CHALLENGE de la FCD de TENNIS par ÉQUIPE Catégories masculine et féminine

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CHALLENGE de la FCD de TENNIS par ÉQUIPE Catégories masculine et féminine"

Transcription

1 Arcueil, le 20 mai 2014 CHALLENGE de la FCD de TENNIS par ÉQUIPE Catégories masculine et féminine N 1328/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : ou : c.macquet@lafederationdefense.fr NOTE D ORGANISATION des FINALES Du 20 au 22 juin 2014 à NANCY (Meurthe-et-Moselle) Références : - Règlement particulier du challenge de tennis par équipe, catégories masculine et féminine de la Fédération des clubs de la défense 2013/2014, diffusé sous le n 3003/FCD/Sports du 28 octobre Note d organisation du challenge de tennis par équipe, catégories masculine et féminine de la Fédération des clubs de la défense 2013/2014, diffusé sous le n 3579/FCD/Sports du 11 décembre 2013 P.J. : - Annexe 1 : Formulaire d inscription des compétiteurs - Annexe 1 bis : Formulaire d accueil des équipes (hébergement - restauration) - Annexe 2A : Tarifs des remboursements des frais de déplacement pour les manifestations sportives adoptés lors du comité directeur du 20 septembre Annexe 2B : Demande de remboursement des frais de déplacement - Annexe 3 : Autorisation parentale pour les mineurs - Annexe 4 : Formulaire d autorisation parentale pour le prélèvement lors d un contrôle anti-dopage - Annexe 5 : Challenge du Fair-Play - Annexe 6 : Plans d accès et de situation du Tennis club de Nancy FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE B.P MALAKOFF CEDEX - Téléphone : PNIA : Télécopie : courriel : contact@lafederationdefense.fr agrément n MJSK A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative membre du comité national olympique et sportif français Page 1 sur 17

2 1. ORGANISATION GÉNÉRALE La phase finale des challenges Hommes et Dames de tennis par équipe de la Fédération des clubs de la défense (FCD) se déroulera du 20 au 22 juin 2013 à NANCY (54). Cette manifestation a été confiée à la ligue Est avec le soutien de proximité du CSAG Nancy. 2. ORGANISATION TECHNIQUE 2.1. Ligue organisatrice Ligue Est de la Fédération des clubs de la défense 42, rue Lauth STRASBOURG : Courriel : fcd.est@laposte.net 2.2. Club support de l organisation CSAG Nancy BDD - GSBDD CS NANCY 2.3. Conseiller technique sportif national de la FCD Jackie GAILLET 124, avenue du Général Sarrail CHÂLONS-en-CHAMPAGNE : Courriel : j.gaillet@lafederationdefense.fr 2.4. Lieu des épreuves Tennis Club de Nancy-Forêt de Haye (TCNFH) Parc de loisirs - Impasse des Érables VELAISNE-en-HAYE Tél. : courts extérieurs en terre battue En cas d intempéries : courts couverts parquet bois 2.5. Programme Vendredi 20 juin h00 : Accueil des équipes féminines au TCNFH Déjeuner au TCNFH pour les féminines - 14h00 : Réunion technique des capitaines des équipes féminines sur le lieu de la compétition au tennis club (présence obligatoire de toutes les équipes). Tirage au sort des poules. A l issue, début du championnat Dames. - Jusqu à 18h00 : Accueil des équipes masculines au TCNFH - 18h15 : Réunion technique des capitaines d équipes Messieurs - 20h00 : Dîner au TCNFH pour ceux qui l auront précisé sur l annexe 1 bis Samedi 21 juin h00 : Petit-déjeuner au TCNFH - 08h30 : Demi-finales Messieurs et poursuite du championnat Dames - De 11h45 à 14h00 : Déjeuner sur le lieu de la compétition au TCNFH - Vers 20h00 : Dîner au TCNFH pour ceux qui l auront précisé sur l annexe 1 bis Dimanche 22 juin h00 : Petit-déjeuner au TCNFH - 08h30 : Finales Messieurs et Dames. NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 2 sur 17

3 - Vers 13h00 : Remise des récompenses et cocktail Déjeuner sur le lieu de la compétition au TCNFH Départ des équipes 2.6. Arbitrage L ensemble de la compétition sera placé sous l autorité d un juge arbitre de la FFT. Auto-arbitrage pour les matchs. 3. DISPOSITIONS TECHNIQUES 3.1. Transport Les déplacements jusqu à Nancy devront être assurés par les équipes. Les difficultés éventuelles de transport doivent être soumises à l approbation de la FCD par courriel (c.macquet@lafederationdefense.fr), avec la justification (comparatif des coûts, du temps.). Une réponse sera fournie par retour Soutien santé Le soutien santé de la manifestation sera assuré conformément au règlement médical de la FCD (cf. titre II) et organisé pour que les éventuelles victimes soient secourues dans les délais inférieurs (ou au plus égaux) à ceux que supporteraient les accidentés de la voie publique. Ce soutien santé doit répondre aux conditions préconisées par : - la réglementation de la fédération délégataire ; - la réglementation de droit public ; - l autorité d accueil ; - le dirigeant de la ligue et/ou du club responsable de l évènement sportif ou par le conseiller technique sportif national, en fonctions des possibilités locales et institutionnelles Lutte contre le dopage En accord avec les directives du ministère chargé des sports, et conformément à la réglementation de la FCD, des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la compétition. Conformément aux textes, les organisateurs mettent en place deux locaux nécessaires au contrôle antidopage (1 pour les féminines et 1 pour les hommes) et des équipes d escortes. Pour les concurrents mineurs, la présentation de l autorisation parentale pour le prélèvement lors d un contrôle anti-dopage est obligatoire (cf. annexe 4) Hébergement - Alimentation Les réservations pour le logement et l alimentation seront faites par le club support à partir des demandes effectuées par les clubs participants (annexes 1 et 1 bis), demandes qui devront être retournées avant le 28 mai 2014, terme de rigueur : par courrier postal : et par courriel : FCD - Bureau activités sportives 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or ARCUEIL Cedex accompagnées du chèque de caution et, éventuellement, du règlement du forfait accompagnateur (cf. 3.4.). - à la ligue Est de la FCD - fcd.est@laposte.net - au CTSN Tennis - j.gaillet@lafederationdefense.fr Tout club ou équipe n acceptant pas les propositions faites par l organisateur ne sera pas remboursé des frais engagés de sa propre initiative. CAUTION : Un chèque de caution de 80 par équipe, libellé à l ordre de la FCD, est adressé à la FCD et également joint au formulaire d engagement (cf. annexe 1 bis). Ce chèque sera retourné au club par la FCD après vérification du respect de ses demandes de repas et d hébergement. NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 3 sur 17

4 IMPORTANT : Le chèque de caution global sera impérativement établi par le club pour ses participants. Ces derniers peuvent également établir individuellement le chèque de caution, chacun pour ce qui le concerne. Dans le cas d un chèque de caution GLOBAL émis par un des participants, les inscriptions se verront refusées. Aucun dossier incomplet ne sera enregistré. ATTENTION : TOUTE RÉSERVATION NON ACCOMPAGNÉE DU CHÈQUE DE CAUTION NE POURRA ÊTRE PRISE EN CONSIDÉRATION Hébergement L hébergement sera assuré dans des hôtels de Nancy (B&B et Ibis) Restauration Toute la restauration sera assurée sur le site de la compétition par le TCNFH. La prise en charge comprend : - déjeuner équipes féminines du 20 juin 2014, - dîner du 20 juin 2014, - nuit du 20 au 21 juin 2014, - petit-déjeuner du 21 juin 2014, - déjeuner du 21 juin 2014, - dîner du 21 juin 2014, - nuit du 21 au 22 juin 2014, - petit-déjeuner du 22 juin 2014, - déjeuner du 22 juin Pour éviter tout gaspillage et dépenses inutiles, les clubs ne souhaitant pas participer à certains repas devront le préciser explicitement sur leur fiche d inscription (il ne sera pas pour autant accordé un défraiement complémentaire) Accompagnateurs Des accompagnateurs pourront éventuellement être acceptés. Ils devront être impérativement mentionnés nominativement sur le formulaire d accueil. Le forfait Accompagnateur est fixé à 110 par personne (2 nuits + 4 repas), chèque à l ordre de la FCD, à envoyer avec le formulaire d accueil (annexe 1 bis) directement à : FCD - Bureau activités sportives 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or ARCUEIL Cedex pour la réservation qui ne sera acceptée que dans la limite des disponibilités. 4. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES Les modalités de prise en charge et de remboursement des frais de déplacement sont précisées en annexe 2A. Les demandes de remboursement des frais (cf. annexe 2B) relatifs au déplacement des équipes sont à adresser aux services de la FCD, impérativement dans le mois qui suit la fin de la compétition, soit le 23 juillet 2014, sous peine de non-remboursement. Ce bordereau peut être également utilisé pour les demandes de remboursement à partir des 1/4 de finales. Attention : Compte tenu de l accroissement régulier des charges supportées par la fédération en matière de remboursement des frais de déplacement, un contrôle strict doit être réalisé afin de canaliser ces charges. NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 4 sur 17

5 Dorénavant, les services de la fédération procèderont à une vérification approfondie des dépenses à rembourser. Dès lors, et pas avant d avoir l intégralité des demandes de remboursement des compétiteurs d un même club, le contrôle portera sur l opportunité des moyens de transport utilisés, en fonction de l annexe 3A citée supra. Il est rappelé, enfin, que les frais de repas ou d hébergement en cours de déplacement inférieur à km aller/retour sont à la charge des clubs. Pour les parcours supérieurs à km aller/retour, et sur présentation des factures originales, la FCD prend en charge une partie des frais d hébergement dans la limite de 26, des frais de repas dans la limite de 13 et des petits déjeuners (intégralement) par personne autorisée pendant la durée du transport (une seule prise en charge, soit à l aller, soit au retour). Il est demandé aux participants, dans la mesure du possible, d utiliser les moyens de transport de la défense mis à leur disposition pour rejoindre le lieu de la compétition. Le transport collectif est privilégié. 5. ASSSURANCES Cette manifestation est couverte par les conditions du contrat responsabilité civile, défense pénale et recours, ainsi que par le contrat d assurance automobile souscrit par la FCD auprès de la GMF, si les véhicules sont inscrits sur le registre de sortie de véhicules du club d appartenance avant le départ. Pour les véhicules appartenant aux clubs, le contrat flotte automobile prévoit les garanties responsabilité civile, défense pénale et recours, vol, incendie, catastrophes naturelles, bris de glace, assurance du conducteur, assistance, attentats et actes de terrorisme et dommages tous accidents. Pour les véhicules de plus de 5 ans, la garantie dommage tous accidents ne s applique pas ; les clubs pourront demander directement auprès de leur assureur, et à leur charge, des garanties différentielles. 6. CHALLENGE DU FAIR PLAY Cette compétition entre dans le cadre du challenge cité en annexe RÉSULTATS ET COMMUNIQUÉS A LA PRESSE A l issue du championnat, les résultats détaillés sont remis aux représentants des clubs participants. La ligue organisatrice, en concertation avec le CTSN et le club support, adresse : les informations sur le déroulement de la manifestation à la presse locale ; via le 1 er jour ouvré après la manifestation, pour le site internet fédéral, un fichier document avec les résultats et, séparément, six photos en fichiers.jpg (compression moyenne), ainsi qu un lien éventuel vers le site de l organisation (cf. Instructions techniques ) ; via infonet@lafederationdefense.fr, dans les 15 jours, un article d une demi-page avec, en fichiers attachés, des photos (format d origine.jpeg > 300 ko), mettant l accent sur un aspect particulier de la manifestation (technique, logistique ou de convivialité, etc ) destiné à paraître dans «A armes égales». 8. COMPTE-RENDU A l issue de la manifestation, le président de la ligue organisatrice adresse au président de la FCD un compte rendu sur le déroulement de la compétition, ainsi que les résultats détaillés et le bilan financier accompagné des originaux des pièces justificatives. Le conseiller technique sportif national, en collaboration avec le président du club support, adresse au président de la commission sportive le compte rendu technique de la compétition. NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 5 sur 17

6 9. DROIT A L IMAGE Chaque participant renonce à son droit à l image et autorise toutes publications comportant sa photo qui pourrait être prise pendant la manifestation aux fins d illustrer les activités de la FCD. 10. RAPPEL IMPORTANT Lors de la réunion des capitaines d équipes, le vendredi 20 juin 2014 : - à 14h00 pour les équipes féminines sur le site de la compétition au TCNFH, - à 18h15 pour les équipes masculines au TCNFH, vous devrez présenter au juge arbitre pour tous (toutes) vos joueurs (-euses) : - la licence de la FCD établie au titre de la saison 2013/2014, - la licence FFT, - le certificat médical d absence de contre-indication à la pratique du tennis en compétition, - le formulaire d autorisation parentale pour les mineurs (cf. annexe 3), - la composition de l équipe. Il est rappelé que pour les extérieurs à la défense, la licence doit impérativement être établie avant le 17 janvier Polos ou tee-shirts identiques pour tous (toutes) les joueurs (-euses) d une même équipe. 11. PROTECTION DE LA SANTÉ La délivrance d une licence sportive est subordonnée à la production d un certificat médical attestant l absence de contre-indications à la pratique du tennis. En cas de pratique multiple, il est obligatoire de présenter l attestation médicale de la discipline concernée attestant l absence de contre-indication pour la pratique en compétition. Un accueil en gare de Nancy sera mis en place, en fonction de l arrivée des équipes. Le même dispositif sera reconduit pour le départ des équipes. Le directeur général Pascal RAVEAU Original signé Destinataires : In fine NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 6 sur 17

7 Destinataires : - Président(e) s des clubs qualifiés/ FCD - courriel ou courrier Challenge : CS de l École Polytechnique de Palaiseau (133/01/IA) CSA As de Trèfle - 35 ème Régiment d Infanterie de Belfort - Équipe 1 (530/04/T) CSL de la gendarmerie de Bordeaux Mérignac (107/07/G) CSA Lyautey de Valence (544/07/T) OU Club de la gendarmerie de Champagne de Châlons-en-Champagne (345/03/G) Consolante : CSL de la gendarmerie de Picardie de Roye (434/02/G) CSL de la gendarmerie du Fort de Rosny de Rosny-sous-Bois (152/01/G) CSA As de Trèfle - 35 ème Régiment d Infanterie de Belfort - Équipe 2 (530/04/T) Club sportif et artistique Tours-Centre (190/06/T) OU Amicale de l EAT de Balma (738/07/DGA) Dames : CSA de la Méditerranée (CSAM) de Toulon (245/08/M) CSA de la garnison de Strasbourg (179/03/T) CSA de l ETRS de Cesson-Sévigné (275/05/T) CSA du 21 ème RIMA de Fréjus (070/08/T) Club de la gendarmerie de Champagne de Châlons-en-Champagne (345/03/G) CS de l École Polytechnique de Palaiseau (133/01/IA) - Présidents de ligue/fcd - courriel Copies à : - Président de la FCD - courriel - Membres du comité directeur/fcd - courriel - Président de la commission sportive/fcd - courriel - Président de la commission médicale/fcd - courriel - CTSN Tennis /FCD- courriel - Bureau activités sportives/fcd- courriel - Bureau finances/fcd- courriel - Bureau comptabilité/fcd - courriel - Bureau communication/ FCD - courriel NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 7 sur 17

8 ANNEXE 1 FORMULAIRE D INSCRIPTION DES COMPÉTITEURS Demi-finales et finales des CHALLENGES de TENNIS de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE Les 20, 21 et 22 juin 2014 à NANCY (54) Nom du club (intégralement) : N d affiliation la FCD : / / Nom du responsable : Téléphone : / / / / / / / / / / / Portable : / / / / / / / / / / / Courriel NOM (en lettres majuscules) - Prénom (préciser si couple) Sexe M/F Classement N de licence et ligue FFT N de licence de la FCD Observations (capitaine, joueur) Arrivée le : /JUIN/2014 à : h Par : Voiture Minibus SNCF (Nancy) Autre (précisez) Document à retourner avant le 28 mai 2014, terme de rigueur, également par courriel à : 1 - FCD - Championnat et Challenge de Tennis 2013/2014 c.macquet@lafederationdefense.fr 2 - Ligue Est- Championnat de Tennis 2013/2014 de la FCD fcd.est@laposte.net 3 - Jackie GAILLET - CTSN Tennis j.gaillet@lafederationdefense.fr 4 - Ligue dont relève le club Prises en charge : Messieurs (championnat) : jusqu à 6 joueurs + 1 remplaçant + le capitaine d équipe s il n est pas joueur Dames (championnat) : jusqu à 4 joueuses + 1 remplaçante + la capitaine d équipe si elle n est pas joueuse Messieurs (challenge) : jusqu à 6 joueurs + 1 remplaçant + le capitaine d équipe s il n est pas joueur LES DEMANDES DE TRANSPORT AUTRE QUE SNCF 2 e CLASSE, VOITURE OU MINIBUS MILITAIRE OU DE CLUB, FONT L OBJET D UNE DEMANDE PRÉALABLE, AVEC DEVIS, AUPRÈS DU BUREAU ACTIVITÉS SPORTIVES DE LA FCD: c.macquet@lafederationdefense.fr NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 8 sur 17

9 ANNEXE 1 BIS FORMULAIRE D ACCUEIL DES ÉQUIPES Demi-finales et finales des CHALLENGES de TENNIS de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE Les 20, 21 et 22 juin 2014 à NANCY (54) A retourner avant le 28 mai 2013, terme de rigueur Nom du club (intégralement) : N d affiliation la FCD : / / Nom du responsable : Adresse complète : Code postal : / / / / / / Ville : Téléphone : / / / / / / / / / / / Portable : / / / / / / / / / / / Courriel RÉSERVATION POUR LES REPAS POUR REMPLIR CE TABLEAU SOUS WORD : FAIRE UN DOUBLE CLIC DESSUS Compétiteurs Accompagnateurs (*) Féminins Masculins Féminins Masculins TOTAL Déjeuner du vendredi 20 juin 2014 Dames 0 Diner du vendredi 20 juin 2014 Hébergement: nuit du 20 au 21 juin 2014 Déjeuner du samedi 21 juin 2014 Dîner du samedi 21 juin 2014 Hébergement: nuit du 21 au 22 juin 2014 Déjeuner du dimanche 22 juin 2014 (*) si possibilité de logement. CAUTION : Un chèque de 80 par équipe est à joindre au règlement des prestations demandées. Tout dossier incomplet ne sera pas enregistré. 80 x équipes = Ci-joint chèque n Banque /CCP, à l ordre de la FCD Accompagnateurs : Forfait 110 x accompagnateurs =, Ci-joint chèque n Banque /CCP, à l ordre de la FCD Merci de faire des chèques séparés TRANSPORT : Prévisions (cochez les mentions utiles) Arrivée par : SNCF (Nancy) Autocar Voiture civile Véhicule militaire Date et heure d arrivée : /JUIN/2014 à : h Accueil demandé en gare SNCF : Oui Non Départ par SNCF : Oui Non Date et heure de départ : /JUIN/2014 à : h A, le 2014 Signature et cachet du club Destinataires : - FCD - Bureau activités sportives (envoi postal accompagné du chèque de caution 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or ARCUEIL Cedex et, éventuellement, du forfait Accompagnateur ) - Ligue Est de la FCD - courriel : fcd.est@laposte.net - Conseiller technique sportif national - courriel : j.gaillet@lafederationdefense.fr NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 9 sur 17

10 ANNEXE 2A TARIFS DES REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENT POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES ADOPTÉS LORS DU COMITÉ DIRECTEUR DU 20 SEPTEMBRE 2013 Le kilométrage sera calculé sur la base du trajet CLUB / LIEU de la MANIFESTATION Aller-Retour MODE TRANSPORT VOIE ROUTIÈRE TYPE DE DÉPLACEMENT Déplacement motorisés 100 km A/R Déplacements motorisés individuels > 100 km A/R Déplacement en covoiturage > 100 km A/R (pour 2 à 5 passagers) Déplacement en véhicule 9 places > 100 km A/R (pour 5 à 9 passagers) Déplacement en transport en commun > 100 km A/R (pour + de 9 passagers) REMBOURSEMENT Pas de remboursement 0,06 /km à partir du 101 ème kilomètre 0,12 /km à partir du 101 ème kilomètre 0,16 /km à partir du 101 ème kilomètre Frais réels MODE TRANSPORT VOIE FERRÉE TYPE DE DÉPLACEMENT Déplacement en voie ferre au tarif militaire 100 km A/R Déplacements en voie ferrée au tarif SNCF REMBOURSEMENT Frais réels 0,07 /km (nombre de passager > 4) 0,12 /km (nombre de passager 4) CAS PARTICULIERS : MODE TRANSPORT VÉHICULE de LOCATION UCAR AVION REMBOURSEMENT Frais de location et du remboursement kilométrique tel que défini ci-dessus. NOTA : Le déplacement par véhicule de location ne peut être admis que si une demande préalable est faite pour accord à la Fédération (le formulaire peut être téléchargé sur le site de la Fédération : Il est rappelé que les locations de véhicules doivent être effectuées en priorité auprès d UCAR, partenaire de la Fédération. Le déplacement en avion n est pas admis pour les clubs de la métropole. NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 10 sur 17

11 ANNEXE 2B REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENT Demi-finales et finales des CHALLENGES de TENNIS de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE Les 20, 21 et 22 juin 2014 à NANCY (54) Document obligatoire à toute demande de remboursement Nom du club (intégralement) : N d affiliation FCD : / / Nom du responsable : N de téléphone : / / / / / / / / / / / N de télécopie : / / / / / / / / / / / DÉPLACEMENT PAR (cocher la case utile) : Voiture Minibus SNCF Autre (préciser) Date et heure de départ de l unité ou établissement : Date et heure d arrivée à NANCY : Date et heure de départ de NANCY : Date et heure d arrivée de l unité ou établissement : Kilométrage effectué (aller et retour) : NOM PRÉNOM N licence de la FCD Militaire (*) Civil (*) CONSTITUTION DE L ÉQUIPE NOMBRE TOTAL : (*) Cochez la case correspondante NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 11 sur 17

12 FRAIS DE TRANSPORT Date du transport Factures (*) Montant Nombre de km parcourus TOTAL FRAIS DE TRANSPORT : FRAIS D HÉBERGEMENT EN COURS DE DÉPLACEMENT (trajet supérieur à km aller-retour) Date du transport Factures (*) Montant Observations TOTAL FRAIS D HÉBERGEMENT : (*) Seuls les originaux des factures seront pris en considération. TOTAL À REMBOURSER: Fait à, le Nom et signature du président du club : NOTA : JOINDRE OBLIGATOIREMENT À CE BULLETIN LES ORIGINAUX DES JUSTIFICATIFS DE DÉPENSES. DOCUMENT À RETOURNER DÈS LA FIN DE LA COMPÉTITION ET AU PLUS TARD LE 23 JUILLET Destinataire : FCD - Bureau Comptabilité - Finales challenges de tennis par équipe M & F bis, avenue Prieur de la Côte d Or ARCUEIL Cedex NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 12 sur 17

13 ANNEXE 3 FORMULAIRE D AUTORISATION PARENTALE Demi-finales et finales des CHALLENGES de TENNIS de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE Les 20, 21 et 22 juin 2014 à NANCY (54) Nom du club : Enfant : NOM : PRÉNOM : ADRESSE : CODE POSTAL : / / / / / / VILLE : Coordonnées de la personne à joindre en cas de problème : NOM : Prénom : Tél. domicile : / / / / / / / / / / / Tél. portable : / / / / / / / / / / / Tél. professionnel : / / / / / / / / / / / POUR LES MINEURS Je soussigné, Mme, Mr (nom et prénom) : Tuteur légal AUTORISE mon enfant : Né (e) le : à : A participer à la compétition qui se déroulera à : NANCY - Tennis Club de Nancy - Forêt de Haye Du : 20 juin 2014 Au : 22 juin 2014 J autorise par la présente, le responsable de la délégation, à prendre à ma place toutes les dispositions qu il jugera nécessaire en cas de maladie ou d accident survenant à mon enfant. Dans tous les cas, le responsable de la délégation prendra contact avec la personne citée ci-dessus. Je donne mon plein accord aux médecins pour effectuer toute intervention médicale ou chirurgicale urgente qu ils jugent nécessaire pour la préservation de sa santé. N SS (du parent couvrant l enfant) : Mutuelle : Signature du tuteur légal (précédée de la mention lu et approuvé manuscrite ). NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 13 sur 17

14 ANNEXE 4 AUTORISATION PARENTALE POUR TOUT PRÉLÈVEMENT NÉCESSITANT UNE TECHNIQUE INVASIVE LORS D UN CONTRÔLE ANTIDOPAGE SUR LES MINEURS En application de l article 7 du décret n du 13 janvier 2011 relatif aux examens et prélèvements autorisés pour la lutte contre le dopage modifiant l article R du code du sport Demi-finales et finales des CHALLENGES de TENNIS de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE Les 20, 21 et 22 juin 2014 à NANCY (54) Je soussigné, Mme, Mr (nom et prénom) :... Agissant en qualité de représentant(e) légal(e) de l enfant mineur (nom et prénom de l enfant) : Autorise tout préleveur agréé par l Agence Française de lutte contre le dopage, dûment mandaté à cet effet à procéder à tout prélèvement nécessitant une technique invasive (prise de sang, prélèvement de cheveux, ) lors d un contrôle antidopage sur l enfant mineur (nom et prénom de l enfant) :. Fait à..le. Signature du tuteur légal : avec mention lu et approuvé manuscrite. N.B : L absence d autorisation parentale est constitutive d un refus de se soumettre aux mesures de contrôle et est susceptible d entraîner des sanctions disciplinaires. NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 14 sur 17

15 ANNEXE 5 CHALLENGE du FAIR-PLAY de la Fédération des clubs de la défense PRINCIPES GÉNÉRAUX ARTICLE 1 La Fédération des clubs de la défense s engage à soutenir l action de l Association française pour un sport sans violence et pour le fair-play (AFSVFP). ARTICLE 2 Les activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense privilégient ainsi le code d éthique inscrit dans ses statuts : Se conformer aux règles du jeu. Respecter les décisions de l arbitre ou du juge. Respecter adversaires et partenaires. Refuser toute forme de violence et de tricherie. Être maître de soi en toutes circonstances. Être loyal dans l activité fédérale et dans la vie. Être exemplaire, généreux et tolérant. ARTICLE 3 Dans cet esprit, il est créé un Challenge du Fair-Play de la Fédération des clubs de la défense, destiné à honorer une personne ou un club ayant accompli un geste ou un acte de fair-play ou ayant eu un comportement général ou exceptionnel, exemplaire au plan éthique. ARTICLE 4 Le Challenge n honore pas une carrière, ni des résultats, ni des services rendus, qui peuvent être récompensés différemment. ARTICLE 5 Le Challenge est une récompense fédérale. Toute candidature fait l objet d une demande écrite, transmise par les ligues régionales au moyen d un formulaire comportant les coordonnées personnelles du candidat et la justification de la proposition à l obtention de la récompense. ARTICLE 6 Les critères d appréciation du comportement d un candidat au Challenge du Fair-Play se fondent sur les vertus humaines de justice, de loyauté, d altruisme, de solidarité, d équité, de courtoisie, de franchise et de respect. NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 15 sur 17

16 ARTICLE 7 Un jury est constitué au plan national. Il se compose du président de la Fédération des clubs de la défense, du président et des membres de la commission éthique, du président de la commission culturelle et du président de la commission sportive. Un membre de l AFSVFP est associé au jury. Le jury est souverain dans ses choix. La voix du président de la Fédération des clubs de la défense est toujours prépondérante. ARTICLE 8 Le Challenge concerne l ensemble des activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense, les ligues et les clubs sur le territoire métropolitain et dans les départements et territoires d outre-mer. ARTICLE 9 Constitué d un trophée et d un diplôme, le Challenge est remis au lauréat, chaque année à l occasion de l assemblée générale de la Fédération des clubs de la défense, par le président de la Fédération des clubs de la défense. Le président de l AFSVFP participe à la cérémonie de remise de trophée. ARTICLE 10 Le trophée n est pas acquis définitivement par le lauréat, mais remis en jeu chaque année. Le lauréat en conserve une réplique. NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 16 sur 17

17 ANNEXE 6 PLANS d ACCÈS et de SITUTATION du TENNIS CLUB de NANCY - FORÊT de HAYE Demi-finales et finales des CHALLENGES de TENNIS de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE Les 20, 21 et 22 juin 2014 à NANCY (54) Tennis Club Toul Sortie 17 Entrée Nancy NO Finales challenges de tennis par équipe M & F de la FCD juin 2014 à Nancy (54) Page 17 sur 17

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS»

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» Arcueil, le 04 juillet 2014 CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» N 1772/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr

Plus en détail

22 ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR à L ARC de la FCD

22 ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR à L ARC de la FCD Arcueil, le 13 mai 2014 22 ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR à L ARC de la FCD N 1266/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr

Plus en détail

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78

Plus en détail

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 Numéro de licence : NOM :... Prénom :.... Date de naissance :...... Lieu de naissance :....... Département :... Nationalité :.... Sexe :...

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT, par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs,

Plus en détail

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

Règlement Intérieur du TCGA

Règlement Intérieur du TCGA Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

Certificat de Qualification Professionnelle

Certificat de Qualification Professionnelle Certificat de Qualification Professionnelle Photographie A agrafer Ou à coller Dossier de candidature Formation CQP zone nord Date : du lundi 2 mars au samedi 7 mars 2015 Lieu : CDFAS 64, rue des Bouquinvilles

Plus en détail

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.

CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf. CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.fr Date limite de retour du dossier : Jeudi 10 septembre 2015 Cadre réservé

Plus en détail

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans Fédération de Squash belge asbl Vorselaarsebaan 64 2200 Herentals Tel. +32 (0)14 85 96 00 tine@vsf.be www.belgiansquash.be BTW BE 0414.528.807 Banque : BE16 3101 1516 6974 Art. 18 Championnat de Belgique

Plus en détail

Le prix du fair-play

Le prix du fair-play LE RESPECT, C EST DEJA UNE VICTOIRE! Panathlon Wallonie-Bruxelles L emblème de l éthique sportive en Belgique Le prix du fair-play Le service Sport de la Province du Brabant Wallon PANATHLON Wallonie-Bruxelles

Plus en détail

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com Dossier d inscription saison 2015/2016 A remettre complet au secrétariat à l entraineur Pièces à frnir (tt dossier incomplet sera immédiatement rendu à l adhérent) : Le bulletin d inscription rempli et

Plus en détail

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) OU AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) A. Introduction efforts de l Université de Lorraine Les étudiant(e)s sportif(ve)s

Plus en détail

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS LILLE UNIVERSITE CLUB L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS AVEC ASPTT LILLE MÉTROPOLE LILLE UNIVERSITÉ CLUB SAMEDI SEPTEMBRE 20155 EN 2015, PARCOURS MODIFIÉ DÉPARTS : 8H30 [SEMI],

Plus en détail

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) : MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

Le livret. de formation. de la Fédération Française de Rugby. Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle

Le livret. de formation. de la Fédération Française de Rugby. Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle Le livret de formation de la Fédération Française de Rugby Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle Fiche de renseignements Photo Numéro d affiliation éducateur :... Date d entrée en formation :...

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail

Adresse : Code postal : Ville : Tél :... Web : www... E-mail :.@... Pays Préfixe Numéro tel direct : +... Adresse :... 3 année

Adresse : Code postal : Ville : Tél :... Web : www... E-mail :.@... Pays Préfixe Numéro tel direct : +... Adresse :... 3 année CONTRAT DE STAGE Entre les soussignés: L ENTREPRISE :. Secteur : Agence de voyage Hôtellerie Société d événement Agence MICE Animation Office de tourisme autres :.... Représentée par Mr/Mrs.qui dispose

Plus en détail

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal. PRATIQUE SPORTIVE 7. La participation à la vie sportive Tout licencié s engage à participer régulièrement au sein de son équipe : - aux entraînements, - aux matches amicaux, - aux tournois de l équipe,

Plus en détail

N O. Sac ados France (16 à 20 ans inclus) DOSSIER DE PRÉSENTATION ET DE CANDIDATURE JEUNES TITRE DU PROJET :

N O. Sac ados France (16 à 20 ans inclus) DOSSIER DE PRÉSENTATION ET DE CANDIDATURE JEUNES TITRE DU PROJET : 1 9 s o d a Sac N A L P N O B! s e c n a c a v 2013 LE Sac ados France (16 à 20 ans inclus) DOSSIER DE PRÉSENTATION ET DE CANDIDATURE JEUNES TITRE DU PROJET : LISTE DES PIÈCES OBLIGATOIRES À FOURNIR PAR

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Représentée par son Président Monsieur Jacques Comby

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH

DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH 1 rue Léon Breurec 56670 Riantec 02 97 33 58 63 http://www.riantec-ecole-saint-joseph.com Mail : eco56.stjo.riantec@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe : Date

Plus en détail

30 MAI 2015 DOSSIER D INSCRIPTION

30 MAI 2015 DOSSIER D INSCRIPTION 30 MAI 2015 DOSSIER D INSCRIPTION 1 SOMMAIRE FICHE D INFORMATION FICHE D HEBERGEMENT FICHE DE TRANSPORT FICHE DE FACTURATION PROGRAMME DE LA COMPETITION INSCRIPTION DES NAGEURS CONTACTS UTILES AUTORISATION

Plus en détail

Fiche d inscription :

Fiche d inscription : Fiche d inscription : LE STAGIAIRE Nom :.........................Prénom :................... Sexe :.................. Date de naissance :................. Adresse :..........................................................................................................

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00* Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

L assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52. www.iccassurances.fr

L assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52. www.iccassurances.fr Shutterstock Référence L assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52 Assurance autos, motos, cyclos, véhicules militaires, tracteurs Tarifs dégressifs flottes www.iccassurances.fr PARIS - LYON

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE EN FRANCE

CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE EN FRANCE CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE EN FRANCE Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Représentée par son Président,Monsieur Jacques

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

Comité Territorial de Rugby de Franche-Comté Comité Départemental du Territoire de Belfort STAGE RUGBY FEMININ

Comité Territorial de Rugby de Franche-Comté Comité Départemental du Territoire de Belfort STAGE RUGBY FEMININ STAGE RUGBY FEMININ DU LUNDI 25 AU VENDREDI 29 AOUT 2014 BASE NAUTIQUE DE MALSAUCY (90) A destination des joueuses licenciées nées en 2000, 1999,1998 et 1997 Tu souhaites débuter ta saison 2014/2015 par

Plus en détail

Trophée National Jeunes règlement

Trophée National Jeunes règlement GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5

Plus en détail

LICENCE - ASSURANCE LES INDEMNITES JOURNALIERES

LICENCE - ASSURANCE LES INDEMNITES JOURNALIERES GARANTIES COMPLEMENTAIRES ET CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE - SERVICE CONTENTIEUX LICENCE - ASSURANCE En cas d'accident sportif Frais de soins de santé Prothéses dentaires Soins optiques Capital Invalidité

Plus en détail

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC

Plus en détail

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure

Plus en détail

Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012

Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012 Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012 36 rue de Paris BP 162 97464 Saint-Denis Cedex Tél. : 0 262 90 78 52 Fax : 0 262 90 78 53 Association Territoriale Siret : 317 194 777 00031 Code APE : 8559B

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Licence Professionnelle «Assistant de Gestion Administrative»

CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Licence Professionnelle «Assistant de Gestion Administrative» CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Licence Professionnelle «Assistant de Gestion Administrative» Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE DU SACRE COEUR 31 avenue de la Marne 56100 LORIENT 02 97 64 43 95 http://www.ecole-sacre-coeur-lorient.com Mail : eco56.sc.lorient@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe :

Plus en détail

REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012

REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012 F.F.A.A.A. 11, rue Jules Vallès 75011 PARIS 01.43.48.22.22 01.43.48.87.91 REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012 Livret de formation BF UFA 2012-2013 1 Qu est ce que le Brevet Fédéral UFA?

Plus en détail

Renseignements relatifs aux représentants

Renseignements relatifs aux représentants VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires

Plus en détail

Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification de leur utilisation.

Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification de leur utilisation. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 16 février 2015 Service juridique Pôle partis politiques Contact : suivi_recu_don@cnccfp.fr SJ/SPP/MP Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification

Plus en détail

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser

Plus en détail

TRANSFERT INTERNATIONAL (1)

TRANSFERT INTERNATIONAL (1) TRANSFERT INTERNATIONAL (1) Joueur agé de moins de 18 ans : Tout joueur venant d'un pays étranger dont la fédération est affiliée à l IIHF doit être en possession de son transfert international délivré

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

Conditions générales

Conditions générales Conditions générales «NO LIMIT BASKETBALL 2015» avec CELINE DUMERC à Bourg de Péage (26300) Drôme. 1. INSCRIPTION Votre demande est enregistrée dès réception des éléments suivants : - Le bulletin d inscription

Plus en détail

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

Le Diplôme d Instructeur Fédéral Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,

Plus en détail

Cher(e) ami(e) stagiaire,

Cher(e) ami(e) stagiaire, Aérodrome de Lognes-Emerainville 77185 LOGNES Tél : 0160057120 Fx : 0160055854 Courriel: ff.giraviation@gmail.com Cher(e) ami(e) stagiaire, Merci de l intérêt que vous portez à la giraviation. L hélicoptère

Plus en détail

Votre commission des Jeunes

Votre commission des Jeunes Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,

Plus en détail

Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat

Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat 53 54 Annexe 7 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par le candidat tête de liste ou son mandataire 55 56 Annexe

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON 2013 2014

FICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON 2013 2014 USC BASKET Salle S. Chénedé Rue Sainte Croix 35410 CHATEAUGIRON Tél. 02.99.37.89.89 Site : www.chateaugiron-basket.com FICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON 2013 2014 Mme M. Nom et prénom de l adhérent : Adresse

Plus en détail

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011 C R Sport U Lyon LE MOT D'ACCUEIL L'équipe du et l'entpe de Vaulx en Velin sont heureux de vous accueillir sur le circuit Actua Kart de Lyon métropole, situé à Saint Laurent de Mûre, pour la 4 ème édition

Plus en détail

CHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU

CHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU CHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU Préambule Le sport de haut niveau joue un rôle social et culturel de première importance. Conformément aux valeurs de l Olympisme énoncées dans la Charte olympique et aux

Plus en détail

TITRE DE VOTRE PROJET :...

TITRE DE VOTRE PROJET :... PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des sections de techniciens supérieurs Vu la délibération du conseil d administration du lycée en date du 29 mai 2007 approuvant la convention-type

Plus en détail

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

Aide aux manifestations sportives

Aide aux manifestations sportives Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE

CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Entre : L Université du Maine, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, représenté par son Président Monsieur Yves GUILLOTIN, assisté de

Plus en détail

LES 14 & 15 JUIN 2014

LES 14 & 15 JUIN 2014 LES 14 & 15 JUIN 2014 Une marche de 1 à 125 kilomètres vous est proposée sur un circuit mi-chemin, mi-route sur le canton de Bonneval 28800 (situé sur la RN 10 entre Chartres et Châteaudun ). Distance

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015

DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Canoë-Kayak Tain Tournon 2, allée pierre de Coubertin 07300 TOURNON SUR RHÔNE 06 40 07 25 30 contact@cktt.fr www.cktt.fr DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Club FFCK, Association loi 1901, Agréée Jeunesse et Sport,

Plus en détail

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA PREFECTURE

Plus en détail

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties

Plus en détail

Politique de remboursement des dépenses de fonction

Politique de remboursement des dépenses de fonction Adoption : 12 avril 2008 Les deux dernières révisions : Le 21 septembre 2013 Le 14 septembre 2014 Politique de remboursement des dépenses de fonction PRÉAMBULE La mission de la Fédération des comités de

Plus en détail

Règlement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY)

Règlement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY) Règlement du TGE (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY) Article I. Esprit du TGE Le Trophée de Golf des Diplômés des Grandes Ecoles (TGE) réunit chaque année, les anciens

Plus en détail

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Renseignements sur le ou la stagiaire Documents à fournir Nom : Prénom :... Date de naissance : / / Tél portable :... E-Mail :... Classement FFT :... N de

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

Formulaire Inscription Jeunes

Formulaire Inscription Jeunes Formulaire Inscription Jeunes SAC ADOS Aquitaine L'objectif de ce document est de vous faciliter la saisie de votre inscription en ligne sur le site sacados.aquitaine.fr en la préparant, en amont et hors

Plus en détail

Dossier de Candidature

Dossier de Candidature COP Aix- Marseille Rentrée Universitaire 2015 / 2016 Dossier de Candidature NOM. Nationalité Prénom Date et lieu de Naissance.. Bachelier : OUI Série Mention En cours Série.. Situation actuelle (joindre

Plus en détail

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains

Plus en détail

guide de l organisateur 2015 Assurances Ces démarches sont à effectuer avant le début de toute course.

guide de l organisateur 2015 Assurances Ces démarches sont à effectuer avant le début de toute course. guide de l organisateur 2015 Assurances DES COURSES ET épreuves FFC Ces démarches sont à effectuer avant le début de toute course. sommaire Les assurances incluses au programme FFC 3 1. La responsabilité

Plus en détail

en cas d accident subi lors d une activité garantie

en cas d accident subi lors d une activité garantie Madame, Monsieur, Je vous informe qu en plus des garanties souscrites avec votre licence carte neige 2014-2015 vous pouvez souscrire à vos frais une option complémentaire «Elite» valable jusqu au 14 octobre

Plus en détail

OBJET : REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS

OBJET : REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS Émetteur Didier AUJOUX, Hélène LECOQ, Pascal PELON Direction Finances et Performance RH Direction Financière Tél. Fax Pages 17 Destinataire(s) Tous les collaborateurs PA Les Contrôleurs Correspondants

Plus en détail

DECLARATION D ACCIDENT

DECLARATION D ACCIDENT CONTRAT D ASSURANCE AIG N 4.091.165 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL DECLARATION D ACCIDENT En cas d accident, cette déclaration accompagnée des documents détaillés ci-après est à envoyer à : AIG EUROPE

Plus en détail

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport

Plus en détail

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange. ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.fr Engagements : Via le site internet de la Fédération Française de Cyclisme

Plus en détail

Demande d établissement d un contrat d apprentissage (avec assistance aux formalités)

Demande d établissement d un contrat d apprentissage (avec assistance aux formalités) Demande d établissement d un contrat d apprentissage (avec assistance aux formalités) A réception : - du mandat ci-dessous signé, accompagné d un chèque de 118,00 s il s agit d un premier contrat ou 60,00

Plus en détail

BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN

BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN Parc Tecnosud 283, rue James Watt 66100 Perpignan tél. 04 68 35 76 76 fax 04 68 35 76 77 contact@neosup.fr www.facebook.com/neosup.perpignan Parc Tecnosud

Plus en détail

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des Sections de Techniciens Supérieurs Vu le décret 2006-1093 du 29 août 2006 (J.O. du 31.08.2006), Vu

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE www.supebusiness.fr Tél. 01 43 13 53 34 contact@supebusiness.fr DOSSIER DE CANDIDATURE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Collez votre photo NE PAS REMPLIR CE CADRE RÉSERVÉ AU SERVICE DES ADMISSIONS Date de réception

Plus en détail

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional

Plus en détail

INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME INTERNATIONAL INSTITUTE OF HUMAN RIGHTS

INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME INTERNATIONAL INSTITUTE OF HUMAN RIGHTS INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME INTERNATIONAL INSTITUTE OF HUMAN RIGHTS Fondé par / Founded by René Cassin (1969) L ENFANT ET LE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME 46 ème Session annuelle

Plus en détail

Phoenix Roller In line Hockey a.s.b.l.

Phoenix Roller In line Hockey a.s.b.l. Règlement d Ordre Intérieur 1. Objectifs Le club a pour objectifs: de promouvoir le Roller In Line Hockey pour le loisir et la compétition, en organisant des séances d'initiations, d'entraînements et de

Plus en détail

F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements. bénévoles. Notice. Assurance. Assureur officiel de la FFME

F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements. bénévoles. Notice. Assurance. Assureur officiel de la FFME F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements Notice bénévoles Assurance Assureur officiel de la FFME Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la Fédération Française

Plus en détail

A-CAMP 5.1 STAGE SNOWBOARD FREESTYLE" Vars 11 au 19 avril 2015"

A-CAMP 5.1 STAGE SNOWBOARD FREESTYLE Vars 11 au 19 avril 2015 A-CAMP 5.1 STAGE SNOWBOARD FREESTYLE" Vars 11 au 19 avril 2015" Merci d'avoir choisi les stages A-Camp Ces stages d entrainement sont destinés aux mordus de glisse de tous âges qui désirent progresser

Plus en détail

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Ce modèle a une fonction d information La Convention Collective Nationale des assistants maternels du particulier

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport

Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport ------------- C. N. D. S. ------------ Commission territoriale Languedoc-Roussillon

Plus en détail

- SOCIETE immatriculée au RCS de.. sous le numéro... dont le siège social est situé. N Siret :. Représentée par M... en qualité de...

- SOCIETE immatriculée au RCS de.. sous le numéro... dont le siège social est situé. N Siret :. Représentée par M... en qualité de... CONVENTION DE STAGE «A LA DECOUVERTE D UNE PROFESSION» pour personne mineure La présente convention est exclusivement réservée aux entreprises immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés de la

Plus en détail

Chers Parents. Pour de plus amples renseignements et pour adhérer il suffit de vous rendre sur le site : http://apelma.e-monsite.

Chers Parents. Pour de plus amples renseignements et pour adhérer il suffit de vous rendre sur le site : http://apelma.e-monsite. , Chers Parents Votre enfant entre cette année au Lycée Militaire d AUTUN. Cet internat d excellence regroupe un peu plus de 750 élèves répartis sur les classes prépa, lycée et collège venant de toutes

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015

DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015 DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015 1 ETAT CIVIL NOM : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance : Sexe :

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 - 1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle

Plus en détail