Le déneigement des véhicules lourds. transport

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Le déneigement des véhicules lourds. transport"

Transcription

1 Le déneigement des véhicules lourds transport

2

3 TABLE DES MATIÈRES L élimination du danger à la source : éviter le travail en hauteur!...p. 5 En hauteur, mais en toute sécurité! Utiliser des moyens collectifs de protection...p. 7 Quand il faut monter sur le dessus du toit du véhicule, mieux vaut le faire en toute sécurité : utiliser des équipements de protection individuelle (ÉPI)...p. 9 Référence règlementaire...p. 10 Crédits...p. 11 Le déneigement des véhicules lourds 3

4 AD1024-ASTE-Guide_Deneigement_Layout 1 23/11/10 1:46 PM Page 4 4 Le déneigement des véhicules lourds

5 La prévention des chutes dans le secteur du transport est un sujet préoccupant. Les tâches effectuées en hauteur sur les véhicules lourds sont susceptibles de causer des chutes et le déneigement des toits de ces véhicules en fait partie. Dans ce document, quelques pistes de solutions pour contrer ce problème ont été retenues. Il faut se rappeler qu une accumulation de neige ou de glace sur un toit de véhicule lorsqu il circule sur la route est une infraction au Code de la sécurité routière et est passible d une amende. L ÉLIMINATION DU DANGER À LA SOURCE : ÉVITER LE TRAVAIL EN HAUTEUR! Utiliser un système mécanique Système de déneigement Robot 2000 Les systèmes mécaniques permettent de déneiger les véhicules avec peu d opérations humaines. Il existe différents modèles de conception industrielle ou artisanale. Cependant le principe reste toujours le même : on positionne le véhicule sous le système, on abaisse le système sur le toit, on avance lentement le véhicule, le mécanisme (râteau ou souffleur) déblaie la neige. Avantages Élimine le problème de chute de hauteur; Ne demande aucun effort physique important; Rapide et efficace; Certains peuvent enlever tout type de neige et la glace. Système de déneigement le Yéti Inconvénients Certains systèmes sont moins efficaces lors de présence de glace; Nécessaire d enlever la neige ou la glace accumulée sur la surface de roulement et autour du site de déneigement régulièrement; Installations fixes qui ne peuvent pas être déplacées. Système de déneigement fabrication maison de la Compagnie Transport Morneau à St-Arsène Recommandations Prévoir un emplacement favorisant l enlèvement de l accumulation de neige au sol; Lorsqu il y a présence de glace sur le toit, prévoir un équipement de protection si le travailleur doit monter pour briser la glace accumulée avant d utiliser le système mécanique. Le déneigement des véhicules lourds 5

6 Utiliser une pelle de toit Conçue à l origine pour retirer la neige des toits de résidence, la pelle de toit permet également de retirer la neige des toits de certains véhicules lourds à partir du sol. Avantages Outil utile et efficace pour le déneigement des toits d autobus scolaire, de minibus et de certains autocars; Élimine le problème de chute de hauteur; Légère, elle requiert peu d efforts physiques lors de sa manœuvre; Simple à manœuvrer et peut être utilisée à n importe quel endroit ou moment; Coût d acquisition peu élevé. Inconvénients Convient uniquement aux véhicules dont le toit est arrondi et peu élevé comme celui des autobus scolaires, des minibus et de certains autocars. Recommandations S assurer que la zone de travail soit bien dégagée, loin de la circulation d autres véhicules, que la surface du sol soit suffisamment adhérente; Placer ses pieds en position d équilibre, soulever et tirer la pelle vers soi; Faire un côté du véhicule à la fois. Déneigement avec pelle de toit (Rapport sur déneigement d autobus, ASTE, 2001) 6 Le déneigement des véhicules lourds

7 EN HAUTEUR, MAIS EN TOUTE SÉCURITÉ! UTILISER DES MOYENS COLLECTIFS DE PROTECTION Utiliser une station de déneigement Il s agit d une plateforme aménagée à la hauteur du toit du véhicule. Il existe deux types de station de déneigement : celles qui sont fixes et celles qui sont mobiles. Station de déneigement fixe (Rapport sur le déneigement ASTE, 2001) Avantages Permettent d être à la même hauteur que le véhicule et de bien voir l état du toit; Faciles à fabriquer; elles peuvent être réalisées à partir d une simple passerelle, d anciennes remorques modifiées (mobiles) ou encore d un deuxième étage fixé à un bâtiment; Les systèmes mobiles peuvent être déplacés facilement ce qui libère l espace lors de la non utilisation. Station de déneigement mobile (projet conçu avec la participation de l Association du camionnage du Québec) Inconvénients Il faut parfois adapter les outils de déneigement existants (pelle, râteau ) afin de les rendre efficaces; Accumulation de neige et de glace autour du site de déneigement; Difficulté à enlever la glace se trouvant sur le toit du véhicule car le travailleur est assez éloigné de ce dernier. Recommandations Prévoir un emplacement favorisant l enlèvement de l accumulation de neige au sol; Éviter que les travailleurs aient à positionner les véhicules en marche arrière; Prévoir de l espace tout autour du système, ceci permettra d effectuer le déneigement de deux véhicules à la fois; Escalier et balcon servant de station de déneigement fixe (Rapport sur le déneigement ASTE, 2001) Le déneigement des véhicules lourds 7

8 La surface des marches, pour accéder à la station, doit être antidérapante, toujours bien dégagée. La surface de travail doit être recouverte d une matière antidérapante afin d éviter les chutes lorsque les travailleurs effectuent le déneigement ou le déglaçage; Toutes les sortes de stations (échafaudage, passerelle ou semi-remorques modifiées) doivent être munies de garde-corps; Les garde-corps ne doivent pas être trop hauts, cela nuit aux mouvements des travailleurs lors du déneigement car ils doivent soulever l outil beaucoup plus haut; La pelle ou l outil doit être le plus léger que possible; Utiliser un outil muni d un manche télescopique afin de faciliter les manipulations; Utiliser un grattoir pouvant servir autant à pousser qu à tirer la neige; Modifier les outils de déneigement au besoin afin de les rendre plus efficaces et ergonomiques. Surface antidérapante pour station de déneigement fixe (Rapport sur le déneigement ASTE, 2001) Station de déneigement fixe plus basse que le toit de la remorque (Rapport sur le déneigement ASTE, 2001) Pelles de déneigement modifiées afin de les rendre plus ergonomiques et efficaces (Rapport sur le déneigement ASTE, 2001) 8 Le déneigement des véhicules lourds

9 QUAND IL FAUT MONTER SUR LE DESSUS DU TOIT DU VÉHICULE, MIEUX VAUT LE FAIRE EN TOUTE SÉCURITÉ : UTILISER DES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (ÉPI) Utiliser un équipement de protection contre les chutes Le port d'un harnais de sécurité est obligatoire pour tout travailleur exposé à une chute de plus de 3 mètres de sa position de travail (2,4 m au fédéral), sauf si le travailleur est protégé par un autre dispositif lui assurant une sécurité équivalente ou par un filet de sécurité. Lorsqu'une ceinture de sécurité est utilisée, celle-ci ne peut être utilisée que pour limiter le déplacement du travailleur ou pour le maintenir dans sa position de travail. Une ceinture de sécurité ne peut être utilisée comme équipement de protection individuelle servant à arrêter la chute d'un travailleur. Harnais de sécurité (North Safety) Avantages Permet de bien voir l état du toit; Permet d être proche de la surface à déneiger; Permet un nettoyage efficace de tout dépôt y compris la glace. Inconvénients Risques de chutes (même niveau); Installer un point d ancrage qui respecte les normes de conception; Les travailleurs doivent porter leurs équipements de protection individuelle (ÉPI) de manière sécuritaire en tout temps. Système de sécurité avec câble horizontal, dérouleur-enrouleur avec absorbeur d énergie et harnais (North Safety et IRSST) Recommandations Installer plus d un point d ancrage ou installer un câble horizontal de manière à éviter que le travailleur ait à changer de point d attache à plusieurs reprises; La pelle ou l outil doit être le plus léger que possible; Prévoir un emplacement favorisant l enlèvement de l accumulation de neige au sol; Utiliser une masse en caoutchouc ou en bois pour briser l accumulation de glace; Vérifier la résistance et l état du toit du véhicule avant de s y engager; Le système anti-chute doit être inspecté régulièrement. Le déneigement des véhicules lourds 9

10 Référence règlementaire Protection contre les chutes Règlement sur la santé et la sécurité (Québec) Articles : 264, 346, 348, 349, 350, 353 et 354 Règlement sur la santé et la sécurité (Fédéral) Articles : 12, 10 Code de sécurité pour les travaux de construction (Québec) Articles: 2.9.1, 2.9.2, 2.9.3, , Code de la sécurité routière (Québec) Déneigement du véhicule Article : Le déneigement des véhicules lourds

11 CRÉDITS Recherche et rédaction Langis Lafrance, Conseiller en prévention Association Sectorielle Transport Entreposage (ASTE) Marie-Élaine Bélanger, Conseillère en prévention (contractuelle) Association Sectorielle Transport Entreposage (ASTE) Agent de communication Jean-Christophe Minguez Association Sectorielle Transport Entreposage (ASTE) Graphisme Alain Roy, ATTENTION design+ Le déneigement des véhicules lourds 11

12 6455, Jean-Talon Est, bureau 301 Montréal (Québec) H1S 3E

Prévention des chutes de toits. de haut. Un accident est vite arrivé le danger est présent chaque jour pour les travailleurs en bordure des toits.

Prévention des chutes de toits. de haut. Un accident est vite arrivé le danger est présent chaque jour pour les travailleurs en bordure des toits. DC 500-141-1 2008 (final).qxd 20/05/08 10:40 Page 1 Prévention des chutes de toits de haut Un accident est vite arrivé le danger est présent chaque jour pour les travailleurs en bordure des toits. Table

Plus en détail

Aménagement des véhicules citernes routiers pour un accès sécuritaire

Aménagement des véhicules citernes routiers pour un accès sécuritaire Aménagement des véhicules citernes routiers pour un accès sécuritaire La meilleure façon de ne pas tomber, c est de ne pas monter! sinon, voici deux façons de vous protéger. Statistiques Les statistiques

Plus en détail

Dispositif composé d une ceinture ou d un harnais qui empêche de

Dispositif composé d une ceinture ou d un harnais qui empêche de Préparé par : Daniel Dufresne Approuvé CÉF par : Bernard Roy Date : 28 aout 2012 Révisé par : Gilbert Hautcoeur Approuvé CSF par : Yvan Lebel Page : 1 de 7 1.0 OBJET Cette procédure a comme objectif d

Plus en détail

comment choisir son epi?

comment choisir son epi? FR comment choisir son epi? le harnais DE SéCURITé ET LES systèmes d arrêt de chutes 2011 Conseil pour le Développement Economique de la Construction a.s.b.l. www.aaa.lu Institut de Formation Sectoriel

Plus en détail

Travaux de toiture. Guide pratique

Travaux de toiture. Guide pratique Travaux de toiture Guide pratique 1 Travaux de toiture dangereux 2 Travaux de toiture dangereux 3 Travaux de toiture dangereux 4 Echelles de couvreurs Pour les travaux sur une surface dont la pente est

Plus en détail

ANCRAGES CÂBLES EN INOX SIGNALISATION

ANCRAGES CÂBLES EN INOX SIGNALISATION ANCRAGES CÂBLES EN INOX SIGNALISATION CÂBLES EN INOX MULTI-LINE GARDE-CORPS ÉCHELLES Un toit protège les gens, les marchandises et les machines contre les éléments. Nous avons donc tout intérêt à maintenir

Plus en détail

Travail en hauteur Plan d action

Travail en hauteur Plan d action fide Travail en hauteur Plan d action 2015 Réalisation : APSAM Rédaction : Pascal Gagnon Version originale : 29 octobre 2015 Crédits photo : sakhorn/shutterstock.com Le générique masculin est utilisé sans

Plus en détail

Le travail en hauteur

Le travail en hauteur peut engendrer des risques - c est d ailleurs l un des premiers cas d accident de travail. Vous trouverez dans ce document des mesures de sécurité générales ainsi que des indications concrètes liées à

Plus en détail

OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS

OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2 CHAPITRE OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2.1. CAS GÉNÉRAL L installation d un garde-corps est obligatoire lorsque la hauteur de chute comptée à partir de la zone de stationnement normal (ZSN)

Plus en détail

TRAVAUX EN HAUTEUR Nouvelle législation. Décret du 01/09/2004 Arrêté du 21/12/2004 Recommandation R 408

TRAVAUX EN HAUTEUR Nouvelle législation. Décret du 01/09/2004 Arrêté du 21/12/2004 Recommandation R 408 TRAVAUX EN HAUTEUR Nouvelle législation Décret du 01/09/2004 Arrêté du 21/12/2004 Recommandation R 408 Décret du 01 septembre 2004 Réalisation des travaux temporaires en hauteur PRÉVENIR LES CHUTES Art.

Plus en détail

Garde-corps. (moyens d accès permanents aux machines)

Garde-corps. (moyens d accès permanents aux machines) Garde-corps (moyens d accès permanents aux machines) Le présent feuillet d information rassemble les prescriptions (règles techniques) applicables aux garde-corps permettant d accéder à des machines. Il

Plus en détail

LES SYSTÈMES D ANCRAGE DE GARDE-CORPS SUR DES TOITS PLATS. Fiche de prévention

LES SYSTÈMES D ANCRAGE DE GARDE-CORPS SUR DES TOITS PLATS. Fiche de prévention LES SYSTÈMES D ANCRAGE DE GARDE-CORPS SUR DES TOITS PLATS Fiche de prévention IRSST ASP Construction LeS SySTèmeS d AnCRAge de garde-corps SuR des ToITS PLATS Fiche de prévention André Lan, IRSST François

Plus en détail

VOUS DÉMÉNAGEZ? CERTAINES RÈGLES S APPLIQUENT

VOUS DÉMÉNAGEZ? CERTAINES RÈGLES S APPLIQUENT VOUS DÉMÉNAGEZ? CERTAINES RÈGLES S APPLIQUENT DOCUMENTS NÉCESSAIRES Lorsque vous conduisez un véhicule, vous devez avoir en votre possession les documents suivants : Un permis de conduire valide de la

Plus en détail

Solutions de sécurité collective et individuelle en toiture

Solutions de sécurité collective et individuelle en toiture Sécurité en toiture Produits esthétiques et conformes aux normes en vigueur ECO SECURE Solutions de sécurité collective et individuelle en toiture CONCEPTION / FABRICATION / INSTALLATION / RÉNOVATION /

Plus en détail

PRINCIPES DE CONCEPTION DES DISPOSITIFS DE SECURITÉ SUR LES TOITS

PRINCIPES DE CONCEPTION DES DISPOSITIFS DE SECURITÉ SUR LES TOITS PRINCIPES DE CONCEPTION DES DISPOSITIFS DE SECURITÉ SUR LES TOITS PREAMBULE Les travaux sur les toits comptent parmi les activités les plus dangereuses. Il n'est pas rare que des interventions soient nécessaires

Plus en détail

GUIDE DES ROUTES INTERDITES

GUIDE DES ROUTES INTERDITES GUIDE DES ROUTES INTERDITES aux camions 1 Cette publication a été réalisée par la Direction du transport routier des marchandises et éditée par la Direction des communications du ministère des Transports

Plus en détail

Systèmes d ancres à corps mort autoportants

Systèmes d ancres à corps mort autoportants L A S E C U R I T E A U P L U S H A U T N I V E A U Systèmes d ancres à corps mort autoportants Acier galvanisé conforme à ISO 1461 TOTALEMENT AUTOPORTANT AUCUNE FIXATION STRUCTURALE OU PENETRATION DE

Plus en détail

SERRURERIE ET SÉCURITÉ

SERRURERIE ET SÉCURITÉ IL S AGIT LE PLUS SOUVENT DE TRAVAUX DE GRANDE HAUTEUR. L OUVRAGE DATANT DE PLUS DE 10 ANS EN GÉNÉRAL, LES DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ DES ACCÈS ET PLATEFORMES NE SONT PLUS ADAPTÉS, VOIRE PARFOIS MANQUANTS.

Plus en détail

Centre de gestion Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes

Centre de gestion Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes 1. DEFINITIONS Le travail en hauteur désigne soit un emplacement de travail (toitures, charpentes, passerelles ), soit l utilisation de certains équipements (échelles, échafaudages, plates-formes de travail

Plus en détail

TRAVAUX EN HAUTEUR. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard. Réunion Travaux en Hauteur 28 et 29 juin 2005

TRAVAUX EN HAUTEUR. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard. Réunion Travaux en Hauteur 28 et 29 juin 2005 TRAVAUX EN HAUTEUR Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard SOMMAIRE Les accidents de service La nouvelle réglementation Les principes généraux de prévention Quelques situations de

Plus en détail

GUIDE ECHAFAUDAGE ROULANT MDS

GUIDE ECHAFAUDAGE ROULANT MDS La sécurité n est performante que si elle est accessible Économique et Ergonomique GUIDE ECHAFAUDAGE ROULANT MDS Montage et Démontage en Sécurité Ce guide est une information sur la législation de sécurisation

Plus en détail

2.3 SÉCURITÉ SUR LES CHANTIERS

2.3 SÉCURITÉ SUR LES CHANTIERS sghhhf hhfhhj gbjgbj bsghh hfhh jgbjgbbs bbsghhhf ;y dpi LA GESTION DES TRAVAUX h jgbjgbjg hjkoop;y hlkjg gbjgbbsgh fhhj koop;y hlk bjgbjgb hlkj jgbbsghh koop;y op;y hfhhjko op;y hlkj gbjgbjgbbsghh hhfhhjkoop

Plus en détail

Liste de contrôle Circulation des véhicules ferroviaires dans l entreprise

Liste de contrôle Circulation des véhicules ferroviaires dans l entreprise La sécurité, c est réalisable Liste de contrôle Circulation des véhicules ferroviaires dans l entreprise La sécurité lors des manœuvres des véhicules ferroviaires dans votre entreprise est-elle garantie?

Plus en détail

Le PPSPS. Identification. Définitions utiles

Le PPSPS. Identification. Définitions utiles Définitions utiles Le PPSPS Un PPSPS est un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de. Le PPSPS est établi par les entreprises qui travaillent sur un chantier et remis au coordonnateur de sécurité

Plus en détail

Défis et recommandations de l entretien hivernal des chemins forestiers. Papa Masseck Thiam, Ing. Jr., M.Sc. Chercheur Routes d accès aux ressources

Défis et recommandations de l entretien hivernal des chemins forestiers. Papa Masseck Thiam, Ing. Jr., M.Sc. Chercheur Routes d accès aux ressources Défis et recommandations de l entretien hivernal des chemins forestiers Papa Masseck Thiam, Ing. Jr., M.Sc. Chercheur Routes d accès aux ressources Plan de présentation Historique et contexte Problématique

Plus en détail

MÉMO SÉCURITÉ. travaux en hauteur : échafaudage roulant. entreprises artisanales du bâtiment

MÉMO SÉCURITÉ. travaux en hauteur : échafaudage roulant. entreprises artisanales du bâtiment MÉMO SÉCURITÉ entreprises artisanales du bâtiment travaux en hauteur : échafaudage roulant Les échafaudages roulants sont des équipements d accès en hauteur couramment utilisés par certains métiers du

Plus en détail

Arrêté royal du 31 août 2005 relatif à l utilisation des équipements de travail. pour des travaux temporaires en hauteur.

Arrêté royal du 31 août 2005 relatif à l utilisation des équipements de travail. pour des travaux temporaires en hauteur. Arrêté royal du 31 août 2005 relatif à l utilisation des équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur (M.B. 15.9.2005; errata: M.B. 22.8.2006) Sous-section I.- Champ d application et

Plus en détail

ECO SECURE. Sécurité en Toiture. Solutions de sécurité collective et individuelle en toiture

ECO SECURE. Sécurité en Toiture. Solutions de sécurité collective et individuelle en toiture Sécurité en Toiture Solutions globales et personnalisées en neuf et en rénovation Produits esthétiques qui répondent aux normes en vigueur ECO SECURE Solutions de sécurité collective et individuelle en

Plus en détail

Véhicules affectés au déneigement

Véhicules affectés au déneigement Véhicules affectés au déneigement Catégories de véhicules et plaques d immatriculation La souffleuse à neige Il s agit d un véhicule routier muni d un engin de déblaiement mécanique servant à souffler

Plus en détail

Programme de prévention Service de sécurité incendie

Programme de prévention Service de sécurité incendie Général ACCÈS AUX BÂTIMENTS diverses, chutes et glissades Prévenir le supérieur immédiat lorsque l accès au bâtiment n est pas sécuritaire. Installer un système d éclairage aux entrées et dans le stationnement

Plus en détail

La protection. Individuelle & Collective Mise en sécurité toiture-terrasse. www.n-projetel.com. N-PROJETEL 16, rue Jean Poulmarch 95100 ARGENTEUIL

La protection. Individuelle & Collective Mise en sécurité toiture-terrasse. www.n-projetel.com. N-PROJETEL 16, rue Jean Poulmarch 95100 ARGENTEUIL Dossier de présentation N-PROJETEL www.n-projetel.com Individuelle & Collective Mise en sécurité -terrasse N-PROJETEL 16, rue Jean Poulmarch 95100 ARGENTEUIL sont des marques de N-PROJETEL Dossier de présentation

Plus en détail

MÉMO SÉCURITÉ TRAVAIL EN HAUTEUR ÉCHELLES ET ESCABEAUX ENTREPRISES ARTISANALES DU BÂTIMENT. Chef d entreprise artisanale

MÉMO SÉCURITÉ TRAVAIL EN HAUTEUR ÉCHELLES ET ESCABEAUX ENTREPRISES ARTISANALES DU BÂTIMENT. Chef d entreprise artisanale MÉMO SÉCURITÉ Chef d entreprise artisanale ENTREPRISES ARTISANALES DU BÂTIMENT TRAVAIL EN HAUTEUR ÉCHELLES ET ESCABEAUX LES ÉCHELLES ET LES ESCABEAUX NE SONT PAS DES POSTES DE TRAVAIL. La facilité apparente

Plus en détail

ADOPTION : Comité de direction. Le cégep de Saint-Laurent offre à l ensemble de sa communauté un milieu de travail et un milieu éducatif sécuritaire.

ADOPTION : Comité de direction. Le cégep de Saint-Laurent offre à l ensemble de sa communauté un milieu de travail et un milieu éducatif sécuritaire. PROCÉDURE PROCÉDURE DE CADENASSAGE DATE : 16 juin 2015 SECTION : Procédure NUMÉRO : PR307 SERVICE ÉMETTEUR : Direction des ressources humaines ADOPTION : Comité de direction MODIFICATIONS : DESTINATAIRES

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAU ACHAT DE MOBILIERS ET D ACCESSOIRES DE BUREAU CRITÈRES ERGONOMIQUES

AMÉNAGEMENT DE BUREAU ACHAT DE MOBILIERS ET D ACCESSOIRES DE BUREAU CRITÈRES ERGONOMIQUES AMÉNAGEMENT DE BUREAU ACHAT DE MOBILIERS ET D ACCESSOIRES DE BUREAU CRITÈRES ERGONOMIQUES Service des ressources humaines Secteur santé et sécurité du travail Janvier 2007 Depuis plus de 15 ans, le Secteur

Plus en détail

LE TRAVAIL EN HAUTEUR

LE TRAVAIL EN HAUTEUR F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les

Plus en détail

MÉMO SANTÉ CONTRAINTES PHYSIQUES : LES REFLEXES À ADOPTER SERRURIERS METALLIERS

MÉMO SANTÉ CONTRAINTES PHYSIQUES : LES REFLEXES À ADOPTER SERRURIERS METALLIERS MÉMO SANTÉ SERRURIERS METALLIERS CONTRAINTES PHYSIQUES : LES REFLEXES À ADOPTER Il est essentiel de préserver sa santé et celle de ses salariés pour réaliser un travail efficace et de qualité. De nombreuses

Plus en détail

Les escaliers. Intégrer la prévention : Fiche technique n 5. Les types d escaliers Identifier les risques Apporter des solutions Qui contacter?

Les escaliers. Intégrer la prévention : Fiche technique n 5. Les types d escaliers Identifier les risques Apporter des solutions Qui contacter? Santé - Sécurité au Travail RISQUES EN SALLE DE TRAITE Fiche technique n 5 Intégrer la prévention : Les escaliers Les types d escaliers Identifier les risques Apporter des solutions Qui contacter? D après

Plus en détail

technologie Nom :.. Prénom :... Classe :...

technologie Nom :.. Prénom :... Classe :... technologie S4 LES ACTIVITÉS DE SERVICE S4-4 La santé et la sécurité au travail 1/8 COURS N 3 DATE :../. /.. 0 1,5 3ans Objectifs : A laide des outils de manutention et de la connaissance de ces outils,

Plus en détail

RÈGLEMENT NUMÉRO 413

RÈGLEMENT NUMÉRO 413 Page 1 MUNICIPALITÉ DE SHANNON MRC La Jacques-Cartier Province de Québec RÈGLEMENT NUMÉRO 413 RÈGLEMENT SUR LE STATIONNEMENT ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 297 Règlement #413 adopté le 3 mai 2011 Règlement

Plus en détail

Municipalité des Cèdres Service de l urbanisme. Règlement 375-2014 relatif au stationnement RMH 330

Municipalité des Cèdres Service de l urbanisme. Règlement 375-2014 relatif au stationnement RMH 330 Municipalité des Cèdres Service de l urbanisme Règlement Relatif au stationnement Les textes suivants sont fournis à titre d information seulement. Ils ne remplacent ni les règlements, ni les documents

Plus en détail

RÈGLEMENT NUMÉRO: RMU-08

RÈGLEMENT NUMÉRO: RMU-08 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF RÈGLEMENT NUMÉRO: RMU-08 RÈGLEMENT RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS, DES VÉHICULES DE TRANSPORT D ÉQUIPEMENT ET DES VÉHICULES OUTILS ATTENDU QUE le paragraphe

Plus en détail

OBJET : Recommandations concernant l entreposage et l utilisation des gaz comprimés

OBJET : Recommandations concernant l entreposage et l utilisation des gaz comprimés ADRESSÉ : À tous les utilisateurs. OBJET : Recommandations concernant l entreposage et l utilisation des gaz comprimés Vous trouverez dans cet avis de l information ainsi que des références qui vous permettront

Plus en détail

principes fondamentaux en matière de sécurité

principes fondamentaux en matière de sécurité 10 principes fondamentaux en matière de sécurité Principes fondamentaux du programme Travailler ensemble en toute sécurité Nous estimons que ces principes permettront de diminuer les risques et ainsi

Plus en détail

TECHNIQUE MESURES IMPORTANTES CONCERNANT L UTILISATION ET L AMÉNAGEMENT D UN SOUS-SOL NEUF

TECHNIQUE MESURES IMPORTANTES CONCERNANT L UTILISATION ET L AMÉNAGEMENT D UN SOUS-SOL NEUF GUIDE TECHNIQUE CONSOMMATEURS MESURES IMPORTANTES CONCERNANT L UTILISATION ET L AMÉNAGEMENT D UN SOUS-SOL NEUF Document préparé par le Service technique et inspection de chantiers de l Association provinciale

Plus en détail

Travail en hauteur : Dans les entreprises

Travail en hauteur : Dans les entreprises Travail en hauteur : Dans les entreprises Mauro GERETTO Inspecteur du travail 30.09.2015 - Page 1 Plan de la présentation 1. Garde-corps 2. Echelles 3. Echafaudages roulants 4. PEMP 5. Plateformes suspendues

Plus en détail

Le levage d équipements roulants pour l entretien d un bâtiment avicole

Le levage d équipements roulants pour l entretien d un bâtiment avicole Fiche technique Le levage d équipements roulants pour l entretien d un bâtiment avicole Le levage d équipements roulants, du rez-de-chaussée aux étages supérieurs d un bâtiment avicole, que ce soit des

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE # 28 SCÉNARIOS D ACCIDENTS CHEZ LES POMPIERS RECOMMANDATIONS POUR LA PRÉVENTION

FICHE TECHNIQUE # 28 SCÉNARIOS D ACCIDENTS CHEZ LES POMPIERS RECOMMANDATIONS POUR LA PRÉVENTION FICHE TECHNIQUE # 28 SCÉNARIOS D ACCIDENTS CHEZ LES POMPIERS Cette fiche technique présente sept scénarios d accidents pour lesquels des recommandations relatives à la prévention sont formulées. Le choix

Plus en détail

GARDE CORPS TEMPORAIRE

GARDE CORPS TEMPORAIRE INSTRUCTIONS DE MONTAGE GARDE CORPS TEMPORAIRE INSTRUCTIONS CONFORMES A LA NORME EN 13374 info@safetyrespect.se Téléphone +46 (0)63-130400 SOMMAIRE 3. Précautions de sécurité 4. Fixations 5. Embase 6.

Plus en détail

TRAVAIL EMPLOI FORMATION

TRAVAIL EMPLOI FORMATION TRAVAIL EMPLOI FORMATION Equipement de protection Hygiène et sécurité Prévention Santé MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL Direction générale du travail

Plus en détail

Module B File indienne

Module B File indienne TABLE DES MATIÈRES FILE INDIENNE RELAIS PAR LA GAUCHE RELAIS PAR LA DROITE ÉCHELON SIMPLE RELAIS PAR LA GAUCHE RELAIS PAR LA DROITE ÉCHELON SIMPLE AVEC FILE NON PROTÉGÉE RELAIS DE DESCENTE COMMENT NE PAS

Plus en détail

LES PRODUITS DE PROTECTION ANTICHUTE. Absolument indispensables!

LES PRODUITS DE PROTECTION ANTICHUTE. Absolument indispensables! LES PRODUITS DE PROTECTION ANTICHUTE Absolument indispensables! LES PRODUITS DE PROTECTION ANTICHUTE Absolument indispensables! Dans un contexte où 80 % des accidents sont causés par un manque de protection

Plus en détail

BiboBlock. Dispositif de sécurité antichute pour toits en terrasse

BiboBlock. Dispositif de sécurité antichute pour toits en terrasse BiboBlock Dispositif de sécurité antichute pour toits en terrasse BiboBlock Dispositif de sécurité antichute pour toits en terrasse Travailler sur les toits en terrasse présente indéniablement des risques

Plus en détail

Travaux en hauteur (Directive)

Travaux en hauteur (Directive) Travaux en hauteur (Directive) Encadrements administratifs Date d'entrée en vigueur: 10/06/09 Date de fin: Commentaire: Service émetteur: Capital humain Service du signataire: Capital humain, Direction

Plus en détail

Liste de contrôle Zones de (dé)chargement à l aide de chariots élévateurs et d appareils de levage

Liste de contrôle Zones de (dé)chargement à l aide de chariots élévateurs et d appareils de levage La sécurité, c'est réalisable Liste de contrôle Zones de (dé)chargement à l aide de chariots élévateurs et d appareils de levage Les zones de (dé)chargement dans votre entreprise sont-elles équipées de

Plus en détail

Notice de montage L.TRA.EV3.C.M(.A) Ford Transit si ABS (.A) (01/2001 06/2006 et aussi 06/2006)

Notice de montage L.TRA.EV3.C.M(.A) Ford Transit si ABS (.A) (01/2001 06/2006 et aussi 06/2006) Suspension pneumatique auxililaire Notice de montage Ford Transit si ABS (.A) (01/2001 06/2006 et aussi 06/2006) Ford Transit 150/150L/190L/250/350 Châssis camping-car Essieu rectangulaire 70x90 Traction

Plus en détail

X-Pro Indispensable pour chaque professionnel.

X-Pro Indispensable pour chaque professionnel. Promotions d automne valable du 15 septembre jusqu au 15 novembre 2013 X-Pro Indispensable pour chaque professionnel. 229 Le X-Pro est un nouvel escabeau multi-fonctionelle pour l industrie et la construction.

Plus en détail

VEILLE RÉGLEMENTAIRE Environnement Fiche VRE.13

VEILLE RÉGLEMENTAIRE Environnement Fiche VRE.13 VEILLE RÉGLEMENTAIRE Environnement Fiche VRE.13 Stockage de liquides inflammables Installations non classées pour la protection de l environnement Arrêté du 1er juillet 2004 fixant les règles techniques

Plus en détail

LES VÉHICULES RÉCRÉATIFS CERTAINES RÈGLES S APPLIQUENT

LES VÉHICULES RÉCRÉATIFS CERTAINES RÈGLES S APPLIQUENT LES VÉHICULES RÉCRÉATIFS CERTAINES RÈGLES S APPLIQUENT CONDUITE ET REMORQUAGE SÉCURITAIRES La conduite et le remorquage d un véhicule récréatif exigent le respect de certaines règles (arrimage, charges

Plus en détail

RÈGLEMENT 467. Règlement sur la circulation des camions et des véhicules-outils

RÈGLEMENT 467. Règlement sur la circulation des camions et des véhicules-outils RÈGLEMENT 467 Règlement sur la circulation des camions et des véhicules-outils ATTENDU que le paragraphe 5 de l article 626 du Code de la sécurité routière permet à la Ville de Farnham d adopter un règlement

Plus en détail

Diagnostic des conditions d accessibilité des personnes handicapées dans les établissements recevant du public de 5 ème catégorie : commerces

Diagnostic des conditions d accessibilité des personnes handicapées dans les établissements recevant du public de 5 ème catégorie : commerces Cahier des charges Diagnostic des conditions d accessibilité des personnes handicapées dans les établissements recevant du public de 5 ème catégorie : commerces Maître d Ourvage : xxxx Consultation pour

Plus en détail

La sécurisation des quais de chargement. La prévention des collisions et des risques d écrasement

La sécurisation des quais de chargement. La prévention des collisions et des risques d écrasement Evaluation des risques professionnels La sécurisation des quais de chargement La prévention des collisions et des risques d écrasement La sécurisation des quais de chargement Evaluation des risques professionnels

Plus en détail

Notice de montage, de démontage et d utilisation. Fiche d aide au contrôle avant utilisation. Description du produit:

Notice de montage, de démontage et d utilisation. Fiche d aide au contrôle avant utilisation. Description du produit: Fiche d aide au contrôle avant utilisation DUARIB - CDH Group Tél : + (0) 0 9 Fax : + (0) 0 Messagerie : welcome@duarib.fr Site internet : www.duarib.fr Notice de montage, de démontage et d utilisation

Plus en détail

Les palettiers, les piétons et la sécurité du travail. entreposage

Les palettiers, les piétons et la sécurité du travail. entreposage Les palettiers, les piétons et la sécurité du travail entreposage Avis de non-responsabilité VIA PRÉVENTION ne donne aucune garantie relative à l exactitude, la fiabilité ou le caractère exhaustif de l

Plus en détail

Ergonomie et. service de pneus >>>

Ergonomie et. service de pneus >>> Ergonomie et AMÉLIORER L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL service de pneus >>> DEPUIS PLUSIEURS MOIS, UN CONSEILLER D AUTO PRÉVENTION, UN ERGONOME DE LA CSST ET DES TRAVAILLEURS ET EMPLOYEURS DE CONCESSIONNAIRES

Plus en détail

Dispositifs d ancrage pour les équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur

Dispositifs d ancrage pour les équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur RECOMMANDATION R424 Recommandation adoptée par le Comité technique national des industries de la métallurgie le 16 mai 2006. CNAMTS (Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés) Direction

Plus en détail

Trappes d accès à ouverture assistée par ressorts

Trappes d accès à ouverture assistée par ressorts Five-Services Trappes d accès à ouverture assistée par ressorts Avenue Louis Antoine Beaunier Zone Industrielle SUD 42 160 ANDREZIEUX-BOUTHEON Tél : 04 77 36 97 35 Fax : 04 77 36 50 76 mail : five-services@five-services.com

Plus en détail

Notice de montage L.TRA.EA.C.M (.A)

Notice de montage L.TRA.EA.C.M (.A) Suspension pneumatique auxililaire Notice de montage L.TRA.EA.C.M (.A) Ford Transit si ABS (.A) (06/2000 06/2006) Ford Transit 115/135 Châssis standard fourgon Pont rond Ø 82 Propulsion Roues simples Freins

Plus en détail

Sécurité en matière d électricité au travail (Norme CSA Z462-12)

Sécurité en matière d électricité au travail (Norme CSA Z462-12) Sécurité en matière d électricité au travail (Norme CSA Z462-12) Colloque annuel du comité Énergie et gestion technique siemens.ca/answers Table des matières Objectifs de la norme Z462-12 Pratiques de

Plus en détail

PLAN. Introduction Quand Avec quoi Protection Les chantiers Rôle du CHS Rôle de l ACMO

PLAN. Introduction Quand Avec quoi Protection Les chantiers Rôle du CHS Rôle de l ACMO PLAN Introduction Quand Avec quoi Protection Les chantiers Rôle du CHS Rôle de l ACMO INTRODUCTION La protection contre les chutes de hauteur est trop souvent réduite à une question d'équipements de protection

Plus en détail

Produits de protection contre les chutes 3M. Intervention. de sauvetage repensée. Dispositif de sauvetage individuel

Produits de protection contre les chutes 3M. Intervention. de sauvetage repensée. Dispositif de sauvetage individuel Produits de protection contre les chutes 3M Intervention de sauvetage repensée Dispositif de sauvetage individuel Dispositif de sauvetage individuel Avantages du dispositif de sauvetage individuel Réduction

Plus en détail

FORMATION SECURITE DU TRAVAIL EN HAUTEUR SUR CHARPENTE METALLIQUE

FORMATION SECURITE DU TRAVAIL EN HAUTEUR SUR CHARPENTE METALLIQUE Corderie F.Weiss 11, rue du Canal 67400 Illkirch-Graffenstaden - B.P. 30271-67007 STRASBOURG Cedex Corderie.weiss@wanadoo.fr - www.corderie-weiss.fr- www.boutique-corderie-weiss.fr- 03.88.39.43.91-03.88.39.57.12

Plus en détail

Système de Construction Support de Prévention

Système de Construction Support de Prévention La Prévention Système de Construction Support de Prévention Guide de Mise en œuvre Sécurisée des poutres KP1 Version n 1 La poutre sécurisée KP1 CORRESPONDANCES Des composants sécurisés à manipuler avec

Plus en détail

Vitesse maximale. Bases légales. Office des ponts et chaussées du canton de Berne. Tiefbauamt des Kantons Bern. Bau-, Verkehrsund Energiedirektion

Vitesse maximale. Bases légales. Office des ponts et chaussées du canton de Berne. Tiefbauamt des Kantons Bern. Bau-, Verkehrsund Energiedirektion Tiefbauamt des Kantons Bern Bau-, Verkehrsund Energiedirektion Office des ponts et chaussées du canton de Berne Direction des travaux publics, des transports et de l'énergie Tâches spéciales Technique

Plus en détail

2009-89 ADOPTION DE L OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Diane Beaulieu Désy, conseillère Paul Yvon Dumais, conseiller Rémi Bélanger, conseiller

2009-89 ADOPTION DE L OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Diane Beaulieu Désy, conseillère Paul Yvon Dumais, conseiller Rémi Bélanger, conseiller Procès-verbal de l assemblée ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 11 mai 2009, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. 1. OUVERTURE

Plus en détail

Loi modifiant la Loi sur les véhicules hors route

Loi modifiant la Loi sur les véhicules hors route PREMIÈRE SESSION TRENTE-NEUVIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 30 Loi modifiant la Loi sur les véhicules hors route Présentation Présenté par M. Norman MacMillan Ministre délégué aux Transports Éditeur

Plus en détail

TRAVAUX TEMPORAIRES EN HAUTEUR

TRAVAUX TEMPORAIRES EN HAUTEUR TRAVAUX TEMPORAIRES EN HAUTEUR TRANSPOSITION DE LA DIRETIVE EUROPEENNE (2001-45) ET FIXATION DE NOUVELLES MESURES (Décret 2004-924 du 1 er septembre 2004) 1 Les nouvelles dispositions Le décret n 2004-924

Plus en détail

Manuel d installation des structures Kaméléon MC

Manuel d installation des structures Kaméléon MC GÉNÉRATION 4 Manuel d installation des structures Kaméléon MC Modèles d escaliers en «L» ou en «U» Étape #1 - Préparation du chantier. Étape #2 - Installation de la structure. Étape #3 - Érection des cloisons

Plus en détail

MANUEL D INSTALLATION POUR EU-RAMPS

MANUEL D INSTALLATION POUR EU-RAMPS Avertissement : Dans ce manuel d installation, le mot rampe est utilisé pour les modules inclinés et le mot plateforme pour les modules horizontaux. Généralités Commencer l installation par le point culminant

Plus en détail

Code du travail, Directive machine, Norme Produit

Code du travail, Directive machine, Norme Produit Fermetures industrielles et équipements de quai Code du travail, Directive machine, Norme Produit Votre responsabilité est engagée! Norsud vous informe! Fermetures industrielles Équipements de quai Systèmes

Plus en détail

Monte-escaliers électriques

Monte-escaliers électriques Monte-escaliers électriques LIFTKAR PT Fiable, polyvalent, ingénieux Que vous soyez un utilisateur de fauteuil roulant, une personne à mobilité réduite, une aide à domicile ou un professionnel de santé

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE MONTAGE ET UTILISATION. Ref. 111117

NOTICE TECHNIQUE MONTAGE ET UTILISATION. Ref. 111117 ECHAFAUDAGE ROULANT R300 NOTICE TECHNIQUE MONTAGE ET UTILISATION Ref. 111117 révision du 31/01/2006 Echafaudage R300 P 1/10 Caractéristiques générales Construction: Structure acier, galvanisé Charge admise:

Plus en détail

Applications... 2. Définitions... 5. Exigences générales... 7. Fenêtre à battant Fenêtre fixe Fenêtre à coulissement horizontal...

Applications... 2. Définitions... 5. Exigences générales... 7. Fenêtre à battant Fenêtre fixe Fenêtre à coulissement horizontal... TABLE DES MATIÈRES 1 2 3 4 5 6 7 Applications... 2 Définitions... 5 Exigences générales... 7 Calage... 11 Ancrage... 15 Exigences Calage et ancrage Fenêtre à battant Fenêtre fixe Fenêtre à coulissement

Plus en détail

NORMES QUALITE PERSONNES A MOBILITE REDUITE & PERSONNES HANDICAPEES

NORMES QUALITE PERSONNES A MOBILITE REDUITE & PERSONNES HANDICAPEES NORMES QUALITE PERSONNES A MOBILITE REDUITE & PERSONNES HANDICAPEES AEROPORT PERPIGNAN Version N 1 1 Rédaction NOM FONCTION DATE VISA Rédigé par FIANCETTE. M Resp.Qualité 01/10/13 Vérifié par MORAT. S

Plus en détail

Amélioration de la sécurité routière lors des opérations de déneigement. Signalisation des véhicules de déneigement

Amélioration de la sécurité routière lors des opérations de déneigement. Signalisation des véhicules de déneigement Michel Masse, ing. Direction du soutien aux opérations Amélioration de la sécurité routière lors des opérations de déneigement Signalisation des véhicules de déneigement Contenu 1. Rappel des faits 2.

Plus en détail

Gestion de la prévention

Gestion de la prévention Gestion de la prévention Pour un comité de santé et de sécurité efficace Coopérer pour réduire les lésions professionnelles L expérience montre qu une entreprise qui se dote d un comité de santé et de

Plus en détail

Prévenir les blessures dans les métiers de coffreur de béton, de maçon, de poseur de bardage et de couvreur de toitures-terrasses

Prévenir les blessures dans les métiers de coffreur de béton, de maçon, de poseur de bardage et de couvreur de toitures-terrasses Prévenir les blessures dans les métiers de coffreur de béton, de maçon, de poseur de bardage et de couvreur de toitures-terrasses Le ministère du Travail renforce l application de la Loi sur la santé et

Plus en détail

Système de gestion Santé, Sécurité et Environnement

Système de gestion Santé, Sécurité et Environnement Préparé par : Daniel Dufresne Approuvé CÉF par : Bernard Roy Date : 28 aout 2012 Révisé par : Gilbert Hautcoeur Approuvé CSF par : Yvan Lebel Page : 1 de 6 1.0 OBJET Cette procédure a comme objectif d

Plus en détail

Toilettes publiques. Problématiques traitées : FICHE9

Toilettes publiques. Problématiques traitées : FICHE9 Toilettes publiques Les toilettes publiques constituent un maillon essentiel d un réseau piéton, en particulier pour les personnes âgées qui souffrent souvent d incontinence. L absence des WC peut représenter

Plus en détail

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale de l Humanisation du travail Division normes sur le bien-être au travail

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale de l Humanisation du travail Division normes sur le bien-être au travail SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale de l Humanisation du travail Division normes sur le bien-être au travail Explication thématique concernant l arrêté royal du 13 juin 2005

Plus en détail

Gestion de la prévention

Gestion de la prévention Gestion de la prévention L entretien préventif des équipements Qui de mieux placé qu un spécialiste de l entretien automobile pour faire valoir les avantages d un entretien préventif? Celui-ci persuade

Plus en détail

Optimiser. la hauteur. d une table de travail REPÈRES POUR OPTIMISER LA HAUTEUR DE LA TABLE PREMIER REPÈRE LE TYPE DE TÂCHE

Optimiser. la hauteur. d une table de travail REPÈRES POUR OPTIMISER LA HAUTEUR DE LA TABLE PREMIER REPÈRE LE TYPE DE TÂCHE E R G O N O M I E Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la fabrication de produits en métal, de la fabrication de produits électriques et des industries de l habillement

Plus en détail

Politique : travail en hauteur

Politique : travail en hauteur Page 1 sur 9 1. BUT... 3 2. PORTÉE... 3 3. DÉFINITIONS... 3 4. RÔLES ET RESPONSABILITÉS... 3 a) Chef d exploitation / Agent de projets de l ASC... 3 b) Exécutant de l ASC et sous-traitant... 4 c) Agent

Plus en détail

LIVRE DES RÈGLEMENTS EXTRAIT CONFORME DU PROCÈS-VERBAL MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE. RÈGLEMENT N o 280

LIVRE DES RÈGLEMENTS EXTRAIT CONFORME DU PROCÈS-VERBAL MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE. RÈGLEMENT N o 280 RÈGLEMENT N o 280 RÈGLEMENT N o 280 CONCERNANT LE STATIONNEMENT, APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC CONSIDÉRANT QUE le Conseil désire rationaliser les règles déjà existantes et les rendre compatibles et

Plus en détail

Système d Entreposage de type Flow-Rail

Système d Entreposage de type Flow-Rail Système d Entreposage de type Flow-Rail Vidéos: http://www.espacemax.qc.ca/flowrailvideo.html Le Flow-Rail est un système de stockage haute-densité qui peut être utilisé avec des chariots élévateurs à

Plus en détail

Transport routier La sécurité, une responsabilité à partager

Transport routier La sécurité, une responsabilité à partager Fiche 3 Transport routier La sécurité, une responsabilité à partager En matière de sécurité, chacun a son rôle à jouer. Le producteur, le coordonnateur du transport, les transporteurs sous-traitants (brokers)

Plus en détail

RÈGLEMENT NUMÉRO 328 RÈGLEMENT RELATIF AUX AVERTISSEURS DE FUMÉE =====================================================================

RÈGLEMENT NUMÉRO 328 RÈGLEMENT RELATIF AUX AVERTISSEURS DE FUMÉE ===================================================================== PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-JUSTINE-DE-NEWTON RÈGLEMENT NUMÉRO 328 ===================================================================== RÈGLEMENT RELATIF AUX AVERTISSEURS DE FUMÉE =====================================================================

Plus en détail

Plan Local d Urbanisme

Plan Local d Urbanisme Plan Local d Urbanisme Mode d emploi Ville de Mâcon Direction du Développement et de l Urbanisme Le PLU : mode d emploi Le dossier du P.L.U. est composé de 5 pièces. Il est disponible et consultable à

Plus en détail

LAR (Longes Auto-Rétractables)

LAR (Longes Auto-Rétractables) LAR (Longes Auto-Rétractables) Là où tout a commencé Mai 2012 Visite d Altrad Balliauw chez Exxon Baytown Texas, invité de la société Brand Energy Solutions. Brand travaille depuis 3 ans déjà avec des

Plus en détail

Être en sécurité à domicile

Être en sécurité à domicile La prévention des chutes Être en sécurité à domicile CLSC de Saint-Michel CLSC de Saint-Léonard 5540, rue Jarry est Montréal (Québec) H1P 1T9 TABLE DES MATIÈRES La prévention des chutes 2 L aménagement

Plus en détail

Règlement technique fédéral

Règlement technique fédéral S E C T E U R E Q U I P E M E N T RÈGLEMENT TECHNIQUE Edition Octobre 2009 Règlement technique fédéral La chaise d'arbitrage de badminton La chaise d arbitrage de badminton Règlement Technique Mise à jour

Plus en détail