne Légaré 88,20 $ Mme José Morissette 192,40 $ Mme Kathryn Webster 28,20 $ M. Dominique Kenney 127,40 $ M. Andrew Rhéaume 143,00 $ Mme Chantal Leblanc-Bélanger 224,00 $ Mme Christianne Hallée 78,00 $ Rénovations des RÉNOVATIONS DES SYSTÈMES DE VENTILATION # 6 ET # 8 systèmes de ventilation CFPO - Polymec Considérant le déplacement de l atelier de briquetage; Considérant la transformation du local A-04 en entrepôt pour le matériel de briquetage et en salle d évaluations pratiques; Considérant la disponibilité budgétaire du Centre; Considérant l appel d offres sur invitation pour la remise en état des systèmes de ventilation # 6 et # 8; C.E M. Jocelyn Blondin propose d octroyer la commande # à la firme Polymec, 30, rue Le Breton, Gatineau (Québec) au montant de ,75 $ (taxes incluses). Autres soumissionnaires : É. SÉGUIN ET FILS ,96 $ (taxes incluses) CRO-MEX N/S Demande de DEMANDE DE PARTICIPATION - CONGRÈS DE L ACELF participation - Congrès ACELF C.E Mme Johanne Légaré propose d autoriser M. Michel M. Michel Gervais Gervais à participer au 56 e congrès de l ACELF qui se tiendra du 2 au 4 octobre 2003 et d utiliser l automobile comme moyen de transport.

6 Page AUTRES QUESTIONS CORRESPONDANCE ET DÉPÔT DE DOCUMENTS Liste des chèques émis. PÉRIODE DE QUESTIONS LEVÉE DE LA SÉANCE C.E M. Michel Gervais propose la levée de la séance. Il est 20 heures 24 minutes. Le Président Le secrétaire général ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 27 AOÛT Ouverture de la séance et adoption de l ordre du jour. 2. Adoption du procès-verbal du 25 juin Suivis des dernières séances. 4. Message du Président. 5. Période d intervention du public. 6. Rapport de la Directrice générale. 7. DOSSIERS 7.1 Nominations temporaires - Coordonnatrice, conseillère en gestion de personnel et agente d administration - Service des ressources humaines 7.2 Nomination temporaire - Coordonnatrice - Service de l éducation des adultes formation professionnelle et formation générale 7.3 Nomination temporaire - Directeur adjoint - École Des Rapides-Deschênes 7.4 Nomination temporaire - Directrice adjointe - École secondaire Grande- Rivière 7.5 Nomination temporaire - Directrice - Centre L Arrimage 7.6 Contrats transporteurs exclusifs Entente scolaire Microsoft 7.8 Approbation des frais de déplacement et de voyage 7.9 Rénovations des systèmes de ventilation # 6 et # Demande de participation - Congrès 2003 de l ACELF 8. Autres questions. 9. Correspondance et dépôt de documents. 10. Période de questions.

7 11. Levée de la séance. Page -369-

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