REGLES TECHNIQUES APPLICABLES AUX BÂTIMENTS NEUFS FAISANT L OBJET D UNE DEMANDE DE LABEL effinergie+ (Validées par le CA du 3 juin 2014)
|
|
- Colette Gascon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1. Objet REGLES TECHNIQUES APPLICABLES AUX BÂTIMENTS NEUFS FAISANT L OBJET D UNE DEMANDE DE LABEL effinergie (Validées par le CA du 3 juin 2014) Les présentes Règles Techniques établies par l assciatin Cllectif EFFINERGIE, prises en applicatin des Règles d usage de la marque effinergie, précisent les exigences techniques spécifiques du label effinergie. Elles fnt l bjet de cnventins passées entre l assciatin Cllectif Effinergie et les certificateurs et snt transpsées dans le Référentiel de certificatin pur la délivrance du label effinergie en assciatin avec la marque de certificatin. 2. Champ d applicatin Le champ cuvert par le présent référentiel technique cncerne les bâtiments neufs, du secteur résidentiel individuel u cllectif ainsi que du secteur nn résidentiel en France métrplitaine. L assciatin Cllectif EFFINERGIE se réserve le drit de le faire évluer afin qu il s applique à d autres régins, prduits et services liés à l bjet de l assciatin. 3. Calcul de la cnsmmatin prévisinnelle annuelle Le calcul de la cnsmmatin prévisinnelle annuelle dit être réalisé par un bureau d études qualifié u certifié pur la réalisatin des études thermiques réglementaires Le besin biclimatique Le besin biclimatique Bbi max du bâtiment u de la partie de bâtiment dit être inférieur à : 0,8* Bbimax myen ( M M M ) Bbi * max Il est calculé seln la méthde Th-BCE de la RT Les cefficients Bbi maxmyen, M bgé, M balt et M bsurf snt ceux définis dans l Annexe VIII des arrêtés du 26 ctbre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de perfrmance énergétique des bâtiments nuveaux et des parties nuvelles de bâtiments. bgé balt bsurf 3.2. La cnsmmatin d énergie Pur les bâtiments u les parties de bâtiment à usage d habitatin (à l exceptin des bâtiments cllectifs d habitatin jusqu au 1 er janvier 2015), la cnsmmatin cnventinnelle d énergie primaire Cep du bâtiment u de la partie de bâtiment dit être inférieure à : ( M M M M ) Cep 40 * M * cgé Pur les bâtiments u les parties de bâtiment cllectif d habitatin jusqu au 1 er janvier 2015, la cnsmmatin cnventinnelle d énergie primaire Cep du bâtiment u de la partie de bâtiment dit être inférieure à : 1/5
2 ( M M M M ) Cep 45 * M * cgé Pur les bâtiments u les parties de bâtiment à usage d enseignement primaire et secndaire, d accueil de la petite enfance, universitaire d enseignement et de recherche et les établissements de santé (dnt les EHPA et EHPAD) la cnsmmatin cnventinnelle d énergie primaire Cep du bâtiment u de la partie de bâtiment dit être inférieure à : ( M M M M ) Cep 40 * M * cgé Pur les bâtiments u les parties de bâtiment à usage de bureaux, hôtels, restaurants, cmmerces, gymnases, salles de sprts, aérgares, tribunaux, palais de justice et à usage industriel et artisanal, la cnsmmatin cnventinnelle d énergie primaire Cep du bâtiment u de la partie de bâtiment dit être inférieure à : ( M M M M ) Cep 30 * M * cgé Elle est calculée seln la méthde Th-BCE de la RT Les cefficients M, M cgé, M, M et M snt ceux définis dans l Annexe VIII de l arrêté du 26 ctbre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de perfrmance énergétique des bâtiments nuveaux et des parties nuvelles de bâtiments. Pur les bâtiments u les parties de bâtiment à usage d habitatin, la cnsmmatin cnventinnelle d énergie primaire du bâtiment u de la partie de bâtiment pur le chauffage, le refridissement, la prductin d eau chaude sanitaire, l éclairage artificiel des lcaux, les auxiliaires de chauffage, de refridissement, d eau chaude sanitaire et de ventilatin, avant déductin de la prductin d électricité à demeure, dit être inférieure u égale à : Cep hrsprdélec Cep max label 12 Pur les bâtiments u les parties de bâtiment à usage autres que d habitatin, la cnsmmatin cnventinnelle d énergie primaire du bâtiment u de la partie de bâtiment pur le chauffage, le refridissement, la prductin d eau chaude sanitaire, l éclairage artificiel des lcaux, les auxiliaires de chauffage, de refridissement, d eau chaude sanitaire et de ventilatin, avant déductin de la prductin d électricité à demeure, dit être inférieure u égale à : Cep Cep * M hrsprdélec max label Mesure de la perméabilité à l air du bâti et des réseaux 4.1. Perméabilité à l air du bâti Un bâtiment u une partie de bâtiment dit respecter au mins l un des tris critères suivants : Le bâtiment u la partie de bâtiment a fait l bjet d une mesure de la perméabilité à l air du bâti réalisée par un pérateur autrisé par le Ministère en charge de la Cnstructin : Pur les immeubles cllectifs d habitatin, la perméabilité mesurée, exprimée par le cefficient Q 4Pa_surf, est inférieure à 0,8 m 3 /h/m² de paris déperditives si la mesure est réalisée par échantillnnage seln la méthde définie par le Guide d Applicatin GA-P de la nrme NF EN Sinn, si la mesure n est pas réalisée par échantillnnage, l bjectif est 1 m 3 /h/m² de paris déperditives. Pur les maisns individuelles, la perméabilité mesurée, exprimée par le cefficient 2/5
3 Q 4Pa_surf, est inférieure à 0,4 m 3 /h/m² de paris déperditives. Pur les bâtiments à usage autre que d habitatin, la perméabilité mesurée est inférieure à la valeur prise dans l étude thermique. Le bâtiment a fait l bjet de l applicatin d une démarche qualité agréée par le Ministère en charge de la Cnstructin permettant de garantir une perméabilité à l air maximale inférieure u égale à celle définie au paragraphe précédent, seln les mdalités définies par l annexe VII de l arrêté du 26 ctbre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments neufs et des parties nuvelles de bâtiments. Si le bâtiment fait l bjet d une mesure prévue par la démarche qualité, la valeur mesurée est inférieure u égale à celle définie au paragraphe précédent et elle est retenue pur les calculs. Pur les maisns individuelles uniquement, l ensemble des uvriers intervenant sur le chantier nt suivi une frmatin pratique agréée par Effinergie sur la bnne mise en œuvre de l étanchéité à l air. Les bâtiments u parties de bâtiment à usage autre que d habitatin dnt la surface de référence est supérieure à 3000 m² ne snt pas cncernés par cette bligatin Systèmes de ventilatin Le label effinergie ne peut être délivré qu à un bâtiment u une partie de bâtiment ayant fait l bjet d un cntrôle des systèmes de ventilatin cnfrmément au prcessus de cntrôle des systèmes de ventilatin des bâtiments demandant le label effinergie dispnible sur le site internet Mesure de la perméabilité à l air des réseaux Afin de garantir une ventilatin efficace du bâtiment et de favriser une bnne qualité de l air, le label effinergie ne peut être délivré qu à un bâtiment u une partie de bâtiment respectant au mins l un des deux critères suivants : Le bâtiment a fait l bjet d une mesure de la perméabilité à l air des réseaux aérauliques à réceptin réalisée par un pérateur recnnu par Effinergie, cnfrmément : A la nrme NF EN relative à l étanchéité à l air des cnduits circulaires en tôle ; A la nrme NF EN 1507 relative à l étanchéité à l air des cnduits rectangulaires en tôle ; A la nrme NF EN relative à l étanchéité à l air des cnduits en panneaux islants ; A la nrme NF EN relative aux méthdes d essai pur la vérificatin de l aptitude à l empli des systèmes installés ; Au fascicule FD traitant de la mesure de l étanchéité des réseaux aérauliques à la réceptin du chantier. Au prcessus de cntrôle des systèmes de ventilatin des bâtiments demandant le label effinergie dispnible sur le site internet Le prcès-verbal de la mesure dit valider que les réseaux aérauliques nt une étanchéité minimale de classe A. Le bâtiment a fait l bjet de l applicatin d une démarche qualité agréée par le Ministère en charge de la Cnstructin, seln les mdalités définies par l annexe VII de l arrêté du 26 ctbre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments neufs et des parties nuvelles de bâtiments. Dans ce cas, la perméabilité à l air maximale garantie pur les réseaux aérauliques en applicatin de la démarche sans mesure systématique dit être au 3/5
4 minimum de classe A. Si le bâtiment fait l bjet d une mesure prévue par la démarche qualité, la mesure dit valider que les réseaux aérauliques nt une étanchéité minimale de classe A. Les bâtiments u parties de bâtiment à usage autre que d habitatin dnt la surface de référence est supérieure à 3000 m² ne snt pas cncernés par cette bligatin. 5. Calcul des cnsmmatins mbilières et autres usages Les cnsmmatins réglementées (chauffage, refridissement, eau chaude sanitaire, éclairage, auxiliaires) ne représentent qu une partie des cnsmmatins d énergie liées à l usage d un bâtiment. Afin de faire prendre pleinement cnscience aux utilisateurs de l ensemble de celles-ci, les cnsmmatins pur les usages de l énergie nn cmprises dans le calcul des cnsmmatins réglementées divent faire bligatirement l bjet d une évaluatin seln que les cmprtements sient nrmaux u vertueux. Cette évaluatin dit prter sur : Les cnsmmatins des autres usages immbiliers (éclairage des parties cmmunes pur les bâtiments à usage d habitatin, ascenseurs, ventilatin des parkings ). Les cnsmmatins des usages mbiliers (électrménager, audivisuel, infrmatique ). Cette évaluatin dit être justifiée par une nte de calcul synthétique détaillant les hypthèses prises et les résultats btenus. 6. Mesures Cmme décrit à l article 23 de l arrêté du 26 ctbre 2010, les maisns individuelles u acclées ainsi que les bâtiments u parties de bâtiments cllectifs d habitatin divent être équipés de systèmes permettant de mesurer u d estimer la cnsmmatin d énergie de chaque lgement. Ces systèmes divent permettre d infrmer les ccupants, a minima mensuellement, de leur cnsmmatin d énergie. Cette infrmatin est délivrée dans le vlume habitable, par type d énergie, a minima seln la répartitin suivante : - chauffage ; - refridissement ; - prductin d eau chaude sanitaire ; - réseau prises électriques ; - autres. Cette répartitin, mentinnée au dernier alinéa de l article 23 de l arrêté du 26 ctbre 2010, est bligatirement basée sur des dnnées mesurées cnfrmément à la fiche d'applicatin de la RT 2012 sur les systèmes de mesure u d'estimatin des cnsmmatins en lgement du 30 mai Affichage En cmplément de ces exigences, les caractéristiques suivantes snt délivrées et affichées 4/5
5 cnfrmément à la charte graphique de la marque effinergie : La cnsmmatin cnventinnelle d énergie primaire en kwh/m²shon RT.an pur chaque usage et chaque énergie, Le besin biclimatique Bbi, Les évaluatins des cnsmmatins mbilières et immbilières nn réglementées annuelles en kwh/m²shon RT.an pur des cmprtements standards et pur des cmprtements vertueux, La prductin lcale d énergie d rigine renuvelable et la prductin lcale d électricité d rigine renuvelable en kwh ep/m²shon RT.an, La part de la cnsmmatin cuverte par de la prductin lcale d énergie d rigine renuvelable en %, Les émissins de gaz à effet de serre en kg eqco Infrmatins aux utilisateurs L ensemble des infrmatins liées aux exigences des labels divent être transmises aux futurs utilisateurs du bâtiment en cmplément d un guide d usage du bâtiment, détaillant l utilisatin, l entretien et la maintenance des équipements et du bâti permettant de préserver la perfrmance énergétique. 9. Qualités assciés à la perfrmance énergétique Afin de favriser la qualité glbale des réalisatins, le label effinergie ne peut être délivré qu à un bâtiment u une partie de bâtiment pur lequel une attentin particulière aura été prtée au cnfrt visuel, acustique, d été et à la qualité de l air. 10. La cnsmmatin d énergie liée au cycle de vie des matériaux de cnstructin Il est recmmandé que le bâtiment u la partie de bâtiment pur lequel une demande de label effinergie est effectuée fassent l bjet d une évaluatin des cnsmmatins d énergie liées aux cycles de vie des matériaux de cnstructin. La méthde d évaluatin dit être cnfrme à la nrme NF EN La cnsmmatin liée aux déplacements des utilisateurs du bâtiment De la même manière, il est recmmandé d effectuer une évaluatin des cnsmmatins d énergie engendrées par les déplacements des habitants u des utilisateurs du bâtiment u de la partie de bâtiment. Un util d évaluatin est dispnible sur le site internet pur cela. 5/5
Règlementation Thermique des Bâtiments Neufs 1 2
Fiche d applicatin : Systèmes saisnniers de prductin d eau chaude sanitaire Date Mdificatin Versin 1 er mars 2013 Versin initiale 1 1/7 Préambule Cette fiche d applicatin présente la méthde de prise en
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détail2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détailFICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Plus en détailRèglementation incendie : des évolutions pour le bois
Deux nuveaux arrêtés prtant sur la sécurité incendie dans les établissements recevant du public, l un sur les aménagements intérieurs, l autre sur la prpagatin du feu par les façades, nt quelque peu mdifié
Plus en détailINC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées
INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailKDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis
manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailCoalition énergie et construction durable
RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS
Plus en détailCabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie
Cabinet LUTZ Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY La Chaufferie La résidence de Lattre de Tassigny 200 lgements «haut de gamme» cnstruits en 1972 Une cnversin fiul / gaz en 1987 Depuis une demande de cnfrt
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailCommunauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
Plus en détailDossier de presse Jeudi 4 juin 2009. Qualigaz s ouvre aux énergies renouvelables dans un secteur en pleine croissance 2
Qualigaz s uvre aux énergies renuvelables et lance Evnia une nuvelle ffre de diagnstic et de frmatin multi-énergies et d évaluatin de l efficacité énergétique Dssier de presse Jeudi 4 juin 2009 Smmaire
Plus en détailPRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS
PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailDirective relative au concept énergétique de bâtiment
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'aménagement, du lgement et de l'énergie Office cantnal de l'énergie Versin n 1 Validée le 5 aût 2010; màj 2014 Directive relative au cncept énergétique de
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Directin générale de l ffre de sins Sus-directin de la régulatin de l ffre de sins Bureau du premier recurs (R2) Jcelyn Vidn-Buthin Tél. 01 40 56 64 86 jcelyn.vidn-buthin@sante.guv.fr
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailOUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.
PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-
Plus en détailL'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable.
L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES Objectif(s) : Pré-requis : Apprfndir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan cmptable. Principes d'analyse du bilan financier : Mdalités :
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailComment s impliquer dans un projet éolien?
Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,
Plus en détailT. BONNARDOT 17/12/2010
CYTHELIA Conseil & Expertise La Maison ZEN 350, route de la traverse 73 000 MONTAGNOLE Tel +33 (0) 4 79 25 31 75 www.cythelia.fr SARL au capital de 140 000 - RCS Chambéry B 393 290 937 - APE 7219 Z RT
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailLa réglementation thermique 2012
«Questions d actualité!» 18/03/2011 La réglementation thermique 2012 Maria PEAN ADIL 91 Quentin HOFFER - Essonne info énergie/cg91 Maison départementale de l habitat 1 boulevard de l Ecoute-s il-pleut
Plus en détailOUI OUI OUI. BONUS si nouveaux châssis en bois labellisé FSC ou PEFC
PRIME ÉNERGIE B4 VITRAGE SUPERISOLANT Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie
Plus en détailOO : Développer le secteur de la transformation alimentaire durable
Enjeux OO : Dévelpper le secteur de la transfrmatin alimentaire Envirnnementaux - Prpser des aliments s transfrmés aux cnsmmateurs : augmenter l ffre pur diminuer l impact envirnnemental de la cnsmmatin
Plus en détailLocallife Leader de l édition d annuaires locaux en ligne, Présent en France depuis octobre 2008
Paris, Nvembre 2008 Lcallife Leader de l éditin d annuaires lcaux en ligne, Présent en France depuis ctbre 2008 Dssier de Presse Lcallife en bref La recherche d infrmatins lcales et le référencement naturel
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailCHOISIR UN MODE DE VENTILATION ENERGETIQUEMENT EFFICACE
- - PRINCIPES CONTEXTE CHOISIR UN MODE DE VENTILATION ENERGETIQUEMENT EFFICACE Assurer la qualité de l air au mindre cût énergétique. Pur assurer la qualité de l air, il est nécessaire de mettre en place
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailConsultation restreinte
Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN,
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailSolutions de pilotage énergétique pour les bâtiments d activité professionnelle
Slutins de piltage énergétique pur les bâtiments d activité prfessinnelle Efficiency Builder CONFIDENTIEL - Prpriété de Bnext Energy BNEXT ENERGY: HISTORIQUE ET CHIFFRES CLÉS Entrée à l incubateur Midi
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION
POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14
Plus en détailChap I : Economie d'entreprises
Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailALL Arts, Lettres, Langues. Information Communication Culture
Niveau : MASTER année Dmaine : Mentin : ALL Arts, Lettres, Langues Infrmatin Cmmunicatin Culture M2 Spécialité : Master 2 Recherche, «Cmmunicatin et médiatins» 120 ES Vlume hraire étudiant : 100 h 38 h
Plus en détailChangement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Plus en détailPolitique de sécurité de l information
Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité
Plus en détailConsultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS
Cnsultatin : Sutien à la réalisatin du plan de cmmunicatin du Pôle PASS Page 1 1 > INTRODUCTION 1.1 > PRESENTATION DES ACTEURS Le Pôle de cmpétitivité Parfums Arômes Senteurs Saveurs (PASS) représente
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailTerrain de jeu Analogie au sport professionnel
Terrain de jeu Analgie au sprt prfessinnel USO : US Oynnax Rugby : management dans le sprt Le 9 décembre 2009, Olivier Nier, entraîneur de l USO, Pr D2 de rugby, réalisait dans le cadre d une cnférence
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailPrésentation de la SCHL Canada
Habitatin Présentatin de la SCHL Canada André Asselin Habitatin Habitatin Crissance cntinue du crédit hypthécaire à l habitatin $1 400 $1 200 Sciétés de titrisatin spécialisées TH. LNH Autres cies. sans
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATION «EXPERTS COMPTABLES ET AVOCATS»
CATALOGUE DE FORMATION «EXPERTS COMPTABLES ET AVOCATS» APS Frmatin 15 Rue de Ngent 51100 REIMS Tel : 03.26.82.84.84 / Fax : 03.26.82.58.23 www.apscnsult.fr CONTEXTE Dans l Entreprise, le rôle de l Expert-Cmptable
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailCAHIER DES CHARGES RELATIF A L EXPLOITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE DU LYCEE FRANÇAIS DE PRAGUE
CAHIER DES CHARGES RELATIF A L EXPLOITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE DU LYCEE FRANÇAIS DE PRAGUE 1) Objet de la prestatin : Le Lycée français de Prague dispse d un restaurant sclaire pur ses élèves, ses
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailProgramme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste
Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
Plus en détailSUJET NATIONAL POUR L ENSEMBLE DES CENTRES DE GESTION ORGANISATEURS EXAMEN PROFESSIONNEL D INGENIEUR TERRITORIAL SESSION 2011
SUJET NATIONAL POUR L ENSEMBLE DES CENTRES DE GESTION ORGANISATEURS EXAMEN PROFESSIONNEL D INGENIEUR TERRITORIAL SESSION 2011 SPECIALITE : INGENIERIE, GESTION TECHNIQUE ET ARCHITECTURE OPTION : CONSTRUCTION
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailAPPEL A PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES INNOVANTS REGIONAL ANNEE 2010
APPEL A PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES INNOVANTS REGIONAL ANNEE 2010 L appel à prjets «Bâtiments Basse Cnsmmatin» 2010 est financé dans le cadre du cntrat de prjets Etat-Régin 2007-2013, en partenariat avec les
Plus en détailPremier ministre. Agence nationale de la sécurité des systèmes d information. Prestataires de réponse aux incidents de sécurité
Premier ministre Agence natinale de la sécurité des systèmes d infrmatin Prestataires de répnse aux incidents de sécurité Référentiel d exigences Versin 0.3 du 7 juillet 2014 HISTORIQUE DES VERSIONS DATE
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailCoefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
Plus en détailRÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR
I. Champ d applicatin 1. Le règlement d rdre intérieur (ci-après dénmmé le Règlement ) est d applicatin dans ce cmplexe cinématgraphique, à savir Kineplis Liège Palace, Rue Pnt d Avry 21, 4000 Liège, qui
Plus en détailLes conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD
Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détail30 minutes. Business intelligence 07/05/2015. Maîtrisez votre futur en analysant vos données avec la Business Intelligence
07/05/2015 Business intelligence Maîtrisez vtre futur en analysant vs dnnées avec la Business Intelligence 30 minutes POUR Sensibiliser Démystifier Démntrer Démarrer Références Questins 1 Vs attentes SONT
Plus en détailRapport annuel sur le dispositif de sécurité des personnes et des biens 2013 Juin 2014
Rapprt annuel sur le dispsitif de sécurité des persnnes et des biens 213 Juin 214 1/28 SOMMAIRE 1. Infrmatins générales... 4 1.1 Les effectifs dédiés au dispsitif de sécurité des persnnes et des biens...
Plus en détailPLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DE MAZÈRES
PREFECTURE DE L'ARIEGE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DE MAZÈRES SOCIÉTÉ ÉTIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES - Nte de présentatin - Plan de znage réglementaire - Règlement - Recmmandatins Appruvé
Plus en détailGuide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)
Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm
Plus en détailTechnicien - Expert en performance thermique de bâtiments neufs ou existants
PARCOURS COMPLET DE PROFESSIONNALISATION Technicien - Expert en performance thermique de bâtiments neufs ou existants proposer un ensemble de prestations liées à l amélioration de la performance thermique
Plus en détailMAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l
Plus en détailSAP SAP ERP SAP ERP FINANCIALS
SAP SAP prpse une gamme cmplète d'applicatins d'entreprises et de slutins Business pur répndre à vs besins pératinnels en terme de gestin d'entreprise. Xerya intervient sur SAP ERP et SAP Business intelligence
Plus en détailLIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND
LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément
Plus en détailSECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT
CONDITIONS SPECIALES SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT L bjet du présent dcument est de décrire les cnditins d assurance de L assurance «Sécurité financière du prpriétaire nn ccupant» Ce
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailNote différentielle Cahier technique Phase 2 => Phase 3
Nte différentielle Cahier technique Phase 2 => Phase 3 Smmaire 1. Cntexte... 3 1.1 Les déclaratins remplacées en phase 3... 3 1.2 Les principales évlutins du périmètre fnctinnel en phase 3... 3 2 Expsé
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailLes dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :
Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue
Plus en détailBesoins informatiques Pricare et autres informations utiles pour le gestionnaire de réseau
Besins infrmatiques Pricare et autres infrmatins utiles pur le gestinnaire de réseau Réseau Attentin : l utilisatin de réseaux sans fil est frtement décnseillée et n est pas supprté par Figac, en raisn
Plus en détailCONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES
Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailÉLECTIONS MUNICIPALES
ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit
Plus en détailJean-Yves RICHARD ADEME
«Matériau de structure,isolant et biocombustible, le bois, une matière au service de la construction durable» - le 12 janvier 2009 Les enjeux environnementaux du bâtiment Jean-Yves RICHARD ADEME Le réchauffement
Plus en détailSUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI?
Cnférence-débat du jeudi 11 septembre 2014 SUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI? Lrs d un décès, il est nécessaire de régler la successin du défunt afin que sn patrimine puisse être transmis à ses
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailPUNAISES DE LIT EN RÉSUMÉ. Conseils utiles pour se préparer à l extermination
PUNAISES DE LIT Cnseils utiles pur se préparer à l exterminatin La préparatin du lgement est une étape cruciale pur assurer le succès du traitement de l exterminateur. Il faut prévir un sutien particulier
Plus en détailHaut Conseil de la santé publique
Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé
Plus en détailProject Portfolio Management
Revue Cmparative des Référentiels en Prtfli Management PMI & MP Tls&Tip Frum 15 28 Janvier Mars 2013 Kickff 2013 - Management de prjet 3D Prject Prtfli Management Prject Prtfli Management Revue Cmparative
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détail