COMMUNE DE MAGNY-LE-HONGRE
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- Florence St-Georges
- il y a 5 ans
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1 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE COMMUNE DE MAGNY-LE-HONGRE EDT Répertoire méthodique Toni Caporale Sous la direction de Pauline Antonini Direction de publication : Isabelle Rambaud, directrice des Archives départementales de Seine-et-Marne.- Juin 2018
2 INTRODUCTION Le fonds des archives communales de Magny-Le-Hongre couvre la période du 1790 à Il résulte d un dépôt réalisé lors de l inspection de la commune en Le fonds représente environ 0,50 mètre linéaire. Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de deux registres de délibérations de 1790 à l An VI et de 1849 à À noter également un plan datant de 1813 présentant l ensemble des chemins vicinaux de la commune. 2
3 Série D - Administration générale de la commune D Conseil Municipal D Actes de l administration municipale... 4 Série G - Contributions - Cadastre - Administrations financières - PTT - Radio - Télévision - Poids et mesures G Contributions directes... 4 Série H - Affaires militaires - Pompiers H Mesures d exception et faits de guerre... 4 Série J - Police - Justice - Hygiène J Justice... 5 Série K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques K Élections... 5 Série L - Finances communales L Recettes... 5 Série M - Bâtiments appartenant à la commune, à l État, à la Région, au département M Bâtiments communaux... 6 Série O - Travaux publics - Voirie - Transports - Navigation et régime des eaux O Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations... 6 Série P - Cultes P Culte catholique
4 Série D - Administration générale de la commune 1 D Conseil Municipal 276EDT1D1-2 Registres de délibérations EDT1D An VI 276EDT1D D Actes de l administration municipale 196EDT2D1 Répertoire des actes administratifs de la commune Série G - Contributions - Cadastre - Administrations financières - PTT - Radio - Télévision - Poids et mesures 1 G Contributions directes 276EDT1G1 États des contributions foncières (An V ; 1816) et des contributions directes (1891 ; 1896). An V Série H - Affaires militaires - Pompiers 5 H Mesures d exception et faits de guerre 276EDT5H1 Guerre Réquisition : registre des réquisitions, correspondance EDT5H2 Guerre Réquisition et dédommagement : états des réquisitions par habitants, instructions, correspondance
5 Série J - Police - Justice - Hygiène 3 J Justice 276EDT3J1 Actes déposés par les huissiers en mairie et les notaires ; 1889 Série K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques 1 K Élections 276EDT1K1 Organisation des opérations de vote des élections politiques. Élections municipales : procès-verbaux des opérations de vote EDT1K2 Organisation des opérations de vote des élections socio-professionnelles. Élections du tribunal de commerce : formulaires pour la formation de la liste des électeurs consulaires Série L - Finances communales 2 L Recettes 276EDT2L1 Rôles de la taxe municipale sur les chiens EDT2L2 Rôles de prestation ;
6 Série M - Bâtiments appartenant à la commune, à l État, à la Région, au département 1 M Bâtiments communaux 276EDT1M1 Reconstruction du clocher de l église : mémoire des travaux Série O - Travaux publics - Voirie - Transports - Navigation et régime des eaux 1 O Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations 276EDT1O1 Plan des chemins vicinaux de la commune Série P - Cultes 1 P Culte catholique 276EDT1P1 Budget de la fabrique : tableau budgétaire
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