Envoi par messagerie pour information

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1 21/02/2011 Ravalement Les nez des balcons Envoi par messagerie pour information Immeuble : , avenue d'argenteuil ASNIERES Toute commande devra être validée par retour d'un exemplaire original signé IMMO DE FRANCE 20, rue Treilhard Paris Cedex 08 Madame KLAJIC Affaire suivie par : Carmine TROCCHIA Valeur : février 2011

2 BATIMENT 284 AVENUE D'ARGENTEUIL jours 6 864, ,00 Ensemble estimé à 7 jours / homme d'un maçon hautement qualifié 2 940, ,00 compris réchampissage au droit des parties conservées 1 262, ,25 BATIMENT 284 AVENUE D'ARGENTEUIL ,25 BATIMENT 282 AVENUE D'ARGENTEUIL jours 8 745,00 Page 2

3 8 745,00 Ensemble estimé à 7 jours / homme d'un maçon hautement qualifié 2 940, ,00 compris réchampissage au droit des parties conservées 1 606, ,50 BATIMENT 282 AVENUE D'ARGENTEUIL ,50 BATIMENT 3 AVENUE SAINT SOJEPH jours 5 412, ,00 Page 3

4 Ensemble estimé à 6 jours / homme d'un maçon hautement qualifié 2 520, ,00 compris réchampissage au droit des parties conservées 994,50 994,50 BATIMENT 3 AVENUE SAINT SOJEPH 9 011,50 BATIMENT 5 AVENUE SAINT SOJEPH jours 8 745, ,00 Ensemble estimé à 7 jours / homme d'un maçon hautement qualifié 2 940, ,00 Page 4

5 compris réchampissage au droit des parties conservées 1 606, ,50 BATIMENT 5 AVENUE SAINT SOJEPH ,50 BATIMENT 5 BIS AVENUE SAINT SOJEPH jours 4 587, ,00 Ensemble estimé à 6 jours / homme d'un maçon hautement qualifié 2 520, ,00 compris réchampissage au droit des parties conservées 841,50 841,50 Page 5

6 BATIMENT 5 BIS AVENUE SAINT SOJEPH 8 033,50 Montant H.T ,25 T.V.A. à 5, ,21 Montant T.T.C ,46 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente font partie intégrante de nos offres et de nos commandes et s'appliquent de plein droit, annulant toutes autres stipulations et/ou conditions antérieures qui leur seraient contraires. Toute dérogation ou accord particulier feront l'objet d'un accord exprès et écrit de notre part. I - COMMANDES Pour être définitivement enregistrée, toute commande devra être confirmée par un ordre de service, lettre de commande ou retour d'un exemplaire de notre devis revêtu de vos cachet et signature. accompagné de l'acompte demandé. Il - PRIX PRIX ETABLIS SUIVANT LES CONDITIONS ECONOMIQUES ET FISCALES EN COURS Sauf convention spéciale écrite : - nos prix s'entendent pour intervention pendant les heures normales de travail hebdomadaire et à la valeur du mois de remise du devis, selon derniers tarifs et actualisation connus. Ils sont susceptibles de révision selon les indices économiques en vigueur ou actualisation des prix fabricants au moment de l'exécution des travaux, et ce. au-delà de deux mois à compter de la date de remise du devis. - nos prix sont prévus pour des travaux exécutés en continuité. Les frais supplémentaires de déplacements consécutifs au fractionnement des interventions feront, le cas échéant. l'objet d'une plus-value chiffrée. III PAIEMENT Toutes nos factures sont payables au siège de notre Société quel que soit leur mode de règlement y compris effets de commerce, aux conditions suivantes : - 30 % à la commande, - 60 % en cours d'exécution sur présentation de situations, - 10 % à réception de facture. IV - DELAI D'EXÉCUTION Le délai d'exécution sera déterminé d'un commun accord. V INTEMPÉRIES Les retards éventuels liés aux mauvaises conditions climatiques entrainant un arrêt du chantier ne peuvent donner lieu à aucune indemnité ni engager la responsabilité de l'entreprise. VI - TRAVAUX DE RAVALEMENT Nous faisons toutes réserves quant au résultat du nettoyage de la pierre en raison soit de la nature de celle-ci, soit de la présence éventuelle de silicate ou fluate ou d'anciens raccords de maçonnerie appliqués ou exécutés lors d'un précédent ravalement, dans le cas où les supports n'auraient pas été parfaitement visibles lors de l'établissement du devis. Nous dégageons notre responsabilité pour le cas où des infiltrations se produiraient et occasionneraient des dégâts par suite de la porosité de la pierre, de la présence de fissures, du mauvais état des joints, des bavettes, des calfeutrements, et ce malgré les diverses protections installées par nos soins. L'eau et l'électricité nécessaires à l'exécution de nos travaux devront être fournis par le client à une pression ou/et un ampérage suffisants et à proximité de nos échafaudages. En ce qui concerne les stores, enseignes, néons etc..., ces derniers devront étre déposés avant notre intervention. Dans le cas contraire, nous déclinons toute responsabilité quant aux dégâts qui pourraient leur être occasionnés lors de notre passage. Les prix sont donnés à titre estimatif en fonction des états apparents des supports, avant échafaudage et nettoyage. Ils sont susceptibles d'être revu, et ce, d'un commun accord, le cas échéant. L'accès de nos échafaudages est, pour raison de sécurité, interdit à toute personne étrangère à notre Entreprise. Exceptionnellement, l'autorisation pourra ètre accordée aux autres corps d'état de faire usage de nos échafaudages en service, à la condition qu'une lettre de décharge nous soit adressée en dégageant notre responsabilité en cas d'accident corporel ou matériel et par laquelle le demandeur s'engagera à ne pas enfreindre l'interdiction de faire usage sur les plateaux de produits corrosifs ; le port de la ceinture de sécurité est obligatoire sur les échafaudages. Lors de l'utilisation d'un échafaudage sur la voie publique, tous droits de voirie ou taxes municipales susceptibles d'être réclamé.s seront à la charge du client, ceux-ci n'étant pas inclus dans le coût de nos travaux. VII - TRAVAUX A EXÉCUTER DANS DES LOCAUX OCCUPÉS Tous nos travaux de peinture seront effectues dans des pièces vides de tous meubles et/ou objets meublants. Notre responsabilité ne saurait être engagée si, à défaut d'accord écrit, des meubles et/ou objets meublants étaient laissés sur place et subissaient des dommages quels qu'ils soient. Il sera demandé aux occupants de prendre toutes dispositions pour déposer ou garantir les tapis, rideaux, voilages, tableaux, objets précieux, lustres, appareils fragiles. Nous serions dans l'obligation de décliner toute responsabilité dans le cas où ces précautions élémentaires seraient négligées. En cas d'exécution de travaux nécessitant l'emploi d'une équipe importante, nous demandons à notre client de mettre à notre disposition, dans toute la mesure du possible des locaux fermés, tant pour le personnel que pour le stockage du matériel. VIII RÉCEPTION DES OUVRAGES Les travaux chiffrés au présent devis feront l'objet d'une réception. A compter de 2 semaines après la date d'émission du mémoire, le client sera réputé. à défaut de réception expresse ou de refus dûment motivé notifié à l'entrepreneur, avoir accepté l'ouvrage sans réserve. Page 6

7 IX - DÉGATS MATÉRIELS CAUSÉS PAR NOS OUVRIERS Dans le cas où nos ouvriers seraient responsables d'un dégât matériel, nous prions notre client de le signaler dans les 48 heures au Siège de l'entreprise afin de pouvoir en faire la déclaration à notre Compagnie d'assurances. X - CONTESTATIONS/RÉCLAMATIONS Les contestations et réclamations éventuelles afférentes à la réalisation d'un chantier devront être immédiatement portées à notre connaissance. En tout état de cause notre garantie est limitée à la réparation du désordre constaté, à l'exclusion de tous dommages-intérêts à quel que titre que ce soit. IMPORTANT : TAUX DE T.V.A. Nos prix sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de la remise de l'offre. Toute variation ultérieure de ces taux, imposée par la loi, sera répercutée sur ces prix. Le gouvernement a baissé la TVA de 19.60% à 5.5% dans le cadre de travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien concernant les locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de 2 ans. Pour pouvoir bénéficier du taux réduit de TVA à 5.5%, sur tout ou partie de prestations chiffrées ci-dessus, il vous appartiendra de nous faire parvenir par courrier, avant le démarrage des travaux, dûment établie, datée et signée une attestation originale où figurera la nature exacte des locaux destinataires de ces travaux, telle que définie dans le champ d'application de cette mesure. En l'absence de cette attestation, nous serions obligés de facturer toute notre proposition à un taux de TVA de 19.60%. Lors de l'utilisation d'un échafaudage, d'une roulotte, d'un wc sur la voie publique, tous droits de voirie ou taxes municipales susceptibles d'être réclamés seront à la charge du client, ceux ci n'étant pas inclus dans le coût de nos travaux. En cas d'absence de mise à disposition de locaux décents par l'immeuble et/ou WC, il sera mis en place une roulotte et/ou un WC extérieurs, dont les coûts de location et les frais de voirie induits seront facturés en supplément. Risque d'exposition au plomb : un diagnostic plomb devra nous être transmis avant toute intervention. En l'absence de ce diagnostic, le site sera considéré comme ne présentant aucun risque. CONDITIONS DE PAIEMENT : 30% à la commande 60% en cours d'exécution 10% à réception de facture Conditions générales de vente au verso de la page de garde QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES DETENUES : 2121 : Ravalement en maçonnerie (technicité courante) 3413 : Calfeutrement des joints de construction (technicité supérieure) 3423 : Imperméabilisation des façades (technicité supérieure) 3433 : Etanchéité des façades (technicité supérieure) 4111 : Plâtrerie (technicité courante) 4122 : Plâtrerie en extérieurs 6112 : Peinture et ravalement (technicité confirmée) 6121 : Ravalement en peinture (technicité confirmée) Entreprise certifiée QUALIBAT "MAÎTRISE DE LA QUALITE" Pour acceptation, nous vous remercions de bien vouloir nous retourner un exemplaire original du présent devis, revêtu de vos cachet et signature, accompagné de l'acompte correspondant. ********* Page 7

8 VARIANTES VARIANTE EN PLUS VALUE H.T. : EN COMPLEMENT DES TRAVAUX PREVUS EN PARTIE HAUTE DES NEZ DE BALCONS Fourniture et pose d'une goutte d'eau en aluminium prélaqué, ton à définir, épaisseur 10 \10ème compris tout découpage et pliage nécessaire BATIMENT 284 AVENUE D'ARGENTEUIL 3 267,00 BATIMENT 282 AVENUE D'ARGENTEUIL 4 158,00 BATIMENT 3 AVENUE SAINT SOJEPH 2 574,00 BATIMENT 5 AVENUE SAINT SOJEPH 4 158,00 BATIMENT 5 BIS AVENUE SAINT SOJEPH 2 178,00 VARIANTE EN PLUS VALUE H.T. : ,00 T.V.A. à 5,50 898,43 Montant T.T.C ,43 Page 8