COMITÉ EXÉCUTIF PROCÈS-VERBAL

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1 CEX COMITÉ EXÉCUTIF PROCÈS-VERBAL 380 e RÉUNION ORDINAIRE : Certifié le 7 février 2012

2 Table des matières 1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL Trois cent soixante-dix-neuvième (379 e ) réunion ordinaire tenue le 8 novembre Affaires en découlant Corporation d aide au Pavillon sportif (états financiers , nomination des membres et programmation) Modification des états financiers et désignation des signataires autorisés associé au Département des sciences appliquées (2 dossiers) associé au Département des sciences de la santé (2 dossiers) associé au Département des sciences de l éducation Renouvellement de contrat d un membre du personnel cadre RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION Suivi du budget Budget révisé au 31 octobre 2011 et plan d effectifs révisé ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE Acquisition d équipements de pointe pour la R&D et la caractérisation de la composition géochimique des minerais et des sols AFFAIRES PROFESSORALES associé (13 dossiers) RECONDUCTION DU BAIL INTERVENU ENTRE L UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI ET MME SOPHIE BOILY, PHYSIOTHÉRAPEUTE, POUR LA CLINIQUE PHYSIO + SPORT RENOUVELLEMENT DE CONTRAT D UN MEMBRE DU PERSONNEL CADRE PÉRIODE D INFORMATION AFFAIRES DIVERSES LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE... 12

3 Procès-verbal de la trois cent quatre-vingtième (380 e ) réunion ordinaire du Comité exécutif de l'université du Québec à Chicoutimi, tenue le, à 12 h, au local H du Pavillon Alphonse-Desjardins. 1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION Sont présents : M. Michel Belley recteur, président d'assemblée Mme Francine Belle-Isle vice-recteur à l'enseignement et à la recherche Mme Monique Demers chargée de cours M. André Dorion vice-recteur aux ressources humaines et à l'administration M. Camil Laforge membre socioéconomique Mme Isabelle Lemay professeure Mme Joannie V.-Tremblay étudiante Invité : M. Denis Bilodeau, directeur du Service des ressources financières Vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général : M. Martin Côté Attachée d'assemblée : Mme Anne Garant Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général constate le quorum et le président déclare l'ouverture de la réunion. 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Sur PROPOSITION de Mme Lemay, APPUYÉE par M. Laforge, il est RÉSOLU à l'unanimité d'approuver l'ordre du jour tel que présenté. 3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL 3.1 Trois cent soixante-dix-neuvième (379 e ) réunion ordinaire tenue le 8 novembre 2011 Sur PROPOSITION de Mme Belle-Isle, APPUYÉE par M. Laforge, il est RÉSOLU à l'unanimité d'approuver le procès-verbal de la trois cent soixante-dix-neuvième (379 e ) réunion ordinaire tenue le 8 novembre 2011, tel que rédigé. 3.2 Affaires en découlant Corporation d aide au Pavillon sportif (états financiers , nomination des membres et programmation) Les décisions du Comité exécutif ont été acheminées aux personnes concernées Modification des états financiers et désignation des signataires autorisés Le Conseil d administration, lors de la réunion tenue en après-midi, a entériné les recommandations du Comité exécutif.

4 CEX associé au Département des sciences appliquées (2 dossiers) Les décisions du Comité exécutif ont été acheminées aux personnes concernées associé au Département des sciences de la santé (2 dossiers) Les décisions du Comité exécutif ont été acheminées aux personnes concernées associé au Département des sciences de l éducation La décision du Comité exécutif a été acheminée aux personnes concernées Renouvellement de contrat d un membre du personnel cadre La décision du Comité exécutif a été acheminée aux personnes concernées. 4. RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION 4.1 Suivi du budget Le vice-recteur aux ressources humaines et à l'administration rappelle aux membres la réception d une lettre du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) qui rejetait le plan de résorption proposé en mentionnant le non-respect d un principe de la Loi 100, soit de ne pas remplacer un départ sur deux. Il poursuit en indiquant que le responsable du dossier a communiqué avec le ministère afin d avoir plus d explications concernant ce rejet et ainsi pouvoir transmettre un nouveau plan selon leurs exigences. Il s est avéré qu il s agissait en fait d un problème technique. Il ajoute qu à la suite d une relecture de ladite loi, des corrections ont été apportées au plan de résorption, entre autres, par l abolition de 6 postes sur 18 plutôt que sur 22. Le plan a été transmis au MELS et une réponse est attendue. 4.2 Budget révisé au 31 octobre 2011 et plan d effectifs révisé Le vice-recteur aux ressources humaines et à l'administration rappelle aux membres qu à chaque année l Université du Québec à Chicoutimi doit réviser le budget du fonds de fonctionnement sans restriction et le plan d effectifs afin d acheminer les résultats de l opération à l Assemblée des gouverneurs de l Université du Québec, pour fins d approbation. Il fait remarquer aux membres qu à la suite du changement de la date de fin de l exercice financier au 30 avril, le budget révisé est déposé un mois plus tôt, ce qui a impliqué une cueillette de données plus instable qu en janvier. Il présente ensuite les grandes lignes du budget révisé en soulignant les changements pertinents quant aux produits et aux charges dont principalement les activités d enseignement, les dégagements d enseignement et les allocations de retraite. Un membre ayant demandé certains éclaircissements sur les écarts, M. Denis Bilodeau, directeur du Service des ressources financières, en soumet le détail. Il est ensuite décidé qu à l avenir des indicateurs seront fournis pour les écarts significatifs entre le budget initial et le budget révisé. En terminant, le vice-recteur aux ressources humaines et à l administration présente le plan d effectifs À la suite de la période de discussion, la résolution suivante est adoptée :

5 CEX RÉSOLUTION CEX-3576 Révision budgétaire au 31 octobre 2011 budget de fonctionnement sans restriction et plan d effectifs la résolution CAD-9609 du Conseil d'administration relative au budget de fonctionnement sans restriction et au plan d'effectifs ; le rapport du directeur du Service des ressources financières concernant la révision budgétaire au 31 octobre 2011; la recommandation du vice-recteur aux ressources humaines et à l administration; Sur PROPOSITION de Mme Lemay, APPUYÉE par Mme Tremblay, il est RÉSOLU à l'unanimité : De recommander au CONSEIL D ADMINISTRATION : 1- D approuver le budget de fonctionnement sans restriction et le plan d effectifs révisés au 31 octobre 2011, tels qu'annexés à la présente et en faisant partie intégrante; (ANNEXE I) 2- DE soumettre ce budget à l'université du Québec pour adoption par L'ASSEMBLÉE DES GOUVERNEURS. 5. ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE 5.1 Acquisition d équipements de pointe pour la R&D et la caractérisation de la composition géochimique des minerais et des sols Madame le vice-recteur à l enseignement et à la recherche informe les membres que le projet présenté par M. Paul Bédard, professeur au Département des sciences appliquées, consiste en l acquisition d équipement de pointe pour la R&D et la caractérisation de la composition géochimique des minerais et des sols des régions du Saguenay- Lac-Saint-Jean, de la Côte-Nord et du territoire visé par le Plan Nord. Elle poursuit en mentionnant que la mise en place du support technologique comporte trois volets, soit l acquisition d une fluorescence X de poche et d une grande cellule d ablation pour spectrométrie de masse, le développement de l expertise scientifique de ces deux instruments d analyse ainsi que le transfert d expertise technologique aux industries régionales par la formation de personnel. Elle termine en indiquant que le projet a été déposé auprès de Développement économique Canada (DEC) en septembre dernier et que la réponse est favorable. En effet, DEC accepte de financier 90 % du projet tandis que 10 % sera assumé par le Laboratoire des matériaux terrestres (LABMaTer). Un membre fait remarquer quelques incongruités à l intérieur des documents déposés. Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général indique qu une vérification sera effectuée. Par la suite, la résolution suivante est adoptée :

6 CEX RÉSOLUTION CEX-3577 Entente de financement avec Développement économique Canada pour l acquisition d équipement de pointe pour la R&D et la caractérisation de la composition géochimique des minerais et des sols le règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; l expertise de M. Paul Bédard, professeur au Département des sciences appliquées et membre du Laboratoire des matériaux terrestres (LABMaTer); la recommandation du vice-recteur à l enseignement et à la recherche; Sur PROPOSITION de Mme Belle-Isle, APPUYÉE par Mme Demers, il est RÉSOLU à l'unanimité : 1- D autoriser la signature de l entente de financement de l ordre de cent quarante-quatre mille quatrevingt-quatre dollars ( $) à intervenir entre l Université du Québec à Chicoutimi et Développement économique Canada relative à l acquisition d équipement de pointe pour la R&D et la caractérisation de la composition géochimique des minerais et des sols; 2- DE mandater deux (2) des trois (3) personnes suivantes, soit le recteur, le vice-recteur à l'enseignement et à la recherche, le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général, pour signer, au nom de l'université du Québec à Chicoutimi, ladite entente spécifique et y insérer toute stipulation, convention ou modification compatible avec les présentes qu ils jugeront utile ou nécessaire. 6. AFFAIRES PROFESSORALES 6.1 associé (13 dossiers) Madame le vice-recteur à l enseignement et à la recherche informe les membres que, conformément à la convention collective des professeurs, l assemblée départementale des sciences appliquées recommande l octroi du titre de professeur associé à M. Alexandre Maltais, Mme Caroline Laforte, Mme Iman Salah El-Din El-Mahallawi, M. Mahmoud Mohamed Ibrahim Tash, M. Marc J. Richard, Mme Marie-Josée Chollier, M. Mohammed Bahoura, M. Nicolas Charles Parson, M. Richard Menini, M. Shahab Farokhi ainsi qu à M. Stéphan Simard. Également, l assemblée départementale des sciences fondamentales recommande l octroi du titre de professeur associé à M. Luc Gagnon ainsi qu à Mme Sylvie Bouchard. Elle précise que ce titre est accordé pour une période de trois ans et qu il permet notamment, de codiriger des thèses et des mémoires. Elle recommande donc d octroyer ce titre à ces 13 personnes. À cette fin, les résolutions suivantes sont adoptées :

7 CEX RÉSOLUTION CEX-3578 associé à M. Alexandre Maltais octroyer à M. Alexandre Maltais le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à RÉSOLUTION CEX-3579 associé à Mme Caroline Laforte octroyer à Mme Caroline Laforte le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à RÉSOLUTION CEX-3580 associé à Mme Iman Salah El-Din El-Mahallawi

8 CEX octroyer à Mme Iman Salah El-Din El-Mahallawi le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à RÉSOLUTION CEX-3581 associé à M. Luc Gagnon la résolution de l'assemblée départementale des sciences fondamentales; octroyer à M. Luc Gagnon le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à compter du 7 décembre RÉSOLUTION CEX-3582 associé à M. Mahmoud Mohamed Ibrahim Tash octroyer à M. Mahmoud Mohamed Ibrahim Tash le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à

9 CEX RÉSOLUTION CEX-3583 associé à M. Marc J. Richard octroyer à M. Marc J. Richard le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à RÉSOLUTION CEX-3584 associé à Mme Marie-Josée Chollier octroyer à Mme Marie-Josée Chollier le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à RÉSOLUTION CEX-3585 associé à M. Mohammed Bahoura

10 CEX octroyer à M. Mohammed Bahoura le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à RÉSOLUTION CEX-3586 associé à M. Nicolas Charles Parson octroyer à M. Nicolas Charles Parson le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à RÉSOLUTION CEX-3587 associé à M. Richard Menini octroyer à M. Richard Menini le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à

11 CEX RÉSOLUTION CEX-3588 associé à M. Shahab Farokhi octroyer à M. Shahab Farokhi le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à RÉSOLUTION CEX-3589 associé à M. Stéphan Simard octroyer à M. Stéphan Simard le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à RÉSOLUTION CEX-3590 associé à Mme Sylvie Bouchard la résolution de l'assemblée départementale des sciences fondamentales;

12 CEX octroyer à Mme Sylvie Bouchard le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à 7. RECONDUCTION DU BAIL INTERVENU ENTRE L UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI ET MME SOPHIE BOILY, PHYSIOTHÉRAPEUTE, POUR LA CLINIQUE PHYSIO + SPORT Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général mentionne que le 19 décembre 2002 un premier bail a été signé entre l Université du Québec à Chicoutimi et Madame Sophie Boily, physiothérapeute pour la Clinique Physio + Sport qui a, par la suite, été reconduit. Il indique une majoration de 4 % du loyer indexé selon l indice des prix à la consommation et recommande l approbation de la reconduction du bail et l autorisation de sa signature. À cette fin, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CEX-3591 Reconduction du bail intervenu entre l Université du Québec à Chicoutimi et Mme Sophie Boily, physiothérapeute, pour la Clinique Physio + sport le règlement général 7 «Les affaires concernant l administration»; les résolutions CEX-2753 et CEX-2934 du Comité exécutif relatives au bail intervenu avec Mme Sophie Boily, physiothérapeute; la résolution CAD-8949 du Conseil d administration relative à la reconduction du bail intervenu entre l Université du Québec à Chicoutimi et Mme Sophie Boily, physiothérapeute, pour la Clinique Physio + sport; la recommandation du vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général; Sur PROPOSITION de M. Laforge, APPUYÉE par M. Dorion, il est RÉSOLU à l'unanimité : 1- DE reconduire le bail intervenu entre l Université du Québec à Chicoutimi et Mme Sophie Boily, physiothérapeute, pour la Clinique Physio + sport, et ce, pour une période de cinq (5) ans, débutant le 1 er janvier 2012 et se terminant le 31 décembre 2016, tel qu annexé à la présente et en faisant partie intégrante; (ANNEXE II) 2- DE mandater deux (2) des trois (3) personnes suivantes, soit le recteur, le vice-recteur aux ressources humaines et à l'administration, le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général, pour signer, au nom de l Université du Québec à Chicoutimi, ledit bail et y insérer toute stipulation, convention ou modification compatible avec les présentes qu ils jugeront utile ou nécessaire.

13 CEX RENOUVELLEMENT DE CONTRAT D UN MEMBRE DU PERSONNEL CADRE Le président mentionne aux membres que le contrat de cadre de M. Pierre Lincourt vient à échéance le 30 juin Il ajoute qu en conformité avec le protocole élaborant les conditions de travail du personnel cadre de l Université du Québec à Chicoutimi, il y aurait lieu de renouveler le contrat de monsieur Lincourt. Il invite le supérieur immédiat de M. Lincourt à faire part de sa recommandation. Madame le vice-recteur à l enseignement et à la recherche indique que globalement, l évaluation de M. Lincourt s est avérée satisfaisante. Elle ajoute que celui-ci est conscient que l École de langue française et de culture québécoise doit améliorer sa performance et développer de nouvelles clientèles. À la suite de la période de discussion, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CEX-3592 Renouvellement du contrat de cadre de M. Pierre Lincourt le règlement général 6 «Ressources humaines»; les dispositions du protocole élaborant les conditions de travail du personnel cadre de l'université du Québec à la recommandation du vice-recteur à l enseignement et à la recherche; Sur PROPOSITION de Mme Belle-Isle, APPUYÉE par M. Dorion, il est RÉSOLU à l'unanimité : DE renouveler le contrat de cadre de M. Pierre Lincourt à titre de directeur de l École de langue française et de culture québécoise, pour une durée de cinq (5) ans, débutant le 1 er juillet 2012 et se terminant le 30 juin PÉRIODE D INFORMATION Aucun sujet n est traité à ce point. 10. AFFAIRES DIVERSES À la question d un membre sur l intervention du ministère des Finances auprès des universités qui gèrent des centres d études universitaires, le président indique qu il s agit d un rapport, produit par le Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) qui prétend mesurer l'ampleur de la délocalisation universitaire et remet en cause la pertinence des succursales de grandes universités francophones. Selon les auteurs de ce rapport, à Montréal et à Québec, des universités et des succursales entrent en compétition sur un même territoire. Le président se questionne sérieusement sur la pertinence d un tel rapport qui ne concerne que les grands centres urbains sans se soucier des centres d études en régions éloignées.

14 CEX LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE L ordre du jour étant épuisé, la réunion se termine à 13 h 40. Martin Côté, vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général Michel Belley, président d'assemblée

15 LISTE DES ANNEXES AUX RÉSOLUTIONS ANNEXE I : Révision budgétaire au 31 octobre 2011 budget de fonctionnement sans restriction et plan d effectifs ANNEXE II : Reconduction du bail intervenu entre l Université du Québec à Chicoutimi et Mme Sophie Boily, physiothérapeute, pour la Clinique Physio + sport