SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET ANNEE 2013

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1 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Tri par nom de l organisme Bénéficiaire) ANNEE 2013 Au 21 juin 2013

2 BUDGET PRINCIPAL

3 Brest Métropole Océane Budget Principal IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole Océane B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2013 Budget Principal Aide à l'acquisition d'un fourgon et grosses réparations sur 2 véhicules AB Services Création Association Loi , Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) Contribution à l'adeupa Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) (annulation partielle de l'attribution du ) Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) (complément de l'attribution du ) Mission d'information sur toutes les questions techniques, juridiques, financières et fiscales liées à l'habitat. Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de Développement et d'urbanisme du Pays de Brest (ADEUPA) Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL) Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé ,00 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 Complément participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 (Complément de l'attribution de la délibération d'avril) ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 5 211,00 ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé , Ateliers scientifiques ABRET (solde fonctionnement 2012) Association ArmorScience Association loi ,00

4 Brest Métropole Océane Budget Principal AZIMUT Association AZIMUT Association loi , AZIMUT exceptionnelle (complément de l'attribution du ) Association AZIMUT Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Brest Grandes Ecoles Association loi , Circuit de régates "Longtze Student Cup" Association Brest Grandes Ecoles Association loi , Fonctionnement Subvention de fonctionnement Fonctionnement 2013 Subvention de fonctionnement 2013 pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière Service déménagement Toutencamion Fonctionnement chantier d'insertion "restauration collective" Fonctionnement chantier d'insertion "déménagement" Toutencamion Camion pour le chantier d'insertion de restauration collective Matériel pour le chantier d'insertion déménagement "Toutencamion" (montecharge). Association de Développement de l'economie Sociale et Solidaire du Pays de Brest (ADESS) Association des étudiants de l'institut de géoarchitecture (GEOARCHI) Association des Familles de Traumatisés Crâniens du Finistère (AFTC 29) Association des Filières de l'electronique, de l'informatique et des Télécommunications (AFEIT) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide - Foyer Michelet Kérabécam (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association loi ,00 Association Loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi ,00 Association Loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Distro War Wor (ex Foyer Menez Roual) Association Loi , Aide au fonctionnement Association Don Bosco Association Loi , Espace Insertion pour les jeunes (y compris la délibération spéciale pour ) Association Don Bosco Association Loi , SEB'Action du Pays de Brest Association Don Bosco Association Loi , Chantiers de remobilisation pour les jeunes en montagne Association Don Bosco Association Loi , Apprentissage du code de la route pour les détenus Association Don Bosco Association Loi , SEB'Action du Pays de Brest (ACSE) Association Don Bosco Association Loi ,00

5 Brest Métropole Océane Budget Principal Les chantiers éducatifs pour les jeunes Association Don Bosco Association Loi , Soutien au fonctionnement du Technopôle Brest-Iroise (y compris délibération spéciale de E) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au développement de Programmes féderateurs Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au projet de cantine numérique Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au projet de BD "Egaux sans égo" Association Egalité Par Education (EPE) Association loi , Forum Ouest Avenir 2013 Association Et Caetera Association loi , Forum Ouest Avenir 2013 (Annulation partielle de l'attribution du ) Association Et Caetera Association loi , Forum de l'apprentissage et de la formation en alternance (FOROMAP) Association Foromap Association loi , Subvention pour participation à Questions d'habitat Subvention de fonctionnement 2013 pour réalisation d'actions en matière de sécurité routière. Association Géoarchi - Université de Bretagne Occidentale (UBO) Association La Prévention Routière (Comité du Finistère) Association Loi ,00 Association loi , Aide au fonctionnement Association Loisirs Jeunes Association Loi , Aide au fonctionnement. Association Loisirs Jeunes Association Loi , Expérimentation "Internet pour tous en habitat social". Accompagnement des habitants dans l'installation et les usages Association Loisirs Ty An Holl - Centre Social de Kérédern Association Loi , Eco marathon shell 2013 Association Mécanindus Association loi , Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement (annulation partielle du ) Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale pour ) Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association loi ,00 Association loi ,17 Association Passerelle Association Loi , Soutien Pôle mer Bretagne Association Pôle Mer Bretagne Association Loi , Fonctionnement chantier d'insertion "maintenance et hygiène des locaux" Fonctionnement action "Gens du voyage" Association pour l'animation et la Gestion de l'emploi et l'hébergement en Bretagne (AGEHB) Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association loi ,00 Association loi ,00

6 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement antenne de BREST Coupe de France robotique 2013 Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association Robotique de l'ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ARENIB) Association loi ,00 Association loi , Concours européen "Art culinaire et jeunes talents" Association Saveurotok Association loi , Subvention association sportive Association sportive de l'ensta Bretagne Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Coupe de France de sport Boat Promotion de l'enseignement supérieur par le nautisme Subvention association sportive Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi , Subvention association sportive Association sportive de TELECOM Bretagne Association loi , Subvention de fonctionnement (délibération spéciale) Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association Loi , Aide au projet - Capucins 2013 Astropolis Organisation Association loi , Eco marathon shell 2013 BDE Ensieta Association loi , CitésLab, soutien à l'activités dans les quartiers Boutique de Gestion du Finistère Association Loi , CitésLab (ACSE) Boutique de Gestion du Finistère Association Loi , Fonctionnement 2013 Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Accompagnement des créatrices d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Animation pépinière d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Fonctionnement 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Animation pépinière d'entreprise (Complément de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Subvention pour réalisation d'actions en faveur de la promotion de l'usage du vélo. Brest à pied et à vélo Association loi , Fêtes maritimes 2016 Brest Evénements Nautiques Association Loi ,00

7 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide à l'organisation de manifestations. Brest Evénements Nautiques Association Loi , Participation pour ZAC de Mesnos à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Complément participation 2013 pour ZAC de Mesnos à Brest (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour ZAC Octroi Pilier Rouge à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du port de commerce BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du port de commerce (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du Technopôle de BREST BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour l'opération de restructuration du centre bourg de P.Daoulas BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC des Capucins BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la CPA du Moulin Blanc BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan des zones d'activités nord-est de GUIPAVAS BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot- Kerlinou- Menguen BREST et Kerarmerrien PLOUZANE Complément Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot et Kerlinou BREST- Penhoat GOUESNOU et Kerarmerrien PLOUZANE- pas de participation pour Menguen (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte ,00 BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la partie économique de la ZAC Fontaine Margot BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial ,00 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, Etablissement public industriel et BREST METROPOLE HABITAT (BMH) ,00 logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 commercial Participation à la réalisation de logements sociaux : réhabilitation, surcharge BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et ,00 Subvention fonctionnement Parc de Penfeld (y compris Délibération spéciale BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 pour ) La Recouvrance- Complément de prix (y compris délibération spéciale pour ) Redevance affermage Rinkla Stadium (dont en délibératuion spéciale du 14/12/2012) BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00

8 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention DSP BREST ARENA, communication BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (y compris délibération spéciale de E) BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention Région programmes culturels 2012 BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (Complément de l'attribution du ) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Délibération spéciale) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Complément de l'attribution du ) BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte , Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Brest'Aim - Congrés Société d'economie Mixte , Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Brest'Aim - Scène nationale Société d'economie Mixte , Subvention animations nature Bretagne Vivante SEPNB Association Loi , Guide jeunes Bureau Information jeunesse Association loi , Guide étudiants étrangers Bureau Information jeunesse Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Canoe Kayak Brestois Association loi , National Ocean Racing juin 2013 Canoe Kayak Brestois Association Loi , Fonctionnement 2013 Soutien financier- Organisation Coupe du monde Océan Racing OCTOBRE Permanences d'accès aux droits et aide aux victimes de violences FCR Acquisition upgrade kit live 3D bendle X6-1, sonde échographique 3D Modernisation des résidences universitaires Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé - Soutien au fonctionnement Actions Odesca/TIC - actions de sensibilisation des entreprises du Pays de Brest aux usages de l'informatique et d'internet Opération Entreprendre en Finistère Canoe Kayak Brestois Association Loi ,00 Centre des Jeunes Dirigeants d'entreprise - Brest (CJD) Centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) Association loi ,00 Association Loi ,00 Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) Etablissement Public 5 000,00 Centre régional des œuvres universitaires et scolaire (CROUS) Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Etablissement universitaire ,00 Association loi ,00 Chambre consulaire 8 000,00 Chambre consulaire 4 350,00

9 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement 2011 et aide à la recherche : Ecole Supérieure de Management de Brest Conservation et mise en valeur de la grue Paindavoine Nouvelle aérogare : CCI de BREST conforme à la convention CCI/BMO (Délibération spéciale) Plan de réparation navale Plan de réparation navale (complément de l'attribution du ) Campus des métiers Fonctionnement antenne du Finistère Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre Régionale de l'economie Sociale et Solidaire (CRES) Chambre consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,80 Chambre Consulaire ,00 Association loi , Fonctionnement antenne de BREST Chrysalide Coopérative d'activité et d'emploi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- reports de 2012 COALLIA SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 COALLIA SA HLM de droit privé , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Anna Marly (ex Lesven-Jacquard) Etablissement public 4 998, Subvention asso sportive Collège Anna-Marly Association loi , Subvention asso sportive Collège Camille Vallaux Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 560, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 110, Subvention asso sportive Collège Croas ar pennoc Guilers Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Croas-ar-Pennoc Etablissement public 1 620, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerallan Etablissement public 3 200, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Keranroux Etablissement public 5 443, Subvention asso sportive Collège de Kéranroux Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerhallet Etablissement public 8 972,80

10 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention asso sportive Collège de Kérichen Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kérichen Etablissement public 3 036, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de la Fontaine Blanche Etablissement public 2 504, Subvention asso sportive Collège de l'iroise Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de l'iroise Etablissement public 3 720, Subvention asso sportive Collège de Pen Ar Chleuz Association loi , Subvention asso sportive Collège de St Pol Roux Association loi , Subvention asso sportive Collège des 4 Moulins Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Diwan Etablissement privé 1 504, Subvention asso sportive Collège Diwan Kerhuon Association loi , Subvention asso sportive Collège du Vizac Guipavas Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 3 892, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Charles de Foucaud Etablissement privé 8 128, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Saint-Marc Etablissement privé 840, Subvention asso sportive Collège Kerallan Plouzané Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Kerbonne Etablissement privé 300, Subvention asso sportive Collège Kerhallet Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège La Croix Rouge Etablissement privé 3 840, Subvention asso sportive Collège La Fontaine Blanche Plougastel Association loi ,00

11 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège les Quatre Moulins Etablissement public 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 2 880, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Rive-droite Javouey Etablissement privé 600, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Saint Pol Roux Etablissement public 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Charles (Guipavas) Etablissement privé 3 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Brest) Etablissement privé 3 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Plougastel-Daoulas) Etablissement privé 4 160, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Marie (Guilers) Etablissement privé 1 856, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Jean de la Croix (Le Relecq-Kerhuon) Etablissement privé 1 312, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 2 400, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés (Complément de l'attribution du ) Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 968, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Vincent Etablissement privé 3 480, Subvention asso sportive Collège Saint-Vincent Association loi , Subvention asso sportive Collège St Anne Plougastel Association loi , Subvention asso sportive Collège St Charles Guipavas Association loi , Subvention asso sportive Collège St Jean de la croix Kerhuon Association loi , Subvention asso sportive Collège St Michel Plouzané Association loi , Subvention asso sportive Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Etablissement public 3 104, Aide au fonctionnement. Comité Départemental de Voile du Finistère Association Loi ,00

12 Brest Métropole Océane Budget Principal Activités sportives quartier des mineurs maison d'arrêt Comité Départemental d'entrainement Physique dans le Monde Moderne Association Loi , de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi , Auto-réhabilitation de son logement (y compris la délibération spéciale pour ) L'auto-réhabilitation de son logement (ACSE) Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Association Loi ,00 Association Loi , Contribution réseau CRPM Conférence des Régions Périphériques Maritimes Association loi , Contribution Charte d'internationalisation Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 6 500, Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Contribution 2013 selon convention Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale , Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Reports 2013 Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale , Convention Région Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public , Convention Région (complément de l'attribution du ) Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public , Contribution au fonctionnement du Conservatoire Conservatoire Botanique Syndicat Mixte , Subvention aide à l'organisation de manifestation Course Croisière Edhec Association loi , Etude de marché pour un restaurant épicerie Court-circuit Pays de Brest Association loi , Subvention de fonctionnement fichier demande locative sociale CREHA OUEST Association loi , Soutien financier à l'organisation du National Fun Board18-20 mai Crocodiles de l'elorn Association Loi , Soutien financier pour l'organisation du Championnat d'europe RSX Crocodiles de l'elorn Association Loi , Subvention environnement Cultures aux Jardins Association Loi , Subvention de fonctionnement 2013 pour actions en matière de sécurité routière Défi Brestois Association loi , Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 4 500, Colloques Divers établissements Etablissements privés 2 000, Aide à la mobilité internationale (complément de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements privés 540,00

13 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide à la mobilité internationale (complément de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements privés 540, Colloques Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2013 Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics , Aide aux labos de recherche Divers établissements Etablissements publics , Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements publics 4 500, Aide aux labos de recherche (annulation de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics , Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics -540, Nouvelles allocations de recherche Divers établissements Etablissements publics , Coupe de France robotique 2013 E=M6 Télécom Association loi , FCR conception d'un véhicule solaire de démonstration Eco solar Breizh Association loi , Partenariat avec chaire de développement humain durable Ecole des Mines de Nantes Etablissement public , FCR Interfaces Opto-Hyper 60 GHz Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement public 3 577, FCR Table tactile multi-utilisateurs Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement Public 2 000, Maison des projets des étudiants Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement universitaire , FCR Acquisition d'un système de pilotage pour les machines électrohydrauliques asservies Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées Bretagne (ENSTA Bretagne) Etablissement universitaire 5 250, Fonctionnement soutien à l'emploi des femmes cadres ELL'A BREST Association loi , Contribution annuelle au fonctionnement du syndicat mixte (délibération spéciale) Aide aux victimes d'infractions pénales et médiation pénale (y compris la délibération spéciale : ) E-mégalis Bretagne Syndicat Mixte de coopération territoriale ,47 Emergence Association Loi , Maison d'accueil des familles des détenus Emergence Association Loi , Fonctionnement chantier d'insertion - acompte n 1 Emergence Association loi ,00

14 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement chantier d'insertion "bâtiment second œuvre" (Complément de l'inscription faite au ) EMERGENCE Association loi , Partenariat (enjeux du développement durable) En Liens SAS (Société par actions simplifiées) , Aide à la mobilité En Route Pour l'emploi Association Loi , Garage social et accès à un véhicule En Route Pour l'emploi Association Loi , Aide à la mobilité (ACSE) En Route Pour l'emploi Association Loi , Garage social et accès à un véhicule (ACSE) En Route Pour l'emploi Association Loi , Fonctionnement aide à la mobilité et chantier d'insertion "garage social" En Route pour l'emploi Association loi , Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". En Route pour l'emploi Association Loi , Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". (Complément de l'attribution faite en avril) En Route pour l'emploi Association Loi , Subvention de fonctionnement Ener'gence Association Loi , Ponant ENIB Etablissement public , Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour E) ENSTA Bretagne Etablissement Universitaire , Fonctionnement 2013 Entreprendre au Féminin Bretagne Association loi , Participation à la réalisation- réhabilitation de logements ESPACIL SA HLM de droit privé , Aide à la mobilité internationale Etudiant Personne physique de droit privé , Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000, Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000, Prix ENSIETA 2013 Etudiant Personne physique de droit privé 800, Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Etudiant Personne physique de droit privé , Les Pétarades 2013 Fédé B Association loi ,00

15 Brest Métropole Océane Budget Principal Les Pétarades 2013 (complément de l'attribution du ) Fédé B Association loi , Fonctionnement 2013 Fédération Syndicale Unitaire Finistère (FSU) Organisation syndicale 5 100, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FES Collège de l'iroise Association loi , Subvention Tinergie 2013 Fonds à répartir Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé , l'acquisition d'un logement neuf l'acquisition d'un logement neuf (Ajustement de l'attribution du ) Subvention aide à l'organisation de manifestation Subvention aide à l'organisation de manifestation (annulation de la délibération du 19 avril - changement de bénéficaire) FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Personnes physiques de droit privé ,00 Personnes physiques de droit privé ,00 Association loi ,00 Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FSE Collège de l'harteloire Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire Brest Rive-Droite Javouhey Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire de la Croix-Rouge Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire de l'estran Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire de Ste-Anne Association loi , Fonctionnement 2013 Groupement d'employeurs pour l'nsertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP du Pays de Brest) Association loi , Soutien financier pour l'organisation des journées promotionnelles Handivoile Brest Association Loi , Projet GIRAC HOCER Etablissement privé , Contribution au fonctionnement du G.I.P IDHESA Groupement d'intérêt Public , Subvention d'équipement pour renouvellement matériel IDHESA Groupement d'intérêt Public , Subvention d'équipement (Complément de l'attribution du ) IDHESA Groupement d'intérêt Public ,00

16 Brest Métropole Océane Budget Principal FCR Deux détecteurs pour compléter l'équipement d'une Chaîne HPLC IFREMER Etablissement public 4 050, FCR Station de traitement des effluents expérimentaux IFREMER Etablissement public 5 335, Centre d'expertise ARGO IFREMER Etablissement public , Centre expertise Argo (complément de l'attribution du ) IFREMER Etablissement public , Previmer II IFREMER Etablissement public , Fonctionnement atelier des savoirs fondamentaux Institut Breton d'education Permamente (IBEP) Association loi , Ateliers des savoirs fondamentaux (ACSE) Institut Breton d'education Permanente (Atelier des savoirs fondamentaux - Espaces Formations) (IBEP) Association Loi , Soutien à l'irt B-Com Institut de Recherche Technologique B-com Fondation de coopération scientifique , Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour E) Exploitation et utilisation d'une infrastructure d'acquisition et de traitement de données satellitaires radar en Région Bretagne (Vigisat) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public ,52 Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , Aide à l'installation de l'observatoire astronomique Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , Aide à l'installation de l'observatoire astronomique (complément de l'attribution du ) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , FCR Investissement en machines électriques -1ère année ISEN Brest Etablissement privé 5 000, FCR Investissement en machines électriques ISEN Brest Etablissement privé 2 808, FCR Développement de la robotique coopérative ISEN Brest Etablissement privé 3 400, FCR Maquette avec 2 machines électriques pour simuler une éolienne (ou hydrolienne) ISEN Brest Etablissement privé 3 825, Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de ) La Caisse à Clous Association loi , Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle 4 000, Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes (Annulation de l'attribution du ) La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle , Fonctionnement 2013 La Touline Association loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé ,00

17 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Les Amis du Patrimoine de Plougastel Association Loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LES FOYERS SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 LES FOYERS SA HLM de droit privé , Soutien au titre d'action sur l'égalité femmes/hommes Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi , Activités à la Maison d'arrêts Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi , Salon du livre de vulgarisation scientifique Ligue de l'enseignement - Foyer des Œuvres Laïques 29 (FOL) Association loi , Subvention asso sportive Lycée Amiral Ronarc'h Association loi , Subvention asso sportive Lycée collège Harteloire Association loi , Subvention asso sportive Lycée de Dupuy de Lôme Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'harteloire Etablissement public 1 000, Subvention asso sportive Lycée de l'iroise Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'iroise Etablissement public 1 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Dupuy de Lôme Etablissement public 1 536, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Charles de Foucauld Etablissement privé 300, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 330, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée général et technologique Jules Lesven Etablissement public 300, Subvention asso sportive Lycée Jules Lesven Association loi , Subvention asso sportive Lycée Kérichen Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée La Croix Rouge Etablissement privé 5 400, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Lanroze Etablissement public 500, Subvention asso sportive Lycée Naval Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée professionnel Jules Lesven Etablissement public 2 000,00

18 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Sainte-Anne Etablissement privé 600, Subvention asso sportive Lycée Vauban Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Vauban Etablissement public 1 560, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Lycée Vauban Etablissement public 1 260, Subvention Tinergie : complément 2012 M. BRULEZ Nicolas Personne physique de droit privé 265, l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest l'acquisition d'un logement neuf Résidence Breiz Izel lot 15 Le Relecq-Kerhuon l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme FILLOQUE/VOISIN bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme GUIVARC'H SELLAMI bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme SERVAIN/ESCUDIER bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme SERVAIN/HERVE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme ALLAMIGEON/BODENES bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 65, à Brest Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 16, rue Le Guennec à Brest Subvention pour travaux d'amélioration de 3 logemens 70, rue Jean Jaurès à Brest l'acquisition d'un logement neuf "Le Bois de Brehellen", lot n 1, à Plouzané M. et Mme BROUDIN/MADEC bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 M. et Mme CAILLOSSE Personnes physiques de droit privé 5 900,00 M. et Mme CALVAR Didier Personnes physiques de droit privé 7 094,00 M. et Mme CARRE/GALLIOU bénéficiaires- montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété rue des Macareux PLOUZANE M. et Mme DAHROUGE Daniel Personnes physiques de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété rue des Macareux PLOUZANE (Annulation de l'attribution du ) l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 2, à Gouesnou l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 11- à PLOUZANE M. et Mme DAHROUGE Daniel Personnes physiques de droit privé ,00 M. et Mme DARD/MAZE bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier de Brest M. et Mme DE SOUSA bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 15- à PLOUZANE M. et Mme DEFOSSEZ-CLEAC'H bénéficiairesmontant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00

19 Brest Métropole Océane Budget Principal l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 1, à Gouesnou M. et Mme DUCTEIL bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf "Les Coteaux du Relecq" au RELECQ- KERHUON M. et Mme GOMES DE SA Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf "Les Coteaux du Relecq" au RELECQ- KERHUON (Annulation de l'attribution du ) M. et Mme GOMES DE SA Personnes physiques de droit privé , l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 1, à Brest M. et Mme GUILMAND/MESSAGER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme GUYONVARCH/TROADEC bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf leshauts de Menguen,lot B,à Brest M. et Mme JACQUES-PLANTARD bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme LANCHEC/L'HOURRE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 64, à Brest M. et Mme LEOSTIC/LE RU bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf lotissement Pont d'argent à Gouesnou l'acquisition d'un logement neuf résidence Breizh Izel, lot n 12, au Relecq- Kerhuon l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 4, à Gouesnou Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 36 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. et Mme MONTAGUD/ROUSSEAU bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme PETIT/WILLECOME- bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme POUMELLEC/POUPART bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 Personnes physiques de droit privé 3 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 M. et Mme PRAPEAU Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SABIN/MARION bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 14 à Plouzané M. et Mme TALARMIN/CORCUFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 7, à Gouesnou M. et Mme TASSEL/CAROFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00

20 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. GARNIER Benjamin Personne physique de droit privé 3 107, Subvention pour travaux d'amélioration de 2 logements 44, rue Armor à Brest M. J.P. THOMAS Personnes physiques de droit privé 3 050, Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 58 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. KERREC Pierre Personne physique de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 58 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON (Annulation de l'attribution du ) M. KERREC Pierre Personne physique de droit privé , l'acquisition d'un logement neuf lotissement de Coatuelen lot n 20 à Plouzané M. LAOT bénéficiaire - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000, Passeport Accession -Coat Omnes III lot 8 PLOUZANE M. LARVOR Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf rue de Kervezennec, lot n 462, à Brest M. LE GOFF bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 4 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 450 rue du Capitaine Alfred Dreyfus à Brest M. LE MAIRE Personne physique de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 450 rue du Capitaine Alfred Dreyfus à Brest (Annulation de l'attribution du ) M. LE MAIRE Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. LECOINTRE Frédéric Personne physique de droit privé 4 560, Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 1, rue de Kérédern à Brest M. PELLEN Sébastien Personne physique de droit privé 2 038, Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 186, ruejean Jaurès à Brest M. ROUSSEAU Stéphane Personne physique de droit privé 3 050, Passeport pour l'accession sociale à la propriété: Coat Omnes III PLOUZANE M. SOURIMANT et Mme RICHARD Personnes physiques de droit privé 4 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 15 rue d'armor à BREST M.et Mme BOUBEE Personnes physiques de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 15 rue d'armor à BREST (Annulation de l'attribution du ) l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 9, à Gouesnou M.et Mme BOUBEE Personnes physiques de droit privé ,00 M.et Mme KERAMPRAN bénéficiaires- montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, Fonctionnement 2013 Macréa Association loi ,00

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