PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON. M. Jean-Marc Grondin Mme Nathalie Grégoire M. Steve Vallerand

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1 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON À LA SÉANCE ORDINAIRE ET RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE CETTE MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE DE CONSEIL, LUNDI LE 4 JUILLET 2011 À 20h00 ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS LES CONSEILLERS SUIVANTS: Mme Karine Paquet Mme Marthe Bélanger M. Jean-Marc Grondin Mme Nathalie Grégoire M. Steve Vallerand Était absent le conseiller, monsieur Germain Quirion. FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DU MAIRE M. ANDRÉ GRENIER. LA DIRECTRICE GÉNÉRALE ET SECRÉTAIRE-TRÉSORIÈRE MME FRANCE LAROCHELLE EST PRÉSENTE ET ASSUME LE SECRÉTARIAT. 1.0 QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE Monsieur le maire constate le quorum et annonce l ouverture de la séance. 2.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Steve Vallerand APPUYÉ PAR : le conseiller Jean-Marc Grondin QUE le projet d ordre du jour ci-dessous soit adopté avec l ajout des points «Offre de service de Pavage Garneau & Demande d autorisation de circuler pour l événement cycliste le Tour des Sommets dans le cadre de la Journée des Sommets» dans la section varia. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON DATE : Lundi 4 juillet 2011 HEURE : 20h00 ENDROIT: Salle de conseil ORDRE DU JOUR 1. Quorum et ouverture de la séance; 2. Adoption de l ordre du jour;

2 3. Adoption du procès-verbal de la séance du 6 juin 2011; PRÉSENTATION 4. Dépôt et présentation du rapport financier 2010 par la firme comptable Raymond, Chabot, Grant Thornton; (par M. Guy Fauteux) ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. Adoption des comptes; 6. Remise de la liste des dépenses récurrentes pour le mois de juin 2011; 7. Suivi de la vérification de la fournaise à la salle municipale; 8. Autorisation dépense pour fournitures de bureau; 9. Autorisation dépense pour l achat de produits ménagers pour l entretien du bureau et de la salle municipale; 10. Destruction de documents municipaux; 11. Renouvellement assurances pour la Municipalité de Audet; 12. Horaire bureau municipal pour vacances; 13. Congrès élus municipaux; SÉCURITÉ PUBLIQUE 14. Achat extincteurs pour le feu pour le bureau municipal, le bâtiment d aqueduc et la caserne incendie; 15. Achat d une bouteille gaz étalonnage pour le détecteur de gaz; 16. Suivi schéma de couverture de risque; RÉSEAU ROUTIER 17. Suivi contrat d entretien d hiver des chemins; 18. Demande de la Ferme Jean-Berli 03 inc.; 19. Suivi réseau routier; 20. Fauchage des terrains de la municipalité; 21. Mise à jour de l inscription au registre des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds; HYGIÈNE DU MILIEU 22. Rapport de l opérateur d aqueduc; 23. Achat d un détecteur de métal; 24. Autorisation dépense à l opérateur d aqueduc pour l entretien du réseau d aqueduc; 25. Suivi dossier station d épuration; 26. Suivi dossier prolongement réseau de la route 204; AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 27. Rapport de l inspecteur en bâtiment et environnement; 28. Date suggérée pour une rencontre d information pour les élus par la MRC du Granit concernant le schéma d aménagement; PLAN DE DÉVELOPPEMENT 29. Projet d aménagement du terrain de l O.T.J.; LOISIRS ET CULTURE 30. Suivi Centre Sportif Mégantic; 31. Colloque du Réseau québécois de Villes et Villages en santé, 15 et 16 septembre 2011 à Sherbrooke; DIVERS 32. Correspondance; 33. Varia; 34. Période questions;

3 35. Levée de l assemblée. 3.0 ADOPTION PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU 6 JUIN ATTENDU QUE chacun des membres du conseil présents déclare avoir reçu, avant ce jour, une copie du procès-verbal du 6 juin 2011 et en avoir pris connaissance; IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Steve Vallerand APPUYÉ PAR : le conseiller Jean-Marc Grondin QUE la dispense de lecture soit accordée pour le procès-verbal du 6 juin 2011 et que ce procès-verbal soit adopté tel que rédigé. PRÉSENTATION 4.0 DÉPÔT ET PRÉSENTATION DU RAPPORT FINANCIER 2010 PAR LA FIRME COMPTABLE RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON Le sujet est remis au moment ou Monsieur Guy Fauteux se joindra au conseil de la Municipalité de Audet soit vers 21 h. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5.0 COMPTES À PAYER ATTENDU QUE chacun des membres du conseil a reçu la liste des comptes à payer; IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Karine Paquet QUE les deux listes de comptes à payer préparées par la directrice générale / secrétaire-trésorière en date du 30 juin et celle du 4 juillet 2011 soient acceptés et payés. QUE l intervention du 26 juin 2011, d une durée de trois (3) heures faite par deux pompiers volontaires soit rémunérée au taux horaire de vingt (20) dollars.

4 6.0 DÉPENSES RÉCURRENTES POUR LE MOIS DE JUIN 2011 Le maire et les conseillers ont reçu en même temps que le projet d ordre du jour, la liste des dépenses récurrentes pour le mois de juin Aucune question n est posée en regard de cette liste. 8.0 AUTORISATION DÉPENSE POUR FOURNITURES DE BUREAU IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Karine Paquet APPUYÉ PAR : le conseiller Jean-Marc Grondin QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise un montant de 500,00 $ à la directrice générale / secrétaire-trésorière pour l achat de fourniture de bureau AUTORISATION DÉPENSE POUR L ACHAT DE PRODUITS MÉNAGERS POUR L ENTRETIEN DU BUREAU ET DE LA SALLE MUNICIPALE IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Marthe Bélanger QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise un montant de 500,00 $ pour l achat de produits ménagers pour l entretien du bureau et de la salle municipale DESTRUCTION DE DOCUMENTS MUNICIPAUX ATTENDU QUE le classement des archives a été effectué par l'archiviste Michel Hamel de la Société HB archivistes durant le mois de juin 2011 ; ATTENDU QUE les archives ont été répertoriées et classées selon le calendrier de conservation déposé aux Archives Nationales de Québec ;

5 ATTENDU QU un calendrier de conservation constitue un document légal qui lie la Municipalité de Audet en matière de gestion des documents; ATTENDU QUE les archives pouvant être détruites ont été répertoriées dans un document qui sera conservé; IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Jean-Marc Grondin APPUYÉ PAR : le conseiller Steve Vallerand QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise la directrice générale / secrétaire-trésorière à détruire les archives de la Municipalité selon le calendrier de conservation soumis aux Archives Nationales du Québec RENOUVELLEMENT ASSURANCES POUR LA MUNICIPALITÉ DE AUDET ATTENDU QUE le conseil de la Municipalité de Audet a pris connaissance du renouvellement de la prime d assurance; ATTENDU QUE le montant total de la prime d assurance pour de la municipalité est de $ plus les taxes applicables; IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Steve Vallerand QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise le prélèvement mensuel automatique pour les assurances des bâtiments ainsi que l assurance responsabilité de la municipalité HORAIRE BUREAU MUNICIPAL POUR VACANCES La directrice générale / secrétaire-trésorière informe le conseil de la Municipalité de Audet que pour les vacances, le bureau municipal sera fermé les lundis 11 et 18 juillet CONGRÈS ÉLUS MUNICIPAUX IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Jean-Marc Grondin APPUYÉ PAR : la conseillère Marthe Bélanger

6 QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise le maire, Monsieur André Grenier à se rendre au congrès 2011 de la FQM. Il est bien entendu que les frais relatifs à ces déplacements ainsi que son hébergement et repas lui seront remboursés. SÉCURITÉ PUBLIQUE 14.0 ACHAT EXTINCTEURS POUR FEU IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Karine Paquet APPUYÉ PAR : la conseillère Marthe Bélanger QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise l achat de trois extincteurs pour le feu de 5 livres au montant de 64,22$ chacun, soit deux pour le bureau municipal et un pour le bâtiment d aqueduc et un extincteur pour le feu de 10 livres au montant de 82,38$ pour la caserne incendie ACHAT D UNE BOUTEILLE GAZ ÉTALONNAGE POUR DÉTECTEUR DE GAZ IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Marthe Bélanger APPUYÉ PAR : la conseillère Karine Paquet QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise l achat d une bouteille de gaz d étalonnage pour le détecteur de gaz au coût de 307 $ plus taxes SUIVI SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES ATTENDU QUE compte tenu de leur statut de volontaire, les pompiers du service de sécurité incendie de la Municipalité de Audet ne s engagent pas à demeurer sur le territoire en tout temps et ils n ont pas l obligation de se rapporter lors de chacune des interventions, ATTENDU QUE dans le schéma de couverture de risque en sécurité incendie, la disponibilité pour répondre à l alerte initiale des pompiers sur le territoire de la municipalité est de trois (3) pompiers pour chacune des périodes suivantes soit le jour, le soir et la nuit et la fin de semaine;

7 IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Karine Paquet QUE le conseil de la Municipalité de Audet prévoie dans le cadre du schéma de couverture de risques, de l entraide automatique afin d assurer la présence d un nombre minimum de huit (8) pompiers lors d intervention en sécurité incendie. RÉSEAU ROUTIER 17.0 SUIVI CONTRAT D ENTRETIEN D HIVER DES CHEMINS La Municipalité de Audet a, le 16 juin 2011, relancé le processus d appel d offres pour le déneigement des chemins situés sur son territoire en publiant les documents d appel d offres. Les soumissions seront ouvertes publiquement le 6 juillet 2011 à 11h SUIVI RÉSEAU ROUTIER IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Marthe Bélanger APPUYÉ PAR : le conseiller Jean-Marc Grondin QUE le conseil de la Municipalité de Audet mandate l inspecteur en bâtiment et environnement de la municipalité de vérifier la réglementation concernant les ponceaux des entrées privées FAUCHAGE DES TERRAINS DE LA MUNICIPALITÉ IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Karine Paquet APPUYÉ PAR : la conseillère Marthe Bélanger QUE le conseil de la Municipalité de Audet demande à Monsieur Gérard Bilodeau de bien vouloir faire le fauchage des terrains des puits municipaux et des côtés des chemins municipaux MISE À JOUR DE L INSCRIPTION AU REGISTRE DES PROPRIÉTAIRES ET DES EXPLOITANTS DE VÉHICULES LOURDS

8 ATTENDU QUE le conseil de la Municipalité de Audet confirme qu il n y a aucun changement à faire pour ce qui concerne l inscription au Registre des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds; IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Nathalie Grégoire APPUYÉ PAR : le conseiller Steve Vallerand QUE le conseil de la Municipalité de Audet acquitte le paiement des frais requis soit, un montant de 63,00$. HYGIÈNE DU MILIEU 22.0 RAPPORT DE L OPÉRATEUR D AQUEDUC Le rapport mensuel pour le mois de juin 2011 de l opérateur d aqueduc est déposé au conseil de la Municipalité de Audet. Aucune question n est apportée ACHAT D UN DÉTECTEUR DE MÉTAL IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Marthe Bélanger APPUYÉ PAR : la conseillère Karine Paquet QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise l achat d un détecteur de métal au montant de 905,00 $ plus les taxes applicables AUTORISATION DÉPENSE À L OPÉRATEUR D AQUEDUC POUR L ENTRETIEN DU RÉSEAU D AQUEDUC IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Jean-Marc Grondin APPUYÉ PAR : le conseiller Steve Vallerand QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise un montant de 3500,00 $ à l opérateur d aqueduc pour l entretien du réseau d aqueduc.

9 PRÉSENTATION 4.0 DÉPÔT ET PRÉSENTATION DU RAPPORT FINANCIER 2010 PAR LA FIRME COMPTABLE RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON ATTENDU QUE le Code municipal prescrit de produire un rapport financier pour chaque année calendaire; ATTENDU QUE ce rapport financier a été préparé par la Firme Raymond Chabot Grant Thornton; ATTENDU QU un avis public du dépôt du rapport financier de la Municipalité de Audet a été donné à cet effet le 8 juin 2011; ATTENDU QUE Monsieur Guy Fauteux, comptable agréé, est venu présenter ce rapport et que chaque élu en a reçu une copie; IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Jean-Marc Grondin APPUYÉ PAR : le conseiller Steve Vallerand QUE le rapport financier de la Municipalité de Audet pour l année se terminant le 31 décembre 2010 soit accepté tel que déposé par la directrice générale / secrétaire-trésorière, Madame France Larochelle et présenté par Monsieur Guy Fauteux. AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 27.0 RAPPORT DE L INSPECTEUR EN BÂTIMENT ET ENVIRONNEMENT Le rapport mensuel pour le mois de juin 2011 de l inspecteur en bâtiment et environnement est déposé au conseil de la Municipalité de Audet. Aucune question n est apportée. LOISIRS ET CULTURE 30.0 SUIVI CENTRE SPORTIF MÉGANTIC IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Steve Vallerand APPUYÉ PAR : la conseillère Marthe Bélanger QUE le conseil de la Municipalité de Audet demande à la firme d avocats Martel, Brassard, Doyon de préparer une version modifiée de l offre d entente transmise par la Ville de Lac-Mégantic relativement à

10 l utilisation du Centre sportif Mégantic (CSM) qui ne tiendra pas compte des coûts d immobilisation et qui intégrera l ensemble des éléments considérés problématiques par la firme d avocats. QUE le conseil de la Municipalité de Audet demande à la Ville de Lac-Mégantic une réponse relative à ladite version modifiée d offre d entente, et ce, avant la séance de conseil de la municipalité prévue le 8 août Le conseiller, Monsieur Jean-Marc Grondin, est contre l adoption de cette résolution. ADOPTÉE SUR DIVISION 31.0 COLLOQUE DU RÉSEAU QUÉBÉCOIS DE VILLES ET VILLAGE EN SANTÉ IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Jean-Marc Grondin QUE la conseillère, Madame Karine Paquet soit autorisée à s inscrire et à se rendre au 23 e colloque du Réseau québécois de Villes et Villages en santé qui aura lieu à Sherbrooke, les 15 et 16 septembre QUE le conseil de la Municipalité de Audet autorise le paiement du coût d inscription au montant de 155,00 $ plus taxes. Il est bien entendu que les frais relatifs à son déplacement et repas lui seront remboursés DIVERS 32.0 CORRESPONDANCE ATTENDU QU une liste de la correspondance reçue au bureau municipal entre le 2 et 30 juin 2011 a été remise à chaque membre du conseil; IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Karine Paquet APPUYÉ PAR : la conseillère Marthe Bélanger QUE la correspondance soit archivée et qu il y soit donné suite selon les instructions du conseil.

11 33.0 VARIA ATTENDU QUE le conseil de la Municipalité de Audet a pris connaissance de la demande en date du 4 juillet 2011, d autorisation de circuler sur la portion de la route 204 située sur le territoire de la municipalité (en provenance de Frontenac) jusqu à la jonction du chemin du Lac-Drolet pour l événement cycliste le Tour des Sommets; IL EST PROPOSÉ PAR : la conseillère Karine Paquet QUE le conseil de la Municipalité de Audet accepte ladite demande d autorisation de circulation PÉRIODE DE QUESTIONS Il y a eu une période de questions de 22h35 à 22h LEVÉE DE L ASSEMBLÉE IL EST PROPOSÉ PAR : le conseiller Steve Vallerand QUE la séance du conseil de ce 4 juillet 2011 soit levée. Il est 22 heures 50 minutes. Les résolutions à , consignées dans ce procès-verbal, sont considérées signées comme si elles l'avaient été une à une. Je, André Grenier, atteste que la signature du présent procès-verbal équivaut à la signature par moi de toutes les résolutions qu il contient au sens de l article 142 (2) du Code municipal.

12 André Grenier, maire France Larochelle Directrice générale / Secrétaire-trésorière. CERTIFICAT DE DISPONIBILITÉ DE CRÉDIT Je, soussignée, France Larochelle, Directrice générale et secrétairetrésorière de la Municipalité de Audet certifie qu il y a des crédits budgétaires disponibles pour les fins pour lesquelles les dépenses décrites dans les listes de comptes sont projetées et approuvées session tenante. France Larochelle Directrice générale / Secrétaire-trésorière

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